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Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Nous examinons le projet de d�lib�ration DASES 478 G relatif � l'attribution d'une subvention � l'association "Handicap et Libert�s" (H.A.L.) (92800 Puteaux), sur lequel l'Ex�cutif a d�pos� l'amendement n� 12 G bis.

La parole est � Mme V�ronique DUBARRY.

Mme V�ronique DUBARRY, au nom de la 6e Commission. - Merci, Madame la Pr�sidente.

Si vous me le permettez, peut-�tre que je pourrais pr�senter l?amendement n� 13 G qui vient � la suite portant sur le projet DASES 556 G ; ce sont tous les deux des amendements techniques qui viennent r�parer des erreurs de montant qui s'�taient gliss�es dans les projets de d�lib�ration.

Les amendements n� 12 G bis et n� 13 G sont de cette fa�on pr�sent�s, vous pourrez les soumettre aux votes tous les deux.

Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Je mets donc aux voix, � main lev�e, le projet d'amendement n� 12 G bis d�pos� par l'Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d'amendement n� 12 G bis est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DASES 478 G ainsi amend�.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2008, DASES 478 G).

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet d'amendement n� 13 G d�pos� par l'Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d'amendement n� 13 G est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DASES 556 G ainsi amend�.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2008, DASES 556 G).

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