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1�re COMMISSION

R�union du mardi 8 d�cembre 2015

Pr�sent-e-s�:

Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Antoinette GUHL, Olivia POLSKI, Dani�le PREMEL et Pauline V�RON. MM. David BELLIARD, Nicolas BONNET-OULALDJ, Geoffroy BOULARD, J�r�me COUMET, R�mi F�RAUD, Jean-Baptiste de FROMENT, Pierre GABORIAU, J�r�me GLEIZES, Emmanuel GR�GOIRE, Jean-Fran�ois LEGARET, Yves POZZO di BORGO, Christian SAINT-ETIENNE et Daniel VAILLANT.

Absent-e-s�:

Mmes Rachida DATI, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET et Danielle SIMONNET. MM. Jean-Bernard BROS, Jean-Jacques GIANNESINI, Claude GOASGUEN, Jean-Fran�ois LAMOUR et Fran�ois VAUGLIN.

Excus�:

M. Julien BARGETON. ------

M. GABORIAU ouvre la s�ance � 10 heures 05.

A 9 heures, les membres de la Commission ont auditionn� Mme Catherine CARELY, Pr�sidente de la Chambre des Notaires de Paris, et M. Alain JOUBERT, Secr�taire g�n�ral. Mme CARELY a donn� � la Commission une analyse de l?�volution du march� immobilier parisien, analyse permettant d?actualiser les chiffres de ce secteur important pour les recettes de la Ville et de mieux en cerner les pr�visions.

Pr�sentation, par chaque adjoint, du budget relevant de sa d�l�gation (article 19 du R�glement int�rieur).

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 111 � son ordre du jour (dont 28 au Conseil d�partemental) : Finances, suivi des SEM, march�s publics, concessions et politique d?achats - M. BARGETON, rapporteur

Examen du tableau DF relatif � la dette. DFA 133 et 58G Budgets primitifs de la Ville et du D�partement pour 2016�: Le rapport budg�taire est distribu� aux membres de la Commission. Interventions de MM. SAINT-ETIENNE, de FROMENT, LEGARET, BONNET et GLEIZES.

Ressources humaines, services publics et modernisation de l?administration - M. GREGOIRE, rapporteur

DFA 54 - DRH G et DFA 129 - DRH G Budgets primitifs emplois 2016 pour les services d�partementaux et municipaux�: intervention de M. SAINT-ETIENNE. IG 1 Communication sur le rapport annuel de l?Inspection g�n�rale 2014-2015�: intervention de M. de FROMENT.

V?ux et amendements�:

41 v?ux et 42 amendements ont �t� d�pos�s.

S�ance lev�e � 11 heures 15. Prochaine Commission le mardi 9 f�vrier 2016. *********

2e COMMISSION

R�union du lundi 7 d�cembre 2015

Pr�sent-e-s�: Mmes Nathalie FANFANT, Laurence GOLDGRAB, Nathalie MAQUOI, Caroline MECARY, Fadila M�HAL, Rapha�lle PRIMET, Anne SOUYRIS, Catherine VIEU-CHARIER, MM. Philippe DUCLOUX, Bernard GAUDILL�RE, Christophe GIRARD, Fr�d�ric HOCQUARD, Thierry HODENT et Bruno JULLIARD.

Excus�-e-s :

Mmes Catherine DUMAS, Afaf GABELOTAUD et Marielle de SARNEZ.

Absent-e-s�:

Mmes Yamina BENGUIGUI, C�cile BOULAY-ESPERONNIER, Dani�le GIAZZI, MM. Pierre AIDENBAUM, St�phane CAPLIEZ, Gr�goire CHERTOK, Fran�ois-David CRAVENNE et Bernard JOMIER. ------ Mme Fadila MEHAL ouvre la s�ance � 12 heures 01. - Distribution du programme des spectacles et �v�nements culturels qui se d�rouleront � Paris du 8 d�cembre au 10 f�vrier 2016. Pr�sentation, par chaque adjoint, du budget relevant de sa d�l�gation (art. 19 du R�glement int�rieur)�:

- M�moire, anciens combattants, correspondant d�fense�:

Pr�sentation par Mme VIEU-CHARIER qui pr�cise que le Comit� d?histoire lui est d�sormais rattach� avec un budget de 134�042 euros.

Intervention de M. GAUDILLERE.

- Culture, patrimoine�, m�tiers d?art, relations avec les arrondissements, nuit, entreprises culturelles�:

Pr�sentation par M. JULLIARD qui souligne l?augmentation de la ligne cr�ation et animation culturelle et indique qu?il fera d�but 2016 une pr�sentation d�taill�e de la r�partition des subventions�.

