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Mme LA MAIRE DE PARIS. - Mes chers coll�gues, nous passons maintenant au vote du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2015, projet de d�lib�ration DFA 133-2�. Je vous rappelle que le vote se fait par nature et suivant les chapitres, puis par vote global. Je mets aux voix, � main lev�e, chapitre par chapitre, puis globalement, le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2016, tenant compte de la lettre rectificatives n��1a, des v?ux et amendements, dont je vous donne lecture�: "Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal, Vu la loi n��2002-276 du 27 f�vrier 2002 relative � la d�mocratie de proximit� et notamment son article 44�; Vu le Code g�n�ral des Collectivit�s territoriales, notamment deuxi�me partie, le Livre III "Finances communales", Titre�1er "Budgets et comptes", chapitre II "adoption du budget", article L. 2312-2 et L. 2312-3�; Vu la d�lib�ration du 24 mars 1997 optant pour le vote par nature�; Vu le projet de d�lib�ration, en date du 1er d�cembre 2015, par lequel Mme la Maire de Paris lui propose le projet de budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2016�; Sur le rapport pr�sent� par M. Julien BARGETON, au nom de la 1�re Commission, D�lib�re�: Article 1�: Le budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris pour l?exercice 2016 est arr�t� comme suit�: - D�penses�: 5.494.416.920,00 euros - Recettes�: 5.494.416.920,00 euros Les d�penses et les recettes sont r�parties conform�ment aux �tats annex�s (vue d?ensemble de la section de fonctionnement et pr�sentation crois�e par fonction de la section de fonctionnement).

(Voir annexe n��2).

Article 2�: Mme la Maire de Paris est autoris�e � constituer une provision pour risques et charges en application de l?article R. 2321-2 du CGCT.

Article 3�: Mme la Maire de Paris est autoris�e � proc�der, � l?int�rieur d?un m�me chapitre, aux virements de cr�dits rendus n�cessaires par l?insuffisance de certaines dotations constat�e au cours de l?ex�cution du budget."

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je vous demande de vous prononcer sur les d�penses de l'exercice 2016. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 011�: ?Charges � caract�re g�n�ral?. Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 012�: ?Charges de personnel et frais assimil�s?. Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 014�: ?Att�nuation de produits?. Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 65�: ?Autres charges de gestion courante?. Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 656�: ?Frais de fonctionnement des groupes d'�lus?. Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 66�: ?Charges financi�res?. Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 67�: ?Charges exceptionnelles?. Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 68�: ?Dotations aux amortissements et provisions?. Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 022�: ?D�penses impr�vues?. Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 023�: ?Virement � la section d?investissement?. Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 042�: ?Op�rations d'ordre de transfert entre sections?. Ce chapitre est adopt�. Recettes de l'exercice 2016�: Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 70�: ?Produits des services, du domaine et ventes diverses?. Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 73�: ?Imp�ts et taxes?. Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 74�: ?Dotations et participations?. Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 75�: ?Autres produits de gestion courante?. Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 013�: ?Att�nuations de charges?. Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 76�: ?Produits financiers?. Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 77�: ?Produits exceptionnels?. Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 78�: ?Reprises sur amortissements et provisions?. Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 042�: ?Op�rations d'ordre de transfert entre sections?. Ce chapitre est adopt�.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je vous propose maintenant de vous prononcer globalement, � main lev�e, sur le budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2016. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? Le budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2016 est adopt�. (2015, DFA 133-2�).

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