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Les projets de deliberation adopt�s, par un vote d'ensemble de l'Assembl�e, sont les suivants�:

2014 DAJ 1027 Signature des march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d?appel d?offres les 25 novembre et 2 d�cembre 2014.

2014 DFA 13 Groupement de commandes pour des services de d�m�nagement et de manutention - modalit�s de passation. 2014 DFA 15-G Groupement de commandes pour des services de d�m�nagement et de manutention - Modalit�s de passation. 2014 DFA 48 March�s � bons de commande relatifs � la fourniture de pneumatiques, outillage et accessoires associ�s pour la flotte municipale, en 4 lots s�par�s - March�s de fournitures - Modalit�s de passation. 2014 DFA 52 R�siliation de 3 accords-cadres avec la soci�t� MERI - Autorisation de r�silier - Autorisation de signer l'arr�t� de r�siliation. 2014 DFA 20-G R�siliation d'un accord-cadre avec la soci�t� MERI - Autorisation de r�silier - Autorisation de signer l'arr�t� de r�siliation. 2014 DFA 54 Fourniture et pose d'abris de jardin. 2014 DFA 22-G Fourniture et pose d'abris de jardin. 2014 DFA 58 Convention de d�l�gation de service public avec la soci�t� GL Events portant sur l?animation du Parc Floral (12e). 2014 DFA 59 Tour Eiffel (7e) - avenant n� 3 � la convention de DSP du 16 d�cembre 2005 pour la gestion et l'exploitation de la Tour Eiffel. 2014 DFA 60 Renouvellement d?une avance en compte courant d?associ� � la SEMAEST. 2014 DFA 61 Garantie de la Ville de Paris, � hauteur de 80 %, pour le pr�t de 10 M? � souscrire par la Soci�t� de requalification des quartiers anciens (SOREQA), destin� au portage financier de ses op�rations.

M. Julien BARGETON, rapporteur. 2014 DPA 1066 Avenant n� 1 au march� de travaux pour l'am�nagement en bureaux des plateaux du b�timent T8 au 121 avenue de France (13e). 2014 DPA 1067 Avenant n� 2 au march� d'�tudes pour l'am�nagement de bureaux au 121 avenue de France (13e). 2014 DU 1131 ZAC Claude Bernard (19e). R�gularisations fonci�res. 2014 DU 1158 ZAC Porte Pouchet (17e). Constat de d�saffectation, d�classement du domaine public et vente � la SEMAVIP d?une emprise.

M. Jacques BAUDRIER, rapporteur. 2014 DPA 1068 Indemnisation de la SAS CEGELEC Tertiaire Ile de France suite aux pertes financi�res subies en raison d'un d�calage de planning dans le cadre de l'op�ration de r�habilitation de la Halle Pajol (18e).

M. Jacques BAUDRIER, M. Bruno JULLIARD, Mme Pauline V�RON, rapporteurs. 2014 DDCT 188 Subvention (13.600 euros) � la Ligue de l'Enseignement F�d�ration de Paris au titre de la lutte contre les discriminations et des droits de l'Homme. 2014 DDCT 190 Subvention (10.000 euros) � l?association SOS Racisme ? Touche pas � mon pote au titre des droits de l?Homme et de la lutte contre les discriminations. 2014 DDCT 216 Subvention (1.000 euros) � l?association Egalit� (15e).

Mme H�l�ne BIDARD, rapporteure. 2014 DEVE 1100 Subvention (2.500 euros) et convention avec l?association Rejou� pour son action de recyclage des jouets (14e). 2014 DEVE 1103 Adh�sions (117.174 euros) � 12 organismes ?uvrant dans le domaine du d�veloppement durable. 2014 DEVE 1104 Autorisation d?exploiter des installations de combustion par la Compagnie Parisienne de Chauffage Urbain (CPCU) sur le site de Bercy, 177, rue de Bercy (12e).

