M. LE MAIRE DE PARIS. - Mesdames, Messieurs, chers coll�gues, nous sommes r�unis aujourd'hui pour approfondir notre discussion entam�e en juillet dernier sur la politique scolaire de la Ville de Paris. Je tiens tout d'abord � souligner � quel point la rentr�e scolaire s'est bien d�roul�e cette ann�e. Les appr�ciations sont unanimes : c'est assez rare pour le relever. Enseignants, parents, journalistes et vous tous, Mesdames et Messieurs les �lus, avez not� les remarquables conditions dans lesquelles s'est effectu�e la rentr�e de septembre. Je voudrais ce matin, en votre nom � tous, saluer le corps enseignant, les responsables municipaux, les diff�rents services scolaires, tous ceux qui ont assur� le succ�s de cette rentr�e.
Mais, avant la rentr�e, il y eut les vacances. C'est la premi�re fois que nous nous r�unissons depuis les vacances, et j'esp�re que les v�tres furent bonnes. Celles des petits Parisiens ont �t� dans l'ensemble, et je m'en r�jouis, assez r�ussies. En effet, le pari que la Ville de Paris s'�tait fix� cette ann�e en faveur des enfants qui ne pourraient pas partir en vacances en famille a �t� tenu.
Permettez-moi de vous dire quelques mots avant de revenir plus en d�tail sur la rentr�e scolaire. Tout faire pour offrir aux enfants ou aux adolescents la possibilit� de partir en vacances, c'est, j'en suis convaincu, aussi important que de leur offrir de bonnes conditions d'�panouissement � l'�cole. Cette ann�e, chaque jour, plus de 12.000 enfants en juillet et plus de 7.000 en ao�t, ont profit� des centres de loisirs d'�t� ; plus de 3.000 enfants ont particip� � des s�jours "aventure" d'une semaine, plus de 8.000 ont b�n�fici� des vacances "Arc-en-ciel", des s�jours d'une � deux semaines dans des lieux de vacances r�partis dans toute la France.
J'entends que nous poursuivions, naturellement, et que nous intensifions dans toute la mesure du possible ces efforts en faveur des petits Parisiens, et notamment les moins favoris�s.
Si la rentr�e scolaire de septembre s'est d�roul�e de fa�on optimale, c'est, incontestablement, parce que les services municipaux et acad�miques font porter de plus en plus leurs efforts sur la qualit� de l'accueil des jeunes Parisiens et la prise en compte � l'�cole de besoins et des rythmes de d�veloppement des enfants.
Tout d'abord, la qualit� de l'accueil.
Ce que les �l�ves et leurs parents sont en droit d'attendre de l'�cole au moment de la rentr�e scolaire, ce sont de bonnes conditions d'accueil. A cet �gard, la rentr�e 1996 s'est particuli�rement bien d�roul�e.
En maternelle, bien que le nombre d'�l�ves soit en l�g�re diminution, les �coles parisiennes offrent douze classes suppl�mentaires. Cela nous permet de limiter, voire de r�duire le nombre d'�l�ves par classe. La rentr�e s'est d'autant mieux d�roul�e que la possibilit� nouvelle � Paris d'inscrire son enfant en maternelle d�s le printemps a permis de mieux anticiper les besoins et de pr�voir les postes d'enseignants n�cessaires d�s le mois de juin.
Dans les classes �l�mentaires, le nombre d'enfants inscrits est, cette ann�e, en l�g�re augmentation. C'est pourquoi Paris a gagn� 32 classes �l�mentaires suppl�mentaires. De gros efforts ont �t� faits pour offrir � ces jeunes �l�ves, non seulement l'encadrement n�cessaire, mais aussi des moyens mat�riels suffisants. Plus de 300 biblioth�ques, centres de documentation, sont maintenant en service dans les �coles, 12 nouveaux �tablissements b�n�ficient d'une salle informatique, 10 �coles sont reli�es, � titre exp�rimental, au r�seau exploit� par "Paris TV C�ble".
Dans tous les �tablissements, maternels, �l�mentaires ou du secondaire, la Ville fait tout pour garantir des services de restauration scolaire de qualit� irr�prochable qui soient les moins on�reux possibles. Cet effort rev�t une particuli�re importance quand on sait que 65 %, les deux tiers des �l�ves du primaire, vont � la cantine. Imaginez la mobilisation en personnel, en technique, en mat�riel, en locaux pour cela. La Ville de Paris verse une subvention aux Caisses des �coles qui repr�sente 14,25 F par repas et par enfant ; 110.000 repas par jour sont servis, ce qui donne une id�e de l'ampleur de la contribution municipale.
Je tiens � souligner, par ailleurs, que j'ai adress� aux Pr�sidents des Caisses des �coles des recommandations tr�s pr�cises pour tenir compte des risques li�s � ce qu'on appelle la "maladie de la vache folle".
En ce qui concerne les besoins des petits Parisiens, vous le savez - j'ai eu l'occasion de le redire devant vous lors de notre Conseil du mois de juillet - je tiens � ce que la Ville de Paris mette en oeuvre une politique ambitieuse favorisant l'�panouissement de l'enfant � l'�cole. Depuis le jour de la rentr�e, 850 professeurs de la Ville de Paris sont � pied d'oeuvre et dispensent aux �l�ves des �coles �l�mentaires un enseignement de qualit� dans les disciplines artistiques et sportives. Comme je vous l'annon�ais en juillet, une exp�rience va �tre lanc�e, en accord avec l'Acad�mie et les maires d'arrondissement de sociologie diff�rente : 13e, 16e et 18e arrondissements. Les �l�ves de certains �tablissements de ces arrondissements auront cinq jours de cours par semaine et deux apr�s-midi seront consacr�es aux activit�s dites d'�veil. Cette exp�rience, pr�par�e et discut�e d�s la mi-septembre avec des professeurs et des parents d'�l�ves, d�butera, avec l'accord des �coles concern�es, apr�s la Toussaint ou, au plus tard, en janvier 1997.
En maternelle, afin de r�pondre � une attente fr�quemment exprim�e par les familles, j'ai d�cid� de faire appliquer la r�gle simple selon laquelle les enfants de moins de trois ans dont les familles le souhaitent doivent toujours pouvoir �tre accueillis, soit en cr�che, soit � l'�cole. Trop d'enfants devraient souvent, en effet, quitter la cr�che � trois ans et attendre cinq � six mois avant d'int�grer l'�cole maternelle. En outre, une classe d'enfants de moins de trois ans vient d'ouvrir � l'�cole Maryse-Hilsz dans le 20e arrondissement. Un projet de "jardin d'enfants scolaire" sera �tudi� cette ann�e avec l'Acad�mie de Paris.
Vous le voyez : bien accueillir les petits Parisiens et faire �voluer l'�cole pour leur permettre de s'y �panouir, telles sont les priorit�s de la politique scolaire que je conduis. Ces priorit�s se traduisent, cette ann�e encore, par de nouvelles initiatives.
Mais je suis bien conscient que dans ce domaine, plus encore peut-�tre que dans d'autres, il y a toujours des progr�s � accomplir. Je vous ai pr�sent� au mois de juillet dernier le programme que je souhaite conduire au cours de cette mandature. Permettez-moi de vous en rappeler bri�vement les grandes lignes.
D'abord, un programme ambitieux de construction et de r�novation d'�coles.
Depuis trois ans, les effectifs scolaires sont en augmentation � Paris, apr�s avoir baiss� pendant dix ans. Pour y faire face, j'ai d�cid� que 450 classes nouvelles environ ouvriraient pendant la mandature, principalement dans les arrondissements o� le nombre d'enfants scolaris�s augmente le plus : les 12e, 13e, 17e, 18e, 19e et 20e, mais des �quipements seront �galement livr�s dans le Centre et dans l'Ouest de Paris.
Il s'agit, mes chers coll�gues, d'un effort consid�rable pour Paris, mais d'un effort indispensable, m�me dans une p�riode de contraintes budg�taires.
Dix-sept nouvelles �coles verront le jour d'ici � 1999. Par ailleurs, la Ville poursuit les travaux de r�novation et d'extension de coll�ges et de lyc�es.
Il faut savoir que pour la seule ann�e scolaire 1995-1996 l'ensemble des travaux de construction ou de r�novation a repr�sent� un montant de pr�s de 300 millions de francs.
Ce programme de d�veloppement et de modernisation des �tablissements scolaires va de pair avec un programme d'�quipements de ces �tablissements. Je vous ai parl� tout � l'heure des biblioth�ques et des salles informatiques. Les efforts de la Ville de Paris pour encourager la lecture et pour faciliter la ma�trise des outils modernes du savoir seront renforc�s au cours des ann�es � venir.
Je voudrais � cette occasion, pour le travail en cours d'ann�e, mais notamment pour la rentr�e scolaire, remercier tout sp�cialement les services de la Ville, les services des affaires scolaires, remercier la direction des services acad�miques de Paris, son directeur et tous ses collaborateurs qui ont travaill� ensemble sur le plan des probl�mes mat�riels et p�dagogiques. Je veux leur rendre hommage, et remercier mon adjoint, M. GOASGUEN, qui a suivi ces probl�mes.
Voil�, Mesdames et Messieurs, ce que je tenais � vous dire en ce mois de rentr�e scolaire.
Tous les petits Parisiens ont trouv�, trouvent ou trouveront leur place dans les �tablissements de notre Capitale. Tous doivent s'y �panouir afin de mieux s'int�grer dans la soci�t�.
C'est une ambition qui, j'en suis certain, ne peut que nous r�unir tous. J'en fais pour ma part un axe central de ma politique pour Paris.
Merci.
(Applaudissements sur les bancs des groupes "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libert�s").
Je demande � chacun de bien vouloir respecter son temps de parole.
La parole est � Mme BLUMENTHAL.
Mme Mich�le BLUMENTHAL. - Monsieur le Maire, Mesdames, Messieurs, chers coll�gues, comme chaque ann�e le Conseil de Paris est amen� � examiner votre communication sur l'�cole et le bilan de la rentr�e scolaire.
Je vous rappelle, au nom du groupe socialiste, toute l'importance que nous attachons, au-del� de la question scolaire, � tout ce qui concerne l'enfance et la jeunesse.
Il est aujourd'hui admis que l'avenir des enfants se joue pour l'essentiel pendant la scolarit�, et m�me d�s le d�but de celle-ci. C'est alors que les in�galit�s de situation peuvent �tre combattues le plus facilement, et en final au moindre co�t. C'est en donnant tout son sens � ce parcours scolaire que l'on combat le mieux le ch�mage des jeunes, l'exclusion ou m�me le mal-vivre en zone urbaine.
Le r�le d�volu en mati�re scolaire � la Commune et au D�partement est � la fois limit� et fondamental. A l'Etat reviennent les programmes et les moyens humains pour les mettre en oeuvre, � la Commune et au D�partement les moyens mat�riels, principalement les locaux. Mais selon nous, le r�le de la Commune est aussi de prendre en charge l'environnement scolaire � la mesure des objectifs que je viens de rappeler.
Cette ann�e, ce bilan davantage consacr� � la jeunesse qu'� la rentr�e scolaire ressemble � un inventaire � la Pr�vert o� on trouve tout, de la rentr�e des moins de trois ans � la lutte contre l'illettrisme en passant par le c�ble, l'amiante et la vache folle. Il s'en d�gage une impression d'autosatisfaction qui ne nous para�t pas justifi�e, et un manque de lisibilit� des objectifs qui nous incite � penser que la question scolaire n'est pas dans vos priorit�s.
Pour s�rier un peu les remarques, je souhaiterais aborder en premier la rentr�e, �v�nement symbolique s'il en est, puis les probl�mes de prospective. Ensuite, j'aborderai plus sp�cifiquement la question des maternelles pour finir par les probl�mes p�riscolaires.
