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Les projets de d�lib�ration adopt�s par un vote d'ensemble de l'Assembl�e sont les suivants�:

2015 DAJ 35 Signature des march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d?appel d?offres en ses s�ances des 24 novembre et 1er d�cembre 2015.

2015 DFA 65 Groupement de commandes - Reprographie de documents divers et de tirages de plans - March� de fournitures & services - Modalit�s de passation.

2015 DFA 34-G Groupement de commandes - Reprographie de documents divers et de tirages de plans - March� de fournitures & services - Modalit� de passations.

2015 DFA 101 Groupement de commandes pour des prestations en intervention d?office dans l'habitat privatif et prestations de service dans les b�timents municipaux et d�partementaux - Modalit�s de passation.

2015 DFA 42-G Groupement de commandes pour des prestations en intervention d?office dans l?habitat privatif et prestations de service dans les b�timents municipaux et d�partementaux - Modalit�s de passation.

2015 DFA 115 Groupement de commandes pour des prestations de maintenance des installations de suret� dans les b�timents municipaux et d�partementaux - March�s de service - Modalit�s de passation.

2015 DFA 49-G Groupement de commandes pour des prestations de maintenance des installations de suret� dans les b�timents municipaux et d�partementaux - March�s de service - Modalit�s de passation.

2015 DFA 120 Rapports des mandataires du Conseil Municipal dans les conseils d'administration ou de surveillance des soci�t�s de la collectivit� parisienne pour l'exercice 2014.

2015 DFA 50-G Rapports des mandataires du Conseil D�partemental dans les conseils d'administration ou de surveillance des soci�t�s de la collectivit� parisienne pour l'exercice 2014.

2015 DFA 124 Mise � disposition de bungalows et sanitaires mobiles.

2015 DFA 140 Fourniture et livraison de consommables, de kits de premiers secours et de mat�riels de parapharmacie aux �tablissements et services de la Ville et du D�partement de Paris - Modalit�s de passation.

2015 DFA 62-G Fourniture et livraison de consommables, de kits de premiers secours et de mat�riels de parapharmacie aux �tablissements et services de la Ville et du D�partement de Paris - Modalit�s de passation.

2015 DFA 141 Refinancement d?une partie de la dette de la soci�t� d'HLM l?Habitat Social Fran�ais (hsf). Maintien de la garantie de la Ville de Paris.

2015 DFA 145 Recapitalisation Carreau du Temple.

2015 DFA 65-G Recapitalisation Carreau du Temple.

2015 DFA 151 Autorisation donn�e � la SEMAVIP d?augmenter sa participation dans la SAS Paris Nord Est.

M. Julien BARGETON, rapporteur. 2015 DPA 103 Attribution et signature de march� de ma�trise d??uvre.

M. Jacques BAUDRIER, rapporteur. 2015 DU 194 GPRU Saint Blaise (20e) - Avenant de cl�ture � la convention financi�re avec l?ANRU.

M. Jacques BAUDRIER, Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs. 2015 DDCT 157 Subvention (26.000 euros) � deux associations au titre de la lutte contre les discriminations.

Mme H�l�ne BIDARD, rapporteure. 2015 DICOM 33 Convention de parrainage avec la RATP concernant la COP21. 2015 DICOM 34 Convention de partenariat ADEME (Agence l?Environnement et de la Maitrise de l?Energie) concernant la COP 21.

Mme C�lia BLAUEL, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2015 DU 176 Subvention (36.000 euros) et convention avec l'Agence Parisienne du Climat.

Mme C�lia BLAUEL, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs.

2015 DLH 15 Location d?une emprise communale de La Celle Saint-Cloud (78) � la SIEMP - Avenant � la convention de d�l�gation de gestion Ville de Paris/ La Celle Saint-Cloud, d�classement et bail emphyt�otique.

2015 DLH 198 R�alisation 91 avenue de Clichy - 6 rue Jacquemont (17e) d?un programme de cr�ation d'une pension de famille de 29 logements PLA-I par France Habitation.

2015 DLH 203 R�alisation groupe "Botha" (20e) d?un programme d'un programme de r�novation Plan Climat �nergie et de requalification des espaces ext�rieurs par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 214 R�alisation 186 boulevard de Charonne (20e) d'un programme de cr�ation de 14 logements PLA-I par ADOMA.

2015 DLH 225 R�alisation 78, rue Labat et 14, rue Bachelet (18e) d?un programme d?acquisition-r�habilitation de 5 logements sociaux PLUS par la RIVP.

2015 DLH 252 Ali�nation de parties communes dans l?immeuble en copropri�t� 35-37, rue Bonaparte (6e).

2015 DLH 253 R�alisation 20 rue de Tourtille (20e) d'un programme de cr�ation de 30 logements PLS par Batig�re �le-de-France.

2015 DLH 254 R�alisation 15 rue Gassendi (14e) d?un programme de 13 logements sociaux (7 PLA-I et 6 PLUS) par Toit et Joie.

2015 DLH 255 Location de volumes d�pendant de l?immeuble 83-87 rue Marcadet/46-48 et 50p, rue Ramey (18e) � l?Habitat Social Fran�ais (HSF) - Modification de l?�tat descriptif de division-avenant � bail emphyt�otique.

2015 DLH 261 R�alisation sur le groupe "Duvergier/Quai de Seine" 85, quai de Seine, 4 rue Duvergier (19e) d'un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 277 R�alisation 26, rue Berg�re (9e) d?un programme de 2 logements PLA-I par la RIVP.

2015 DLH 280 R�alisation d?un programme de r�habilitation et de construction de 172 logements sociaux 9-11 rue du Chevaleret et 1-3 rue Oudin� (13e) par ELOGIE. Modification du bail emphyt�otique.

2015 DLH 284 R�alisation 119 avenue Gambetta (20e) d?un programme de cr�ation d?un logement PLA-I par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 285 R�habilitation Plan Climat 14, rue Andr� Antoine et 17, place des Abbesses (18e) - Pr�ts garantis par la Ville (837.259 euros) demand�s par la RIVP.

2015 DLH 287 R�alisation 357, rue des Pyr�n�es (20e) d?un programme de 13 PLA-I, 40 PLUS et 77 PLS par la RIVP.

2015 DLH 297 R�alisation, groupe "Croulebarbe-Reculettes" (13e), d?un programme de r�novation Plan Climat �nergie et de requalification des parties communes et des espaces ext�rieurs par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 299 254 rue de Charenton (12e) - Indemnisation amiable en r�paration de dommages dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

2015 DLH 300 Location de l?immeuble 9, rue de Capri (12e) � Paris Habitat OPH - Bail emphyt�otique.

2015 DLH 303 R�alisation 76 rue Mademoiselle (15e) d?un programme de 13 logements sociaux (9 PLA-I et 4 PLUS) par �logie.

2015 DLH 305 R�alisation 1, boulevard Morland (4e) d?un programme comportant 21 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 309 R�alisation 116, rue de L'Abb� Groult (15e) d?un programme d?acquisition r�habilitation de 6 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 314 Subvention (15.000 euros) � l?association Consommation Logement et Cadre de Vie - Union D�partementale 75 (15e).

2015 DLH 317 R�alisation 61, rue Doudeauville (18e) d?un programme de 24 logements sociaux (7 PLA-I, 10 PLUS et 7 PLS) par la RIVP.

2015 DLH 324 Location de l?immeuble 2-4, rue Crespin du Gast (11e) � la soci�t� l'Habitation Confortable - Bail emphyt�otique.

2015 DLH 328 R�alisation 92-116, boulevard Suchet et 118-144, boulevard Suchet (16e) d'un programme de 55 logements sociaux (32 PLA-I et 23 PLUS) par la SIEMP.

2015 DLH 330 R�alisation 8-10 passage de la Bonne Graine (11e) d?un programme d'acquisition-conventionnement comportant 29 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 331 R�alisation 6, villa Vauvenargues (18e) d?un programme de 6 logements sociaux (3 PLA-I et 3 PLUS) par la RIVP.

2015 DLH 333 R�alisation 8 rue des Bois (19e) d?un programme comportant 9 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 334 R�alisation 189-191, rue Lecourbe (15e) d?un programme comportant 11 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 335 R�alisation 37 boulevard de Belleville, 103 rue Jean-Pierre Timbaud (11e) d?une maison relais de 24 logements PLA-I par l?Habitation Confortable.