Interventions de Mme MEHAL, MM. GIRARD, GAUDILLERE, HODENT.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 51 � l?ordre du jour (dont 2 au Conseil d�partemental) :

M�moire, anciens combattants, correspondant d�fense-Mme VIEU-CHARIER, rapporteure�:

2015 DAC 626 Subvention (3.000 euros) et convention avec l?association G�n�riques (12e)�: Intervention de Mme M�HAL.

Culture, patrimoine�, m�tiers d?art, relations avec les arrondissements, nuit, entreprises culturelles-M. JULLIARD,rapporteur�:

2015 DAC 664 Convention d?occupation du domaine public avec l?association Le Th��tre Paris-Villette pour le Grand Parquet (18e arrondissement)�:

Intervention de Mme M�HAL sur le reclassement des employ�s de l?ancienne structure.

Amendements et v?ux :

3 amendements (dont 1 technique) 2 v?ux rattach�s et 9 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s. M. HODENT a pr�sent� l?amendement au projet 2015 DAC 649 et le v?u du groupe les R�publicains, relatif � un meilleur contr�le des versements des subventions aux associations du 12e arrondissement.

Questions diverses

M. DUCLOUX intervient pour remercier M. JULLIARD et les services de la DAC pour le travail accompli dans le 11e arrondissement touch� par les attentats de novembre. M. HODENT souhaite connaitre la fr�quentation du Th��tre Paris-Villette-R�ponse de JULLIARD qui propose de faire, lors de la prochaine Commission un bilan. S�ance lev�e � 13 heures 05. Prochaine s�ance le lundi 8 f�vrier � 12 heures. *********

3e COMMISSION

R�union du lundi 7 d�cembre 2015

Pr�sent-e-s�:

Mmes Julie BOILLOT, Colombe BROSSEL, Jeanne d'HAUTESERRE, P�n�lope KOMIT�S, Jo�lle MOREL, D�borah PAWLIK, MM. Claude DARGENT, Didier LE RESTE, Franck LEF�VRE, Christophe NAJDOVSKI, Mao P�NINOU et Dominique TIBERI.

Excus�-e-s�:

Mme C�lia BLAUEL, MM. Pascal JULIEN et Fr�d�ric P�CHENARD.

Absent-e-s�:

Mmes Virginie DASPET, Fanny GAILLANNE, Edith GALLOIS, Maud GATEL, Antoinette GUHL, Marie-Laure HAREL, Halima JEMNI, Olga JOHNSON, Brigitte KUSTER, Anne-Constance ONGHENA, Carine PETIT, MM. Pierre CHARON, Fran�ois DAGNAUD, Philippe GOUJON, Eric H�LARD, Thomas LAURET, Patrick TR�M�GE et Yann WEHRLING.

------ S�ance ouverte � 10 heures 34.

Pr�sentation, par chaque adjoint, du budget relevant de sa d�l�gation (art. 19 du R�glement int�rieur)�:

Transports, voirie, d�placements, espace public

Pr�sentation par M. NAJDOVSKI.

Intervention de Mme BOILLOT au sujet du support de pr�sentation.

Propret�, assainissement, organisation et fonctionnement du Conseil de Paris

Pr�sentation par M. P�NINOU.

Environnement, d�veloppement durable, eau, Plan climat

Pr�sentation par M. NAJDOVSKI, pour Mme BLAUEL, excus�e.

S�curit�, politique de la ville / Pr�fecture de police

Pr�sentation par Mme BROSSEL.

Interventions de Mmes BOILLOT et M. LEF�VRE au sujet du support de pr�sentation - R�ponse de Mme BROSSEL et M. P�NINOU.

Espaces verts, nature, affaires fun�raires, pr�servation de la biodiversit�

Pr�sentation par Mme KOMIT�S.

Aucun projet de d�lib�ration parmi les 90 � l?ordre du jour (dont 4 au Conseil d�partemental) n?a fait l?objet d?une discussion.

V?ux et amendements�:

7 amendements (dont 2 techniques), 14 v?ux rattach�s et 20 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s.

La plupart avaient �t� d�pos�s pour la s�ance du Conseil de Paris de novembre puis report�s sur celle de ce mois-ci.

M. DARGENT a cit� pour m�moire les amendements techniques aux projets de d�lib�ration 2015 DVD 129 et 2015 SG 42, et les 4 amendements du groupe les R�publicains au projet de d�lib�ration 2015 DDCT 171 (et 10-G).

