Libell� de la question :
"La r�sidence "Sant� de l'oasis" situ�e 11-13, rue de Laghouat (18e) comprend une section de cure m�dicale de 100 lits et h�berge 120 r�sidants, en majorit� des personnes �g�es d�pendantes qui souhaitent rester dans l'�tablissement et qui n�cessitent une prise en charge m�dicale permanente. La r�partition des lits sur les 5 �tages de la r�sidence accentue les besoins d'effectifs de veille aupr�s de ces personnes.
Or, le nombre insuffisant d'infirmi�res affect�es � cet �tablissement (10 postes) conduit fr�quemment � la pr�sence d'une seule infirmi�re de nuit pour veiller aupr�s des 120 r�sidants. Cette situation n'est pas humainement acceptable et provoque une surcharge de travail pouvant mettre en p�ril la s�curit� des personnes h�berg�es.
De plus, les r�sidants ressentent fortement l'isolement, l'insuffisance du suivi m�dical et le stress ainsi cr�� accro�t le risque d'incident.
Les personnels de cet �tablissement ont inform�, � plusieurs reprises, la direction du C.A.S.V.P. des conditions de travail difficiles d�coulant de ce manque d'effectif. Face � la gravit� de la situation et � l'absence de dialogue social, les infirmi�res de la r�sidence ont d�cid� de cesser le travail durant la journ�e du 4 janvier.
Afin de restaurer la qualit� de la prise en charge des personnes �g�es dans les meilleures conditions de s�curit� et de confort, MM. Bertrand DELANOE, Daniel VAILLANT, Christophe CARESCHE, Mmes Yvette DAVANT, Gis�le STIEVENARD, M. Serge BLISKO et les membres du groupe socialiste et apparent�s demandent � M. le Maire de Paris de bien vouloir envisager la cr�ation d'un poste d'infirmi�re suppl�mentaire en �quipe de veille, affect� � la r�sidence "Sant� de l'oasis"."
R�ponse (Mme Marie-Th�r�se HERMANGE, adjoint) :
"La r�sidence "sant� de l'Oasis" de 120 places, situ�e 11/13, rue Laghouat dans le 18e arrondissement, ouverte en 1995, est agr��e par la S�curit� Sociale pour une section de cure m�dicale de 100 lits, soit 83 % de sa capacit�, depuis le 1er janvier 1998, au lieu de 90 pr�c�demment. Le financement suppl�mentaire r�sultant de cet agr�ment a permis de cr�er 3 nouveaux postes de soignants.
C'est ainsi que la r�sidence "sant� de l'Oasis" dispose actuellement d'un poste d'infirmier pour 7 lits de section de cure m�dicale. Ce ratio �lev� ne peut �tre am�lior� tant que de nouveaux financements de la S�curit� sociale ne peuvent �tre obtenus. Or, depuis le 1er avril 1997, dans l'attente de la r�forme tarifaire des �tablissements pour personnes �g�es d�pendantes, plus aucun dossier d'ouverture de lits de section de cure m�dicale ne peut �tre d�pos� aupr�s de la Direction des Affaires sanitaires et sociales.
La r�partition des infirmi�res sur l'�quipe nocturne et diurne de cette r�sidence a effectivement pos� un probl�me. Apr�s de longues n�gociations, elle a pu �tre r��quilibr�e en faveur de l'�quipe de nuit."