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1�re COMMISSION

R�union du mercredi 12 novembre 2014

Pr�sent-e-s�: Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Antoinette GUHL, Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Olivia POLSKI, Dani�le PREMEL, Danielle SIMONNET et Pauline V�RON. MM. Julien BARGETON, Nicolas BONNET-OULALDJ, Geoffroy BOULARD, Jean-Bernard BROS, J�r�me COUMET, R�mi F�RAUD, Jean-Baptiste de FROMENT, Pierre GABORIAU, J�r�me GLEIZES, Claude GOASGUEN, Emmanuel GR�GOIRE, Jean-Fran�ois LEGARET, Christian SAINT-ETIENNE, Daniel VAILLANT et Fran�ois VAUGLIN.

Excus��: M. Jean-Jacques GIANNESINI.

Absent-e-s�: Mmes Rachida DATI et Marie-Pierre de LA GONTRIE. MM. David BELLIARD, Jean-Fran�ois LAMOUR et Yves POZZO di BORGO. ---- M. GABORIAU ouvre la s�ance � 10 heures 35. Pr�sentations�: Pour r�pondre � une demande faite lors de la derni�re Commission, M. GR�GOIRE fait un point sur la d�di�selisation du parc de la Ville (une note est distribu�e aux membres de la Commission). Interventions de M. LEGARET et Mme BARATTI-ELBAZ. M. BARGETON pr�sente les tableaux de bord financiers. D�lib�rations ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 90 � son ordre du jour (dont 28 au Conseil g�n�ral et 1 proposition de d�lib�ration du groupe SOCA) : - Finances, suivi des SEM, march�s publics, concessions et politique d?achats. DAJ 1024 Signature des march�s � conclure�: interventions de MM. LEGARET et GLEIZES. M. LEGARET demande que soit communiqu� � la 1�re Commission un point sur la strat�gie de Paris en mati�re d?achats et sur les effets attendus et r�alis�s de la cr�ation de la Direction des Achats (efficacit�, �conomies?). DAJ 1030 Contrat de transaction entre Paris et Eiffage TP en r�glement d?un litige survenu dans l?ex�cution du march� public ligne 3 du tramway "T3"�: interventions de MM. GABORIAU, de FROMENT et BOULARD. DFA 34 Communication sur le bilan des conventions et autres titres d?occupation du domaine public pour 2012�: interventions de MM. de FROMENT et GABORIAU et de Mme SIMONNET. DFA 50 Communication sur l?activit� et la situation financi�re du Cr�dit Municipal de Paris�: interventions de MM. LEGARET et GLEIZES. M. BARGETON propose qu?une pr�sentation de l?�tat financier du Cr�dit Municipal, et notamment de sa fili�re bancaire, soit faite devant la commission en d�but d?ann�e 2015. DFA 19 G Rapports des mandataires du Conseil g�n�ral dans les conseils d?administration ou de surveillance des soci�t�s de la collectivit� parisienne pour 2013�: intervention de M. GLEIZES. - Ressources humaines, services publics et modernisation de l?administration. DRH 1020 et 1048�: M. GR�GOIRE annonce le retrait de l?ordre du jour des projets. SOCA 1 Adaptation de l?administration parisienne aux �volutions du droit de la famille et � la diversit� des familles parisiennes�: pr�sentation par M. F�RAUD et Mme BARATTI-ELBAZ. Interventions de MM. GABORIAU, de FROMENT, GR�GOIRE et GOASGUEN. - Commerce, artisanat, professions lib�rales et ind�pendantes. DPE 1032 Campagne d?information des restaurateurs parisiens relative au rejet de graisses en �gouts et suivi de la campagne�: intervention de Mme SIMONNET. - Emploi. DRH 1010 G Formation et accompagnement des contrats aid�s - convention avec l?association Parcours d?insertion - FLES pour 2015�: intervention de Mme SIMONNET. V?ux et amendements�: 38 v?ux et 3 amendements ont �t� d�pos�s. MM. GABORIAU et BARGETON pr�sente leur v?u relatif � la cr�ation d?une commission d?�lus relative aux contrats embl�matiques et strat�giques pour la Ville de Paris comportant une autorisation d?occupation domaniale. Mme SIMONNET pr�sente le v?u rattach� au DRH 1043 relatif aux laboratoires de la Ville de Paris, le v?u rattach� aux DDEEES 1125 et 1126 relatif aux missions Vital Quartier 1 et 2. Intervention de M. BONNET sur le v?u de l?Ex�cutif relatif � l?organisation d?une exposition universelle en 2025. S�ance lev�e � 11 heures 45. M. GABORIAU indique que, conform�ment au r�glement int�rieur, chaque adjoint devra pr�senter, lors de la commission pr�paratoire au conseil de d�cembre, le budget de sa d�l�gation. Prochaine Commission le 9 d�cembre 2014 � 10 heures. ****************

