M. CH�RIOUX, pr�sident. - Nous allons �voquer le premier dossier ayant fait l'objet d'une inscription. Il s'agit du projet r�f�renc� DASES 135 G, relatif � l'attribution de subventions � quatre associations dans le cadre du p�le de pr�vention de la d�linquance du contrat de ville, d'un montant de 465.000 F.
Il y a un orateur inscrit, M. GOUJON.
Je lui donne la parole.
M. Philippe GOUJON, rapporteur, au nom de la 3e Commission. - Merci, Monsieur le Pr�sident.
Il s'agit simplement d'un projet d'amendement soumis � votre vote, mes chers coll�gues, concernant une subvention de 125.000 F, accord�e � l'association "AIRES 1O", dont nous demandons le retrait de l'ordre du jour pour un compl�ment d'�tude et d'information.
L'amendement vous est distribu�. En voici le libell� :
" La subvention de 125.000 F � l'association " Aires 10 " est retir�e de l'ordre du jour. L'article premier est supprim�.
L'article 2 devient l'article 1er, l'article 3 devient l'article 2, l'article 4 devient l'article 3, l'article 5 devient l'article 4, et est modifi� de la fa�on suivante : la d�pense correspondante, d'un montant total de 340.000 F... , le reste sans changement. "
C'est une association de quartier aux dimensions modestes � l'origine et qui oeuvre depuis de nombreuses ann�es sur un secteur difficile du 10e arrondissement, Buisson-Saint-Louis, class� D.S.U. Elle a re�u un agr�ment de centre social en 1996.
Des difficult�s � mobiliser les divers financements n�cessaires pour l'ensemble de son projet et des difficult�s de direction ont allong� la phase de transition. Diverses mesures ont d'ailleurs �t� prises pour r�soudre dans les plus brefs d�lais ces probl�mes.
Une action r�elle est men�e en direction des enfants et des pr�-adolescents du quartier par cette association et une quarantaine de jeunes b�n�ficient d'activit�s de loisirs organis�es � leur intention.
La dotation propos�e dans le cadre du p�le de pr�vention de la d�linquance, attribu�e depuis 1994, concerne cette fois-ci l'exercice 1997, mais afin de d�terminer la capacit� de l'association � r�soudre au plus vite ses probl�mes actuels, ce dont je ne doute pas par ailleurs, un audit devra �tre tr�s prochainement diligent� pour permettre � la collectivit� parisienne de savoir si elle doit poursuivre son aide � cette structure qui oeuvre sur un quartier difficile.
Donc, il s'agit de diff�rer le vote de cette subvention par l'adoption de l'amendement qui vous est soumis.
M. CH�RIOUX, pr�sident. - Je vous remercie.
Madame TROSTIANSKY, vous n'�tes pas inscrite, mais vous souhaitez prendre la parole, si j'ai bien compris ?
Je vous consid�re comme inscrite. Vous avez la parole.
Mme Olga TROSTIANSKY. - Merci, Monsieur CH�RIOUX.
Je voulais simplement signaler que, lors de la 5e Commission pr�sid�e par M. LAFAY et Mme Marie-Th�r�se HERMANGE, nous avons discut� de ce projet de d�lib�ration et ce projet a �t� vot� en 5e Commission de mani�re favorable, m�me si, effectivement, on sait qu'il y a un certain nombre de difficult�s au niveau de la gestion que la Mairie s'attache � regarder de mani�re pr�cise. Mais les actions qui sont men�es dans le quartier en direction � la fois des enfants et des jeunes en difficult� font que la 5e Commission a donn� son aval pour voter de mani�re favorable cette d�lib�ration.
Donc, je ne comprends pas pourquoi maintenant on annonce le contraire.
M. CH�RIOUX, pr�sident. - Plus exactement, ma ch�re coll�gue, ce n'est pas un rejet, c'est simplement un report qui est demand�.
Mme Olga TROSTIANSKY. - J'ai bien compris.
M. CH�RIOUX, pr�sident. - Sans doute y a-t-il un compl�ment d'�tude � faire, ce qui n'est peut-�tre pas plus mal. Vous souhaitez toujours avoir des pr�cisions et des dossiers, comme l'on dit entre guillemets, "bien ficel�s", par cons�quent cela r�pond � vos aspirations...
Mme Olga TROSTIANSKY. - Justement, Monsieur CH�RIOUX, ce que je voulais bien signaler, c'est que nous �tions contre ce report. Nous souhaitons que cette subvention soit vot�e aujourd'hui pour ne pas aggraver davantage ce probl�me financier.
C'est ce que nous avons d�cid� collectivement au sein de la 5e Commission, avec Mme Marie-Th�r�se HERMANGE.
M. CH�RIOUX, pr�sident. - Bien. Monsieur GOUJON souhaite la parole � nouveau ?
M. Philippe GOUJON, rapporteur. - Juste un mot pour dire que, sur le fond, et plus que jamais aujourd'hui, nous devons �tre particuli�rement rigoureux dans l'attribution des subventions d'un montant de cette importance � des associations.
Il est vrai que, depuis sa transformation de structure d'animation de quartier en centre social, en 1996, cette association a des probl�mes de gestion s�rieux.
