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Mme LA MAIRE DE PARIS. - A pr�sent, je peux donner la parole. J'ai une demande de parole au titre du pr�sident du groupe UMP. Monsieur LEGARET, maintenant vous pouvez avoir la parole et donc, je vous la donne.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Je voudrais vous rappeler, Madame la Maire, que votre r�le est de diriger les d�bats, de les pr�sider et de respecter les droits de l'opposition, les droits de la d�mocratie. C'est votre devoir. Parmi les droits de la d�mocratie, il y a le respect de la loi et du r�glement.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - C'est bien de le dire, oui.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Une demande de suspension de s�ance est de droit. Elle est imm�diate, d�s que la demande en est prononc�e. Donc, vous n'avez pas respect� le r�glement, c'est le premier point. Le deuxi�me point, c'est que lorsque nous d�posons des v?ux ou des amendements, le r�le et le devoir des adjoints est d'y r�pondre. Mme Colombe BROSSEL n'a pas r�pondu au v?u qui avait �t� d�pos� et elle s'est livr�e � un certain nombre d?attaques qui rel�vent du fait personnel contre M. Pierre-Yves BOURNAZEL. A ce titre, j'ai souhait� que M. BOURNAZEL puisse s'exprimer. C'est �galement un point de droit. Vous �tes effectivement tr�s proc�duri�re. Vous l'avez montr� lundi matin, sans succ�s d'ailleurs. Nous demandons simplement le respect de la loi et du r�glement. Je vous demande maintenant de donner la parole � Pierre-Yves BOURNAZEL pour fait personnel. Je vous remercie.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - D'abord, Monsieur LEGARET, premi�rement, lorsqu'un vote est engag� - je vais donner la parole � Mao PENINOU - je n'ai pas le droit, et vous non plus d'ailleurs, de l'interrompre. Et donc, le vote est engag� d�s lors que la pr�sidente de s�ance que je suis, a dit que nous passions au vote. Premi�rement. Donc, � l'issue d'une proc�dure de vote, oui, vous avez le droit de reprendre la parole, ce que je fais. Je donnerai dans un instant la parole � M. BOURNAZEL, qui s'estime mis en cause personnellement, pour qu?il puisse d�fendre son honneur. Mais ici, ce n'est pas le cirque, ici c'est une instance o� on respecte le droit et la loi. Je vais d'ailleurs donner la parole � M. Mao PENINOU qui va nous faire les rappels du r�glement, lui qui est en charge du Conseil de Paris. La parole est � M. Mao PENINOU.

M. Mao PENINOU, adjoint. - Merci Madame la Maire. Monsieur LEGARET, premier �l�ment, il n'y a pas - et pourtant la pr�sidente vous y a donn� droit - il n'y a pas de demande d'explication de vote par un groupe qui a lui-m�me d�j� pr�sent� le v?u. C'est la premi�re chose. Vous avez pr�sent� un v?u. Vous n'avez pas � donner une explication de vote. Elle �tait dans la pr�sentation du v?u. C'est dans notre r�glement int�rieur. Deuxi�me �l�ment�: il n'y a pas non plus - et c?est dans notre r�glement int�rieur, vous pouvez aussi vous y plonger imm�diatement - ce que Mme KOSCIUSKO-MORIZET a, depuis le d�but de la mandature, invent� et nous sort � peu pr�s � chaque Conseil de Paris et donc je suppose que c'est � partir de l� que vous l'avez repris, l?intervention pour mise en cause personnelle dans notre r�glement int�rieur.

M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Et la loi�!

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Monsieur LEGARET, vous vous faites mal, l�!

M. Mao PENINOU, adjoint. - Enfin, et la Maire vous l?a dit, il n'y a pas d'interruption d'un processus de vote, d�s lors que le vote est commenc�. A ce triple titre, vous n'aviez pas � vous lever et � prendre la tribune de cette mani�re-l�, d'assaut. Merci.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Monsieur PENINOU, merci pour avoir rappel� les textes qui r�gissent notre Assembl�e, qui doit �tre une Assembl�e digne et respectueuse de la loi. Monsieur BOURNAZEL, m�me si le r�glement int�rieur ne m'y oblige pas, voyez comme je suis de bonne volont�. Allez-y, d�fendez-vous, Monsieur BOURNAZEL�! Vous avez la parole, mais pour une minute, largement suffisante.

M. Pierre-Yves BOURNAZEL. - Je ne serai pas plus long, Madame la Maire. Calmement et sereinement, je tiens � dire qu'� un moment donn�, dans un h�micycle, il y a une majorit�. Cette majorit� est l� pour mettre en ?uvre une politique, quand elle en trouve, d'ailleurs, une majorit�. Mais c'est un autre probl�me. Mais une minorit�, une opposition, cela se respecte. En permanence, nous sommes renvoy�s dans nos cordes, on nous dit que l'on ne travaille pas, on nous dit que l'on ne conna�t pas les dossiers, on nous dit que l'on est ceci ou cela. A un moment donn�? Regardez, c?est ce que vous �tes en train de faire�! Vous emp�chez de parler un orateur�! Madame la Maire, est-ce que je peux parler�? Est-ce que je peux parler dans le calme�? Oui�? Madame la Maire, je veux simplement dire que je n'accepte pas que Mme BROSSEL, qui n?a pas r�pondu au fond du dossier, puisse dire�: "Monsieur le conseiller de Paris, mettez-vous au travail�!" Vous, mettez-vous au travail, Madame, et obtenez des r�sultats pour les Parisiens parce que l�, les r�sultats sont tr�s mauvais et ils sont tr�s exasp�r�s par votre politique�!

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Si je comprends bien, M. BOURNAZEL peut dire � Mme Colombe BROSSEL de se mettre au travail, mais elle, elle ne peut pas dire de se mettre au travail.

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