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Les projets de d�lib�ration adopt�s, par un vote d?ensemble, de l?Assembl�e sont les suivants�: 2014 DAJ 1024 Signature des march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d?appel d?offres les 28 octobre et 4 novembre 2014. 2014 DAJ 1030 Approbation d'un contrat de transaction entre la Ville de Paris et Eiffage TP afin de mettre fin au litige survenu dans l'ex�cution du march� public ligne 3 du tramway d'Ile-de-France "T3". 2014 DF 1011 Signature d?un protocole de fin de la concession d?exploitation publicitaire sur certaines propri�t�s communales. 2014 DFA 18 Convention-cadre de mise � disposition de sites relevant du domaine de la Ville de Paris au profit de l?Etat (Minist�re de l?Int�rieur) pour l?implantation des installations d?INPT. 2014 DFA 35 Budget municipal - Admissions en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes cr�ances. 2014 DFA 37 Budget municipal - R�gisseuses et r�gisseurs - Demandes en d�charge de responsabilit�. 2014 DFA 38 Modification de la d�lib�ration 2012 DF 59 du 9 et 10 juillet 2012 fixant le mode de calcul des amortissements en M14. 2014 DFA 17-G Modification de la d�lib�ration 2012 DF 21-G du 9 juillet 2012 fixant le mode de calcul des amortissements en M52. 2014 DFA 45 Fourniture de pi�ces d�tach�es et prestations de maintenance pour les groupes nettoyeurs haute pression de la ville de Paris - March�s de services - Modalit�s de passation. 2014 DFA 47 Rapports des mandataires du Conseil Municipal dans les conseils d'administration ou de surveillance des soci�t�s de la collectivit� parisienne pour l'exercice 2013. 2014 DFA 51 Convention-cadre d'occupation du domaine public non routier par le GIP RENATER (R�seau national de communications �lectroniques pour la technologie, l'enseignement et la recherche). 2014 DFA 56 Modalit�s de reprise des provisions au titre de l'article R. 2321-2 du CGCT. 2014 DFA 23-G Modalit�s de reprise des provisions au titre de l'article R. 2321-2 du CGCT. 2014 DFA 16-G Budget d�partemental - Admissions en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes cr�ances.

M. Julien BARGETON, rapporteur. 2014 DDCT 205 Approbation du r�glement int�rieur du Conseil de l?immobilier de la Ville de Paris. 2014 DDCT 5-G Approbation du r�glement int�rieur de la formation d�partementale du Conseil de l?immobilier de la Ville de Paris.

M. Julien BARGETON, M. Mao PENINOU, rapporteurs. 2014 DU 1100 ZAC Porte Pouchet (17e). Constat de d�saffectation, d�classement du domaine public et vente de plusieurs emprises � la SEMAVIP, et constitution de servitudes. 2014 DU 1145 Secteur Paul Meurice (20e) - Avenant n� 1 au trait� de concession de la SEMAVIP.

M. Jacques BAUDRIER, rapporteur. 2014 DU 1130 �tudes urbaines et techniques sur le secteur Saint Blaise (20e). March� de prestations intellectuelles. Attribution. 2014 DU 1144 GPRU Saint-Blaise - Secteur Cardeurs-Vitruve (20e). Avenant n� 1 au trait� de concession de la SEMAEST.

M. Jacques BAUDRIER, Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs. 2014 DDCT 87 Subvention (9.100 euros) � trois associations au titre des droits de l?Homme et de la lutte contre les discriminations. 2014 DDCT 97 Subvention (21.000 euros) � quatre associations au titre des droits de l?Homme et de la lutte contre les discriminations. 2014 DDCT 147 Subvention (112.000 euros) et convention avec le Centre Lesbien, Gay, Bi et Trans de Paris et d?Ile-de-France. 2014 DDCT 154 Subvention (68.000 euros) � sept associations au titre des droits de l?Homme et de la lutte contre les discriminations et de l?Int�gration. 2014 DDCT 169 Subventions (9.700 euros) � cinq associations au titre des droits de l?Homme et de la lutte contre les discriminations. 2014 SG 1042 Subvention (1.500 euros) � l?association Comit� des M�tallos (11e). 2014 SG 1055 Subvention (5.000 euros) � l?association Pulsart (93100 Montreuil). 2014 SG 1066 Subvention (13.000 euros) au Mouvement Ni Putes, Ni Soumises (20e). 2014 SG 1067 Subvention (2.000 euros) � l?association Passiflora (15e). 2014 SG 1070 Subvention (6.000 euros) � la Coordination Nationale des associations pour le Droit � l?Avortement et � la Contraception (CADAC) (11e). 2014 SG 1074 Subvention (2.000 euros) � l?Association des Tunisiens de France (10e). 2014 SG 1083 Subvention (3.200 euros) � l?association Femmes pour le Dire, Femmes pour Agir (FDFA) (15e). 2014 SG 1085 Subvention (2.000 euros) � L'Esprit Jazz. 2014 SG 1087 Subvention (3.000 euros) � l?association Zart?s Prod (11e). 2014 SG 1089 Subvention (5.000 euros) � l?association Osez le F�minisme ! (14e). 2014 SG 1091 Subvention (3.000 euros) � l?association Archipelia (20e). 2014 SG 1092 Subvention (2.000 euros) � l'association Genre et Ville (20e). 2014 SG 1093 Subvention (4.000 euros) et convention avec l?association Espace 19 (19e). 2014 SG 1094 Subvention (3.000 euros) � la Ligue des Femmes Iraniennes pour la D�mocratie (11e). 2014 SG 1095 Adh�sion (4.000 euros) � l?association des Elu-e-s Contre les Violences faites aux Femmes (ECVF) (19e).

Mme H�l�ne BIDARD, rapporteure. 2014 SG 1096 Subvention (50.000 euros) et convention avec l?Institut National d?Etudes D�mographiques (INED) (20e).

Mme H�l�ne BIDARD, Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteures. 2014 DDCT 145 Subvention (12.500 euros) � l?association Contact Paris Ile-de-France (4e) destin�e � financer des actions de soutien en direction des gays, des lesbiennes et de leur famille.

Mme H�l�ne BIDARD et Mme Dominique VERSINI, rapporteures. 2014 DEVE 1094 Subvention (3.000 euros) � l'association Energie Partag�e pour sa campagne de sensibilisation sur le th�me de la r�appropriation de l'�nergie. 2014 DEVE 1095 Subvention (5.600 euros) � l'association Particip'Action (2e) pour son projet de mobilisation des Parisien-nes au d�bat citoyen plan�taire sur l'�nergie et le climat. 2014 DVD 1105 March� de travaux de g�nie civil sur les ouvrages et terrains des canaux.

Mme C�lia BLAUEL, rapporteure. 2014 DEVE 1088 Subvention (2.500 euros) au Graine d?Ile-de-France (18e) pour son tableau de bord r�gional d?�ducation � l?environnement et au d�veloppement durable.

Mme C�lia BLAUEL et Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteures. 2014 DPE 1050 Observatoire des Usagers de l?Assainissement en Ile-de-France - Subvention (2.000 euros).

Mme C�lia BLAUEL et M. Mao PENINOU, rapporteurs. 2014 DLH 1066 Cession de l?ensemble immobilier 83 avenue de la Paix � Fresnes (Val-de-Marne) � Valophis Habitat. 2014 DLH 1107 R�alisation groupe "Moulin de la Pointe" (13e) d?un programme de r�habilitation Plan Climat �nergie par Paris Habitat - OPH. 2014 DLH 1113 R�alisation 21 rue de la Chapelle (18e) d?un programme de r�sidence �tudiante (111 logements PLUS) par EFIDIS. 2014 DLH 1118 Location de la parcelle 30-34, rue des Annelets (19e) � la SIEMP - Avenant au bail emphyt�otique. 2014 DLH 1135 Ali�nation de parties communes dans l?immeuble en copropri�t� 3, rue Victor Letalle (20e). 2014 DLH 1146 Ali�nation de parties communes dans l?immeuble en copropri�t� 60, rue Raymond Losserand (14e). 2014 DLH 1147 Location de l?immeuble 21, rue Jean-Pierre Timbaud (11e) � Paris Habitat - OPH - Bail emphyt�otique. 2014 DLH 1162 R�alisation 328, rue Saint Jacques (5e) d'un programme comportant 1 logement PLUS par Habitat Social Fran�ais. 2014 DLH 1165 R�alisation 8 rue de Vaucouleurs (11e) d'un programme de r�habilitation Plan Climat comportant 50 logements par EFIDIS. 2014 DLH 1171 R�habilitation Plan Climat 207-211, 213-217, rue Saint-Charles (15e) - Pr�ts garantis par la Ville (4.925.314 euros) demand�s par la RIVP. 2014 DLH 1179 R�alisation, 74 rue des Plantes et 1 villa Brune (14e), d?un programme de cr�ation d'un logement PLA-I par Paris Habitat - OPH. 2014 DLH 1180 Missions de contr�le, d?assistance juridique et de calcul du taux de r�f�rence (Pr�t Paris Logement 0% et Pr�t Parcours R�sidentiels) en 2 lots - March�s de service ? Modalit�s de passation. 2014 DLH 1181 R�alisation, 5 rue Fran�ois Pinton (19e) d?un programme de cr�ation d?un logement PLUS par Paris Habitat - OPH. 2014 DLH 1188 R�alisation 99, rue des Couronnes (20e) d?un programme de 13 logements sociaux (2 logements PLA-I, 4 PLUS et 7 PLS) par la SIEMP. 2014 DLH 1192 R�alisation dans une r�sidence sociale 11-13 rue de Belli�vre (13e) d'un logement social PLA-I par Antin R�sidences. 2014 DLH 1195 R�alisation 30, rue d?Enghien (10e) d?un programme de 17 logements sociaux (10 logements PLA-I et 7 PLUS) par la SIEMP. 2014 DLH 1196 Location de l'immeuble 73, rue du Poteau (18e) � ELOGIE - Bail emphyt�otique. 2014 DLH 1200 R�alisation 38 boulevard de Strasbourg (10e) d?un programme de 9 logements sociaux (4 PLUS et 5 PLA-I) par Toit et Joie. 2014 DLH 1201 Conventions de r�servation concernant des programmes de logements sociaux � r�aliser par la RIVP. 2014 DLH 1202 Ecole maternelle 120-124 rue de Saussure (17e) - B�timent provisoire - Permis de d�molir. 2014 DLH 1203 R�alisation Lotissement Saussure, lot 4.7 (17e) d'un programme de 74 logements sociaux (24 PLA-I, 39 PLUS et 11 PLS) par ICF Habitat La Sabli�re. 2014 DLH 1206 R�alisation 43-45 rue du Borr�go (20e) d?une r�sidence sociale pour jeunes actifs de 79 logements PLA-I par Antin R�sidences. 2014 DLH 1210 Sortie du r�gime de la copropri�t� de lots communaux 17 rue de la Chapelle (18e). 2014 DLH 1212 13 rue des Batignolles (17e) - Installation d?un syst�me de vid�oprotection - Autorisation d?urbanisme. 2014 DLH 1215 R�alisation d?un Foyer d?Accueil M�dicalis� comportant 56 logements PLUS au 74-76 rue des Mara�chers (20e) ? Prorogation de la garantie de la Ville sur les pr�ts demand�e par RSF. 2014 DLH 1230 Programme 2015 de travaux d?am�lioration du patrimoine de l?Habitat Social Fran�ais (HSF) ? Pr�t PAM garanti par la Ville (839.500 euros) demand� par HSF. 2014 DLH 1232 Programmes 2011, 2012 et 2013 de travaux d?am�lioration du patrimoine de la RIVP ? Pr�t bancaire garanti par la Ville (1.359.833 euros) demand� par la RIVP.

