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M. LE PRESIDENT. - La d�signation des membres de la commission permanente est r�alis�e � la proportionnelle. J?en informe nos nouveaux coll�gues que je salue avec beaucoup d?amiti�.

Pour pouvoir proc�der � l?�lection des vice-pr�sidents et membres de cette commission, la liste des candidats � ces postes est affich�e derri�re la tribune. La r�glementation pr�voie que cette Commission permanente peut �tre constitu�e par consensus. C?est ce que je souhaite.

Si une heure apr�s la d�cision du Conseil g�n�ral relative � la composition de la Commission permanente, une seule candidature a �t� d�pos�e pour chaque poste � pourvoir - je pense d?ailleurs que ce sera le cas puisque nous le faisons � la proportionnelle, et que, conform�ment aux dispositions l�gales elles recueillent l?assentiment de tous - ces nominations prendront effet d�s que je vous en donnerai lecture.

Cela signifie que nous �viterons un vote.

Je vous pr�cise que les d�signations pour le Conseil g�n�ral sont faites � la proportionnelle concernant la Commission permanente et les vice-pr�sidents.

Dans le cas o� nous serions tous d?accord, le processus formel de l?appel des votants, du d�pouillement, etc. serait �vit�.

J?en profite pour pr�senter notre Secr�taire g�n�rale du Conseil de Paris, Mme BLANCHARD, ainsi que son adjoint Pierre BLANCA.

(Applaudissements sur tous les bancs de l?Assembl�e).

Dans le cas contraire, conform�ment � la r�glementation en vigueur, �galement affich�e derri�re la tribune, nous devrons proc�der � un vote au scrutin de liste � la repr�sentation proportionnelle � la plus forte moyenne sans panachage ni vote pr�f�rentiel pour la constitution globale de la Commission permanente.

Je suspends la s�ance du Conseil g�n�ral. Nous y reviendrons, cela fait partie des charmes du Conseil de Paris !

(La s�ance, suspendue � dix heures quarante trois minutes, est reprise � onze heures cinquante cinq minutes, sous la pr�sidence de M. Bertrand DELANO�, pr�sident).

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