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Libell� de la question�:

"M. Pierre LELLOUCHE interpelle la Municipalit� sur la multiplication du nombre de tuk-tuk et pousse-pousse dans les sites touristiques de la Capitale, notamment aux abords de la place de la Concorde et des Champs-Elys�es. Le r�cent d�veloppement sauvage de ces activit�s pose plusieurs probl�mes de s�curit�, de r�glementation et de stationnement. Aujourd?hui, les tuk-tuk �voluent dans le flou juridique le plus total. Ces derniers sembleraient relever de la l�gislation propre aux moto-taxis mais, dans les faits, diff�rents contr�les de police ont montr� que les pratiques des tuk-tuk ("racolage", stationnement � des endroits non pr�vus � cet effet) �taient tr�s �loign�es des moto-taxis�; diverses infractions ont ainsi pu �tre constat�es. Dans le m�me secteur g�ographique, on assiste parall�lement au d�veloppement d?un service de location (essais) de voitures de sport de grande cylindr�e sur les Champs-Elys�es et dans les rues adjacentes, posant eux-aussi de nombreux probl�mes aux habitants du quartier, de s�curit� bien s�r (fortes acc�l�rations dans des rues parfois �troites et � faible visibilit�) et de nuisances sonores. M. Pierre LELLOUCHE demande � Mme la Maire de Paris de lui indiquer quelles r�glementations pr�cises s?appliquent � ces activit�s, et recommande � la Ville d?entreprendre un travail d?encadrement et de s�curisation de ces pratiques."

R�ponse (Mme Myriam EL KHOMRI, adjointe)�: "De nouveaux modes de transport de personnes tr�s divers sont d�sormais pr�sents dans Paris ou font l?objet de projets�: cal�ches, groupes de v�los pour des circuits touristiques, bus amphibies, tricycles � moteur thermique ou �lectrique, tricycles � propulsion humaine ou � assistance �lectrique, petit train touristique, v�hicules sans chauffeur ou taxis "drone", circuits touristiques en trottinettes, etc. Dans la mesure o� elles se d�veloppent significativement, ces nouvelles activit�s ou moyens de transport impactent � des degr�s divers la circulation dans la ville, le partage de l?espace public et l?�conomie du transport de personnes. Les zones touristiques sont particuli�rement concern�es.

Les r�glementations applicables�: Ces activit�s s?inscrivent dans des probl�matiques diff�rentes et rel�vent de plusieurs r�glementations. Un travail partenarial a �t� engag� avec la Ville de Paris afin de contr�ler ces activit�s, trois approches ont �t� retenues�: - l?exercice d?une activit� commerciale de transport de personnes�; - les types de v�hicules utilis�s�; - l?occupation de l?espace public et ses deux composantes que sont la circulation et l?arr�t ou le stationnement. Ce travail a abouti � la d�finition d?une approche et des r�ponses communes permettant une appr�hension clarifi�e de ces activit�s � Paris. Les services de police contr�lent �galement ces activit�s selon cette approche commune.