2015 DLH 336 R�alisation sur le groupe "Moli�re" (3e) d'un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie de 37 logements par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 340 R�alisation 7 rue Jarry (10e) d?un programme de 8 logements sociaux (5 PLA-I et 3 PLUS) par �logie.

2015 DLH 341 R�alisation 38, rue de Gergovie et 1, rue Decr�s (14e) d?un programme de 10 logements sociaux (5 PLA-I et 5 PLUS) par la RIVP.

2015 DLH 342 R�alisation 9-31, rue du Commandant Mouchotte, 68-82, avenue du Maine et 2-22, rue Vercing�torix (14e) d?un programme de 62 logements sociaux (19 PLA-I, 24 PLUS et 19 PLS) par la RIVP.

2015 DLH 343 R�alisation 33 rue de la Roquette (11e) d'un programme de cr�ation de 2 logements sociaux PLA-I par Immobili�re 3F.

2015 DLH 344 R�alisation 7 rue d?Odessa (14e) d?un programme d?acquisition conventionnement comportant 8 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 346 R�alisation 1 cit� Jandelle (19e) d?un programme d?acquisition-r�habilitation comportant 12 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 347 R�alisation dans les 10 et 17e arrondissements d?un programme d?acquisition-conventionnement comportant 4 logements PLA-I et 21 logements PLUS par AXIMO.

2015 DLH 349 Location de l?immeuble 16, villa Saint Jacques (14e) � la soci�t� Immobili�re 3F - Bail emphyt�otique.

2015 DLH 350 R�alisation 25 rue Poliveau (5e) d'un programme de construction comportant 10 logements sociaux (6 PLA-I et 4 PLUS) par AXIMO.

2015 DLH 351 Location de lots dans l'ensemble immobilier 22, rue Geoffroy l?Angevin - 35, rue Rambuteau (4e) � ELOGIE - Bail emphyt�otique.

2015 DLH 352 R�alisation 27, rue de Picardie (3e) d?un programme de 4 logements PLA-I par la RIVP.

2015 DLH 353 R�alisation 3, rue Collette (17e) d?un programme de 19 logements sociaux (10 PLA-I et 9 PLUS) par la RIVP.

2015 DLH 354 Cr�ation 10 all�e Gaston Bachelard (14e) d'une r�sidence sociale jeunes actifs de 79 logements, une pension de famille de 22 logements et une r�sidence sociale de 6 logements par Toit et Joie.

2015 DLH 356 R�alisation 95 rue Chardon Lagache (16e) d?un programme de 9 logements PLA-I par �logie.

2015 DLH 357 R�alisation 1bis, rue Cadet (9e) d?un logement PLA-I par la RIVP.

2015 DLH 358 R�alisation, 32 boulevard Montparnasse (15e), d?un programme de cr�ation d?un logement PLUS par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 359 R�alisation 328, rue Saint Jacques (5e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la soci�t� d'HLM "l?Habitat Social Fran�ais" (hsf).

2015 DLH 362 Programme de r�habilitation Plan Climat Energie 105 rue de Rome (17e) - Modification des pr�ts garantis par la Ville (643.952 euros) demand�e par ELOGIE pour 8 logements sociaux.

2015 DLH 364 R�alisation 218, rue du Faubourg Saint-Denis (10e) d?un programme de 14 logements sociaux (8 PLA-I et 6 PLUS) par la RIVP.

2015 DLH 368 Garantie de la Ville de Paris � divers emprunts � contracter par �LOGIE.

2015 DLH 371 R�alisation, 23 rue de Meaux (19e), d?une r�sidence sociale pour jeunes actifs de 54 logements PLA-I par l?Habitation Confortable.

2015 DLH 374 R�alisation 20, rue Simplon (18e) d?un programme d'acquisition-r�habilitation de 19 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 375 R�alisation 14 rue Oberkampf (11e) d'un programme de construction de 41 logements sociaux (20 PLA-I, 12 PLUS et 9 PLS) par Immobili�re 3F.

2015 DLH 376 R�alisation 39, rue de la Rochefoucauld (9e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par Lerichemont.

2015 DLH 378 Programmes 2013 et 2014 de travaux d?am�lioration du patrimoine d?hsf - Pr�t garanti par la Ville (888.790 euros) demand� par hsf.

2015 DLH 380 R�alisation 123-128 rue de la R�union (20e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la RIVP.

2015 DLH 381 R�alisation 42, rue Cauchy (15e) d?un programme de 5 logements PLUS par la RIVP.

2015 DLH 386 Mise � disposition du terrain communal 1-7 rue L�on Frapi� (20e) au profit de l'Etat - Minist�re de la D�fense - Convention d'occupation du domaine public.

2015 DLH 387 R�alisation 44 bis, rue Lucien Sampaix (10e) d?un programme d?acquisition-conventionnement comportant 10 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 388 Mise � disposition d?un b�timent communal situ� 1 square Bela Bart�k (15e) au profit de la soci�t� NC Num�ricable - Convention d?occupation du domaine public.

2015 DLH 389 R�alisation 5-7, rue d?Armaill� (17e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la RIVP.

2015 DLH 390 R�alisation sur le lot B1 B 1 et 3 de la ZAC Paris Rive Gauche (13e) d?un programme de construction de 100 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 391 R�alisation 31-33, rue des Vinaigriers (10e) d?un programme d?acquisition-conventionnement comportant 43 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 392 R�alisation 35, rue Piat (20e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la RIVP.

2015 DLH 394 198 rue d?Aubervilliers (19e) - D�molition d?une halle en brique - Autorisations d'urbanisme.

2015 DLH 395 7 rue Pierre Girard (19e) - Remplacement de menuiseries - Autorisations d?urbanisme.

2015 DLH 396 R�alisation 23, rue Jean Pierre Timbaud (11e) d?un programme comportant 12 logements PLUS par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 397 R�alisation 21 rue Jean-Pierre Timbaud (11e) d?un programme de 16 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 399 R�alisation groupe "Cit� Bonnier" (20e) d?un programme de requalification des espaces ext�rieurs et am�lioration de la qualit� de service par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 400 R�alisation 21, rue du Val de Grace (5e) d?un programme d'acquisition-r�habilitation de 15 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 401 R�alisation 105, rue Raymond Losserand / 49, rue de Gergovie (14e) d'un programme de 20 logements sociaux (14 PLUS et 6 PLS) par la SIEMP.

2015 DLH 402 Location de l'immeuble 18 passage de l'Industrie (10e) � Paris Habitat OPH - Bail emphyt�otique.

2015 DLH 403 R�alisation groupe "Potain Bois" (19e) d'un programme de r�novation Plan Climat �nergie, requalification des espaces ext�rieurs, et am�lioration de la qualit� de service par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 404 R�alisation 266 rue Lecourbe (15e) d?un programme comportant 11 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 406 Jardin du carr� Baudoin 119 rue M�nilmontant (20e) - D�molition d?un ancien local de remisage�- Autorisations d'urbanisme.

2015 DLH 407 R�alisation 155, rue du Ch�teau (14e) d?un programme d'acquisition r�habilitation de 14 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 408 R�alisation, groupe "Ch�teau des Rentiers" (13e), d?un programme de r�novation Plan Climat �nergie par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 410 Square Ren� Binet, 42 rue Ren� Binet (18e) - D�molition d?un ancien local de jardiniers - Autorisations d'urbanisme.

2015 DLH 411 R�alisation 5 rue Houdart (20e) d?un programme de 4 logements sociaux suppl�mentaires (4 PLA-I) par �logie.

2015 DLH 412 R�alisation 138, rue du Chemin vert (11e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la RIVP.

2015 DLH 413 R�alisation 29, avenue Corentin Cariou (19e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la RIVP.

2015 DLH 414 R�alisation 358, rue des Pyr�n�es (20e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la RIVP.

2015 DLH 415 R�alisation 21, avenue Corentin Cariou (19e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la RIVP.

2015 DLH 416 R�alisation 16, rue Ferdinand Duval (4e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la RIVP.

2015 DLH 418 R�alisation 20 Passage Courtois (11e) d'un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie de 27 logements sociaux par Coop�ration et Famille.

2015 DLH 419 R�alisation 135, rue de Crim�e (19e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la RIVP.

2015 DLH 420 R�alisation 66-68, rue de Tolbiac (13e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la RIVP.

2015 DLH 422 Programmes 2014 de travaux d?am�lioration du patrimoine de la RIVP - Pr�t garanti par la Ville (537.238 euros) demand� par la RIVP.

