Les affaires diverses adopt�es par un vote d'ensemble de l'Assembl�e sont les suivantes :
2003, DMG 3 G - Approbation des modalit�s de lancement d'un appel d'offres en 2 lots s�par�s, pour la fourniture sur catalogue et la livraison de produits d'entretien, d'articles de m�nage non durables et de petits �quipements � usage domestique, destin�s � l'entretien de divers b�timents du D�partement de Paris.
2003, DRH 12 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de souscrire un avenant � la convention du 30 avril 2002 sign�e avec l'association "Institut r�gional de travail social" (I.R.T.S.) pour l'admission d'agents de la Commune ou du D�partement de Paris en scolarit� d'assistant de service social.
M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteur.
2003, DASCO 22 G - Attribution de participations aux charges de fonctionnement des coll�ges publics, pour travaux d'entretien courant, au titre de l'exercice 2003.
2003, DASCO 24 G - Subventions � divers �tablissements scolaires. - Montant total : 7.294 euros.
2003, DASCO 25 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, d'attribuer une subvention d'investissement au lyc�e-coll�ge Henri-Bergson, 27, rue Edouard-Pailleron (19e). - Montant : 24.918 euros.
2003, DPA 65 G - Approbation du contrat de transaction visant � indemniser la S.A.R.L. d'architecture Chomette et Lupi, en raison des pr�judices subis par elle lors de l'op�ration d'am�lioration des conditions d'hygi�ne et de s�curit� au lyc�e-coll�ge Janson-de-Sailly (16e). - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer le protocole d'accord correspondant.
2003, DPA 66 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de souscrire un avenant au march� de travaux n� 00-42-498 sign� avec le groupement SCGE et STTE relatif aux travaux d'am�lioration des conditions de s�curit� et restructuration au lyc�e-coll�ge Chaptal, 45, boulevard des Batignolles (8e).
2003, DPA 69 G - R�alisation des travaux d'extension du service de restauration du coll�ge d�partemental Mozart, 7, rue Jomard (19e). - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de d�poser la demande de permis de d�molir et de permis de construire relatifs � cette op�ration.
2003, DPA 72 G - R�alisation des travaux d'installation d'un b�timent pr�fabriqu� de 7 salles dans la cour du lyc�e-coll�ge Gabriel-Faur�, 81, avenue de Choisy (13e). - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer un march� de travaux correspondant et de d�poser la demande de permis de construire relative � cette op�ration.
2003, DPA 79 G - R�alisation des travaux de restructuration du p�le scientifique au lyc�e de l'ensemble immobilier scolaire Turgot, 69, rue Turbigo (3e). - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer le march� de ma�trise d'?uvre correspondant.
2003, DPA 86 G - R�alisation des travaux de r�fection des peintures de l'ensemble immobilier scolaire Turgot, 69, rue de Turbigo (3e). - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer le march� de travaux correspondant.
2003, DPA 87 G - R�alisation des travaux de restructuration de la cuisine au coll�ge d�partemental Edmond-Michelet, 70, rue de l'Ourcq (19e). - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer le march� de travaux correspondant.
M. Eric FERRAND, rapporteur.
2003, DPA 84 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de souscrire un avenant aux march�s � bons de commande n� 02-42540 et n� 02-42541 relatifs aux travaux d'enl�vement de mat�riaux contenant de l'amiante dans les b�timents d�partementaux.
Mme Mireille FLAM, rapporteur.
2003, ASES 81 G - Subvention de fonctionnement � l'"Association des veuves et des veufs civils de Paris" (9e). - Montant : 1.525 euros.
Mme Dani�le HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.
2003, ASES 3 G - Subvention de fonctionnement � l'association "GESTES" (13e). - Montant : 4.500 euros.
Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteur.
2003, ASES 52 G - Subvention de fonctionnement � l'association "SOS Suicide Ph�nix Paris" (14e). - Montant : 3.811 euros.
M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
2003, DPA 74 G - Approbation des modalit�s de passation d'un march� de travaux pour la restructuration de la cr�che du centre maternel Michelet (13e).
Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.