M. Ian BROSSAT, rapporteur. 2014 DLH 1155 Subvention (68.000 euros) et avenant � convention avec l?Agence Parisienne du Climat (12e).

M. Ian BROSSAT, Mme C�lia BLAUEL, rapporteurs. 2014 DASES 1053 Convention de mandat de gestion avec le D�partement de Paris - Locaux 13 rue Annie Girardot (13e). 2014 DASES 1291-G Locaux 13 rue Annie Girardot 13e) - Fixation du loyer pour la prise � bail des locaux � l'association "Maison 13 Solidaire". 2014 DASES 1455-G Subvention (8.000 euros) � l'Association de soutien aux amoureux au ban public. 2014 DASES 1457-G Subvention (20.000 euros) et convention avec la SIEMP pour l'am�nagement de locaux destin�s � l'association Atouts Cours (18e). 2014 DDCT 13 Subvention (40.000 euros) et convention avec l?association Citoyennes Interculturelles de Paris 20�me (CIP20). 2014 DDCT 23 Subvention (20.000 euros) et convention avec le bailleur social Paris Habitat pour la r�alisation de travaux d?am�nagement d?un local et d?un jardin avec l?association STRATAJ?M (20e). 2014 DDCT 91 Subventions (13.500 euros) � 6 associations et convention avec 1 association menant des actions au titre de la Politique de la ville dans le quartier Porte de Vanves-Plaisance-Raymond Losserand (14e). 2014 DDCT 132 Subvention (5.400 euros) et convention avec l?association Carton Plein pour la r�alisation de travaux d?am�nagement dans les locaux de l?association (18e). 2014 DDCT 133 Subvention (5.000 euros) et convention avec l?association Gens de Cottin pour un projet de v�g�talisation d?un recoin situ� rue Jean Cottin dans le quartier Chapelle (18e). 2014 DDCT 134 Subvention (6.000 euros) et convention avec l?association Paga Lagny Davout (20e). 2014 DDCT 135 Subvention (1.360 euros) et convention avec l?Association Robert Desnos (10e). 2014 DDCT 136 Subvention (5.744 euros) et convention avec l?association Collectif Rebi�re (17e). 2014 DDCT 137 Subvention (20.000 euros) et convention avec la SIEMP pour les travaux d?am�nagement des locaux de l?association Atouts Cours (18e). 2014 DDCT 158 Subventions (6.000 euros) � trois associations au titre de l'int�gration et de l?acc�s aux droits. 2014 DDCT 161 Subvention (10.000 euros) et convention avec la coop�rative la Fabrique de la Goutte d?Or pour l?acquisition de mat�riels (18e). 2014 DDCT 162 Subvention (1.600 euros) et convention avec l?association Salle Saint Bruno pour l?acquisition de mat�riel de sonorisation (18e). 2014 DDCT 163 Subvention (1.000 euros) et convention avec l?association Vergers Urbains pour le projet de v�g�talisation du 11/13 rue Ernestine (18e). 2014 DDCT 165 Subvention (13.000 euros) et convention avec Paris Habitat - OPH pour deux projets d?am�nagement dans la r�sidence du P�re Julien Dhuit (20e). 2014 DDCT 168 Subvention (3.000 euros) et convention avec l?association Espace 19 pour l?am�nagement du local associatif situ� dans le secteur Michelet Alphonse Karr (19e). 2014 DDCT 171 Subvention (10.000 euros) et convention avec Paris Habitat - OPH pour la r�alisation de cl�tures dans la cit� Rebi�re et d?une fresque rue Andr� Br�chet (17e). 2014 DPP 1021 Subvention (3.500 euros) et convention annuelle avec la Mission locale de Paris au titre de la lutte contre la r�cidive. 2014 DPP 1037 Subvention (2.500 euros) et convention avec l?association dite R�gie de quartier Fontaine au Roi dans le cadre de la pr�vention de la d�linquance. 2014 DPP 1051 Subvention (500 euros) et convention avec l?Association 13 pour tous dans le cadre de la pr�vention de la d�linquance. 2014 DPP 1052 Subvention (1.500 euros) et convention avec l?Association de pr�vention d?�ducation et d?�panouissement par le sport (APEES) dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 19e arrondissement. 2014 DPP 1054 Subvention (1.000 euros) et convention avec Paris Habitat ? OPH dans le cadre de la pr�vention de la d�linquance (20e). 2014 PP 1027 BSPP - Ma�trise d??uvre pour la r�fection des fa�ades, des toitures terrasses et les mises aux normes des extractions d?air du Poste de Commandement de Compagnie de Rungis (94). 2014 PP 1028 Ma�trise d??uvre pour la restauration des fa�ades et la r�fection des toitures de l?immeuble Massillon - Ile de la Cit� (4e). 2014 PP 1042 Autorisation de signer les march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d?appel d?offres de la ville de Paris. 2014 PP 1043 BSPP ? Approbation d?un projet de r�glement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilit� de la commune de Paris. 2014 PP 1046 Admissions en non-valeur et remises gracieuses d?anciennes cr�ances pr�sent�es au titre de l?ann�e 2014. 2014 PP 1047 Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services Etat concernant la fourniture de mat�riels de connectique. 2014 PP 1048 Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services Etat relative au serveur vocal interactif et au num�ro unique de la Pr�fecture de police. 2014 PP 1049 Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services Etat pour la repr�sentation de la Pr�fecture de police devant les juridictions et consultations juridiques.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. 2014 PP 1045 Individualisation des autorisations de programme vot�es au budget sp�cial de la Pr�fecture de police (exercice 2014).

Mme Colombe BROSSEL, M. Julien BARGETON, rapporteurs. 2014 DASES 1333-G Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association l'Ile aux Langues (18e). 2014 DASES 1335-G Subvention (1.500 euros) et convention avec l'association ALINEA (19e). 2014 DASES 1349-G Subvention (2.600 euros) et convention avec l'association Cultures sur Cour (18e). 2014 DASES 1452-G Participation (90.000 euros) et subvention (35.000 euros), convention avec l?association Aux Captifs, la Lib�ration (6e).

Mme Colombe BROSSEL et M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2014 DASCO 1065 Subvention compensatrice de loyer (32.216 euros) et convention avec l'association Conseil D�partemental des Parents d'El�ves de l'Enseignement Public de Paris (8e). 2014 DASCO 1159 Mobiliers pour les �coles �l�mentaires et les �tablissements de la Ville et du D�partement de Paris ? march� de fourniture ? modalit�s de passation et d?attribution. 2014 DPA 1031 Groupe Scolaire Keller/Bullourde - Avenant n� 4 au march� de ma�trise d'oeuvre. 2014 DASCO 1041-G Subvention (20.000 euros) � l'Association D�partementale Acad�mique des Parents d?El�ves de l?Enseignement Public de Paris (20e). 2014 DASCO 1055-G Coll�ges publics-Subventions (101.778 euros) d?�quipement (6e tranche). 2014 DASCO 1056-G Coll�ges publics et centre scolaire en h�pital - Dotations compl�mentaires (81.000 euros). 2014 DASCO 1057-G Gestion des cit�s scolaires du second degr� - Avenant n� 8 � la convention entre la R�gion d?Ile-de-France et le D�partement de Paris. 2014 DASCO 1068-G Divers coll�ges publics parisiens ? Dotations (3.909 euros). 2014 DASCO 1070-G Mobiliers pour les �coles �l�mentaires et les �tablissements de la Ville et du D�partement de Paris ? march� de fourniture ? modalit�s de passation et d?attribution.