2e COMMISSION

R�union du vendredi 7 novembre 2014

Pr�sent-e-s�: Mmes Fadila M�HAL, C�cile BOULAY-ESPERONNIER, Nathalie FANFANT, Laurence GOLDGRAB, Nathalie MAQUOI, Caroline MECARY, Rapha�lle PRIMET, Anne SOUYRIS, Catherine VIEU-CHARIER MM. Pierre AIDENBAUM, Fran�ois-David CRAVENNE, Philippe DUCLOUX, Christophe GIRARD, Fr�d�ric HOCQUARD, Thierry HODENT, Bruno JULLIARD.

Excus�-e-s�:

Mmes Catherine DUMAS et Afaf GABELOTAUD.

Absent-e-s�:

Mmes Yamina BENGUIGUI, Dani�le GIAZZI, Marielle de SARNEZ MM. St�phane CAPLIEZ, Gr�goire CHERTOK, Bernard GAUDILL�RE, Bernard JOMIER.

---- Mme Fadila M�HAL ouvre la s�ance � 12 heures. Pr�sentation�: Mme Delphine LEVY, directrice g�n�rale, de l?�tablissement public Paris Mus�es a pr�sent� le bilan d?activit� 2013 de l?�tablissement public ainsi que la programmation 2015 des mus�es de la Ville. Intervention de Mmes M�HAL, MECARY, MM. DUCLOUX, HODENT, HOCQUARD GIRARD, JULLIARD.

M. Bruno JULLIARD a fait un point sur le bilan de la 13e �dition de "Nuit Blanche".

Intervention de M. HODENT. Distribution d?une fiche relative � une s�lection de spectacles et �v�nements culturels pour novembre. D�lib�rations ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 113 � l?ordre du jour : - Culture, patrimoine, m�tiers d?art, relations avec les arrondissements, nuit, entreprises culturelles. Subventions rapport�es par M. JULLIARD. Intervention de Mme M�HAL.

2014 DAC 1493� Subvention (1.250.000 euros) et avenant � convention avec l'association Philharmonie de Paris (19e). Intervention de M. HODENT.

