Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Nous passons � l'examen du projet de d�lib�ration DFAE 4 G relatif au choix du mode de vote par nature pour le budget du D�partement de Paris en nomenclature M52.
Il y a deux inscrits.
La parole est � M. Jean DESESSARD puis � M. Jean-Fran�ois LEGARET.
M. Jean DESESSARD. - Madame la Pr�sidente, le groupe des "Verts" approuve cette d�lib�ration qui harmonise les comptabilit�s municipale et d�partementale, M14 au niveau municipal et M52 au niveau d�partemental. Cette harmonisation favoriserait la mise en place du "BIP-BIP" : Budget informatis� parisien pour un budget interactif et prospectif.
J'informe l'Assembl�e que, suite � la d�cision de cette pr�sente Assembl�e, un groupe de travail "BIP-BIP" s'est constitu� et poursuit la r�flexion sous la responsabilit� de Jacques BRAVO, Pr�sident de la commission des Finances.
Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Merci de votre bri�vet� et de votre humour !
Monsieur Jean-Fran�ois LEGARET, vous avez la parole.
M. Jean-Fran�ois LEGARET. - Je serai bref. Il s'agit de passer � la nomenclature M52 pour le D�partement de Paris.
Nous avions d�j� eu des d�bats, il y a plusieurs ann�es, sur le passage de la nomenclature M12 � la M14 pour la Ville.
Il s'agit aujourd'hui d'adopter une nomenclature M52 qui finalement sera plus utile pour faire des comparaisons avec la M14 du budget municipal.
Je crois que c'est non seulement une obligation l�gale, mais ce sera �galement une simplification de gestion.
L'adoption du vote par nature me para�t effectivement adapt� � la situation du D�partement.
Nous avions eu des d�bats au sein de la 1�re Commission au moment du passage de la nomenclature M12 � M14. Nous �tions unanimes � opter pour le choix du vote par nature.
C'est dans le m�me esprit que les �lus de notre groupe voteront cette d�lib�ration sur l'option qui nous est propos�e.
Je vous remercie.
Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - M. Christian SAUTTER va r�pondre aux deux orateurs.
M. Christian SAUTTER, vice-pr�sident, au nom de la 1�re Commission. - Merci, Madame la Pr�sidente.
Cette d�lib�ration n'est pas la plus po�tique que nous devons examiner durant cette session du Conseil, mais effectivement elle a pour but d'am�liorer l'information comptable, notamment des �lus. Ce qu'a dit M. DESESSARD �tait tout � fait juste, c'est-�-dire que cette nouvelle nomenclature permettra de faire de meilleures comparaisons avec d'autres collectivit�s territoriales sur tel ou tel type de d�penses. Dans ce cadre, elle s'inscrit dans ce que M. DESESSARD appelle avec un humour spatial mais toujours renouvel� le projet "BIP-BIP", c'est-�-dire le fait d'associer de plus en plus les �lus de la commission des Finances et d'autres s'ils le souhaitent, � la transparence sur la gestion de notre Ville.
A M. LEGARET, qui a approuv� le choix d'une pr�sentation par nature, je ne vais pas lasser le Conseil en expliquant la diff�rence entre un budget pr�sent� par nature et par fonction ; je lui dirai qu'il a rappel� avec beaucoup d'opportunit� le passage qui s'�tait fait ant�rieurement non pas pour le D�partement - l� il s'agit du D�partement - mais pour la Ville.
A l'�poque, le passage avait �t� assez laborieux, puisqu'il y avait eu un d�calage d'un an dans la mise en ?uvre de ce nouveau langage comptable. Je crois me souvenir m�me, c'�tait en 1998 et non pas en 1997, que le budget de 1998 avait �t� annul�.
J'en profite pour rendre hommage aux fonctionnaires de la Ville de Paris, de la Direction des Finances, mais aussi de l'ensemble des Directions pour que ce passage d'ici le 1er janvier 2004 se fasse dans la clart�, dans l'efficacit� et sans tr�bucher comme cela a pu se produire dans le pass�.
M. Jean-Fran�ois LEGARET. - On ne peut pas s'emp�cher de faire de la pol�mique !
Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Monsieur LEGARET, un peu de calme s'il vous pla�t !
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DFAE 4 G.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2003, DFAE 4 G).