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2015 DFA 133 - Budget primitif d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2016. Communication de la Maire de Paris relative au budget primitif de 2016. Communication sur l'effort des collectivités parisiennes en matière de logement. Communication sur l'effort de la collectivité parisienne en faveur de l'intégration des parisiens immigrés, pour les droits humains, la lutte contre les discriminations et l'égalité femmes/hommes. Communication sur l'engagement de la collectivité parisienne en matière de politique de la ville en 2015. Communication sur la politique de la collectivité parisienne en direction de la jeunesse. Communication sur le plan climat énergie. Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financier et des garanties d'emprunts - Investissements localisés - Rapport sur les contrats d'objectifs et de performance. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la formation citoyenne au secourisme. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif aux cérémonies de vœux. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à l'évolution du budget participatif en 2016. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à une monnaie complémentaire parisienne. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au Fonds d'aides aux jeunes parisiens. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif aux autorisations d'occupation temporaire par les entreprises et les associations. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif aux subventions aux associations de l'éducation populaire, de la culture et de la cohésion sociale dans les quartiers populaires. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l'écotaxe. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux relations avec les partenaires financiers et bancaires. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux mesures alternatives aux peines de prison. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la taxe additionnelle sur les surfaces de stationnement. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif aux zones touristiques internationales. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif aux tarifs d'entrée des monuments parisiens. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au logement intermédiaire et PLS. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la création d'un nouvel ensemble scolaire dans le 8e. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux visiophones pour les établissements scolaires du 5e. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la politique de ressources humaines. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à une votation citoyenne et vote du budget en déséquilibre.
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Mme LA MAIRE DE PARIS. - Nous commen�ons par le vote des amendements et v?ux rattach�s au projet de d�lib�ration DFA 133 relatif au budget primitif d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2016. Avis de l'Ex�cutif sur l'amendement n��1 du groupe Socialiste et Apparent�s.
M. Julien BARGETON, adjoint. - Retrait au profit de la lettre rectificative.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Tr�s bien. Est-il retir�? Je vous remercie, Monsieur le Pr�sident. Avis de l'Ex�cutif sur l'amendement n��2 du groupe Socialiste et Apparent�s.
M. Julien BARGETON, adjoint. - Idem.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Monsieur le Pr�sident�? Retir�. Avis de l'Ex�cutif sur l'amendement n��3 du groupe Ecologiste de Paris.
M. Julien BARGETON, adjoint. - Retrait au profit de la lettre rectificative.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci. Il est retir�. Avis de l'Ex�cutif sur l'amendement n��4 du groupe Ecologiste de Paris.
M. Julien BARGETON, adjoint. - Idem.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Monsieur le Pr�sident�? Il est retir�. Avis de l'Ex�cutif sur l'amendement n��5 du groupe Ecologiste de Paris.
M. Julien BARGETON, adjoint. - Idem.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Il est retir�. Je vous remercie. Avis de l'Ex�cutif sur amendement n��6 du groupe Ecologiste de Paris.
M. Julien BARGETON, adjoint. - Idem.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Monsieur le Pr�sident�? Il est retir�. Avis de l'Ex�cutif sur l'amendement n��7 du groupe Ecologiste de Paris.
M. Julien BARGETON, adjoint. - Idem.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci. Avis de l'Ex�cutif sur l'amendement n��8 du groupe Ecologiste de Paris.
M. Julien BARGETON, adjoint. - Retrait, sinon d�favorable.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Monsieur le Pr�sident�? Retrait. Je vous remercie. Avis de l'Ex�cutif sur l'amendement n��9 du groupe Communiste - Front de Gauche.
M. Julien BARGETON, adjoint. - Retrait, sinon d�favorable.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Monsieur le Pr�sident�? Retrait. Avis de l'Ex�cutif sur l'amendement n��10 du groupe Communiste - Front de Gauche.