Mme C�lia BLAUEL, rapporteure. 2014 DLH 1020 Location de l?immeuble 105-105 bis, boulevard Poniatowski (12e) � la RIVP - Bail emphyt�otique. 2014 DLH 1040 Location d?une emprise communale d�pendant de l?�lot Sahel-Montempoivre (12e) � la RIVP - Bail emphyt�otique. 2014 DLH 1042 Location � la RIVP de diverses emprises communales sur le secteur Candie/Saint-Bernard (11e) - Bail emphyt�otique. 2014 DLH 1047 Subvention (15.000 euros) � l?Association Consommation Logement et Cadre de Vie, Union D�partementale 75 (15e). 2014 DLH 1092 R�alisation ZAC Beaujon Lot 6 (8e) d?un programme comportant 23 logements sociaux (5 PLA-I, 13 PLUS et 5 PLS) et une r�sidence sociale pour jeunes actifs de 53 logements PLA-I par ELOGIE. 2014 DLH 1094 R�alisation groupe F�camp (12e) d?un programme de r�sidentialisation par Paris Habitat OPH. 2014 DLH 1099 Dispositions en vue de la sortie de l'ensemble immobilier Ilot Francoeur (18e) du r�gime de la copropri�t�. 2014 DLH 1110 R�alisation 1-2, cit� Berg�re (9e) d?un logement PLUS par la SA d?HLM "Habitat Social Fran�ais" (HSF). 2014 DLH 1128 Location de l'immeuble communal 42, rue Cauchy (15e) � la RIVP - Bail emphyt�otique. 2014 DLH 1129 Location d'une emprise d�pendant de l?immeuble en copropri�t� 17, rue de la Chapelle (18e) � la RIVP - Bail emphyt�otique. 2014 DLH 1140 R�alisation dans diff�rents arrondissements (12e, 15e, 17e et 20e) d?un programme de transformation de chambres en 27 logements PLA-I par Paris Habitat-OPH. 2014 DLH 1143 R�alisation sur le groupe Italie Domine (13e) d'un programme de r�habilitation Plan Climat de 95 logements par Paris Habitat OPH. 2014 DLH 1144 R�alisation dans divers arrondissements (3e, 17e, 18e, 19e et 20e) de 9 logements sociaux PLA-I par FREHA. 2014 DLH 1148 Location � la SIEMP de l?ensemble immobilier 18 bis, rue D�noyez et 20-26, rue D�noyez/10, rue de Belleville (20e) ? R�siliation et nouveau bail emphyt�otique. 2014 DLH 1153 Subvention (15 000 euros) � l'association F�d�ration du Logement de Paris (11e). 2014 DLH 1154 R�alisation sur le groupe Marcadet (18e) d'un programme de r�habilitation Plan Climat Energie et de r�sidentialisation par Paris Habitat OPH. 2014 DLH 1157 R�alisation 108-108 bis avenue d'Italie (13e) d'un programme de 10 logements sociaux PLS par ELOGIE. 2014 DLH 1167 Avenant au bail emphyt�otique et r�alisation 23, rue du Cou�dic (14e) d?un programme de 9 logements sociaux (3 PLA-I et 6 PLUS) par la RIVP. 2014 DLH 1169 R�alisation 106, rue de Patay (13e) d?un programme de 21 logements sociaux (10 logements PLUS et 11 PLS) par la RIVP. 2014 DLH 1170 R�alisation 64 avenue du Docteur Arnold Netter (12e) d'un programme de 9 logements sociaux (4 logements PLA-I et 5 logements PLUS) par ELOGIE. 2014 DLH 1173 R�alisation 15, rue de l?Ecole de M�decine (6e) d?un programme de 21 logements PLS par la RIVP. 2014 DLH 1176 R�alisation 98, rue de l?Ourcq et 68, rue Curial (19e) d?un logement PLS par la RIVP. 2014 DLH 1177 R�alisation 23, rue du Retrait (20e) d'un programme de 2 logements sociaux PLA-I par Antin R�sidences. 2014 DLH 1182 R�alisation 59, rue Olivier M�tra (20e) d?un programme de 85 logements PLS par la RIVP. 2014 DLH 1183 Transformation 2-4, rue Cailli� et 8, boulevard de la Chapelle (18e) d?un foyer de travailleurs migrants en une r�sidence sociale de 39 logements PLA-I par l?Habitat Social Fran�ais (HSF). 2014 DLH 1185 R�alisation 90 rue de la Croix Nivert, 28 rue Lakanal et 27 rue Mademoiselle (15e) d'un programme de 10 logements sociaux (3 PLA-I, 5 PLUS et 2 PLS) par ELOGIE. 2014 DLH 1186 R�alisation 5-5 bis, place Leon Blum (11e) d'un programme de 16 logements sociaux (5 logements PLA-I, 8 PLUS et 3 PLS) par France Habitation. 2014 DLH 1187 R�alisation 8, impasse de la Grosse Bouteille (18e) d?un programme d?acquisition r�habilitation de 13 logements sociaux par Paris Habitat OPH. 2014 DLH 1189 R�alisation Tours Ferrare et Rimini 100 boulevard Mass�na -8 avenue de Choisy (13e) d'un programme de r�habilitation Plan Climat de 262 logements par Coop�ration et Famille. 2014 DLH 1191 R�alisation 20, rue Labat (18e) d'un programme de 12 logements sociaux PLS par la SIEMP. 2014 DLH 1194 R�alisation 6, rue de la Folie M�ricourt (11e) d?un programme de 2 logements PLA-I par la RIVP. 2014 DLH 1198 R�alisation 69, rue des Haies (20e) d?une r�sidence sociale pour jeunes actifs de 22 logements PLA-I par la RIVP. 2014 DLH 1199 R�alisation sur le groupe "Square de la Salamandre" (20e) d'un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par Paris Habitat OPH. 2014 DLH 1209 R�alisation 75-77 rue R�aumur (2e) d?un programme de 14 logements sociaux (7 PLA-I et 7 PLUS) par ELOGIE. 2014 DLH 1211 R�alisation 7, rue Caplat (18e) d?un programme de 8 logements PLUS et 8 logements PLS par la RIVP. 2014 DLH 1213 R�alisation 18 bis-26, rue D�noyez (20e) d?un programme de 20 logements sociaux (3 PLA-I, 10 PLUS et 7 PLS) et d?une r�sidence sociale de 29 logements PLA-I par la SIEMP. 2014 DLH 1214 Conclusion d?un avenant n� 6 au trait� de concession d?am�nagement pass� le 7 juillet 2010 avec la SOREQA en vue du traitement de divers �lots et parcelles pr�sentant des caract�res d?habitat d�grad�. 2014 DLH 1219 R�alisation 225 rue Saint Jacques (5e) d'un programme de 33 logements sociaux (17 PLA-I et 16 PLUS) par Le Logement Urbain. 2014 DLH 1220 R�alisation 107 boulevard de S�bastopol (2e) d'un programme de 17 logements sociaux (5 PLA-I, 7 PLUS et 5 PLS) par Logis-Transports. 2014 DLH 1221 R�alisation 6 cit� Wauxhall (10e) et 175 rue des Pyr�n�es (20e) d'un programme de 2 logements PLA-I par SNL-Prologues. 2014 DLH 1222 R�alisation 23-25 rue Crozatier et 66-68-70 boulevard Diderot (12e) d'un programme de r�habilitation Plan Climat de 116 logements sociaux par Antin r�sidences. 2014 DLH 1223 Location de l?immeuble 79, rue L�on Frot - 14, rue Mercoeur (11e) � la SIEMP - Bail emphyt�otique. 2014 DLH 1224 R�alisation, 35-41 rue Victor Mass�, 54 rue Jean-Baptiste Pigalle (9e), d?un programme de cr�ation d?un logement PLUS par Paris Habitat-OPH. 2014 DLH 1225 R�alisation 151 rue du Faubourg Poissonni�re (9e) d?un programme de 34 logements sociaux (10 PLA-I, 19 PLUS, 5 PLS) par ELOGIE. 2014 DLH 1226 R�alisation groupe Lema�tre-Rigoles (20e) d?un programme de requalification des espaces ext�rieurs par Paris Habitat. 2014 DLH 1227 R�alisation 49-53 boulevard de M�nilmontant (11e) d?un programme de 85 logements sociaux par Paris Habitat OPH. 2014 DLH 1229 R�alisation 7, passage Brulon et 10, passage Driancourt (12e) d'un programme de 13 logements sociaux (3 PLA-I, 6 PLUS et 4 PLS) par la RIVP. 2014 DLH 1233 R�alisation 186 boulevard de Charonne (20e) de 20 logements sociaux PLA-I par ADOMA. 2014 DLH 1234 R�alisation 10-20, cit� Chaumont (19e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat progressif par la soci�t� d'HLM Habitat Social Fran�ais (HSF). 2014 DLH 1235 Subvention (15.000 euros) � l?association Habicoop (69). 2014 DLH 1236 R�alisation 36-38 rue des Orteaux (20e) d'un programme comportant 61 logements PLUS pour personnes �g�es par France Habitation. 2014 DLH 1237 R�alisation 158, avenue de la Porte d?Italie (13e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat Energie par la soci�t� d'HLM "l?Habitat Social Fran�ais" (HSF). 2014 DLH 1238 R�alisation 1-5, rue de la Croix Saint Simon (20e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la soci�t� d'HLM Habitat Social Fran�ais (HSF). 2014 DLH 1239 R�alisation 5-5 bis, rue Vaucouleurs et 8, rue Morand (11e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat par la soci�t� d'HLM Habitat Social Fran�ais (HSF). 2014 DLH 1240 R�alisation 12, passage Gambetta (20e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la soci�t� d'HLM Habitat Social Fran�ais (HSF). 2014 DLH 1241 R�alisation 24, rue Pixer�court (20e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat par la soci�t� d'HLM Habitat Social Fran�ais (HSF). 2014 DLH 1242 R�alisation 85 rue Saint-Lazare (9e) d?un programme comportant 17 logements sociaux (9 PLUS - 6 PLA-I - 2 PLS) par Paris Habitat OPH. 2014 DLH 1243 R�alisation 88 quai de Jemmapes et 59 rue Bichat (10e) d'un programme de r�habilitation Plan Climat de 41 logements par Batig�re Ile-de-France. 2014 DLH 1244 R�alisation, 11-17 rue Curial (19e), d?un programme de requalification des espaces ext�rieurs par Paris Habitat OPH. 2014 DLH 1245 R�alisation 37 rue Saint-Lambert 179 rue Blomet (15e) d'un programme de 16 logements sociaux (5 PLA-I, 6 PLUS et 5 PLS) par Immobili�re 3F. 2014 DLH 1246 Location de l?immeuble 59, rue Olivier M�tra (20e) par l?EPFIF � la RIVP - Convention sp�cifique. 2014 DLH 1247 R�alisation 32 rue Laghouat, 35 rue Myrha et 75 rue Doudeauville (18e) d'un programme de cr�ation de 7 logements PLA-I par SNL-Prologues. 2014 DLH 1249 Location de l?immeuble 123, rue de Charenton (12e) � la RIVP - Bail emphyt�otique. 2014 DLH 1250 R�alisation 46, rue Laffitte (9e) d?un programme de 19 logements sociaux (7 PLA-I, 8 PLUS et 4 PLS) par la RIVP. 2014 DLH 1251 Location des propri�t�s communales 7 passage Br�lon et 10-10S passage Driancourt (12e) � la RIVP - Bail emphyt�otique. 2014 DLH 1252 R�alisation 14 rue du Loiret (13e) d?une r�sidence sociale pour jeunes actifs de 51 logements PLA-I et 49 logements PLUS par ICF Habitat La Sabli�re. 2014 DLH 1253 R�alisation 14 boulevard du Fort de Vaux (17e) d?une r�sidence sociale jeunes actifs de 69 logements PLA-I par ADOMA. 2014 DLH 1254 R�alisation 105 rue de Rome (17e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat Energie d?un immeuble de 8 logements sociaux par ELOGIE. 2014 DLH 1255 R�alisation lot O8 ZAC Clichy Batignolles (17e) d'un programme de 74 logements sociaux (13 PLA-I, 37 PLUS et 24 PLS) par Batig�re Ile-de-France. 2014 DLH 1256 R�alisation 32-32 bis rue des Trois fr�res (18e) d?un programme de 14 logements sociaux par Paris Habitat OPH. 2014 DLH 1257 R�alisation 11 rue Viala (15e) d'un programme de r�habilitation Plan Climat Energie d'un foyer pour personnes �g�es comportant 30 logements par Logement Fran�ais. 2014 DLH 1259 R�alisation 27, rue de Picardie (3e) d'un programme de r�habilitation Plan climat �nergie par la RIVP. 2014 DLH 1260 R�alisation 35-37, rue R�aumur (3e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat par la RIVP. 2014 DLH 1261 R�alisation 89-93, 95-105 et 107-111, rue de l?H�tel de Ville (4e) d'un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la RIVP. 2014 DLH 1262 R�alisation 41-55, rue Mouffetard, 17-23, rue St M�dard et 16-20, rue Ortolan (5e) d'un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la RIVP. 2014 DLH 1264 R�alisation 15, rue Richer (9e) d'un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la RIVP. 2014 DLH 1265 R�alisation 81, boulevard Soult (12e) d'un programme de r�habilitation Plan climat par la RIVP. 2014 DLH 1266 R�alisation 3-7 et 4-6, rue Georges Gershwin (12e) d'un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie progressive par la RIVP. 2014 DLH 1267 R�alisation 35, rue Louis Weiss et 110-116, rue du Chevaleret (13e) d'un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la RIVP. 2014 DLH 1268 R�alisation 18, rue Emilio Castelar (12e) d'un programme de r�habilitation plan Climat �nergie par la RIVP. 2014 DLH 1269 R�alisation 1-7, all�e Marc Chagall et 42-46, rue Gandon (13e) d'un programme de r�habilitation Plan climat par la RIVP. 2014 DLH 1270 R�alisation 8, rue Guyton de Morveau (13e) d'un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la RIVP. 2014 DLH 1271 R�alisation 54, rue Pierre Larousse (14e) d'un programme de r�habilitation Plan climat �nergie par la RIVP. 2014 DLH 1274 R�alisation 4-4bis, rue de l'Orme et 27, rue de Romainville (19e) d'un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la RIVP. 2014 DLH 1275 R�alisation 81, boulevard Serurier (19e) d'un programme de r�habilitation Plan climat �nergie par la RIVP. 2014 DLH 1276 R�alisation 60-78, rue Saint-Fargeau et 109-121, boulevard Mortier (20e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la RIVP. 2014 DLH 1277 R�alisation 17-25, rue Le Vau 60-66, boulevard Mortier 1-8, rue Meunier 4, rue Vidal de la Blache 5, rue Bertaux (20e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la RIVP. 2014 DLH 1278 R�alisation 14-18, passage P�kin et 58, rue Julien Lacroix (20e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la RIVP. 2014 DLH 1279 R�alisation 18-18 bis, rue Saint Fargeau (20e) d'un programme de r�habilitation Plan climat �nergie par la RIVP. 2014 DLH 1282 R�alisation 21 bis-23, rue Lamarck et 11-15, rue de la Bonne (18e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la RIVP. 2014 DLH 1283 R�alisation 1-2, cit� Berg�re (9e) d?un programme de 2 logements PLUS par l?Habitat Social Fran�ais. 2014 DLH 1284 R�alisation ZAC Clichy Batignolles ? lot n� 1 (17e) d?un programme de logements sociaux par la RIVP. 2014 DLH 1285 Avenant au bail emphyt�otique et r�alisation 53, rue Boursault (17e) d?un programme de 10 logements sociaux (5 PLA-I, 2 PLUS et 3 PLS) par la RIVP. 2014 DLH 1287 R�alisation 24, rue Saint-Augustin (2e) d'un programme de r�habilitation Plan climat �nergie par la RIVP. 2014 DLH 1288 R�alisation 129, boulevard Ney et 2, rue Jules Cloquet (18e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat par la RIVP. 2014 DLH 1292 R�alisation 107, rue de Reuilly (12e), d?un programme de requalification des espaces ext�rieurs par Paris Habitat OPH. 2014 DLH 1293 R�alisation, 2, rue Crillon (4e), d?un programme de cr�ation d?un logement PLA-I par Paris Habitat OPH. 2014 DLH 1294 R�alisation, ZAC Clichy Batignolles lot O8 (17e), d?un programme comportant 79 logements sociaux (16 PLA-I, 40 PLUS et 23 PLS) par ELOGIE. 2014 DLH 1295 R�alisation 15 rue de Richelieu (1er) d'un programme de 11 logements sociaux (6 PLUS, 5 PLA-I) par ELOGIE. 2014 DLH 1296 R�alisation 19 rue Bourgon (13e) d?un programme de 2 logements PLUS par Paris Habitat OPH. 2014 DLH 1297 R�alisation 17-19 rue Visconti (6e) d'un programme de 7 logements PLUS par ELOGIE. 2014 DLH 1298 R�alisation 22/24 rue de Nevers (6e) d?un programme de 16 logements sociaux PLUS par ELOGIE. 2014 DLH 1299 R�alisation 3, rue du Baigneur et 2, impasse Pers (18e) d?un programme de 30 logements sociaux (15 PLA-I et 15 PLUS) par la RIVP. 2014 DLH 1302 82 ? 84 boulevard de l?H�pital (13e) ? Changement de fen�tres d?une fa�ade ? Document d'urbanisme. 2014 DLH 1303 Convention de PIG pour la r�novation �nerg�tique des immeubles du 13e arrondissement, modification des r�glements des aides municipales et avenant � la convention de gestion des aides municipales. 2014 DLH 1304 R�alisation 11, rue Bouchardon (10e) d?un programme de 13 logements sociaux (5 PLA-I et 8 PLUS) par la RIVP. 2014 DLH 1305 R�alisation sur le lot B1A4 du secteur Bruneseau de la ZAC Paris Rive Gauche (13e) d?un programme de 64 logements sociaux familiaux et d?une r�sidence sociale de 60 logements PLA-I par Paris Habitat. 2014 DLH 1306 53 avenue du Mar�chal Lyautey (16e) ? Terrasse Schumann ? Autorisations d?urbanisme. 2014 DLH 1307 R�alisation 52, rue Custine (18e) d?un programme de 40 logements sociaux (12 logements PLA-I, 16 PLUS et 12 PLS) par Paris Habitat OPH. 2014 DLH 1308 R�alisation sur les lots M9B3 et B4 de la ZAC Paris Rive Gauche (13e) d?un programme de 94 logements sociaux (47 PLUS et 47 PLS) par Paris Habitat OPH. 2014 DLH 1310 R�alisation 177, rue de Bagnolet et 78, rue Belgrand (20e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la soci�t� d'HLM Habitat Social Fran�ais (HSF). 2014 DLH 1313 R�alisation 39 bis rue Greneta (2e) d'un programme de cr�ation d'un logement social PLA-I par FREHA. 2014 DLH 1314 R�alisation 51 rue de Montreuil (11e) d'un programme de r�habilitation Plan Climat Energie de 44 logements par Logement Francilien. 2014 DLH 1315 R�alisation 20 rue Godefroy de Cavaignac (11e) d'un programme de 15 logements sociaux (4 PLA-I et 11 PLUS) par Logement Francilien. 2014 DLH 1317 R�alisation 2, passage Louis Philippe (11e) d?un programme de 6 logements sociaux (2 PLUS neufs et 4 PLUS r�habilit�s) par la SIEMP. 2014 DLH 1318 R�alisation 20, rue Paulin M�ry et 25-27, rue du P�re Gu�rin (13e) d?un programme de 5 logements sociaux PLUS par la SIEMP. 2014 DLH 1319 R�alisation 11, rue de Sofia (18e) d?un programme de 5 logements PLUS par la SIEMP. 2014 DLH 1321 R�alisation 183 � 185 bis, rue du Chevaleret - 14, Square Dunois (13e) d?un programme de r�novation Plan Climat �nergie de 432 logements sociaux par la SIEMP. 2014 DLH 1322 Garantie de la Ville � un emprunt bancaire � contracter par ELOGIE en vue du financement de locaux d?activit�s situ�s dans les 5e, 10e, 14e, 15e et 19e arrondissements. 2014 DLH 1323 R�alisation 72, rue Marx Dormoy (18e) d?un programme de construction neuve de 14 logements PLUS par Paris Habitat OPH. 2014 DLH 1324 R�alisation 105, boulevard Poniatowski (12e) d?un programme de 12 logements sociaux (6 PLA-I et 6 PLUS) par la RIVP. 2014 DLH 1325 R�alisation 46 et 54 rue des Panoyaux et 95-97 rue des Amandiers (20e) d'un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie de 228 logements sociaux par ELOGIE. 2014 DLH 1328 R�alisation 10 rue Duvergier (19e) d'un programme de 3 logements PLUS par ELOGIE. 2014 DLH 1330 R�alisation 5-11, rue Francis de Croisset (18e) d?un programme de 103 logements sociaux (57 PLUS CD et 46 PLS) par Paris Habitat OPH. 2014 DLH 1331 R�alisation 18-11 � 30, avenue Lamorici�re (12e) 3-19, rue Christino Garcia 4-26, rue Louis Delaporte et 6-8, rue Maryse Hilz (20e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par la RIVP. 2014 DLH 1332 Location de l?immeuble 155, rue du Ch�teau (14e) � Paris Habitat-OPH - Bail emphyt�otique. 2014 DLH 1333 R�alisation Secteur Chapelle International Lot F (18e) d?un programme de logements sociaux par la RIVP. 2014 DLH 1334 R�alisation d?un programme de r�habilitation Plan Climat Energie 5, impasse des Chevaliers (20e) - Pr�ts garantis par la Ville (377.407 euros) demand�s par HSF. 2014 DLH 1335 15 rue Lassus (19e) ? Modernisation de couverture ? Document d?urbanisme.

