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2009, DASCO 25 G - Subventions à divers lycées-collèges publics parisiens. - Montant total : 15.353 euros.


M. Christian SAUTTER, pr�sident. - Nous passons � l'examen du projet de d�lib�ration DASCO 25 G relatif � l'attribution de subventions � divers lyc�es et coll�ges publics parisiens, sur lequel l'amendement technique n� 17 G a �t� d�pos� par l'Ex�cutif.

La parole est � Mme BROSSEL.

Mme Colombe BROSSEL, au nom de la 7e Commission. - Amendement technique, mais � la baisse.

M. Christian SAUTTER, pr�sident. - Merci pour la pr�cision importante.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet d'amendement n� 17 G d�pos� par l'Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d'amendement n� 17 G est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DASCO 25 G ainsi amend�.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2009, DASCO 25 G).

Avril 2009
Débat
Conseil général
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