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Mme Alexandra CORDEBARD, adjointe, pr�sidente. - Nous allons donc passer � l?examen des v?ux suivants�: les v?ux r�f�renc�s nos 82, 83 et 84 relatifs au march� de l?art et de la cr�ation dit "Bastille". La parole est d?abord � Mme Jo�lle MOREL, pour deux minutes maximum.

Mme Jo�lle MOREL. - Merci, Madame la Maire. Le march� de l?art boulevard Richard Lenoir existe depuis plus de dix ans chaque samedi. Il existe un march� similaire � Montparnasse le dimanche. Ces deux march�s permettent un acc�s libre aux ?uvres d?art dans l?espace public. Le march� Richard Lenoir r�pond � des besoins sp�cifiques des artistes et des plasticiens, disposant de peu de moyens financiers - 20 euros par jour d?exposition�-, et beaucoup d?entre eux n?ont pas d?atelier sp�cifique, et n?ont pas le moyen de faire conna�tre leur travail. Les informations du gestionnaire du march�, la SOMAREP, lors de la derni�re Commission, a laiss� un doute sur la p�rennit� de ce march�. Les artistes aujourd?hui sont donc tr�s inquiets. Le groupe Ecologiste pr�conise qu?une information et une concertation soient engag�es avec les artistes sur les conditions pour p�renniser le march�. Le projet de r�am�nagement de la place de la Bastille doit �tre l?occasion d?associer les associations et les artistes au devenir de ce march�. On pr�conise aussi l?ouverture du march� � des exposants d?autres secteurs artistiques et artisanaux, afin de garder la sp�cificit� et le caract�re pittoresque, populaire et touristique de cette initiative. Ce v?u a �t� vot� � l?unanimit� dans le 11e arrondissement. Je vous remercie.

Mme Alexandra CORDEBARD, adjointe, pr�sidente. - Merci, Madame MOREL. La parole est � Mme Val�rie MONTANDON, de l?U.M.P., pour deux minutes maximum.

Mme Val�rie MONTANDON. - Merci, Madame la Maire. En effet, le march� de la cr�ation se tient le samedi sur le boulevard Richard Lenoir, et c?est l?un des rares lieux � Paris qui attire les touristes, mais aussi les amateurs d?art, qui sont � la recherche d?un art "made in France". Lors d?une Commission, le 9 octobre dernier, une Commission qui rassemblait les diff�rents repr�sentants du march� de la cr�ation, des repr�sentants de la Mairie ont en effet annonc� la fermeture du march� � la date du 31 d�cembre 2014. Face � ce fait, diff�rents artistes se sont mobilis�s fortement. Ils ont saisi les �lus, notamment d?opposition, mais aussi les �cologistes, et ont d�cid� d?agir en faisant aussi une p�tition, qui a �t� lanc�e le 17 octobre dernier afin de mobiliser la population, et plus de 1.000 signatures ont �t� d�j� rassembl�es en moins de 15 jours. Face � cette mobilisation, la Mairie s?est aper�ue de son erreur et a annonc� en Conseil d?arrondissement qu?il n?�tait plus question de fermer ce march�. Face � un tel r�trop�dalage, nous voulons avoir une affirmation de la Mairie que le march� ne sera plus ferm�. Dans un second temps, le v?u que je d�fends aussi aujourd?hui, au nom des �lus du 11e arrondissement�: nous souhaitons qu?une concertation �largie soit men�e, que ce soit avec des arrondissements adjacents, mais aussi avec les diff�rents exposants ou les conseils de quartier, afin de pouvoir promouvoir des moyens de dynamiser la promotion de ce march�, mais aussi de maintenir un niveau d?exigence artistique. Merci.

Mme Alexandra CORDEBARD, adjointe, pr�sidente. - Merci, Madame MONTANDON. La parole est maintenant � Mme SIMONNET, pour deux minutes maximum.

Mme Danielle SIMONNET. - Oui, on voit bien qu?il y a une situation � deux vitesses - enfin, certainement plus - entre la F.I.A.C., dont on parlait tout � l?heure, et puis, bon nombre d?artistes � Paris, qui ont besoin de ce march� de la cr�ation pour justement faire conna�tre ce qu?ils font, et aussi pouvoir en vivre. Il faut assumer de pouvoir vivre de sa cr�ation. Ce march� de la cr�ation est essentiel. Ce n?est pas un march� du 11e arrondissement. Nous avons deux march�s de la cr�ation pour tout Paris, et ils ont un rayonnement - cela a �t� dit pr�c�demment - qui va au-del� de Paris. Mais pour ce faire, ils ont besoin d?�tre vraiment valoris�s, encourag�s. Il faut que les artistes qui puissent y exposer soient encourag�s d?y rester de mani�re p�renne. J?ai essay� de regarder un petit peu ce qui se passait au niveau de la SOMAREP, en effet, l?inqui�tude, qui a �t� cit�e pr�c�demment, est que la SOMAREP, le d�l�gataire du march�, les abandonne avant la fin de l'obligation de la d�l�gation, c'est une hypoth�se h�las plausible. Donc je suis all�e enqu�ter � la biblioth�que administrative, puisque le magnifique rapport sur les D.S.P. n'a pas voulu rendre publique la situation de chaque d�l�gation de service public. Qu?est-ce qu?on a pu y voir�? J'ai pu y voir que, oui, la SOMAREP est d�ficitaire pour l'ann�e 2012, par exemple, pour la somme de 33.669 euros pour les deux march�s de la cr�ation, mais qu'elle a aussi un autre march� d�l�gataire, par exemple, pour les Puces de la porte de Clignancourt et que l�, elle est exc�dentaire de 34.017 euros, que par ailleurs, l'entreprise SOMAREP n'est pas du tout une entreprise en difficult� puisqu'elle affichait pour l'ann�e 2010 un r�sultat net b�n�ficiaire de plus de 115.000 euros, avec une progression de plus de 60�%. Donc on n'est pas face � un d�l�gataire en situation d�licate. J'ai regard� un peu plus les textes et les rapports de notre assembl�e et de notre administration. Le rapport d'analyse de la proc�dure d?attribution de la D.S.P. de novembre 2012 affirmait�: "Le d�l�gataire assurera � ses risques et p�rils?