M. Ian BROSSAT, rapporteur. 2014 DLH 1309 Protocole transactionnel relatif � l?�viction commerciale de la SARL Neuf-Neuf de l?immeuble communal 82/84 boulevard Voltaire (11e). 2014 DLH 1311 Protocole transactionnel relatif � l?�viction commerciale de la SARL Groupe SF Fashion de l?immeuble communal 82/84 boulevard Voltaire (11e). 2014 DU 1014-G Protocole d?accord avec la RATP relatif aux engagements sur le logement � Paris.

M. Ian BROSSAT et M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2014 DDCT 196 Subventions (249.044 euros) � 36 associations et conventions avec 16 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Derni�re enveloppe multi-sites. 2014 DPP 1016 Subvention (180.000 euros) et convention avec le Fonds social juif unifi�. 2014 DPP 1053 Subvention (25.000 euros) et avenant avec la F�d�ration nationale des victimes d?attentats et d?accidents collectifs ? SOS Catastrophes et terrorisme (FENVAC) au titre de l?aide aux victimes. 2014 DPP 1062 Subvention (2.500 euros) et convention avec une soci�t� coop�rative d?int�r�t collectif et deux associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances. 2014 PP 1050 Assurance de la flotte automobile. 2014 PP 1051 Entretien r�glementaire des extincteurs et autres moyens d?extinction des locaux administratifs de la Pr�fecture de Police. 2014 PP 1052 Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la Pr�fecture de police pour les contr�les de la qualit� et de la potabilit� des eaux dans les b�timents. 2014 PP 1054 Modification de la d�lib�ration n� 2009 PP 61 des 6, 7 et 8 juillet 2009 modifi�e fixant la liste des emplois permanents r�mun�r�s sur le budget sp�cial de la pr�fecture de police pouvant �tre pourvus. 2014 PP 1056 Autorisation de signer les march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d?appel d?offres de la ville de Paris. 2014 DDCT 189 Subvention (10.400 euros) � trois associations au titre de l'Int�gration. 2014 DASES 1398-G Subventions (91.504 euros) et conventions avec les associations Relais 59 (12e), L�o Lagrange-centre social Maurice Nogu�s (14e) et l?Ecole Normale Sociale-centre social Espace Torcy (18e). 2014 DASES 1512-G Subvention (445.666 euros maximum) et convention avec la Caisse d?Allocations Familiales de Paris au titre de la construction de deux centres sociaux � Paris (13e et 18e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. 2014 DASES 1323 - DDCT-G Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Entraide et Espoir (19e). 2014 DASES 1458 - DDCT-G Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Une Chorba pour Tous (19e).

Mme Colombe BROSSEL, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2014 DASES 1212-G Participation (70.000 euros) et convention avec l?association Hors La Rue 93100 Montreuil pour des actions mises en oeuvre au titre de l?exercice 2014.

