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M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Nous allons maintenant examiner les v?ux n� 3 et n� 3 bis, respectivement d�pos�s par le groupe socialiste et radical de gauche et l?Ex�cutif. Il s?agit de la collecte des piles et accumulateurs usag�s.

Monsieur GATIGNON, vous avez la parole.

M. Pierre GATIGNON. - Nos concitoyens sont � juste titre pr�occup�s et soucieux d?efficacit� en mati�re de tri s�lectif.

La Ville de Paris a beaucoup ?uvr� dans ce domaine en g�n�ralisant les collectes s�lectives, mais il est n�anmoins un domaine dans lequel nous connaissons une absence de r�sultats assez flagrante, qui est celui de la collecte et du recyclage de piles et accumulateurs usag�s.

Bien �videmment, cette question n?est pas de la comp�tence de la Ville de Paris puisqu?elle ressort de ceux qui ont en charge la vente et la collecte, ainsi que le recyclage, de ces piles et accumulateurs.

Toutefois, nous pensons qu?une municipalit� comme la n�tre, aussi soucieuse des questions d?environnement et de sant� publique, ne peut rester muette sur une question aussi grave. Il y a une d�faillance patente de ceux qui ont en charge cette collecte et ce recyclage.

Cette situation a �t� paradoxalement illustr�e avec la distribution r�cente dans les bo�tes aux lettres des Parisiens de petites bo�tes en carton destin�es � recueillir, chez eux, ces piles et accumulateurs, sauf que le d�bouch�, malheureusement, n?est pas ou tr�s insuffisamment connu pour les Parisiens, de sorte que ceux qui en conscience feraient le tri et conserveraient ces piles et accumulateurs seraient bien en peine de pouvoir acc�der au recyclage de ceux-ci.

Nous avons donc souhait� que la Ville prenne des dispositions �nergiques en direction de ceux qui doivent organiser cette collecte et ce recyclage afin qu?ils fassent face � leurs obligations. C?est la raison pour laquelle nous avons d�pos� le v?u n� 3. Je souhaite que ce v?u, qui marque une nouvelle fois l?importance que la Ville attache � ces questions et sa volont� d?imposer partout les questions de sant� publique et de tri s�lectif, soit pris en compte.

(Mme Mireille FLAM, adjointe, remplace M. Christophe CARESCHE au fauteuil de la pr�sidence).

Mme Mireille FLAM, adjointe, pr�sidente. - Je vous remercie et je donne la parole � M. CONTASSOT pour vous r�pondre.

M. Yves CONTASSOT, adjoint. - La Ville, comme l?a dit Pierre GATIGNON, n?a pas le droit de se substituer aux collecteurs qui ont en la mati�re une obligation r�sultant d?un d�cret du 12 mai 1999. Cela n?est donc pas envisageable et nous serions condamn�s imm�diatement si la Ville se substituait � eux pour collecter les piles au niveau des immeubles d?habitation.

De ce point de vue, votre v?u nous pose un petit souci et c?est le sens du v?u de l?Ex�cutif, c?est-�-dire que nous sommes d?accord pour qu?il y ait des op�rations men�es de mani�re plus approfondie avec les collecteurs dont c?est la responsabilit�, sans pour autant que nous nous substituions � ces collecteurs. Ce serait un tr�s mauvais signal donn� si la Ville se mettait � la place des industriels pour pallier leur d�ficience en la mati�re.

Sur le fond, il n?y a pas de d�saccord. Sur la forme, n�anmoins, il y a une modification de la r�daction du v?u pour qu?il ne pose pas de probl�me d?ordre juridique.

Je vous demande, si vous en �tes d?accord, de retirer votre v?u au profit du v?u de l?Ex�cutif.

Mme Mireille FLAM, adjointe, pr�sidente. - Monsieur GATIGNON, le v?u n� 3 est-il maintenu ?

M. Pierre GATIGNON. - Je consid�re que le v?u pr�sent� par l?Ex�cutif r�pond � notre souci. Le v?u n� 3 est donc retir�.

Mme Mireille FLAM, adjointe, pr�sidente. - Merci.

Je mets aux voix, � main lev�e, le voeu d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le voeu est adopt�. (2007, V. 131).

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