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M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Le projet de d�lib�ration 2015, IG�1 porte communication sur le rapport annuel de l'Inspection g�n�rale 2014-2015. Je vais donner successivement la parole � B�atrice LECOUTURIER, Gypsie BLOCH, Alexandre VESPERINI et Danielle SIMONNET. B�atrice LECOUTURIER.

Mme B�atrice LECOUTURIER. - Merci, Monsieur le Maire. Vous nous pr�sentez aujourd'hui le rapport de l'Inspection g�n�rale de la Ville de Paris et je rappelle � notre Assembl�e que le r�le de l'Inspection g�n�rale est d'exercer des missions de contr�le et d'audit sur les administrations parisiennes. Elles contribuent ainsi � l'efficacit� de l'action publique et � la modernisation de l'administration. Depuis la d�lib�ration 2014, IGVP 1001 adopt�e au Conseil de Paris en juin 2014, les groupes politiques de notre Assembl�e ont la possibilit� de participer au programme de travail de l'Inspection g�n�rale. Notre groupe UDI-MODEM a vot� favorablement cette d�lib�ration comme une avanc�e d�mocratique dans les contr�les de la Ville de Paris. Profitant de cette initiative nouvelle, et compte tenu du climat de tension des personnels municipaux des cr�ches de la Ville de Paris, nous avons propos� qu'une mission d'�tude et d'�valuation de la politique de gestion des ressources humaines, des personnels des �tablissements de la petite enfance municipaux, soit inscrite dans la liste des missions de l'Inspection g�n�rale. Cette proposition a �t� valid�e par notre Assembl�e, en juin 2014, et confirm�e � notre groupe par votre directeur de Cabinet, Monsieur VICHERAT, nous confirmant que l?audit relatif � ce th�me �tait bien inscrit au programme de l?Inspection g�n�rale de la Ville pour l?ann�e 2015. Or, apr�s avoir bien cherch� dans ce rapport qui nous est pr�sent� aujourd?hui, le sujet, pourtant vot� et promis, ne figure pas dans ce rapport 2015. Alors, �videmment, Monsieur le Maire, nous sommes en droit de nous poser quelques questions. Pourquoi cette proposition de mission de notre groupe ne figure-t-elle pas dans le rapport de l?Inspection g�n�rale pour l?ann�e 2015�? Consid�rez-vous que le sujet des ressources humaines des personnels de cr�che ne soit pas prioritaire, alors qu?il s?invite r�guli�rement dans l?activit� parisienne�? Nous aimerions savoir si le sujet a �t� purement �lud� des sujets � traiter par l?Inspection g�n�rale. Enfin, pouvez-vous nous pr�ciser si les sujets propos�s par les autres groupes politiques ont �t� retenus, et si oui, quels sont-ils�? Aussi, dans un esprit de transparence et d?information des Conseillers de Paris, nous demandons que soit communiqu� chaque ann�e et � l?ensemble du Conseil de Paris le programme de l?Inspection g�n�rale tel qu?arr�t� par la Mairie de Paris. A la lecture de ce rapport, se pose �galement la question du suivi des pr�conisations �mises par l?Inspection g�n�rale sur les sujets �tudi�s. En effet, eu �gard aux chiffres communiqu�s, nous ne pouvons que constater la faible application des recommandations �mises par l?Inspection g�n�rale. Le taux de prise en compte de ces recommandations oscille entre 32 et 46�%, ce qui para�t bien faible. La question de la bonne ex�cution des recommandations pr�conis�es se pose, ainsi que la valeur que vous souhaitez leur attribuer. A quoi sert tout ce travail, toute cette mobilisation, ces id�es pertinentes si elles ne sont suivis d?aucun effet, ou tout du moins de fa�on lacunaire�? Aussi, dans un esprit constructif et d?efficacit�, nous vous proposons plusieurs choses�: tout d?abord, d?appliquer cette �valuation de la mise en ?uvre des pr�conisations � l?ensemble des missions de r�flexion sur notre syst�me parisien, du type M.I.E., plan ou sch�ma de ville. Nous avons un devoir de r�sultats en tant qu?�lus � fournir � nos concitoyens, comme � tous les services de la collectivit� qui ont �labor� ces plans d?action. Nous demandons que cette �valuation s?applique �galement aux v?ux adopt�s par notre Assembl�e, l?application de ces v?ux qui semblent bien trop souvent hypoth�tiques. L?Inspection g�n�rale a donc de beaux jours devant elle, sachons reconna�tre la qualit� de son travail et de toutes les instances qui participent � l?am�lioration de nos politiques publiques, en appliquant effectivement les mesures pr�conis�es, tout en �valuant leur efficacit�. C?est comme cela que nous �viterons un g�chis de temps et d?�nergie, c?est comme cela que nous gagnerons en efficacit�, c?est comme cela que nous ferons effectivement de la politique autrement, en faisant, et non pas uniquement en disant. Merci, Monsieur le Maire.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Merci. Alexandre VESPERINI.