Mme Colombe BROSSEL et Mme Dominique VERSINI, rapporteures. 2014 DASCO 1160 Remboursement de frais de stage d?�l�ves du lyc�e Gaston Bachelard (13e). 2014 DASCO 1162 Bungalows sanitaires et cuisine install�s durant l?�t� sur les espaces nature de la Ville de Paris ? march�s de services ? modalit�s de passation. 2014 DASCO 1167 Transfert de propri�t� des biens meubles des lyc�es municipaux transform�s en �tablissements publics locaux d?enseignement. 2014 DASCO 1074-G Caisses des Ecoles - Modalit�s d'attribution des subventions allou�es par le D�partement pour la restauration scolaire pour la p�riode 2015-2017. 2014 DASCO 1193 Caisse des Ecoles (2e) - Subvention (7.200 euros) pour financer le dispositif d?acc�s � l?emploi titulaire des agents non titulaires. 2014 DASCO 1195 Caisse des Ecoles (4e) - Subvention (33.600 euros) pour financer le dispositif d?acc�s � l?emploi titulaire des agents non titulaires. 2014 DASCO 1197 Caisse des Ecoles (6e) - Subvention (4.800 euros) pour financer le dispositif d?acc�s � l?emploi titulaire des agents non titulaires. 2014 DASCO 1200 Caisse des Ecoles (9e) - Subvention (31.200 euros) pour financer le dispositif d?acc�s � l?emploi titulaire des agents non titulaires. 2014 DASCO 1201 Caisse des Ecoles (10e) - Subvention (93.600 euros) pour financer le dispositif d?acc�s � l?emploi titulaire des agents non titulaires. 2014 DASCO 1202 Caisse des Ecoles (11e) - Subvention (57.600 euros) pour financer le dispositif d?acc�s � l?emploi titulaire des agents non titulaire. 2014 DASCO 1203 Caisse des Ecoles (12e) - Subvention (115.200 euros) pour financer le dispositif d?acc�s � l?emploi titulaire des agents non titulaires. 2014 DASCO 1204 Caisse des Ecoles (13e) - Subvention (108.000 euros) pour financer le dispositif d?acc�s � l?emploi titulaire des agents non titulaires. 2014 DASCO 1205 Caisse des Ecoles (14e) - Subvention (72.000 euros) pour financer le dispositif d?acc�s � l?emploi titulaire des agents non titulaires. 2014 DASCO 1208 Caisse des Ecoles (17e) - Subvention (33.600 euros) pour financer le dispositif d?acc�s � l?emploi titulaire des agents non titulaires. 2014 DASCO 1210 Caisse des Ecoles (19e) - Subvention (98.400 euros) pour financer le dispositif d?acc�s � l?emploi titulaire des agents non titulaires. 2014 DASCO 1211 Caisse des Ecoles (20e) - Subvention (52.800 euros) pour financer le dispositif d?acc�s � l?emploi titulaire des agents non titulaires. 2014 DASCO 1063-G Ensembles immobiliers scolaires parisiens du second degr� ? Versement du solde de la participation r�gionale au titre du programme de travaux 2006. 2014 DASCO 1071-G Coll�ges publics - Dotations compl�mentaires (4e tranche : 44.054 euros). 2014 DASCO 1072-G Coll�ges publics - Subventions d?�quipement (7e tranche : 74.621 euros). 2014 DASCO 1073-G Participation (15.594 euros) et conventions avec le Conseil G�n�ral de la Marne au titre des charges de fonctionnement de coll�giens parisiens scolaris�s dans un �tablissement de ce d�partement.

Mme Alexandra CORDEBARD, rapporteure. 2014 DASCO 1170 Subvention (3.500 euros) et convention annuelle avec l?association Art-Exprim 18 pour une action politique de la Ville dans le 18e arrondissement.

Mme Alexandra CORDEBARD, Mme Colombe BROSSEL, rapporteures. 2014 DDCT 182 Demande de modification de statuts formul�e par la congr�gation Province de France de l?Ordre Hospitalier de Saint Jean de Dieu (15e). 2014 DDCT 225 Fixation du montant de l?indemnit� forfaitaire repr�sentative de frais vers�e aux repr�sentants du M�diateur de la Ville de Paris. 2014 DICOM 1031 March� relatif aux prestations de campagnes t�l�phoniques de gestion de crises. 2014 DILT 1026 Convention d?occupation et de gestion de locaux avec l?APUR pour les locaux sis 17, bd Morland et 7/9 rue Agrippa d?Aubign� (4e) ? Avenant � la convention - Autorisation - Signature. 2014 DPA 1062 Indemnisation de la SA MAAF Assurances en raison des frais engag�s pour la r�paration d?un v�hicule endommag� sur le parking de l?atelier de la SALPA, subdivision de la DPA (13e). 2014 DRH 1047 Lancement d'un march� � bon de commandes de financement et de gestion des pr�ts sociaux accord�s � des agents de la collectivit� parisienne. March�s de services. Modalit�s de passation. 2014 DRH 1052 Prolongation du mandat des repr�sentants du personnel aux commissions consultatives paritaires. 2014 DRH 1054 Bar�me des allocations vers�es aux pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2015. 2014 DRH 1015-G Bar�me des allocations vers�es aux pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2015. 2014 DRH 1055 Modification du statut particulier des pu�ricultrices d'administrations parisiennes. 2014 DRH 1056 Dispositions statutaires relatives � l'emploi de r�f�rent pr�vention et communication des �tablissements de la petite enfance. 2014 DRH 1057 �chelonnement indiciaire relatif � l'emploi de r�f�rent pr�vention et communication des �tablissements de la Petite enfance. 2014 DRH 1058 Avenant � la convention pluriannuelle visant � d�finir les engagements r�ciproques entre la Ville de Paris et l'AGOSPAP. 2014 DRH 1060 Modification de la d�lib�ration portant organisation des carri�res des fonctionnaires de cat�gorie C de la Commune de Paris. 2014 DRH 1062 Modification relative � l'emploi de chef d'exploitation de la Commune de Paris. 2014 DSTI 1015 Maintenance du progiciel ACTIVe3D Gestion du r�f�rentiel patrimoine - Modalit�s de passation - Autorisation - Signature. 2014 DSTI 1019 Maintenance de l?application SIGEP2 - Modalit�s de passation - Autorisation - Signature. 2014 DRH 1013-G Modification de la d�lib�ration portant organisation des carri�res des fonctionnaires de cat�gorie C du D�partement de Paris.

M. Emmanuel GR�GOIRE, rapporteur. 2014 DDEEES 1136-G Subvention (140.000 euros) et convention de partenariat 2014 avec l?association 27e R�gion.

M. Emmanuel GR�GOIRE, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2014 DDEEES 1119-G Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Voisin Malin (91). 2014 DDEEES 1144-G Subvention (15.000 euros) et convention avec l?association Fairplaylist (11e).

Mme Antoinette GUHL, rapporteure. 2014 DASES 1146-G Subvention (101.200 euros) et convention avec Paris Habitat - OPH pour la cr�ation du p�le de sant� YERSIN (13e). 2014 DASES 1149-G Subvention (15.000 euros) � l?association Advocacy Paris Ile-de-France (19e). 2014 DASES 1270-G Subvention (883.158 euros) et convention avec ADECA 75, Association pour le D�pistage des Cancers (3e). 2014 DASES 1274-G Subvention (67.100 euros) et convention avec l?association Turbulences! (15e) pour le mat�riel et �quipement d?un foyer d?h�bergement. 2014 DASES 1405-G Subvention (10.000 euros) � l?association Tourist-Services (1er). 2014 DASES 1410-G Association Habitat et Soins. Convention d?habilitation � l?aide sociale pour le foyer d?accueil m�dicalis� (20e). 2014 DASES 1414-G Subvention (29.550 euros) et convention avec Jeunesse Feu Vert - Fondation Robert Steindecker. 2014 DASES 1437-G Subvention (382.660 euros) et convention avec l?Assistance Publique - H�pitaux de Paris (4e) pour le fonctionnement du SAMU de Paris. 2014 DASES 1438-G Subvention (194.387 euros) et convention avec l'association Les Jours Heureux pour La Maison de P�n�lope (15e). 2014 DASES 1447-G Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association pour la promotion et le d�veloppement du Centre Ressource Europ�en en Clinique Transculturelle - BABEL (14e). 2014 DASES 1450-G Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Droits d'Urgence (10e). 2014 DASES 1463-G Subvention (70.000 euros) et convention avec le CRIPS (15e). 2014 DASES 1483-G Subvention (15.000 euros) et convention avec l?association Maghreb-Afrique Comit� des Familles pour survivre au Sida (20e). 2014 DASES 1490-G Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association F�d�ration Addiction (11e). 2014 DASES 1492-G Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association SAFE (15e). 2014 DASES 1493-G Subvention (9.000 euros) et convention avec l'association P�le de Sant� des Envierges (20e). 2014 DASES 1495-G Subvention (70.000 euros) et convention avec la Croix-Rouge Fran�aise (14e) pour la D�l�gation D�partementale de Paris. 2014 DASES 1496-G Subvention (4.000 euros) � l?association Compagnie � force de r�ver (14e). 2014 DASES 1498-G Subvention (36.000 euros) et convention avec l'association Charonne (13e). 2014 DASES 1504-G Subvention d?investissement (180.000 euros) et convention avec le Groupe d??uvres Sociales de Belleville (GOSB) (20e). 2014 DASES 1510-G Subvention (72.243 euros) et convention avec le Groupement d'Int�r�t Public Samu Social de Paris - EMLT (12e). 2014 DASES 1511-G Subvention (2.000 euros ) et convention avec l?association Personimages (14e). 2014 DASES 1514-G Subvention (7.000 euros) et convention avec l'association Arcr�ation - Mot de Passe (5e). 2014 DASES 1515-G Participation (20.000 euros) et convention avec l'Association des Paralys�s de France (APF). 2014 DASES 1516-G Participation (20.000 euros) � l'association Vaincre l'Autisme (11e). 2014 DASES 1517-G Subvention (10.000 euros) � l'Association pour l'accueil de tous les enfants (APATE) (11e).