Mme Alexandra CORDEBARD, rapporteure. 2014 DASCO 1158 Subvention (2.150 euros) et convention avec l'association Ateliers du Chaudron pour une action politique de la ville dans le 11e arrondissement.

Mme Alexandra CORDEBARD, Mme Colombe BROSSEL, rapporteures. 2014 DASCO 1074 Locaux scolaires 63-67 rue Archereau (19e) - Avenant n� 2 � la convention d?occupation du domaine public par l?Association Agir et Vivre l?Autisme (19e). 2014 DASCO 1156 Subvention (5.000 euros) � l?association "Apprendre Autrement" (8e) pour permettre � des jeunes en situation de handicap mental de recevoir une p�dagogie adapt�e � leur handicap.

Mme Alexandra CORDEBARD, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2014 DDEEES 1183 Subvention (3.000 euros) � l'association Les Amis de Caract�res (5e). 2014 DDEEES 1204 Avenant n� 2 au march� d?animation avec Le Labo de l?Edition (5e). 2014 DDEEES 1214 Subvention (4.500 euros) � l'association Comit� Quartier Latin.

Mme Laurence GOLDGRAB, rapporteure. 2014 DAJ 1025 Approbation de douze contrats de cession de droits d'auteur portant sur des photographies r�alis�es pour le concours Quel temps fait-on demain � Paris ? 2014 DAJ 1026 Approbation du contrat de cession de la marque Servicelib'. 2014 DAJ 1028 Approbation du contrat de cession de la marque Libre Auto. 2014 DAJ 1029 Approbation du contrat de cession de la marque Paris 2020. 2014 DILT 1022 Mise en place et reprise du sable dans le cadre de l'op�ration Paris Plage et d'op�rations ponctuelles - March� de services - Modalit�s de passation - Autorisation - Signature. 2014 DRH 1011-G Lancement et attribution d?un march� � bons de commande de pr�l�vements et d?analyses m�dicales pour les agents de la collectivit� parisienne. March� de services. 2014 DRH 1045 March� � bon de commandes de fourniture de ch�ques d?accompagnement personnalis� destin�s au versement des aides exceptionnelles d?urgence accord�es aux agents de la Ville de Paris - March� de service. 2014 DRH 1012-G March� � bon de commandes de fourniture de ch�ques d?accompagnement personnalis� destin�s au versement des aides exceptionnelles d?urgence accord�es aux agents D�partement de Paris March� de service. 2014 DRH 1049 Repr�sentants de la collectivit� au sein des comit�s d'hygi�ne de s�curit� et des conditions de travail. 2014 DRH 1051 Avenant � la convention triennale liant la Ville � l?Association d?Action Sociale en faveur des personnels de la Ville et du D�partement de Paris (ASPP), affectation de cr�dits de fonctionnement. 2014 DRH 1014-G Avenant � la convention triennale liant la Ville � l?Association d?Action Sociale en faveur des personnels de la Ville et du D�partement de Paris (ASPP), affectation de cr�dits de fonctionnement. 2014 SG 1097 Approbation des modalit�s de lancement et d?attribution d?un march� d?Assistance � Ma�trise d?Ouvrage (AMOA) - Accompagnement de projets dans le cadre des programmes Compte Parisien et Facil? Familles. 2014 DRH 1007-G Abrogation de diverses d�lib�rations statutaires et indiciaires du D�partement de Paris.

M. Emmanuel GR�GOIRE, rapporteur. 2014 DDEEES 1118-G Subvention (10.000 euros) et convention avec l'Association pour le Tourisme Equitable et Solidaire (15e). 2014 DDEEES 1126-G Subvention (11.800 euros) et convention avec l'association SenseCube (18e).

Mme Antoinette GUHL, rapporteure. 2014 DPE 1051 Subvention (20.000 euros) et convention avec la ressourcerie L'Interloque Paris Centre (2e).

Mme Antoinette GUHL, M. Mao PENINOU, rapporteurs. 2014 DASES 1054 Adh�sion de la Ville de Paris � l?association R�seau Fran�ais des Villes-Sant� de l?OMS. 2014 DASES 1067-G Subvention (11.000 euros) � l'association Les Elus Locaux Contre le Sida�: Ensemble Luttons Contre le Sida (ELCS) (3e). 2014 DASES 1145-G Subvention (16.000 euros) � l'association Retour d'Image (11e). 2014 DASES 1223-G Subvention (45.000 euros) et convention avec l?association Ecole de Chiens Guides pour Aveugles et Malvoyants de Paris et de la R�gion Parisienne (ECGAMVP) (12e). 2014 DASES 1244-G Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association ACT UP (11e). 2014 DASES 1258-G Subvention (20.000 euros) � l'association Personimages (14e). 2014 DASES 1260-G Subvention (10.000 euros) � l'association "Trisomie 21 France" (42). 2014 DASES 1314-G Subvention (250.000 euros) et avenant � convention avec l'association AIDES (93). 2014 DASES 1329-G Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association PHARE (12e). 2014 DASES 1344-G Subvention (7.000 euros) et convention avec l'association CRL 10. 2014 DASES 1357-G Subvention (4.000 euros) avec l?association Acc�s Pour Tous (18e). 2014 DASES 1363-G Subvention (18.000 euros) � l'association International Visual Theatre (9e). 2014 DASES 1364-G Subvention (6.000 euros) � l'association La possible �chapp�e (9e). 2014 DASES 1365-G Subvention (3.000 euros) et convention avec l?association Les Petits Fr�res des Pauvres (11e). 2014 DASES 1366-G Subvention (8.000 euros) � l'association Promotion de l'accessibilit� et de la conception pour tous (PACT) (14e). 2014 DASES 1393-G Subvention (338.104 euros) et convention avec Habitat et Soins pour le mat�riel et �quipement d'un Foyer d'Accueil M�dicalis� (20e). 2014 DASES 1397-G subvention (3.000 euros) � l'association GRADISCA. 2014 DASES 1401-G Participation (13.000 euros) et convention avec l?association Les Papillons Blancs de Paris ? APEI 75 (9e). 2014 DASES 1402-G Participation (8.000 euros) et convention avec l'association Point Vert (91120 Palaiseau). 2014 DASES 1403-G Subvention (8.000 euros) � l'association Pro Aid Autisme (9e). 2014 DASES 1411-G Subvention (45.000 euros) et convention avec l?association Dessine Moi Un Mouton (20e). 2014 DASES 1421-G Subvention (6.100 euros) et convention avec l'association "l'Action Musicale" (9e). 2014 DASES 1433-G Subvention (10.000 euros) � l?association Le Papotin Fen�tre sur la Ville (Antony 92). 2014 DASES 1436-G Subvention (50.000 euros) et avenant � convention avec l?association Groupe d??uvres Sociales de Belleville (GOSB) (20e). 2014 DASES 1441-G Subvention (5.000 euros) � l'association Animation Insertion et Culture V�lo (AICV). 2014 DASES 1442-G Subvention (2.000 euros) � l?association Acoeurvoix (3e). 2014 DASES 1443-G Subvention (4.000 euros) � l'Association Fran�aise pour l'Information et la D�fense des sourds s'exprimant oralement (AFIDEO). 2014 DASES 1444-G Subvention (5.000 euros) � l?association Immunod�ficience primitive, Recherche, Information, Soutien (IRIS) (55 Verdun). 2014 DASES 1445-G Participation (30.000 euros) et convention avec l?association R�seau GESAT (92). 2014 DASES 1448-G Subvention (13.500 euros) et convention avec l'association TRACES r�seau Clinique Internationale (10e). 2014 DASES 1449-G Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Sol en Si (93) Bobigny. 2014 DASES 1456-G Participation (171.750 euros) et convention avec l?APF, Association des Paralys�s de France, pour le financement de son service parisien d?auxiliaires de vie. 2014 DASES 1459-G Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Sant� Charonne (11e). 2014 DASES 1462-G Subvention (91.500 euros) et convention avec l'ARCAT (11e). 2014 DASES 1480-G Subvention (17.700 euros) et convention avec l'association Croix-Rouge Fran�aise (14e) pour la D�l�gation D�partementale de Paris. 2014 DASES 1481-G Subvention (18.000 euros) et convention avec l'association Croix-Rouge Fran�aise (14e) pour la d�l�gation du 4e arrondissement. 2014 DASES 1485-G Subvention (4.000 euros) � l'Association pour le d�veloppement de la danse � Paris. 2014 DASES 1486-G Subvention (70.000 euros) et convention avec la Protection Civile de Paris (15e). 2014 DASES 1494-G Subvention (2.000 euros) � l'association Inc France-Mexique. 2014 DFPE 1008-G Participation (154.315 euros) et convention avec l?association Ambroise Croizat pour le fonctionnement du centre de protection maternelle situ� 4-6, rue Lasson (12e). 2014 DFPE 1012-G Subvention compl�mentaire (50.000 euros) et avenant � convention concernant la restructuration des locaux du GOSB. 2014 DFPE 1016-G Subvention (235.000 euros) et convention avec la Fondation Sant� des �tudiants de France concernant la cr�ation d'un CPEF.

