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89 - QOC 2000-38 Question de Mmes Olga TROSTIANSKY, Gisèle STIEVENARD, Michèle BLUMENTHAL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'accueil des enfants de moins de 3 ans en maternelle


Libell� de la question :
"L'accueil en maternelle des enfants de moins de 3 ans est peu d�velopp� � Paris. Pourtant la scolarisation des jeunes enfants favorise leur int�gration et permet d'att�nuer les in�galit�s face � l'apprentissage scolaire.
C'est pourquoi Mmes Olga TROSTIANSKY, Gis�le STIEVENARD, Mich�le BLUMENTHAL et les membres du groupe socialiste et apparent�s demandent � M. le Maire de Paris de bien vouloir indiquer le nombre d'enfants de moins de 3 ans scolaris�s par arrondissement et les mesures engag�es par la Collectivit� parisienne pour am�liorer cet accueil.
De plus, ils souhaitent �tre inform�s du nombre d'enfants inscrits et en attente d'une place en cr�che ou en halte-garderie dans chaque arrondissement."
R�ponse (M. Vincent REINA, adjoint) :
"1.540 �l�ves de moins de trois ans ont �t� accueillis dans les �coles publiques parisiennes lors de la derni�re rentr�e scolaire, soit 8% de la classe d'�ge.
Cependant l'accueil a progress� comme chaque ann�e. Ainsi, 1.890 enfants de moins de trois ans sont scolaris�s � la rentr�e des vacances de No�l, soit un gain de 350 �l�ves, qui ram�ne le taux de scolarisation � 10 %.
La r�partition des �l�ves de moins de trois ans par arrondissement pour le mois d'octobre et au retour des vacances de fin d'ann�e est indiqu�e dans le tableau qui vous a �t� transmis.
Il est � signaler que des places restent disponibles dans les �coles maternelles. En effet, le strict respect de la norme d'encadrement acad�mique dans les seules �coles situ�es en R�seau d'�ducation prioritaire, soit 25 �l�ves par classe, aurait permis � la rentr�e scolaire l'accueil d'au minimum 400 �l�ves suppl�mentaires dans les petites sections de maternelle et 2.400 �l�ves suppl�mentaires pour l'ensemble des �coles maternelles parisiennes.
Enfin, le Maire de Paris a rappel� lors de la communication de juillet 1996 le dispositif visant � am�liorer l'articulation entre la cr�che et l'�cole afin de faciliter la scolarisation des plus jeunes:
1- Scolarisation � partir de la rentr�e de septembre de tous les enfants �g�s de 3 ans ou atteignant 3 ans dans le dernier trimestre de l'ann�e civile.
2- Pour les enfants accueillis en cr�che: accueil dans la limite des places disponibles des enfants qui atteignent 3 ans entre le 1er janvier et le 1er mars (retour des vacances scolaires)
3- Les enfant atteignant 3 ans apr�s le 1er mars peuvent rester en cr�che jusqu'� la rentr�e suivante
Au cours de l'ann�e scolaire 1998/99 et � la demande du Maire, une exp�rimentation a �t� effectu�e sur 8 arrondissements (5e, 8e, 10e, 12e, 13e, 14e, 15e et 20e arrondissements) de Paris afin de faciliter le passage de la cr�che � l'�cole, des enfants atteignant 3 ans en cours d'ann�e. En concertation avec les directrices de cr�che et d'�cole, l'objectif �tait de scolariser, d�s le 1er trimestre de l'ann�e scolaire les enfants n�s entre le 1er janvier et le 1er mars 1996 dont les familles en faisaient la demande. Parmi les 400 enfants sur lesquels portait l'exp�rimentation, la moiti� des familles a demand� et obtenu une scolarisation d�s la rentr�e ou en cours d'ann�e.
Le bilan de cette action a �t� positif et l'action a �t� reconduite au cours de l'ann�e scolaire 1999/2000 et �largie aux 6e et 11e arrondissements.
Par ailleurs, dans la mesure o� l'attribution des places en cr�che rel�ve, comme vous le savez, des mairies d'arrondissement, les demandes, � l'�chelon des services centraux de la Ville, ne font pas l'objet d'un enregistrement centralis�. Il n'existe donc aucune donn�e statistique relative aux demandes non satisfaites."

Janvier 2000
Débat
Conseil municipal
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