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2008, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.


Les affaires diverses adopt�es par un vote d'ensemble de l'Assembl�e sont les suivantes :

2008, DPA 70 G - Approbation du principe et des modalit�s de passation d'un march� de prestations intellectuelles d'�tudes en vue de la r�alisation de diagnostics de performances �nerg�tiques (DPE) d'�quipements relevant du budget municipal et d�partemental de Paris conform�ment � l'application du plan climat.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2008, DASES 302 G - Subvention � l'Association pour Favoriser l'Int�gration Professionnelle (A.F.I.P.) (20e). - Montant : 10.000 euros.

Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.

2008, DDEE 44 G - Signature une convention avec l'association "VTF - D�veloppement" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2008, DASES 191 G - Subvention � l'association "Isatis" (15e) pour le projet de son Centre d'Accueil de Jour "M�moire Plus" (15e) au titre de 2008. - Montant : 1.000 euros.

2008, DASES 276 G - Signature d'une convention avec l'Association des Tunisiens en France (10e) pour le fonctionnement de "l'Espace Farabi" (10e). - Montant total : 10.000 euros.

2008, DASES 281 G - Signature d'une convention avec l'association "PFP-AGE" l'habilitant � recevoir des b�n�ficiaires de l'aide sociale pour la Petite Unit� de Vie La Jonqui�re (17e).

2008, DASES 343 G - Signature d'une convention avec l'association "UNA - Paris 12" (12e) pour l'attribution d'une subvention au titre de 2008. - Montant : 45.000 euros.

2008, DASES 344 G - Subvention � l'association "Amicale des Retrait�s de la Ville et du D�partement de Paris, des d�partements limitrophes, de leurs communes et de l'Assistance Publique" (4e) au titre de 2008. - Montant : 3.500 euros.

2008, DASES 482 G - Signature d'une convention avec la Soci�t� Parisienne d'aide � la Sant� Mentale (S.P.A.S.M) (8e) pour l'attribution d'une subvention (13e). - Montant : 40.000 euros.

2008, DASES 485 G - Signature d'une convention annuelle avec l'association "Notre Dame de Bon Secours" (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 50.000 euros.

2008, DASES 488 G - Subvention � l'association "Y Voir" (11e) pour permettre l'organisation de spectacles incluant des migrantes �g�es. Montant : 3 500 euros.

2008, DASES 498 G - Subvention � l'association "Bleu comme une Orange" (17e) au titre de 2008. - Montant : 3.000 euros.

2008, DASES 515 G - Subvention � l'association "Regarde ailleurs" (20e) pour la diffusion � Paris de l'exposition "Vieux". - Montant : 2.000 euros.

2008, DASES 516 G - Signature d'une convention tripartite avec l'association "Delta 7" (18e) pour l'habilitation � recevoir des personnes �g�es d�pendantes pour le Centre d'Accueil de Jour (19e).

2008, DASES 517 G - Signature d'une convention tripartite pluriannuelle avec "La Congr�gation des Soeurs Augustines du Saint Coeur de Marie" (13e), habilitant "La Maison de Sant� des Soeurs Augustines du Saint Coeur de Marie" (13e) � h�berger des personnes �g�es d�pendantes.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2008, DASES 277 G - Subvention � l'Association d'entraide de solidarit� avec les familles migrantes �g�es pour l'�galit� des droits des retrait�s et des handicap�s (A.S.M.A.) (18e). Montant total : 7.500 euros.

Mme Liliane CAPELLE et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteures.

2008, DASCO 53 G - Participations aux charges de fonctionnement des coll�ges publics, pour travaux d'entretien courant, au titre de l'exercice 2009. - Montant total : 262.650 euros.

2008, DASCO 55 G - Dotations pour travaux d'entretien � divers coll�ges publics parisiens. - Montant total : 28.907 euros.

2008, DASCO 57 G - Fixation, au titre de l'exercice 2008, du taux de progression de la valeur des prestations accessoires accord�es gratuitement aux agents de l'Etat log�s par n�cessit� absolue de service dans un Etablissement public local d'enseignement.

2008, DASCO 58 G - Subventions � quatre associations pour diverses actions en faveur des jeunes. - Montant total : 2.400 euros.