M. Julien BARGETON, adjoint. - Retrait, sinon d�favorable.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Monsieur le Pr�sident, retrait. Merci. En r�ponse � l'amendement n��11 et au v?u n��35 du groupe Communiste - Front de Gauche, l'Ex�cutif a d�pos� un v?u n��35 bis. Est-ce que l'amendement n��11 est maintenu�? Il n'est pas maintenu. Le v?u n��35 est-il maintenu�? Il ne l'est pas. Je mets donc aux voix, � main lev�e, le projet de v?u r�f�renc� n��35 bis d�pos� par l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? Le projet de v?u est adopt�. (2015, V. 358). En r�ponse � l'amendement n��12 du groupe Communiste - Front de Gauche et au v?u n��25 du groupe Ecologiste de Paris, l'Ex�cutif a d�pos� le v?u n��25 bis. Est-ce que l'amendement n��12 du groupe Communiste - Front de Gauche est maintenu�? Il ne l'est pas. Est-ce que le v?u n��25 du groupe Ecologiste de Paris est maintenu�? Il ne l'est pas. Je mets donc aux voix, � main lev�e, le projet de v?u r�f�renc� n��25 bis d�pos� par l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? Le projet de v?u est adopt�. (2015, V. 349). Avis de l'Ex�cutif sur l'amendement n��13 du groupe Communiste - Front de Gauche.
M. Julien BARGETON, adjoint. - Retrait au profit de la lettre rectificative.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Avis du groupe, il est retir�. Avis de l'Ex�cutif sur l'amendement n��14 du groupe Communiste - Front de Gauche.
M. Julien BARGETON, adjoint. - Retrait, sinon d�favorable.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Il est retir�. Avis de l'Ex�cutif sur l'amendement n��15 du groupe Communiste - Front de Gauche.
M. Julien BARGETON, adjoint. - Idem.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Il est retir�. Avis de l'Ex�cutif sur l'amendement n��16 du groupe les R�publicains.
M. Julien BARGETON, adjoint. - D�favorable.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets donc aux voix, � main lev�e, la proposition d'amendement n��16 d�pos�e par le groupe les R�publicains, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition d'amendement n��16 est repouss�e.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Avis de l'Ex�cutif sur l'amendement n��17 du groupe les R�publicains.
M. Julien BARGETON, adjoint. - D�favorable.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Avis d�favorable. Je mets donc aux voix, � main lev�e, la proposition d'amendement n��17 d�pos�e par le groupe les R�publicains, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition d'amendement n��17 est repouss�e. Avis de l'Ex�cutif sur l'amendement n��18 du groupe les R�publicains.
M. Julien BARGETON, adjoint. - D�favorable.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition d'amendement n��18 d�pos�e par le groupe les R�publicains, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition d'amendement n��18 est repouss�e. Avis de l'Ex�cutif sur l'amendement n��19 du groupe les R�publicains.
M. Julien BARGETON, adjoint. - D�favorable.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition d'amendement n��19 d�pos�e par le groupe les R�publicains, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition d'amendement n��19 est repouss�e. Je vous demande de respecter les op�rations de vote et ne pas intervenir dans cette proc�dure autrement que par le vote. Avis de l'Ex�cutif sur l'amendement n��20 du groupe les R�publicains.
M. Julien BARGETON, adjoint. - D�favorable.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition d'amendement n��20 d�pos�e par le groupe les R�publicains, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition d'amendement n��20 est repouss�e. Avis de l'Ex�cutif sur l'amendement n��21 du groupe les R�publicains.
M. Julien BARGETON, adjoint. - D�favorable.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition d'amendement n��21 d�pos�e par le groupe les R�publicains, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition d'amendement n��21 est repouss�e. Avis de l'Ex�cutif sur l'amendement n��22 du groupe les R�publicains.
M. Julien BARGETON, adjoint. - D�favorable.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets donc aux voix, � main lev�e, la proposition d'amendement n��22 d�pos�e par le groupe les R�publicains, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition d'amendement n��22 est repouss�e. Avis de l'Ex�cutif sur l'amendement n��23 du groupe les R�publicains.