M. Bernard JOMIER, rapporteur. 2014 DASES 1465-G Participation (20.000 euros) et convention avec l'association Ateliers, Exp�rience, Redynamisation et Insertion (AERI). 2014 DASES 1466-G Participation (11.000 euros) et convention avec l'association Fort de Caf�.

M. Bernard JOMIER et Mme Dominique VERSINI, rapporteurs. 2014 CAB_MA 1026 Subvention (3.000 euros) � l?Association de la Dynamique d?Outre-Mer - ADOM (11e) pour l?organisation d?ateliers d?initiation � la danse, � la musique et aux percussions pour les jeunes. 2014 CAB_MA 1027 Subvention (6.000 euros) � l?association Centre d?Information, Formation, Recherche et D�veloppement pour les Originaires de l?Outre-mer (CIFORDOM) (91300 Massy). 2014 DAC 1201 Subvention (5.000 euros) � l?association Musique et Sant� (11e). 2014 DAC 1272 Subvention (5.000 euros) � l?association GHAMU (5e). 2014 DAC 1280 Subvention (6.000 euros) � l?association Solistes XXI (10e). 2014 DAC 1316 Subvention (10.000 euros) � l'association F�d�ration des Arts de la Rue en Ile-de-France (19e). 2014 DAC 1326 Subvention (3.000 euros) � l?association Cin�doc - Paris Film Coop (1er). 2014 DAC 1358 Subvention (15.000 euros) � l?association Roaratorio (2e). 2014 DAC 1370 Subventions (26.400 euros) � 8 associations historiques. 2014 DAC 1380 Subvention (5.000 euros) � l?association Les Appels d?Orph�e (8e). 2014 DAC 1381 Subvention (3.000 euros) � la Soci�t� internationale des femmes sous l?Ancien R�gime (5e). 2014 DAC 1382 Subvention (3.000 euros) � l?association DoCoMoMo (17e). 2014 DAC 1383 Subvention (2.000 euros) � l'association Groupement des associations d?Amis de Mus�es de la r�gion Ile de France (4e). 2014 DAC 1405 Subvention (15.000 euros) � l?association Fama (4e). 2014 DAC 1406 Subvention (15.000 euros) � l?Association pour le d�veloppement d?un espace artistique, culturel et civique � l?Entrep�t (14e). 2014 DAC 1435 Subvention (20.000 euros) et convention avec l?association des th��tres de la Cartoucherie (12e). 2014 DAC 1436 Subvention (75.000 euros) et avenant � convention avec l?Association Orchestre des Concerts Lamoureux (11e). 2014 DAC 1446 Subvention (5.000 euros) et avenant � convention avec l?association Centre du Th��tre de l?Opprim� - Augusto Boal (12e). 2014 DAC 1447 Subvention (8.000 euros) � l?association Du Rififi aux Batignolles (17e). 2014 DAC 1451 Subvention (5.000 euros) � l?association Ch?ur r�gional Vittoria d?Ile-de-France (2e). 2014 DAC 1452 Subvention (20.000 euros) � l?association Le Concert spirituel (1er). 2014 DAC 1454 Subventions (54.000 euros) et conventions avec l?association Jeunes Talents (20e). 2014 DAC 1455 Subvention (6.000 euros) � l?association Les Concerts romantiques (93). 2014 DAC 1456 Subvention (20.000 euros) � l?association Ensemble Les Talens Lyriques (9e). 2014 DAC 1458 Subvention (7.500 euros) � l?association Orchestre de Chambre Bernard Thomas (3e). 2014 DAC 1459 Subvention (10.000 euros) � l?association l?Orchestre-Atelier Ostinato (7e). 2014 DAC 1482 Subvention (5.000 euros) � l?association Ensemble Aleph (94). 2014 DAC 1486 Subvention (4.000 euros) � l'association Kasbah Nova (16e). 2014 DAC 1489 Subvention (1.500 euros) � l?association DodeKaMedia (12e). 2014 DAC 1496 Subvention (13.000 euros) � l?association Ars Mobilis (92). 2014 DAC 1497 Subvention (10.000 euros) � l?Association pour le Rayonnement des Grandes Orgues de l?�glise Saint-Eustache (ARGOS 1er). 2014 DAC 1498 Subvention (25.000 euros) et avenant avec l?association Compagnie d?Expression musicale et d?Op�ra vivant - P�niche Op�ra (19e). 2014 DAC 1506 Subvention (3.000 euros) � la S.A.R.L Marsa �ditions (19e). 2014 DAC 1510 Subvention (6.500 euros) � l?association S.O.S. Paris (6e). 2014 DAC 1512 Subvention (1.500 euros) � la Compagnie EMTh��tre (19e). 2014 DAC 1513 Convention d?application financi�re au titre de l?ann�e 2014 de la convention de d�veloppement cin�matographique et audiovisuel avec le CNC et la DRAC. 2014 DAC 1514 Subvention (3.000 euros) � l'association Evropa Film Akt (14e). 2014 DAC 1515 Subvention (36.000 euros) � l'association Etrange Festival. 2014 DAC 1516 Subvention (2.000 euros) � l?association La Soci�t� des R�alisateurs de Films (10e). 2014 DAC 1517 Convention avec les soci�t�s de production b�n�ficiant d'une aide � la production aux films courts. 2014 DAC 1527 Subventions (40.000 euros) � 8 associations au titre des aides aux projets musicaux. 2014 DAC 1530 Convention d?occupation du domaine public avec l?organisme le Bal. 2014 DAC 1531 Subvention (8.000 euros) � l?association En Corps (11e). 2014 DAC 1532 Remise de sept bourses de la Ville de Paris dans le cadre de la manifestation Circus Next. 2014 DAC 1544 Subvention (1.500 euros) � l?association Ch?ur Stella Maris (10e). 2014 DAC 1548 Subvention (5.000 euros) � l?association Protoclip (18e). 2014 DAC 1549 Subvention (4.250 euros) et convention avec la S.A.R.L. L?Ermitage (20e). 2014 DAC 1552 Subvention (2.000 euros) � l?association Volontariat et Soutien par l?Art (16e). 2014 DAC 1555 Subvention (3.000 euros) � la Soci�t� de l?Histoire du Protestantisme fran�ais (7e). 2014 DAC 1556 Subvention (5.000 euros) � l?Association pour l?Enseignement du Juda�sme comme Culture A.E.J.C. (13e). 2014 DAC 1557 Subvention (1.000 euros) � l?association Echo Philharmonique Paris (18e). 2014 DAC 1559 Subvention (10.000 euros) � l?association Atelier des Feuillantines (5e). 2014 DAC 1560 Transfert en pleine propri�t� des placements financiers issus de legs affect�s aux mus�es de la Ville de Paris relevant de l?�tablissement Public Paris Mus�es. 2014 DAC 1561 Subvention (3.000 euros) � l?association L?Atelier d?Euterpe (78). 2014 DAC 1562 Subvention (4.000 euros) � l?association Les Ch?urs d?enfants de Saint Christophe de Javel (15e). 2014 DAC 1565 Subvention (4.000 euros) � l?association L?Apprenti Musicien (12e). 2014 DAC 1566 Indemnisation d'un particulier suite � une chute au mus�e du Petit Palais. 2014 DAC 1567 Subvention (20.000 euros) � l?association Collectif Culture Bar-Bars Paris / Ile de France (11e). 2014 DAC 1568 Subvention (80.000 euros) et convention avec l'�tablissement public, industriel et commercial Centre national de la chanson, des vari�t�s et du jazz (8e). 2014 DAC 1569 Subvention (3.000 euros) � l?association Le Ch?ur des Polysons (19e). 2014 DAC 1570 Subvention (4.000 euros) � l'association Amis des concerts du dimanche matin (8e). 2014 DAC 1571 Subvention (3.000 euros) � l?association Ch?ur et Orchestre Sorbonne Universit�s (18e). 2014 DAC 1574 Subvention (4.000 euros) � l'Association passages et galeries (8e). 2014 DAC 1579 Subvention (1.000 euros) � l?association Union pour le Patrimoine du Lyc�e Carnot - UPALYCA (17e). 2014 DAC 1581 Subvention (3.000 euros) � l?association Paris Mozart Orchestra (9e). 2014 DAC 1582 Subvention (2.000 euros) � l?association Orchestre Symphonique et Lyrique de Paris (13e). 2014 DAC 1584 Subvention (1.000 euros) � l?Association pour la Gestion d?Espaces Temporaires Artistiques (20e). 2014 DAC 1587 Subvention (500 euros) � l?association 9e, Histoire Soci�t� pour l?�tude du patrimoine et de l?histoire du 9e arrondissement. 2014 DAC 1588 Subvention (8.000 euros) � l?association Kal�idoscope 14 (14e). 2014 DAC 1592 Subvention (4.000 euros) � l?association Groupe Vocal Pro Homine (13e). 2014 DAC 1593 Subvention (2.000 euros) � l?Association de Promotion des Arts Plastiques et Urbains Contemporains (13e). 2014 DAC 1600 Subvention (1.500 euros) � l?association Cadasilo (13e). 2014 DAC 1603 Subvention (2.000 euros) � l?association Au Ch?ur de la Ville, La Clef des Chants (13e). 2014 DAC 1608 Subvention (1.500 euros) � l'association le son de piano (16e). 2014 DAC 1611 Subvention (2.000 euros) � l?association Commodo (11e). 2014 DAC 1616 Subvention (5.000 euros) � la Soci�t� Historique d?Auteuil et de Passy (16e). 2014 DAC 1622 Convention de m�c�nat entre la Ville de Paris et la Fondation Notre Dame pour la restauration de tableaux de Carle Van Loo conserv�s � l?Eglise Saint Sulpice Paris 6e. 2014 DAC 1623 Subventions (6.000 euros) et convention avec l?association R�gie de quartier Fontaine au Roi (11e) et la SCOP ACP La Manufacture Chanson (11e). 2014 DASCO 1164 Dotations (9.013 euros) � l?ESAA Boulle (12e) et � l?ESAIG Estienne (13e). 2014 DDEEES 1113 Subvention (3.000 euros) � l'Association Ouvri�re des Compagnons du Devoir du Tour de France. 2014 DDEEES 1190 Subvention (8.000 euros) et convention avec l'association Afrikevents pour l?organisation du salon Labo Ethnik. 2014 DICOM 1026 Convention pour l?exposition "Paris Magnum".