La rentr�e scolaire, qui cette ann�e s'est d�roul�e en deux temps, primaires et coll�ges d'abord, lyc�es ensuite, a permis d'�taler les difficult�s. De plus, les modifications de la carte scolaire ayant eu lieu une semaine apr�s la rentr�e, les cons�quences en ont �t� dilu�es dans les autres �l�ments d'une actualit� riche en �v�nements.
Gr�ce � une forte mobilisation des parents et des enseignants, relay�e par les �lus de gauche, et ce d�s le mois de f�vrier, les difficult�s pr�visibles � partir de la premi�re pr�sentation de la carte scolaire ont pu pour le moment �tre �vit�es. Si la rentr�e s'est d�roul�e dans des conditions correctes, c'est aussi tout simplement parce que l'acad�mie de Paris a accept� de prendre en compte l'exp�rience d�sastreuse de l'an dernier et les inqui�tudes justifi�es de tous les acteurs de l'�cole.
Cette rentr�e s'est donc pass�e sans heurts notables, mais qu'en sera-t-il de l'ann�e ?
Dans un certain nombre de cas, rien n'est r�ellement pr�vu pour r�pondre � la demande pourtant pr�visible, et dans d'autres cas les locaux et les personnels sont utilis�s � la limite de leurs capacit�s. L'�quilibre atteint est � la merci non seulement de l'impr�vu, mais aussi de la pr�visible arriv�e de nouveaux enfants en cours d'ann�e scolaire.
Pour accueillir les �l�ves, il faut des locaux. S'ils n'existent pas, il faut pr�voir de les construire. Or, depuis plusieurs ann�es, la Ville a n�glig� l'�tude statistique et s�rieuse que m�ritait l'�volution de la d�mographie parisienne. Cette absence de prospective est d'ailleurs d�nonc�e depuis longtemps non seulement par le groupe socialiste, mais aussi par les associations de parents d'�l�ves et les syndicats d'enseignants.
Alors que vous avez la ma�trise du b�ti, vous n'avez pas suffisamment tenu compte des informations que vous d�teniez pour pr�voir les constructions scolaires n�cessaires. Ainsi, la mise en place de Zones d'am�nagement concert� n'a pas toujours �t� accompagn�e d'un programme d'�quipements collectifs suffisant, en particulier en ce qui concerne les cr�ches, les �coles et les coll�ges. Les Parisiens en paient aujourd'hui les cons�quences.
A titre d'exemple, vous n'avez pas tenu compte des livraisons d'appartements qui seront effectu�es � Bercy d'ici au mois de janvier 1997. Certes vous �voquez, mais pour l'an prochain, une �cole provisoire de 8 classes. Vous pr�voyez donc, d'une part, qu'il n'y aura que 240 enfants suppl�mentaires et que, d'autre part, elle risque de ne plus �tre n�cessaire rapidement. Or, cette situation n'est pas transitoire et n�cessite le lancement de constructions nouvelles.
J'ai �voqu� Bercy, mais j'aurais pu tout aussi bien citer le quartier du Bassin de la Villette. Nous constatons d�cid�ment qu'il n'y a pas d'�change entre les diff�rentes administrations, et nous esp�rons que la r�forme de l'administration parisienne am�nera les changements n�cessaires.
Certes, nous reconnaissons qu'un effort a �t� fait sur la prospective, puisque vous nous avez pr�sent� un plan pluriannuel et que vous y revenez dans votre communication de ce jour. Cependant on peut rester dubitatif sur votre capacit� � respecter votre propre �ch�ancier quand on regarde de plus pr�s vos propositions. En effet, vous �valuez les besoins � 17 �coles � l'horizon 99. Or vous ne pr�voyez que 10 ouvertures d'ici � 1998. Encore faut-il souligner que certaines ne sont pas de vraies ouvertures puisqu'il s'agit de r�novations ou de restructurations.
Il vous faudra donc pour respecter vos engagements construire 7 �coles pour la seule rentr�e 1999, ce qui repr�sente le double du rythme des autres ann�es. Cette rentr�e s'est d�roul�e dans des conditions normales, dites-vous, mais il existe de nombreuses classes de C.P. et de C.E.1 surcharg�es, situation pr�visible depuis trois ans.
Pour ce qui est des coll�ges, vous n'annoncez que deux cr�ations : l'une de 24 divisions dans le 13e et une seconde phase de construction dans le 18e. Rien n'est pr�vu pour le 12e arrondissement, et en particulier � Bercy.
De fait, pour pallier ce manque de coll�ges que nous d�non�ons aussi depuis plusieurs ann�es, vous pratiquez plut�t des restructurations visant � augmenter le nombre de divisions. Or, dans le contexte que vous connaissez, et au moment o� le ministre de l'Education nationale lui-m�me veut faire front contre la violence dans les �coles, ce n'est s�rement pas le meilleur moyen d'y parvenir. D'autant que l'on constate que partout la violence en milieu scolaire tend � s'accro�tre en corr�lation avec la taille de l'�tablissement, et que l'actualit� r�cente montre l'inanit� de mesures superficielles.
En fait, dans cette communication qui devrait marier bilan et perspectives, vous vous contenez, Monsieur le Maire, du bilan, et si vous �voquez ici ou l� quelques objectifs, ils sont � peine d�finis, comme par exemple la lutte contre l'illettrisme qui jusqu'� pr�sent n'a fait l'objet d'aucune r�flexion de fond. Et pourtant, des objectifs, il n'en manque pas, selon nous.
Paris est une ville de contrastes. Une partie de ses habitants contribue de fa�on importante � l'imp�t de solidarit� sur la fortune, et par ailleurs un tiers des m�nages y a un revenu inf�rieur au revenu moyen national. Ceci expliquant s�rement cela, le taux d'�tablissements class�s en Zone d'�ducation prioritaire y est deux fois le taux national.
Nous souhaitons que l'un des objectifs soit de ramener au plus vite ce taux � une valeur plus acceptable. C'est dans ce cadre que le r�seau d'aide sp�cialis�e prend tous son sens.
Vous comprendrez nos r�ticences quand vous �voquez un solde positif de 44 classes, alors que l'on constate que ces ouvertures se sont faites au d�triment de 20 classes d'A.I.S. destin�es aux enfants en grande difficult� et permettant de lutter contre l'�chec scolaire.
Par ailleurs, le nombre de familles monoparentales est aussi tr�s �lev� � Paris, alors que le taux de scolarisation des moins de trois ans y est particuli�rement faible. L� encore, on devrait se fixer pour objectif d'am�liorer sensiblement l'accueil de ces jeunes enfants.
Vous affirmez que tous les enfants de trois ans ont �t� accueillis � l'�cole et vous vous engagez m�me � accueillir en janvier 1997 les enfants n�s au cours du premier trimestre de 1994. Je dois souligner cependant que la d�cision de scolarisation n'appartient pas � la Ville mais � l'acad�mie de Paris. En faisant cette proposition vous limitez le r�le de l'�cole maternelle � un simple accueil, niant ainsi le r�le p�dagogique de notre �cole pr��l�mentaire, souvent cit�e comme r�f�rence. Sachant le r�le capital d'une scolarisation pr�coce pour les enfants de familles d�favoris�es, il e�t �t� pr�f�rable de les accueillir d�s septembre. Enfin, si les classes de maternelles ont les effectifs d�finis par les services acad�miques, vous ne pourrez pas en accueillir en janvier, � moins que vous ne comptiez sur l'absent�isme.
Vous avez, � la rentr�e, exp�riment� la scolarisation des enfants de deux ans � l'�cole Maryse-Hilz. Au passage, je vous signale qu'alors que vous nous annoncez 30 enfants, il n'y en a que 20, comme il �tait convenu, fort heureusement pour l'institutrice. Il est trop t�t pour en tirer un bilan, mais on est loin d'une exp�rience-pilote pour un accueil sp�cifique des enfants de moins de trois ans. Certains �quipements manquent encore, comme une salle de motricit�, et il n'y a pas tous les �quipements adapt�s � cet �ge. Enfin, je m'interroge sur la fa�on dont les parents �ventuellement concern�s ont pu �tre inform�s. Contrairement aux id�es re�ues, ces enfants de deux � trois ans se sont mieux adapt�s que leurs a�n�s.
Toujours au chapitre des inexactitudes et � propos des op�rations de restructuration, vous citez plusieurs fois l'�cole Jean-Menans, qui sera ouverte mais qui ne l'est toujours pas. Et, en d�pit d'une acc�l�ration des travaux pendant l'�t�, certains annonc�s comme termin�s dans votre communication ne le sont pas, comme la classe de B.T.S. � Henri-Bergson. Et que dire d'un coll�ge qui ne verra augmenter sa capacit� de quatre divisions qu'en janvier 1997, augmentation qui n'aura d'utilit� qu'� la rentr�e suivante.
Enfin, certains palliatifs au manque de locaux sont tout sauf pratiques, par exemple � l'�cole rue de Romainville, 22 enfants sont scolaris�s, faute de place, de l'autre c�t� du p�riph�rique. Scolaris�s dans la m�me �cole, des enfants d'une m�me famille fr�quentent des b�timents s�par�s par un kilom�tre et vous refusez de mettre en place un service de minibus.
Ceci m'am�ne � vous parler des conditions d'accueil des enfants hors du temps scolaire. Je voudrais aborder en premier les probl�mes de restauration scolaire.
D'apr�s des enqu�tes r�centes, la d�saffection est de plus en plus importante pour les services de restauration scolaire, en particulier dans les coll�ges, celle-ci est le r�sultat de la conjonction d'un ou plusieurs facteurs, comme un prix trop �lev�, un environnement jug� exag�r�ment bruyant ou un jugement n�gatif sur la qualit� gustative des repas. Des �coles ne disposent pas de r�fectoires tandis que d'autres sont install�s dans des pr�fabriqu�s.
A propos des prix de repas, nous devons constater, une fois de plus, des diff�rences importantes, allant jusqu'� 5,70 F entre les prix de repas pratiqu�s par les diff�rentes caisses des �coles. Une uniformisation des tarifs et des montants de r�duction est souhaitable et devrait �tre mise en place avant la rentr�e.
Dans certains arrondissements, dans le 12e par exemple, le r�glement de fonctionnement des caisses des �coles exige que les deux parents travaillent pour inscrire les enfants. On risque alors d'exclure du b�n�fice de la cantine des enfants dont les parents sont au ch�mage, alors m�me que pour certains de ces enfants le repas pris � l'�cole est le repas principal.
Pour ce qui est des classes de d�couverte, les choix budg�taires que vous faites depuis plusieurs ann�es ont pour cons�quence de diminuer la dur�e des s�jours. Ils sont pass�s de 21 jours � 18 au maximum. On peut craindre que d'ici � peu ils ne se r�duisent encore. Connaissant l'apport qu'elle repr�sente dans l'�panouissement des enfants, ne devrait-on pas, dans la r�partition de ce moyen p�dagogique, �tre plus in�galitaire et favoriser les classes des zones les plus d�favoris�es ?
Venons-en maintenant aux probl�mes li�s aux centres de loisirs d'�t�. Nous d�plorons, tout d'abord, l'in�galit� des chances en ce domaine, puisque les arrondissements du centre ne comportaient qu'un seul centre d'accueil. Des enfants, parfois tr�s jeunes ont d� se lever encore plus t�t que pendant l'ann�e scolaire pour �tre amen�s dans un centre de loisirs d'�t� d'un autre arrondissement. De plus, le nombre de places mises � la disposition des arrondissements n'�tait pas toujours proportionnelle � l'importance num�rique de la population scolaire, ni � leurs caract�ristiques sociales. Les 13e, 15e ont eu, proportionnellement, plus de places que le 20e. Par ailleurs, les espaces nature et d�couverte dont la Ville disposait n'ont pas �t� utilis�s � plein. Ainsi, pendant la semaine du 12 au 18 ao�t, leur taux de fr�quentation n'�tait que de 49 %, alors que dans le 20e arrondissement, plus de 1.000 enfants devaient rester sur place.
