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M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Nous passons maintenant � l'examen de v?ux non rattach�s. Le v?u n��169 est relatif � l'implantation d'une antenne relais sur le toit du 23, rue d'Amsterdam. La parole est � M. Pascal JULIEN, pour deux minutes.

M. Pascal JULIEN. - Dans le 8e arrondissement, au 23, rue d'Amsterdam, Free veut installer une antenne � moins de cinq m�tres des espaces de vie, une terrasse, un balcon. Le toit qui supportera l'ouvrage est une simple dalle, qui abrite le plafond de la chambre d'un nourrisson. La rang�e d'immeubles qui est de l'autre c�t� de la rue, dans le 9e, sera expos�e au rayonnement. Le maire du 8e a donn� un avis favorable, sans utiliser la possibilit� que lui offre la charte, de d�clencher le passage en CCTM, Commission dite de concertation de la t�l�phonie mobile. Sous la pression du collectif de riverains, fort de 400 p�titionnaires, et qui pour l'instant refuse que l'antenne soit install�e � cet endroit, une r�union d'information est pr�vue le 7 janvier. Notre demande est simple? Je demande aussi si l?on peut avoir un peu de calme, merci. Chaque fois que j'interviens, tr�s souvent, derri�re? Vous avez le droit d'�tre m�prisants, mais pas de le manifester tout le temps. Je demande au pr�sident de faire le "boulot" de pr�sident de s�ance.

Mme Claudine BOUYGUES. - Il n'y a pas de quoi.

M. Pascal JULIEN. - Cela arrive souvent, pas que pour moi d'ailleurs�!

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - On est tous fatigu�s.

M. Pascal JULIEN. - Quand on est fatigu�, on se tait�! Je reprends. Nous demandons � Julien BARGETON d'inscrire ce dossier � l'ordre du jour de la CCTM, et de l'instruire comme la charte lui en donne le droit, puisque l'avis des maires d'arrondissement n'est qu'un avis consultatif, c'est le Maire qui d�cide. Peut-�tre que le maire du 8e n'a pas eu le temps d'examiner ce dossier vraiment, mais pour �tre all� sur les lieux, sinc�rement, on est � moins de cinq m�tres, donc quelle que soit la puissance qui sortira de l'antenne, on est dans un cas de figure atypique, comme d'ailleurs l'indiquerait la loi Abeille.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - La parole est � M. Julien BARGETON.

M. Julien BARGETON, adjoint. - J'ai pris connaissance de votre v?u, Monsieur Pascal JULIEN, et nous avons d'ailleurs �chang�. Vous souhaitez donc �videmment que l'on revienne sur un accord d'implantation d'une antenne dans le 8e arrondissement. Je vous rappelle en pr�ambule que l'esprit de la charte et de la mise en place de la CCTM, approuv�e par l'ensemble des groupes de ce Conseil, �tait et reste que les projets individuels soient examin�s par cette commission si la mairie d'arrondissement se pronon�ait d�favorablement, et ne fassent pas l'objet de d�bats particuliers au Conseil de Paris. C'est le principe de subsidiarit� qui s'applique. La Commission de concertation de la t�l�phonie mobile ne statue que sur les dossiers ayant re�u un avis d�favorable de la mairie d?arrondissement. Je n?ai donc pas � me prononcer sur le projet, l?op�rateur ayant obtenu toutes les autorisations n�cessaires, l'accord de l'AG de la copropri�t�, l'autorisation de l'Agence nationale des fr�quences, celle de la Direction de l'Urbanisme de la Ville de Paris. En outre, je tiens � vous signaler que l'op�rateur concern� par cette op�ration a propos� de modifier son projet en supprimant un des azimuts sans que cette proposition ne re�oive l'accord des parties prenantes. Toutefois, eu �gard aux sp�cificit�s du site et � la sensibilit�, je tiens � vous �voquer les points suivants. La mairie du 9e arrondissement va organiser le 7 janvier, une r�union d'information r�unissant les riverains int�ress�s par le projet d'implantation de la rue d'Amsterdam, en pr�sence de l'op�rateur et de l'Agence d'�cologie urbaine. La mairie du 8e est �galement convi�e, comme vous le souhaitez dans votre v?u, et m'a confirm� sa participation. Mme la Maire du 8e, elle-m�me, sera pr�sente. L'objectif de cette r�union sera de pr�senter l?�tude du secteur et les ajustements apport�s au projet depuis le d�p�t du dossier. Je suivrai directement les d�bats de cette r�union en y �tant repr�sent� par mon cabinet. Je pr�conise que des mesures pr�alables � l'installation soient r�alis�es afin de contr�ler le niveau d'exposition de la zone et de r�aliser des mesures une fois la mise en service effectu�e, afin de comparer les r�sultats. Bien entendu, si un niveau sup�rieur au seuil de la charte �tait relev�, l'antenne serait imm�diatement r�gl�e. Afin de pouvoir rassurer les riverains et trouver une issue au dialogue qu?il convient de maintenir, je vous propose de retirer votre v?u, et qu'une rencontre entre mon cabinet, celui de la maire du 8e, du 9e, l'op�rateur de t�l�phonie mobile concern�, les riverains int�ress�s par le projet, se tienne comme convenu, afin que l'ensemble des acteurs puisse partager les �tapes de ce dossier. Je propose enfin qu'un suivi attentif soit effectu� par mon cabinet d�s que les mesures auront �t� r�alis�es et que ce dossier particulier, m�me s'il a re�u un avis favorable de la mairie d'arrondissement, donne lieu � une pr�sentation en CCTM. Si ce v?u �tait maintenu, je serais dans l'obligation d'�mettre un avis d�favorable pour les raisons �voqu�es. Je garderai toutefois une vigilance particuli�re sur les suites donn�es � ce dossier et je consid�re que nous sommes d�j� all�s loin par rapport � l'esprit de d�centralisation, mais compte tenu de la sensibilit�, j'ai fait tous ces pas en votre direction, Monsieur Pascal JULIEN.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Monsieur JULIEN�?

M. Pascal JULIEN. - Des pas franchement microscopiques qui n'existent pas, puisque je n'ai pas le temps dans une r�ponse de d�monter un par un vos arguments. On retiendra simplement que Julien BARGETON, comme le maire du 8e, ne voit aucune n�cessit� de faire passer, d'instruire, de mettre � l'ordre du jour de la CCTM, un dossier qui est celui que je vous ai d�crit. Il faudra en assumer les cons�quences. Bien s�r, je maintiens mon v?u.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Je mets donc aux voix, � main lev�e, le v?u n��169 avec un avis d�favorable de l?Ex�cutif. Qui est pour�? Qui est contre�? Abstentions�? Le v?u est rejet�.

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