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M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous passons maintenant au projet de d�lib�ration DPA 107. ?Idex �nergies?.

La parole est � M. LEBEL.

M. Fran�ois LEBEL, maire du 8e arrondissement. - Et si possible �cout� ! Je vous remercie, Monsieur le Maire.

Je profite de ce projet de d�lib�ration DPA 107 pour �voquer une autre d�lib�ration pr�sent�e par l?Ex�cutif municipal en novembre 2005 et que vous avez fait voter par votre majorit�.

(M. Christophe CARESCHE, adjoint, remplace M. le Mairede Paris au fauteuil de la pr�sidence).

Une d�lib�ration qui permet � un exploitant priv� d?implanter sous la cul�e rive droite du pont Alexandre III, un lieu - je cite - ?d�di� � la musique vivante dont la vocation principale est de promouvoir de jeunes artistes et de contribuer � la r�v�lation de jeunes talents dans les - et l� je souligne - domaines culturels et artistiques?.

Cette d�lib�ration a �t� adopt�e contre l?avis du Conseil du 8e arrondissement car celui-ci voulait, au contraire, que soit cr��e dans ce vaste lieu une surface destin�e aux jeunes du Centre de Paris ; un centre de Paris qui est encore aujourd?hui totalement d�pourvu de toute �quipement sportif digne de ce nom.

Malgr� cela, vous avez conduit de 2002 � 2005, en toute opacit�, des n�gociations secr�tes visant � commercialiser ce domaine municipal. Mais pour tenter d?�chapper aux cons�quences de ce choix, qui a �t� fait en faveur du lucratif plut�t que du sportif, vous n?avez pas manqu� de pr�ciser dans la convention qui vous lie et que vous avez fait voter, les objectifs culturels que je viens de vous rappeler.

Aujourd?hui, il est clair que la culture �tait un faux nez, que vous avez �t� tromp�, Monsieur le Maire, et que vous avez en fait dans cette affaire, permis l?implantation sous le pont Alexandre III d?une banale bo�te de nuit, une des plus vastes de tout Paris, accompagn�e de toutes les nuisances qui vont ordinairement de pair avec ce type d?�tablissement.

Aucune des prescriptions des articles 8 et 9 de la convention que vous avez sign�e avec l?attributaire n?a �t� respect�e. Dans cette convention l?article 8-1 parle de culture et de jeunes talents, mais ne fait aucune mention de piste de danse ni de disque-jockey, l?article 8-5 exclut toutes nuisances sonores alors que des amplificateurs g�ants sont aujourd?hui install�s partout ; le m�me article stipule d?ailleurs que la tranquillit� des occupants du port doit �tre respect�e alors que ceux-ci sont en proc�s avec vos cocontractants.

L?article 8-6 non plus n?est pas respect�, car il �voque des manifestations exceptionnelles alors que ces manifestations exceptionnelles ont lieu en fait tous les soirs. L?article 9 de la convention est �galement viol� : il interdit le stationnement alors qu?en r�alit� il y a des voitures sur les trottoirs, sur le pont et m�me sur les pelouses du cours La Reine toutes les nuits.

Tous ces manquements graves, Monsieur le Maire, ont �t� constat�s par huissier et le Pr�fet de police lui-m�me a indiqu� qu?il n?�tait pas certain que votre contractant respecte les termes de la convention. C?est pourquoi, je demande, Monsieur le Maire, que la Ville conform�ment � l?article 27-2 de la convention d�nonce cette convention pour faute de l?occupant.

Je vous remercie.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci. Vous allez d�cevoir le nouveau Pr�sident de la R�publique, Monsieur LEBEL, qui a l?air d?appr�cier beaucoup ce lieu.

Madame FLAM, vous avez la parole.

Mme Mireille FLAM, adjointe, au nom de la 1�re Commission. - Monsieur le Maire, je voudrais faire remarquer cordialement � notre coll�gue que son intervention n?a rien � voir avec le projet de d�lib�ration puisque le projet de d�lib�ration parle de l?indemnisation d?une soci�t� qui s?est substitu�e � une autre et qui a fait des travaux relatifs � l?exploitation des installations de g�nie climatique dans 21 �tablissements baln�aires municipaux.

Donc je lui propose de me donner son intervention et je lui apporterai des r�ponses sur le sujet qu?il vient d?�voquer.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DPA 107.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2007, DPA 107).

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