La gestion au minima des personnels des centres de loisirs d'�t�, certains animateurs n'�taient reconduits que de jour en jour, n'a pas toujours permis la constitution d'�quipes, et donc la mise en place de v�ritables projets d'animation. Souvent les animateurs n'�tant pr�venus que le matin, ne pouvaient �tre sur place qu'en milieu de matin�e. Certaines sorties ont �t� annul�es, en particulier dans les 5e, 10e et 19e arrondissements, d'autres maintenues au d�triment des consignes de s�curit�. En effet, l'animateur restant se retrouvait avec des effectifs plus nombreux que la norme fix�e. Votre fa�on d'�tablir des pr�visions est pour le moins �tonnante, puisque pour �tablir le nombre d'animateurs permanents, vous vous basez sur le moment de l'ann�e, pendant la semaine de No�l, o� la fr�quentation est la plus faible. Les autres animateurs ne sont inform�s qu'au dernier moment, ce qui renforce leur pr�carit�. La Ville, qui s'�tait engag�e � lutter contre la pr�carit�, n'en prend pas le chemin.
Enfin, 34 % des enfants sont rest�s dans des locaux scolaires, parfois les m�mes que ceux qu'ils avaient fr�quent�s pendant la plus grande partie de l'ann�e. Que peut ressentir un enfant oblig� de rester douze mois sur douze dans une �cole, alors m�me qu'il a de grandes chances d'�tre d�j� en difficult� scolaire ?
Venons en maintenant aux probl�mes de s�curit� que vous �voquez dans votre communication : le maintien du plan "Vigipirate" qui, par ailleurs, a �t� lev� � Paris, emp�chera les enfants des centres de loisirs du mercredi de sortir cette ann�e. En effet, l'application des strictes mesures de s�curit� leur interdit la fr�quentation du m�tro, mais les autorise � circuler en bus. Ce qui rend la sortie quasiment impossible, puisque rares sont les bus du service normal pouvant accueillir en plus des voyageurs habituels, les 24 enfants d'un groupe. Si des cars ou des bus ne sont pas mis � la disposition des centres du mercredi, ces enfants ne sortiront plus.
Pour ce qui est du d�samiantage, cet �t�, il y a eu des op�rations de ce type. Il serait logique d'en faire le point. La rumeur qui circule sur la pr�sence d'amiante � l'�cole de la rue de la Tournelle est-elle fond�e ?
Vous ne parlez que tr�s rarement de la pr�vention par l'interm�diaire de la m�decine scolaire. Aujourd'hui, les enfants qui ne sont pas suivis dans le cadre de leur famille ne b�n�ficient, dans leur scolarit�, que de 3 visites : en grande section de maternelle, en C.P. et en C.M.2. Il n'est donc pas possible de mettre en place un service de pr�vention et de surveillance sanitaire des enfants. Par ailleurs, la meilleure pr�vention contre la maltraitance des enfants est l'augmentation de leur suivi par les assistantes sociales scolaires.
Cette ann�e, l'innovation porte sur l'am�nagement du temps scolaire. Les discussions qui ont eu lieu, il y a quelques ann�es, avaient conclu � la n�cessit� de mettre en place cette r�forme sur tout Paris. Cette ann�e, quatre �coles ont �t� choisies dans trois arrondissements, le 16e, le 13e et le 18e. D'ores et d�j� de nombreuses questions se posent. Comment cette exp�rience, � laquelle nous tenons beaucoup, est-elle organis�e ? Comment ont �t� consult�s tous les acteurs ? O� en est-on de la phase de concertation ? N'en sommes-nous qu'� la phase exploratoire ? Quels fonds seront d�bloqu�s pour leur mise en place ? Il faut aussi noter que le retard pris par cette exp�rience, puisqu'elle risque de ne d�marrer qu'en janvier, rendra son �valuation difficile dans la mesure o� � cette �poque de l'ann�e scolaire les parents auront des difficult�s � repenser leur organisation hebdomadaire.
En conclusion, la marge de manoeuvre dont vous disposez est �troite. Vous avez essay� de pallier les carences des ann�es pr�c�dentes en r�cup�rant des locaux, au d�triment des lieux de vie de l'�cole et en sacrifiant les r�seaux d'aides, en surchargeant les classes de C.P. et de C.E.1. Quant � l'avenir, c'est lors du vote du budget que l'on verra la place que vous donnez � l'�cole.
Je vous remercie.
(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste, du Mouvement des citoyens et communiste).
M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci, Madame.
Madame MARCHIONI, pour le groupe communiste, vous avez la parole.
Mme Mireille MARCHIONI. - Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, de nouveau nous voici face � une communication qui nous pr�sente un tableau idyllique, qui nous assure que tout s'est bien pass�, que tout va bien et que tout ira bien, bref, que nous aurions bien tort de nous int�resser � ce dossier, comme � tous les autres, et que dans l'excellence de la situation et des projets, notre conseil et notre avis sont d�sormais superflus.
S'il est de bon ton aujourd'hui d'utiliser tous les moyens pour remonter le moral des Fran�ais, cette communication est cens�e s'adresser � des �lus au fait des r�alit�s du terrain et dont le r�le est d'essayer d'am�liorer autant que possible la vie quotidienne des Parisiens. Aussi, Monsieur le Maire, nous sommes toujours dans l'attente de communications � partir d'analyses r�alistes o� chacun d'entre nous pourra mesurer ce qui a �t� fait et ce qu'il reste � faire.
Il est probablement vrai qu'il y a eu des aspects positifs lors de cette rentr�e scolaire. Vous n'�voquez pas ces classes menac�es de fermeture et qui n'ont �t� maintenues que gr�ce � l'action des parents et des enseignants, comme rue Henri-Tomasini ou rue de Lesseps, dans le 20e, ou rue B�lliard, dans le 18e arrondissement. Je ne cite que ces exemples.
Combien y a-t-il encore cette ann�e de classes � double niveau ? Vous n'en dites rien.
Vous annoncez une nouvelle diminution du nombre d'enfants en maternelle. Mais rappelons que 1.500 enfants de 2 ans sont accueillis aujourd'hui contre 4.000 en 1990.
Par exemple, dans un arrondissement comme le 18e, o� la r�duction des in�galit�s sociales passe aussi par la scolarisation pr�coce, seulement 5 enfants de 2 ans sont scolaris�s.
Nous aurions souhait� savoir si tous les enfants atteignant 3 ans avant la fin de l'ann�e ont pu �tre scolaris�s d�s la rentr�e, comme vous l'annonciez en juillet, et comment ceux qui auront 3 ans au premier trimestre de 1997 pourront s'int�grer � partir de janvier aux effectifs actuels ?
Le dispositif mis en place � Maryse-Hilz est positif, nous nous en r�jouissons et nous souhaitons, bien s�r, qu'il se g�n�ralise avec des moyens suffisants en agents de service et en animateurs.
Si les besoins en personnels ont �t� couverts dans ce cas, de nombreux �tablissements ont par contre �t� touch�s de plein fouet lors de cette rentr�e par la politique de restriction en moyens humains. Les classes restent trop surcharg�es. Les r�seaux d'aide aux enfants en difficult� diminuent.
Outre ces probl�mes d'accueil et de structures, la rentr�e scolaire repr�sente aussi, pour les familles, un co�t de scolarit� qui ne cesse de s'�lever et une allocation de rentr�e scolaire qui a �t� r�duite du tiers.
Pour �viter que se creusent les in�galit�s entre les jeunes, il faut que la gratuit� scolaire ne soit pas un vain mot. Il faut r��valuer la dotation par �l�ve, �largir le choix des fournitures, r�attribuer des cars aux �coles pour les sorties p�dagogiques et les centres de loisirs, du fait du plan "Vigipirate", respecter le r�le des coop�ratives scolaires, instaurer un soutien scolaire gratuit, �largir les r�ductions accord�es pour les cantines et centres de loisirs.
La s�curit� de l'enfant, c'est aussi son suivi social et sanitaire. Vu la d�gradation des conditions de vie � Paris, cela implique un d�veloppement des services sociaux et de sant� scolaire qui sont actuellement largement insuffisants.
Pour l'avenir, vous confirmez les projets que vous annonciez d�j� en juillet dernier. L� encore, tous les moyens sont bons pour embellir le tableau.
Dix-sept nouvelles �coles et cent quarante-sept classes sont annonc�es sur trois ans, alors qu'il s'agit d'ouvertures qui ont eu lieu ou auront lieu lors des quatre rentr�es scolaires 1996, 1997, 1998 et 1999.
Les 147 classes sont qualifi�es de "suppl�mentaires", alors que, pendant le m�me temps, une bonne cinquantaine de classes pourraient bien fermer si l'on extrapole les chiffres de cette ann�e.
Ce n'est d'ailleurs pas la seule question en suspens. Sur quelle base avez-vous �valu� les besoins de Paris en �quipements scolaires ? Vos normes se limitent-elles au nouveau contrat pour l'�cole ? Vos calculs et vos estimations portent-ils sur les chiffres globalis�s par secteur ou par arrondissement, ou allez-vous vous attacher � satisfaire les besoins quartier par quartier ?
Les nouvelles �coles pr�vues vont, pour la plupart, accompagner de nouvelles constructions. C'est le minimum qu'on puisse esp�rer. Votre programme aura-t-il un impact positif sur la r�alit� quotidienne des familles, sur les capacit�s et la qualit� d'accueil des enfants ?
Un effort est fait, mais il conviendrait de l'accentuer en �l�mentaire o� la pression des effectifs est de plus en plus forte.
D'autre part, dans les coll�ges, les effectifs des secondes et terminales, et souvent des 6e, sont intol�rables.
En ce qui concerne les lyc�es, nous souhaiterions avoir des informations sur la situation des 300 lyc�ens de premi�re et de terminale qui attendaient une affectation au d�but du mois. Ont-ils pu trouver une place � l'�cole ou que sont-ils devenus ?
Une centaine de salles disponibles dans les �coles vont �tre affect�es � l'usage scolaire. Vous nous annoncez cela. Est-ce que cela va se traduire � nouveau par la suppression de biblioth�ques ou de salles d'activit�s dans les �tablissements, comme cela se passe encore ? Par exemple, � l'�cole maternelle Joseph-de-Maistre, on a encore supprim� une biblioth�que pour accueillir des �l�ves.
Les chiffres annonc�s �tant les m�mes qu'en juillet, faut-il en conclure qu'il n'y a toujours rien de pr�vu, par exemple, pour une maternelle dans le nord du 11e arrondissement, pour une �cole �l�mentaire dans le secteur de l'h�pital Saint-Louis, pour la restructuration de l'�cole rue de Marseille dans le 10e, pour le remplacement des pr�fabriqu�s du 18e, pour une �cole dans le secteur de la Goutte-d'Or, � Emile-Duployer, o� des terrains existent et sont libres, ou pour la construction d'un coll�ge � la Chapelle, qui n'existe pas ? Il semblait pourtant que certains dossiers �taient en passe d'�voluer.
De m�me, pour le second degr�, qu'en est-il du projet d'extension et de restructuration du coll�ge Louise-Michel qui n'est pas �voqu� ? Cela veut-il dire qu'il ne faut pas esp�rer la r�alisation de ces projets avant 2000 ou 2001 ?
"Une politique �ducative ambitieuse", titrez-vous, pour rappeler l'existence des ateliers bleus, des centres de loisirs et des classes de d�couverte. Comment mesurer cette ambition si ce n'est � l'aune du budget de 1996, en diminution de 8 % sur 1995 pour les activit�s p�riscolaires et de pr�s de 20 % pour les classes de d�couverte ?
"Des vacances d'�t� r�ussies", affirmez-vous. Il est vrai que les centres de loisirs d'�t� semblent avoir mieux fonctionn� que l'an dernier ; c'est aussi le moins qu'on puisse faire. Mais force vous est de constater une baisse de fr�quentation des centres de loisirs de 10 % pour le mois d'ao�t. Ne pensez-vous pas que la hausse des tarifs et la fermeture de nombreux centres � partir du 20 juillet pourraient bien en �tre la cause, ainsi que nous l'�voquions le 24 juin ?
