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M. Ian BROSSAT, adjoint, pr�sident. - Nous passons � l'examen du v?u r�f�renc� n��122 G, d�pos� par Mme SIMONNET, relatif � la fermeture de l'h�pital du Val-de-Gr�ce. La parole est donc � Mme SIMONNET.

Mme Danielle SIMONNET. - L'Ex�cutif, dans un v?u n��28 G, si vous avez besoin de la r�f�rence, qui a �t� adopt� lors de la s�ance du mois d'octobre, relatif � la fermeture de l?h�pital d?instruction des arm�es du Val-de-Gr�ce, s'�tait limit� h�las � demander que le service de sant� des arm�es, en lien avec l'A.P.-H.P., veille � la continuit� de la capacit� de l?offre de soins hospitaliers publics sur le territoire parisien et que des garanties soient apport�es par le service de sant� des arm�es sur l'avenir des plateaux de haute technicit� du Val-de-Gr�ce au b�n�fice de l'offre de soins � Paris. Vu que la mobilisation se poursuit et qu'il n'y a pas eu sp�cialement, visiblement, d'�coute de vos pr�conisations dans ce v?u, je pense qu'il est n�cessaire, � ce Conseil de Paris, que nous r�abordions la situation de l'h�pital Val-de-Gr�ce. C'est un h�pital d'excellence o� l'on soigne avant tout des civils pour 75�%, avec des �quipements de pointe, une qualit� d'accueil et de soin franchement in�gal�e dans les autres h�pitaux parisiens ou, d'ailleurs, du fait des sous-effectifs et d'�quipements insuffisants, le temps d'attente aux urgences est en moyenne de quatre heures. D'ailleurs sur les urgences, petite parenth�se, � l'H�tel-Dieu, cela va mal et on va, � mon avis, dans les prochains Conseils, en reparler. A travers ce v?u, je souhaite vraiment qu?on prenne conscience que la fermeture ne va pas seulement entra�ner celle d'un h�pital � l'histoire prestigieuse, l'h�pital militaire, mais vraiment va avoir des cons�quences sur toute l'offre de soins de sant� � Paris, et qu'il me semble donc important que, dans notre Conseil de Paris, on se retrouve � travers un v?u plus cons�quent et qui demande que le Conseil de Paris �mette le v?u que la Maire de Paris interpelle le Gouvernement afin qu?il revienne sur sa d�cision de fermeture de l'H�pital d'instruction des arm�es du Val-de-Gr�ce. C'est une n�cessit� et c'est urgent. Je vous remercie.

M. Ian BROSSAT, adjoint, pr�sident. - Merci, Danielle SIMONNET et merci d?avoir tenu votre temps de parole. Pour vous r�pondre, la parole est � M. Bernard JOMIER.

M. Bernard JOMIER, adjoint. - Madame SIMONNET, chers coll�gues, ne pr�jugez pas comme cela les capacit�s d'�coute qu'a l'Ex�cutif. Elles sont immenses�! Elles sont tellement immenses que nous n'avons m�me pas attendu le d�lai entre deux Conseils de Paris, c'est-�-dire un mois, pour que la Maire �crive au Ministre de la D�fense et applique le v?u adopt� lors du dernier Conseil de Paris. Ce v?u disait quoi�? Il disait que le Conseil de Paris sera attentif � ce que l'offre de soins qui est actuellement propos�e aux Parisiens par le service de sant� des arm�es sur le site du Val-de-Gr�ce, soit maintenue. Ce qui ne veut pas dire que c'est le service de sant� des arm�es qui doit la maintenir, sauf � ce que vous exigiez que les Parisiens soient soign�s par le service de sant� des arm�es, et pas par les h�pitaux publics. Mais j'ai compris que ce n'�tait pas votre logique. Donc la Maire a �crit au Ministre de la D�fense en lui demandant dans ce courrier le maintien de l'offre de soins hospitaliers publics sur le territoire parisien, en demandant des garanties sur l'avenir des plateaux de haute technicit�, notamment le TEP-scan qui est au Val-de-Gr�ce, au b�n�fice de l'offre de soins � Paris. D'ores et d�j�, vous le savez sans doute, le service de sant� des arm�es et l'A.P.-H.P. travaillent pour trouver une solution � ces deux questions. Je peux vous dire que les discussions sont tr�s avanc�es entre le service de sant� des arm�es et l'A.P.-H.P., Cochin en particulier, pour que les �quipements de haute technologie, encore une fois TEP-scan et co-endoscopie, etc., soient maintenus au b�n�fice des Parisiens. Je vous rappelle aussi que la fermeture est programm�e en 2017 donc, d'octobre � novembre 2014, je vous demande juste, Madame SIMONNET, d'attendre la r�ponse du Ministre de la D�fense afin que, �ventuellement, on l'interpelle � nouveau, ensemble, si cette r�ponse n'�tait pas satisfaisante. Je vous remercie.