2014 DASES 1518-G Subvention (10.000 euros) � la F�d�ration des malades et Handicap�s (FMH UD de Paris).

2014 DASES 1519-G Subvention (4.000 euros) � l'Association pour l'informatique comme ressources des d�ficients visuels (AIR). 2014 DASES 1521-G Subvention (6.000 euros) � l'Association r�gionale pour l'int�gration des sourds (ARIS). 2014 DASES 1522-G Subvention (3.000 euros) � la "Compagnie des Toupies". 2014 DASES 1524-G Subvention (5.000 euros) � l?association Dingdingdong - Institut de co-production de savoir sur la maladie de Huntington (19e). 2014 DASES 1525-G Subvention (77.000 euros) et convention avec l'association Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie (4e). 2014 DASES 1526-G Subvention (150.000 euros) et convention avec le Groupement de Coop�ration Sociale et M�dico-sociale - Maison des Adolescents de l?H�pital Robert Debr� (19e). 2014 DASES 1527-G Subvention (10.000 euros) � l'association Le Rire M�decin (19e). 2014 DASES 1528-G Subvention (5.000 euros) � l'association Schizo ?... Oui ! Faire face � la schizophr�nie (13e). 2014 DASES 1529-G Subvention (4.000 euros) � la Fondation ARC pour la Recherche sur le Cancer (94 Villejuif). 2014 DASES 1530-G Subvention (5.000 euros) � l'Association France-D�pression (15e). 2014 DASES 1531-G Subvention d?investissement (5.000 euros) et convention avec l?association La Parole aux Sourds (19e). 2014 DASES 1532-G Subvention (14.000 euros) � l'association Coactis Sant� (13e). 2014 DASES 1533-G Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Dispens'aire Psy, les Psys du C?ur (19e). 2014 DASES 1534-G Convention tripartite avec la Mission Interminist�rielle de Lutte contre les Drogues et les Conduites Addictives (MILDECA) et le Conseil G�n�ral de Seine-Saint-Denis. 2014 DASES 1537-G Subvention (5.000 euros) � l'association Institut Renaudot (11e). 2014 DASES 1538-G Subvention (8.000 euros) � l'Institut Pasteur (15e).

M. Bernard JOMIER, rapporteur. 2014 DASES 1487-G Subvention (38.000 euros), participation (30.000 euros) et convention avec la Croix Rouge Fran�aise (14e) pour le Centre du Moulin Joly (11e). 2014 DASES 1488-G Participation (15.000 euros) et avenant � convention avec l?association L?Interloque (18e).

M. Bernard JOMIER et Mme Dominique VERSINI, rapporteurs. 2014 CAB_MA 1020 Subvention (1.500 euros) � l?Association Aux mets des Iles (18e). 2014 DAC 1007 Subvention (5.000 euros) � la Soci�t� de l'histoire de Paris et de l'Ile de France (6e). 2014 DAC 1076 Subvention (18.000 euros) � l?Association Fran�aise pour le Cirque de Demain (17e). 2014 DAC 1256 subvention (2.000 euros) � l'association Musique Jeune Public (18e). 2014 DAC 1271 Subvention (5.000 euros) � l'association Rempart (4e). 2014 DAC 1273 subvention (5.000 euros) � l'association Chantiers histoire et architectures m�di�vales (14e). 2014 DAC 1279 Subvention (20.000 euros) � l?association Son/R� ? Son et Recherche �lectroacoustique (12e). 2014 DAC 1374 Subvention (6.000 euros) � la Soci�t� fran�aise de Photographie (2e). 2014 DAC 1376 Subvention (10.000 euros) � l?association G�n�riques (12e). 2014 DAC 1379 Subvention (2.500 euros) � l?Association Fran�aise pour l'arch�ologie du verre (1er). 2014 DAC 1397 Subvention (27.500 euros) et avenant � convention avec l?association Glaz?Art (19e). 2014 DAC 1400 Subvention (10.000 euros) � l?association Le Laboratoire de la cr�ation (1er). 2014 DAC 1450 Subvention (50.000 euros) et convention avec l?association Orchestre de Paris (8e). 2014 DAC 1453 Subvention (30.000 euros) et avenant avec l'association Arcal (20e). 2014 DAC 1457 Subvention (36.500 euros) et avenant � convention avec l?Association Artistique des Concerts Colonne (1er). 2014 DAC 1499 Subvention (15.000 euros) � l?association Festival d?Ile-de-France (2e). 2014 DAC 1547 Subvention (30.000 euros) et avenant � convention avec l?association Nouveau Centre Communautaire de Paris (10e). 2014 DAC 1563 Subvention (24.000 euros) � l?association Jeune Cr�ation (18e). 2014 DAC 1572 Subventions (27.000 euros) � 8 organismes au titre des aides aux projets musicaux. 2014 DAC 1578 Subvention (1.000 euros) � la Fondation du Patrimoine (16e). 2014 DAC 1589 Subventions (2.800 euros) � trois associations du 17e arrondissement. 2014 DAC 1590 Subvention (8.500 euros) et convention avec l'association Nouveau Th��tre de Novembre (20e). 2014 DAC 1595 Subvention (3.000 euros) et avenant avec l'association pour le Soutien du Th��tre Priv� (8e). 2014 DAC 1596 Subvention (1.500 euros) � l'association Petits Oiseaux Production (20e). 2014 DAC 1598 Subvention (7.000 euros) � l?association CRL 10 (10e). 2014 DAC 1599 Subvention (60.000 euros) et avenant avec l'association A Suivre. 2014 DAC 1605 Subvention (1.500 euros) � l?association Petits chanteurs de Passy (16e). 2014 DAC 1606 Subvention (20.000 euros) et convention avec l?association Le Mus�e en Herbe (1er). 2014 DAC 1607 Subvention (3.000 euros) � l?association Commune libre d?Aligre (12e). 2014 DAC 1609 Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Paris Macadam - Les Arcavals (18e). 2014 DAC 1617 Subvention (8.000 euros) aux associations Op�ra du jour, Le Palais Royal et l?association des Amis du Th��tre Le Ranelagh (16e). 2014 DAC 1624 Subvention (3.000 euros) � l'association La Tribu de Paris (18e). 2014 DAC 1625 Subvention (270.000 euros) et convention � l'association Paris Ateliers (4e). 2014 DAC 1626 Subvention (5.000 euros) � l?association Bleu comme une orange (17e). 2014 DAC 1628 Subvention (2.000 euros) � l'Association pour la Sauvegarde de Notre-Dame de Lorette (9e). 2014 DAC 1636 Subvention (2.000 euros) � l?association Franco-Br�silienne Viva Madeleine (18e). 2014 DAC 1637 Subvention (4.000 euros) � l?association Andes Diffusion (10e). 2014 DAC 1639 Subvention (10.000 euros) et avenant avec la Soci�t� coop�rative d?int�r�t collectif SCIC SARL De rue et de cirque (11e). 2014 DAC 1642 Subvention (1.800 euros) � la F�d�ration des Soci�t�s historiques et arch�ologiques de Paris et d?Ile de France (3e). 2014 DAC 1643 Subvention (6.000 euros) � l?association Lyre et Muses (5e). 2014 DAC 1644 Subvention (300.000 euros), avenant et convention avec l?�tablissement public de coop�ration culturelle 104 CENTQUATRE (19e). 2014 DAC 1646 Conventions relatives � l?occupation du domaine public pour 6 th��tres municipaux. 2014 DDEEES 1104 Subvention (5.000 euros) � l'association Mus�e de l'Eventail Herv� Hoguet. 2014 DDEEES 1110 Subvention (12.500 euros) et convention avec l'Institut National des M�tiers d'Arts. 2014 DDEEES 1112 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Viaduc des Arts Paris. 2014 DDEEES 1114 Subvention (3.000 euros) � l'association En Route Mauvaise Troupe. 2014 DDEEES 1226 F�te � Neuneu sur la pelouse de la Muette (16e) - Contrat de transaction relatif � l?annulation de la redevance de l?�dition 2013 (100.000 euros). 2014 DDEEES 1231 Subvention (5.000 euros) � l?association L�zarts de la Bi�vre. 2014 DDEEES 1233 Subvention (2.000 euros) � l?association El�ments Terre et Feu - Festival C�ramique au Village Mouffetard. 2014 DDEEES 1238 Subvention (4.000 euros) � l'association Designer 'Days . 2014 DICOM 1030 Conventions de partenariat m�dias (Polka Magazine, BFMTV et Le Parisien) pour l?exposition "Paris Magnum". 2014 DPA 1058 Lieu de Pratiques artistiques amateurs Broussais, 100 rue Didot (14e) - Avenant n� 5 au march� de ma�trise d??uvre.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur. 2014 DAC 1546 Subvention (3.000 euros) � l?association Th��tre Orage (18e). 2014 DDCT 159 Subvention (8.000 euros) � l?association FIDEL au titre de l?int�gration et du cin�ma.

M. Bruno JULLIARD, Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs. 2014 DAC 1412 - DGRI Subvention (16.800 euros) � l?association Coup de Soleil (1er).

M. Bruno JULLIARD, Mme Colombe BROSSEL, M. Patrick KLUGMAN, rapporteurs. 2014 DAC 1543 - DASCO Subvention (9.000 euros) et avenant � l?association Tamerantong (20e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Alexandra CORDEBARD, Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs. 2014 DAC 1631 Subvention (3.000 euros) � l?association Vive Voix (17e). 2014 DAC 1654 Subvention (2.000 euros) � l?association Les chemins de la danse (3e).

M. Bruno JULLIARD, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2014 DAC 1634 - DGRI Subvention (6.000 euros) � l'association F�d�ration Internationale�Musique Esp�rance (14e).

M. Bruno JULLIARD, M. Patrick KLUGMAN, rapporteurs. 2014 CAB_MA 1022 Subvention (3.000 euros) � l?association Football Club Antillais Paris (19e) (FBCAP).