Pour encore mieux r�pondre au besoin de plein air, ne pourrait-on pas ouvrir de nouveaux espaces verts et tendre � revenir au nombre de 45, comme il y a quelques ann�es ?
Pour les s�jours aventure, le chiffre de 2.000 participants devrait quand m�me poser question par rapport aux 5.000 places qui �taient annonc�es en juin.
Enfin, pour les vacances arc-en-ciel, le chiffre est de 8.500. Il �tait de 10.000 il y a trois ou quatre ans. L'inscription par minitel filtre les familles suivant leur capacit� � acc�der � ce syst�me et � savoir s'en servir. Cela pose quand m�me un probl�me de fond sur l'acc�s des enfants des familles les plus modestes � ces vacances.
Monsieur le Maire, m�me dans vos propres constats, rien ne justifie le triomphalisme et la satisfaction que vous affichez dans votre communication. L'accueil des enfants s'est peut-�tre un peu mieux pass� que les autres ann�es (l'action des parents et des enseignants y est pour beaucoup), il n'en reste pas moins vrai que de nombreux probl�mes subsistent, et il faudra que nous nous y attelions.
Nos questions sur les projets en cours sont, vous l'avez constat�, assez nombreuses. Nous esp�rons que vous accepterez d'y r�pondre pr�cis�ment.
Je voudrais ajouter une question.
En effet, nous avons eu connaissance de la situation du lyc�e technique du b�timent du 15, rue Saint-Lambert, dans le 15e. Vous savez que la chambre d'apprentissage de la ma�onnerie et du b�ton arm� a d�cid� de se d�sengager de la gestion de cet �tablissement. Nous voudrions savoir o� en est la r�flexion sur le devenir de cet �tablissement ? Dans l'imm�diat, il y a de gros probl�mes de s�curit� dans cet �tablissement puisque du personnel a �t� licenci� et, donc, nous voudrions savoir quelles mesures d'urgence on peut esp�rer ?
(Applaudissements sur les bancs du groupe communiste).
M. LE MAIRE DE PARIS. - La parole est � M. GOASGUEN.
M. Claude GOASGUEN, adjoint, au nom de la 4e Commission. - Monsieur le Maire, je vais faire une entorse et r�pondre aux deux intervenantes pr�c�dentes, Mmes BLUMENTHAL et MARCHIONI, sur des interventions nourries de questions, en leur disant que comme vous, Monsieur le Maire, je me garderai bien de faire le moindre triomphalisme sur cette rentr�e, car je connais trop les difficult�s d'organisation d'une rentr�e, le caract�re al�atoire de cet exercice. Je ne pourrais vous dire que tout va pour le mieux dans le meilleur des mondes, mais je suis oblig� de constater tout de m�me - et la presse l'a fait avant moi, et je ne vois pas pourquoi, apr�s tout, nous pousserions la pudeur jusqu'� ne rien dire - que cette rentr�e s'est quand m�me bien pass�e, globalement. Loin de faire un inventaire � la Pr�vert et de me plonger dans l'autosatisfaction, je crois qu'il ne faudrait pas non plus tomber dans le travers - qui est un peu le v�tre - de faire de cette rentr�e une description un peu apocalyptique. Vous, vous avez tendance plut�t � me faire penser � un �crivain sovi�tique qui a �crit en 1920 un ouvrage que tout le monde a oubli�, et c'est mieux ainsi, qui s'appelait "La chute de Paris", cet homme s'appelait Ilia Erembourg.
Apr�s cette anecdote et cette r�ponse litt�raire � une remarque litt�raire, je peux donc simplement affirmer que nous sommes, � la Municipalit�, tout � fait satisfaits, comme tout le monde, des conditions de la rentr�e.
Pour r�pondre aux questions plus pr�cises que vous avez �voqu�es, � juste titre... oui, c'est un �crivain sovi�tique, donc vous devez le conna�tre probablement... je continue... pour r�pondre aux questions plus pr�cises que vous avez �voqu�es, il y a effectivement des probl�mes. Il est notamment tr�s difficile � Paris - et c'est connu - d'�tablir avec l'Acad�mie une vision prospective, car l'Acad�mie de Paris, et la Municipalit� de Paris y est confront�e chaque ann�e, est une acad�mie difficile de par sa mobilit� scolaire. Il est donc vrai que nous avons des difficult�s � �tablir des situations qui soient aussi bien assises que dans les acad�mies � dominante rurale, c'est une r�alit�, et nous essayons progressivement de mettre en place un syst�me qui puisse prendre en compte toutes les donn�es de ces rentr�es un peu difficiles et al�atoires. C'est le premier point.
Sur le deuxi�me point, s'agissant des remarques que vous faites - et j'en prends quelques-unes - concernant l'ann�e scolaire et notamment les enfants de 3 ans, M. le Maire a r�pondu au cours de sa communication en juillet, que notre position �tait la suivante : nous essayerons - nous avons un accord avec l'Acad�mie qui nous l'a confirm� - d'accueillir dans la mesure o� les directeurs et les ma�tres d'�coles l'acceptent, jusqu'aux mois de janvier-f�vrier les enfants qui ont 3 ans � cette date. En �change, la Ville de Paris s'est engag�e par circulaire � pr�venir les directeurs de cr�ches pour les enfants concern�s au-del� du mois de f�vrier de bien vouloir prolonger la dur�e de garde dans les cr�ches, ce qui - je veux bien le reconna�tre - sur le plan intellectuel n'est pas satisfaisant mais qui permet de r�gler concr�tement la plupart des probl�mes.
Je voudrais dire aussi, en ce qui concerne les enfants de 3 ans, � Mme BLUMENTHAL qui a �voqu� le probl�me, que nous avons d�battu toute l'ann�e derni�re de ces exp�rimentations. Or je me suis aper�u qu'en r�alit� la population parisienne, et notamment les parents d'�l�ves, �taient encore plus divis�s sur cette question que nous ne pouvions l'�tre au cours de cette commission. Si cette exp�rimentation d�marre difficilement, c'est aussi, parce ce qu'� notre grande surprise, il y avait eu assez peu de candidatures d'enfants de moins de 3 ans pour aller dans ces �coles.
Nous nous apercevons aussi que dans les statistiques, les statistiques de maternelle ne correspondent pas aux pr�visions � la hausse que nous avions �voqu�es au cours de l'ann�e derni�re. Il y a donc l� un vrai probl�me et je crois qu'il est bien d'avoir fait des exp�rimentations.
En ce qui concerne votre remarque sur l'ill�trisme, je la prends tout � fait comme une remarque positive. Je voudrais vous dire que je me suis r�cemment rendu dans les �tablissements qui pratiquaient le plan "lecture", que nous allions faire une �valuation et r�fl�chir, au cours de cette ann�e, � une politique municipale susceptible d'accompagner l'Acad�mie sur la lutte contre l'ill�trisme.
Sur le plan de la restauration, Madame BLUMENTHAL, - je r�ponds un peu en vrac mais j'essaye de r�pondre � vos questions - il y a l� un v�ritable probl�me qui est d'ailleurs probablement davantage un probl�me de soci�t�. Vous avez �voqu� des cas qui sont cruels et que je connais, et il va falloir qu'avec l'Acad�mie, les Caisses des �coles et les maires d'arrondissement - que j'ai l'intention de convoquer dans les semaines qui viennent - nous �tudions de tr�s pr�s la question de la relation entre l'�volution de la restauration scolaire, les cas difficiles qui se pr�sentent, l'action des Caisses des �coles, et parall�lement l'action de la Ville de Paris, puisque vous savez que la Ville de Paris intervient pour combler un certain nombre de d�ficits en ce domaine. Donc le chantier est en cours et j'ai eu l'occasion de le dire � tous les maires d'arrondissement.
En ce qui concerne les centres de loisirs, je voudrais r�pondre d'une formule sur tout ce qui a �t� dit, il y a dans ce domaine un choix � faire et il faut que cela soit tr�s clair pour vous. Soit nous gardons le syst�me souple qui est celui de la Ville de Paris, qui met � disposition quotidiennement et d'une mani�re diff�rente des �tablissements et des activit�s p�riscolaires, selon la libert� des parents. C'est un syst�me extr�mement lourd � g�rer et qui g�n�re parfois, effectivement, des cas un peu difficiles, dans la mesure o� certains jours nous avons 50 enfants qui viennent dans tel centre de loisirs, contre 5 le lendemain, pour des raisons climatiques, de volont� des parents. C'est un syst�me souple qui pr�sente des inconv�nients, certes, mais qui a le m�rite d'�tre fond� sur la libert� et le choix.
Soit nous adoptons un syst�me, qui a ses m�rites aussi, mais qui est un syst�me beaucoup plus coercitif. Je suis pr�t � en discuter avec vous, si vous le voulez, mais � quoi cela aboutira-t-il ? Cela aboutira � �tablir des centres de loisirs en fonction de quotas et en fonction du nombre d'inscriptions, et nous aurons forc�ment des m�contents, parce que tous les gens n'ont pas envie de mettre tous les jours leurs enfants dans les centres ; il y a l� une vraie question de doctrine dont je veux bien d�battre avec les groupes politiques, mais pensez quand m�me que si nous devions mettre en place des syst�mes rigides, la population parisienne r�clamerait imm�diatement le retour � un syst�me plus souple et plus libre, celui qu'a choisi la Ville de Paris.
Voil� quelques remarques que je voulais faire. Nous aurons l'occasion de reparler des rythmes scolaires et de l'�valuation que nous serons amen�s � en faire concernant l'amiante, je crois que nous en d�battrons cet apr�s-midi.
Je voulais dire � nouveau que, ces remarques faites, nous ne devions pas occulter, Monsieur le Maire, et je tenais � en donner acte devant l'ensemble du Conseil et devant tous les partenaires de la vie �ducative - parents d'�l�ves, ma�tres - qui le reconnaissent, que cette rentr�e � Paris a �t� positive. Cela ne signifie pas qu'il n'y ait pas de difficult�s, de zones d'ombre, il y en aura encore, mais cela a montr� aussi que la coop�ration exemplaire entre l'Acad�mie et la Ville de Paris s'est sold�e par un succ�s par anticipation de longue date. On peut par cons�quent dire sans ambigu�t� que la rentr�e 1996 a �t� une tr�s bonne rentr�e pour l'Acad�mie de Paris.
M. Yves GALLAND, adjoint. - Absolument !
(Applaudissements sur les bancs des groupes "Paris-Libert�s" et "Rassemblement pour Paris").
M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci, Monsieur GOASGUEN.
La parole est � M. GOUJON.
M. Philippe GOUJON, adjoint. - Merci, Monsieur le Maire.
Mes chers coll�gues, comme vous l'avez tr�s justement rappel�, Monsieur le Maire, les appr�ciations port�es sur la rentr�e ont �t� quasi unanimes. L'ensemble des instituteurs et des professeurs, les parents d'�l�ves, les journalistes, ont not� les conditions excellentes dans lesquelles elle s'est effectu�e.
L'objectivit� m'impose n�anmoins de reconna�tre publiquement le m�contentement d'une cat�gorie de la population parisienne, tr�s d��ue par cette rentr�e : il s'agit des �lus socialistes et communistes de notre Assembl�e, dont le d�pit fait peine � voir et surtout � entendre, comme leurs orateurs viennent de le d�montrer � l'instant.
Le groupe "Rassemblement pour Paris" comprend leur am�re d�ception et leur grand embarras aujourd'hui.