2014 DJS 321 Modalit�s d?accueil � Paris du championnat d?Europe de football organis� en 2016 par l?UEFA. Intervention de Mme M�HAL. 2014 SG 1100 Rapport de la Chambre r�gionale des comptes sur le Th��tre de la Ville. Intervention de Mme M�HAL. - M�moire, anciens combattants, correspondant d�fense. 2014 DAC 1614 Subvention (3.000 euros) � l?association Muestros Dezaparesidos, projet de M�morial des Jud�o-Espagnols d�port�s de France (11e). Intervention de M. DUCLOUX. V?ux et amendements�: 1 amendement, 3 v?ux rattach�s et 14 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s. Mme SOUYRIS a pr�sent� l?amendement du groupe Ecologiste de Paris, rattach� � la d�lib�ration 2014 DAC 1020, relatif � un soutien accru � la Maison d?Europe et d?Orient. Mme SOUYRIS a pr�sent� le v?u du groupe Ecologiste de Paris, rattach� � la d�lib�ration 2014 DAC 1020, relatif � un nouveau lieu destin� � la Maison d?Europe et d?Orient. Mme GOLDGRAB a pr�sent� le v?u du groupe Radical de Gauche, Centre et Ind�pendants, rattach� � la d�lib�ration 2014 DAC 1619, relatif � l?utilisation de la biblioth�que num�rique municipale. Mme M�HAL a pr�sent� le v?u du groupe UDI-MODEM rattach� � la d�lib�ration 2014 DAC 1619, relatif � la mise en place d?un groupe de travail pour �tudier l?impact de la mise en place de la plateforme num�rique dans les biblioth�ques municipales aupr�s des libraires. Mme SOUYRIS a pr�sent� le v?u du groupe Ecologiste de Paris relatif au march� de l?art boulevard Richard Lenoir. Intervention de M. DUCLOUX. Mme SOUYRIS a pr�sent� le v?u du groupe Ecologiste de Paris relatif aux mod�les vivants travaillant aux ateliers Beaux-Arts de la Ville de Paris. Mme SOUYRIS a pr�sent� le v?u du groupe Ecologiste de Paris relatif � la prise en compte de crit�res environnementaux pour l?attribution de subventions aux manifestations culturelles et artistiques. Mme SOUYRIS a pr�sent� le v?u du groupe Ecologiste de Paris relatif � l?inscription de la devise r�publicaine "Libert�, �galit�, fraternit�" sur le fronton des Mairies. Mme M�HAL a pr�sent� le v?u du groupe UDI-MODEM relatif � la modernisation de l?offre des Mus�es de la Ville de Paris. Mme M�HAL a pr�sent� le v?u du groupe UDI-MODEM relatif � l?int�gration des fondations priv�es d?art contemporain dans les dispositifs de coop�ration culturelle de la Municipalit�. Mme BOULAY-ESPERONNIER a pr�sent� le v?u du groupe UMP relatif � l?absence de signal�tique pour le th��tre du Ranelagh. Mme FANFANT a pr�sent� le v?u du groupe UMP relatif � l?exposition Exhibit B. Intervention de Mmes M�HAL, BOULAY-ESPERONNIER et M. HOCQUARD. Mme VIEU-CHARIER a pr�sent� et r�pondu aux v?ux d�pos�s par�: - le groupe Ecologiste de Paris relatif � la lib�ration de Paris. - le groupe UMP relatif � l?organisation d?un hommage officiel dans le 14e arrondissement � R�my Dumoncel, Juste parmi les Nations. - le groupe UMP relatif � la d�nomination d?une voie publique rendant hommage aux moines de Tibhirine. Intervention de M. DUCLOUX. - le groupe Radical de Gauche, Centre et Ind�pendants relatif � l?apposition d?une plaque comm�morant Ferdinand Brunot sur l?immeuble 8 rue, Leneveux. - le groupe Radical de Gauche, Centre et Ind�pendants relatif � l?apposition d?une plaque comm�morant Charles Lansiaux sur l?immeuble 4, villa Saint-Jacques, o� il r�sida de 1910 �1921. - le groupe Radical de Gauche, Centre et Ind�pendants relatif � la d�nomination d?un lieu au nom de Pauline Viardot compositrice fran�aise. V?ux d�pos�s et non pr�sent�s. V?u d�pos� par le groupe UMP relatif au march� de l?art et de cr�ation Bastille.

Projets de la Commission�: Organisation d?un s�minaire culture le 26 novembre 2014. Visite du chantier de la philharmonie en d�cembre. S�ance lev�e � 14 heures 10. Prochaine s�ance le lundi 8 d�cembre � 12 heures. ****************

3e COMMISSION

R�union du vendredi 7 novembre 2014

Pr�sent-e-s�:

Mmes C�lia BLAUEL, Julie BOILLOT, Colombre BROSSEL, Virginie DASPET, Fanny GAILLANNE, �dith GALLOIS, Antoinette GUHL, Jeanne d'HAUTESERRE, P�n�lope KOMIT�S, Jo�lle MOREL, MM. Fran�ois DAGNAUD, Claude DARGENT, Philippe GOUJON, Pascal JULIEN, Didier LE RESTE, Franck LEF�VRE, Christophe NAJDOVSKI, Mao PENINOU, Yann WEHRLING.

Excus�-e-s�:

Mme Olga JOHNSON, MM. Thomas LAURET, Fr�d�ric P�CHENARD.