2008, DASCO 63 G - Fixation, pour 2009, des �l�ments de calcul des participations financi�res allou�es par le D�partement de Paris aux caisses des �coles pour les coll�ges qu'elles desservent dans le cadre de la restauration scolaire.

2008, DASCO 66 G - Dotations aux coll�ges (3e tranche 2008) et financement de "projets des coll�ges" pour l'ann�e scolaire 2008-2009. - Montant total : 66.691 euros.

2008, DASCO 71 G - Subventions � divers coll�ges publics parisiens. - Montant total : 8.259 euros.

2008, DASCO 74 G - Subvention au lyc�e-coll�ge public parisien Carnot (17e). - Montant : 4.014 euros.

2008, DASCO 77 G - Financement de voyages scolaires organis�s par les coll�ges pour 2008-2009. - Montant total : 95.619 euros.

2008, DPA 51 G - Approbation du principe de r�alisation des travaux de mise aux normes du syst�me de s�curit� incendie dans l'ensemble immobilier Jacques Decour (9e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

2008, DPA 61 G - Approbation du principe d'indemnisation de la Soci�t� d'Ing�nierie et de R�alisation de Constructions (S.N.C SRC), en raison des pr�judices subis lors des travaux d'extension et de restructuration du groupe scolaire compos� du coll�ge Colette Besson, 9, rue des Panoyaux et de l'�cole maternelle, 10, rue de M�nilmontant (20e).

2008, DPA 68 G - Approbation du principe de r�alisation des travaux de mise aux normes des salles de sciences du coll�ge Raymond Queneau, 66 boulevard Saint Marcel (5e) et des modalit�s de passation du march� de travaux.

2008, DPA 69 G - Approbation du principe de r�alisation des travaux de modernisation du sol de la cour Puvis de Chavanne au coll�ge Henri IV, 23 rue Clovis (5e) et des modalit�s de passation du march� de travaux.

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2008, DDEE 43 G - Signature de conventions conformes � une convention-type relative au cadre de financement par le D�partement de Paris d'ateliers chantiers d'insertion, en vue de l'insertion d'allocataires parisiens du RMI.

2008, DDEE 55 G - Signature d'une convention avec l'association Groupement d'employeurs pour l'insertion et la qualification "Artisanat du B�timent" visant le retour � l'emploi d'allocataires parisiens du RMI. - Montant : 10.000 euros.

2008, DDEE 56 G - Signature d'une convention avec l'association "Centre de ressources r�gional de l'�conomie sociale et solidaire" (10e) visant une aide financi�re au d�veloppement de l'�conomie sociale et solidaire. - Montant : 30.000 euros.

2008, DDEE 60 G - Signature d'une convention avec l'association "Union r�gionale des soci�t�s coop�ratives de production Ile-de-France, Haute Normandie, Centre Orl�anais, et DOM-TOM" visant la cr�ation de soci�t�s coop�ratives � Paris. Montant : 40.000 euros.

Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

2008, DASES 329 G - Signature d'une convention annuelle avec l'Association fran�aise contre les myopathies (A.F.M.) (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 52.500 euros.

2008, DASES 357 G - Signature d'une convention d'habilitation � l'aide sociale avec l'Association des Paralys�s de France" (A.P.F.) (13e) pour son Service d'Accompagnement � la Vie Sociale (SAVS).

2008, DASES 392 G - Signature d'une convention annuelle avec l'association "Autisme Relais Assistance" (Saint Maur des Foss�s) pour l'attribution d'une participation. - Montant : 35.000 euros.

2008, DASES 398 G - Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association "Sesame" (7e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2008, DASES 401 G - Subvention � l'Association Fran�aise des Polyarthritiques (A.F.P.) (19e). - Montant : 4.000 euros.

2008, DASES 407 G - Subvention � l'association "Groupement pour une Information Progressiste des Aveugles et des Amblyopes" (G.I.PA.A.) (20e). - Montant : 1.200 euros.

2008, DASES 408 G - Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'association "Centre d'Intervention Th�rapeutique et d'accompagnement - Famille et Professionnel" (CITh�A) (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 60.000 euros.

2008, DASES 461 G - Signature d'une convention annuelle avec l'association "Op�ration Handicap�s + Emploi 75" (OHE 75) (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 35.000 euros.

