M. Jean-Fran�ois LEGARET, adjoint, pr�sident. - La question suivante de MM. DELANO� et LE GUEN � M. le Maire de Paris est relative au co�t du pont Charles-de-Gaulle.
En voici les termes :
"Le pont Charles-de-Gaulle, ouvert � la circulation le 7 ao�t dernier, sans gloire ni fanfare, fera-t-il perdre leur latin, redevenu � la mode, aux inconscients qui cherchent d�sesp�r�ment � calculer son co�t ?
Le chiffre officiellement avanc� par la Ville de Paris est de 250 millions de francs. Mais la lecture des documents budg�taires provoque plusieurs interrogations :
- Pourquoi est-il inscrit 752.250.320 F au budget primitif de 1996 en face de la ligne "R�alisation du pont Charles-de-Gaulle" (chapitre 901, sous-chapitre 10, article 61-00, paragraphe 10) ? Si d'autres travaux �taient imput�s sur cette ligne, pourquoi ne pas avoir isol� la construction du pont ?
- A quoi correspondent pr�cis�ment les 628.654.890 F mandat�s au 31 d�cembre 1995 sur la m�me ligne (cf. compte administratif de 1995) ?
- Enfin, existe-t-il d'autres lignes budg�taires sur lesquelles des travaux ou prestations relatifs au pont Charles-de-Gaulle auraient �t� imput�s ? Dans l'affirmative, quelles sont ces lignes et pour quel montant ont-elles concern� ledit pont ?
MM. Bertrand DELANO�, Jean-Marie LE GUEN et les membres du groupe socialiste et apparent�s demandent � M. le Maire de Paris quelles mesures il compte prendre pour rendre lisible, de mani�re incontestable, les documents budg�taires. Ils souhaitent �galement conna�tre le co�t total d�taill� du pont Charles-de-Gaulle."
Je vous donne la r�ponse au lieu et place de M. Camille CABANA, adjoint.
Les cr�dits inscrits au budget primitif de 1996 pour l'op�ration "Pont-Charles-de-Gaulle" � hauteur de 752.250.320 F concernent la construction du pont, l'am�nagement du quai de la Rap�e sur 600 m�tres entre la voie Mazas et le Pont de Bercy, et l'am�nagement de la t�te de pont rive gauche sur le quai d'Austerlitz.
Il n'a pas �t� envisag�, lors de l'individualisation de cette op�ration, d'isoler budg�tairement ces r�alisations dans la mesure o� certains march�s concernant notamment l'assistance � la ma�trise d'ouvrage, la ma�trise d'oeuvre et le contr�le topographique devaient n�cessairement �tre communs.
La somme de 628.654.890 F correspond au montant des mandats �mis � la date du 31 d�cembre 1995 sur cette op�ration.
Il convient toutefois de pr�ciser que d'autres lignes budg�taires sont ouvertes pour l'op�ration que l'on peut qualifier " Pont Charles-de-Gaulle - quai de la Rap�e - quai d'Austerlitz " :
- sous-chapitre 922-09 : fonds de concours de la S.E.M.A.P.A. pour l'am�nagement de la t�te de pont rive gauche : 73 millions de francs ;
- sous-chapitre 922-11 : compte de tiers pour la r�alisation de travaux au compte de l'E.D.F. sur le quai de la Rap�e : 1.752.800 F.
Le co�t de construction du seul pont Charles-de-Gaulle est de 240 millions de francs ainsi r�partis :
- �tudes : 33,5 millions de francs ;
- travaux : 189,6 millions de francs ;
- actualisation et r�vision des march�s : 16,9 millions de francs .