Finalement, � trop jouer les Cassandres, � toujours pr�dire le pire, � trop vouloir prosp�rer par avance et fort imprudemment sur les �ventuelles critiques, r�criminations et r�voltes des lyc�ens, des �tudiants, des parents d'�l�ves, des personnels administratifs et enseignants, que sais-je encore, ils se trouvent aujourd'hui - ces faiseurs de mauvaises nouvelles - dans la situation bien inconfortable de Pythonisses, pi�tres augures dont les sombres pr�dictions pourtant si ardemment souhait�es ne se sont d'ailleurs pas plus r�alis�es que leurs mauvais pr�sages dans le fonctionnement des centres de loisirs, des centres a�r�s et l'organisation des activit�s de cet �t�.
(Mouvements divers et exclamations sur les bancs des groupes socialiste, communiste et du Mouvement des citoyens).
M. LE MAIRE DE PARIS. - Laissez parler M. GOUJON !
M. Philippe GOUJON, adjoint. - Ce dossier tellement embarrassant pour eux - ils ont m�me d� reconna�tre des aspects positifs et limiter leurs critiques - est � l'�vidence une r�ussite pour l'Education nationale, pour la Mairie de Paris et pour son Maire qui s'est investi enti�rement dans ce dossier prioritaire, fid�le � ses engagements publics du 22 juillet lors de sa communication sur la politique scolaire. Et surtout, et c'est bien l� l'essentiel, une chance pour l'ensemble des �l�ves parisiens.
C'est en effet pour leur plein �panouissement que notre politique est r�solument orient�e vers 2 objectifs : une action volontariste au service de l'accueil des jeunes, et une prise en charge globale, facteur d'int�gration pour tous.
Tout d'abord, l'�cole comme lieu d'un meilleur accueil.
Je voudrais souligner la concertation approfondie entre la Mairie, notamment la Direction des Affaires scolaires � laquelle je tiens � rendre hommage pour son excellent travail, les services acad�miques et les maires d'arrondissement, concertation qui a permis de mobiliser des moyens consid�rables de nature � permettre un accueil d'une tr�s grande qualit�.
Alors qu'on n'a cess� de nous accuser de d�peupler Paris, les chiffres prouvent que la politique sociale ambitieuse men�e depuis des ann�es par la Municipalit�, qu'il s'agisse du logement social, de l'aide aux familles ou encore du plan programme pour l'Est parisien, quand cette politique est relay�e au niveau gouvernemental, elle permet le renouveau d�mographique que nous connaissons aujourd'hui.
En effet, les effectifs scolaires sont en augmentation globale depuis 1993. Le taux de scolarisation des enfants de plus de 3 ans augmente et un dispositif d'accueil des enfants de 2 ans est exp�riment�, m�me si, il faut le rappeler, l'�cole ne saurait devenir une alternative gratuite � la cr�che.
Cette ann�e, l'Acad�mie de Paris a pu b�n�ficier de 25 postes d'enseignants suppl�mentaires et d'un solde positif d'ouvertures de 44 classes.
De 30 �l�ves par classe en maternelle en 1982, nous sommes pass�s � 27,2 aujourd'hui, et 24,8 en classe �l�mentaire, mieux que les normes fix�es par l'Acad�mie, y compris en Z.E.P.
Pour s'adapter � cette �volution tr�s positive, il a fallu pr�s de 1.500 op�rations de modernisation, de restructuration, ou de construction dans les �coles et les coll�ges, sans m�me �voquer les multiples services qui participent tout autant � la qualit� de l'accueil des enfants : biblioth�ques, services de restauration et acc�s aux technologies nouvelles pour une meilleure approche du futur.
Quel contraste, mes chers coll�gues, avec la situation pass�e o� la Capitale �tait alors, chacun s'en souvient, l'objet de mesures discriminatoires de la part des ministres socialistes successifs !
(Applaudissements sur les bancs des groupes " Rassemblement pour Paris " et " Paris-Libert�s ").
La remise en cause par M. JOSPIN de l'aide financi�re de l'Etat aux communes qui oeuvraient dans le domaine de l'accompagnement p�riscolaire, au point de mettre en p�ril le fonctionnement des "contrats bleus" � Paris, ou la multiplication des fermetures de classes par M. LANG en sont de tristes exemples, heureusement r�volus depuis 1993. Un ou deux rappels suffiront.
Septembre 1991, en ce m�me Conseil, M. VAILLANT, dont je regrette l'absence, nous indiquait que "la rentr�e s'�tait d�roul�e normalement". Eh bien "normalement", mes chers coll�gues, pour M. VAILLANT, cela voulait dire 63 fermetures de classe dont 14 en zones d'�ducation prioritaire, 50 suppressions de postes d'enseignants. C'�tait assur�ment une rentr�e normale !
L'ann�e suivante, septembre 1992, apr�s avoir rappel� pourtant que l'Education nationale �tait la priorit� num�ro un du Gouvernement, M. VAILLANT, toujours lui, qualifiait la situation parisienne des plus convenables. Une situation si convenable d'ailleurs que l'on subissait pour cette rentr�e 82 fermetures de classes, dont 11 en zones d'�ducation prioritaire, 75 suppressions de postes d'instituteurs, sans aucune concertation, alors que, dans le m�me temps, il est utile de pr�ciser que 93 postes �taient cr��s en Haute-Garonne, le D�partement du Ministre de l'Education nationale, M. JOSPIN !
En l'espace de 4 ann�es, sous les gouvernements socialistes, entre 1989 et 1993, c'est pr�s de 200 postes qui ont �t� supprim�s � Paris. Voil� le bilan des socialistes, mes chers coll�gues !
C'est dire l'importance du d�fi qu'il nous fallait relever et les efforts, l'�nergie dont le Maire de Paris et son adjoint charg� des Affaires scolaires, Claude GOASGUEN, ont d� faire preuve.
Vous l'avez indiqu� en juillet dernier et r�affirm� avec force aujourd'hui, Monsieur le Maire, 1996 est l'ann�e de lancement d'un programme d'une ampleur exceptionnelle : 450 classes ouvriront au cours de la mandature, et 17 �coles nouvelles verront le jour en 3 ans.
Le second objectif est d'assurer une prise en charge globale des jeunes et de favoriser l'int�gration de tous.
L'�cole �volue au rythme des transformations de nos soci�t�s. L'�cole missionnaire de Jules-Ferry, cette �cole d'un Etat-Nation �ducateur, qui en poss�dait le monopole, a �clat�. D'autres lieux, d'autres intervenants contribuent de plus en plus � l'action �ducative.
A Paris plus qu'ailleurs, la soci�t� moderne, avec l'augmentation du nombre de familles monoparentales, avec le d�veloppement du travail des femmes, avec les contraintes li�es aux transports, avec le d�veloppement des loisirs, a favoris� l'augmentation des p�riodes et des lieux o�, entre l'�cole et la famille, l'enfant peut se trouver livr� � lui-m�me.
Les ateliers-lecture, les ateliers d'expression, les ateliers technologiques, scientifiques ou sportifs, les ateliers bleus, les ateliers culturels, les classes de d�couvertes, les centres de loisirs, les centres d'initiation sportive, les centres a�r�s ou le plan Paris-lecture t�moignent de notre volont� d'une prise en charge globale de l'enfant et de la conscience de notre r�le �ducatif.
Dans le m�me esprit, nous voulons que l'�cole soit une �cole de l'int�gration pour tous et que chacun b�n�ficie de l'�galit� des chances.
Ici encore, notre politique repose sur une gamme d'activit�s particuli�rement diversifi�es, avec un tr�s grand souci de coh�rence.
C'est tout le sens, par exemple, des "actions-coll�giens" initi�es d�s 1989 dans le 13e arrondissement, avec le concours particuli�rement actif de Xavier-Marie BORDET, Conseiller d�l�gu� aux Affaires scolaires, en compl�mentarit� �troite avec l'Education nationale.
Il en va de m�me pour le soutien scolaire mis en oeuvre par la Municipalit� et qui r�concilie les enfants en difficult� avec le syst�me scolaire et restaure leur confiance en eux-m�mes.
L'�cole de l'int�gration, c'est �galement l'�cole de la confiance, l'�cole du bien-�tre, bref un espace social de paix et de tranquillit�.
Les �tablissements parisiens ne connaissent pas une violence, contrairement � ce que j'ai pu entendre dire tout � l'heure, aussi aveugle, insupportable et parfois dramatique que celle rencontr�e r�cemment ailleurs.
Paris n'est pas pour autant � l'abri, et cette conscience du risque nous conduit, depuis longtemps, � initier et coordonner plusieurs types d'actions fond�es sur la d�marche collective et le partenariat.
C'est une priorit� pour les �lus de Paris, et Jean TIBERI a souhait� traduire officiellement cette volont� au travers du dernier Conseil parisien de s�curit� et de pr�vention de la d�linquance, consacr� enti�rement � la violence des jeunes.
Les violences � l'�cole y ont donn� lieu � l'ouverture de pistes de r�flexion int�ressantes, d'ailleurs relay�es dans les arrondissements et les quartiers par d'autres structures partenariales, comme les Comit�s de s�curit� et de pr�vention de la d�linquance des arrondissements ou les Comit�s d'environnement social qui existent maintenant dans 50 coll�ges et lyc�es.
Le groupe de suivi d�partemental des violences scolaires, qui se r�unit tous les 2 mois avec l'ensemble des partenaires concern�s : Pr�fecture de police, Mairie, Parquet, Rectorat, Caisse d'allocations familiales, suit l'�volution de ce ph�nom�ne, am�liore les dispositifs d'information r�ciproques notamment par le signalement d�sormais syst�matique des conduites d�lictueuses aux autorit�s judiciaires et exp�rimente des initiatives de nature, par exemple, � lutter contre l'absent�isme scolaire.
A la lumi�re des �v�nements de ces derniers jours, l'int�r�t que nous portons � la mise en place de telles structures ne peut que cro�tre, tant ce groupe est apparu pr�curseur en plusieurs domaines et les deux circulaires r�centes du Minist�re de la Justice, relatives � la pr�vention des faits d�lictueux en milieu scolaire et au renforcement de la coop�ration de l'ensemble des services de l'Etat, notamment par le syst�me de conventions d�partementales, en t�moignent.
Il n'est pas besoin non plus de souligner l'importance du plan gouvernemental de pr�vention des violences scolaires pour Paris. Celui-ci renforce, en effet, l'encadrement des �l�ves, notamment dans les �tablissements difficiles, par le recrutement suppl�mentaire d'�ducateurs ou le doublement � Paris des appel�s du contingent aujourd'hui au nombre d'une centaine, par la mise en place de formations � l'enseignement en quartier difficile, le b�n�fice de primes et bonifications pour les enseignants en poste dans ces �tablissements ou la cr�ation de structures exp�rimentales pour scolariser les adolescents en voie de marginalisation.
Le second axe pr�voit des mesures de protection des �tablissements et de leur personnel par la cr�ation d'une contravention pour intrusion ou la signature de conventions avec des compagnies d'assurances permettant des remboursements rapides en cas de vandalisme et d'atteintes aux personnes.
Enfin, ce plan favorise l'apprentissage de la citoyennet� et le dialogue entre jeunes et adultes, comme le rapprochement entre l'institution et les parents d'�l�ves.
Dans la Capitale, ces dispositions sont en outre renforc�es par le Plan d�partemental de s�curit� qui, depuis 1993, assigne � l'ensemble des acteurs locaux des objectifs aussi pr�cis que le d�veloppement d'un �lotage sp�cifique � proximit� des �tablissements scolaires et sportifs, la mise en place de proc�dures rapides de d�ferrement au Parquet des mineurs d�linquants, l'accroissement des officiers de paix "correspondant-jeunesse" avec chaque �tablissement ou le renforcement de la formation des enseignants aux probl�mes de la toxicomanie, s'appuyant � ce titre sur la politique g�n�rale de pr�vention des conduites � risques men�e de longue date par la Mairie dans les �coles, les coll�ges et les lyc�es.
La s�curit�, dans les �tablissements scolaires ou � leurs abords, repose pour une large part sur la richesse des relations sociales et la qualit� de la communication entre chacun.