Absent-e-s�:

Mmes Maud GATEL, Marie-Laure HAREL, Halima JEMNI, Brigitte KUSTER, Anne-Constance ONGHENA, D�borah PAWLIK, Carine PETIT, MM. Pierre CHARON, MM. Eric H�LARD, Dominique TIBERI, Patrick TR�M�GE.

---- S�ance ouverte � 14 heures 06. Pr�sentation et �change sur les mesures et dispositions prises dans le cadre du Plan Vigipirate et l?�volution de la situation au regard du risque terroriste en France et � Paris. Propos introductif de Mme BROSSEL. Expos� de M. Bernard BOUCAULT, Pr�fet de Police de Paris. Interventions de Mme BROSSEL, MM. JULIEN et GOUJON. D�lib�rations ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 110 � l?ordre du jour (dont 8 au Conseil g�n�ral) :

- Espaces verts, nature, affaires fun�raires, pr�servation de la biodiversit� - Mme KOMIT�S, rapporteure�:

2014 DEVE 1043 M�tro Ligne 14 � Paris intramuros - Application du tarif d'int�r�t g�n�ral pour l'abattage et la replantation d'arbres li�s aux travaux d'extension et de modernisation�: intervention de Mme BOILLOT.

2014 DEVE 1083 Acquisition de deux d�sherbeuses - Demande d?autorisation de solliciter une subvention aupr�s de la R�gion d?Ile-de-France dans le cadre du contrat de bassin plaines et coteaux de la Seine centrale�: intervention de Mme BOILLOT.

- Environnement, d�veloppement durable, eau, Plan climat - Mme BLAUEL, rapporteure�: 2014 DEVE 1097 Rapport D�veloppement durable - Communication de la Maire de Paris�: intervention de Mme BOILLOT.

- S�curit�, politique de la ville - Mme BROSSEL, rapporteure�:

2014 PP 1044 D�cision modificative n� 3 du budget sp�cial de la Pr�fecture de police pour 2014�: intervention de M. GOUJON.

2014 PP 1046 Admissions en non-valeur et remises gracieuses d?anciennes cr�ances pr�sent�es au titre de l?ann�e 2014�: intervention de M. JULIEN.

2014 PP 1049 Autorisation de signer une convention de groupement de commandes avec les services Etat pour la repr�sentation de la Pr�fecture de police devant les juridictions et consultations juridiques�: intervention de M. JULIEN. - Subventions � des associations dans le cadre de la politique de la ville�: intervention de M. GOUJON.

V?ux et amendements�: 1 amendement technique, 1 v?u rattach�, 1 v?u de l?Ex�cutif et 17 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s. M. NAJDOVSKI a pr�sent� l?amendement technique � la d�lib�ration 2014 DVD 1121 DDCT. M. LE RESTE a pr�sent� le v?u du groupe Communiste - Front de Gauche, rattach� � la d�lib�ration 2014 DVD 1131, relatif � l'am�nagement des places de la Bastille et de la Nation. M. NAJDOVSKI a pr�sent� le v?u de l?Ex�cutif relatif au report de la mise en service de la ligne 14 jusqu'� la mairie de Saint-Ouen. M. DARGENT a cit� le v?u du groupe Socialiste et Apparent�s relatif aux bornes de recharge pour v�hicule �lectrique dans les parkings des copropri�t�s priv�es - Intervention de M. NAJDOVSKI. M. DARGENT a cit� le v?u du groupe Socialiste et Apparent�s relatif au stationnement des autocars de tourisme - Intervention de M. NAJDOVSKI. M. JULIEN a pr�sent� le v?u du GEP relatif � la mort de R�mi Fraisse durant une manifestation. M. LEF�VRE a pr�sent� le v?u du groupe UMP relatif � la cr�ation d'une sortie Javel Nord RER C - R�ponse de M. NAJDOVSKI. Mme BOILLOT a pr�sent� le v?u du groupe UMP relatif aux v�los dans le tramway - R�ponse de M. NAJDOVSKI. M. LEF�VRE a pr�sent� le v?u du groupe UMP relatif � l?emplacement des terrasses et emprises commerciales. Mme GALLOIS a pr�sent� le v?u du groupe UDI-MODEM relatif � l'organisation d'un spectacle lumineux sur les Champs-Elys�es le 31 d�cembre. S�ance lev�e � 15 heures 50. Prochaine Commission le lundi 8 d�cembre 2014 � 10 heures 30. ****************