2008, DASES 462 G - Signature d'une convention avec � l'association "Epilepsie France - Service d'Aide et d'Accompagnement � domicile" (EF-SAAD) (15e) pour l'attribution d'une participation. - Montant : 5.000 euros.

2008, DASES 463 G - Subvention � l'Association pour l'Informatique comme Ressource des d�ficients visuels (A.I.R.) (9e). - Montant : 8.000 euros.

2008, DASES 464 G - Subvention � l'Association des Parents d'Enfants D�ficients Visuels (A.P.E.D.V.) (18e). Montant : 3.000 euros.

2008, DASES 465 G - Subvention � l'Association R�gionale de Parents et Amis de D�ficients Auditifs - Ile-de-France (A.R.P.A.D.A) (95170 Deuil la Barre). - Montant : 2.000 euros.

2008, DASES 466 G - Subvention � l'association "France Acouph�nes" (18e). - Montant : 7.500 euros.

2008, DASES 467 G - Subvention � l'association "Le Livre de l'Aveugle" (7e). - Montant : 3.000 euros.

2008, DASES 468 G - Subvention � l'association "Groupe des Aphasiques d'Ile de France" (G.A.I.F.) (17e). - Montant : 1.000 euros.

2008, DASES 469 G - Subvention � l'association "D�lid�mo" (12e) au titre de 2008. - Montant : 10.000 euros.

2008, DASES 470 G - Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association "Ecole de Chiens Guides pour Aveugles et Malvoyants de Paris et de la R�gion Parisienne" (ECGAMVP) (12e) pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 200.000 euros.

2008, DASES 473 G - Subvention � l'association "Les Amis de Yanous !" (17e). - Montant : 7.500 euros.

2008, DASES 474 G - Subvention � l'Association des Standardistes et Agents Techniques Aveugles de France (A.S.A.T.A.F.) (11e) pour le Club Chercheurs d'Emploi. - Montant : 12.500 euros.

2008, DASES 475 G - Subvention � l'association "Jaccede.com" (11e). - Montant : 10.000 euros.

2008, DASES 476 G - Signature d'une convention avec l'association "Mon P'tit doigt m'a dit" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2008, DASES 477 G - Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association "Les auxiliaires des aveugles" (15e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 4.000 euros.

2008, DASES 479 G - Subvention � l'association "Groupement FNATH - association des accident�s de la vie de la R�gion parisienne" (11e). - Montant : 10.500 euros.

2008, DASES 480 G - Signature d'une convention avec l'association "Apr�s Handicap" (17e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 35.000 euros.

2008, DASES 491 G - Subvention � l'association "AEMTC" (Association d'Entraide aux Malades Traumatis�s Cr�niens et autres c�r�bro-l�s�s et aux familles) (62600 Berck/Mer). - Montant : 2.000 euros.

2008, DASES 492 G - Subvention � l'association "Schizo? ...Oui !" (13e). - Montant : 10.000 euros.

2008, DASES 493 G - Subvention � l'association "Sc�nario au long court" (18000 Bourges). - Montant : 15.000 euros.

2008, DASES 494 G - Subvention � l'association "F�d�ration des Malades et Handicap�s" (FMH Paris Ile-de-France) (11e) pour le financement des activit�s. - Montant : 5.000 euros.

2008, DASES 505 G - Signature d'un avenant n� 2 � la convention pluriannuelle pass�e avec l'association "Autisme 75 Centre Ile de France" (13e) pour l'attribution d'une subvention afin de financer l'extension des activit�s du "P'tit Club" (13e). Montant : 30.000 euros.

2008, DASES 506 G - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pluriannuelle pass�e avec l'association "Centre des Panoyaux" (20e) pour l'attribution d'une subvention pour les vitrines des CAT (20e). - Montant : 7.500 euros. - Subvention � l'association "Centre des Panoyaux" (20e) pour l'organisation du March� de No�l (12e). - Montant : 5.000 euros.

2008, DASES 508 G - Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association "Oeuvre Falret" (15e) pour l'attribution d'une subvention pour financer des travaux du Service Tut�laire. - Montant : 11.093 euros.