2015 DLH 424 R�alisation 1 � 3, place Henri Matisse et 8 � 10, rue Soleillet (20e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la RIVP.

2015 DLH 425 R�alisation 18 � 20 rue de Tlemcen, 1 � 3 passage Duris et 9 � 15 rue Duris (20e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la RIVP.

2015 DLH 427 R�alisation 14bis, rue Gu�not (11e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la RIVP.

2015 DLH 430 R�alisation 83-95, rue Jeanne d?Arc et 2-8, rue du Docteur Richet (13e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie progressif par la RIVP.

2015 DLH 433 R�alisation 149, rue de l?Ourcq (19e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la RIVP.

2015 DLH 434 R�alisation 9, rue de Domr�my (13e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la RIVP.

2015 DLH 435 R�alisation 48, avenue Jean Jaur�s (19e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la RIVP.

2015 DLH 436 R�alisation 13, place Emile Goudeau et 6, rue Garreau (18e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la RIVP.

2015 DLH 439 R�alisation 17, passage Saint Bernard (11e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la RIVP.

2015 DLH 440 R�alisation 12-14, passage de M�nilmontant (11e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la RIVP.

2015 DLH 4-G Mise � disposition de locaux d�partementaux situ�s 1 bd du Palais (4e) au profit de la soci�t� anonyme La Poste - Convention d?occupation du domaine public.

M. Ian BROSSAT, rapporteur.

2015 DLH 377 R�alisation groupe "Meaux Armand Carrel" (19e) d'un programme de r�novation Plan Climat �nergie, requalification des espaces ext�rieurs, et am�lioration de la qualit� de service par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 382 R�alisation 1 � 3, 5, 11, 15, 16 et 17 passage du Petit Cerf et 19, 21, 23, 25 et 27, rue Boulay (17e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la RIVP.

2015 DLH 393 R�alisation 12-16, rue Haxo (20e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la RIVP.

2015 DLH 421 R�alisation 11-21, rue de Fontarabie et 74, rue de Bagnolet (20e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la RIVP.

2015 DLH 426 R�alisation groupe "Roquette Ranvier" (11e) d'un programme de r�novation Plan Climat �nergie, requalification des espaces ext�rieurs et am�lioration de la qualit� de service par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 428 R�alisation 1, rue Dampierre et 13-15, rue Rouvet (19e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la RIVP.

2015 DLH 429 R�alisation 10, rue Georgette Agutte (18e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la RIVP.

2015 DLH 431 R�alisation 39-53 rue des Fr�res Flavien et 7-13 avenue du Docteur Gley (20e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la RIVP.

2015 DLH 432 R�alisation 6, rue Cantagrel (13e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la RIVP.

2015 DLH 438 R�alisation 4bis, rue Clavel et 1-9bis, rue Melingue (20e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la RIVP.

M. Ian BROSSAT, Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteurs. 2015 DLH 279 R�alisation 80 rue de la Tombe d?Issoire (14e) d?un programme comportant 29 logements �tudiants PLUS par L?Habitation Confortable. 2015 DLH 302 R�alisation 28 rue du Colonel Avia (15e) d?un programme comportant 141 logements �tudiants PLUS par L?Habitation Confortable.

M. Ian BROSSAT, Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteurs. 2015 DU 203 Cession � la SIEMP de lots de copropri�t� pr�empt�s par la Ville de Paris (2e, 9e, 11e et 12e) et d?un lot de copropri�t� (cave) dans l?ensemble immobilier Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolsto� � Paris (16e).

M. Ian BROSSAT et M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2015 DLH 6-G Avenant � l'accord collectif d�partemental de Paris 2012-2015.

M. Ian BROSSAT, Mme Dominique VERSINI, rapporteurs. 2015 DDCT 7-G Approbation des projets de territoire des quartiers populaires des 10e, 11e, 13e, 14e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements et autorisation de les annexer au Contrat de Ville parisien 2015-2020. 2015 DDCT 165 Subventions (10.000 euros) � deux associations porteuses de projets �conomiques locaux dans les quartiers Politique de la Ville parisiens. 2015 DPP 4 Fixation des redevances annuelles (100 euros) dues par l?association Protection civile de Paris pour l?occupation temporaire de locaux situ�s 85, rue de Vaugirard (6e). 2015 DPP 15 Subvention (1.801 euros) avec l?association dite R�gie de quartier Fontaine au Roi dans le cadre de la pr�vention de la d�linquance dans les quartiers politique de la ville. 2015 DPP 22 Subventions (3.500 euros) � 4 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances au titre de l?ann�e 2015. 2015 DPP 23 Subvention (5.000 euros) � l?association Revivre (94) pour sa contribution � l?accueil et l?accompagnement de r�fugi�s syriens � Paris. 2015 PP 58 Modification de la d�lib�ration n� 2009 PP 61 des 6, 7 et 8 juillet 2009 fixant la liste des emplois permanents sur contrat de droit public r�mun�r�s sur le budget sp�cial de la Pr�fecture de police. 2015 PP 59 Fourniture et livraison de gaz industriels et de laboratoire, location et mise � disposition des conditionnements pour les services de la Pr�fecture de police. 2015 PP 60 Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la pr�fecture de police relatif � la gestion des d�chets. 2015 PP 61 Fourniture d?enveloppes et de pochettes destin�es aux services relevant de la Pr�fecture de police. 2015 PP 62 Avenant n� 1 au lot 1 acquisition et mise en ?uvre d'un syst�me d'information comptable et financier (SICF) du budget sp�cial. 2015 PP 63 Convention de groupement de commandes avec les services Etat, maintenance, d�veloppement du Syst�me d?Information G�ographique (SIG) et renouvellement de licences ESRI - Autorisation�- Signature. 2015 PP 64 Location de salles et fourniture de prestations pour l?organisation des recrutements des personnels de statut administrations parisiennes de la Pr�fecture de police - Autorisation - Signature. 2015 PP 65 BSPP - Approbation d'un projet de r�glement amiable d?une affaire mettant en cause la responsabilit� de la commune de Paris. 2015 PP 66 Demande de d�charge de responsabilit� pr�sent�e par un r�gisseur. 2015 PP 67 Autorisation de signer les march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d?appel d?offres de la ville de Paris. 2015 PP 69 Admission en non-valeur et remises gracieuses d'anciennes cr�ances pr�sent�es au titre de l'ann�e 2015. 2015 DASES 486-G Participations (40.000 euros) et avenant � la convention triennale avec l'association de quartier Relais d?Entraide de la Porte d?Ivry 2000 (REPI 2000).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. 2015 DASES 493-G Avenants aux conventions avec l'association Football Club des Gobelins et Espoir 18 pour leurs lieux d'accueil innovant.

Mme Colombe BROSSEL, Mme Pauline V�RON, rapporteures. 2015 DASCO 16 Locaux scolaires municipaux - Avenant n� 3 � convention de location avec l'Acad�mie de Paris. 2015 DASCO 122 Organisation de classes � Paris pour les enfants des �coles �l�mentaires publiques parisiennes - March� de services (art.30) - Principe et modalit�s de passation. 2015 DASCO 123 Plan Paris Lecture - Convention entre la Ville de Paris et l'Acad�mie de Paris. 2015 DASCO 172 Subventions (5.331 euros) aux lyc�es municipaux Maximilien Vox (6e) et Th�ophile Gautier (12e). 2015 DPA 96 Groupe scolaire Dupleix/Cardinal Amette (15e) - Cr�ation de 4 classes, d'un centre cuiseur par d�molition - Reconstruction et restructuration partielle. 2015 DPA 97 Remplacement des fa�ades du groupe scolaire 47 avenue d'Ivry (13e) - Avenant n� 2 au march� de ma�trise d'oeuvre. 2015 DASCO 105-G Coll�ges publics - Subventions d?investissement (derni�re tranche : 52.760 euros) et dotations compl�mentaires de fonctionnement (derni�re tranche : 60.314 euros). 2015 DASCO 106-G Ensembles immobiliers scolaires parisiens du second degr� - Versement du solde de la participation r�gionale au titre du programme de travaux 2007.