M. Bruno JULLIARD, rapporteur. 2014 DAC 1526 Subvention (16.000 euros) � l'association Rainbow Submarine (18e).

M. Bruno JULLIARD, Mme H�l�ne BIDARD, rapporteurs. 2014 DAC 1542 Subvention (3.000 euros) � l?association Art en Exil (14e). 2014 DAC 1585 Subvention (30.000 euros) et convention avec la Soci�t� � Responsabilit� Limit�e Sauvage Productions (19e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs. 2014 DAC 1202 Subvention (10.000 euros) � l?association Culture et H�pital (14e). 2014 DAC 1580 Subvention (5.000 euros) � l?association ANQA (18e). 2014 DAC 1620 Subvention (2.000 euros) � l?association Pro Musicis (16e). 2014 DAC 1621 Subvention (2.000 euros) � l?association B�te � Bon Dieu Production (14e).

M. Bruno JULLIARD, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2014 DU 1136 Subvention (650.000 euros) et convention pour le passage du Caire (2e).

M. Bruno JULLIARD, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2014 DGRI 1054 Avenants aux conventions relatives au projet de coop�ration d�centralis�e "D�veloppement de savoir-faire municipaux dans l?am�nagement de zones inondables et insalubres � Abidjan et Cotonou".

M. Patrick KLUGMAN, rapporteur. 2014 DGRI 1055 Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association M�decins d?Afrique (91) pour un projet hygi�ne et assainissement dans le village de Voungouta (R�publique du Congo).

M. Patrick KLUGMAN, Mme C�lia BLAUEL et M. Mao PENINOU, rapporteurs. 2014 DEVE 1043 M�tro Ligne 14 � Paris intramuros - Application du tarif d'int�r�t g�n�ral pour l'abattage et la replantation d'arbres li�s aux travaux d'extension et de modernisation. 2014 DEVE 1065 Indemnisation amiable en r�paration de pr�judices dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris. 2014 DEVE 1068 Appel d?offres ouvert - Fleurissement des espaces verts de la ville de Paris ? March� de fournitures d?oignons � fleurs. 2014 DEVE 1077 Jardin du potager (7e) - Avenant � la convention de mise � disposition de 2007 entre la Ville et l'AFUL Paris 7 Rive Gauche. 2014 DEVE 1078 Jardin partag� rue Coulmiers (14e) - Convention d?occupation du domaine public avec l'association Vert tige - Renouvellement de la mise � disposition du jardin. 2014 DEVE 1079 Convention de partenariat avec l?Ecole des Plantes de Paris dans le cadre de la r�novation de la collection de plantes m�dicinales du Parc Floral de Paris (12e). 2014 DEVE 1083 Acquisition de deux d�sherbeuses - Demande d?autorisation de solliciter une subvention aupr�s de la R�gion Ile-de-France dans le cadre du contrat de bassin Plaines et coteaux de la Seine centrale. 2014 DEVE 1089 Subvention (1.500 euros) � Cultures aux Jardins pour ses interventions en vue de sensibiliser le grand public � la biodiversit� et � la nature en ville. 2014 DEVE 1090 Travaux d?entretien des sols des espaces verts (14e et 15e) et cimeti�res parisiens ? March�s de travaux-Modalit�s de passation. 2014 DEVE 1091 Subventions (1.500 euros) � 2 associations - Projets � th�matique environnementale pour am�liorer le cadre de vie et la mobilisation des Parisiens dans des quartiers situ�s en Politique de la Ville. 2014 DEVE 1099 Subvention (1.000 euros) � l'association Abeille Francilienne (12e) pour son projet de rucher �cole et d'information sur la biodiversit� et l'environnement. 2014 DPA 1045 D�p�t d?un permis de construire pour la cr�ation d?un ossuaire au cimeti�re parisien � Thiais.

Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteure. 2014 DEVE 1051 Subvention (6.000 euros) � l'Association D�dale (20e) pour son projet de sensibilisation � la biodiversit� par le go�t.

Mme P�n�lope KOMIT�S et Mme C�lia BLAUEL, rapporteures. 2014 DDEEES 1192 Subvention (24.500 euros) aux associations F�d�ration des Associations G�n�rales Etudiantes, Festival �tudiant Contre le Racisme et les Discriminations, et Doc'Up. 2014 DDEEES 1193 Subvention (25.000 euros) et convention avec l'Association pour la Pr�vention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation pour son projet de permanence psychologique en faveur des �tudiants parisiens. 2014 DDEEES 1194 Subventions (31.000 euros) � quatre associations �tudiantes (Etudiants & d�veloppement, Refedd, T�l�Sorbonne, O/Art). 2014 DDEEES 1195 Subvention (22.000 euros) � l'association Genepi. 2014 DDEEES 1196 Convention et subvention (58.000 euros) � l'association Starting-Block. 2014 DDEEES 1205 Subvention (16.000 euros) et convention avec l'Ecole du Louvre pour les cours d?Histoire de la Ville de Paris. 2014 DDEEES 1211 Subvention (105.000 euros) � l'association "Musiques et cultures digitales" pour la mise en place d'une formation en ligne ouverte ou Massive Open Online Course. 2014 DDEEES 1215 Subvention (90.000 euros) et convention avec l?association "Le Laboratoire Paris R�gion Innovation" pour le Connecteur �tudiants/entreprises et la Maison des initiatives �tudiantes - Labo 6. 2014 DDEEES 1216 Subventions (747.000 euros) et conventions avec divers organismes dans le cadre de l?appel � projets "Emergence(s)".

Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteure. 2014 DDEEES 1121 Subvention (45.000 euros) et convention avec le Syndicat d?Initiative de Montmartre (18e). 2014 DDEEES 1123 Subvention (15.000 euros) et convention avec l'Association Comit� des F�tes et de la Solidarit� du 13e arrondissement. 2014 DJS 32 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif (12e). 2014 DJS 45 Subventions (1.900 euros) � 2 associations sportives locales (5e). 2014 DJS 56 Subvention (54.000 euros) et convention avec l?association Paris Profession Sport et Jeunesse (13e). 2014 DJS 70 Subvention (12.000 euros) et convention avec l'association Judo Paris Centre (1er). 2014 DJS 105 Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association Enfants de la Goutte d'Or (18e). 2014 DJS 111 Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Les Mouettes de Paris (19e). 2014 DJS 121 Subventions (16.000 euros) � 7 associations sportives locales (11e). 2014 DJS 123 Subventions (23.150 euros) � 12 associations sportives locales (13e). 2014 DJS 124 Subventions (7.000 euros) � 2 associations sportives locales (14e). 2014 DJS 128 Subventions (20.500 euros) � 10 associations sportives locales (18e). 2014 DJS 130 Subventions (7.600 euros) � 5 associations sportives locales (20e). 2014 DJS 133 Subvention (17.000 euros) et convention avec le Comit� D�partemental d?Athl�tisme de Paris (18e). 2014 DJS 319 Plaine de jeux d?Orly (94) ? R�novation des b�timents sportifs ? Autorisations d?urbanisme. 2014 DJS 337 Piscine Drigny (9e) - Convention de ma�trise d'ouvrage unique entre la Ville de Paris et la R�gion d'Ile-de-France.

M. Jean-Fran�ois MARTINS, rapporteur. 2014 DDEEES 1223 Rapprochement entre le Laboratoire Paris R�gion Innovation et l?agence Paris D�veloppement. 2014 DU 1007 ZAC Paul Bourget (13e) - Protocole foncier avec l?am�nageur SEMAPA - Cession de terrains et d�classements des emprises. 2014 DU 1058 Op�ration d?am�nagement 27-35 rue Br�guet (11e) - vente de terrain et achat de volumes � usage d?�quipements sportif et petite enfance. 2014 DU 1065 ZAC Citro�n C�vennes (15e) - Convention de cl�ture - Reddition des comptes et quitus � la SEMPARISEINE. 2014 DU 1066 Concession d'am�nagement du secteur Olympiades (13e) - Convention de cl�ture - Reddition des comptes et quitus � la SEMAPA. 2014 DU 1071 ZAC Moskowa (18e) - Reddition des comptes et quitus � la SEMAVIP. 2014 DU 1075 ZAC Reuilly (12e) - Convention de cl�ture - Reddition des comptes et quitus � la SEMAEST. 2014 DU 1091 D�limitation d?une parcelle appartenant au domaine public communal � Bagneux (92). 2014 DU 1095 Convention pluriannuelle d?objectifs 2015-2017 avec le Pavillon de l?Arsenal (4e). 2014 DU 1111 Approbation des �l�ments financiers des op�rations publiques d'am�nagement arr�t�s au 31 d�cembre 2013. 2014 DU 1133 R�gularisation fonci�re�: d�classement et cession partielle d?une parcelle 73 rue du Ch�teau des Rentiers (13e). 2014 DDEEES 1123-G March� de registre fonctionnel du pointparis (100.000 euros sur 2015 reconductible 3 fois tacitement). 2014 DDEEES 1129-G Fonds Paris Innovation Amor�age - R�siliation du Val-de-Marne - Avenant � la convention.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. 2014 DU 1152 Subvention (70.000 euros) et avenant � convention avec l?Atelier Parisien d?Urbanisme.

