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2015 DFA 58 G - Budget primitif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour 2016. Communication de la Présidente du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil départemental, relative au budget primitif de 2016. Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financiers et des garanties d'emprunts. Rapport sur les contrats d'objectifs et de performance. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la création d'un "Espace tête à tête". Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la politique de ressources humaines.


Mme LA MAIRE DE PARIS. - Nous allons mettre successivement aux voix les budgets d'investissement et de fonctionnement du D�partement, les budgets sp�cifiques, le budget sp�cial de la Pr�fecture de police. Les votes des budgets du D�partement s?effectueront par chapitre, puis globalement. Je vous rappelle qu?il n'y a plus, � ce stade, de prise de parole. Je demanderai simplement � Julien BARGETON de donner son avis sur les diff�rents dossiers. Nous commen�ons par le budget primitif d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2016, le projet de d�lib�ration DFA 58 G. Avis de l'Ex�cutif sur l'amendement n��44 G du groupe Communiste - Front de Gauche.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Demande de retrait.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Est-il retir�? Oui, il l'est. Avis de l'Ex�cutif sur l'amendement n��45 G du groupe Communiste - Front de Gauche.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Retrait au profit de la lettre rectificative.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Il est retir�. Je vous remercie. Avis de l?Ex�cutif sur l?amendement n��46 G du groupe Communiste - Front de Gauche.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Demande de retrait.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Il est retir�. Je vous remercie. Avis de l?Ex�cutif sur l?amendement n��47 G du groupe Communiste - Front de Gauche.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Demande de retrait.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Il est retir�. Je vous remercie. Avis de l?Ex�cutif sur l?amendement n��48 G du groupe les R�publicains.

M. Julien BARGETON, adjoint. - D�favorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets donc aux voix, � main lev�e, la proposition d'amendement n��48 G d�pos�e par le groupe les R�publicains, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition d'amendement n��48 G est repouss�e. Avis de l'Ex�cutif sur l'amendement n��49 G du groupe UDI- MODEM.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Demande de retrait ou d�favorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Est-il maintenu, Monsieur le Pr�sident�? Il est maintenu avec un avis d�favorable. Je mets donc aux voix, � main lev�e, la proposition d'amendement n��49 G d�pos�e par le groupe UDI- MODEM, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition d'amendement n��49 G est repouss�e. Avis de l'Ex�cutif sur l'amendement n��50 G d�pos� par Mme Danielle SIMONNET.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Demande de retrait. Sinon, d�favorable.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition d'amendement n��50 G d�pos�e par Mme SIMONNET, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition d'amendement n��50 G est repouss�e. Avis de l'Ex�cutif sur l'amendement n��51 G d�pos� par Mme Danielle SIMONNET.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Idem.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition d'amendement n��51 G d�pos�e par Mme SIMONNET, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition d'amendement n��51 G est repouss�e. Avis de l'Ex�cutif sur le v?u n��52 G du groupe Communiste - Front de Gauche.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Favorable si amend� comme dans les r�ponses.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - C'est accept�. Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe Communiste - Front de Gauche, amend�e par l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition de v?u est adopt�e. (2015, V. 35 G).

Je mets aux voix, � main lev�e, la lettre rectificative n��45a G avec, bien s�r, un avis favorable puisque c'est une lettre rectificative.

Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La lettre rectificative n��45a G est adopt�e.

Décembre 2015
Débat
Conseil municipal
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