�

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Nous passons � l'examen de v?ux non rattach�s. Le v?u r�f�renc� n��69, d�pose par le groupe Ecologiste de Paris, est relatif � un projet d'installation d'une antenne 4G au 7, rue de Rambouillet, dans le 12e. La parole est � Christophe NAJDOVSKI pour 2 minutes maximum? � M. Pascal JULIEN, pour 2 minutes maximum.

M. Pascal JULIEN. - Excusez-moi�! Depuis 2013, un collectif de parents et d'habitants, soutenu par la mairie du 12e, conteste l'implantation d'une antenne au 7 rue de Rambouillet. Ce dossier est pass� en C.C.T.M. o� une proc�dure de concertation renforc�e a �t� mise en place mais, au bout d'un an, finalement, l'antenne a �t� accept�e. Or, le collectif de parents conteste le fait que cette proc�dure de concertation renforc�e ait �t� men�e aussi loin qu'elle aurait d� l'�tre. C'est la raison pour laquelle le v?u demande que soit mis en ?uvre � nouveau ce processus de concertation renforc�e et que l'accord qui a �t� donn� � Free, qui est l'op�rateur, soit remis en cause.

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Merci beaucoup, Monsieur JULIEN. Pour vous r�pondre, en 2 minutes maximum, Monsieur BARGETON.

M. Julien BARGETON, adjoint. - Merci, Madame la Maire. Sur cette antenne, je tiens tout d'abord � confirmer que la charte de t�l�phonie parisienne a �t� scrupuleusement respect�e, tant dans son fonctionnement que dans la proc�dure de motivation sur le fond. Alors, le projet d'implantation au 31 boulevard Diderot a fait l'objet d'un report en C.C.T.M., qui avait �t� d�cid� sous l'ancienne mandature, parce qu'il y avait des choses qui, effectivement, ne correspondaient pas. Mais, ensuite, quand il y a un report, on revient devant la C.C.T.M. et c?est normal qu'on tienne compte de la r�alit� des choses. S'agissant maintenant du projet d'implantation du 7 rue de Rambouillet, nous avons regard� le fond du dossier � partir de ce report de juillet 2013. Les concertations ont �t� men�es le 9 et le 19 d�cembre 2013 entre le cabinet de M. PENINOU, les services de la Ville, l'agence, la mairie du 12e et Free. Les sites alternatifs ont �t� examin�s mais aucun site n'a �t� identifi�. Les mesures r�alis�es dans le quartier se sont av�r�es tr�s faibles�: 0,25 volt par m�tre rue du Charollais. L'�cole maternelle de l'avenue Daumesnil n'est pas impact�e. Les estimations de l?op�rateur dans les �tablissements particuliers sont inf�rieures � 1 volt par m�tre. On est tr�s au-dessous du niveau de la charte. Les �tablissements particuliers se situent d'ailleurs hors du champ des azimuts de l'antenne et les angles ont �t� calcul�s pour �viter de pointer. Donc, au regard de tous les �l�ments, ayant constat� l'�chec d'un site alternatif, la commission a donn� � ce projet, le 24 novembre dernier, un avis favorable. Comme le pr�voit la charte, et afin de rassurer les riverains, la mobilisation est vive - j?en ai bien conscience - j'ai demand�, alors qu?elle respectait parfaitement la charte, que soient r�alis�es des mesures de contr�le en plus sur les niveaux d'exposition des champs �lectromagn�tiques, notamment dans l'�cole et dans la cr�che. Afin de pouvoir rassurer les riverains et trouver une issue au dialogue qu'il convient de maintenir, je vous propose de retirer votre v?u, qu'une rencontre entre mon cabinet, celui de la Maire, l'op�rateur de t�l�phonie concern�, le collectif de riverains, soit organis�e � tr�s br�ve �ch�ance avant l'installation de l'antenne, afin que l'ensemble des acteurs puissent partager les �tapes de ce dossier et de trouver une issue.

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Merci, Monsieur BARGETON. Le v?u est-il retir�, Monsieur JULIEN�?

M. Pascal JULIEN. - Dans la mesure o� le collectif va �tre associ� � cette discussion, car il ne l'avait pas �t� lors de la proc�dure de concertation renforc�e, je remercie Julien BARGETON de sa proposition et je retire le v?u.

Mme Colombe BROSSEL, adjointe, pr�sidente. - Je vous en remercie.

