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2007, Observations sur l’ordre du jour.


M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous passons donc aux dossiers de la 1�re Commission...

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Monsieur le Maire ?

M. LE MAIRE DE PARIS. - Oui, Monsieur LEGARET. Un rappel au r�glement, j?imagine ?

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Monsieur le Maire, il a �t� pr�vu en conf�rence d?organisation de tenir la s�ance sur une seule journ�e, ce qui est l?indication qu?il y a relativement peu de dossiers importants � cette s�ance et que c?est un ordre du jour plut�t all�g�.

Or, un projet de d�lib�ration va susciter plus d?int�r�t que les autres : c?est la fusion entre la S.E.M.E.A. 15 et la S.E.M. ?Paris Centre?.

Ce projet de d�lib�ration 2007 DF 06 a �t� inscrit � l?ordre du jour de la 1�re Commission. Il a d?ailleurs �t� examin� en 1�re Commission la semaine derni�re, en pr�sence de Mme FLAM, adjointe charg�e des soci�t�s d?�conomie mixte, et l?Ex�cutif a d�pos� en 1�re Commission un amendement. Il est donc tout � fait logique que ce projet de d�lib�ration soit inscrit en 1�re Commission et examin�e avec la 1�re Commission.

Or, stupeur ! Nous d�couvrons que cette affaire a �t� d�cal�e, pour �tre artificiellement introduite dans l?ordre du jour de la 8e Commission.

La 8e Commission ne l?a jamais examin�e la semaine derni�re !

On voudrait faire en sorte que le d�bat soit escamot� sur ce projet de d�lib�ration, que l?on ne s?y prendrait pas autrement !

Cela viendra �videmment en fin de s�ance, dans l?apr�s-midi. Il n?est pas tr�s difficile de savoir, d?ailleurs, que les �lus U.M.P. ont une r�union importante cet apr�s-midi.

Ce qui peut vous arriver ! Il vous arrive m�me, pour certains meetings ou des manifestations publiques, de demander des suspensions de s�ance !

Je vous demande, Monsieur le Maire, parce que je consid�re que ce manquement � la r�gle est totalement in�dit, qu?il n?est pas conforme aux articles 19 et 28 de notre R�glement, de r�introduire, comme c?est le droit, ce projet de d�lib�ration en 1�re Commission et que nous puissions l?examiner d�s � pr�sent.

Je vous remercie.

(Applaudissements sur les bancs du groupe U.M.P.).

M. LE MAIRE DE PARIS. - Monsieur LEGARET, tout � fait sereinement, quelques petits rappels.

D?abord, c?est le Maire, dans toutes les communes de France, qui est ma�tre de l?ordre du jour.

Deuxi�mement, la conf�rence d?organisation peut faire toutes les propositions qu?elle veut au Maire? et je les applique toujours, d?ailleurs !

Troisi�mement, je vais vous dire qu?� titre personnel, cela m?est absolument �gal que ce projet passe dans la 1�re ou dans la 8e?

Je respecte l?adjoint charg� de l?ordre du jour - Christophe CARESCHE -, les pr�sidents de groupe et l?adjointe en charge du dossier.

Donc, je vais commencer l?ordre normal tel qu?il a �t� pr�vu et je charge Christophe CARESCHE avec Mireille FLAM et les pr�sidents de groupe de voir si le projet �voqu� doit passer dans la 1�re et ou dans la 8e. Je ferai ce que vous me recommanderez en toute s�r�nit�. Que cela passe � la 1�re ou � la 8e, pour moi, il n?y a aucune diff�rence.

Jusqu?� nouvel ordre, j?ordonne la s�ance. Je le fais gentiment sans agressivit� vis-�-vis de qui que ce soit. Je cherche des compromis.

Madame de PANAFIEU, voulez-vous rajouter quelque chose ?

Mme Fran�oise de PANAFIEU, maire du 17e arrondissement. - Je ne crois pas du tout que votre d�marche est hypocrite. A partir du moment o� vous avez dit ce que vous venez de dire, on peut peut-�tre aller voir avec M. CARESCHE en 5 minutes ce que l?on fait pour ce dossier afin d?�tre fix� sur le fait que cela passe d�s � pr�sent ou cet apr�s-midi.

Il faudrait peut-�tre une suspension de s�ance de 5 minutes pour se mettre d?accord.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Je suis d�contract�.

Mme Fran�oise de PANAFIEU, maire du 17e arrondissement. - Moi aussi. Simplement pour que l?on sache la r�gle du jeu au d�part.

M. LE MAIRE DE PARIS. - Cela va faire du bien � tout le monde si nous sommes tous d�contract�s. La suspension de s�ance est de droit. Je ne peux donc pas la refuser. 5 minutes.

Je prendrai la solution consensuelle. Que ce soit clair. Pour le moment, c?est inscrit � la 8e.

S?il y a consensus pour passer � la 1�re on passera � la 1�re. S?il n?y a pas consensus, on passera � la 8e. 5 minutes pour vous d�tendre encore.

Mme Fran�oise de PANAFIEU, maire du 17e arrondissement. - Merci.

Mai 2007
Débat
Conseil municipal
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