Les "tuk-tuk"�: Dans ce cadre, les activit�s de transport de personnes � titre on�reux au moyen de deux/trois roues motoris�s (tels les tuk-tuk � moteur ou � assistance �lectrique d?une puissance sup�rieure � 0,25 kilowatt) rel�vent de la r�glementation d�finie par les articles L. 3123-1 et suivants du Code des transports et par le d�cret n��2010-1223 du 11 octobre 2010 relatif au transport public de personnes avec conducteur. Dans ce cadre, le conducteur doit �tre titulaire, notamment, d?un permis de conduire de cat�gorie A en cours de validit� et �tre en possession d?une carte professionnelle d�livr�e par la Direction r�gionale et interd�partementale de l?�quipement et de l?am�nagement. Les conducteurs des v�hicules motoris�s ou non motoris�s doivent respecter les dispositions du Code de la route. Il est rappel� que l?arr�t et le stationnement de ces v�hicules est interdit sur le trottoir (art. R. 417-10 II 1), sur les aires pi�tonnes (art. R. 417-10 III 6) et dans les couloirs de bus (art. R. 417-11 1). Par ailleurs, leur circulation est �galement interdite dans les couloirs de bus et sur les trottoirs (art. R. 417-12), sur les pistes cyclables (art. R.110-2) et sur les aires pi�tonnes (art. R. 431-9). Enfin, le Code des transports pr�voit l?interdiction de stationner ou de circuler sur la voie publique en qu�te de clients (article L. 3123-2). Il sanctionne d?un an d?emprisonnement et d?une amende de 15.000 euros le fait de contrevenir � cette disposition (article L. 3124-9). Il pr�voit la possibilit� de stationner � l?abord des gares et a�rogares si le conducteur peut justifier d?une r�servation pr�alable (article L. 3123-2). Les services de police, et en particulier les boers, rel�vent un certain nombre d?infractions inh�rentes � cette activit�. L?outil r�glementaire disponible pour les traiter est satisfaisant, tant au niveau du Code des transports que du Code de la route. En plus des contr�les quotidiens des commissariats d?arrondissement, des op�rations cibl�es sont men�es tr�s r�guli�rement par les boers sur les sites touristiques, op�rations durant lesquelles 10 � 20 verbalisations sont effectu�es en moyenne. Seule la mat�rialisation de la qu�te de clients lors d?un stationnement r�gulier peut pr�senter quelques difficult�s, cette probl�matique est cependant commune � tous les contr�les de transports l�gers de personnes. En revanche, aucune disposition l�gislative relative au transport public de personnes ne vise les v�hicules � deux ou trois roues non motoris�s (soit � propulsion humaine ou � assistance �lectrique d?une puissance inf�rieure � 0,25 kilowatt). N�anmoins, ceux-ci doivent �galement respecter les dispositions du Code de la route. Il leur est interdit de s?arr�ter, de stationner et de circuler sur les trottoirs (art. R. 417-10 1 et R. 412-7). Il leur est interdit de stationner sur les aires pi�tonnes (R. 417-10 II 6). L� encore les policiers de terrain sont quotidiennement au contact de cette activit�, permettant de la contenir dans les limites d�crites.

Les locations de courte dur�e de v�hicules de sport ou de luxe�: Certaines soci�t�s exercent une activit� de location et conduite accompagn�e de v�hicules de luxe (voitures de sport de luxe) sur des parcours pr��tablis concernant des lieux touristiques de la Capitale. Cette activit� particuli�re rel�ve de la r�glementation de la location de v�hicules pr�vue par le Code de la consommation et ne constitue pas une activit� de transport public de personnes. N�anmoins, en mati�re de stationnement sur la voie publique la r�glementation relative � l?occupation du domaine s?applique. Ainsi, toute r�servation de stationnement ou signalisation d?un arr�t sur la voie publique n�cessite l?obtention d?une autorisation d?occupation temporaire du domaine public moyennant paiement d?une redevance aupr�s de la Ville de Paris. En dehors de ces dispositions, l?ensemble des dispositions relatives � l?ordre public et � la lutte contre les nuisances sonores sont �galement applicables. La Pr�fecture de police est tr�s attentive au respect de l?ensemble de ces r�gles et aux �ventuelles activit�s de transport de personnes qui pourraient s?abriter derri�re le concept d�crit. Dans ce cadre, l?objectif recherch� par les effectifs de police est de parvenir par le biais de contr�les fr�quents et cibl�s � une r�gulation acceptable de ces activit�s. La Pr�fecture de police demeure tr�s attentive �galement au ressenti exprim� par les habitants et usagers des sections de voirie plus particuli�rement concern�es." Votes sp�cifiques.

M. J�r�me COUMET ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�: 2014 DLH 1059 R�habilitation de logements sociaux, 5-7 boulevard Victor (15e) - Octroi de la garantie de la Ville (2.000.000 euros) demand�e par Immobili�re 3F pour 94 logements.

Mmes Halima JEMNI, Sandrine CHARNOZ, Claudine BOUYGUES, Galla BRIDIER, M. Herv� B�GU�, Mmes Sylvie CEYRAC, Val�rie MONTANDON et Maud GATEL ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�: 2014 DLH 1037 Subvention (752.000 euros) et avenant � la convention pluriannuelle avec l?Association D�partementale d?Information sur le Logement de Paris (14e).

M. Julien BARGETON ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�: 2014 DAC 1049 Subvention (1.311.500 euros) et avenants avec l'association pour le Soutien du Th��tre Priv�, ASTP (8e).

Mme Afaf GABELOTAUD ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�: 2014 DASCO 1033 Subvention (10.000 euros) et convention avec l?association Les Amis de Magnum Photos pour le projet "Regards crois�s".

