2015 DFA 59 G - Individualisation des autorisations de programme départementales votées au budget primitif pour 2016.
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Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DFA 59 G, tenant compte de la lettre rectificative n��45a G, relatif � l'individualisation des autorisations de programme d�partementales vot�es au budget primitif pour 2016.
Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2014, DFA 59 G).
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