M. Jean-Louis MISSIKA, Mme Laurence GOLDGRAB, M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteurs. 2014 DU 1120 Op�ration Castagnary (15e) - Convention de remise du jardin � la Ville de Paris.

M. Jean-Louis MISSIKA, Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteurs. 2014 DDCT 184 Convention d�finissant l'organisation et le financement de la maitrise d'ouvrage entre la Ville de Paris, le CG 92, le CG 95 et le SIAAP - Audit technique du Pont Aqueduc de Colombes et Argenteuil. 2014 DVD 1040 Attribution d'une subvention � l'association Espaces. 2014 DVD 1071 Association la Pr�vention Routi�re. Conventions pour l'attribution d'une subvention de 39.000 euros. 2014 DVD 1076 Association Laser Europe. Convention pour l'attribution d'une subvention de 3.000 euros. 2014 DVD 1082 Parc de stationnement Anvers (9e). Contrat d'affermage avec la SAEMES pour l'entretien et l'exploitation. 2014 DVD 1102 March� de fourniture de bordures, de dalles podotactiles, socles et �l�ments divers en b�ton. 2014 DVD 1109 Subvention (22.000 euros) avec convention � l'association Animation, Insertion et Culture V�lo. 2014 DVD 1132 Indemnisation amiable de diff�rents tiers (25.640,41 euros) en r�paration de dommages accidentels dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. 2014 DVD 1128 Promenade sud de l'entrep�t Macdonald All�e Cesaria Evora (19e). Ma�trise d??uvre de conception et r�alisation.

M. Christophe NAJDOVSKI et Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteurs. 2014 DFPE 1192 Subvention (213.550 euros) et avenant n� 1 avec l?Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants (11e) pour la multi structure d�nomm�e La Caverne d'Ali Baba (11e). 2014 DFPE 1193 Subvention (140.907 euros) et avenant n� 1 avec l?Association pour l'Accueil de Tous les Enfants (11e) pour la halte-garderie d�nomm�e La Maison Dagobert (12e). 2014 DFPE 1195 Subvention (322.010 euros) et avenant n� 1 avec l?Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants (11e) pour le jardin d'enfants d�nomm� L'Ecole Gulliver (12e). 2014 DFPE 1217 Subvention (560.795 euros) et avenant n� 1 avec l'association groupe d??uvres de Belleville - G.O.S.B. (20e) pour sa cr�che collective Les Passerelles (20e). 2014 DFPE 1218 Subvention (170.440 euros) et avenant n� 1 avec l'association Estrelia (10e) pour la cr�che familiale Aire de famille (19e). 2014 DFPE 1219 Subvention (125.638 euros) et avenant n� 1 avec l'association Estrelia (10e) pour la cr�che collective Libellule et Papillon (20e). 2014 DFPE 1220 Subvention (59.761 euros) et avenant n� 1 avec l'association Estrelia (10e) pour la cr�che collective Club des 3 Zans (20e). 2014 DFPE 1222 Subvention (22.180 euros) et avenant n� 1 avec la Caisse d?Allocations Familiales de Paris (15e) pour la halte garderie Chevaleret (13e). 2014 DFPE 1223 Subvention (132.779 euros) et avenant n� 1 avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (12e) pour la cr�che collective A tire d'aile (19e). 2014 DFPE 1225 Subvention (150.746 euros) et avenant n� 1 avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (12e) pour la cr�che collective Pirouette (11e). 2014 DFPE 1258 Subvention (111.475 euros) et avenant n� 1 avec l'association Le Dauphin Bleu pour la cr�che collective Le Dauphin Bleu Les Clo�s (18e). 2014 DFPE 1259 Subvention (140.123 euros) et avenant n� 1 � l'association Le Dauphin Bleu pour la cr�che multi-accueil Le Dauphin Bleu Vauvenargues (18e). 2014 DFPE 1260 Subvention (20.652 euros) et avenant n� 1 � l'association l?Atelier des Enfants (19e) pour la halte-garderie (19e). 2014 DFPE 1316 Subvention (51.974 euros) et avenant n� 1 � l?Association des Parents d?El�ves des Jardins Franco-Allemands (10e) pour sa halte-garderie. 2014 DFPE 1317 Subvention (44.055 euros) et avenant n� 1 avec l?Association des Parents d?El�ves des Jardins Franco-Allemands (10e) pour le jardin d?enfants. 2014 DFPE 1318 Subvention (24.075 euros) et avenant n� 1 � l?Association des Parents d'El�ves des Jardins Franco-Allemands (10e) pour le jardin d?enfants Saint Martin (10e). 2014 DFPE 1319 Subvention (115.090 euros) et avenant n� 1 � l?Association des Parents d'El�ves des Jardins Franco-Allemands (10e) pour la structure multi-accueil Lucien Sampaix (10e). 2014 DFPE 1320 Subvention (45.251 euros) et avenant n� 1 � l?Association des Parents d?El�ves des Jardins Franco-Allemands (10e) pour le jardin d?enfants Rasselins (20e). 2014 DFPE 1321 Subvention (261.526 euros) et avenant n� 1 avec l?association ARFOG-Lafayette (6e) pour la cr�che collective Bizot (12e). 2014 DFPE 1322 Subvention (185.792 euros) et avenant n� 1 avec l?association ARFOG-Lafayette (6e) pour la cr�che collective S�vres (6e). 2014 DFPE 1323 Subvention (153.522 euros) et avenant n� 1 � l?association ARFOG-Lafayette (6e) pour la cr�che collective Lafayette (10e). 2014 DFPE 1324 Subvention (92.874 euros) et avenant n� 1 avec l'association R�publique Enfants pour la cr�che parentale (10e). 2014 DFPE 1335 Subvention (50.833 euros) et convention avec l'association Enfance pour Tous (Lyon - 69) pour la cr�che collective Les Petits R�glisses (20e). 2014 DFPE 1337 Subvention (1.500.000 euros) et convention avec la Fondation de l?Oeuvre de la Croix Saint Simon pour sa cr�che collective La Providence (7e). 2014 DFPE 1381 Subvention (19.578 euros) et convention avec l'association Crescendo (11e) pour l?am�nagement de l?aire de jeux mise � disposition de la cr�che Coccinelle (20e). 2014 DFPE 1384 Fourniture de jeux-jouets aux �tablissements d?accueil de la petite enfance de la Ville de Paris- Indemnisation de la soci�t� SEJER. 2014 DFPE 1406 Protocoles d?indemnisation amiable de familles suite � des vols dans les �tablissements d?accueil de la petite enfance. 2014 DFPE 1407 Subvention (22.257 euros) et convention avec l'association Le Relais M�nilmontant (20e) pour la halte-garderie Les Lutins Verts (20e). 2014 DFPE 1408 Subvention (1.232.831 euros) et convention avec l'association Institut d'Education et des Pratiques Citoyennes pour la cr�ation d?un �tablissement multi-accueil au 8, impasse du cur� (18e). 2014 DFPE 1413 Subvention (363.000 euros) et convention avec l'association Union D�partementale des Associations Familiales de Paris (9e) pour l?am�nagement d?un multi-accueil situ� 149, rue de S�vres (15e). 2014 DFPE 1414 Subvention (1.700.000 euros) et convention avec la Fondation ?uvre de la Croix Saint-Simon (20e) pour la restructuration et l'extension du multi-accueil Sainte Am�lie (20e). 2014 DASES 1422-G Participation (30.000 euros) et avenant � convention avec l'association Atout Coeur 75.

Mme Nawel OUMER, rapporteure. 2014 DASES 1317-G D�cision modificative n� 1 de l'exercice 2014 du budget annexe des �tablissements d�partementaux de l?aide sociale � l?enfance.

Mme Nawel OUMER, M. Julien BARGETON, rapporteurs. 2014 DDCT 118 Subvention (1.692.000 euros) et convention avec la soci�t� de retraite des conseillers municipaux de Paris (4e). 2014 DDCT 2-G Subvention (2.110.000 euros) avec convention avec la soci�t� de retraite des conseillers municipaux de Paris et des conseillers g�n�raux de la Seine (4e). 2014 DDCT 183 Convention financi�re relative � la contribution du d�partement de Paris au fonctionnement du conseil de Paris pour les exercices budg�taires 2015 � 2020. 2014 DDCT 4-G Convention financi�re relative � la contribution du d�partement de Paris au fonctionnement du conseil de Paris pour les exercices budg�taires 2015 � 2020. 2014 DPE 1038 Traitements des d�chets diffus sp�cifiques (DDS), collect�s par la Ville de Paris, avec mise � disposition d'emballage de stockage - March� de services - Modalit�s de passation. 2014 DPE 1042 Convention avec l'�co-organisme ECO-DDS pour un soutien financier et op�rationnel � la fili�re D�chets Diffus Sp�cifiques (DDS) des m�nages. 2014 DPE 1047 Pi�ces de rechange et prestation de maintenance des bo�tes de vitesses pour v�hicules de la Direction de la Propret� et de l'Eau - March�s de services et de fournitures - Modalit�s de passation. 2014 DPE 1052 Budget annexe de l?assainissement - R�gisseur de la Visite publique des �gouts - Demande en d�charge de responsabilit�. 2014 DPE 1055 Pi�ces d�tach�es et travaux de maintenance pour les v�hicules de marque IVECO de la Ville de Paris - March�s de services et de fournitures - Modalit�s de passation. 2014 DPE 1066 Modalit� de revente de la ferraille issue du tri des objets Encombrants collect�s sur le territoire parisien.

