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2008, Votes spécifiques.


M. Pierre CASTAGNOU, Mmes Dani�le POURTAUD, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Dominique BERTINOTTI, Fr�d�rique CALANDRA, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Yves MANO, Ren� DUTREY, Jean-Fran�ois LEGARET et Mme Claude-Annick TISSOT ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2008, DDEE 51 G - Signature, d'une part, d'une convention de garantie d'emprunt du D�partement de Paris, � hauteur de 50 %, pour le service des int�r�ts et l'amortissement d'un emprunt bancaire � contracter par la RIVP et, d'autre part, d'un avenant � la convention sign�e avec la RIVP relative � la r�alisation d'un h�tel d'activit�s 24 rue de l'Est (20e) pr�voyant l'attribution d'une subvention d'investissement. - Montant : 739.900 euros.

Mme Anne HIDALGO ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2008, DASES 511 G - Signature d'une convention avec le "Centre R�gional d'Information et de Pr�vention du Sida" (CRIPS) (15e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 70.000 euros.

Novembre 2008
Débat
Conseil général
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