V?ux rattach�s au projet de d�lib�ration 2015 SG 42�:

M. LE RESTE a de nouveau pr�sent� les v?ux du groupe PC-FG relatifs�: - � la pollution li�e � l?utilisation de la Seine�; - � la politique tarifaire des commerces sur les berges de Seine. Le v?u du groupe les R�publicains, relatif � une �tude sur une promenade de Bercy au Port de l?Arsenal, et les v?ux du groupe UDI-MODEM, relatif � l?organisation d?un d�bat en Conseil de Paris sur l?enjeu de la logistique urbaine de marchandises et relatif � un report de calendrier du projet, ont �t� cit�s pour m�moire, non pr�sent�s. Outre certains v?ux d�j� d�pos�s en novembre, ont �t� cit�s pour m�moire�: - le v?u du groupe RG-CI rattach� au projet de d�lib�ration 2015 DVD 224, relatif � la mise en place d?ateliers de r�parations de v�los�; - le v?u du groupe RG-CI rattach� au projet de d�lib�ration 2015 DVD 238, en faveur d?un plan pi�ton parisien�; - le v?u du groupe les R�publicains rattach� au projet de d�lib�ration 2015 DVD 216, relatif � l?indemnisation des entreprises et commer�ants dans le cadre du prolongement du tramway T3b nord�; - le v?u du groupe SOCA relatif � l?extension des zones 30 sur l?ensemble du 19e. M. DARGENT a pr�sent� le v?u du groupe SOCA relatif au r�am�nagement de la place des F�tes. Mme MOREL a pr�sent� le v?u du GEP relatif au suivi des v?ux adopt�s en Conseil de Paris - R�ponse de M. P�NINOU.

S�ance lev�e � 11 heures 43. Prochaine Commission le lundi 8 f�vrier 2016 � 10 heures 30. *********

4e COMMISSION

R�union du lundi 7 d�cembre 2015

Pr�sent-e-s�:

Mmes Marie ATALLAH, Claudine BOUYGUES, Colombe BROSSEL, Sylvie CEYRAC, L�a FILOCHE, Nawel OUMER et Dominique VERSINI. MM. Herv� B�GU� et Bernard JOMIER.

Excus�-e-s�:

Mmes Florence BERTHOUT et H�l�ne BIDARD.

Absent-e-s�:

Mmes Emmanuelle DAUVERGNE, Le�la DIRI, Myriam EL KHOMRI, Fatoumata KON�, Dominique STOPPA-LYONNET, Karen TA�EB et Mercedes ZUNIGA. MM. Bernard DEBR�, Fran�ois HAAB, Christian HONOR� et Atanase P�RIFAN.

------

Mme FILOCHE ouvre la s�ance � 9 heures 15. Pr�sentation, par chaque adjoint, du budget relevant de sa d�l�gation (article 19 du R�glement int�rieur). Intervention de Mme CEYRAC sur les budgets relatifs � l?int�gration et la pr�vention sp�cialis�e (Mme BROSSEL, rapporteure). Intervention de Mmes ATALLAH et CEYRAC sur les budgets relatifs � la solidarit�, aux familles, � la petite enfance, � la protection de l?enfance, � lutte contre les exclusions et aux personnes �g�es (Mmes VERSINI et OUMER, rapporteures).

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 95 � son ordre du jour (dont 63 projets au Conseil d�partemental) et autres sujets : Sant�, handicap, relations avec l?A.P.-H.P. de Paris - M. JOMIER, rapporteur�:

DPA 15G et 83 Validation des dossiers d?agendas d?accessibilit�: intervention de Mme CEYRAC. DASES 508G Subventions, conventions et avenant pour la poursuite du programme Paris Sant� Nutrition�: intervention de Mme CEYRAC.

V?ux et amendements�: 8 v?ux et 5 amendements ont �t� d�pos�s. Mme ATALLAH pr�sente un v?u du groupe GEP relatif � la formation citoyenne au secourisme. M. B�GU� pr�sente un v?u et un amendement du groupe Communiste - Front de Gauche rattach�s au projet de d�lib�ration DASES 37 Adoption du Plan Parisien de sant� environnementale. S�ance lev�e � 10 heures 20. Prochaine Commission le lundi 8 f�vrier 2016 � 9 heures. *********

5e COMMISSION

R�union du lundi 7 d�cembre 2015

Pr�sent-e-s�:

Mmes Fr�d�rique CALANDRA, Annick LEPETIT, MM. Eric AZI�RE, Patrick BLOCHE, Ian BROSSAT, J�r�me DUBUS, Didier GUILLOT, Jean-Louis MISSIKA, Buon Huong TAN et Alexandre VESPERINI.