2008, DASES 509 G - Signature d'une convention annuelle avec l'association "J'interviendrais" (5e) pour l'attribution d'une participation. - Montant : 26.000 euros.

2008, DASES 532 G - Signature d'une convention annuelle avec l'Association nationale pour la pr�vention des handicaps et pour l'information (ANPHI) (8e). - Montant : 25.000 euros.

Mme V�ronique DUBARRY, rapporteure.

2008, DASES 340 G - Signature d'une convention avec l'association "Unis-Cit� Ile de France" (18e) pour l'attribution de deux subventions pour le projet "rompre l'isolement des personnes �g�es par le service volontaire des jeunes dans le secteur de l'aide � domicile" et celui d'accompagnement de personnes en situation de handicap. - Montant total : 22.500 euros.

2008, DASES 486 G - Signature de trois conventions avec trois associations gestionnaires de services prestataires d'aide et d'accompagnement � domicile, habilit�es � l'aide sociale l�gale, fixant l'attribution d'une participation pour 2008. Montant total : 90.182 euros.

Mme V�ronique DUBARRY et Mme Liliane CAPELLE, rapporteures.

2008, DASES 146 G - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'Association nationale de r�adaptation sociale (A.N.R.S.) (9e) pour l'attribution d'une participation pour son Service Insertion Jeunes. - Montant : 30.000 euros.

2008, DASES 503 G - Admission en non-valeur d'anciennes cr�ances d�partementales irr�couvrables pr�sent�es au cours de l'exercice 2008, et relevant du budget annexe de l'Aide Sociale � l'Enfance.

2008, DASES 539 G - Signature d'une convention avec l'association "Les M.A.C.A.Q - Troubadours" (Mouvement d'Animations Culturelles et Artistiques de Quartier) (17e). Montant total : 10.000 euros.

2008, DASES 540 G - Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'association "Carrefour 14" (14e) pour l'attribution d'une aide exceptionnelle portant sur l'animation globale au titre de 2008. - Montant : 25.000 euros.

2008, DASES 545 G - Signature d'un avenant n� 2 � la convention pluriannuelle pass�e avec l'AP-HP pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de l'unit� d'accueil des jeunes victimes (UAJV) de l'H�pital Armand Trousseau (12e). Montant : 42.000 euros.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2008, DRH 15 G - Fixation du programme des �preuves du concours d'acc�s au corps des adjoints techniques des coll�ges du d�partement de Paris - grade d'adjoint technique de 1�re classe - dans la sp�cialit� installations sanitaires et thermiques.

2008, DRH 16 G - Fixation du programme des �preuves du concours d'acc�s au corps des adjoints techniques des coll�ges du d�partement de Paris - grade d'adjoint technique de 1�re classe - dans la sp�cialit� rev�tements et finitions.

2008, DRH 17 G - Fixation du programme des �preuves du concours d'acc�s au corps des adjoints techniques des coll�ges du d�partement de Paris - grade d'adjoint technique de 1�re classe - dans la sp�cialit� agencement int�rieur.

2008, DRH 18 G - Fixation du programme des �preuves du concours d'acc�s au corps des adjoints techniques des coll�ges du d�partement de Paris - grade d'adjoint technique de 1�re classe - dans la sp�cialit� installations �lectriques.

2008, DRH 22 G - Modification de la d�lib�ration 2006 DRH 22 G, fixant la liste des emplois du D�partement de Paris donnant lieu � un logement de fonction.

2008, DSTI 46 G - Approbation des modalit�s d'attribution de trois march�s de fourniture de prestations de services de transmission de donn�es.

2008, DSTI 48 G - Approbation du principe et des modalit�s d'attribution d'un march� de fourniture de prestations de t�l�phonie et de transmission de donn�es mobiles.

Mme Ma�t� ERRECART, rapporteure.

2008, DF 21 G - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes cr�ances d�partementales irr�couvrables pr�sent�es au cours de l'exercice 2008.

M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteur.

2008, DU 8 G - Location aupr�s de Paris Habitat-OPH par deux baux emphyt�otiques, des lots de volume 2 et 3, accueillant des �quipements publics (Centre de PMI, Centre de Planification et d'Education familiale, CAPP), dans les tours E et F du groupe "Edmond Michelet Curial" (19e).

