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Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la pollution de la Seine.


M. Emmanuel GR�GOIRE, adjoint, pr�sident. - Nous examinons � pr�sent le v?u n��106, relatif � la pollution de la Seine et je donne la parole � M. LE RESTE.

M. Didier LE RESTE. - Merci, Monsieur le Maire. Par ce v?u qui concerne la pollution de la Seine, je voudrais dire que l'ouverture au plus grand nombre du premier patrimoine de Paris n�cessite que l'on pose l� de nouvelles r�gles et que l'on veille � ce que tout le monde les respecte. C'est la raison pour laquelle nous d�posons un v?u li� � la pollution des bateaux et installations permanentes sur le fleuve qui constitue un vrai probl�me et doit �tre plus fortement surveill�e. Chaque jour la Seine est pollu�e par un nombre cons�quent de ces installations en totale infraction avec les lois en vigueur sur la protection du milieu aquatique. La plus grande partie des eaux noires et grises des bateaux passagers et des installations flottantes sont rejet�es directement dans le fleuve et peu de compagnies empruntant la Seine utilisent des syst�mes de r�cup�ration des eaux us�es. C'est un r�el probl�me engendrant des cons�quences environnementales et sanitaires. C'est la principale raison d?ailleurs, de l?interdiction de nager dans la Seine et, par extension, le principal obstacle � son utilisation pour les �preuves du Triathlon si la Ville de Paris accueillait les Jeux Olympiques en 2024. La question d'une r�glementation plus forte sur l'utilisation de notre patrimoine commun est indispensable si nous voulons d�velopper son utilisation mixte, tant en termes de loisirs que de transports. C'est pourquoi nous pensons important d'avancer sur ce probl�me avec l'ensemble des partenaires concern�s et trouver rapidement un moyen de renforcer les contr�les et les sanctions. Je vous remercie.

M. Emmanuel GR�GOIRE, adjoint, pr�sident. - Merci beaucoup. Pour vous r�pondre la parole est � M. Mao PENINOU.

M. Mao PENINOU, adjoint. - Oui, merci, Monsieur LE RESTE, nous sommes tout � fait en accord et dans la m�me philosophie. Je ne vais pas revenir sur les �l�ments que vous avez donn�s. Vous savez qu?il y a aujourd'hui 330 bateaux et p�niches qui stationnent et circulent dans Paris et qui sont susceptibles de rejeter des eaux us�es et 1.200 dans toute l?Ile-de-France et �videmment tout ce qui passe en amont de Paris nous concerne de la m�me mani�re. Vous savez aussi que l'on est l� dans un enchev�trement de responsabilit�s partag�es. Pour m�moire d'ailleurs, le maire du 6e arrondissement nous avait d�j� interpell�s sur une question similaire et nous essayons d'avancer pour mieux ma�triser les rejets dans la Seine, mais nous sommes loin, tr�s loin, d'�tre les seuls d�cideurs en cette affaire. Vous savez qu'� la fois les voies navigables de France, la D.R.I.E.E., l?AESN, travaillent sur tout cela, et travaillent avec nous. Comme je partage l'essentiel de ce que vous avez dit, que nous avons par ailleurs �labor�, au mois d'octobre 2015, un plan pour l'am�lioration de la qualit� des eaux de la Seine, port� notamment par ma coll�gue C�lia BLAUEL, que ceci se d�cline en 10 actions qui vont se mettre en place dans les mois qui viennent, et qu'une de ces actions est intitul�e�: "�radiquer les rejets des bateaux" et vise sp�cifiquement � mobiliser les autorit�s comp�tentes pour mettre en place les moyens de traiter tous ces rejets. Une �tude visant � cartographier les rejets d?eaux us�es, y compris des bateaux et p�niches vient d'ailleurs d'�tre lanc�e dans le cadre du Comit� de pilotage d'am�lioration de la qualit� des eaux de la Seine, pilot� d'ailleurs par C�lia BLAUEL. C'est pourquoi je vous propose un amendement portant sur, non pas les consid�rants, mais portant sur les conclusions de votre v?u qui consiste � garder la premi�re conclusion, mais � remplacer les trois suivantes par la formule que je vais vous lire�: "Que soit men�e une r�flexion avec tous les acteurs concern�s, en vue de mettre en place un programme d'action renforc�, visant � mettre fin au rejet d'eaux noires et grises, des p�niches et bateaux". Si vous acceptez cet amendement, cela me permettra de vous donner un avis favorable.

M. Emmanuel GR�GOIRE, adjoint, pr�sident. - Merci.

Monsieur LE RESTE, acceptez-vous cet amendement�? Oui.

Tr�s bien, je mets aux voix, � main lev�e, le v?u ainsi amend�. Qui est pour�? Qui est contre�? Qui s?abstient�? Je n?ai pas not� les votes du groupe LR. S?il vous pla�t�? Abstention, merci beaucoup. Le v?u amend� est adopt�. (2015, V. 387).

Décembre 2015
Débat
Conseil municipal
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