4e COMMISSION

R�union du vendredi 7 novembre 2014

Pr�sent-e-s�: Mmes Marie ATALLAH, H�l�ne BIDARD, Claudine BOUYGUES, Colombe BROSSEL, Sylvie CEYRAC, L�a FILOCHE, Fatoumata KON�, Dominique STOPPA-LYONNET et Dominique VERSINI. MM. Herv� B�GU�, Fran�ois HAAB, Christian HONOR�, Bernard JOMIER et Atanase P�RIFAN.

Excus�-e-s�: Mmes Nawel OUMER, Karen TAIEB et Mercedes ZUNIGA.

M. Bernard DEBR�.

Absent-e-s�:

Mmes Florence BERTHOUT, Emmanuelle DAUVERGNE, Le�la DIRI, Myriam EL KHOMRI. ---- Mme FILOCHE ouvre la s�ance � 10 heures 40. Pr�sentation : D�lib�rations ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 171 � son ordre du jour (dont 86 au Conseil g�n�ral) : - Egalit� hommes-femmes, lutte contre les discriminations et droits de l?homme. Distribution du programme des �v�nements qui se d�rouleront � Paris dans le cadre de la Journ�e internationale de lutte contre les violences faites aux femmes, le 25 novembre. Mme BIDARD en pr�sente les principaux. Mme FILOCHE f�licite la DASES pour l?obtention du Prix Territoria d?argent pour avoir d�velopp� des outils am�liorant l?acc�s de tous les usagers aux services sociaux, et notamment pour sa campagne pour la lutte contre les violences faites aux femmes. - Pr�vention sp�cialis�e, int�gration. DASES 1212G Participation et convention avec l?association hors la rue (Montreuil) pour des actions mise en ?uvre au titre de 2014�: la d�lib�ration est report�e � d�cembre. - Solidarit�, familles, petite enfance, protection de l?enfance, lutte contre les exclusions et personnes �g�es. Mme VERSINI indique que, pour f�ter le 25e anniversaire de la convention internationale des droits de l?enfant, des animations auront lieu � Paris et notamment sur le parvis de l?H�tel de Ville, en lien avec l?UNICEF. - Dossiers relatifs aux cr�ches : intervention de Mme CEYRAC. DDEEES 1207 Subvention d?investissement et convention avec Paris Habitat - OPH pour la construction d?un local de gestion du Carr� des Biffins (18e)�: intervention de M. HONOR�. DASES 1319 G Participation au FSL de Paris - demande de contribution au SIAAP et signature d?une convention�: intervention de Mme ATALLAH. - Sant�, handicap, relations avec l?AP-HP de Paris. Distribution de la r�ponse de l?A.P.-H.P. au v?u UDI-MODEM, d�pos� au Conseil de Paris d?octobre, relatif � sa gestion du compte �pargne-temps. M. JOMIER �voque son d�placement � Kinshasa avec Mme la Maire et l?accueil chaleureux qui leur a �t� r�serv� malgr� un contexte sanitaire difficile. V?ux et amendements�: 5 v?ux et 0 amendement ont �t� d�pos�s. Mme STOPPA-LYONNET pr�sente le v?u du groupe UMP relatif � l?association ADECA75. M. HONOR� pr�sente le v?u du groupe UMP relatif � la cr�ation de centres d?accueil, de conseil et d?information sur les infections VIH. Mme BIDARD r�pond au v?u du Conseil Parisien de la Jeunesse relatif au lancement d?une campagne de sensibilisation des Parisiens sur le ph�nom�ne. S�ance lev�e � 12 heures 10. Mme FILOCHE indique que, conform�ment au r�glement int�rieur, chaque adjoint devra pr�senter, lors de la commission pr�paratoire au Conseil de d�cembre, le budget de sa d�l�gation. Elle �voque la possibilit� d?auditionner en d�cembre le Dr G�rard LOPEZ, Pr�sident de l?Institut de victimologie. Prochaine Commission le 8 d�cembre � 9 heures. ****************

