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Les affaires diverses adopt�es par un vote d'ensemble de l'Assembl�e sont les suivantes :

2009, DDEE 27 G - Signature d'une convention avec l'association "Renouveau Vacances" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2009, DASCO 11 G - Dotations pour travaux d'entretien � divers coll�ges publics. - Montant total : 21. 922 euros.

2009, DASCO 15 G - Subventions � divers coll�ges publics parisiens. - Montant total : 44.771 euros.

2009, DASCO 17 G - Approbation des dotations attribu�es aux coll�ges en 2008, au titre du fonds commun d�partemental des services d'h�bergement. - Montant total : 142.810 euros.

2009, DASCO 29 G - Financement de voyages scolaires organis�s par les coll�ges (1�re tranche 2009). - Montant total : 4.594 euros.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2009, DASES 3 G - Signature d'une convention d'habilitation � l'aide sociale avec la "Congr�gation des Soeurs Augustines du Saint Coeur de Marie " pour la " Maison de Sant� des Soeurs Augustines du Saint Coeur de Marie" situ�e 29, rue de la Sant� (13e).

2009, DASES 145 G - Signature d'une convention avec l'association "Les Amis" (17e) pour l'attribution d'une subvention pour l'activit� du centre d'accueil pour les personnes �g�es au titre de l'ann�e 2009. - Montant : 8.669 euros.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2009, DDEE 16 G - Signature d'une convention avec l'association "Paris Initiatives Entreprises" (8e), pr�voyant pour l'exercice 2009 une participation de fonctionnement du D�partement de Paris, une subvention au titre de la participation au fonds de pr�ts d'honneur, et une cotisation d'adh�sion � l'association. - Montant total : 599.500 euros.

Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

2009, DASES 11 G - Signature d'une convention annuelle avec l'association "Collectif des Accident�s du Travail, handicap�s et Retrait�s pour l'Egalit� des Droits" (CATRED) (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2009, DASES 186 G - Subvention � l'association "Groupe des aphasiques d'Ile de France" (GAIF) (17e), pour financer la poursuite des actions d'information, de soutien aux aphasiques dans leurs r�adaptations familiales, sociales et dans leur r��ducation du langage. - Montant : 1.000 euros.

2009, DASES 198 G - Subvention � l'association "Les Amis de Yanous !" (17e), pour le d�veloppement du magazine en ligne "Yanous !". - Montant : 7.500 euros.

2009, DASES 200 G - Subvention � l'association "Retour d'Image" (11e), pour l'organisation en 2009 de plusieurs ateliers de pratique artistique et de s�ances sp�ciales de cin�ma � Paris. - Montant : 15.000 euros.

2009, DASES 201 G - Subvention � l'association "Jaccede.com" (11e), pour permettre la diffusion d'informations sur l'accessibilit� sur le site Internet de cette association. Montant : 10.000 euros.

2009, DASES 212 G - Signature d'une convention annuelle avec la "F�d�ration nationale des associations Escapade, Libert� et Mobilit�" (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2009, DASES 225 G - Subvention � l'association "Unis-Cit� Ile de France" (18e) pour le financement du projet d'accompagnement de personnes en situation de handicap et tr�s isol�es. - Montant : 5.000 euros.

Mme V�ronique DUBARRY, rapporteure.

2009, DPA 3 G - Approbation du principe de r�alisation de l'op�ration de cr�ation d'un p�le de formation aux m�tiers de la logistique et des transports au centre de formation professionnelle d'Alembert, Mont�vrain (77144) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant et d�p�t des permis de d�molir et de construire.

2009, DPA 32 G - Signature d'un avenant n� 1 au march� de travaux pass� avec la soci�t� Durance-Thibault pour la cr�ation d'un p�le restauration dans le Centre de Formation Professionnelle Le N�tre, Ch�teau de Pinceloup � Sonchamp (78120).

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2009, DALIAT 13 G - Approbation et signature d'un avenant de transfert n� 1 au march� de prestations relatives aux produits d'impression en 16 lots s�par�s, lot 12 : carnets de sant� destin�s au D�partement de Paris, souscrit avec la SA BERGER LEVRAULT.

2009, DSTI 26 G - Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes r�unissant la Ville de Paris, le D�partement de Paris et l'Ecole des Ing�nieurs de la Ville de Paris (EIVP), en vue de la passation d'un march� relatif � la fourniture, l'installation, l'exploitation et la maintenance d'�quipements de visioconf�rence.

2009, DSTI 37 G - Lancement et approbation des modalit�s d'attribution d'un march� relatif � la fourniture et � la mise en oeuvre d'une solution informatique de gestion des primes.

Mme Ma�t� ERRECART, rapporteure.

2009, DF 2 G - Individualisation des autorisations de programme vot�es � la d�cision modificative n� 1 d'investissement du D�partement de Paris pour l'exercice 2009.

2009, DF 6 G - Demande de versement anticip� des attributions du FCTVA au titre des d�penses r�alis�es en 2008.

M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteur.

2009, DFPE 9 G - Signature d'une convention avec l'Institut Fournier (14e) pour le fonctionnement d'un centre de planification et d'�ducation familiale. - Montant : 25.540 euros.