M. Alexandre VESPERINI. - Merci, Monsieur le Maire. Je voudrais, en guise d?introduction, tout d?abord saluer la qualit� du travail et des rapports que nous avons, qui sont mis en ligne, pour l?�crasante majorit� d?entre eux, et pour le travail des 40 auditeurs de l?Inspection g�n�rale de la Ville de Paris. Je pense en particulier � trois rapports qui m?ont beaucoup int�ress�: le rapport sur l?association "Carrefour pour l?emploi", le rapport sur la s�curit� des mus�es parisiens - et Dieu sait s?il y avait des choses � dire et � contr�ler dans la mesure o� il a fallu attendre 2010 pour que le premier rapport, tr�s alarmiste sur la s�curit� des mus�es, qui avait �t� r�alis� en 2007, soit connu - et puis, le rapport, enfin, pour terminer, sur la Ga�t� lyrique. Et d?ailleurs, je profite de cette occasion pour signaler � l?Ex�cutif municipal et � l?administration de la Ville que le fameux rapport sur la Ga�t� lyrique, qui, je crois, d?ailleurs, n?est pas particuli�rement pol�mique, puisqu?il proposait une D.S.P. qui a �t� mise en place, n?est pas en ligne par exemple sur la page qui est consacr�e � l?I.G.V.P. aujourd?hui. Cela �tant dit, je voudrais quand m�me insister, non pas sur les personnes, non pas sur le travail qui est men�, mais sur la structure m�me de l?I.G.V.P. et de sa place dans l?�difice institutionnel parisien, et notamment sur trois valeurs qui semblent cardinales, si j?ai bien compris, sur la page Internet de l?I.G.V.P. Ces trois valeurs sont les suivantes�: l?objectivit�, l?ind�pendance et la discr�tion et la confidentialit�. Je commencerai par l?objectivit�. Je me pose quand m�me toujours la m�me question. J?avais d�j� eu l?occasion d?intervenir l?ann�e derni�re sur le pr�c�dent rapport. Il est quand m�me tr�s difficile de demander � une inspection d?�tre ind�pendante vis-�-vis de l?administration qu?elle contr�le, alors m�me qu?au sein-m�me de cette Inspection g�n�rale, il y a des gens qui sont issus de cette fameuse administration. Vous savez, cela me fait un peu penser au contr�le des comptes de l?Elys�e qui est effectu� par la Cour des comptes, alors m�me que le premier pr�sident de la Cour des comptes est nomm� par le locataire de l?Elys�e. L�, c?est un petit peu la m�me chose l?I.G.V.P. On a 40 auditeurs, on nous dit dans le rapport, et dans ces auditeurs, on a 10 inspecteurs g�n�raux qui sont eux-m�mes d?anciens cadres dirigeants de la Haute fonction publique municipale. Alors moi, encore une fois, je me pose des questions sur l?objectivit�, pas simplement au niveau des inspecteurs g�n�raux, mais aussi, par exemple, au niveau de l?�volution, du turn-over dans cet organisme. Je constate dans le rapport qu?il y a une magistrate de la C.R.C. qui est pass�e par l?I.G.V.P. et qui va maintenant aller � la DASCO, et il y a �galement d?autres va-et-vient dans cette administration. Je ne remets pas en cause la qualit� des personnes, je remets en cause le syst�me qui fait qu?aujourd?hui, vous avez des gens qui sont charg�s du contr�le d?administrations, de directions strat�giques de la Ville de Paris, qu?ils vont ensuite retrouver, qu?ils vont quitter, etc., etc. Et ce n?est pas un syst�me qui concerne uniquement Paris, c?est un syst�me qui concerne la France enti�re, notre �difice institutionnel en France, et qui, moi, � titre personnel, me pose probl�me, et je crois, pose probl�me � une grande partie des Conseillers de Paris, pas seulement sur les bancs de la droite, j?esp�re. Deuxi�me valeur importante�: l?ind�pendance. Les nominations sont du fait, rel�vent du fait de la Maire de Paris, et c?