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Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je vous invite maintenant, mes chers coll�gues, � vous prononcer, � main lev�e, sur le projet de d�lib�ration DFA 58-1� G relatif au budget d'investissement du D�partement de Paris pour 2016, tenant compte de la lettre rectificative n��45a G, des amendements et v?u, dont je vous donne lecture�: "Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil d�partemental,

Vu le Code g�n�ral des Collectivit�s territoriales�; Vu la d�lib�ration du 28 mai 2003 optant pour le vote par nature�; Vu le projet de d�lib�ration, en date du 1er d�cembre 2015, par lequel Mme la Pr�sidente du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil D�partemental, soumet � son approbation le projet de budget d'investissement du D�partement de Paris pour 2016�; Sur le rapport pr�sent� par M. Julien BARGETON, au nom de la 1�re Commission, D�lib�re�: Article 1�: Le budget d'investissement du D�partement de Paris pour 2016 est arr�t� comme suit�:

- � la somme de 1.567.070.962,76 euros en ce qui concerne les autorisations de programme, selon l?�tat annex� (r�capitulation g�n�rale des autorisations de programme en d�penses et en recettes)�; - � la somme de 307.049.294,00 euros en d�penses et en recettes en ce qui concerne les cr�dits de paiement, selon l?�tat annex� (vue d?ensemble de la section d?investissement).

(Voir annexe n��3).

Article 2�: Mme la Pr�sidente du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil d�partemental, est autoris�e � proc�der, � l?int�rieur d?un m�me chapitre, aux virements de cr�dits rendus n�cessaires par l?insuffisance de certaines dotations constat�es au cours de l?ex�cution du budget."

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Nous commen�ons par le vote, mission par mission, de la section d'autorisations de programme, et en premier lieu les missions organiques. Nous commen�ons par le vote, mission par mission, de la section d'autorisations de programme, et en premier lieu les missions organiques. Je mets aux voix, � main lev�e, la mission 10000�: "Ressources humaines". La mission est adopt�e. Je mets aux voix, � main lev�e, la mission 12000�: "Achats et finances". La mission est adopt�e. Je mets aux voix, � main lev�e, la mission 13000�: "Immobilier, logistique et transports". La mission est adopt�e. Je mets aux voix, � main lev�e, la mission 21000�: "Patrimoine et architecture". La mission est adopt�e. Je mets aux voix, � main lev�e, la mission 30000�: "Familles et petite enfance". La mission est adopt�e. Je mets aux voix, � main lev�e, la mission 34000�: "Action sociale, enfance et sant�". La mission est adopt�e. Je mets aux voix, � main lev�e, la mission 40000�: "Affaires culturelles". La mission est adopt�e. Je mets aux voix, � main lev�e, la mission 50000�: "Finances (services financiers communs)". La mission est adopt�e. Je mets aux voix, � main lev�e, la mission 55000�: "D�veloppement �conomique, emploi et enseignement sup�rieur". La mission est adopt�e. Je mets aux voix, � main lev�e, la mission 65000�: "Logement et habitat". La mission est adopt�e. Je mets aux voix, � main lev�e, la mission 80000�: "Affaires scolaires". La mission est adopt�e. Nous passons aux missions transversales. Je mets aux voix, � main lev�e, la mission 90000�: "Dons et legs". La mission est adopt�e. Je mets aux voix, � main lev�e, la mission 90001�: "Etudes". La mission est adopt�e. Je mets aux voix, � main lev�e, la mission 90003�: "Action en faveur des personnes handicap�es". La mission est adopt�e. Je mets aux voix, � main lev�e, la mission 90005�: "Sch�ma directeur informatique". La mission est adopt�e. Je mets aux voix, � main lev�e, la mission 90006�: "Compte foncier". La mission est adopt�e. Je mets aux voix, � main lev�e, la mission 90010�: "Subventions d'�quipement". La mission est adopt�e. Je mets aux voix, � main lev�e, la mission 90011�: "Avances sur march�s". La mission est adopt�e. Je mets aux voix, � main lev�e, la mission 90012�: "Budget participatif parisien". La mission est adopt�e. Je mets aux voix, globalement la section d'autorisations de programme. La section est adopt�e.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Nous passons maintenant aux cr�dits de paiement, les d�penses, puis les recettes de l'exercice 2016. D�penses de l'exercice�: Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 20�: "Immobilisations incorporelles (hors programme et 204)". Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 204�: "Subventions d'�quipements vers�es". Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 21�: "Immobilisations corporelles (hors programmes)". Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 23�: "Immobilisations en cours (hors programmes)". Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 018�: "R.S.A.". Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 26�: "Participations et cr�ances rattach�es � des participations". Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 27�: "Autres immobilisations financi�res". Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 45�: "Op�rations pour comptes de tiers". Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 040�: "Op�rations d'ordre de transfert entre sections". Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 041�: "Op�rations patrimoniales". Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 020�: "D�penses impr�vues". Ce chapitre est adopt�. Recettes de l'exercice�: Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 10�: "Dotations, fonds divers et r�serves (hors 1068)". Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 13�: "Subventions d'investissement". Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 27�: "Autres immobilisations financi�res". Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 021�: "Virement de la section de fonctionnement". Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 040�: "Op�rations d'ordre de transferts entre sections". Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix, � main lev�e, le chapitre 041�: "Op�rations � l'int�rieur de la section". Ce chapitre est adopt�. Je mets aux voix globalement la section des cr�dits de paiement. La section est adopt�e.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je vous propose maintenant de vous prononcer, globalement, � main lev�e, sur le budget d'investissement du D�partement de Paris pour 2016. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? Le budget d'investissement du D�partement de Paris pour 2016 est adopt�. (2015, DFA 58-1� G).

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