M. Julien BARGETON, adjoint. - D�favorable.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition d'amendement n��23 d�pos�e par le groupe les R�publicains, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition d'amendement n��23 est repouss�e. Avis de l'Ex�cutif sur l'amendement n��24 du groupe UDI-MODEM.
M. Julien BARGETON, adjoint. - D�favorable.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition d'amendement n��24 d�pos�e par le groupe UDI-MODEM, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition d'amendement n��24 est repouss�e. Avis de l'Ex�cutif sur le v?u n��26 du groupe Ecologiste de Paris.
M. Julien BARGETON, adjoint. - Favorable.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets donc aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe Ecologiste de Paris, assortie d'un avis favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition de v?u est adopt�e. (2015, V. 350). En r�ponse au v?u n��27 du groupe Ecologiste de Paris, � l'amendement n��43 G du groupe Communiste - Front de Gauche et au v?u n��56 du groupe UDI-MODEM, l'Ex�cutif a d�pos� un v?u n��56 bis. Le groupe Ecologiste de Paris de Paris maintient-il le v?u n��27�? Il est retir�. L'amendement n��43 G du groupe Communiste - Front de Gauche est-il maintenu�? Il ne l'est pas. Le v?u n��56 du groupe UDI-MODEM est-il maintenu�? Avec un avis d�favorable de l'Ex�cutif. Je mets donc aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u r�f�renc�e n��56, d�pos�e par le groupe UDI-MODEM, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition de v?u est repouss�e. Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de v?u r�f�renc� n��56 bis d�pos� par l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? Le projet de v?u est adopt�. (2015, V. 361). Avis de l'Ex�cutif sur le v?u n��28 du groupe Ecologiste de Paris.
M. Julien BARGETON, adjoint. - Favorable.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe Ecologiste de Paris, assortie d'un avis favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition de v?u est adopt�e. (2015, V. 351). Avis de l'Ex�cutif sur le v?u n��29 du groupe Ecologiste de Paris.
M. Julien BARGETON, adjoint. - Favorable.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe Ecologiste de Paris, assortie d'un avis favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition de v?u est adopt�e. (2015, V. 352). Avis de l'Ex�cutif sur le v?u n��30 du groupe Ecologiste de Paris.
M. Julien BARGETON, adjoint. - Favorable si amend� comme dans ma r�ponse.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - C?est un accord du groupe Ecologiste de Paris. Je mets donc aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe Ecologiste de Paris, amend�e par l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition de v?u est adopt�e. (2015, V. 353). Avis de l'Ex�cutif sur le v?u n��31 du groupe Ecologiste de Paris.
M. Julien BARGETON, adjoint. - Favorable.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe Ecologiste de Paris, assortie d'un avis favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition de v?u est adopt�e. (2015, V. 354). Avis de l'Ex�cutif sur le v?u n��32 du groupe Communiste - Front de Gauche.
M. Julien BARGETON, adjoint. - Favorable.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe Communiste - Front de Gauche, assortie d'un avis favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition de v?u est adopt�e. (2015, V. 355). Avis de l'Ex�cutif sur le v?u n��33 du groupe Communiste - Front de Gauche.
M. Julien BARGETON, adjoint. - Favorable si amend� comme dans ma r�ponse.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Il est accept� dans ces conditions. Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe Communiste - Front de Gauche, amend�e par l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition de v?u est adopt�e. (2015, V. 356). Avis de l'Ex�cutif sur le v?u n��34 du groupe Communiste - Front de Gauche.
M. Julien BARGETON, adjoint. - Favorable.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe Communiste - Front de Gauche, assortie d'un avis favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition de v?u est adopt�e. (2015, V. 357). Avis de l'Ex�cutif sur le v?u n��36 du groupe Radical de Gauche, Centre et Ind�pendants.