Mme C�line BOULAY-ESPERONNIER, M. Fran�ois-David CRAVENNE, Mme Afaf GABELOTAUD, MM. Bernard GAUDILLERE, Christophe GIRARD, Bruno JULLIARD, Mmes Sandrine M�ES, Fadila MEHAL et Catherine VIEU-CHARIER ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�: 2014 EPPM 1004 Modification des statuts de l?�tablissement public Paris Mus�es.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY ne prend pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants�: 2014 DAC 1061 Subvention (127.500 euros) et avenant avec la Fondation Nationale Cit� Internationale Universitaire de Paris (14e). 2014 DDEEES 1069 Subventions (110.000 euros) et conventions avec le CROUS de Paris et avec la Cit� Internationale Universitaire de Paris pour la mise en place du Service d'Accueil des Etudiants Etrangers (SAEE).

MM. Pierre-Yves BOURNAZEL, R�mi FERAUD, Mme Rapha�lle PRIMET et M. Hermano SANCHES RUIVO ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants�: 2014 DEVE 1033 Autorisation d'exploiter des installations de combustion par la Compagnie Parisienne de Chauffage Urbain (CPCU) de Vaugirard, 2, rue Georges Pitard (15e). 2014 SGCP 1019 Conseil d?administration de la CPCU - R�mun�rations annuelles des repr�sentants du Conseil de Paris.

MM. Julien BARGETON, Jacques BAUDRIER, Mme Julie BOILLOT, MM. Jean-Louis MISSIKA et Christophe NAJDOVSKI ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�: 2014 DVD 1060 Modification du terminus de la ligne 65 Porte de La Chapelle (18e). Demande de subventions au STIF.

Mme H�l�ne BIDARD, MM. Patrick BLOCHE, Philippe DUCLOUX, Thierry HODENT, Mme Jo�lle MOREL et M. Fran�ois VAUGLIN ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�: 2014 DAC 1087 et 2014 DAC 1002-G�: Contribution (750.000 euros) et avenant avec l?�tablissement public de coop�ration culturelle Maison des M�tallos (11e).

Mme Florence BERTHOUT ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�: 2014 DPVI 1058 Subvention (10.000 euros) et convention avec l?Association de Pr�vention du Site de la Villette (APSV, 19e) au titre des droits de l?Homme et de la lutte contre les discriminations.

Mmes Florence BERTHOUT, Galla BRIDIER, MM. Ian BROSSAT, Pascal CHERKI, Roger MADEC et Mme Annick OLIVIER ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants�: 2014 DLH 1052 Location de l?immeuble 23, boulevard du Temple (3e) � Paris Habitat - OPH - Bail emphyt�otique. 2014 DLH 1046 R�am�nagement d?une partie de la dette de Paris Habitat OPH aupr�s de la Caisse des D�p�ts et Consignations et maintien de la garantie de la Ville de Paris.

M. Pierre AIDENBAUM et Mme Jo�lle MOREL ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�: 2014 DAC 1052 Subvention (570.000 euros) et avenant � convention avec l?association Maison de la Po�sie (3e).

MM. Pierre AIDENBAUM, Eric AZIERE, Nicolas BONNET-OULALDJ, Ian BROSSAT, Mmes Fr�d�rique CALANDRA, Myriam EL KHOMRI, MM. Christian HONOR�, Jean-Pierre LECOQ, Mmes Carine PETIT, Aur�lie SOLANS et Pauline VERON ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�: 2014 SGCP 1008 Conseil d?administration de la RIVP - R�mun�rations annuelles des repr�sentants du Conseils de Paris.

MM. Pierre AIDENBAUM, Jacques BAUDRIER, Jacques BOUTAULT, Jean-Bernard BROS, Mme Claire CLERMONT-TONNERRE, MM. Claude DARGENT, Didier GUILLOT, Mme Catherine LECUYER, M. Jean-Fran�ois LEGARET, Mme V�ronique LEVIEUX, M. Etienne MERCIER et Mme Karen TAIEB ATTIAS ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�: 2014 SGCP 1010 Conseil d?administration de la Soci�t� anonyme d?�conomie mixte "SEM PARISEINE". R�mun�rations annuelles des repr�sentants du Conseil de Paris.