Mme Fatima LALEM et M. Jean-Marie LE GUEN , rapporteurs.

2008, DASES 107 G - Signature d'une convention avec l'association "Croix-Rouge fran�aise" (14e) pour la gestion et l'animation de l'espace d'accueil et d'aide psychologique d�nomm� "Le Passage" (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2008, DASES 153 G - Signature d'une convention avec l'association "Forum Europ�en pour la S�curit� Urbaine" (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 2.500 euros.

2008, DASES 157 G - Signature d'une convention avec l'association "La Clepsydre" (19e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2008, DASES 169 G - Signature d'une convention avec l'association "Tib�riade" (7e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 52.000 euros.

2008, DASES 175 G - Signature d'une convention avec l'association "Aux Captifs La Lib�ration" (8e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 50.000 euros.

2008, DASES 347 G - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association "Aides" (93500 Pantin), pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 250.000 euros.

2008, DASES 364 G - Signature d'un avenant n� 6 � la convention pass�e avec la Fondation H�pital des Gardiens de la Paix (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 99.092 euros.

2008, DASES 381 G - Signature d'une convention avec l'association ''Forum Fran�ais pour la S�curit� Urbaine'' (FFSU) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 15.000 euros.

2008, DASES 388 G - Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l'association "Groupe d'Oeuvres Sociales de Belleville" (G.O.S.B.) (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 150.000 euros.

2008, DASES 412 G - Signature d'une convention avec l'Association de Recherche, de Communication et d'Action pour l'acc�s aux traitements (ARCAT) (20e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 91.470 euros.

2008, DASES 416 G - Signature d'une convention-type avec les associations prestataires relative au maintien � domicile des malades atteints du Sida fixant les dotations attribu�es au titre de l'exercice 2008, et des soldes 2007. - Montant total : 243.129,12 euros.

2008, DASES 417 G - Signature d'une convention avec le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris relative au financement du service de fourniture de repas aux personnes atteintes de VIH-SIDA. - Montant : 35.979,54 euros.

2008, DASES 433 G - Subvention � l'association "Semaphore" (20e) dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 3.000 euros.

2008, DASES 437 G - Signature d'une convention avec l'association "Unit� de R�flection et d'Action des Communaut�s Africaines" (U.R.A.C.A.) (18e) pour l'attribution de deux subventions. - Montant total : 40.000 euros.

2008, DASES 483 G - Signature d'une convention avec l'association "M�decins du Monde" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 40.000 euros.

2008, DASES 487 G - Signature d'une convention avec l'association "Croix-Rouge Fran�aise" (14e). - Montant : 5.276 euros.

2008, DASES 501 G - Signature d'un avenant n� 3 � la convention pass�e avec l'association "Safe" (15e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2008, DASES 504 G - Subvention � l'association "Solidarit� Enfants SIDA" (Sol En Si) (19e) au titre de 2008. Montant : 15.000 euros.

2008, DASES 510 G - Signature d'une convention avec l'association "Camres" (10e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 3.000 euros.

2008, DASES 511 G - Signature d'une convention avec le "Centre R�gional d'Information et de Pr�vention du Sida" (CRIPS) (15e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 70.000 euros.

2008, DASES 523 G - Signature d'une convention avec l'association "La Fayette Accueil" (10e) pour l'attribution d'une subvention dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 1.500 euros.

2008, DASES 531 G - Subvention � l'association "Le Pari's des Faubourgs" (10e). - Montant : 3.000 euros.

2008, DASES 538 G - Approbation du principe et des modalit�s de passation d'une consultation ayant pour objet la fourniture et la livraison de m�dicaments et de Dispositifs Intra Ut�rins et signature du march� correspondant.

2008, DASES 543 G - Approbation du principe et des modalit�s de passation d'une consultation ayant pour objet la fourniture et la livraison de r�actifs d'immunologie et signature des march�s correspondants.

2008, DFPE 16 G - Signature d'une convention avec l'association "Ambroise Croizat" (11e) pour l'attribution d'une subvention pour permettre le fonctionnement du centre de protection maternelle situ� 4-6, rue Lasson (12e).

