M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, pr�sident. - Mes chers coll�gues, l'heure est tardive et nous avions souhait� respecter le d�sir manifest� par tous les groupes de ne plus avoir de s�ance de nuit.
Je vais vous faire la proposition suivante.
Je vous propose de terminer l'examen des affaires de la 3e Commission. Nous avons encore deux inscriptions.
Pour les d�lib�rations qui ont donn� lieu � des inscriptions des autres Commissions, c'est-�-dire la 5e et la 7e Commission, je vous propose de reporter ces affaires l�, et ces affaires l� seulement, � notre prochaine s�ance du Conseil du 14 octobre, � l'exception d'une seule d�lib�ration de la 4e Commission figurant � la page 20 de l'ordre du jour, en l'occurrence la D. 1093 concernant un appel d'offres pour la gestion des abonnements aux p�riodiques fran�ais et �trangers des �tablissements du r�seau des biblioth�ques de la Ville de Paris, en raison de la date des �ch�ances de ce march�.
Seriez-vous d'accord avec cette proposition ?
M. Michel OTTAWAY. - Je voudrais que soit examin� un projet de d�lib�ration qui a �t� repouss� par le Conseil du 10e arrondissement et que ce soit tranch� ce soir.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, pr�sident. - De quel projet s'agit-il ?
M. Michel OTTAWAY. - Il s'agit du D. 1066, page 16 : Solde de la participation de la Ville aux d�penses de fonctionnement des centres d'animation g�r�s par le " Club recherche et loisirs, jeunesse 10e".
M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, pr�sident. - Il fait droit � cette demande.
La parole est � M. CASTAGNOU.
M. Pierre CASTAGNOU. - Monsieur le Maire, votre proposition pose un probl�me de principe. Cela me rappelle d'ailleurs ce qui s'est pass� depuis le d�but de la mandature au sujet des questions.
On reporte les questions au B.M.O. et pour les affaires de ce soir, qui restent en suspens, vous dites que vous reportez � la s�ance prochaine, mais rien ne nous assure que nous ne nous retrouverons pas dans la m�me situation lors de la prochaine s�ance !
Je ne connais pas son ordre du jour, mais il me semble que ce que vous proposez l� n'est pas de bonne politique.
De plus, vous proc�dez au coup par coup en demandant aux diff�rents intervenants inscrits s'ils acceptent que leur intervention soit report�e � la prochaine s�ance !
Je pense que vous faites fausse route, Monsieur le Maire. Je ne veux pas prolonger inutilement cette s�ance, mais je tiens � vous dire au nom du groupe socialiste que nous ne sommes pas d'accord avec la fa�on dont vous r�glez ce type de probl�me. Cela dit, si mes coll�gues qui se sont inscrits acceptent de se retirer pour la prochaine s�ance, je ne m'y opposerai pas, mais prenez conscience, Monsieur le Maire, de la r�p�tition de ce type de probl�me.
Les solutions que vous retenez ne sont pas les bonnes.
En tout �tat de cause, et j'en termine l�, s'agissant des questions, j'ai dit quelles �taient celles que nous acceptions de voir remises au B.M.O. Quant aux autres, nous demandons que r�ponse leur soit apport�e en s�ance ce soir.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, pr�sident. - Excusez-moi, mais j'ai oubli� de pr�ciser que nous passions en tout hypoth�se les questions apr�s les affaires que je vous avais propos�es.
Je vous ai fait une proposition, mers chers coll�gues, si vous pr�f�rez que nous poursuivions jusqu'� l'�puisement des inscriptions, personnellement, je resterai jusqu'� l'issue de la s�ance.
Je propose � M. CASTAGNOU, pour tenir compte des observations qu'il a faites, que les projets de d�lib�ration qui seront report�s soient inscrits en d�but de la prochaine s�ance, de mani�re � ce que, naturellement, ils ne se retrouvent pas dans la m�me situation que ce soir.
C'est une suggestion que nous pourrions d'un commun accord formuler � la prochaine conf�rence d'organisation, qui le d�cidera, �tant entendu que ce que je vous propose, c'est d'aller au terme des affaires de la 3e Commission, d'y ajouter les 2 affaires qui m'ont �t� signal�es, d'examiner les questions orales et de reporter les quelques inscriptions suppl�mentaires � la prochaine s�ance.
La parole est � Mme SCHNEITER.
Mme Laure SCHNEITER. - Je voulais quand m�me ajouter, m�me si ce soir, je ne ferai rien pour mettre des b�tons dans les roues afin de ne pas trop prolonger cette s�ance, que ce n'est quand m�me pas une fa�on normale de proc�der.
Le Maire de Paris nous a promis qu'il allait ajouter quelques s�ances suppl�mentaires du Conseil de Paris dans l'ann�e. Je ne pense pas que cela suffira. Il me semble qu'un Conseil de Paris devrait s'�taler sur deux jours.
Avec les indemnit�s que nous avons, nous pouvons sacrifier deux jours par mois pour �tudier les affaires.
Par ailleurs, cela me para�trait une solution plus efficace que de limiter le temps de parole des gens de fa�on abusive sous pr�texte que l'heure passe et qu'il faut boucler � tout prix. Il est important de pouvoir �tudier certains projets de d�lib�ration d'une fa�on approfondie, c'est une source d'enrichissement pour tout le monde et ce sont des informations, je pense, int�ressantes pour tout le monde. Le fait de toujours b�cler la fin de ces s�ances ou de limiter abusivement le temps de parole ne r�soudra en rien nos probl�mes.
(Applaudissements sur les bancs du groupe socialiste).
M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, pr�sident. - Madame SCHNEITER, c'est pr�cis�ment pour ne pas b�cler cette fin de s�ance et pour ne pas confondre vitesse et pr�cipitation que je vous ai fait cette proposition, en vous rappelant que le Maire de Paris a d�cid� d'organiser une s�ance suppl�mentaire par trimestre et qu'il a d�cid� d'all�ger aussi l'ordre du jour de ces s�ances, comme vous en avez la d�monstration aujourd'hui.
Je vous pose la question : est-ce que vous �tes d'accord avec la proposition formul�e tout � l'heure ?
(R�actions d'assentiment sur les bancs de l'Assembl�e).
Une majorit� est pour soutenir cette proposition, je vous remercie.