Qu'il s'agisse de ce probl�me important de la pr�vention des violences scolaires, ou bien encore, autre priorit� pour la Municipalit�, du renforcement indispensable du lien entre l'�cole et l'emploi, entre l'�cole et la formation professionnelle, l'�cole doit aujourd'hui pr�figurer les m�thodes de l'avenir, le partenariat entre tous et la responsabilit� de chacun, la pr�servation de nos valeurs essentielles et l'adaptation constante aux changements. Il en va de la coh�sion de notre soci�t�.
A l'�cole, on apprend les disciplines de base. A l'�cole, on apprend � se respecter. A l'�cole, on apprend � devenir un citoyen.
Quels que soient les bancs sur lesquels nous si�geons, quelles que soient nos convictions les plus profondes dans la construction et la vie de la cit�, quelle politique est plus utile que celle qui vise � permettre aux g�n�rations futures, � nos enfants, un �veil intellectuel, un �panouissement de leur personnalit�, une ouverture au monde et la foi en l'avenir ?
(Applaudissements sur les bancs des groupes " Rassemblement pour Paris " et " Paris-Libert�s ").
M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci, Monsieur GOUJON, merci de vos propos.
La parole est � M. FERRAND.
M. Eric FERRAND. - Merci, Monsieur le Maire.
Moi, je consid�re en effet que la rentr�e, cette ann�e, s'est d�roul�e de mani�re relativement satisfaisante et sans accroc majeur dans nomnbre d'�coles.
Elle s'est effectu�e cependant -je crois que c'est important de le souligner- dans un contexte �conomique difficile pour des milliers de familles qui ont subi la diminution drastique de 500 F de l'allocation de rentr�e scolaire.
Si la Capitale, globalement, n'a pas connu de heurts spectaculaires, certains probl�mes locaux sur une quinzaine d'�coles sont venus confirmer l'absence totale de perspectives vers l'am�lioration des conditions p�dagogiques et des classes moins charg�es. J'avais d'ailleurs d�j� d�nonc� ce ph�nom�ne l'ann�e derni�re et force est de constater que nous assistons aujourd'hui, en quelque sorte, � son aggravation.
Localement, la population scolaire 1996 a pu se trouver de mani�re exceptionnelle en l�g�re baisse, en r�ponse de quoi l'administration a pris des mesures dites "d'ajustement de la carte scolaire" en fermant soudainement des classes, en ne levant pas, contre toute attente, de nombreux blocages provoquant de fait des surcharges d'�l�ves par classe. C'est notamment le cas en primaire pour les C.P. et C.E.1.
S'agissant des maternelles, la question est tout aussi pr�occupante.
Alors que le Directeur de l'Acad�mie de Paris se targuait, en janvier dernier, � grand renfort de presse, de pouvoir accueillir tous les enfants de 2 ans � l'�cole, il se f�licitait seulement, en septembre, de l'accueil des petits, n�s en 1993. Et � quel prix !
Des classes approchant les effectifs de 30 et de nombreux enfants, n�s en 1994, encore sur liste d'attente ! Tout ceci est la cons�quence directe d'une politique visant � l'�conomie, en r�alit�.
On voit bien que l'entr�e en maternelle est difficile � mesurer. Alors, il faut pr�voir, anticiper, attirer vers l'�cole et non pas dissuader par la p�nurie, les listes d'attente, les classes pleines ou le manque de locaux suffisants.
Voil� pourquoi les statistiques sont souvent contredites. Les statistiques dont parlait M. GOASGUEN tout � l'heure.
L'horizon d'une rentr�e ne doit pas se borner aux enfants de 3 ans. Il faut raisonner sur l'ann�e enti�re et permettre l'accueil, d�s septembre, des enfants du premier trimestre 1994. Ce n'est pas parce que l'obligation scolaire est � 6 ans qu'il faut pour autant n�gliger l'�cole maternelle qui doit �tre consid�r�e non comme une garderie mais comme une �cole � part enti�re.
La diminution des moyens donn�s � cette �cole tourne immanquablement le dos au nouveau contrat pour l'�cole d�fendu par le Ministre de l'Education nationale lui-m�me, dont l'objectif est le passage � 25 �l�ves en moyenne. D'ailleurs, M. BAYROU, lors de la s�ance de d�cembre 1994 � l'Assembl�e nationale, avait annonc� tout faire dans son plan pour que les classes maternelles redescendent � 25 �l�ves, cette mesure devant mobiliser entre 1.500 et 1.800 postes cr��s pour les ann�es qui viennent. Au lieu de cela, on nous impose des restrictions budg�taires historiques pour 1997 avec la suppression de 5.000 postes d'enseignants.
Nos �coles ont besoin d'espaces nouveaux, de salles polyvalentes, de biblioth�ques et d'activit�s d'�veil en m�me temps que de bonnes conditions de travail pour les instituteurs et les �l�ves.
Par ailleurs, il est absolument n�cessaire, je le r�p�te, d'anticiper sur les �volutions d�mographiques que vont conna�tre, dans les mois qui viennent, les arrondissements de l'Est de Paris avec la livraison imminente d'ensembles immobiliers priv�s et publics. Il n'est pas concevable de subir de tels ph�nom�nes sans la cr�ation d'�quipements collectifs.
Dans cette perspective, la cr�ation de locaux suppl�mentaires est indispensable et vous le soulignez vous-m�me, Monsieur le Maire, dans votre programme avec la r�alisation de 17 nouvelles �coles et 27 op�rations d'extension permettant l'ouverture de plusieurs dizaines de classes pour la p�riode 96 � 99.
A cet �gard, j'ai not� avec satisfaction la d�claration de notre coll�gue M. GOASGUEN annon�ant au Conseil du 22 juillet dernier la construction d'une �cole maternelle dans le nord du 11e arrondissement. Ce projet tr�s attendu depuis longtemps dans ce quartier tr�s modeste de la Capitale devrait, � mes yeux, se concr�tiser par son inscription au budget pour 1997.
Malheureusement, ceci n'appara�t pas clairement exprim� dans votre communication, pour ne pas dire n'appara�t pas du tout. J'aimerais donc avoir une r�ponse aujourd'hui sur cette cr�ation d'�cole.
La Ville de Paris, si elle veut se doter d'une politique ambitieuse en la mati�re, ne doit pas en rester aux effets d'annonce mais, au contraire, doit se donner les moyens � hauteur des enjeux. Cela veut dire un effort consid�rable contredisant les tendances dessin�es par le budget de 1996 qui a vu une r�duction de 12,5 % des autorisations de programme de la D.A.S.C.O.
Je rappelle, � cet �gard, que l'enveloppe d'investissement au chapitre D.A.S.C.O. �tait de 264 millions en 1989 et r�duite � 110 millions en 1996.
Sur le plan des activit�s p�riscolaires, Monsieur le Maire, vous rappelez que la Ville de Paris propose aux familles un v�ritable compl�ment �ducatif accessible � tous mais les 530 ateliers bleus culturels et scientifiques sont ouverts � seulement 7.000 enfants. De plus, ces enseignements repr�sentent un co�t suppl�mentaire pour les familles. Je regrette que ce mode de formation pourtant utile ne prenne pas suffisamment en compte les possibilit�s financi�res des int�ress�s.
Vous consacrez �galement une part importante dans votre communication � la restauration et aux op�rations de r�novation des cantines scolaires men�es dans la capitale. J'ai bien not� la poursuite des am�nagements qui ont �t� r�alis�s, notamment dans le 20e et le 11e arrondissements. Ces op�rations sont bienvenues, mais encore insuffisantes.
Je voudrais ainsi vous rappeler � cet �gard qu'il est indispensable de pr�voir la construction d'un centre cuiseur dans chacun de ces arrondissements. Le site propos� rue Le Vau appara�t totalement irr�aliste, et il est urgent qu'une �tude soit lanc�e sur d'autres emplacements. Les maires du 11e et 20e se sont d�j� exprim�s dans ce sens.
S'agissant de la politique des rythmes scolaires, son exp�rimentation concerne seulement trois arrondissements, quelques �tablissements et seulement plusieurs centaines d'�l�ves. Paris est moins innovante que de nombreuses villes de province. De nouveau, les petits Parisiens sont r�duits � la portion congrue.
Enfin, je ne peux pas m'emp�cher de sourire devant l'autosatisfaction affich�e sur l'organisation des vacances arc-en-ciel. M�me si vous annoncez que le syst�me d'inscription sera modifi� pour l'ann�e prochaine, il ressort que le recours au Minitel sera maintenu, ce qui pose un r�el probl�me. Ce syst�me, vous le savez, est tr�s discriminant et n'offre pas, loin de l�, l'�galit� des chances d'acc�s � ces vacances.
Par ailleurs, vous n'apportez, � ce jour, aucune information sur les nouvelles modalit�s envisag�es. Je crois indispensable, pour ma part, de pr�voir une d�centralisation des r�servations au niveau des mairies d'arrondissement. Cette proc�dure pr�senterait l'avantage d'offrir une proximit� de service aux familles, tout en veillant � l'am�lioration du syst�me par la r�duction des d�lais d'attente. On ne peut, en outre, se satisfaire du nombre trop faible d'enfants ayant particip� � ces vacances ; 8.500 enfants ont eu de la chance, la demande, vous le savez bien, porte sur plus du double.
Pour conclure, je dirai que Paris manque singuli�rement d'ambition dans le domaine scolaire. Il n'y a pas de v�ritable �valuation des besoins actuels et � venir. Paris manque de perspective et de v�ritable politique d'�conomie sociale.
Je vous remercie.
M. LE MAIRE DE PARIS. - La parole est � M. KUBICZ.
M. Richard KUBICZ. - Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, je crois que les pr�c�dents orateurs ont largement fait le tour des sujets qui nous pr�occupent, c'est pourquoi j'essaierai d'�tre assez court.
La rentr�e scolaire a �t� un succ�s ; ce n'est pas le fruit du hasard, mais un effort consid�rable pour faire co�ncider l'offre et la demande, quel que soit l'arrondissement, de fa�on qu'aucune famille parisienne ne soit l�s�e.
Il est vrai qu'en maternelle, la d�mographie est venue � notre aide, l'infl�chissement des naissances permettant d'accueillir sans difficult� tous les enfants de trois ans.
La rentr�e en maternelle a �t� facilit�e par une innovation cruciale pour la gestion des effectifs : les familles ont pu, d�s le printemps de cette ann�e, inscrire leur enfant en maternelle, ce qui a permis d'anticiper d�s juin les postes d'enseignants et les effectifs par classe. Tout le monde y a gagn�, les parents qui, avant de partir en vacances, �taient assur�s d'une rentr�e sans mauvaise surprise, et la Ville de Paris qui a ainsi pu faire effectuer les travaux n�cessaires.
L'autre aspect de cette rentr�e est qu'elle s'inscrit dans un programme pr�visionnel 1996-1999 concernant les besoins d'accueil maternel et �l�mentaire. Une r�flexion a �t� conduite � votre demande, Monsieur le Maire, par notre ami Claude GOASGUEN, avec l'ensemble des maires d'arrondissement, en dehors de toute pol�mique. Les cr�ations de classes et les extensions ont pour but de r�tablir l'�quilibre entre les arrondissements, ne pas favoriser les mieux dot�s et surtout accompagner la r�novation de nombreux quartiers de l'Est parisien.
Enfin, cette rentr�e a �t� marqu�e par un souci g�n�ral de la s�curit� des �l�ves. Je souhaite saluer une innovation exp�rimentale dans le 13e arrondissement ; la Ville paie des animateurs qui aident les enfants en grande difficult�. Cette exp�rience s'est r�v�l�e tr�s positive, et je sugg�re de l'�tendre dans les arrondissements qui en ont le plus besoin.
Je vous remercie.
(Applaudissements sur les bancs des groupes "Paris-Libert�s" et "Rassemblement pour Paris").