Excus�-e-s�:

Mmes Galla BRIDIER, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Agn�s EVREN, Val�rie MONTANDON, Val�rie NAHMIAS, MM. Jacques BAUDRIER et Daniel-Georges COURTOIS.

Absent-e-s�:

Mmes Mich�le ASSOULINE, Delphine B�RKLI, Anne TACH�NE, MM. David ASSOULINE, Pierre-Yves BOURNAZEL, Yves CONTASSOT, Jean-Marie LE GUEN, Eric LEJOINDRE, Roger MADEC et Christophe NAJDOVSKI. -------

S�ance ouverte � 14 heures 10.

Pr�sentation, par chaque adjoint, du budget relevant de sa d�l�gation (art. 19 du R�glement int�rieur)�:

Logement, h�bergement d'urgence

Pr�sentation par M. BROSSAT.

Intervention de M. DUBUS.

Urbanisme, architecture, projet du grand Paris, d�veloppement �conomique et attractivit�

Pr�sentation par M. MISSIKA.

Pr�sentation�:

Chiffres du financement de l'innovation et des structures soutenues par la Ville de Paris - M. MISSIKA.

Interventions de MM. VESPERINI, MISSIKA, TAN et GUILLOT.

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 163 � l?ordre du jour (dont 9 au Conseil d�partemental) :

Logement, h�bergement d'urgence - M. BROSSAT, rapporteur�:

Intervention de M. DUBUS globale sur les projets de d�lib�ration de la DLH portant cr�ation de logements. R�ponse de M. MISSIKA en l?absence de M. BROSSAT. Intervention de Mme LEPETIT.

V?ux et amendements�:

6 amendements (dont 4 techniques), 2 v?ux rattach�s et 8 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s.

M. Pierre SOUVENT, Chef du service d'�tudes et de prospection � la Sous-Direction de l'action fonci�re de la Direction de l?Urbanisme, a pr�sent� l?amendement technique au projet de d�lib�ration 2015 DU 133 d�pos� par l?Ex�cutif. S�ance lev�e � 15 heures 03. Prochaine Commission le lundi 8 f�vrier 2016 � 14 heures. *********

6e COMMISSION

R�union du lundi 7 d�cembre 2015

Pr�sent-e-s�: Mmes Alix BOUGERET, Alexandra CORDEBARD, Anne-Christine LANG, Marie-Christine LEMARDELEY, Annick OLIVIER, Aur�lie SOLANS et M. Jean-Pierre LECOQ.

Excus�e�: Mme B�atrice LECOUTURIER.

Absent-e-s�: Mmes Emmanuelle BECKER, Gypsie BLOCH, Catherine LECUYER, Sandrine M�ES, MM. Jean-No�l AQUA, Pascal CHERKI, Jean-Baptiste MENGUY, Etienne MERCIER et Nicolas NORDMAN. ------ Mme OLIVIER ouvre la s�ance � 15 heures 35. Pr�sentation, par chaque adjoint, du budget relevant de sa d�l�gation (art. 19 du R�glement int�rieur)�:

- Affaires scolaires, r�ussite �ducative, rythmes �ducatifs�:

Pr�sentation par Mme CORDEBARD.

Intervention de M. LECOQ.

- Universit�, vie �tudiante, recherche�:

Pr�sentation par Mme LEMARDELEY.

Pas d?intervention des membres de la Commission

Projets de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 31 � l?ordre du jour (dont 7 au Conseil d�partemental) :

Affaires scolaires, r�ussite �ducative, rythmes �ducatifs - Mme CORDEBARD�, rapporteure�:

2015 DASCO 16 Locaux scolaires municipaux-Avenant n� 3 � convention de location avec l?Acad�mie de Paris.

Intervention de M. LECOQ.

2015 DASCO 122�: Organisation de classes � Paris pour les enfants des �coles �l�mentaires publiques parisiennes - March� de services (art.30) - Principe et modalit�s de passation. Intervention de M. LECOQ.

2015 DASCO 123 Plan Paris Lecture - Convention entre la Ville de Paris et l'Acad�mie de Paris. Intervention de Mme SOLANS

2015 DPA 71 - �cole �l�mentaire et multi-accueil 73, bd Davout (20e) - Construction - Approbation du principe de l?op�ration, autorisation de prendre toute d�cision sur les march�s et autorisations administratives.

Intervention de M. LECOQ.