M. Mao PENINOU, rapporteur. 2014 DPE 1054 Budget annexe de l?assainissement de la Ville de Paris - D�cision modificative n� 1 pour l?exercice 2014.

M. Mao PENINOU, M. Julien BARGETON, rapporteurs. 2014 DPE 1032 Campagne d'information des restaurateurs parisiens relative au rejet de graisses en �gouts et suivi de la campagne-Convention avec la CCID Paris et le Synhorcat.

M. Mao PENINOU, Mme Olivia POLSKI, rapporteurs. 2014 DDEEES 1065 Subvention (5.000 euros) � l'association de quartier Commune Libre d'Aligre. 2014 DDEEES 1127 Subvention (17.000 euros) � l'association des commer�ants de l'avenue de Saint-Ouen Championnet pour les illuminations de fin d'ann�e 2013 (17e). 2014 DDEEES 1134 Subvention (8.100 euros) � l'association des commer�ants du Futur pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e 2013 (14e). 2014 DDEEES 1136 Subvention (1.500 euros) � l'association pour la Cr�ation, le Commerce et l'Artisanat Passage du Grand Cerf pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e 2013 (2e). 2014 DDEEES 1137 Subvention (4.800 euros) � l'association Les Petits Pois pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e 2013 (2e). 2014 DDEEES 1138 Subvention (2.400 euros) � l'association Village des Panoramas pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e 2013 (2e). 2014 DDEEES 1139 Subvention (2.800 euros) au Comit� des Francs Bourgeois pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e 2013 (3e). 2014 DDEEES 1141 Subvention (5.400 euros) au Comit� Soufflot pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e 2013 (5e). 2014 DDEEES 1143 Subvention (4.900 euros) � l'association Les Villages de Mouffetard pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e 2013 (5e). 2014 DDEEES 1146 Subvention (12.000 euros) au Comit� S�vres Croix Rouge 6e/7e pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e 2013 (7e). 2014 DDEEES 1147 Subvention (8.100 euros) � l'Union Interprofessionnelle de la rue Cler, rue de Grenelle, rue du Champ de Mars pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e 2013 (7e). 2014 DDEEES 1148 Subvention (7.500 euros) � Carr� Rive Gauche le Meilleur de l'Art Association des Antiquaires et Galeries d'Art pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e 2013 (7e). 2014 DDEEES 1149 Subvention (8.100 euros) au Comit� Saint-P�res Grenelle pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e 2013 (7e). 2014 DDEEES 1150 Subvention (6.700 euros) au Comit� Montaigne pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e 2013 (8e). 2014 DDEEES 1151 Subvention (7.900 euros) � l'association ACAPS Caumartin pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e 2013 (9e). 2014 DDEEES 1152 Subvention (12.700 euros) � l'association des Commer�ants de Rue Vignon pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e 2013 (9e). 2014 DDEEES 1157 Subvention (5.200 euros) � l'association des Commer�ants d'Aligre (12e). 2014 DDEEES 1159 Subvention (10.000 euros) � l'association des Commer�ants Le Village Saint-Charles pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e 2013 (15e). 2014 DDEEES 1167 Subvention (16.500 euros) � l'association des Commer�ants du Quartier Ordener pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e (18e). 2014 DDEEES 1168 Subvention (3.100 euros) � l?association des commer�ants de la rue de la Villette pour les illuminations de fin d?ann�e 2013 (19e). 2014 DDEEES 1173 Subvention (10.000 euros) � l?association Avron Concept pour les illuminations de f�tes de fin d?ann�e 2013 (20e). 2014 DDEEES 1174 Subvention (7.000 euros) � l?association des Plaisanciers pour les illuminations de fin d?ann�e 2013 (14e). 2014 DICOM 1029 Fixation des tarifs des nouveaux produits commercialis�s dans les Boutiques de la Ville.

Mme Olivia POLSKI, rapporteure. 2014 DDCT 105 Subvention (1.500 euros) au titre de l?animation locale � l?Association Culturelle et Sociale Eure Maindron Didot (ACSEMD). 2014 DDCT 107 Subvention (2.000 euros) � l?Association d?appui, d?accompagnement et d?animation de la MECSEF. 2014 DDCT 108 Subvention (24.000 euros) avec convention avec l?Association pour le D�veloppement d?une Dynamique de l?Economie Locale (ADDEL). 2014 DDCT 117 Subvention (3.000 euros) au titre de l'animation locale � l'association Les quatre horizons (10e). 2014 DDCT 124 Subvention fonds du Maire (3.000 euros) � l?association Stoman?s photo project. 2014 DDCT 130 Subvention au titre de l?animation locale (5.000 euros) � l?association Coordination des f�d�rations et associations culturelles r�gion �le-de-France (C.O.F.A.C.R.I.F). 2014 DDCT 131 Subvention (3.500 euros) � l?association Compagnie Zarina Khan. 2014 DDCT 141 Subvention (10.000 euros) au titre de l?animation locale � l?association Les amis du 18e du mois. 2014 DDCT 144 Subventions fonds du Maire (72.940 euros) � 9 associations du 17e arrondissement et conventions avec 3 d?entre elles. 2014 DDCT 146 Subvention (4.000 euros) et convention avec l?Association de la Fondation Etudiante pour la Ville. 2014 DDCT 148 Subvention au titre de l?animation locale (8.000 euros) � l?association Canal Marches. 2014 DDCT 149 Subvention au titre de l?animation locale (3.000 euros) � l?Association ?uvre Participative. 2014 DDCT 150 Subvention fonds du Maire (15.120 euros) � l?association Comit� des f�tes et d'action sociale du 6e arrondissement. 2014 DDCT 151 Subvention (1.500 euros) � l?association Compagnie Niaba (10e). 2014 DDCT 152 Subvention (2.000 euros) et convention avec l?association R�seau Mom?Artre. 2014 DDCT 153 Subvention (1.500 euros) au titre de l?animation locale � l?association Les jardins Num�riques. 2014 DDCT 155 Subventions fonds du Maire (5.000 euros) aux associations Centre d'information et d'animation du 7�me Inter 7 et L?atelier d?Euterpe. 2014 DDCT 156 Subventions fonds du Maire (4.500 euros) � 3 associations du 14e arrondissement. 2014 DDCT 164 Subvention (2.000 euros) � l?Association Solidarit� Paga Lagny Davout (20e). 2014 DDCT 167 Subventions (4.000 euros) aux associations AOCSA la 20e Chaise et Compagnie les r�ves fous et convention avec l'une d'elles. 2014 DDCT 174 Subvention (3.500 euros) � l'Association pour le D�veloppement et l?Am�nagement du 13e arrondissement (ADA 13). 2014 DDCT 175 Subvention (25.000 euros) et convention avec l?association AGECA (11e). 2014 DDCT 177 Subvention (33.000 euros) et convention avec l?association Projets-19. 2014 DDCT 179 Subvention (3.000 euros) � l?association "La ligue de l?enseignement ? f�d�ration d�partementale de Paris ? mouvement d?�ducation populaire ? f�d�ration de Paris de la ligue de l?enseignement". 2014 DDCT 180 Subvention (4.000 euros) � l'Association "Coordination des collectivit�s portugaises de France" (CCPF). 2014 DJS 165 Centre d?animation La Jonqui�re (17e) - contrat de transaction avec l?association ACTISCE. 2014 DJS 218 Subvention (12.000 euros) et convention avec l'association Strata'J'M Paris (20e). 2014 DJS 221 Subvention (8.000 euros) � l'association FIAP Jean Monnet. 2014 DJS 271 Subvention (14.000 euros) et convention avec la SCIC Petit Bain (13e). 2014 DJS 282 Subvention (2.000 euros) � l'association Le Moulin (14e). 2014 DJS 285 Subvention (5.000 euros) � l'Association Entr'Aide (19e). 2014 DJS 298 Subvention (8.000 euros) et convention avec l'association Relais 59 (12e). 2014 DJS 315 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Pulsart Montreuil (93). 2014 DJS 317 Subvention (2.000 euros) � l'association Afrique et Nouvelles Interdependances (14e). 2014 DJS 325 Subvention (68.000 euros) et avenant � convention, et convention de mise � disposition de locaux avec le CIDJ (15e). 2014 DJS 327 Subvention (2.000 euros) � l'association Couleurs Brazil (20e). 2014 DJS 329 Subvention (10.000 euros) � l'association Les Amis de la T�l� Libre (14e). 2014 DJS 331 Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Les Amis de la T�l� Libre (14e). 2014 DJS 332 Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association 1000 Visages Production (Viry Ch�tillon - 91170). 2014 DJS 341 Subvention (2.000 euros) � l'association La Compagnie des Hommes (10e). 2014 DJS 342 Subvention (4.500 euros) � l'association Fort de Caf� (20e). 2014 DJS 343 Subvention (2.000 euros) � l'association Les Cit�s d'Or (Lyon - 69001). 2014 DJS 351 Subvention (5.000 euros) � l'association Itin�raire International (12e). 2014 DJS 353 Subvention (10.000 euros) � l?association Ticket for Change - Bezannes (51). 2014 DDEEES 1051-G Subvention (95.000 euros) et convention avec l'Association Villette Emploi (19e). 2014 DDEEES 1068-G Subvention (10.000 euros) et convention avec l?association Moza�k RH (3e). 2014 DDEEES 1089-G Subvention (104.700 euros) et conventions avec six associations (ADAGE, ADDEL, ASFOSE, FEE, MIRP et Projets 19). 2014 DDEEES 1092-G Programme D�partemental d'Aide � l'Emploi - Formations professionnelles linguistiques-March�s de services-Principe et modalit�s de passation. 2014 DDEEES 1097-G Subvention (288.800 euros) et avenant � la convention avec l'association Boutiques de Gestion Paris Ile de France. 2014 DDEEES 1127-G Subvention (290.000 euros) et convention avec l'association Carrefours pour l'Emploi, Arm�es/collectivit�s/entreprises (7e). 2014 DDEEES 1132-G Subvention (45.000 euros) et convention avec l?association ADIL Paris Sud couveuse. 2014 DRH 1010-G Formation et accompagnement des contrats aid�s. Signature d?une convention avec l?association Parcours d?Insertion ? Fonds Local Emploi Solidarit� (F.L.E.S.) de Paris au titre de l?ann�e 2015.