M. LE MAIRE DE PARIS. - La parole est � M. le Pr�fet de police.
M. LE PR�FET DE POLICE. - Je vous remercie de me permettre d'intervenir. Je suis appel� � vous quitter dans quelques minutes.
Je souhaiterais vous apporter quelques �l�ments d'information qui ont trait aux mesures qui sont prises dans le cadre de l'all�gement du plan "Vigipirate", en particulier dans le prolongement des questions qu'a bien voulu me poser tout � l'heure Mme BLUMENTHAL.
Le 11 septembre 1996, s'est tenue � mon cabinet une r�union destin�e � examiner les �ventuelles modifications aux mesures de s�curit� prises dans le cadre du plan "Vigipirate", plus particuli�rement pour ce qui concerne la s�curit� des �tablissements scolaires et des groupes d'enfants en d�placement. A cette r�union, participaient les repr�sentants de la Ville de Paris en la personne de M. Philippe GOUJON, ainsi que ceux du Rectorat et de la Direction de l'Acad�mie de Paris.
Pr�alablement � la discussion des points inscrits � l'ordre du jour, j'ai tenu � rappeler que le plan "Vigipirate" �tait toujours en vigueur. Les mesures suivantes ont �t� cependant arr�t�es d'un commun accord.
Elles concernent premi�rement, la s�curit� des d�placements de groupes d'enfants. A cet �gard, les restrictions touchant les d�placements de groupes d'enfants par le m�tro et le R.E.R. ont �t� lev�es. Cette d�cision concerne les d�placements effectu�s dans le cadre strict des activit�s scolaires obligatoires, ceux entrant dans la cat�gorie des sorties �ducatives encadr�es ainsi que les d�placements extrascolaires tels le trajet vers les centres a�r�s.
Il a �t� convenu entre les repr�sentants de la Ville de Paris et de l'Education nationale que cette mesure entrera en application � compter du 15 octobre 1996.
Toutefois, les comportements de prudence acquis au cours de l'ann�e scolaire �coul�e, visant � �viter les d�placements syst�matiques par le m�tro, doivent �tre conserv�s.
Deuxi�me point : le contr�le de l'acc�s aux �tablissements scolaires.
Le principe d'un contr�le strict des acc�s aux �tablissements scolaires est maintenu. C'est ainsi que les parents d'�l�ves ou tout autre personne qui n'auraient pas �t� express�ment autoris�s ne sont pas admis � p�n�trer dans les �tablissements scolaires. Seuls les parents d'enfants scolaris�s en premi�re ann�e d'�cole maternelle ne sont pas concern�s par cette interdiction.
Toutefois, bien entendu, des exceptions sont pr�vues dans le cas o� la pr�sence des parents est demand�e, par exemple, convocation par l'�tablissement, rendez-vous accept�, r�union de parents d'�l�ves, f�te de l'�cole, �lections, etc.
Il appartiendra au chef d'�tablissement de d�finir les modalit�s d'application de cette mesure, en raison bien s�r de la grande diversit� des situations que l'on rencontre d'un �tablissement � l'autre.
Troisi�me et dernier point, j'ajouterai qu'en ce qui concerne le barri�rage, il convient :
- de maintenir l'interdiction d'arr�t et de stationnement devant l'�tablissement scolaire de part et d'autre de l'entr�e des �l�ves ;
- que des all�gements puissent �tre entrepris sur les rives situ�es de part et d'autre de la chauss�e ou sur les flancs des �coles, si ces flancs, �videmment, sont d�pourvus d'entr�e ;
- que ces mesures doivent �tre �tudi�es au cas par cas.
J'ai demand� aux commissaires d'arrondissement de la Capitale de proc�der � une �valuation par �tablissement des mesures d'all�gement, mesures qui ne doivent pas remettre en cause la s�curit� des �l�ves.
J'ajouterai pour terminer que les chefs d'�tablissement seront �troitement consult�s.
Merci de votre attention.
M. LE MAIRE DE PARIS - Merci, Monsieur le Pr�fet de police.
Je donne la parole � Mme SCHNEITER.
Mme Laure SCHNEITER. - Monsieur le Maire, cette rentr�e scolaire s'est pass�e sans probl�me, encore qu'il ait fallu dans certaines �coles une forte mobilisation des parents pour emp�cher des fermetures de classes.
Alors que se met en place bien lentement � Paris un am�nagement des rythmes scolaires, alors que l'illettrisme, intol�rable, reste tristement d'actualit�, alors que la violence et la circulation de drogues s'accroissent, ce n'est pas en maintenant des classes surcharg�es que l'on r�soudra les probl�mes, bien au contraire.
Que tous les enfants de trois ans puissent �tre accueillis en maternelle, c'est bien la moindre des choses. Mais c'est, h�las, au prix de l'augmentation des effectifs � trente enfants par classe. Quant aux enfants de deux � trois ans, l'exp�rience de l'�cole Maryse-Hilsz dans le 20e est un bien timide premier pas, alors qu'il existe une r�elle demande.
Vous nous annoncez un programme de constructions, d'extensions et d'am�nagements d'�tablissements scolaires sur trois ans cens� r�pondre aux besoins. Mais quels sont ces besoins ? Allons-nous voir d'ann�e en ann�e l'acad�mie proposer de relever � nouveau la barre des effectifs par classe ? Ce n'est pas ainsi que nous allons r�pondre � l'imp�rieuse n�cessit� d'offrir aux enfants et aux jeunes Parisiens un enseignement de qualit�, ouvert sur la vie, capable d'�pauler les plus d�favoris�s et d'ouvrir aux jeunes des perspectives d'avenir.
Vous consacrez un chapitre � la s�curit� m�lant plan "Vigipirate", amiante et vache folle ! Le plan "Vigipirate" est maintenu. Mais, Monsieur le Pr�fet, les barri�res destin�es � emp�cher le stationnement sur la chauss�e sont le plus souvent sur les trottoirs depuis plus de six mois, parfois renvers�es. Ce ne sont pas les voitures qui sont g�n�es, elles stationnent en toute impunit� devant les �coles, ce sont les enfants et les parents qui doivent slalomer sur les trottoirs au risque de tomber.
On laisse bien souvent les jeunes fumer dans les �tablissements scolaires, au d�triment de leur sant� et contrairement � la loi.
Un sujet inqui�te de nombreux parents d'�l�ves, c'est la question de la drogue, Monsieur le Pr�fet. Je vous demande d'apporter la plus grande attention au probl�me de s�curit� aux abords des coll�ges et des lyc�es o� des dealers s�vissent.
Monsieur le Maire, voici plus de vingt ans que les �cologistes d�noncent l'usage de l'amiante, notamment dans les constructions. Mais de puissants lobbies ont agi avec succ�s pour continuer leur oeuvre malfaisante. Nous nous retrouvons donc aujourd'hui � d�penser des sommes folles pour d�samianter ce qui n'aurait jamais d� �tre amiant� !
Vous nous dites que la Ville de Paris a recens� seulement depuis 1994 les flocages. Vous reconnaissez donc votre coupable inertie des ann�es pass�es, mais vous vous gardez bien de nous transmettre les r�sultats pr�cis par �tablissement et les actions entreprises. La transparence doit �tre totale dans ce domaine aussi.
Concernant les cantines, les diff�rences tarifaires entre les arrondissements manquent d'�quit�. Les repas dans le 15e sont-ils meilleurs que dans le 14e pour justifier environ 10 % d'�cart ? N'y a-t-il pas moyen de demander aux caisses des �coles une harmonisation ?
Si les enfants ne mangent pas de vache carnivore, c'est heureux.
Si la qualit� nutritionnelle est surveill�e, la qualit� gustative n'est pas souvent � la hauteur et les assiettes � peine entam�es est la r�ponse des enfants.
Les enfants qui ont besoin d'�tre entour�s � ce moment important de la journ�e se retrouvent parfois seuls, les mains sales, devant leur assiette de jambon-pur�e et retournent en classe le ventre vide.
Par ailleurs, le d�veloppement de l'apprentissage d'une premi�re langue vivante d�s le C.M.2 est une bonne chose. N�anmoins, cet apprentissage n'est malheureusement pas encore g�n�ralis�, les structures n'�tant pas mises en place partout. Ainsi, arrivant en 6e, certains enfants sont p�nalis�s par rapport � d'autres, ce qui cr�e des probl�mes suppl�mentaires d'adaptation.
Les disciplines artistiques, la musique, le dessin, sont pratiqu�es de mani�re irr�guli�re suivant les �tablissements, alors qu'elles sont on ne peut plus n�cessaires au bon �panouissement personnel des enfants.
De m�me, la pratique sportive essentielle au bon d�veloppement de l'enfant est tr�s insuffisante dans certains �tablissements, les �quipements �tant trop �loign�s ou trop rares. Les piscines, notamment, sont insuffisantes pour accueillir tous les enfants.
Je salue l'exp�rience lanc�e dans le 13e, le 16e et le 18e arrondissements pour l'am�nagement des rythmes scolaires. C'est une grande r�forme qui doit se mettre en place. Mais elle doit aller bien au-del� d'un simple red�coupage de la semaine. Elle doit associer pleinement parents et enseignants dans la d�finition des objectifs.
Il faut d�velopper les pratiques artistiques et sportives, ouvrir l'enfant au monde qui l'entoure, lui apprendre � g�rer son temps libre.
Des exp�riences comme celle men�e par M. S�GUIN � Epinal nous montrent la voie. C'est un investissement pour l'avenir.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci, Madame.
Mademoiselle SILHOUETTE, vous avez la parole.
Melle C�cile SILHOUETTE. - Monsieur le Maire, chers coll�gues, il est de bon ton en cette rentr�e d'avoir le sourire, comme les jeunes Parisiens heureux de leurs vacances, et d'�tre optimiste. Il faut y croire, tout va mieux, tout va beaucoup mieux, et surtout la bourse � l'annonce des plans de licenciement...
Pourtant plusieurs gr�ves ont d�j� �maill� la rentr�e dans l'Education nationale et les personnels se rassemblent le 30 septembre contre les suppressions de postes, pour un service public de qualit�.
Alors le pari est-il r�ussi ?
Effectivement la rentr�e s'est faite, les enfants sont cas�s, tout le monde est donc content. Accueillir tous les �l�ves, c'est un objectif, il est sans doute mieux r�alis� que certaines ann�es. Mais est-ce bien suffisant ? Est-ce la seule mission de l'�cole ? Non !
Si le probl�me est quantitatif, il est aussi qualitatif. Le nombre d'�l�ves par classe augmente, les normes acad�miques sont de 30 �l�ves par classe et de 27 en Z.E.P. et ces chiffres sont plus que respect�s. Dans 24 �coles recens�es dans diff�rents arrondissements au 19 septembre, 21 classes sont � 27, 24 � 28, 6 � 29, 10 � 30.
De m�me, pour faire face � ces normes et � l'accueil des �l�ves, est-on oblig� de multiplier les classes � double niveau.
Il reste des listes d'attente en maternelle. Sur 8 �coles maternelles dans les 8e, 13e, 17e, 19e et 20e, 84 enfants de 1994, 27 de 1993, 3 de 1992 et 2 de 1991 attendent une place.
L'�cole Maryse-Hilsz dans le 20e n'a pas accueilli une trentaine d'enfants de deux ans, mais 20. Il n'y a pas eu ouverture de classe, et seul un demi-poste d'ASEM a �t� d�bloqu� pour �tre � plein temps dans la classe.
Toutes les structures mises en place pour permettre que les �l�ves en difficult� sociale ou psychologique puissent un tant soit peu entrer dans les apprentissages sont r�duites ; 37 postes d'int�gration scolaire (AIS)sont ferm�s, d'autres ne sont pas pourvus. On supprime des classes d'int�gration scolaire qui accueillent 12 �l�ves maximum pour leur substituer des classes de perfectionnement qui, elles, se doivent d'accueillir jusqu'� 15 �l�ves. Les listes d'attente s'allongent pour les structures sp�cialis�es. Alors des �l�ves � la d�rive, en grande difficult� et en grande souffrance, tra�nent leur mal-�tre dans des classes d�j� surcharg�es o� ils attendront plus ou moins calmement la fin de l'obligation scolaire.