5e COMMISSION

R�union du vendredi 7 novembre 2014

Pr�sent-e-s�:

Mmes Claire de CLERMONT-TONNERRE, Agn�s EVREN, Val�rie MONTANDON, Val�rie NAHMIAS, MM. �ric AZI�RE, Jacques BAUDRIER, Ian BROSSAT, Yves CONTASSOT, Daniel-Georges COURTOIS, Didier GUILLOT, �ric LEJOINDRE, Jean-Louis MISSIKA.

Excus�-e-s�:

Mmes Mich�le ASSOULINE, Galla BRIDIER, Fr�d�rique CALANDRA, MM. David ASSOULINE, J�r�me DUBUS, Roger MADEC.

Absent-e-s�:

Mmes Delphine B�RKLI, Annick LEPETIT, Anne TACH�NE, MM. Patrick BLOCHE, Pierre-Yves BOURNAZEL, Jean-Marie LE GUEN, Christophe NAJDOVSKI, Buon Huong TAN, Alexandre VESPERINI.

---- S�ance ouverte � 17 heures 03. D�lib�rations ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 64 � l?ordre du jour (dont 4 au Conseil g�n�ral) :

- Urbanisme, architecture, projet du grand Paris, d�veloppement �conomique et attractivit� - M. MISSIKA, rapporteur�:

D�bat organis� autour de la d�lib�ration 2014 DU 1153 Communication de la Maire de Paris sur les projets urbains et l?appel � projets innovants "R�inventer Paris"�: interventions de M. CONTASSOT et de M. AZI�RE.

2014 DU 1096 Subvention (80.000 euros) et avenant � convention avec l'APUR�: interventions de M. AZI�RE et de Mme de CLERMONT-TONNERRE.

2014 DU 1117 D�classement de l?assiette de la Tour Triangle (15e) - Promesse de bail � construction�: intervention de M. COURTOIS.

2014 DU 1124 Paris Nord Est, Secteur intercommunal Gare des Mines Fillettes (18e, Saint-Denis, Aubervilliers) - Objectifs d?am�nagement et modalit�s de la concertation - March�s pour �tudes d?impact, d?acoustique�: interventions de M. LEJOINDRE et de M. GUILLOT.

2014 DU 1097 Bercy Charenton (12e) - Extension du p�rim�tre de la ZAC - Enrichissement des objectifs poursuivis et modalit�s de la concertation�: intervention de Mme MONTANDON.

2014 DDEEES 1223 Rapprochement entre le Laboratoire Paris R�gion Innovation et l?agence Paris D�veloppement�: intervention de Mme de CLERMONT-TONNERRE.

2014 DU 1065 ZAC Citro�n C�vennes (15e) - Convention de cl�ture - Reddition des comptes et quitus � la SEMPARISEINE�: intervention de Mme de CLERMONT-TONNERRE.

V?ux et amendements�: 1 amendement technique, 5 amendements, 14 v?ux rattach�s et 5 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s. Mme MONTANDON a pr�sent� l?amendement du groupe UMP � la d�lib�ration 2014 DU 1097, relatif � une programmation urbaine mixte, et les v?ux du groupe UMP, rattach� � cette m�me d�lib�ration, relatif � un compl�ment d'information et relatif � une information sur la couverture des rails. S�ance lev�e � 18 heures 04. Prochaine Commission le lundi 8 d�cembre 2014 � 14 heures. ****************

6e COMMISSION

R�union du vendredi 7 novembre 2014

Pr�sent(e)s�: Mmes Annick OLIVIER, Alix BOUGERET, Alexandra CORDEBARD, B�atrice LECOUTURIER, Marie-Christine LEMARDELEY, Aur�lie SOLANS, MM. Jean-Pierre LECOQ, Jean-Baptiste MENGUY, Nicolas NORDMAN.

Excus�(e)s�: Mme Gypsie BLOCH.

