2008, DASES 478 G - Subvention à l'association "Handicap et Libertés" (H.A.L.) (92800 Puteaux). 2008, DASES 556 G - Subvention de fonctionnement complémentaire à l'Association des Familles de Traumatisés Crâniens - Ile-de-France/Paris (AFTC IDF/Paris) (14e).
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Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Nous examinons le projet de d�lib�ration DASES 478 G relatif � l'attribution d'une subvention � l'association "Handicap et Libert�s" (H.A.L.) (92800 Puteaux), sur lequel l'Ex�cutif a d�pos� l'amendement n� 12 G bis.
La parole est � Mme V�ronique DUBARRY.
Mme V�ronique DUBARRY, au nom de la 6e Commission. - Merci, Madame la Pr�sidente.
Si vous me le permettez, peut-�tre que je pourrais pr�senter l?amendement n� 13 G qui vient � la suite portant sur le projet DASES 556 G ; ce sont tous les deux des amendements techniques qui viennent r�parer des erreurs de montant qui s'�taient gliss�es dans les projets de d�lib�ration.
Les amendements n� 12 G bis et n� 13 G sont de cette fa�on pr�sent�s, vous pourrez les soumettre aux votes tous les deux.
Mme Gis�le STIEVENARD, pr�sidente. - Je mets donc aux voix, � main lev�e, le projet d'amendement n� 12 G bis d�pos� par l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet d'amendement n� 12 G bis est adopt�.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DASES 478 G ainsi amend�.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2008, DASES 478 G).
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet d'amendement n� 13 G d�pos� par l'Ex�cutif.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet d'amendement n� 13 G est adopt�.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DASES 556 G ainsi amend�.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2008, DASES 556 G).
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