Pourtant, aujourd'hui on s'alarme de la violence apr�s s'�tre �mu de l'�chec scolaire. Moyennant quoi, on continue d'entasser le maximum d'enfants dans le minimum d'espace vital, aussi bien � l'int�rieur qu'� l'ext�rieur de l'�cole, logements exigus pour beaucoup, espaces de jeux con�us pour les tout-petits et les adultes, espaces publics consacr�s aux d�placements automobiles.
Notre soci�t� tout enti�re est violente. La crise �conomique est violente. Et l'on feint de croire que les enfants et adolescents, �tres � part, traversent tout cela avec s�r�nit� et inconscience ? L'on feint de croire que les images d'actualit�, et notamment celles qui ont tout juste pr�c�d� la rentr�e, n'ont pas �mu beaucoup d'enfants, avec toute la violence qui les accompagnait, violence de la s�paration d'un enfant de son p�re, d'un homme de son nouveau pays ?
Dans les lyc�es et coll�ges, M. BAYROU a demand� que deux heures soient consacr�es � la violence. Notre Conseil pourrait y consacrer quelques minutes, car c'est un probl�me qui concerne aussi Paris.
Aussi qu'il me soit permis de transmettre en quelques mots le message de Madjigu�ne Ciss� porte-parole des "sans-papiers" de Saint-Bernard � notre Assembl�e �lue pour repr�senter tous les habitants de Paris.
Monsieur le Maire m'y autorisez-vous ?
M. LE MAIRE DE PARIS. - Vous �tes tout � fait libre des propos que vous voulez tenir, dans la mesure o� ils ne sont pas diffamatoires ou injurieux, notamment � mon endroit. J'y serais tr�s sensible. Mais pour le reste, vous avez le droit de dire ce que vous voulez, ce n'est pas dans le d�bat, mais chacun est libre de prendre ses responsabilit�s, dans le respect bien s�r des temps de parole.
Melle C�cile SILHOUETTE. - Tout � fait.
"Au Conseil de Paris, Mesdames et Messieurs, permettez-nous, au nom de nos camarades sans-papiers de vous adresser ce message.
Les �lus que vous �tes, ont le devoir d'�tre � l'�coute de tous les citoyens. Vivant dans ce pays depuis plusieurs ann�es, et y ayant travaill�, pay� des taxes et des imp�ts, fond� une famille, nous nous consid�rons comme des citoyens � part enti�re, nous ne sommes donc pas des clandestins.
La lutte entam�e en mars est celle de femmes et d'hommes qui refusent l'arbitraire et revendiquent la r�gularisation de leur situation administrative.
Tout un arsenal de lois vot�es depuis une vingtaine d'ann�es nous a plong� dans des situations que l'on conna�t. Les autorit�s en appliquant la loi ont fait r�gner l'arbitraire le plus total et appliqu� la loi du plus fort.
Non, nous refusons cette loi qui n'est pas la m�me pour tous, nous refusons cette loi qui s'applique � une partie de la population. L'intelligence aujourd'hui serait de regarder la r�alit� en face, de poser le vrai d�bat sur les questions d'immigration, les rapports Nord-Sud.
Tant que les trois quarts des richesses de la plan�te ne b�n�ficieront qu'� un quart de la population, la question restera enti�re.
Permettez-nous encore une fois de soumettre ces questions � votre r�flexion, dispos�s que nous sommes � poser notre pierre dans la construction de cette France non repli�e sur elle-m�me, mais o� tout un chacun pourra savourer cette autre fa�on de vivre ensemble qu'a montr�e la solidarit� exemplaire qui s'est tiss�e autour de cette lutte des "sans-papiers" de Saint-Bernard,
Madjigu�ne Ciss�, porte-parole des " sans-papiers " de Saint-Bernard."
Je vous remercie.
(Applaudissements sur les bancs des �lus de " Paris �cologie, solidarit� et citoyennet� ").
M. LE MAIRE DE PARIS. - La parole est � M. BORDET.
M. Xavier-Marie BORDET. - Monsieur le Maire, au lieu et place de M. GOASGUEN qui a du s'absenter, je voudrais r�pondre aux derniers orateurs, sans reprendre les r�ponses aux critiques qui avaient d�j� �t� apport�es.
Je voudrais juste resituer cette rentr�e pour ce qui concerne la Municipalit� dans l'action qu'elle a men�e.
En d�cembre, janvier, f�vrier, chaque maire d'arrondissement a �t� re�u tr�s longuement soit par M. GOASGUEN, soit par moi-m�me, en pr�sence des services de la Ville de Paris, des services de l'Education nationale, pour examiner les probl�mes de son arrondissement, que ce soit les probl�mes du premier degr�, du second degr�, de restauration scolaire, sur les quatre ou cinq ann�es � venir.
Il y a donc eu un �change et un dialogue tr�s long et tr�s approfondi, et je dois dire g�n�ralement assez coh�rent pour appliquer les objectifs du contrat pour l'�cole qu'a d�fini le Ministre de l'Education nationale.
C'est donc dans ce cadre-l� que sont plac�es les perspectives qui ont �t� ensuite annonc�es par le Maire de Paris en juillet, les perspectives de construction pour r�pondre � ces objectifs.
Je ne crois pas qu'il y ait, en dehors de quelques points qui restent � d�finir pr�cis�ment pour les ann�es � venir, de grosses divergences - il n'en est pas apparu ce matin dans les discussions - entre les objectifs que nous nous sommes fix�s en juillet et ceux qui correspondent aux besoins ressentis par les arrondissements.
Tout le monde l'a soulign�, il est tr�s difficile � Paris de faire des pr�visions pour chaque mois, des effectifs pr�vus en maternelle, par exemple, et m�me en C.P.
Il y a une vari�t� de la population, une vari�t� sociologique, il y a des habitudes qui sont tr�s diff�rentes, qui sont beaucoup plus difficiles � cerner que dans un petit village ou dans une ville moyenne.
De la m�me fa�on, certaines exp�riences que nous voudrions mener plus rapidement du fait de la diversit� parisienne, ne peuvent �tre men�es tambour battant. Je parle des rythmes scolaires, des changements de rythme scolaire : la vie des quartiers est extr�mement diff�rente du centre � la p�riph�rie de Paris, d'un quartier � l'autre.
Les changements de rythme scolaire risquent d'avoir des incidences importantes sur l'ensemble de la vie parisienne, sur la vie m�me des Parisiens, sur la vie des familles, sur la vie des commerces, suivant la vari�t� des quartiers. Ces exp�riences doivent �tre men�es donc dans le calme, et en prenant le temps de voir toutes les r�percussions qu'elles peuvent avoir dans l'�cole, dans l'int�r�t des enfants, mais aussi en dehors de l'�cole.
D'autre part, je comprends mal, Monsieur FERRAND, que vous parliez d'effet d'annonce, puisque vous avez vu l'ordre du jour et que vous avez l'ensemble des d�lib�rations en votre possession. Les annonces que le Maire de Paris a faites en juillet, se traduisent dans les d�lib�rations de cet apr�s-midi m�me par la mise en chantier de deux �coles, donc l� aussi vous pouvez consid�rer qu'une d�lib�ration est aussi un effet d'annonce !
Vous serez naturellement invit� � l'inauguration de la premi�re pierre. La pose d'une premi�re pierre peut aussi �tre un effet d'annonce !... Ce plan, le Maire s'y est engag�, la Municipalit� le respectera.
M. Eric FERRAND. - Je parlais de l'�cole du 11e.
M. Xavier-Marie BORDET. - Je crois qu'il faut, comme nous l'avons fait, continuer les r�unions que nous avons eues l'ann�e derni�re, maintenir ces contacts et nous restons ouverts � toute discussion, �volution. Il est bien �vident que sur cinq ans les pr�visions que nous avons faites en 1995-1996 vont �voluer, vont changer, vont �tre modifi�es au fur et � mesure des constructions.
Il ne s'agit pas d'un plan fig�. Les besoins doivent continuer tous les ans d'�tre r�examin�s. Le dialogue va continuer avec chaque arrondissement.
Mme SCHNEITER s'�tonne des disparit�s de tarifs des caisses des �coles. On entre l� dans le d�bat qu'on a �voqu� en d�but de s�ance. Effectivement, chaque maire d'arrondissement veut un peu d'autonomie, ou beaucoup d'autonomie, mais les Parisiens eux ne comprennent pas, par exemple dans le domaine de la caisse des �coles, que des politiques tarifaires diff�rentes soient pratiqu�es entre tel ou tel arrondissement.
Nous vivons l� tr�s concr�tement une contradiction. Je crois qu'il faut l� aussi la g�rer et savoir ce que l'on veut. Il est �vident que chaque politique tarifaire induit des comportements diff�rents de la part des groupes sociologiques, des familles, quant � la fr�quentation de la cantine.
Elle induit aussi des possibilit�s d'actions en mati�re d'investissement, en mati�re de qualit� de repas, qui sont diff�rentes. Il y a donc � cet �gard une disparit�. M. GOASGUEN, l'adjoint au Maire, a dit tout � l'heure qu'une r�flexion allait s'engager avec chaque maire d'arrondissement dans ce domaine pour essayer d'avancer vers une coh�rence qui me semble devoir �tre plus grande mais qui, obligatoirement, restreindra - � moins qu'elle soit accept�e apr�s discussion - l'autonomie de tous.
Je voulais souligner la qualit� de l'intervention de M. GOUJON, qui m'a sembl� �tre le seul � avoir pris en compte dans sa globalit� le probl�me de l'enfant et le probl�me des adolescents. Au lieu de faire un d�coupage sur le scolaire et le p�riscolaire, etc., nous avons senti qu'il avait une approche de l'�volution de l'enfance, de la petite enfance jusqu'� l'adolescence, dans tous ses aspects, et pas uniquement dans ses aspects scolaires.
Il est vrai que pour r�pondre au probl�me de violence � l'�cole, il ne suffit pas de deux heures de d�bat, ce doit �tre le travail de tous les adultes qui entourent les enfants, des parents, des enseignants, des animateurs et des diff�rentes structures qui sont mises en place pour pr�venir la violence, voire pour la r�primer, mais c'est vrai, Monsieur le Maire, que c'est une demande tr�s forte des Parisiens que d'avoir leurs enfants en s�curit� dans l'�cole et � l'ext�rieur de l'�cole.
En conclusion, je le r�p�te, c'est une rentr�e qui est une bonne rentr�e et, en ce sens-l�, M. GOUJON l'a soulign�, c'est quelque chose d'exceptionnel et qui aurait m�rit� peut-�tre d'�tre relev� un peu plus largement par la presse. Nous ne faisons pas d'auto-satisfaction, nous ne pensons pas que tout est parfait, ceci est fait, je l'ai dit, au prix d'un travail de concertation, au prix d'une �coute de terrain, au prix aussi d'investissements consid�rables et au prix d'une vision globale de l'enfant. Je crois que c'est dans ces trois directions que nous continuerons de travailler pour la satisfaction des Parisiens et de leurs enfants. Puisque ce sont eux, ces enfants de Paris, qui, dans quelques ann�es, g�reront notre Capitale quand nous-m�mes serons en retraite, nous avons tout int�r�t � ce qu'ils soient le mieux �lev�s et le mieux �duqu�s possible afin qu'ils nous permettent de vivre une retraite calme dans un Paris prosp�re.
(Applaudissements sur les bancs des groupes " Rassemblement pour Paris " et " Paris-Libert�s ").
M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci, Monsieur BORDET.
Nous avons termin� le d�bat sur la rentr�e scolaire.