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2006, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, sur les projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.


M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Mes chers coll�gues, je vous propose maintenant de vous prononcer � main lev�e par un vote global sur les projets de d�lib�ration n?ayant pas fait l?objet d?une inscription.

Ces projets de d�lib�ration sont adopt�s et leur liste sera, selon l?usage, annex�e au proc�s-verbal int�gral de la pr�sente s�ance.

Oui, Madame BARANDA.

Mme Violette BARANDA. - Il y a un projet de d�lib�ration DJS 639 sur le PSG. Il est �vident que le groupe ?Les Verts? vote contre.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Je l?ai appel�, tout � l?heure, mais je tiens compte de la rectification et, donc, le vote du groupe ?Les Verts? sur le P.S.G. est un vote contre.

Mme Violette BARANDA. - Nous ne l?avons pas entendu.

Novembre 2006
Débat
Conseil municipal
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