Mme Mercedes ZUNIGA ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�: 2014 DLH 1051 Cr�ation 8-10, rue Richemont (13e) d?un logement foyer PLUS par la SA d?HLM "l?Habitat Social Fran�ais" (HSF).

Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Galla BRIDIER, Colombe BROSSEL, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Alexandra CORDEBARD, Virginie DASPET, Emmanuelle DAUVERGNE, MM. Jean-Jacques GIANNESINI, Thomas LAURET, Eric LEJOINDRE, Mmes Dani�le PREMEL, Anne SOUYRIS et M. Yann WEHRLING ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants�: 2014 DFPE 1224 Protocole d'accord transactionnel relatif au remboursement � la SA Elogie de la consommation d'eau de la cr�che collective 243 rue Lafayette (10e). 2014 SGCP 1007 Conseil d?administration de la Soci�t� d?�conomie mixte ELOGIE (anciennement SGIM). R�mun�rations annuelles des repr�sentants du Conseil de Paris.

Mmes Julie BOILLOT, Virginie DASPET, MM. Philippe DUCLOUX, Christophe NAJDOVSKI et Nicolas NORDMAN ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�: 2014 SGCP 1014 Conseil d?administration de la SAEMES - R�mun�rations annuelles des repr�sentants du Conseil de Paris.

Mmes Marinette BACHE, Colombe BROSSEL, Nathalie FANFANT, MM. Pierre GABORIAU, Eric H�LARD, Fr�d�ric HOCQUARD, M. Christian HONOR�, Mme Halima JEMNI, MM. Pascal JULIEN, Etienne MERCIER, Mmes Carine PETIT et Catherine VIEU-CHARIER ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�: 2014 SGCP 1015 Conseil d?administration de la SAEMPF - R�mun�ration annuelle de la Pr�sidente, repr�sentante du Conseil de Paris.

MM. Jacques BAUDRIER, Pierre-Yves BOURNAZEL, Mme Claudine BOUYGUES, MM. Fran�ois DAGNAUD, J�r�me DUBUS, Bernard JOMIER, Eric LEJOINDRE, Nicolas NORDMAN, Mme Anne-Constance ONGHENA et M. Yann WEHRLING ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�: 2014 SGCP 1013 Conseil d?administration de la SEMAVIP - R�mun�ration annuelle du Pr�sident, repr�sentant du Conseil de Paris.

M. Pierre AIDENBAUM, Mme Catherine BARATTI-ELBAZ, MM. Geoffroy BOULARD, Philippe DUCLOUX, Mmes Afaf GABELOTAUD, Laurence GOLDGRAB, Val�rie MONTANDON Jo�lle MOREL et Olivia POLSKI ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�: 2014 SGCP 1012 Conseil d?administration de la SEMAEST - R�mun�ration annuelle de la Pr�sidente, repr�sentante du Conseil de Paris.

MM. Nicolas BONNET-OULALDJ, Claude DARGENT, Mmes Emmanuelle DAUVERGNE, Catherine DUMAS, MM. Bernard GAUDILLERE, Didier GUILLOT, Mme Ann-Katrin JEGO, MM.Pascal JULIEN et Yves POZZO DI BORGO ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�: 2014 SGCP 1017 Conseil d?administration de la SETE - R�mun�rations annuelles de repr�sentants du Conseil de Paris.

Mme Afaf GABELOTAUD ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�: 2014 SGCP 1020 Conseil d?administration de la SEMMARIS - R�mun�ration annuelle par la repr�sentante du Conseil de Paris.

Mmes Claudine BOUYGUES, Sandrine CHARNOZ, MM. J�r�me DUBUS, R�mi FERAUD, Jean-Jacques GIANNESINI, Didier LE RESTE, Mmes V�ronique LEVIEUX, Aur�lie SOLANS et M. Fran�ois VAUGLIN ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�: 2014 SGCP 1009 Conseil d?administration de la SIEMP - R�mun�rations annuelles des repr�sentants du Conseil de Paris.

MM. Jacques BOUTAULT, Gr�goire CHERTOK, Mmes Afaf GABELOTAUD, Nathalie MAQUOI et M. Buon TAN ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�: 2014 SGCP 1016 Conseil d?administration de la SAEML Parisienne de Photographie. R�mun�ration annuelle du Pr�sident, repr�sentant du Conseil de Paris.