Absents�: Mmes Emmanuelle BECKER, Anne-Christine LANG, Catherine LECUYER, Sandrine MEES, MM. Jean-No�l AQUA, Pascal CHERKI, Etienne MERCIER. ---- Mme OLIVIER ouvre la s�ance � 15 heures 30. Pr�sentation�: Mme LEMARDELEY pr�sente le bilan de la rentr�e universitaire 2014.

Intervention de Mme LECOUTURIER, M. LECOQ. D�lib�rations ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 30 � l?ordre du jour (dont 8 au Conseil g�n�ral) : - Affaires scolaires, r�ussite �ducative, rythmes �ducatifs.

2014 DASCO 1163 Caisse des �coles du 12e arrondissement. - Subvention exceptionnelle - 600.000 euros. Intervention de MM. LECOQ, MENGUY.

2014 DASCO 1056 G Coll�ges publics et centre scolaire en h�pital - Dotations compl�mentaires (81.000 euros). Intervention de M. LECOQ.

2014 DASCO 1061 G Subventions (17.500 euros) et conventions � 10 associations�dans le cadre du Projet "Paris Coll�ges Familles". Intervention de Mme Alix BOUGERET.

Interrogation de M. MENGUY sur la prochaine gr�ve dans les �tablissements scolaires.

- Universit�, vie �tudiante, recherche.

2014 DDEEES 1095 Subvention (300.000 euros), conventions et avenants � conventions avec divers organismes et �tablissements d?enseignement sup�rieur et de recherche dans le cadre de l?appel � projets "Paris 2030". Intervention de Mme LECOUTURIER.

2014 DDEEES 1216 Subventions (747.000 euros) et conventions avec divers organismes dans le cadre de l?appel � projets EMERGENCE(S). Intervention de M. LECOQ. Interrogation de MM. LECOQ et MENGUY sur une pr�sentation par, les adjoints, de leur budget respectif � la prochaine Commission. V?ux et amendements�: 1 v?u rattach� et 7 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s. M. MENGUY a pr�sent� le v?u du groupe UMP, rattach� � la d�lib�ration 2014 DASCO 1061 G, relatif aux subventions attribu�es par le D�partement aux coll�ges parisiens. M. Nicolas NORDMAN a pr�sent� le v?u des groupes Socialiste et Apparent�s, Ecologiste de Paris, Communiste - Front de Gauche relatif � la cartographie de l?�ducation prioritaire dans le 19e. Mme SOLANS a pr�sent� le v?u du groupe Ecologiste de Pais relatif � la nouvelle carte de l?�ducation prioritaire. M. LECOQ a pr�sent� le v?u du groupe UMP relatif aux modalit�s d?attribution des subventions allou�es par la Ville de Paris aux caisses des �coles pour la restauration scolaire et p�riscolaire. V?ux d�pos�s et non pr�sent�s. V?u d�pos� par le groupe Socialiste et Apparent�s relatif au r�seau d?�ducation prioritaire dans le 10e. V?u d�pos� par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif au r�seau d?�ducation prioritaire dans le 10e. V?u d�pos� par le groupe Socialiste et Apparent�s relatif � la carte des zones d?�ducation prioritaire dans le 14e. V?u d�pos� par le groupe Socialiste et Apparent�s relatif � la refonte de la carte de l?�ducation (20e). Projets de la Commission Rencontre avec le Directeur du CROUS en f�vrier 2015. S�ance lev�e � 16 heures 40 minutes. Prochaine s�ance le lundi 8 d�cembre 2014 � 15 heures 30. ****************

7e COMMISSION

R�union du mercredi 12 novembre 2014

Pr�sent-e-s�:

Mmes Marie ATALLAH, Marinette BACHE, C�lia BLAUEL, Anne-Charlotte BUFFETEAU, Ann-Katrin J�GO, V�ronique LEVIEUX, Pauline V�RON, MM. Pierre AURIACOMBE, Patrick KLUGMAN, Jean-Fran�ois MARTINS, Hermano SANCHES RUIVO, Sergio TINTI.

Excus��:

M. Jean-Didier BERTHAULT.

Absent-e-s�:

Mmes Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, Sandrine CHARNOZ, MM. Jacques BOUTAULT, Pierre LELLOUCHE.

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S�ance ouverte � 9 heures 03.