M. Ian BROSSAT, adjoint, pr�sident. - Merci. L?avis sur le v?u, c?est retrait, sinon d�favorable. C'est bien cela�? J'ai bien compris, Madame SIMONNET�? Retirez-vous votre v?u dans ces conditions�?

Mme Danielle SIMONNET. - Bien s�r que non, puisque finalement vous �tes d'accord pour la fermeture du Val-de-Gr�ce avec un transfert du mat�riel technique � Cochin. Franchement, je suis en total d�saccord. Je maintiens ce v?u.

M. Ian BROSSAT, adjoint, pr�sident. - Merci. Je suis donc saisi de deux demandes d'explication de vote, mais il y en a peut-�tre davantage. Pour l'instant, il y en a deux. La premi�re, c?est M. Herv� B�GU� pour le groupe Communiste - Front de Gauche.

M. Herv� B�GU�. - Merci, Monsieur le Maire. Simplement, sur ce v?u, effectivement nous entendons bien que Mme la Maire de Paris a �crit au Ministre de la D�fense et qu?on attend une r�ponse. Je veux bien attendre une r�ponse sur les plateaux techniques, etc., mais il n'en demeure pas moins qu'il y a quand m�me des risques quant � la disparition de l'h�pital du Val-de-Gr�ce. M. Pierre LAURENT, s�nateur communiste, est intervenu aupr�s du Minist�re de la D�fense sur cette question-l�. Nous voulons bien attendre, mais nous nous abstiendrons donc sur le v?u. Nous ne voterons pas contre le v?u parce qu?il y a quand m�me danger sur la disparition du Val-de-Gr�ce. Je vous remercie.

M. Ian BROSSAT, adjoint, pr�sident. - Je suis saisi d?une demande d?explication de vote de M. TIBERI.

M. Dominique TIBERI. - Merci. J'ai bien �cout� M. l'adjoint au Maire, M. JOMIER. Je le remercie encore d'�tre revenu, sur un autre sujet, d'avoir sauv� le centre de sant� du 5e arrondissement pour lequel nous nous battions, mais sur ce sujet, je suis en total d�saccord avec vous. Il faut voter ce v?u, il faut nous mobiliser contre la fermeture du Val-de-Gr�ce parce que sinon, on va attendre. Vous avez raison sur le principe, sauf qu?apr�s, ce sera ferm� et ce sera trop tard. Il faut que les �lus manifestent clairement leur volont�, et pas en disant qu'il faudrait un accord avec Cochin, comme j'ai pu le lire de la part de certains �lus. Cela ne veut rien dire. Cela peut venir apr�s la d�cision ferme de maintenir le Val-de-Gr�ce. J'ai lu les communiqu�s d'anciens Ministres, m�me d'anciens Premier Ministres. On ne sait pas s'ils veulent le maintenir. On le lit 10 fois, le communiqu�, on ne sait pas si le Val-de-Gr�ce, on veut le maintenir ou le fermer. Je suis d�sol�, il faut dire clairement et avant la d�cision - c'est pour cela qu'il ne faut pas attendre�: "Nous voulons maintenir le Val-de-Gr�ce". Je dis bien l'h�pital. Apr�s, on va dire que l?on maintient le Val-de-Gr�ce, qu?il y a une �cole, qu?il y a ceci. Il y a plein de choses au Val-de-Gr�ce. L'h�pital�!

M. Ian BROSSAT, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur TIBERI. Je mets donc aux voix le v?u... Pardon, Monsieur LEGARET?

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Les �lus du groupe U.M.P. voteront ce v?u.

M. Ian BROSSAT, adjoint, pr�sident. - Merci. Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u d�pos�e par Mme SIMONNET, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? La proposition de v?u est repouss�e.

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