Mme Alexandra CORDEBARD, adjointe, pr�sidente. - Madame SIMONNET, il faut conclure.

Mme Danielle SIMONNET. - ? la gestion, l'entretien et l'organisation des march�s". Donc, pour conclure, il y a une D.S.P.�; elle a �t� sign�e jusqu'� une certaine date. Eh bien, cette date doit �tre respect�e. Les autres points, n'ayant pas le temps, je vous ram�ne � la lecture du v?u. Je vous remercie.

Mme Alexandra CORDEBARD, adjointe, pr�sidente. - Merci, Madame SIMONNET. Pour vous r�pondre, la parole est � M. JULLIARD.

M. Bruno JULLIARD, premier adjoint. - Madame la Maire, concernant ces trois v?ux relatifs au march� de la cr�ation Bastille. D'abord, un �l�ment pour rassurer tout le monde�: il n'a jamais �t� dans la volont� de la Ville de Paris, de la Maire de Paris, de moi-m�me, de quelque autre personne de supprimer ou de fermer ce march�. J'ai d'ailleurs �crit aux responsables et aux signataires de plusieurs p�titions qu'il n'�tait pas dans la volont� de la Maire de Paris de fermer ce march�. Ensuite, effectivement, il y a quelques difficult�s sur ce march�. La comparaison entre la FIAC et ce march� m'appara�t assez audacieuse. En th�orie, 400 artistes et artisans d?art sont inscrits, mais seulement une cinquantaine sont pr�sents r�guli�rement. Le gestionnaire accuse donc une perte car l'attractivit� du march� s'en ressent alors que pour �tre rentable, il faudrait au moins une centaine d?artistes n�cessaires, mais vous avez raison de souligner que cela fait partie des risques d'une D.S.P., et personne n'a impos� � quiconque de concourir � cette D.S.P. Comme quoi, il peut y avoir quelques avantages � des d�l�gations de service public pour la puissance publique. Alors, il convient de rappeler qu'aucune d�cision de fermeture n'a �t� prise, ce que je viens de vous dire. Toutefois, il faut avoir conscience des difficult�s r�elles que ce march� rencontre. Ces difficult�s n�cessitent une refonte du r�glement, qui se fera en concertation avec les artistes et les artisans d'une part, et le d�l�gataire d'autre part. Une premi�re r�union de travail se tiendra � l?H�tel de Ville avec les repr�sentants des artistes et artisans le vendredi 21 novembre pour travailler en ce sens, avec un objectif de politique publique, c'est qu'en effet tous les artistes et tous les artisans, quelles que soient leur capacit� de vente propre, puissent avoir des lieux o� ils se pr�sentent, o� ils pr�sentent leurs ?uvres et o� ils peuvent rencontrer des acheteurs. Encore faut-il que pour un d�l�gataire, l'organisation de ce type de march� soit suffisamment favorable et donc, rentable, et nous pouvons accompagner tant les artistes que les d�l�gataires � rechercher cet objectif. Concernant les v?ux, je vous propose que nous adoptions le v?u du groupe �cologiste, qui m'appara�t �tre celui qui r�pond le plus � ce que je viens de dire. Par ailleurs, il a �t� vot� par l'ensemble du conseil d'arrondissement du 11e d'arrondissement. Je vous propose le retrait du v?u du groupe U.M.P., sinon ce sera un avis d�favorable, mais vu sa r�daction, j'imagine que c'est ce qui �tait attendu par les r�dacteurs. Et je proposerai � Danielle SIMONNET de bien vouloir retirer son v?u au profit du v?u du groupe �cologiste, qui va � peu pr�s dans le m�me sens mais qui m'appara�t �tre plus pertinent au vu de la situation actuelle.

Mme Alexandra CORDEBARD, adjointe, pr�sidente. - Merci, Monsieur le Maire. Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe Ecologiste de Paris, assortie d'un avis favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition de v?u est adopt�e. (2014, V. 292). Madame SIMONNET�?

Mme Danielle SIMONNET. - J'ai vot� le v?u n��82, mais je ne retire pas le v?u n��84 parce que j'estime que dans le v?u n��84, on affirme clairement au d�l�gataire, on vote sur ce point, sur le fait que la D.S.P. doit arriver � son terme.

Mme Alexandra CORDEBARD, adjointe, pr�sidente. - C'est bien not�, merci beaucoup. Nous passons au v?u n��83, avec un avis d�favorable de l?Ex�cutif. Est-il maintenu�?

Mme Val�rie MONTANDON. - Oui.

Mme Alexandra CORDEBARD, adjointe, pr�sidente. - Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par le groupe UMP, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition de v?u est repouss�e. Je mets maintenant aux voix le v?u n��84? Que voulez-vous compter, le v?u n��83�? Pour moi c'�tait absolument clair, mais nous allons en effet compter si c?est n�cessaire. Je remets donc aux voix le v?u n��83, avec un avis d�favorable de l?Ex�cutif. Qui est pour�? Allons, allons, nous allons compter calmement�! Qui est contre�? Il est donc bien rejet� par 45 voix contre, contre 36 pour. Merci. Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u, r�f�renc�e n��84, d�pos�e par Mme SIMONNET, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition de v?u est repouss�e.

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