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Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Nous examinons maintenant le projet de d�lib�ration DRH 1016 G relatif � un avenant � la convention pluriannuelle visant � d�finir les engagements r�ciproques entre le D�partement de Paris et l'AGOSPAP, sur lequel le groupe Ecologiste de Paris a d�pos� le v?u r�f�renc� n��71. La parole est � M. Christophe NAJDOVSKI, pour cinq minutes maximum.

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint. - Merci, Madame la Maire. En fait, je souhaitais pr�senter le v?u n��71, si vous me le permettez. Le v?u est, semble-t-il, rattach� � ce projet de d�lib�ration.

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Excellente initiative�! Faisons les deux d?un coup.

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint. - Ce v?u est relatif aux jouets qui sont propos�s � chaque fin d'ann�e aux enfants du personnel. En cette p�riode de fin d'ann�e, chaque parent du personnel ayant un ou plusieurs enfants de moins de 12 ans, re�oit un cadeau de la part de la collectivit�. Le choix qui est offert aux familles est issu d'une convention pluriannuelle avec l'association de gestion des ?uvres sociales des personnels des administrations parisiennes, l'AGOSPAP, association qui a pour mission de g�rer les loisirs, vacances et prestations sociales au profit du personnel. Cette convention a d�fini des engagements r�ciproques entre la Ville de Paris, le D�partement de Paris et l'AGOSPAP et, notamment, dans son article 2.6, il est dit, je cite�:�"L'association privil�giera la prise en compte de crit�res environnementaux et sociaux pour les prestations qu'elle d�livre, notamment en incluant ces crit�res dans sa politique d'achat". Par ailleurs, la Ville de Paris s'est engag�e, � travers le label "territoire de commerce �quitable", � acheter des produits issus du commerce �quitable pour les besoins internes de l'administration. Cependant, lorsqu'on regarde le catalogue "Arbre de No�l 2014", de l'AGOSPAP, celui-ci propose un choix conventionnel de jeux et jouets, pour la plupart fabriqu�s � bas co�t et o� ne figure aucun article issu du commerce �quitable. En outre, les ch�ques cadeaux multi-enseignes qui sont propos�s quand aucun des cadeaux du catalogue ne convient aux familles, sont principalement utilisables dans des grandes enseignes et pas dans les r�seaux de consommation responsable ou de commerce �quitable. C'est pourquoi nous �mettons le v?u qu'une gamme de jeux et jouets plus �quitables et durables - je pense � des jeux de soci�t� qui sensibilisent aux th�matiques environnementales, � des jouets d'�veil en bois, etc. - soient propos�s au catalogue de l'AGOSPAP d�s l'ann�e 2015, que les lots des march�s publics pass�s par l'AGOSPAP soient revus et redimensionn�s, que d'autres lots soient cr��s afin de permettre aux structures de production et de distribution d�di�es � ces jeux et jouets �quitables et durables, qui sont g�n�ralement plus petites, donc cela leur permettra de r�pondre � ces appels d?offres. Nous souhaitons �galement que l'utilisation des ch�ques cadeaux multi-enseignes soit �tendue � d'autres enseignes ou sites Internet de consommation responsable et de commerce �quitable, que le soutien � la cr�ation contemporaine et au spectacle vivant soit r�ellement mis en ?uvre � travers le choix du spectacle propos�, et enfin, que le soutien aux librairies de quartier soit mis en place en les incluant parmi les enseignes acceptant ces ch�ques cadeaux. Je vous remercie.

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Merci beaucoup. Pour vous r�pondre, l'ami du Kapla �quitable, M. Emmanuel GR�GOIRE.

M. Emmanuel GR�GOIRE, adjoint. - Je vais jouer au p�re No�l quelques instants. Christophe NAJDOVSKI, merci beaucoup pour votre intervention. Vous avez assez d�taill� diff�rents points techniques, donc je vais me contenter de rajouter quelques �l�ments, pour essayer de trouver un point d'entente sur un objectif qui, je crois, nous rassemble tous. Tout d'abord, nous sommes actuellement en cours de ren�gociation de convention avec l'A.G.O.S.P.A.P. C'est l'objet d'ailleurs de ce projet de d�lib�ration, qui est une prolongation de la convention actuelle pour six mois, et nous devrons donc n�gocier une nouvelle convention et la voter d'ici le 1er juillet 2015. Depuis 2011, des commissions d'appel d'offres qui existent � l'A.G.O.S.P.A.P., et dont je rappelle qu'elles sont compos�es pour moiti� des membres, de repr�sentants des organisations syndicales, ont s�lectionn� des jouets en mat�riaux �cologiques et de fabrication fran�aise, avec une marque, entre guillemets, un logo A.G.O.S.P.A.P. qui les distingue dans le catalogue. Je fais simplement une remarque, c'est que ce ne sont pas les jouets - on doit bien le constater - qui rencontrent le succ�s le plus large aupr�s des enfants des personnels de la Ville. Donc il est vraiment tr�s important que nous discutions, dans le cadre de ces commissions d'appels d'offres, de sorte que notre objectif rencontre la volont� et le souhait des agents, et plus singuli�rement de leurs enfants. Effectivement, vous l'avez dit, les ch�ques cadeaux sont de plus en plus populaires, � noter que les ch�ques cadeaux sont des dispositifs ind�pendants. Il ne nous appartient pas, malheureusement, de s�lectionner les commerces qui y participent, mais nous pourrons �videmment inciter des prestataires de consommation responsable et de commerce �quitable � les int�grer, et c'est le cas �galement pour les librairies de proximit�. Donc comme on se rejoint sur un certain nombre d'objectifs, je vais vous proposer un amendement oral sur ce que propose ce v?u, ce qu'�met ce v?u, dont je vais faire lecture maintenant�: "aussi, sur proposition de Christophe NAJDOVSKI, Pascal JULIEN et des �lus du groupe Ecologiste de Paris, le Conseil de Paris �met le v?u�: - qu'une gamme de jeux et de jouets plus �quitables et durables (jeux de soci�t� qui sensibilisent aux th�matiques environnementales, jouets d'�veil en bois, etc.), soit propos�e au catalogue de l'A.G.O.S.P.A.P. d�s l'ann�e 2015�; - que ces objectifs soient repris dans le cahier des charges des futurs march�s d'achats de jeux et jouets�; - que le soutien � la cr�ation contemporaine et au spectacle vivant continue � �tre mis en ?uvre � travers le choix du spectacle propos�; - que la Ville de Paris incite les librairies de quartier � s'affilier au r�seau des enseignes acceptant les ch�ques cadeaux�; - et qu'une attention particuli�re soit port�e au choix et � la pr�sentation des jouets, pour �viter les st�r�otypes de genre." Si vous l'acceptez, je proposerais d'amender ce v?u et de le voter favorablement. J'en profite �galement pour rendre un hommage public � Alain GEISMAR, qui a �t� longuement pr�sident de l'A.G.O.S.P.A.P. et qui a pass� la main � M. Alain-Michel BURDET. Je pense que nous pouvons rendre hommage � Alain GEISMAR et souhaiter bon courage � M. BURDET.

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Merci beaucoup, Monsieur GR�GOIRE. Cet amendement est-il accept�?

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint. - Oui, j'accepte ces amendements. Ils peuvent �tre int�gr�s au v?u. Merci.

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - C'est absolument formidable. Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe Ecologiste de Paris, amend�e par l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition de v?u est adopt�e. (2014, V. 348). Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DRH 1016 G. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2014, DRH 1016 G).

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