M. Bruno JULLIARD, M. Jean-Fran�ois MARTINS, rapporteurs. 2014 DDEEES 1222 Subvention (220.000 euros) et convention pluriannuelle 2014-2017 avec l?association Comit� Champs-Elys�es pour les illuminations de f�tes de fin d?ann�e (8e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Olivia POLSKI, rapporteurs. 2014 DAC 1591 Signature d?avenants ou de conventions avec divers organismes pour l?attribution d?acomptes de subventions au titre de 2015.

M. Bruno JULLIARD et Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteurs. 2014 DGRI 1056 Subvention (5.000 euros) � l'association EGAM (10e) pour les Rencontres europ�nnes contre l'extr�me-droite, le racisme et l'antis�mitisme. 2014 DGRI 1064 Accords de coop�ration avec les villes de S�oul et Kinshasa.

M. Patrick KLUGMAN, rapporteur. 2014 DGRI 1063 Subvention (13.000 euros) et convention avec l?association Sol En Si - Solidarit� Enfants Sida (93000 Bobigny) dans le cadre de la lutte contre le sida en Afrique (Togo).

M. Patrick KLUGMAN, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2014 DGRI 1065 - DPE Coop�ration d�centralis�e Paris-Tunis - Convention - �cole de la propret�.

M. Patrick KLUGMAN, M. Mao PENINOU, rapporteurs. 2014 DEVE 1063 Avenant � la convention d?occupation du domaine public avec l?association Ud� (Urbanisme et D�mocratie) pour la mise � disposition d?une parcelle de terrain suppl�mentaire � usage de jardin partag�. 2014 DEVE 1086 Jardin, Flandre Tanger Maroc (19e) - March� de ma�trise d??uvre - Indemnisation de la SARL Atelier acanthe paysagistes. 2014 DEVE 1008-G Non reconduction et relance du lot 6 du march� de fourniture et pose de jeux ext�rieurs pour les parcs, squares et jardins de Paris - March� de fournitures - Modalit�s de passation. 2014 DEVE 1106 - DFA Modification du bar�me d?�valuation des d�g�ts occasionn�s aux arbres de la Ville de Paris et des travaux effectu�s sur ces arbres pour le compte de tiers. 2014 DEVE 1107 Occupation pr�caire du pavillon � la clef (11e) par le planning familial. Convention de mise � disposition.

Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteure. 2014 DEVE 1044 - DJS Am�nagement des pelouses centrales de l'Hippodrome d'Auteuil (16e) - Avenant n� 2 au March� de travaux lot 2.

Mme P�n�lope KOMIT�S, M. Jean-Fran�ois MARTINS, rapporteurs. 2014 DDEEES 1198 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'Union des �tudiants Juifs de France. 2014 DDEEES 1199 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Une radio �tudiante � Paris. 2014 DDEEES 1200 Subvention (54.000 euros) et convention avec l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville. 2014 DDEEES 1206 Association Nationale de la Recherche et de la Technologie - Convention Industrielle de Formation par la Recherche et contrat de collaboration avec un laboratoire. 2014 DDEEES 1228 Subvention (900.000 euros) et convention avec l'association Institut des �tudes Avanc�es. 2014 DDEEES 1229 Subvention de fonctionnement (13.350.400 euros) et d?investissement (2.000.000 euros) � la r�gie ESPCI au titre de l'exercice 2015. 2014 DDEEES 1230 Subvention de fonctionnement (4.648.050 euros) et d?investissement (320.000 euros) � la r�gie g�rant l'EIVP au titre de l'exercice 2015. 2014 DDEEES 1236 Subvention (60.000 euros) et convention avec la Fondation des Sciences Math�matiques de Paris. 2014 DDEEES 1237 Institut Curie (5e) - Convention d'occupation du domaine public relative � l'implantation d'une plateforme de stockage d'azote. 2014 DDEEES 1239 Subvention (2.500 euros) � l'association Pr�vention �tudiante.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteure. 2014 DDEEES 1234 R�fectoire du couvent des Cordeliers (6e) - Autorisation � la RIVP de c�der la commercialit�.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY, M. Ian BROSSAT, rapporteurs. 2014 DDEEES 1186 Subvention (1.000.000 euros) et convention avec l?association FAC Habitat (Lognes - 77) pour l?am�nagement de la Maison internationale de s�jour de la ZAC Joseph B�dier (13e). 2014 DJS 74 Subvention (29.000 euros) et convention avec l'association Sporting Club du 9e (9e). 2014 DJS 97 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Neptune Club de France (15e). 2014 DJS 132 Subventions (31.100 euros) � huit organismes locaux de F�d�rations Nationales Sportives. 2014 DJS 140 Subventions (24.600 euros) � 16 associations sportives parisiennes. 2014 DJS 248 Gestion de l'Espace sportif Pailleron (19e) - Avenant � convention. 2014 DJS 312 Subvention (30.000 euros) et convention avec le Racing Multi Athlon au titre de la saison 2014-2015. 2014 DJS 345 Subvention (10.000 euros) � la F�d�ration Fran�aise de Karat� et Disciplines Associ�es pour l?Open International de Paris de Karat� 2015. 2014 DJS 347 Subvention (6.000 euros) et convention avec la Ligue Ile de France de Basket (13e). 2014 DJS 348 Subvention (15.000 euros) � la F�d�ration Fran�aise d?Escrime pour l'organisation des �ditions 2015 du Challenge International de Paris (C.I.P.) et du Challenge R�seau Ferr� de France - Troph�e Monal. 2014 DJS 360 Installations sportives Descartes (5e) - Avenant � convention de mise � disposition des locaux. 2014 DJS 361 Subvention (40.000 euros) et convention avec la F�d�ration Fran�aise de Judo, Jujitsu, Kendo et disciplines associ�es pour les championnats du Monde de Jujitsu. 2014 DPA 1063 Centre sportif 1, cit� Tra�ger (18e) - Indemnisation de la soci�t� SRC. 2014 DDEEES 1109-G Subvention (5.000 euros) � l'association l'H.E.D - l'H�bergement Diff�rent. 2014 DDEEES 1125-G Subvention (10.000 euros) � l'association Touristes Service.

M. Jean-Fran�ois MARTINS, rapporteur. 2014 DJS 141 Subventions (60.800 euros) � 15 associations sportives parisiennes.

M. Jean-Fran�ois MARTINS, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2014 DJS 365 Subvention (20.000 euros) et convention avec le Laboratoire Paris R�gion Innovation (20e). 2014 DDEEES 1128-G Subvention (20.000 euros) et convention avec le Laboratoire Paris R�gion Innovation pour la pr�figuration d'un incubateur consacr� au sport.

M. Jean-Fran�ois MARTINS, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2014 DDCT 192 Subvention (10.000 euros) � l?association Ateliers Villes pour la mise en place d?actions p�dagogiques � destination du jeune public pour le sensibiliser � la M�tropole du Grand Paris. 2014 DU 1107 Avenant au protocole relatif � l'achat � la SNCF et � RFF de terrains 17/21 quai de la Seine � Saint Ouen (93). 2014 DU 1115 Vente � la commune d?Ach�res (78) de 78 ha de terrain en application du protocole foncier du 16 mai 2006. 2014 DU 1127 Subvention (2.337.000 euros) avec avenant � convention pass�e avec l'association Pavillon de l'Arsenal (4e). 2014 DU 1137 ZAC des Docks de Saint-Ouen (93) - Avenant au protocole foncier avec la commune de Saint-Ouen. 2014 DU 1154 Subvention (20.000 euros) et avenant � convention avec l?APUR. 2014 DU 1155 Cl�ture de la ZAC R�union (20e) : Achat d?une parcelle de terrain aupr�s de la SEMAVIP. 2014 DU 1156 D�classement du domaine public d?un volume � l?angle des rues Julia Bartet et Claude Garamond et, classement dans le domaine public routier de deux emprises rue Julia Bartet (14e). 2014 DU 1157 D�limitation d'une parcelle appartenant au domaine priv� communal 6 �12 place de la Porte de Vanves (14e). 2014 DU 1162 Cl�ture Tage Kellermann (13e) ? R�gularisations fonci�res. 2014 DU 1163 Vente d?un terrain � d�tacher de la parcelle cadastr�e section AS n� 163, au 37-41 rue Robert Witchiz � Ivry-sur-Seine (94). 2014 DDEEES 1139-G Subvention d'investissement (230.000 euros) et convention avec l'association La Paillasse. 2014 DDEEES 1141-G P�pini�re Paris Sant� Cochin (14e) - Avenant n� 2 � la convention de transfert de gestion conclue avec l'AP-HP.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. 2014 DU 1149 Vente � la SCA Fonci�re Habitat et Humanisme d?un lot de copropri�t� 104 ter A boulevard Voltaire / 3 � 5 et 4 � 8 impasse Popincourt (11e).

M. Jean-Louis MISSIKA et M. Ian BROSSAT, rapporteurs. 2014 DVD 1085 Extension Tramway T3 Porte d'Asni�res. Convention avec la CPCU pour des travaux de d�voiement. 2014 DVD 1098 Am�nagement des espaces publics dans le secteur MacDonald EOLE Evangile (18e et 19e). Contrat de transaction avec le groupement de ma�trise d'oeuvre RICHEZ/CLC/ARTELIA Ville et Transport. 2014 DVD 1100 Fourniture de mat�riels de signalisation temporaire. 2014 DVD 1124 Fourniture de pav�s en granit et porphyre. 2014 DVD 1125 Fourniture, installation et maintenance d'un spectrom�tre. 2014 DVD 1129 Lev�s et contr�le des plans de voirie. March�s de prestations. 2014 DVD 1134 Ouvrages de franchissement du faisceau ferr� Saint Lazare dans la ZAC Clichy Batignolles (17e). Pont et passerelle. March�s. 2014 DVD 1135 D�ploiement d?un r�seau public de bornes de recharge pour v�hicules hybrides et �lectriques � Paris. Demande de subvention aupr�s de la R�gion d?Ile de France. 2014 DVD 1136 Indemnisations amiables. 2014 DVD 1144 Parc de stationnement Saint Placide (6e). Avenant au contrat de concession. 2014 DVD 1146 Parc autocars Louvre Carrousel (1er). Avenant de transfert de la soci�t� g�rant la convention de mise � disposition de places de stationnement autocars. 2014 DVD 1004-G Traverses de Charonne, Bi�vre-Montsouris et Ney-Flandre. Avenant n� 1 � la convention d?exploitation avec la RATP.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. 2014 DVD 1133 - DEVE Fondation Louis Vuitton au Bois de Boulogne (16e). Convention pour l'entretien du parvis min�ral.