Mmes Marie ATALLAH, Catherine BARATTI-ELBAZ, M. J�r�me COUMET, Mme Edith GALLOIS, M. Didier GUILLOT, Mme Annick OLIVIER et M. Patrick TREMEGE ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�: 2014 SGCP 1011 Conseil d?administration de la SEMAPA - R�mun�ration annuelle du Pr�sident, repr�sentant du Conseil de Paris. Votes sp�cifi�s.

M. Dominique TIBERI vote contre le v?u n��30.

Mme Dominique STOPPA-LYONNET vote contre le v?u n��30.

Mme Danielle SIMONNET vote contre l'ensemble des projets de d�lib�ration relatifs au budget.

Mme Danielle SIMONNET vote pour les amendements nos 4, 5, 6, 22, 23 et 24 ainsi que pour les v?ux nos�19 et 20.

Mme Danielle SIMONNET vote pour le projet de d�lib�ration SGCP 21 et les amendements nos 42 et 47.

Mme Danielle SIMONNET vote contre les projets de d�lib�ration DFPE 1015, 1027, 1033, 1093, 1122, 1123, 1209, 1212, 1214, 1215, 1262, 1264, 1268, 1269, 1270, 1271, 1007 et 1090.

Mme Danielle SIMONNET s'abstient sur le projet de d�lib�ration DLH 1082, sur les projets de d�lib�ration SGCP 1007 � 1020 et sur le projet de d�lib�ration DICOM 1008.

Mme Danielle SIMONNET vote pour le v?u n��99.

Mme Danielle SIMONNET vote contre le projet de d�lib�ration DVD 1062.

Mme Danielle SIMONNET s'abstient sur le projet de d�lib�ration DVD 1064, retire son v?u n��141 et vote le v?u n��141 bis d�pos� par l'Ex�cutif.

Mme Danielle SIMONNET, en ce qui concerne les autres projets de d�lib�ration, vote de mani�re identique � celle de l'Ex�cutif mais s'abstient sur le vote global. Projets de d�lib�ration adopt�s par un vote d'ensemble de l'Assembl�e. Les projets de d�lib�ration adopt�s par un vote d'ensemble de l'Assembl�e sont les suivants�: 2014 DA 1004 et 2014 DA 1005-G�: Groupements de commande pour la fourniture de mat�riels �lectriques, luminaires et sources lumineuses pour le b�timent - Modalit�s de passation des march�s. 2014 DA 1005 et 2014 DA 1006-G�: Groupement de commandes pour la fourniture de mat�riaux de plomberie et sanitaire - Modalit�s de passation des march�s - Autorisation de signature des march�s. 2014 DA 1006 et 2014 DA 1007-G�: Groupement de commande pour la fourniture de consommables pour ateliers et outillages divers (visserie, quincaillerie et serrurerie, mat�riels �lectroportatifs, petits outillages et consommables) - MO. 2014 DA 1010 et 2014 DA 1009-G�: Groupement de commandes de fournitures et maintenance de mat�riels �lectrom�nager - Modalit�s de passation. 2014 DA 1020 et 2014 DA 1015-G�: Mat�riels sportifs pour divers �tablissements de la Ville et du D�partement de Paris. 2014 DA 1023 Fournitures pour travaux d'arts plastiques principalement destin�es � la DAC - Avenant n��3. 2014 DF 1016 Neo Telecoms - Avenant � la convention d?occupation du domaine public non routier. 2014 DF 1020 Budget municipal - Admissions en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes cr�ances.

M. Julien BARGETON, rapporteur. 2014 DU 1036 GPRU Porte Montmartre (18e) - Achat de voies priv�es dans le groupe Huchard, Brisson, Varenne.

M. Jacques BAUDRIER, rapporteur. 2014 DU 1008 GPRU Olympiades / Place de V�n�tie (13e) - Convention relative aux charges de fonctionnement du site pour l?ann�e 2014 (75.543 euros).

M. Jacques BAUDRIER, Mme Colombe BROSSEL, Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteurs. 2014 DU 1033 Ilot Scolaire Croisset (18e) - Mise � disposition de 20 places de parking pour le lyc�e Rabelais pendant la dur�e des travaux.