Mme Alexandra CORDEBARD, rapporteure. 2015 DAJ 36 Subvention (296.750 euros) et avenant � la convention avec l?Ordre des Avocats au Barreau de Paris et la Caisse des R�glements P�cuniaires des Avocats de Paris. 2015 DICOM 30 March� d'Assistance � la Ma�trise d??uvre pour les d�veloppements Web du d�partement Paris Num�rique (AMO). 2015 DILT 26 Convention d?occupation de locaux avec l?association Conseil d?Architecture, d?Urbanisme et de l?Environnement de Paris pour les locaux sis 7, rue Agrippa d?Aubign� (4e) - Convention - Autorisation. 2015 DILT 32 Prestations de r�paration de carrosserie et de peinture pour les v�hicules l�gers de la ville de Paris - March� de services - Modalit�s de passation - Autorisation - Signature. 2015 DILT 33 Fourniture et pose d'am�nagements int�rieurs m�talliques destin�s aux v�hicules utilitaires du parc des services municipaux - March� de fourniture - Modalit� de passation - Autorisation - Signature. 2015 DRH 84 March� � bons de commande pour la r�alisation de bilans de comp�tences et de bilans professionnels en faveur des agents (2 lots) - March� de services - Modalit�s de passation - Autorisation - Signature. 2015 DRH 85 Remises de dettes dues envers la Ville par des agents de la Ville. 2015 DRH 20-G Remises de dettes dues envers le D�partement par des agents du D�partement. 2015 DRH 88 Bar�me des allocations vers�es aux pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2016. 2015 DRH 22-G Bar�me des allocations vers�es aux pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2016. 2015 DSTI 17 Maintenance du progiciel One2Team - Modalit�s de passation - Autorisation - Signature. 2015 DSTI 19 Maintenance des progiciels pour l?administration du droit des sols - Modalit�s de passation - Autorisation - Signature. 2015 DSTI 20 Maintenance du syst�me de gestion des biblioth�ques de la Ville de Paris - Modalit�s de passation - Autorisation - Signature. 2015 DSTI 21 Maintenance du Portail des biblioth�ques de la Ville de Paris - Modalit�s de passation - Autorisation - Signature. 2015 DSTI 27 Convention de services entre la Ville de Paris (DSTI) et l?Etablissement Public "Paris Mus�es" - Autorisation - Signature.

M. Emmanuel GR�GOIRE, rapporteur. 2015 DICOM 35 Am�nagement et suivi de la maquette, mise en page et r�alisation du magazine municipal d?information "� Paris" et de ses hors-s�ries th�matiques.

M. Emmanuel GR�GOIRE, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2015 DDEEES 156-G Subvention (20.000 euros) et convention avec l?association Unis Cit� (18e).

Mme Antoinette GUHL, rapporteure. 2015 DASES 36 Avenant n� 2 � convention relative aux enqu�tes environnementales en mati�re de saturnisme infantile � Paris avec l?Etat repr�sent� par le Pr�fet de la r�gion d?�le-de-France. 2015 DPA 83 Etablissements Recevant du Public et Installations ouvertes au Public municipaux parisiens - Agendas d?accessibilit� programm�e - Validation des dossiers d?Ad?AP. 2015 DPA 15-G Etablissements Recevant du Public et Installations ouvertes au Public d�partementaux parisiens - Agendas d?accessibilit� - Validation des dossiers d?Ad?AP. 2015 DASES 60-G Subvention (15.000 euros) et convention avec l?association Maghreb-Afrique Comit� des Familles pour survivre au sida (20e). 2015 DASES 117-G Subventions (31.000 euros) � 4 associations, dont une avec convention, agissant dans le domaine de l?inclusion : Paroles voyageuses (19e), Service plus � la personne (7e), UNISDA (11e) Championnet (18e). 2015 DASES 152-G Subvention (382.660 euros) et convention avec l'AP-HP (4e) pour le fonctionnement du SAMU 75. 2015 DASES 155-G Subvention (91.500 euros) et avenant n� 1 avec l'ARCAT (11e). 2015 DASES 157-G Subvention (9.000 euros) et convention avec le P�le de Sant� des Envierges (20e). 2015 DASES 171-G Subvention (84.943 euros) et convention avec l?association R�solux (6e) pour l?acquisition de mat�riel et �quipement d?un foyer d?h�bergement. 2015 DASES 199-G Subvention (27.000 euros) et avenant n� 1 � convention avec l?association Aurore (15e) pour son service MIJAOS (13e). 2015 DASES 230-G Subvention (2.500 euros) avec l'Association pour la Reconstruction du Sein par DIEP (11e). 2015 DASES 455-G Subventions (12.000 euros) � des associations : ANECAMSP (12e), Ebisol (18e), Dingdingdong (19e) et Iris (55) qui agissent dans le domaine de l?information et du soutien. 2015 DASES 471-G Subvention (10.000 euros) avec l'association Lien Popi P�rinatalit� Orientation Psychanalytique et Institution (6e). 2015 DASES 489-G Subvention (77.000 euros) et avenant n� 1 avec l'association Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie (4e). 2015 DASES 490-G Subvention (93.980 euros) et avenant n� 1 avec l?association Sida Info Service (20e). 2015 DASES 508-G Caisses des �coles (10e, 15e, 18e, 19e, 20e) - Subventions (214.125 euros), conventions et avenants pour la poursuite du programme Paris Sant� Nutrition. 2015 DASES 531-G Modification des conventions d?aide sociale entre le D�partement de Paris et les associations gestionnaires des services d?accompagnement � la vie sociale (SAVS). 2015 DASES 538-G Subvention (80.000 euros) et convention avec l'association pour le d�veloppement du p�le de sant� Paris 13 pour la cr�ation de la maison de sant� pluri-professionnelle (MSP) Maryse Basti� (13e). 2015 DASES 540-G Subvention (176.000 euros) et convention avec l'association Croix-Rouge Fran�aise pour la r�novation du centre de sant� situ� 89 bis rue Haxo (20e). 2015 DASES 548-G Subvention compl�mentaire (15.000 euros) et convention avec l?association Jaccede.com (11e). 2015 DASES 549-G Subvention (8.200 euros) et convention avec l'association Olga Spitzer (10e). 2015 DASES 551-G Adh�sion du D�partement de Paris � l?Accord national destin� � organiser les relations entre les centres de sant� et les caisses d?assurance maladie. 2015 DASES 553-G Subvention (188.000 euros) et convention pour le mat�riel et �quipement pour le foyer d?h�bergement g�r� par la fondation Sant� des �tudiants � Paris (5e). 2015 DASES 554-G Subvention (4.000 euros) � la F�d�ration Sportive Gaie et Lesbienne (FSGL) (3e). 2015 DASES 559-G Participation compl�mentaire (1.000 euros) et convention avec l?association Compagnie les r�ves fous (20e), pour le fonctionnement du Mois Extraordinaire 2015. 2015 DASES 561-G Subvention (12.000 euros) pour les associations suivantes : Animation insertion et culture v�lo (19e), F�d�ration Fran�aise du Sport Adapt� (15e), Trott?autrement (94). 2015 DASES 563-G Signature de l?avenant � la convention portant d�l�gation de comp�tence en mati�re de lutte contre les infections sexuellement transmissibles. 2015 DASES 567-G Subvention exceptionnelle (20.000 euros) et avenants avec l'association TRACES R�seau Clinique International (10e) et l'association ParADOxes (10e) au titre du soutien aux victimes. 2015 DASES 568-G Subvention compl�mentaire (20.000 euros) et avenant n� 1 � la convention avec le Comede (94 Le Kremlin Bic�tre). 2015 DASES 569-G Subventions compl�mentaires (8.000 euros) et avenants aux conventions avec l'association WECF France (74 Annemasse) et l'association G�n�rations Cobayes (3e). 2015 DASES 571-G Subvention de fonctionnement � l'association "Le Papotin".

M. Bernard JOMIER, rapporteur. 2015 DASES 566-G Subvention exceptionnelle (70.000 euros) � l'association Croix-Rouge Fran�aise (14e) au titre de l?aide aux victimes.

M. Bernard JOMIER, Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs. 2015 DASES 374-G Participation (20.000 euros) et avenant avec l'association Intervalle CAP (13e). 2015 DASES 523-G Participation (15.000 euros) et convention avec l'association L'Interloque (18e).