M. Christophe NAJDOVSKI et Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteurs.

2014 DFPE 1417 Subvention (86.443 euros) et avenant n� 2 avec l'association Cr�che Parentale Farandole (20e) pour la cr�che parentale (20e). 2014 DFPE 1420 Avenants de transfert du d�l�gataire de l?exploitation des �tablissements d?accueil collectif de petite enfance situ�s 13/15, rue Charri�re (11e), 3 voie J15 (15e) et 32 rue Godefroy Cavaignac (11e). 2014 DPA 1061 Cr�che collective 130 rue de l'Ouest (14e) - March� de travaux - Indemnisation de la Ville de Paris. 2014 DASES 1535-G Subvention (75.000 euros) et convention pluriannuelle avec l?association ?uvre de Secours aux Enfants (10e). 2014 DPA 1007-G Construction Cr�che collective 66 places avec logement de fonction et locaux ASE, 4 rue David d?Angers (19e) - Avenant au march� de travaux. 2014 DPA 1012-G D�pose et remplacement de la couverture du gymnase et r�novation de la toiture terrasse du vestiaire du CEFP d'Alembert � Mont�vrain (77) - Autorisation d'urbanisme.

Mme Nawel OUMER, rapporteure. 2014 DDEEES 1030 Exploitation d'une activit� commerciale alimentaire � l'angle du quai Branly et de la rue Jean Rey (15e). 2014 DDEEES 1232 Subvention (5.000 euros) � l?association Soci�t� Nationale des Meilleurs Ouvriers de France. 2014 DDEEES 1235 Subvention (10.000 euros) � la Chambre Professionnelle des Artisans Boulangers-P�tissiers de Paris, C.P.A.B.P., au titre de la F�te du pain. 2014 DDEEES 1131 Subvention (9.000 euros) au Comit� Saint-Germain des Pr�s d'hier, d'aujourd'hui et de demain pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e 2013 (6e). 2014 DDEEES 1140 Subvention (3.000 euros) � l'association La Rue du Temple pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e 2013 (4e). 2014 DDEEES 1142 Subvention (16.200 euros) � l'association Cinq sur Cinq pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e 2013 (5e). 2014 DDEEES 1144 Subvention (7.300 euros) � Village Mouffetard Association des commer�ants du Bas Mouffetard pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e 2013 (5e). 2014 DDEEES 1153 Subvention (6.000 euros) � l'association des Commer�ants des rues Joubert et de Mogador pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e 2013 (9e). 2014 DDEEES 1154 Subvention (16.000 euros) � l'association pour la D�fense des Int�r�ts des Commer�ants et Artisans du 2e arrondissement et des Grands Boulevards pour les illuminations de fin d'ann�e 2013 (9e). 2014 DDEEES 1155 Subvention (9.100 euros) � l'association des Commer�ants rue des Martyrs pour les illuminations des f�tes fin d'ann�e 2013 (9e). 2014 DDEEES 1156 Subvention (8.600 euros) � l'association Artisanale et Commerciale de Paris Bercy pour les illuminations des f�tes fin d'ann�e 2013 (12e). 2014 DDEEES 1158 Subvention (7.200 euros) � l'association Village Daguerre pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e (14e). 2014 DDEEES 1161 Subvention (10.000 euros) au Groupement des Commer�ants de l'Avenue de Versailles Auteuil Point du Jour pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e (16e). 2014 DDEEES 1163 Subvention (7.200 euros) � l'association des Commer�ants du Village d'Auteuil pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e (16e). 2014 DDEEES 1164 Subvention (4.100 euros) � l'association des Commer�ants du Poteau Duhesme pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e (18e). 2014 DDEEES 1165 Subvention (20.000 euros) � l'association des Commer�ants Lamarck Caulaincourt pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e (18e). 2014 DDEEES 1166 Subvention (15.500 euros) � l'association des commer�ants Lepic Abbesses pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e (18e). 2014 DDEEES 1172 Subvention (2.400 euros) � Champs-Elys�es du 20e pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e (20e). 2014 DDEEES 1175 Subvention (4.800 euros) � l'association des commer�ants de la rue Cadet pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e (9e). 2014 DDEEES 1217 Subvention (2.400 euros) � l'association des commer�ants de l'avenue Mozart pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e 2013 (16e). 2014 DDEEES 1220 Subvention (6.000 euros) � l'association commerciale du quartier Pasteur pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e 2013 (15e). 2014 DDEEES 1221 Subvention (9.400 euros) � l'association des commer�ants du Haut-Montmartre pour les illuminations de fin d'ann�e 2013 (18e). 2014 DDEEES 1227 Subvention (6.400 euros) � l?association des commer�ants Oberkampf Parmentier pour les illuminations de fin d?ann�e 2014 (11e).

Mme Olivia POLSKI, rapporteure. 2014 DDEEES 1188 Unions d�partementales syndicales-acomptes (1.218.250 euros) sur les subventions 2015 et avenant n� 5 � la convention. 2014 DDEEES 1189 Commission Administrative de la Bourse du travail (10e) - Acompte (151.750 euros) sur la subvention 2015. 2014 DDEEES 1070-G Subvention (22.000 euros) et convention avec l?association Panorama, Etudes, Formations, Conseils (20e). 2014 DDCT 29 Subvention (5.000 euros) � l?association Les amis d'Artisans du monde (9e). 2014 DDCT 73 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement de Paris (CAUE) pour l?organisation d?un cycle de conf�rences. 2014 DDCT 75 Subvention (2.000 euros) � l'association Culture XXI pour l?organisation du projet Paroles en Actes. 2014 DDCT 79 Subvention (14.000 euros) � l'association Metropop? ! pour son projet consacr� aux relations avec le Grand Paris. 2014 DDCT 121 Subvention (3.500 euros) � l?association Macao �criture(s) (13e). 2014 DDCT 157 Subvention (8.000 euros) � l'association Paris CADECS pour son projet d?observatoire de la vie locale. 2014 DDCT 172 Subventions fonds du Maire (28.850 euros) � 1 coll�ge et � 15 associations domicili�es ou ?uvrant dans le 9e arrondissement. Conventions avec l?association La Croix Rouge Fran�aise. 2014 DDCT 173 Subvention (2.000 euros) et convention avec l?Association Initiatives Rencontres et Solidarit� 10e - AIRES 10e. 2014 DDCT 176 Subventions fonds du Maire (4.993 euros) aux associations Association de la rue des Barres, Break dance crew et � la Caisse des �coles du 4e. 2014 DDCT 178 Subvention (20.000 euros) et convention avec l?association La P�pini�re Mathis (19e). 2014 DDCT 191 Subventions fonds du Maire (11.000 euros) � 3 associations du 20e arrondissement. 2014 DDCT 194 Subvention (6.500 euros) � l?association "La cravate solidaire".

2014 DDCT 195 Subvention (4.000 euros) � l?Association de Pr�figuration de la Maison des Volontaires (17e).

2014 DDCT 198 Subventions fonds du Maire (38.500 euros) et 2 conventions avec 1 �cole maternelle et 4 associations domicili�es ou ?uvrant dans le 3e arrondissement. 2014 DDCT 199 Subventions fonds du Maire (8.100 euros) � une Caisse des Ecoles, � un �tablissement scolaire et � 2 associations du 11e arrondissement. 2014 DDCT 201 Subventions fonds du Maire (14.670 euros) � 2 associations et convention avec 1 association du 18e arrondissement. 2014 DDCT 202 Subventions fonds du Maire (27.500 euros) � 7 associations et au Centre d?Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP) et convention avec 3 associations (19e). 2014 DDCT 203 Subvention fonds du Maire (13.726 euros) au Comit� des f�tes et ?uvres de solidarit� du 5e arrondissement. 2014 DDCT 204 Subventions fonds du Maire (13.500 euros) � 6 associations et conventions avec 2 associations du 14e arrondissement. 2014 DDCT 206 Subventions fonds du Maire (9.564 euros) � 2 associations du 1er arrondissement. 2014 DDCT 207 Subventions fonds du Maire (16.519 euros) � 15 associations du 15e arrondissement. 2014 DDCT 208 Subventions fonds du Maire (3.850 euros) � 5 associations et convention avec 1 association du 12e arrondissement. 2014 DDCT 209 Subventions fonds du Maire (4.205 euros) � des associations domicili�es ou ?uvrant dans le 6e arrondissement. 2014 DDCT 210 Subvention fonds du Maire (4.800 euros) � 5 associations et convention avec 1 association domicili�es ou ?uvrant dans le 7e arrondissement. 2014 DDCT 211 Subvention (2.000 euros) � l'association Petits Oiseaux Production (20e). 2014 DDCT 212 Subventions au titre de l'animation locale (3.500 euros) aux associations Ang�lique et Jules et La sierra prod (18e). 2014 DDCT 213 Subventions fonds du Maire (26.500 euros) � 9 associations et conventions avec 2 associations du 16e arrondissement. 2014 DDCT 214 Subventions fonds du Maire (20.466 euros) et convention avec une association du 13e arrondissement. 2014 DDCT 215 Subvention (4.500 euros) � l?association "M�tropop? !" au titre de l?animation locale. 2014 DDCT 217 Subvention fonds du Maire (17e) (5.000 euros) � l?association Scouts Unitaires de France (Vanves ? 92). 2014 DDCT 218 Subvention (9.000 euros) et convention avec l?association Permis de vivre la ville. 2014 DDCT 219 Subvention fonds du Maire (24.000 euros) et convention avec l?association Comit� des F�tes et des ?uvres sociales du 10e arrondissement. 2014 DDCT 220 Subvention (2.500 euros) � l?association "Suicide Ecoute". 2014 DDCT 221 Subvention (3.500 euros) � l'association La Guinguette Pirate pour son projet de web radio de quartier (13e). 2014 DDCT 223 Convention de pr�t � usage avec l?association Le Patronage la�que du 15e ? Maison Pour Tous relative aux locaux sis 61, rue Violet (15e). 2014 DDCT 224 Convention de pr�t � usage avec l?association Espace Parisien Histoire M�moire Guerre d?Alg�rie relative � des locaux sis 61, rue Violet (15e). 2014 DJS 313 Subvention (10.000 euros) � l?association Fondation Agir Contre l'Exclusion (8e). 2014 DJS 316 Subvention (4.500 euros) � l?association Kiosquorama (20e). 2014 DJS 344 Subvention (25.000 euros) et convention avec l?association Unis-Cit� (18e). 2014 DJS 352 Subvention (8.000 euros) � l'association Les Petits D�brouillards d'Ile de France (19e). 2014 DJS 354 Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association Actions Jeunes (17e). 2014 DJS 355 Subvention (2.000 euros) � l'association F�d�ration R�gionale des Maisons des Jeunes et de la Culture en Ile de France (FR MJC IDF) Saint-Denis (93). 2014 DJS 359 Subvention (3.000 euros) � l'association La Boutique des Frissons (10e). 2014 DJS 362 Subvention (2.100 euros) et convention � l'association La Compagnie � l'Aff�t (13e). 2014 DJS 367 Subvention (3.000 euros) et convention avec l?association Korhom (10e). 2014 DJS 369 Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Foyer de Chaillot Galliera (8e). 2014 DJS 373 Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Panorama Etudes Formations Conseils.

