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Mme Alexandra CORDEBARD, adjointe, pr�sidente. - Nous passons maintenant � l?examen des v?ux non rattach�s. Les v?ux r�f�renc�s n��78 et n��78 bis sont relatifs aux mod�les vivants travaillant aux ateliers Beaux-Arts, ont �t� d�pos�s par le GEP et l'Ex�cutif. La parole est � M. BELLIARD, pour 2 minutes maximum.

M. David BELLIARD. - Merci, Madame la Maire. Tr�s rapidement, sur cette question des mod�les vivants aux ateliers Beaux-Arts de la Ville de Paris, les �lus du groupe Ecologiste de Paris suivent cette question depuis tr�s longtemps. Ces personnes qui sont des mod�les vivants connaissent une situation professionnelle difficile et nous formulons quatre demandes�: - La premi�re est d?obtenir une solution statutaire pour sortir ce m�tier de la pr�carit� et d�finir un statut qui corresponde � la sp�cificit� de cette activit�. - La deuxi�me chose est l?harmonisation du taux horaire des mod�les d?art sur celui des ateliers Beaux-Arts de la DAC. - Le troisi�me point est la r�duction du d�lai de paiement des heures effectu�es. - Enfin, le quatri�me point est l?acc�s aux cantines, � la compl�mentaire sant� ainsi qu?� la m�decine du travail de la Ville pour les personnes vacataires. Je vous remercie.

Mme Alexandra CORDEBARD, adjointe, pr�sidente. - Je vous remercie. La parole est � M. Bruno JULLIARD qui, je crois, veut vous proposer un v?u de l?Ex�cutif.

M. Bruno JULLIARD, premier adjoint. - Merci, Madame la Maire. Tr�s bri�vement, parce que nous avons d�j� abord� cette question � plusieurs reprises r�cemment. Les quatre demandes que vous formulez - ce ne sont pas les seules d?ailleurs et la liste n?est pas exhaustive -, s'inscrivent dans les d�bats, et m�me d?ailleurs les n�gociations que nous avons avec les repr�sentants des mod�les, notamment des ateliers Beaux-Arts. Il y a des discussions qui ont �t� engag�es depuis plusieurs ann�es maintenant, qui ont d?ores et d�j� permis de nombreuses avanc�es, notamment la simplification des d�marches d?indemnisation, la revalorisation du taux horaire de r�mun�ration, l?am�lioration de la lisibilit� de la fiche de paie. Ce dialogue s?est amplifi� depuis le d�but de l?ann�e 2014. Il est d�sormais tr�s nourri et r�gulier, puisqu?il y a d�j� eu six audiences syndicales en 2014. Dans le cadre de ces �changes, le r�glement int�rieur des ateliers Beaux-Arts a �t� modifi� � la demande des mod�les, afin de fixer un d�lai de pr�venance de 48 heures en cas d?annulation d?une s�ance de pose. Le besoin de recourir aux services des mod�les est, de fait et par d�finition, irr�gulier et tr�s li� aux orientations p�dagogiques que chaque professeur souhaite mettre en ?uvre au b�n�fice de ses �l�ves. Par cons�quent, il y a besoin de recourir � des vacataires. C?est ce qui rend les discussions longues. Cela dit, le dialogue syndical est de tr�s bonne qualit�. Nous avan�ons de mani�re tout � fait positive. Je ne crois pas qu?il faille, dans ce type de n�gociation sociale, que le Conseil de Paris propose des conclusions � des n�gociations.

Mme Alexandra CORDEBARD, adjointe, pr�sidente. - Pardonnez-moi, Monsieur JULLIARD. Je ne sais pas comment quiconque peut entendre le contenu de la communication de M. JULLIARD. Merci de faire un peu de silence.

M. Bruno JULLIARD, premier adjoint. - Je disais donc qu?il serait regrettable que le Conseil de Paris, alors m�me que des n�gociations sont en cours et qu?elles se passent dans un climat tout � fait positif, que nous y donnions aujourd?hui une r�ponse d�finitive, dont d?ailleurs pour certains aspects la l�galit� n?est pas du tout av�r�e. Je vous proposerai plut�t, en reprenant l?essentiel de vos consid�rants, que nous �mettions le v?u que les discussions se poursuivent entre les services de la DAC, de la DRH et les repr�sentants des mod�les des ateliers Beaux-Arts de la Ville de Paris, pour que l?am�lioration de leurs conditions de travail puisse se poursuivre. Le v?u de l'Ex�cutif �nonce les objectifs que vous citiez dans votre v?u mais � cette �tape, nous pouvons nous contenter de proposer que les discussions se poursuivent avec un objectif qui est �videmment qu?elles puissent aboutir dans les tous prochains mois.

Mme Alexandra CORDEBARD, adjointe, pr�sidente. - Merci, Monsieur JULLIARD. Maintenez-vous votre v?u�?

M. David BELLIARD. - Non, nous retirons notre v?u et nous voterons celui de l?Ex�cutif.

Mme Alexandra CORDEBARD, adjointe, pr�sidente. - Je vous en remercie. Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de v?u d�pos� par l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? Le projet de v?u est adopt� � l'unanimit�. (2014, V. 289). Je vous en remercie.

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