Pr�sentation�: "Diagnostic technique et fonctionnel des 38 piscines publiques de la Ville de Paris avec proposition d?un plan d?am�lioration chiffr�". Propos liminaire de M. MARTINS. Introduction de M. Antoine CHIN�S, Directeur de la Jeunesse et des Sports. Expos� de M. Mathias GALERNE, DJS/Service de l?�quipement. NB - Le plan "Nager � Paris" sera pr�sent� courant 2015. D�lib�rations ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 81 � l?ordre du jour (dont 1 au Conseil g�n�ral) :

- D�mocratie locale, participation citoyenne, vie associative, jeunesse - Mme V�RON, rapporteure�:

2014 DDCT 186 Charte relative au dispositif du budget participatif�: intervention de Mme ATALLAH. 2014 DJS 326 Gestion et animation des antennes jeunes de la Ville de Paris - March� de services (art.�30)�- Principe et modalit�s de passation�: intervention de M. AURIACOMBE.

- Sports et tourisme - M. MARTINS, rapporteur�:

2014 DJS 321 Modalit�s d'accueil � Paris du Championnat d'Europe de football organis� en 2016 par l'UEFA�: interventions de M. AURIACOMBE et de Mme LEVIEUX.

- Relations internationales, francophonie, Europe - M. KLUGMAN, rapporteur�:

2014 DGRI 1062 Convention de partenariat avec l'ONUSIDA�: intervention de Mme LEVIEUX.

2014 DGRI 1054 Avenants aux conventions relatives au projet de coop�ration d�centralis�e "D�veloppement de savoir-faire municipaux dans l?am�nagement de zones inondables et insalubres � Abidjan et Cotonou"�: intervention de Mme LEVIEUX.

V?ux et amendements�: 2 amendements techniques, 6 amendements, 8 v?ux rattach�s et 13 v?ux non rattach�s ont �t� d�pos�s. Mme V�RON a pr�sent� l?amendement technique � la d�lib�ration 2014 DJS 326. Mme V�RON a cit� pour m�moire le v?u du Conseil Parisien de la Jeunesse relatif � une campagne sur le ph�nom�ne du harc�lement de rue, d�pos� en 4e Commission. M. MARTINS a signal� l?amendement technique � la d�lib�ration 2014 DJS 122. M. AURIACOMBE a pr�sent� les 2 v?ux du groupe UMP rattach�s � la d�lib�ration 2014 DJS 321, relatifs aux modalit�s d'accueil � Paris du championnat d'Europe de football - R�ponse de M.�MARTINS. M. TINTI a pr�sent� les v?ux du groupe Communiste - Front de Gauche rattach�s � la d�lib�ration 2014 DJS 321, relatifs � la contribution � l'effort fiscal des soci�t�s organisatrices de l'Euro 2016 et relatif au d�veloppement d'une campagne contre la prostitution lors de l'Euro 2016. M. AURIACOMBE a pr�sent� le v?u du groupe UMP relatif aux horaires des �quipements sportifs au profit des associations pendant les vacances scolaires. M. TINTI a pr�sent� le v?u du groupe Communiste - Front de Gauche relatif � la d�nomination Alain Mimoun du Palais Omnisports de Paris-Bercy - Intervention de M. AURIACOMBE. M. AURIACOMBE a pr�sent� les v?ux du groupe UMP, relatif au mur de Berlin, relatif aux droits et � l'�ducation des femmes dans le monde, relatif � la ville de Safed (Isra�l) - R�ponses de M. KLUGMAN et de M. SANCHES RUIVO. Mme J�GO a pr�sent� le v?u du groupe UDI-MODEM relatif au renouvellement du soutien aux lyc�ennes enlev�es par Boko Haram au Niger et � leurs familles - R�ponse de M. KLUGMAN. Mme ATALLAH a pr�sent� le v?u du GEP relatif aux crit�res environnementaux dans l'attribution de subventions � un projet de solidarit� internationale - R�ponse de M. KLUGMAN et intervention de Mme LEVIEUX. S�ance lev�e � 10 heures 50. Prochaine Commission le lundi 8 d�cembre 2014 � 17 heures.

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