Mme Pauline V�RON, rapporteure. 2014 DJS 219 - DAC Subvention (6.500 euros) et avenant � convention pluriannuelle avec l'association Inter Film (13e).

Mme Pauline V�RON, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2014 DJS 308 - DDCT Subvention (2.000 euros) � l'association Maison des Volontaires (17e). 2014 DJS 318 - DDCT Subvention (2.000 euros) � l'association Vagabond Vibes (17e).

Mme Pauline V�RON, Mme Colombe BROSSEL, rapporteures. 2014 DFPE 1366 Subvention (5.000 euros) et convention avec l?association Jeunesse de Saint-Vincent-de-Paul (10e) pour son action Lieu de rencontre et d?�coute parentale. 2014 DFPE 1369 Subvention (4.000 euros) � l?association ASFM/Yachad (14e). 2014 DFPE 1386 Subvention (144.234 euros), convention et avenant � convention avec l'association L?Arbre Bleu (18e), pour le lieu d?accueil enfants parents L?Arbre Bleu situ� 52, rue Polonceau (18e). 2014 DFPE 1389 Subvention (5.000 euros) � l?association "Ligare" (15e) pour son action "Accompagnement et soutien pour les parents adoptifs". 2014 DFPE 1395 Subvention (3.000 euros) et convention avec l?association Archip�lia (20e) pour le fonctionnement de son action d'accompagnement � la parentalit� intitul�e Parents � part enti�re. 2014 DFPE 1405 Subvention (149.821 euros), convention et avenant � convention avec l?association l??uvre de Secours aux Enfants, pour le lieu d?accueil enfants parents La maison des sources (20e). 2014 DFPE 1410 Subvention (210.725 euros), convention et avenants avec l?association Estrelia (10e) pour ses activit�s d?accueil enfants parents. 2014 DASES 1077-G Participation (16.000 euros) et convention pluriannuelle avec l?association Droits d?Urgence (10e). 2014 DASES 1163-G Subvention (30.000 euros) et convention avec la Fondation Claude Pompidou (1er). 2014 DASES 1172-G Participations (398.000 euros) et avenant avec les associations Emma�s Solidarit� et France Terre d?Asile pour le fonctionnement du Kiosque (10e). 2014 DASES 1194-G Participation (28.907 euros) et subvention (10.000 euros) au budget de fonctionnement de 3 bagageries parisiennes. 2014 DASES 1289-G Subvention (10.000 euros) � l'association Ensemble 2 g�n�rations IdF (78). 2014 DASES 1302-G Subventions (70.000 euros) et conventions avec l?association Banque alimentaire de Paris et d?Ile-de-France (BAPIF) pour son action de distribution de produits alimentaires aux associations caritatives. 2014 DASES 1308-G Participation (42.000 euros) et avenant � convention avec l'espace solidarit� habitat de la Fondation Abb� Pierre. 2014 DASES 1311-G Participation (160.000 euros) au budget de l'action d'aide alimentaire estivale de l'association Aurore. 2014 DASES 1454-G Subvention (1.000 euros) � l'association Ville en herbes (12e). 2014 DASES 1460-G Subvention (5.000 euros) � l'association Centre social Relais 59 pour l'animation de l'espace Rondelet (12e). 2014 DASES 1467-G Convention d'adh�sion au dispositif de tiers-payant des cotisations sociales dans le cadre du paiement par CESU pr�financ� de l'APA et de la PCH en emploi direct � domicile. 2014 DASES 1468-G Subvention (12.300 euros) et avenant � convention avec la Croix-Rouge fran�aise pour le fonctionnement d?une �picerie sociale (12e). 2014 DASES 1469-G Subvention (700 euros) � l'association As de Coeur (14e). 2014 DASES 1472-G Subvention (2.500 euros) � l'association L�o Lagrange IDF. 2014 DASES 1473-G Subvention (4.000 euros) � l'association Musiques et cultures digitales (11e). 2014 DASES 1474-G Subvention (1.700 euros) � l?association des anciens �l�ves du C.E.F.P. d'Alembert. 2014 DASES 1478-G Participation (350.000 euros) et convention avec l?Association des Cit�s du Secours Catholique pour le fonctionnement du centre La Colline aux Enfants (7e). 2014 DASES 1479-G Participation (20.000 euros) et avenant n� 1 � convention avec l'association de gestion des fonds du CODERPA. 2014 DASES 1482-G Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Marie-Th�r�se pour la restructuration d'un EHPAD 277 bd Raspail (14e). 2014 DASES 1484-G Subvention (2.190 euros) � l'association Espoir Jeunesse Lilas (20e). 2014 DASES 1497-G Subvention (3. 000 euros) � l'association Trajectoires (20e) pour son action dans le 13e arrondissement. 2014 DASES 1499-G Subvention (2.500 euros) � l?association L?Esprit Jazz (13e) pour l?organisation de la 14e �dition de son festival Jazz � Saint-Germain-des-Pr�s au titre de 2014. 2014 DASES 1502-G Subvention (5.000 euros) � l'Oeuvre des Orphelins de la Pr�fecture de Police (OOPP). 2014 DASES 1506-G Subvention (5.000 euros) � l'association Old'up G�n�ration des vieux debout (7e).

Mme Dominique VERSINI, rapporteure. 2014 DASES 1319-G Participation au FSL de Paris au titre de l'ann�e 2014 - Demande de contribution (100.098 euros) au SIAAP et signature d'une convention.

Mme Dominique VERSINI, Mme C�lia BLAUEL, rapporteures. 2014 DASES 1503-G Subvention (4.000 euros) � l'association Droits devant pour son action d'aide � l'acc�s aux droits de personnes d'origine �trang�re en situation de pr�carit�. 2014 DFPE 1363 - DDCT Subvention (25.000 euros) et convention avec l?association Parrains par?Mille (11e) pour un projet de parrainage de proximit� dans les 13e, 18e, 19e et 20e arrondissements.

Mme Dominique VERSINI et Mme Colombe BROSSEL, rapporteures. 2014 DFPE 1392 Subventions (17.500 euros) et conventions avec 10 associations projet Paris Coll�ges Familles pour rapprocher les familles des coll�ges dans les 10e, 12e, 13e, 15e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements.

Mme Dominique VERSINI, Mme Alexandra CORDEBARD, rapporteures. 2014 DASES 1407-G Subvention (8.000 euros) � l'association Culture et H�pital (14e).

Mme Dominique VERSINI et M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2014 DFPE 1399 - DDCT Subvention (34.000 euros) et convention avec l?association Caf�zo�de (19e) pour son activit� Le Caf� des Enfants.

Mme Dominique VERSINI, Mme Pauline V�RON, rapporteures. 2014 DAC 1429 Subvention (20.000 euros) � l?association Espace Niemeyer (19e). 2014 DAC 1564 Subvention (800 euros) � l?Association nationale des fonctionnaires d?origine nord-africaine et leurs amis (ANFONAA) (17e). 2014 DAC 1610 Subvention (2.000 euros) � l?association M�moire et traditions des Juifs d?Alg�rie Morial (16e). 2014 DAC 1612 Subvention (3.000 euros) � l?association des amis de la Fondation de la M�moire de la D�portation (5e). 2014 DAC 1614 Subvention (3.000 euros) � l?association Muestros Dezaparesidos, projet de M�morial des Jud�o-Espagnols d�port�s de France (11e). 2014 DAC 1615 Subvention (3.000 euros) � l'association P�riph�rie (93100 Montreuil).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

En outre, l'Assembl�e a pris connaissance des communications suivantes�: 2014 DAJ 1031 Communication de la liste des march�s conclus du 12 septembre 2014 au 16 octobre 2014 au titre de la d�l�gation donn�e � la Maire de Paris, pour la dur�e de son mandat, en mati�re de pr�paration, passation, ex�cution et r�glement des march�s publics et des accords-cadres. 2014 DAJ 1010-G Communication de la liste des march�s conclus du 12 septembre 2014 au 16 octobre 2014 au titre de la d�l�gation donn�e � la Maire de Paris, pour la dur�e de son mandat, en mati�re de pr�paration, passation, ex�cution et r�glement des march�s publics et des accords-cadres.

M. Julien BARGETON, rapporteur.

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