�tait ce qu?il y avait sous les pr�c�dents Maires de Paris, donc l� encore, je ne juge pas. Je ne juge pas Mme HIDALGO, je juge les pr�c�dents maires de Paris �galement, et j?esp�re ne pas avoir � juger les futurs. Mais comment est-il possible d?envisager que cet organisme soit v�ritablement ind�pendant alors m�me que l?on nomme dans cet organisme, � la t�te de cet organisme, des gens qui sont issus du cabinet de la Maire de Paris�? Pour moi, cela me pose un vrai probl�me en termes d?ind�pendance. Je pense �galement aux rapports. Il y a un certain nombre de rapports qui sont r�dig�s � la demande de la Maire de Paris, donc en gros, si je comprends bien, il y a un risque de voir la Maire de Paris "flinguer" une partie de son administration quand elle estime que finalement, cela ne lui va pas, en demandant � l?Inspection g�n�rale de faire un rapport. Naturellement, je ne dis pas que c?est le cas, je dis qu?en revanche, le citoyen qui s?int�resse aux questions d�mocratiques, aux questions institutionnelles peut avoir un doute sur les pratiques, sur les choix des th�mes de travail de l?Inspection g�n�rale. Je termine sur la troisi�me valeur qui est... Ah oui, alors, sur l?ind�pendance, je termine quand m�me sur les droits de l?opposition. Le groupe UDI-MODEM a fait une demande qui visiblement est pass�e aux oubliettes, et nous avions d?ailleurs fait une demande d?inspection sur les risques d?infraction sexuelle sur des mineurs commis par des agents, ou en tout cas, qui pourraient �tre commis par les agents de la collectivit� parisienne. Ce rapport devait nous �tre reconnu avant m�me sa publication, et on d�couvre que ce rapport, en fait, est d�j� dans les tuyaux, est d�j� rendu public par l?Inspection g�n�rale de la Ville de Paris. Je me fais ici l?�cho de ma coll�gue Gypsie BLOCH, qui avait beaucoup travaill� sur le sujet et qui souhaitait intervenir, et que j?excuse. Je termine enfin donc sur cette troisi�me valeur cardinale�: la discr�tion et la confidentialit�. Alors, sur cette valeur-l�, �a, il n?y a pas de probl�me, l?I.G.V.P. est vraiment discr�te, sur beaucoup de sujets, etc. Alors, c?est vrai que? Evidemment, soyons objectifs�: c?est vrai qu?il y a beaucoup, beaucoup de rapports, l?�crasante majorit� des rapports qui sont mis en ligne et qui sont disponibles. Il n?y a pas de probl�me. En revanche, quand m�me, c?est un peu li� � l?ind�pendance�: l?I.G.V.P. devrait avoir son propre site Internet, et ne pas d�pendre aussi du site de la Ville de Paris. Je voudrais enfin dire que, sur la discr�tion et la confidentialit�, � force d?avoir une inspection qui est aussi discr�te et confidentielle, eh bien, il y a des d�saccords entre ce qui est �crit dans le rapport et ce qui est �crit sur la page du site Internet. Par exemple, on nous dit dans le rapport qu?il y a 53�% de femmes � l?I.G.V.P. et en ligne, c?est seulement 40�%, sur le site. Tout cela pour dire que je crois qu?� un moment donn�? Et pareil�: je termine juste sur la discr�tion, quand m�me, de l?I.G.V.P.�: pourquoi ne pas rendre public aussi les gens qui y travaillent�? Ce serait dommage? Puisque finalement, le travail qui est fait � l?I.G.V.P. est remarquable et tr�s important, pourquoi ne pas justement valoriser les inspecteurs g�n�raux et les auditeurs qui y travaillent et, � l?occasion, voir leur C.V.�? J?en ai termin�. Merci de votre patience, Monsieur le Maire.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Merci. Danielle SIMONNET.