M. Bernard JOMIER et Mme Dominique VERSINI, rapporteurs.

2015 DAC 177 Subvention (16.500 euros) � l'association Art Azoi (20e).

2015 DAC 382 Actualisation des tarifs des redevances de tournages dans la capitale pour l?exercice 2016 et suivants.

2015 DAC 429 Subvention (4.000 euros) � l?association L?Apprenti Musicien (12e).

2015 DAC 520 Subventions (10.000 euros) aux associations Le Palais Royal, Compagnie Op�ra du Jour, Seizi�m'art et Comit� des F�tes et des ?uvres sociales du 16e.

2015 DAC 608 Subventions (46.500 euros) aux associations Superprisme, Fanatikart, G�n�ration Freedom Ride, Faidos Sonores, 22,48 m�, 3CA, Images Humaines, la Maudite et Hyam-Hydra.

2015 DAC 623 Avenant au march� pour la gestion de l?action culturelle (animations gratuites) dans les biblioth�ques de pr�t de la Ville de Paris.

2015 DAC 644 Biblioth�ques patrimoniales, r�siliation d?un march� relatif aux prestations de num�risation.

2015 DAC 646 Fixation du montant du loyer de l?association Ktha Compagnie pour l?occupation de locaux situ�s 38, rue des Amandiers (20e).

2015 DAC 647 Avenant � la convention d?occupation du pavillon des Ambassadeurs sis 1, avenue Gabriel (8e), du 16 f�vrier 2012 liant la Ville de Paris et l?EURL Espace Pierre Cardin.

2015 DAC 648 Subvention (5.000 euros) � l'association M.U. (18e).

2015 DAC 658 Convention d'occupation du domaine public avec l'association La Place - Centre culturel Hip Hop.

2015 DAC 659 Convention relative � l?occupation du domaine public par l?�tablissement public local Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (1er).

2015 DAC 675 Indemnisations � la suite d?incidents survenus dans des conservatoires municipaux.

2015 DASCO 170 Dotation (3.260 euros) � l?ESAA Duperr� (3e).

2015 DASCO 171 Subvention (1.866 euros) � l?ESAA Boulle (12e).

2015 DDEEES 145 Subvention (3.000 euros) � l?association En Route Mauvaise Troupe (11e).

2015 DDEEES 259 Subvention (6.500 euros) � l'association Ars Longa.

2015 DDEEES 285 Ancienne gare Saint Ouen (18e) - Subvention (500.000 euros) � la RIVP.

2015 DICOM 28 Convention de pr�t d??uvres pour l?exposition "Coluche".

2015 DICOM 36 Spectacle pyrotechnique et assurance annulation du spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2016 de la Ville de Paris - March�s de service - Modalit�s de passation.

2015 DICOM 37 Convention de co-organisation (Exposition Empreinte, un tour du monde des initiatives �cologiques r�ussies).

2015 DPA 95 Fontaine, place Saint Georges (9e) - Indemnisation de la Ville de Paris par un motocycliste ayant endommag� la fontaine.

2015 DPA 99 Ecole sup�rieure Estienne (13e) - Mise en s�curit� des b�timents E1 et E2. Avenant n� 2 au march� de ma�trise d'oeuvre.

2015 DU 154 Subvention (2.417.746 euros) et avenants � la convention avec le Pavillon de l?Arsenal.

2015 DU 9-G Subvention (759.000 euros) et avenant � la convention avec l?APUR.

2015 DU 155 Subvention (5.687.000 euros) et avenant � la convention avec l?APUR.

2015 SG 92 - EPPM Modalit�s de mise � disposition de moyens et de services entre la Ville de Paris et Paris Mus�es.

2015 DAC 8-G Conventions avec les �tablissements publics de coop�ration culturelle 104 CENTQUATRE et La Maison des M�tallos pour l'attribution d'acomptes de contribution au titre 2016.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur. 2015 DAC 598 Subvention (45.000 euros) et convention avec l?association Habitat et Soins (12e).

M. Bruno JULLIARD, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2015 DAC 603 Avenants ou conventions avec divers organismes pour l?attribution d?acomptes de subventions au titre de 2016.

M. Bruno JULLIARD et Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteurs. 2015 DEVE 86 D�nomination "Pelouse Jean Seberg" de la pelouse situ�e entre les num�ros 73 et 77 de l?avenue Foch (16e). 2015 DEVE 87 D�nomination "Pelouse Nina Berberova" de la pelouse situ�e entre les num�ros 61 et 71 de l?avenue Foch (16e). 2015 DEVE 88 D�nomination "Pelouse Isabelle Eberhardt" de la pelouse situ�e entre les num�ros 46 et 50 de l?avenue Foch (16e).

M. Bruno JULLIARD et Mme Catherine VIEU-CHARIER, Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteurs. 2015 DGRI 69 Subvention (5.000 euros) � l'association Un c?ur pour la paix (16e). 2015 DGRI 80 Subvention (9.700 euros) � l'association Forum international pour la paix et la r�conciliation au Moyen-Orient - FIPRMO (12e). 2015 DGRI 85 Subvention (50.000 euros) et convention avec l?association "Centre D�di� � la M�decine Chinoise Shennong & Avicenne" (14e) pour une aide d?urgence dans la province de Dohuk (Irak). 2015 DGRI 87 Subvention (8.500 euros) et convention avec l'association F�d�ration internationale des droits de l'homme - FIDH (11e). 2015 DGRI 91 Subvention (1.000 euros) � l'association Destination Est.

M. Patrick KLUGMAN, rapporteur. 2015 DGRI 90 - DPE Subvention (50.000 euros) et convention avec CARE France (19e) pour un programme d?aide d?urgence aux migrants en Serbie.

M. Patrick KLUGMAN, Mme C�lia BLAUEL et M. Mao PENINOU, rapporteurs. 2015 DGRI 53 Subvention (80.000 euros) et avenant � convention avec l'association M�decins sans Fronti�res (11e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Kenya). 2015 DGRI 82 Avenant � la convention pluriannuelle conclue avec l'association SOLTHIS (13e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Guin�e et Sierra Leone). 2015 DGRI 89 Subvention (3.000 euros) � l'association 4 tomorrow (18e) pour le projet d'exposition de 100 affiches sur l'acc�s universel � la sant�.

M. Patrick KLUGMAN, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2015 DGRI 83 - DPE Subvention (90.000 euros) et convention avec l'association ENDA-Europe pour une gestion inclusive et sociale des d�chets m�nagers � Ho Chi Minh Ville (Vietnam). 2015 DGRI 84 - DPE Subvention (75.000 euros) et convention avec l?Association GEVALOR pour un projet de d�veloppement d?une unit� de tri-compostage � Lom� (Togo). 2015 DGRI 86 - DPE Coop�ration sur la Ville durable entre Paris et Kinshasa (R�publique d�mocratique du Congo).

M. Patrick KLUGMAN, M. Mao PENINOU, rapporteurs. 2015 DEVE 19 Ecole Du Breuil - March� de service sans mise en concurrence pour la fourniture de repas aux �l�ves. 2015 DEVE 30 Mise � disposition d'un terrain � usage de jardin partag� dans les jardins de l'Ecole du Breuil, Route de la Ferme (12e) - Convention d'occupation du domaine public avec l'Association Le P'tit Lopin. 2015 DEVE 7-G Autorisation donn�e � la Pr�sidente de prendre toute d�cision relative � la r�alisation du programme "100 hectares : v�g�talisation du b�ti et d�veloppement de l?agriculture urbaine". 2015 DEVE 140 Installation d'une serre dans le Square Emmanuel Fleury (20e) - Convention d'occupation du domaine public avec l'Association P�pins production. 2015 DEVE 145 Autorisation donn�e � Mme la Maire de Paris de solliciter le concours financier de l?Agence de l?Eau et de la R�gion Ile-de-France pour les actions engag�es en 2016 en faveur de la biodiversit�. 2015 DEVE 163 Modalit�s d?application � la RATP du tarif d?int�r�t g�n�ral d�fini par les d�lib�rations 2013 DEVE 1 et 2014 DEVE 1106. 2015 DEVE 169 Subvention (2.200 euros) � l?association Dardard pour son activit� apicole et p�dagogique dans le 18e arrondissement.

Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteure. 2015 DDEEES 128 Subventions de fonctionnement (4.648.050 euros) et d?investissement (320.000 euros) � la r�gie EIVP au titre de l'exercice 2016. 2015 DDEEES 174 Campus Condorcet (18e) - Subvention (23.000.000 euros) � l'EPCS Campus Condorcet pour la r�alisation du site porte de la Chapelle. 2015 DDEEES 180 R�fectoire des Cordeliers (6e) - Modalit�s de participation financi�re (3.985.000 euros) � la concession de travaux avec la RIVP. 2015 DDEEES 210 Association Nationale de la Recherche et de la Technologie - Conventions industrielles de formation par la recherche et contrats de collaboration avec des laboratoires de recherche. 2015 DDEEES 211 Subvention (69.960 euros) et convention avec Mines ParisTech dans le cadre du budget participatif 2014 pour le projet Coworking (espaces de travail collaboratif) �tudiants - entrepreneurs. 2015 DDEEES 256 Subventions de fonctionnement (13.600.000 euros) et d?investissement (2.000.000 euros) � la r�gie ESPCI au titre de l'exercice 2016. 2015 DDEEES 262 Subvention (900.000 euros) et convention avec l?association Institut d?�tudes Avanc�es de Paris. 2015 DDEEES 266 Avenants � convention avec des organismes de recherche dans le cadre de l?appel � projets �mergences. 2015 DDEEES 280 Subvention (21.000 euros) et convention avec le CROUS de Paris. 2015 DDEEES 159-G Subvention (1.025.000 euros) et convention avec le CROUS de Paris. 2015 DDEEES 283 Subvention (54.000 euros) et convention avec l'association Musiques et cultures digitales pour la mise en place d'une formation en ligne ouverte � tous ou MOOC. 2015 DDEEES 148-G Institut de la Vision (12e) - Modification de la garantie d'emprunt au profit de la RIVP et convention.

2015 DDEEES 158-G Extension de l?Institut Henri Poincar� (5e) : subvention (8.000.000 euros) et convention corr�lative avec l?Universit� Pierre et Marie Curie.

2015 DDEEES 163-G 15 rue Jean-Antoine de Ba�f (13e) - Convention d'occupation du domaine public avec l'association Les Amis de l'ESS'PACE. 2015 DDEEES 167-G Communaut� d'Universit�s et �tablissements Universit� Sorbonne Paris Cit� - Avenant � la convention.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteure.

2015 DDEEES 253 Adh�sion (6.672 euros) au GIE Atout France.

2015 DDEEES 284 Subvention (2.000 euros) � l?Universit� Paris 8 (Saint-Denis 93200) pour un colloque sur le tourisme. 2015 DDEEES 155-G Subvention (4.000 euros) � l'association Parisien d?Un Jour, Parisien Toujours. 2015 DDEEES 165-G Subvention (40.000 euros) � l?association Vacances et Familles Ile de France. 2015 DJS 108 Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Paris Jean Bouin CASG (16e) au titre de la saison 2015-2016. 2015 DJS 115 Subvention (50.000 euros) et convention avec la F�d�ration Fran�aise d'Athl�tisme pour l'organisation du DecaNation 2015 � Paris. 2015 DJS 267 Espace sportif Pailleron (19e) - DSP pour la gestion de l'�quipement - Approbation du choix du d�l�gataire et du contrat. 2015 DJS 317 Subventions (6.400 euros) � 2 associations sportives locales (19e). 2015 DJS 370 M�ts d?�clairage - Maintenance corrective et visites r�guli�res d'entretien - March�s de services�- Modalit�s de passation.

2015 DJS 373 Robots de nettoyage des �tablissements baln�aires en r�gie directe de la Ville de Paris - March� de location maintenance - Modalit�s de passation. 2015 DJS 377 Entretien des pelouses des stades S�bastien Charl�ty (13e), Jean Bouin (16e) et du Saut du Loup (16e) - March� de services - Modalit�s de passation. 2015 DJS 384 Subvention (10.000 euros) � la F�d�ration Fran�aise de Badminton � l'occasion de l'organisation des Yonex Internationaux de France 2015 � Paris.

2015 DJS 387 Subvention (15.000 euros) � la F�d�ration Fran�aise du Sport d'Entreprise. 2015 DJS 388 Troph�es Femmes en Sport - Subventions (14.500 euros) � 3 associations sportives parisiennes. 2015 DJS 389 Subvention (15.000 euros) � la F�d�ration Fran�aise d'Escrime pour l'organisation du CIP et du Monal 2016. 2015 DJS 390 Subvention (10.000 euros) � la F�d�ration Fran�aise de Karat� et Disciplines Associ�es � l?occasion de l?organisation de l?Open International de Paris de Karat� 2016.

M. Jean-Fran�ois MARTINS, rapporteur. 2015 DU 205 Mise en ?uvre d'une proc�dure de DUP sur les parcelles situ�es 133 et 133 bis rue Belliard (18e).

M. Jean-Fran�ois MARTINS, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2015 DDCT 160 Subvention (40.000 euros) et convention avec l?Association Internationale du D�veloppement Urbain (INTA). 2015 DDEEES 52 Cotisation (4.560 euros) � l'association AFNOR. 2015 DDEEES 281 Subventions (2.850.000 euros en fonctionnement 400.000 euros en investissement) et convention � l'association Paris et Compagnie. 2015 DDEEES 164-G Subvention (40.000 euros) et convention � l'association Paris & Compagnie. 2015 DDEEES 161-G Subvention (5.000 euros) � l'association Scienticlub. 2015 DU 25 ZAC Beaujon (8e) - Convention de cl�ture - Reddition des comptes et quitus � la SEMPARISEINE. 2015 DU 190 Vente de terrains � Triel-sur-Seine (78) au profit de la Communaut� d?Agglom�ration des 2 Rives de Seine. 2015 DU 8-G Subvention (250.000 euros) et convention avec le Conseil d?architecture, d?urbanisme et de l?environnement de Paris.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. 2015 DU 206 Convention avec GrDF et la SEMAPA relative � l?exp�rimentation de solutions �nerg�tiques performantes au gaz dans la ZAC Paul Bourget (13e).

M. Jean-Louis MISSIKA, Mme C�lia BLAUEL, rapporteurs. 2015 DU 113 ZAC PRG (13e) - Acquisition des alv�oles de la rue Watt (13e) aupr�s de la SEMAPA.

M. Jean-Louis MISSIKA, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2015 DU 138 Palais de Chaillot (16e) - R�gularisations fonci�res et constitution de servitudes avec l'Etat.

M. Jean-Louis MISSIKA, Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteurs. 2015 DU 165 Vente de volumes immobiliers d'un b�timent 16 avenue d'Eylau (16e).

M. Jean-Louis MISSIKA, M. Jean-Fran�ois MARTINS, rapporteurs. 2015 DU 89 Vente � SEQUANO Am�nagement, apr�s d�classement, d?une emprise de la propri�t� 34-44, avenue Gaston Roussel � Romainville (93).

M. Jean-Louis MISSIKA, M. Mao PENINOU, rapporteurs. 2015 DVD 39 Partie garage du parc de stationnement Saint Germain des Pr�s (6e). Avenant n� 1 � la convention de concession et lancement de la DSP pour son exploitation. 2015 DVD 59 Secteur Mac Donald Eole Evangile. March� de travaux. Contrat de transaction avec Eiffage TP/Eiffage Construction M�tallique/Eiffage Travaux Publics IDF. 2015 DVD 136 Porte de la Chapelle (18e). Contrat d'occupation du domaine public avec la soci�t� EFR pour l'exploitation d'une station-service. 2015 DVD 193 Garage du parc de stationnement Rond-Point des Champs-Elys�es (8e). Avenant n� 1 au contrat d'affermage du 24 d�cembre 2010 et contrat d'affermage avec la SAEMES pour l'exploitation. 2015 DVD 195 Avenue de la Porte de Ch�tillon - Contrat d'occupation du domaine public pour l'exploitation de locaux � usage de distribution de carburants et de station-service et d'activit�s li�es � l'automobile. 2015 DVD 225 Indemnisation amiable (30.865,64 euros) de diff�rents tiers, en r�paration de dommages accidentels dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris. 2015 DVD 235 Fourniture de produits routiers pour l'entretien des voiries et des espaces publics. Modalit�s de passation des march�s. 2015 DVD 241 Ligne de m�tro n� 10. Adh�sion de la Ville de Paris en tant que membre fondateur � l'association pour promouvoir son prolongement. 2015 DVD 245 Parc de stationnement Patriarches (5e) - Avenant n� 1 � la convention de concession.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. 2015 DVD 160 - DDCT Subventions � neuf associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville (25.000 euros).

M. Christophe NAJDOVSKI et Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs. 2015 DVD 242 Modification des horaires de travail des agents de la cellule cartes de stationnement et de la r�gie � la section du stationnement sur la voie publique.