Mme Pauline V�RON, rapporteure. 2014 DJS 290 - DDCT Subvention (13.000 euros) et convention avec l'association Espoir 18. 2014 DJS 294 - DDCT Subvention (1.500 euros) � l'association One Two Three... Rap (18e). 2014 DJS 357 - DDCT Subvention (3.300 euros) � l'Association R�gionale des Centres d'Entrainement aux M�thodes d'Education Active - CEMEA (Aubervilliers - 93). 2014 DJS 358 - DDCT Subvention (1.500 euros) � l'association Tatoosports (20e).

Mme Pauline V�RON, Mme Colombe BROSSEL, rapporteures. 2014 DDCT 185 - DGRI Subvention (10.000 euros) � l?association Salon des Solidarit�s (12e).

Mme Pauline V�RON et M. Patrick KLUGMAN, rapporteurs. 2014 DDEEES 1138-G Subvention (12.300 euros) et convention avec l'association VoisinMalin.

Mme Pauline V�RON, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2014 DASES 1050 Subvention (23.418 euros) et convention avec l'association Secours Catholique, pour le fonctionnement du Centre d'entraide pour les demandeurs d'asile et les r�fugi�s (CEDRE) (19e). 2014 DFPE 1388 Subvention (2.000 euros) � l?Association des Avocats et Juristes Franco Berb�res (1er) pour le fonctionnement de son r�seau d?�changes avec les parents. 2014 DFPE 1416 Subvention (5.000 euros) et convention avec l?association Le Petit Ney (18e) pour son activit� Poussiney : un espace adultes - enfants. 2014 DFPE 1426 Subvention (5.000 euros) � l?association UNICEF France (6e) pour l?organisation d?un parcours photographique � l?occasion du 25e anniversaire de la Convention Internationale des Droits de l?Enfant. 2014 DASES 1170-G Participation (43.000 euros) et convention avec l'association le Refuge pour son accueil de jour pour personnes sans domicile fixe (93500 Pantin). 2014 DASES 1171-G Subvention (6.000 euros) et convention avec l?association Secours Catholique pour les actions d?accompagnement social men�es en faveur de personnes et de familles en difficult� dans son accueil (4e). 2014 DASES 1307-G Participation (237.300 euros) et avenant n� 3 � convention avec l?association La Chorba (19e). 2014 DASES 1343-G March� � prix mixtes pour la fourniture de denr�es alimentaires, de prestations de conseil et d?assistance technique pour le service de restauration du Centre maternel Michelet (13e). 2014 DASES 1369-G Participation (160.000 euros) et convention annuelle avec l?association les Restaurants du C?ur de Paris - Les Relais du C?ur de Paris (10e). 2014 DASES 1373-G Subvention (3.600 euros) pour le loyer et les charges des locaux de l'association Jean Merlin (18e) qui accueille des personnes d�munies et des demandeurs d'asile. 2014 DASES 1471-G Subvention (15.200 euros) � l'association Relais Logement pour son accueil de jour de personnes sans domicile (15e). 2014 DASES 1500-G Subvention (60.000 euros) et avenant n� 2 � convention avec l?association du Parc Georges Brassens (15e). 2014 DASES 1508-G Subvention (4.000 euros) � l?association La Visite des clowns (19e) au titre de 2014. 2014 DASES 1536-G Programme D�partemental pour l'Insertion et pour l'Emploi - Convention avec la CAF de Paris pour la gestion de l'Allocation Logement Compl�mentaire Ville de Paris et r�glement int�rieur de l'aide. 2014 DASES 1539-G Programme D�partemental pour l'Insertion et pour l'Emploi - Convention avec la CAF de Paris pour la gestion du Fonds d'Initiative et r�glement int�rieur du Fonds d'Initiative.

Mme Dominique VERSINI, rapporteure. 2014 DASES 1509-G Participation (55.000 euros), subvention et convention avec l'AP-HP au titre du dispositif EMGE aupr�s des EHPAD.

Mme Dominique VERSINI et M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2014 DAC 1284 Plaque comm�morative en hommage aux victimes du massacre de la Saint-Barth�lemy (1er). 2014 DAC 1604 Subvention (44.525 euros) et convention avec la Ligue de l'Enseignement F�d�ration de Paris Mouvement d'�ducation populaire (10e). 2014 DAC 1633 Convention tripartite de partenariat pour la r�alisation d'un monument aux morts virtuel de la 1�re guerre mondiale. 2014 DAC 1638 Subvention (10.000 euros) � l?association l?�pop�e des taxis parisiens Comm�moration du centenaire 1914-2014 (13e). 2014 DAC 1640 Apposition d?une plaque comm�morative en hommage � L�on Bourgeois 12 rue Saint-Louis en l?Ile (4e). 2014 DAC 1641 Subvention (2.000 euros) � la Soci�t� d?Histoire des Juifs de Tunisie et d?Afrique du Nord (9e). 2014 DAC 1647 Subvention (1.200 euros) � l?Association d�partementale des Combattants prisonniers de guerre et combattants d?Alg�rie, Maroc, Tunisie de Paris (9e). 2014 DAC 1648 Apposition d?une plaque comm�morative en hommage au chanoine Albert Marcad� �glise Sainte-Elisabeth-de-Hongrie 195 rue du Temple (3e). 2014 DU 1053 D�nomination "Paris-Ivry" d'une all�e (13e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. 2014 DAC 1627 Subvention (3.000 euros) � la F�d�ration du Conseil des Mariannes de la R�publique (20e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2014 DEVE 1007 D�nomination "Olave et Robert Baden-Powell" au square 59, rue Bayen (17e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, Mme P�n�lope KOMITES, Mme Pauline VERON, rapporteures. En outre, l'Assembl�e a pris connaissance des communications suivantes�: 2014 CAS 1001 Communication - Budget primitif 2015 du Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris.

Mme Dominique VERSINI, M. Julien BARGETON, rapporteurs.

2014 DAJ 1033 Communication de la liste des march�s conclus du 17 octobre 2014 au 5 novembre 2014 au titre de la d�l�gation donn�e � la Maire de Paris, pour la dur�e de son mandat, en mati�re de pr�paration, passation, ex�cution et r�glement des march�s publics et des accords-cadres.

2014 DAJ 1011-G Communication de la liste des march�s conclus du 17 octobre 2014 au 5 novembre 2014 au titre de la d�l�gation donn�e � la Maire de Paris, pour la dur�e de son mandat, en mati�re de pr�paration, passation, ex�cution et r�glement des march�s publics et des accords-cadres. 2014 SG 1101 Rapport d�finitif de la Chambre R�gionale des comptes relatif � la gestion de la SEMAPA.

M. Julien BARGETON, rapporteur. 2014 SG 1090 R�am�nagement du quartier des Halles (1er). Communication au conseil de Paris du rapport d?activit� de la commission de r�glement amiable des Halles.

Mme Olivia POLSKI, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2014 SG 1102 Rapport de la Chambre R�gionale des comptes relatif � la gestion des dons et legs.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur. 2014 IG 1002 Communication sur le rapport annuel de l?Inspection g�n�rale 2013 - 2014.

M. Emmanuel GR�GOIRE, rapporteur. 2014 DEVE 1075 Arr�t�s pr�fectoraux autorisant l?exploitation d?installations class�es pour la protection de l?environnement - Communication.

Mme C�lia BLAUEL, rapporteure.

2014 DVD 1137 Communication du bilan annuel Extension du Tramway T3 de la Porte de la Chapelle � la Porte d?Asni�res � Paris (17e et 18e).

2014 DVD 1142 Communication du bilan annuel global de l?extension du Tramway T3 de la Porte d?Ivry � la Porte de la Chapelle � Paris.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

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