M. Julien BARGETON, adjoint. - Favorable.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe Radical de Gauche, Centre et Ind�pendants, assortie d'un avis favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition de v?u est adopt�e. (2015, V. 359). Avis de l'Ex�cutif sur le v?u n��37 du groupe Radical de Gauche, Centre et Ind�pendants.
M. Julien BARGETON, adjoint. - Favorable.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe Radical de Gauche, Centre et Ind�pendants, assortie d'un avis favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition de v?u est adopt�e. (2015, V. 360). Avis de l'Ex�cutif sur le v?u n��38 du groupe les R�publicains.
M. Julien BARGETON, adjoint. - D�favorable.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe les R�publicains, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition de v?u est repouss�e. Avis de l'Ex�cutif sur le v?u n��39 des R�publicains.
M. Julien BARGETON, adjoint. - D�favorable.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe les R�publicains, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition de v?u est repouss�e. Avis de l'Ex�cutif sur le v?u n��40 du groupe les R�publicains.
M. Julien BARGETON, adjoint. - D�favorable.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe les R�publicains, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition de v?u est repouss�e. Avis de l'Ex�cutif sur le v?u n��41 du groupe UDI-MODEM.
M. Julien BARGETON, adjoint. - D�favorable.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe UDI-MODEM, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition de v?u est repouss�e. Avis de l'Ex�cutif sur le v?u n��42 d�pos� par Mme Danielle SIMONNET.
M. Julien BARGETON, adjoint. - D�favorable.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par Mme SIMONNET, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition de v?u est repouss�e.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix la lettre rectificative n��1a? Qu?est-ce qui vous arrive�? On n'interrompt pas les op�rations de vote. C'est le r�glement. Allez-y. C?est quoi�?
M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Merci, Madame la Maire, de bien vouloir me donner la parole. Nous avons soulev� une objection sur la r�daction de cette lettre rectificative - cela ne vous a pas �chapp�- qui comporte une inscription qui concerne le budget sp�cial de la Pr�fecture de police. Cela tient au fait que les deux votes sont concomitants. Ce que nous souhaitons, dans cette lettre rectificative, c?est que vous proposiez un vote par division, ligne par ligne, chapitre par chapitre, ou alors que vous la pr�sentiez en articles. Nous souhaitons en tout cas nous prononcer pour certaines lignes et contre d?autres.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Vous allez nous donner les lignes sur lesquelles vous souhaitez voter diff�remment. Je vais mettre aux voix cette lettre. Dites-moi les lignes sur lesquelles vous ne voteriez pas.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - La premi�re ligne�: les d�penses relatives au plan de renforcement de la Brigade des sapeurs-pompiers de Paris.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Vous votez pour�?
M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Oui. Deuxi�me ligne�: Agence parisienne du climat, nous votons contre.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Non, vous allez me dire celles sur lesquelles vous votez pour. On en d�duira que sur les autres, vous vous opposez.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - On peut vous le dire si vous voulez. Nous votons pour la premi�re ligne, contre la deuxi�me, contre la troisi�me, contre la quatri�me, pour la suivante, "Action coll�giens", pour l'indemnit� kilom�trique v�lo et contre les d�penses relatives aux subventions. Voil�, Madame la Maire. Je vous remercie.
Mme LA MAIRE DE PARIS. - Ces votes un peu complexes du groupe les R�publicains sont enregistr�s. Le groupe UDI-MODEM fait pareil. Je mets donc aux voix, � main lev�e, la lettre rectificative n��1a, sous r�serve de ce qui vient d'�tre vot� par les groupes les R�publicains et UDI-MODEM. Qui est pour la lettre rectificative n��1a�? Qui est contre avec les r�serves apport�es�? Qui s?abstient avec les r�serves apport�es�? La lettre rectificative n��1a est adopt�e.
�
Débat
Conseil municipal