M. Christophe NAJDOVSKI, M. Emmanuel GR�GOIRE, rapporteurs. 2015 DVD 239 Convention de d�l�gation de maitrise d'ouvrage unique en phase travaux - Passerelle du Cambodge (14e).

M. Christophe NAJDOVSKI et Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteurs. 2015 DFPE 194 Subvention (109.543 euros) et avenant n� 4 avec l'association Cr�che Parentale Farandole (20e) pour la cr�che parentale (20e). 2015 DFPE 407 Cr�che et logement de fonction situ�s 151 bis � 155 bis, rue Cardinet (17e) - Convention de gestion avec Paris Habitat OPH. 2015 DFPE 408 Cr�che situ�e 131-133, rue Falgui�re (15e) - Convention de gestion avec Paris Habitat OPH. 2015 DFPE 426 Convention avec les minist�res �conomiques et financiers, relative � la gestion des cr�ches situ�es dans les locaux des minist�res, 8 place Bataillon du Pacifique (12e). 2015 DFPE 433 Attribution d'un march� de mise � disposition de places d'accueil de petite enfance au sein de la cr�che hospitali�re de l'h�pital des Quinze-Vingt (12e). 2015 DFPE 437 Subvention et avenant n� 3 (90.891 euros) avec l'association Les Petits Loups (19e) pour la cr�che parentale Les Petits Loups (19e). 2015 DPA 78 Cr�che 21/29, rue Justice (20e) - Construction - Approbation du principe de l'op�ration - March� de ma�trise d'?uvre, modalit�s de passation, autorisations administratives. 2015 DPA 79 Cr�che 34 rue Petit (19e) - Restructuration - Approbation du principe de l?op�ration - March� de ma�trise d??uvre - Modalit�s de passation et autorisations administratives.

Mme Nawel OUMER, rapporteure. 2015 DPE 77 Prestations intellectuelles avec le Syctom pour la r�alisation d?un garage � bennes quai de Seine � Saint-Ouen (93) - Convention de groupement de commandes - Principe et modalit�s de passation.

M. Mao PENINOU, rapporteur. 2015 DDEEES 254 Subvention (10.000 euros) � la Chambre Professionnelle des Artisans Boulangers-P�tissiers de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne (CPABP) au titre de la F�te du Pain 2016. 2015 DDEEES 255 Subvention (5.000 euros) � l?association Soci�t� des Meilleurs Ouvriers de France. 2015 DDEEES 260 Halles et march�s - Fixation du d�lai minimal, pour le titulaire d'une autorisation d'occupation du domaine public, de pr�sentation d'un successeur. 2015 DDEEES 274 March� aux puces de la Porte de Montreuil (20e) - Augmentation des droits de place applicables aux commer�ants et exon�ration partielle pour le stationnement de camions sur des places de vente. 2015 DDEEES 275 March� aux puces de Montreuil (20e) - Avenant n� 1 � la convention de d�l�gation de service public. 2015 DDEEES 287 Exon�ration des droits de place dus par les commer�ants abonn�s des march�s parisiens affect�s par les attentats du 13 novembre 2015. 2015 DDEEES 115-G Subvention (150.000 euros) et convention avec Paris Habitat pour la r�novation de locaux commerciaux Porte de Vanves. 2015 DU 207 Exon�ration des droits de voiries 2016 des commerces affect�s par les attentats du 13 novembre 2015. 2015 SG 86 R�am�nagement du quartier des Halles (1er). Communication au Conseil de Paris du rapport d?activit� de la Commission de r�glement amiable des Halles.� 2015 DDEEES 74 Subvention (5.000 euros) � l?association Au fil de l'eau pour les illuminations de fin d?ann�e 2014 (4e). 2015 DDEEES 75 Subvention (14.700 euros) � l?association des commer�ants Cinq sur Cinq pour les illuminations de f�tes de fin d?ann�e 2014 (5e). 2015 DDEEES 76 Subvention (4.700 euros) au Comit� Soufflot pour les illuminations de fin d?ann�e 2014 (5e). 2015 DDEEES 80 Subvention (9.700 euros) � l?association Saint-Placide Cherche-Midi pour les illuminations de f�tes de fin d?ann�e 2014 (6e). 2015 DDEEES 86 Subvention (11.600 euros) au Comit� S�vres Croix-Rouge 6e/7e pour les illuminations de f�tes de fin d?ann�e 2014 (7e). 2015 DDEEES 93 Subvention (2.200 euros) � l?association les lucioles de Maubeuge Rochechouart pour les illuminations de f�tes de fin d?ann�e 2014 (9e). 2015 DDEEES 123 Subvention (6.200 euros) � l?association des commer�ants Bellevillois pour les illuminations de fin d?ann�e 2014 (20e). 2015 DDEEES 237 Subvention (3.300 euros) au Comit� Francs Bourgeois pour les illuminations de fin d'ann�e 2014 (3e). 2015 DDEEES 238 Subvention (13.900 euros) � l?association des commer�ants Lepic-Abbesses pour les illuminations de f�tes de fin d?ann�e 2014 (18e). 2015 DDEEES 239 Subvention (11.900 euros) � l'association des commer�ants du quartier Ordener pour les illuminations de fin d'ann�e 2014 (18e). 2015 DDEEES 240 Subvention (5.100 euros) � l?association la Colline du XXe pour les illuminations de f�tes de fin d?ann�e 2014 (20e). 2015 DDEEES 264 Subvention (5.000 euros) � l'association des commer�ants et des artisans de l'avenue du G�n�ral Leclerc - ACAGL14 pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e 2015. 2015 DDEEES 265 Subvention (2.100 euros) � l'association des commer�ants de la rue du Temple pour les illuminations de fin d'ann�e 2014 (4e). 2015 DDEEES 269 Subvention (4.500 euros) et convention avec l'association Viaduc des Arts Paris pour les illuminations de fin d?ann�e 2015 (12e).

2015 DDEEES 270 Subvention (11.300 euros) et convention avec l?association les Ternes Paris XVII pour les illuminations de f�tes de fin d?ann�e 2015 (17e). 2015 DDEEES 278 Subvention (8.200 euros) � l?association artisanale et commerciale de Paris-Bercy pour les illuminations de f�tes de fin d?ann�e 2014 (12e). 2015 DDEEES 282 Subvention (20.700 euros) et convention avec le Comit� du Faubourg Saint-Honor� pour les illuminations de f�tes de fin d?ann�e 2015 (8e).