Il ne s'agit pas du tout de remettre en cause l'action qu'elle m�ne sur le terrain - il s'agit de probl�mes de gestion dont je ne doute pas que l'association se sortira prochainement - mais je pense qu'il est n�cessaire qu'il y ait effectivement un audit et que nous reportions ce vote.
Sur la forme, c'est vrai que la 5e Commission a donn� un avis favorable � cette d�lib�ration (ce n'est toujours qu'un avis), mais je voudrais informer notre coll�gue que la 3e Commission, par contre, a repouss� l'adoption de cette subvention � cette association et c'est parce qu'il y a deux avis diff�rents dans deux Commissions que nous trancherons aujourd'hui devant notre Conseil dans le sens que je vous propose, mes chers coll�gues.
M. CH�RIOUX, pr�sident. - Je vous remercie.
Qui demande la parole ?... Si vous le permettez, je pense qu'avant de prendre la parole il faut la demander ! Cela me para�t la moindre des choses, ou alors ce n'est plus une s�ance, cela devient la foire !
J'ai entendu une voix...
Mme Gis�le STIEVENARD. - C'est moi !
M. CH�RIOUX, pr�sident. - Bon. Alors, je donne la parole � M. Philippe LAFAY, qui �tait rapporteur de la Commission.
M. Philippe LAFAY, vice-pr�sident, au nom de la 5e Commission. - Je suis pour suivre l'avis de la Commission...
Mme Gis�le STIEVENARD. - Laquelle ?
M. Philippe LAFAY, vice-pr�sident, rapporteur. - La 3e Commission.
M. CH�RIOUX, pr�sident. - Monsieur LAFAY, je ne sais pas si vous avez bien suivi... Ce n'est pas la 3e Commission, c'est M. GOUJON qui demande le report ! C'est bien l�-dessus que vous vous prononcez ?
M. Philippe LAFAY, vice-pr�sident, rapporteur. - Oui.
M. CH�RIOUX, pr�sident. - Donc, vous �tes favorable au report propos� ?
M. Philippe LAFAY, vice-pr�sident, rapporteur. - Et � l'�tude compl�mentaire, oui.
M. CH�RIOUX, pr�sident. - Je vous remercie.
Je vais donc mettre aux voix le projet d'amendement qui a �t� d�pos� par M. GOUJON.
Que ceux qui sont favorables veuillent bien le manifester en levant la main.
�preuve contraire ?
Abstentions ?
Le projet d'amendement est adopt�.
Par cons�quent, la subvention � l'association " Aires 10 " est renvoy�e pour �tude.
(Protestations sur les bancs du groupe socialiste).
Ecoutez, vous permettez au moins que je pr�side les d�bats ?
M. Jacques BRAVO. - Nous sommes 16 dans la salle, Monsieur le Pr�sident !
Mme Yvette DAVANT. - 16 contre 16 !
M. CH�RIOUX, pr�sident. - Non, votre coll�gue n'avait pas lev� la main � temps, je m'excuse !
(Protestations sur les bancs du groupe socialiste).
Vous l'avez d'ailleurs pens� vous-m�mes puisque vous lui avez demand� de le faire. Quant � moi, je ne me suis pas compt�.
De toute fa�on, il en est ainsi d�cid� et nous passons au point suivant...
Mme Yvette DAVANT. - Non, non !
M. CH�RIOUX, pr�sident. - Ecoutez, je vous en prie, vous n'avez pas la parole !
Mme Olga TROSTIANSKY. - Nous sommes 16 !
M. Paul AURELLI. - Mais le Pr�sident n'a pas vot� !
M. CH�RIOUX, pr�sident. - Je ne m'�tais pas compt�.
Mme Olga TROSTIANSKY. - Nous sommes 16 !
M. CH�RIOUX, pr�sident. - Ecoutez, je vous en prie ! D'abord, on ne discute pas, et ensuite je me permets de vous faire remarquer que votre coll�gue, l�-bas au fond, n'avait pas lev� la main ; d'ailleurs, vous l'avez remarqu� en lui demandant de le faire. Il ne l'avait pas fait quand j'ai compt�.
Par cons�quent, il en est ainsi d�cid�.
L'amendement de M. GOUJON est adopt� � la majorit� par 24 voix pour et 18 voix contre, les groupes socialiste, communiste, du Mouvement des citoyens, Mmes BILLARD, SCHERER et M. BLET ayant vot� contre, Mme SCHNEITER et M. REVEAU s'�tant abstenus.
Nous passons au vote du projet de d�lib�ration ainsi amend�.
Que ceux qui sont favorables � son adoption veuillent bien le manifester en levant la main.
Epreuve contraire ?
Mme Yvette DAVANT. - Qu'est-ce qu'on vote ?
M. CH�RIOUX, pr�sident. - Si vous �coutiez, vous le sauriez.
Le projet de d�lib�ration amend�.
Pour qu'il n'y ait pas de doute. Je vais proc�der par assis et debout.
Mes chers coll�gues, je vous demande de faire un peu de silence, il est difficile de pr�sider une s�ance avec un brouhaha continuel et des interpellations inutiles.
Que ceux qui sont favorables � l'adoption veuillent bien le manifester en se levant.
�preuve contraire ? Levez-vous.
Abstentions ?
Il est donc adopt� � la majorit�, M. REVEAU ayant vot� contre, Mmes BILLARD, SCHERER et M. BLET s'�tant abstenus. (1997 ASES 135 G).