2008, DFPE 18 G - Signature d'une convention avec l'association "La Goutte de lait Saint L�on" (15e) pour l'attribution d'une subvention destin�e � financer les travaux li�s au transfert et � l'am�nagement du centre de protection infantile situ� 11 bis, rue du Cardinal Amette (15e) dans les locaux situ�s 6, avenue Vavin (6e). - Montant : 59.955 euros.

2008, DFPE 19 G - R�sorption des d�ficits enregistr�s par les centres associatifs de protection infantile de 2004 � 2007.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2008, DASES 541 G - Signature d'une convention avec l'association "Paris Association Sant� Jeunes 13" (13e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteurs.

2008, DASES 320 G - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association "Basiliade" (3e) pour l'attribution d'une participation de 76.300 euros et d'une subvention de 35.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs.

2008, DASCO 16 G - Signature d'une convention avec l'Universit� Paris Descartes (6e) pour l'attribution d'une subvention destin�e � financer la reconstruction des 2 amphith��tres de l'Institut Universitaire de Technologie (16e). - Montant : 3.000.000 euros.

2008, DASCO 19 G - Signature d'une convention avec l'Universit� Pierre et Marie Curie (5e) pour l'attribution d'une subvention destin�e � financer la cr�ation par l'�cole Polytech'Paris d'un plateau technique "Robotique et M�catronique". - Montant : 81.000 euros.

2008, DASCO 68 G - Signature d'une convention avec l'Ecole normale sup�rieure (5e) pour l'attribution d'une subvention relative � l'am�lioration de l'acc�s aux ressources �lectroniques de son r�seau documentaire. - Montant : 75.000 euros.

2008, DDEE 46 G - Signature d'un avenant n� 1 � la convention de partenariat pluriannuelle avec l'association SCIENTIPOLE INITIATIVE pr�voyant l'attribution d'une subvention. - Montant : 110.000 euros.

2008, DDEE 61 G - Signature d'un avenant � la convention pass�e avec l'association "CAP Digital Paris R�gion", structure de gouvernance du p�le de comp�titivit� du m�me nom pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2008, DDEE 63 G - Signature d'un avenant � la convention pluriannelle pass�e avec l'Ecole T�l�com Paris-Tech, au titre de l'incubateur T�l�com Paris-Tech Entrepreneurs pr�voyant l'attribution d'une subvention de fonctionnement. Montant : 227.000 euros.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2008, DAJ 23 G - Signature des march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d'appel d'offres le 12 novembre 2008.

2008, DPA 73 G - Approbation du principe et des modalit�s de passation d'un march� � bons de commande de travaux pour l'enl�vement de mat�riaux contenant de l'amiante friable et non friable dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'am�nagement des locaux et �quipements publics de la Ville et du D�partement de Paris.

2008, DPA 75 G - Approbation du principe et des modalit�s de passation et de la signature de march�s � bons de commande pour des prestations de v�rification des installations �lectriques par des bureaux de contr�le technique dans des �quipements publics d�partementaux dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'am�nagement des locaux et �quipements de la Ville et du D�partement de Paris.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

2008, DFPE 8 G - Prime annuelle destin�e aux assistant(e)s maternel(le)s employ�(e)s par des particuliers, r�compensant un investissement mat�riel et personnel en faveur des enfants dont elles ou ils ont la garde. - Montant total : 15.550 euros.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2008, DDEE 26 G - Signature d'une convention avec l'association "Boutiques de Gestion Paris Ile-de-France" (11e) pr�voyant l'attribution d'une subvention, au titre de 2008, pour contribuer au financement de l'accompagnement des entrepreneurs � l'essai de la couveuse d'entreprises "Le Geai" et de ses antennes parisiennes. - Montant : 190.000 euros.

2008, DDEE 27 G - Signature d'une convention avec l'association "Parcours d'Insertion-Fonds Local Emploi Solidarit� de Paris" (3e) en vue de promouvoir la formation des salari�s et des tuteurs dans le cadre des contrats aid�s. - Montant : 400.000 euros.

2008, DDEE 33 G - Signature d'une convention avec l'association "ADIL Boutique de Gestion" (14e) pour l'attribution d'une subvention pour la couveuse mise en place au sein de la Maison du D�veloppement Economique et de l'Emploi (MDEE). - Montant : 45.000 euros.