Mme Danielle SIMONNET. - Mes chers coll�gues, il y a bien des choses dans ce rapport de l?Inspection g�n�rale, et on voit qu?il y a un gros travail, �videmment, que je salue, mais rien qu?en lisant le sommaire, il y a un fait qui saute aux yeux�: les grandes absentes de la liste des audits, ce sont les entreprises priv�es, d�l�gataires ou prestataires, � qui sont confi�es des missions de service public. Il est certes important d?assurer une bonne gestion de la part des structures associatives que nous subventionnons, ou des �tablissements publics de notre collectivit�, et que l?Inspection g�n�rale fasse son travail aupr�s de ces structures-l�, mais pourquoi ne faire aucun audit sur les entreprises priv�es, qui, on le sait, r�alisent des b�n�fices gigantesques, pour certaines. Je le r�p�te�: 40 milliards d?euros par an de b�n�fices nets pour Vinci, dans la seule gestion des parkings municipaux. Et on sait aussi que ces entreprises, souvent, n?assurent pas des conditions de travail d�centes � leurs salari�s. On pourrait parler, par exemple, de JC Decaux pour V�lib?, o� il y a, de fa�on r�currente, des gros soucis, notamment dans le non-respect des droits des salari�s. On pourrait citer "People and Baby", pour laquelle ce serait assez int�ressant. On pourrait aussi s?int�resser aux march�s d�couverts. Enfin, je ne vois pas pourquoi il n?y a aucun audit concernant ces entreprises. Il faut que nous ayons acc�s � de telles informations. Vous passez votre temps � nous faire renouveler ou cr�er de nouvelles d�l�gations de service public, ou des march�s de prestations de service, sans que nous n?ayons aucune information sur les donn�es salariales, les conditions de travail, ni souvent sur les b�n�fices r�alis�s par le priv� dans le cadre de ces contrats. C'est le cas notamment du rapport sur les d�l�gations de service public. Aucun �l�ment l�-dessus. Je souhaite vraiment que nous ayons enfin ces �l�ments-l�. Il faut donc faire en sorte que l'Inspection g�n�rale r�alise bien plus d'audits aupr�s des entreprises priv�es avec lesquelles nous avons des contrats. Par ailleurs, je vois que la droite demande par un v?u un audit pour v�rifier quelles �conomies sont faites avec les op�rations de fusions de directions et de r�organisations administratives. C'est toujours la m�me obsession "aust�ritaire". En r�alit�, s'il y a bien un audit � faire et qui serait int�ressant au sujet de cette r�organisation, ce serait plut�t de regarder pr�cis�ment quels sont les effets de ces r�organisations en termes de maintien ou de d�gradation de la qualit� du service public rendu aux Parisiennes et aux Parisiens, et quelles sont les cons�quences dans la p�nibilit� au travail ou dans la souffrance au travail pour l'ensemble de nos agents. J'aimerais bien que l'on regarde aussi ces aspects-l� et que l'on ne soit pas simplement dans cette vision comptable, parce que croire que l'on peut r�organiser l'ensemble des services sans que cela impacte � un moment donn� le service rendu aux Parisiens et les conditions dans lesquelles il est rendu, c'est une illusion fort peu responsable, selon moi. Voil�. Je pense que c'est aussi � cela que doit servir l'Inspection g�n�rale, � �clairer m�me a posteriori les d�cisions politiques qui sont prises ici pour, �ventuellement, les rectifier, notamment en ce qui concerne les coups de rabot de r�ductions budg�taires qui sont mises en place tous azimuts. L'Inspection g�n�rale doit nous permettre de prendre conscience des cons�quences que cela a. Je termine puisque, tout � l'heure, je repr�senterai � nouveau un v?u pour lequel j'aurai deux minutes. Mais je rappelle que, sur les questions d'externalisation, la question du nettoyage devrait faire l'objet d'un audit pr�cis partout o� il est c�d� � des entreprises priv�es, c'est-�-dire, � ma connaissance, pour un tiers au niveau de nos b�timents et diff�rents services. Vu les difficult�s que l'on voit sur Paris et les nombreuses gr�ves et mobilisations qu'il y a dans ce secteur, je trouve qu'un audit de l'Inspection g�n�rale sur la question du nettoyage lorsqu'il est d�l�gu� par les entreprises priv�es mais aussi pour sa part r�gie directe - mais cela a d�j� �t� fait - serait fort n�cessaire.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Emmanuel GR�GOIRE.