Mme Olivia POLSKI, rapporteure. 2015 DDCT 129 Subventions (26.473 euros) fonds du maire � 6 associations du 3e arrondissement. 2015 DDCT 131 Subventions (22.182 euros) fonds du maire � 4 associations du 6e arrondissement. 2015 DDCT 132 Subvention (5.093 euros) fonds du maire au Comit� des F�tes et de Solidarit� du 8e arrondissement. 2015 DDCT 133 Subventions (11.630 euros) fonds du maire � 12 associations du 7e arrondissement. 2015 DDCT 135 Subventions (6.680 euros) fonds du maire en faveur de 8 associations du 12e arrondissement. 2015 DDCT 150 Subventions (23.400 euros) fonds du maire � 6 associations et au Centre d?Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP 19e). 2015 DDCT 154 Subventions (26.500 euros) � quatre associations au titre de la vie associative et de la d�mocratie locale. 2015 DDCT 156 Subventions (73.000 euros) fonds du maire en faveur de 7 associations du 16e arrondissement. 2015 DDCT 158 Subventions (3.000 euros) fonds du maire � 2 associations du 14e arrondissement. 2015 DDCT 159 Subvention (7.000 euros) fonds du maire � l?association "Groupement Jeunes Cr�ateurs Parisiens" (20e). 2015 DDCT 161 Subventions (27.886 euros) fonds du maire en faveur de 6 associations du 4e arrondissement. 2015 DDCT 162 Subventions (2.035 euros) fonds du maire � 2 associations du 9e arrondissement. 2015 DDCT 163 Subvention (24.000 euros) fonds du maire � une association du 10e arrondissement. 2015 DDCT 164 Subventions (10.300 euros) fonds du maire en faveur de 4 associations du 15e arrondissement. 2015 DDCT 169 Subvention (5.000 euros) � l'association "Institut de recherches et d'�tudes de la libre pens�e" IRELP. 2015 DJS 226 Subvention (7.600 euros) et convention avec l'association Pulsart - Montreuil (93). 2015 DJS 254 Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Ere de Jeu-Montreuil (93). 2015 DJS 309 Signature du contrat jeunesse du 14e arrondissement. 2015 DJS 310 Signature du contrat jeunesse du 15e arrondissement. 2015 DJS 313 Signature du contrat jeunesse du 12e arrondissement. 2015 DJS 318 Signature du contrat jeunesse des 2e, 3e et 4e arrondissements. 2015 DJS 319 Signature du contrat jeunesse du 10e arrondissement. 2015 DJS 320 Signature du contrat jeunesse du 18e arrondissement. 2015 DJS 321 Signature du contrat jeunesse du 19e arrondissement. 2015 DJS 311 Subvention (38.000 euros) et convention avec l?Association R�gionale des Centres d'Entrainement aux M�thodes d'Education Active (CEMEA) Aubervilliers (93). 2015 DJS 323 Subvention (10.000 euros) et convention avec la Soci�t� Coop�rative d'Int�r�t Collectif Petit Bain (13e). 2015 DJS 378 Subvention (5.100 euros) � l'association Esprit d'Eb�ne (18e). 2015 DJS 382 Subvention (2.000 euros) � l?association Conseil Parisien du Mouvement de la Paix (4e). 2015 DJS 386 Subvention (1.500 euros) � l'association Sirius Productions (18e). 2015 DJS 391 Centre d'animation Binet (18e) - Contrat de transaction avec l'association CJP 18N. 2015 DDEEES 201 Bourse du Travail Paris 10e - 7 Unions D�partementales syndicales - Subvention 2016 (1.218.250 euros) - Acomptes et avenant n� 6. 2015 DDEEES 206 Bourse du Travail Paris 10e - Subvention 2016 � la Commission Administrative (303.500 euros) et avenant � la convention trisannuelle du 19/12/2013. 2015 DDEEES 50-G Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Moza�k RH (10e). 2015 DDEEES 56-G Subvention (310.000 euros) et convention avec l'association Carrefours pour l'Emploi, Arm�es/Collectivit�/Entreprise (7e). 2015 DDEEES 57-G Subvention (500.000 euros) avenant � la convention pluriannuelle 2013 et convention pluriannuelle 2016-2018 avec l?association �cole de la 2e chance de Paris (18e). 2015 DDEEES 136-G Subvention (23.700 euros) et convention avec l?association R�seau Cit� des M�tiers (19e). 2015 DDEEES 153-G Subvention (75.000 euros) et convention avec la Fondation Agissons pour l'emploi sous l?�gide de la Fondation Agir Contre l'Exclusion (Saint Denis 93200).

Mme Pauline V�RON, rapporteure. 2015 DDEEES 12-G Subvention (20.000 euros) et convention avec l?Association des Professionnels de la Mode et du Design de la Goutte d'Or (18e). 2015 DJS 295 - DDCT Subvention (13.000 euros) et avenant � convention avec l'association Espoir 18 (18e). 2015 DJS 363 - DDCT Subvention (3.000 euros) � l'association 13 Pour Tous (13e). 2015 DJS 364 - DDCT Subvention (1.500 euros) � l'association Culture Prioritaire Courbevoie (92).

Mme Pauline V�RON, Mme Colombe BROSSEL, rapporteures. 2015 DDEEES 63-G Subvention (1.250.000 euros) et convention avec l'association PLIE de Paris Nord-Est (18e).

Mme Pauline V�RON et Mme Antoinette GUHL, rapporteures. 2015 DDCT 170 Subventions (30.000 euros) � deux associations qui accompagnent la mobilisation des b�n�voles dans le cadre de l?accueil des r�fugi�s � Paris. 2015 DDEEES 117-G Subvention (3.270.000 euros) et contribution financi�re (250.000 euros) concernant le d�crochage des jeunes, convention pluriannuelle avec la Mission Locale de Paris.

Mme Pauline V�RON, Mme Dominique VERSINI, rapporteures.

2015 DASES 33 Subvention (24834 euros) au Secours catholique (7e) pour son centre d'accueil de demandeurs d'asile occupant des locaux communaux situ�s 23,boulevard de la Commanderie (19e). Convention annuelle.

2015 DASES 546-G Subvention (28 870 euros) et convention � la Fondation de l?Arm�e du Salut ( 20e). Distribution de repas aupr�s des r�fugi�s install�s dans l?enceinte de l?ancien lyc�e Jean Quarr� (19e).

2015 DFPE 424 Subvention (12.100 euros) � l?association UNICEF France (6e) pour la r�alisation d?un d�pliant pr�sentant les droits de l?enfant.

2015 DFPE 438 Subvention (30.000 euros) et convention avec l?association Espace 19 (19e) pour son action de soutien � la parentalit� Une place pour tous.

2015 DFPE 439 Soutenir les parents : Accompagnement des familles - Subvention (6.000 euros) et avenant � la convention avec l?association "Florimont - Le Ch�teau Ouvrier" (14e) pour le projet "VIDEADO".

2015 DASES 158-G Subvention (7.000 euros) avec la Fondation PremUp (6e).

2015 DASES 260-G EHPAD Alice PRIN, 5 � 17 rue Maria Helena Vieira Silva (14e) - Convention d?habilitation pour l?accueil de b�n�ficiaires de l?aide sociale.

2015 DASES 450-G Subvention (60.000 euros) et convention pluriannuelle sign�e avec l?association du Parc Georges Brassens (15e).

2015 DASES 487-G Subvention (5.000 euros) et avenant � convention avec l?association Epicerie Solidaire-Entraide Notre Dame de Gr�ce de Passy g�rant une �picerie sociale.

2015 DASES 496-G March�s � bons de commande relatifs � la r�alisation de prestations r�guli�res et occasionnelles d?accompagnement physique de jeunes confi�s au service de l?aide sociale � l?enfance du d�partement.

2015 DASES 524-G Subvention (55.000 euros) et convention avec l'association Une Chorba pour Tous pour ses activit�s de m�diation sociale et d'aide � l'acc�s aux droits et pour son action de distribution alimentaire.

2015 DASES 534-G Participation (21 000 euros) et convention avec l?association Le Refuge pour le fonctionnement de son accueil de jour � Pantin (Seine Saint Denis).

2015 DASES 535-G Participation (160 000 euros) et subvention (18 000 euros) relatives au fonctionnement d?actions de distribution alimentaire � destination de personnes et de familles d�munies � Paris

2015 DASES 552-G Trois participations (73.184 euros) et une subvention (10.000 euros) relatives au fonctionnement de quatre bagageries parisiennes (1er, 5e, 15e, 20e arrondissements).

2015 DASES 558-G Participation (15.000 euros) et convention avec l?association Emma�s Connect pour son programme "Connexions solidaires".

2015 DASES 562-G Subvention (15.000 euros) � l'association Un ballon pour l'insertion (92700 Colombes) pour l'organisation de s�jours de remobilisation pour des personnes tr�s pr�caires, en parcours d'insertion.

2015 DDEEES 85-G Subvention (360.000 euros) et convention avec l?association Aurore (15e).

Mme Dominique VERSINI, rapporteure. 2015 DASES 541-G Fonds de Solidarit� pour le Logement - Convention de financement transitoire pour 2016 relative aux activit�s d?interm�diation locative. 2015 DASES 564-G Subvention (124.432 euros) � un nouveau Centre d?h�bergement de 45 places pour femmes sans abri et primo-arrivantes enceintes ou avec enfants en bas �g�s � Bourg-la-Reine (92) g�r� par le CASVP.

Mme Dominique VERSINI, M. Ian BROSSAT, rapporteurs. 2015 DAC 626 Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association G�n�riques (12e). 2015 DAC 657 Subvention (500 euros) � l?association Aide aux anciens militaires et anciens combattants A.A.M.A.C. (15e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. En outre, l'Assembl�e a pris connaissance des communications suivantes�: 2015 DLH 208 Communication relative au rapport d?activit� du Conseil du Patrimoine de la Ville de Paris (ann�e 2014).

M. Ian BROSSAT et M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2015 DFA 138 Communication sur les rapports des d�l�gataires de service public remis au titre de l'exercice 2014. 2015 DFA 139 Communication sur le bilan des conventions et autres titres d'occupation du domaine public de la Ville de Paris pour l'exercice 2014.

M. Julien BARGETON, rapporteur.

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