2008, DDEE 40 G - Signature d'une convention avec l'association "Boutiques de Gestion de Paris Ile-de-France" pour son action d'aide � la cr�ation d'entreprise ou d'activit�. Montant : 541.800 euros.

2008, DDEE 45 G - Signature d'un avenant � la convention pluriannuelle de partenariat 2007-2009 avec l'association "Paris Entreprendre" portant attribution de deux subventions, au titre de l'exercice 2008. - Montant total : 370.000 euros.

2008, DDEE 49 G - Signature d'une convention avec l'association "OHE 75" pour l'attribution d'une subvention pour la pr�paration au Forum "Paris Pour l'Emploi 2008" de parisien(ne)s handicap�(e)s. - Montant : 23.000 euros.

2008, DDEE 51 G - Signature, d'une part, d'une convention de garantie d'emprunt du D�partement de Paris, � hauteur de 50 %, pour le service des int�r�ts et l'amortissement d'un emprunt bancaire � contracter par la RIVP et, d'autre part, d'un avenant � la convention sign�e avec la RIVP relative � la r�alisation d'un h�tel d'activit�s 24 rue de l'Est (20e) pr�voyant l'attribution d'une subvention d'investissement. - Montant : 739.900 euros.

2008, DDEE 57 G - Avenant n� 1 � la convention sign�e avec le FLES afin de financer les actions de formation et d'accompagnement des salari�s en contrats aid�s employ�s dans les services de la Ville et du Centre d'action sociale et de leurs r�f�rents (ou tuteurs). - Montant : 43.516 euros.

2008, DDEE 59 G - Signature d'une convention avec diverses associations pour l'attribution d'une subvention pour la mise en oeuvre du Contrat Urbain de Coh�sion Sociale (CUCS). Montant total : 94.000 euros.

2008, DDEE 64 G - Signature d'une convention avec l'Agence R�gionale de D�veloppement pr�voyant l'attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2008. Montant : 100.000 euros.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2008, DASES 240 G - Subvention � l'association "Coeur du cinq" (5e). - Montant : 3.000 euros.

2008, DASES 255 G - Signature d'une convention avec l'association "Paris Tout P'tits" (92130 Issy-les-Moulineaux) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 17.787 euros.

2008, DASES 260 G - Signature d'un avenant n� 2 � la convention pluriannuelle pass�e avec l'association "Collectif des Accident�s du Travail Handicap�s et Retrait�s pour l'Egalit� des Droits" (C.A.T.R.E.D.) (11e) et subventions � quatre associations pour leur activit� de m�diation socioculturelle. - Montant total : 26.000 euros.

2008, DASES 308 G - Signature d'une convention avec la "Fondation CASIP-COJASOR" (20e). - Montant : 90.000 euros.

2008, DASES 348 G - Approbation du principe et des modalit�s de passation d'une consultation ayant pour objet des prestations d'assistance � ma�trise d'ouvrage pour le Syst�me d'Information Social de la Direction de l'Action sociale, de l'Enfance et de la Sant� et signature de ce march�.

2008, DASES 425 G - Signature d'un march� relatif � l'animation du service d'Appui Sant� d�velopp� dans le cadre du Programme D�partemental d'Insertion.

2008, DASES 490 G - Signature d'une convention avec l'association "Le Refuge" (93500 Pantin) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 43.000 euros.

2008, DASES 563 G - Signature d'un avenant n� 2 � la convention pass�e avec la "Fondation Abb� Pierre pour le Logement des D�favoris�s" (19e) pour l'attribution d'une participation. - Montant : 40.000 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

2008, DJS 6 G - Subvention au Syndicat Interd�partemental pour la gestion des Parcs des Sports de Bobigny et La Courneuve (SIPS), 40 � 102, avenue de la Division Leclerc, Bobigny (Seine-Saint-Denis). - Montant : 900.000 euros.

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

En outre, l'Assembl�e a pris connaissance de la communication suivante :

2008, DF 17 G - Rapport �crit soumis au Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, par ses repr�sentants au sein du conseil de surveillance de la SEM SOGARIS.

M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteur.

Novembre 2008
Débat
Conseil général
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