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2006, DJS 506 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché selon la procédure de l’article 30 du code des marchés publics pour assurer la gestion d’un nouveau centre d’animation situé 9, rue Simon Lefranc (4e).


M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Nous examinons maintenant le projet de d�lib�ration DJS 506 sur lequel un amendement technique n� 63 a �t� d�pos�.

Je mets aux voix, � main lev�e, l?amendement technique n� 63.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

L?amendement n� 63 est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DJS 506 ainsi amend�.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2006, DJS 506).

Novembre 2006
Débat
Conseil municipal
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