M. Emmanuel GR�GOIRE, adjoint. - Merci beaucoup, Monsieur le Maire. Je vais essayer de r�pondre un peu m�thodiquement aux questions �voqu�es, qui se recoupent pour certaines d'entre elles. Tout d'abord, je voudrais, comme l'ont fait les diff�rents intervenants, associer mes f�licitations et mes remerciements � l'ensemble des agents qui travaillent � l'Inspection g�n�rale, en saluant la directrice g�n�rale ici pr�sente. Tout d'abord, une petite explication m�thodologique, Madame LECOUTURIER, qui, j'esp�re, r�pondra � l'ensemble de vos interrogations sur la nature de ce rapport. Il s'agit d'un rapport de juin � juin, donc il ne comprend pas les th�mes de travail et les dossiers et missions qui sont actuellement en cours. On a d'ailleurs �voqu� ce sujet en 1�re Commission, de sorte de faire �voluer le calendrier pour que ce soit plus intelligible pour notre Conseil, de d�battre sur un rapport qui correspondrait � une ann�e civile et pas � deux ann�es amput�es. C'est l'occasion de vous dire qu'�videmment, le th�me que vous aviez propos� sur la gestion des ressources humaines, sur les sujets de petite enfance, non seulement a bien �t� inscrit � l'ann�e au programme de travail, mais le rapport est en quasi finalisation. J'ai pu moi-m�me en prendre connaissance dans ces premi�res analyses. Cela nous a aid�s � �laborer un certain nombre de pistes de travail pour le budget primitif emploi. Vous en aurez communication dans les toutes prochaines semaines. C'est le cas de l'ensemble des propositions qui ont �t� formul�es par les groupes politique, l� aussi, en toute transparence, puisque le programme de travail est connu et notamment, puisque le groupe les R�publicains avait une question analogue concernant les �conomies permises par la cr�ation de la direction, une �tude bilan sur la cr�ation de la Direction des Achats. Nous vous transmettrons le programme de travail. Vous avez �voqu� un deuxi�me th�me tr�s important. Il s'agit du suivi de la bonne ex�cution des recommandations pr�conisations de l'Inspection g�n�rale. C'est l'occasion pour moi de rappeler qu'il s'agit de conseils, de recommandations et qu'il appartient, apr�s, � l?Ex�cutif de les suivre ou non en fonction de ce qu'il juge pertinent au regard des politiques publiques men�es. Bien �videmment, pilot�es par le Secr�tariat g�n�ral, les recommandations de l'Inspection g�n�rale font l'objet d'un suivi extr�mement attentif. Monsieur VESPERINI, concernant le rapport sur la Ga�t� lyrique, j'ignore pourquoi il n'est pas en ligne. Je vais v�rifier, ou si la direction g�n�rale peut le v�rifier, pourquoi il n'y est pas encore�? Est-ce parce qu'il est en cours�? Je vous apporterai une r�ponse pr�cise sur ce point. Je vous rappelle que tous les rapports de l'Inspection g�n�rale sont mis en ligne, sauf ceux qui rel�veraient d'une interdiction de communication � un tiers, selon la loi de juillet 1978. Je retiens, Monsieur VESPERINI, que vous saluez tous les membres de l'Inspection g�n�rale et que vous ne voulez remettre en cause personne, mais que vous doutez de leur objectivit�, de leur ind�pendance et de leur appr�ciation de la discr�tion et de la confidentialit� quant aux rapports qu'ils produisent, donc je voudrais, l� aussi, vous faire un rappel de nature. L'Inspection g�n�rale n'est pas un corps d'audit externe. C'est un corps d'audit interne � la disposition de la Maire, de l?Ex�cutif, des membres de notre Assembl�e et de l'administration pour faire un certain nombre d'�tudes. Bien �videmment, nous en ma�trisons le programme de travail. Encore une fois, je ne crois pas que cela permette de pr�juger de fa�on d�favorable sur l'objectivit� et l'ind�pendance de nos inspecteurs. Je voudrais aussi vous dire un mot sur la mission "abus sexuels sur mineurs". Elle est en cours d'anonymisation, tr�s pr�cis�ment. Cette mission est achev�e. Actuellement, il est proc�d� � l?expurgation, si on peut le dire ainsi, de tous les �l�ments de nature � pouvoir entra�ner derri�re une d�cision administrative, ce qui est un cas de non-communication � tiers, l� encore pr�vu par la loi de juillet 1978. Enfin, Madame SIMONNET, vous nous interrogez pour savoir, mais nous allons en reparler dans un instant, pourquoi l'Inspection g�n�rale ne travaille pas plus sur les entreprises et les d�l�gataires. Elle le fait quand nous le jugeons utile et n�cessaire. Cela arrive fr�quemment que nous le fassions. D'ores et d�j�, mais sans anticiper sur la r�ponse que je formulerai � votre v?u, il est pr�vu que nous ayons un travail de l'Inspection g�n�rale sur le sujet du nettoyage qui est � la fois de faire une �tude pr�cise sur les conditions de travail, nos relations contractuelles avec les prestataires, mais �galement - et je l'ai d�j� dit dans cette Assembl�e - de repasser au tamis l'opportunit� de r�int�grer, de reprendre en r�gie un certain nombre de prestations de nettoyage externalis�es, ce qui nous permettra de d�pr�cariser un certain nombre de personnels. Je vous remercie.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Merci. Comme il s'agissait d'une communication, ce n'est pas soumis au vote.

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