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2015 DDEEES 242 - Cité artisanale des Taillandiers (11e) - Bail emphytéotique avec la RIVP.


M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Nous passons au projet de d�lib�ration DDEEES 242 relatif � la Cit� artisanale des Taillandiers, dans le 11e arrondissement et l'amendement technique n��64 qui y est rattach�. Monsieur JULLIARD, l?amendement technique n��64 est�?

M. Bruno JULLIARD, premier adjoint. - Technique.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Parfait�! Je mets donc aux voix, � main lev�e, le projet d'amendement n��64 d�pos� par l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? Le projet d'amendement n��64 est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DDEEES 242 ainsi amend�.

Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2015, DDEEES 242).

Décembre 2015
Débat
Conseil municipal
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