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2009, DASES 61 G - Subventions attribu�es respectivement � 5 associations afin de soutenir leurs actions de pr�vention des conduites � risques et addictives. - Montant total : 146.000 euros.

2009, DASES 64 G - Signature d'une convention annuelle avec l'association "Ligne de Vie" (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2009, DASES 67 G - Signature d'une convention avec l'association "Intervalle Cap" (7e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2009, DASES 69 G - Signature d'une convention avec l'association "Espoir Goutte-d'Or" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 52.000 euros.

2009, DASES 70 G - Signature d'une convention avec l'association "SOS Drogue International" pour l'attribution d'une subvention en faveur de son "Point Accueil Ecoute Jeunes" (20e). - Montant : 15.000 euros.

2009, DASES 71 G - Signature d'une convention avec l'association "La Chapelle" (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 22.500 euros.

2009, DASES 76 G - Signature d'un bail avec les Epoux PRUNIER pour les locaux du Service de vaccinations situ� dans un immeuble du 27 rue Fr�d�rick Lema�tre (20e).

2009, DASES 102 G - Subvention � l'association "Tournesol" (10e) pour ses actions de m�diation, formation et conseil dans l'univers hospitalier. - Montant : 10.000 euros.

2009, DASES 112 G - Signature d'une convention avec l'association "Emma�s" (1er) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 20.000 euros.

2009, DASES 121 G - Subvention � l'association "M�decins de l'Imaginaire" (16e) pour le programme d'art th�rapie dans les h�pitaux parisiens au titre de l'ann�e 2009. Montant : 10.000 euros.

2009, DASES 122 G - Subvention � l'association "Comit� de Paris contre les maladies respiratoires" (4e) au titre de l'ann�e 2009. - Montant : 20.000 euros.

2009, DASES 213 G - Autorisation de r�pondre aux consultations et signature des march�s publics en qualit� de prestataire pour les activit�s du Laboratoire d'Etude des Particules Inhal�es. - Approbation du tarif 2009 des pr�l�vements et des analyses du laboratoire d'Etudes des Particules Inhal�es.

2009, DFPE 11 G - Signature d'une convention avec la CPAM relative aux modalit�s de remboursement du co�t du vaccin Infanrix Hexa destin� � la vaccination des enfants pratiqu�e par le service de Protection Maternelle et Infantile.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2009, DAJ 6 G - Signature du march� � conclure avec l'attributaire d�sign� par la Commission d'appel d'offres le 24 mars 2009.

2009, DPA 37 G - Principe et modalit�s de passation d'un accord-cadre et des march�s subs�quents pour des prestations de s�curit� et protection de la sant� des travailleurs sur les chantiers relevant du budget d�partemental dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'am�nagement des locaux et �quipements publics et signature d'un avenant � la convention.

2009, DPA 39 G - Signature de march�s � bons de commande de prestations intellectuelles pour le diagnostic et �tude avant travaux de mat�riaux contenant de l'amiante et pour le diagnostic et �tude de peintures ou poussi�res contenant du plomb dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'am�nagement des locaux et �quipements publics.

2009, DPA 40 G - Principe, modalit�s de passation et signature de march�s � bons de commande relatifs � des missions de contr�le technique de la construction pour des op�rations relevant du budget d�partemental dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'am�nagement des locaux et �quipements publics de la Ville et du D�partement de Paris.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

2009, DU 1 G - Renouvellement du bail de la Maison de l'Enfance situ�e 2, rue Duc (18e).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2009, DAC 186 G - Acquisition de fonds, de documents et d'ouvrages anciens pour l'enrichissement des collections de la Direction des services d'archives de Paris.

Mme Dani�le POURTAUD, rapporteure.

2009, DDEE 13 G - Signature d'une convention avec l'association "Centre d'Action Sociale Protestant" (12e) pour l'attribution d'une subvention pour son action au sein des maisons du d�veloppement �conomique et de l'emploi (MDEE) des 13e, 14e et 20e arrondissements. - Montant : 56.000 euros.

2009, DDEE 23 G - Renouvellement d'une convention avec l'Association Villette Emploi Jeunes visant la prise en charge d'allocataires du RMI anim�s par un projet professionnel dans le domaine artistique. - Montant : 120.000 euros.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2009, DASES 24 G - Signature d'une convention annuelle d'objectifs avec l'association "La Fayette Accueil" pour trois actions d'aide � l'insertion et de redynamisation par le jardinage en milieu urbain de personnes en tr�s grande pr�carit�. Montant total : 51.058 euros.

2009, DASES 39 G - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'Association Olga Spitzer (12e) pour l'attribution d'une participation pour son service Espace Famille M�diation (12e). - Montant : 46.650 euros.

2009, DASES 41 G - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association "Ecole des Parents et des Educateurs" (EPE) (11e) pour l'attribution d'une subvention pour son action d'accueil et de pr�vention aupr�s des parents dans le cadre du "Caf� des Parents". - Montant : 48.000 euros.

2009, DASES 204 G - Signature d'une convention avec l'association "Agence Nouvelle des Solidarit�s Actives" (ANSA) (12e). - Montant : 17.500 euros.

2009, DASES 205 G - Subvention � l'Association Artistes d'Urgence (AADU) (20e) pour son action en faveur des musiciens allocataires du RMI au titre de l'exercice 2009. - Montant : 5.000 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

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