M. Alain DESTREM, adjoint, pr�sident. - Maintenant, nous passons au projet de d�lib�ration D. 1038 accordant une subvention de 500.000 F � l'A.M.F.
Monsieur DUMAIT, vous avez la parole.
M. Alain DUMAIT. - J'interviens sur ce projet de d�lib�ration qui concerne l'attribution d'une subvention de 500.000 F � l'Association des Maires de France.
Mes chers coll�gues, je pense (j'ajoute j'esp�re) qu'une r�flexion au niveau de la Ville est en cours concernant la distribution � des associations diverses et vari�es de subventions qui, au total, s'�l�vent � un niveau que vous pourriez d'ailleurs, Monsieur le Pr�sident de s�ance, me rappeler, mais qui, je crois, d�passe largement le milliard de francs.
C'est dans le cadre de cette r�flexion g�n�rale que se situe mon intervention.
Il faut r�duire globalement le montant de ces subventions. Il nous faudra donc �tre s�lectifs. J'aurai, le temps venu, plusieurs propositions � faire. L'une d'elles est la suivante : supprimons sans h�siter toute subvention � des associations d'�lus, car il y a quelque chose de forc�ment choquant, en tout cas pour les contribuables, � voir des �lus voter des subventions au b�n�fice d'autres �lus. J'ajoute qu'� diff�rentes reprises ces derniers temps les tribunaux ont eu l'occasion de sanctionner une telle pratique.
Je ne m�connais pas le caract�re v�n�rable et certainement tr�s honorable de l'Association des Maires de France, mais pour la raison que je viens d'indiquer, je voterai contre ce projet de d�lib�ration.
M. Alain DESTREM, adjoint, pr�sident. - Monsieur LEGARET, vous avez la parole.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, au lieu et place de M. Camille CABANA, adjoint, au nom de la 1�re Commission. - Je voudrais r�pondre � M. DUMAIT, au nom de la 1�re Commission, que la proposition de subvention d'un montant de 500.000 F est dans la droite ligne des subventions ant�rieures et qu'elle est attribu�e � une association nationale reconnue par toutes les formations politiques. Elle tient compte aussi du fait qu'il s'agit d'aider l'Association des Maires de France � organiser son 79e Congr�s annuel, dont le th�me est "Territoire, villes et ruralit�", qui aura lieu les 18, 19 et 20 novembre 1996 au Parc des expositions de Paris, � la porte de Versailles.
Je sais bien, naturellement, qu'on peut discuter de l'opportunit� et du montant de certaines subventions, mais je crois qu'on peut aussi tenir compte du fait que, pour la place nationale de Paris, ville-capitale, notre contribution pour accueillir tous ces maires, tous ces �lus dans un congr�s de cette importance, comme chaque ann�e, est justifi�e et je vous propose, Monsieur le Maire, de la mettre aux voix.
Merci.
M. Alain DESTREM, adjoint, pr�sident. - Il est �vident que toutes les communes de France contribuent, � quelque niveau que ce soit, au subventionnement, voire au fonctionnement de l'Association des Maires de France.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration D. 1038.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt� � la majorit�, MM. REVEAU, DUMAIT et Mme TAFFIN ayant vot� contre. (1996, D. 1038).