2015 DPA 97 : Remplacement des fa�ades et modernisation des r�seaux de g�nie climatique - Groupe scolaire 47, avenue d?Ivry (13e). Avenant 2 au march� de ma�trise d??uvre. Intervention de Mme OLIVIER.

Universit�, vie �tudiante, recherche - Mme LEMARDELEY, rapporteure�:

Aucun projet de d�lib�ration n?a fait l?objet d?une discussion,parmi les 20 inscrites � l?ordre du jour.

Amendements et v?ux�:

5 amendements rattach�s au projet de d�lib�ration 2015 DASCO 10 et 4 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s. Mme SOLANS a pr�sent� l?amendement du Groupe �cologiste de Paris au projet de d�lib�ration 2015 DASCO 10 et le v?u relatif au renforcement des �coles maternelles du secteur Tanger/Aubervilliers.

M. LECOQ a pr�sent� les 2 v?ux du groupe Les R�publicains relatifs�: - aux dotations de fonctionnement des cit�s scolaires pour 2016. - � la cr�ation d?un nouvel ensemble scolaire dans le 8e arrondissement. S�ance lev�e � 16 heures 45. Prochaine Commission le 8 f�vrier 2016. *********

7e COMMISSION

R�union du lundi 7 d�cembre 2015

Pr�sent-e-s�:

Mmes Marie ATALLAH, Marinette BACHE, Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, Ann-Katrin J�GO, Pauline V�RON, MM. Pierre AURIACOMBE, Jean-Didier BERTHAULT, Patrick KLUGMAN, Jean-Fran�ois MARTINS et Sergio TINTI.

Excus�-e-s�:

Mme V�ronique LEVIEUX et M. Hermano SANCHES RUIVO.

Absent-e-s�:

Mmes C�lia BLAUEL, Anne-Charlotte BUFFETEAU, Sandrine CHARNOZ, MM. Jacques BOUTAULT et Pierre LELLOUCHE.

------ S�ance ouverte � 17 heures 06.

Pr�sentation, par chaque adjoint, du budget relevant de sa d�l�gation (art. 19 du R�glement int�rieur)�:

Sports et tourisme

Pr�sentation par M. MARTINS.

Interventions de M. AURIACOMBE et M. BERTHAULT.

D�mocratie locale, participation citoyenne, vie associative, jeunesse

Pr�sentation par Mme V�RON.

Relations internationales, francophonie, Europe

Pr�sentation par M. KLUGMAN.

Pr�sentation�:

Point sur l?avancement de l?organisation de l?Euro 2016 - M. MARTINS.

Intervention de M. AURIACOMBE. Le support de la pr�sentation sera transmis aux membres de la Commission.

Projet de d�lib�ration ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 77 � l?ordre du jour (dont 3 au Conseil d�partemental) :

D�mocratie locale, participation citoyenne, vie associative, jeunesse - Mme V�RON, rapporteure�:

2015 DDCT 170 Subventions (30.000 euros) � deux associations qui accompagnent la mobilisation des b�n�voles dans le cadre de l?accueil des r�fugi�s � Paris�:

Intervention de Mme ATALLAH - R�ponse de Mme V�RON. Intervention de Mme J�GO.

V?ux et amendements�: 1 amendement technique, 1 v?u rattach� et 5 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s.

M. MARTINS a �voqu� le v?u des groupes SOCA et PC-FG relatif � l?attribution de la d�nomination Laurent SCHWOB � un �quipement sportif du 19e.

Mme V�RON a pr�sent� l?amendement technique de l?Ex�cutif au projet de d�lib�ration 2015 DDCT 155.

M. TINTI a cit� pour m�moire le v?u du groupe les R�publicains, relatif � la marche des dignit�s, et le v?u du m�me groupe, rattach� au projet de d�lib�ration 2015 DGSR 73, relatif � l?am�nagement de la place de Fontenoy et � l?organisation par l?UNESCO de visites des scolaires de l?arrondissement.

Questions diverses�:

M. TINTI a rappel� qu?une visite de la Cit� Internationale des Arts �tait organis�e le mercredi 9 d�cembre 2015 � 10 heures 30 et qu?une visite du site de l?Institut National du Sport, de l?Expertise et de la Performance (INSEP) �tait en cours de pr�paration. M. KLUGMAN est revenu sur le Sommet des �lus pour le Climat qui s?est tenu le vendredi 4 d�cembre 2015 � l'H�tel de Ville. S�ance lev�e � 18 heures13. Prochaine Commission le lundi 8 f�vrier 2016 � 17 heures.

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