M. Jacques BAUDRIER, Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteurs. 2014 DPVI 1032 Subvention et convention � 3 associations au titre de la lutte contre les discriminations et des droits de l'Homme. 2014 DPVI 1056 Subventions (8.500 euros) � trois au titre des droits de l?Homme et de la lutte contre les discriminations. 2014 DPVI 1058 Subvention (10.000 euros) et convention avec l?Association de Pr�vention du Site de la Villette (APSV, 19e) au titre des droits de l?Homme et de la lutte contre les discriminations. 2014 DPVI 1059 Subvention � 4 associations au titre de la lutte contre les discriminations et des droits de l'Homme. 2014 SG 1012 Subvention (28.000 euros) et avenant � convention avec l'association IRFED Europe (13e). 2014 SG 1020 Subvention (48.000 euros) et avenant � convention avec les Amis du Bus des Femmes (20e). 2014 SG 1028 Subvention (8.000 euros) et convention avec la Compagnie Confidences (13e). 2014 SG 1035 Subvention (7.000 euros) et convention avec l?association Elle?s imagine?nt (15e). 2014 SG 1041 Subvention (4.000 euros) � l?association Cineffable Montreuil (93). 2014 SG 1043 Subvention (41.000 euros) et avenant � convention avec l?association Alta�r, Nanterre (92). 2014 SG 1044 Subvention (42.000 euros) et avenant � convention avec l?association�M�decins du�Monde (18e). 2014 SG 1046 Subvention (15.000 euros) et convention�avec la F�d�ration nationale Groupe pour l?abolition des Mutilations Sexuelles f�minines (GAMS) (20e). 2014 SG 1047 Subvention (20.000 euros)�et avenant � convention � l?Accompagnement Lieux d?Accueil Carrefour �ducatif et social (ALC) Nice (06). 2014 SG 1051 Subvention (4.000 euros) � l'association Eller (18e). 2014 SG 1053 Subvention (33.000 euros) et avenant � convention avec le Comit� Contre l?Esclavage Moderne (CCEM) (11e). 2014 SG 1056 Subvention (110.000 euros) et avenant � convention avec l?association Je. Tu. Il (17e). 2014 SG 1058 Subvention (1.500 euros) � l'Association des avocats et juristes franco berb�res (AAJFB) (1er). 2014 SG 1063 Subvention (1.000 euros) � l?association Egalit� (15e). 2014 SG 1076 Subvention (3.000 euros) � la Coordination Lesbienne en France (CLF) (12e).

Mme H�l�ne BIDARD, rapporteure. 2014 SG 1048 Subvention (33.500 euros) et convention avec le Centre Audiovisuel Simone de Beauvoir (9e).

Mme H�l�ne BIDARD, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2014 DEVE 1031 Autorisation d'exploiter des installations de combustion par la Soci�t� de Distribution de Chaleur de Bagnolet (SDCB), 9/15, rue des Roses � Bagnolet (93). 2014 DVD 1008 Canal Saint-Denis � Aubervilliers (Seine-Saint-Denis) - Convention de superposition d?affectation sur le domaine public fluvial avec la Communaut� d?agglom�ration Plaine Commune. 2014 DVD 1061 Canal de l?Ourcq. Indemnisation (1.396 euros) de l?EARL Ferme du Ch�teau. 2014 DVD 1063 R�vision du r�glement particulier de police de la navigation int�rieure du r�seau fluvial de la Ville de Paris - Demande d?avis du Pr�fet de la R�gion d?Ile-de-France. 2014 DPE 1015 Association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement - Adh�sion et cotisation (1.398 euros).

Mme C�lia BLAUEL, rapporteure. 2014 DEVE 1036 Autorisation de cr�ation et de financement d'un jardin partag� sur le terrain d'�ducation physique, 24, rue Paul Barruel (15e). 2014 DEVE 1038 Jardin botanique de la Ville de Paris - Convention avec le Mus�um nationale d'Histoire Naturelle pour la conservation d'un crustac� end�mique du Bassin parisien. 2014 DEVE 1005 Cr�ation d'un portail d'acc�s � la parcelle 14-16, rue de l'H�tel de Ville (4e) - Principe d'am�nagement et autorisation d'urbanisme. 2014 DEVE 1035 Square Andr� Ulmann (17e) - R�fection de la cl�ture d'enceinte - Autorisation d"urbanisme. 2014 DEVE 1041 Reconstruction d'un tron�on du mur d'enceinte du cimeti�re parisien de Pantin - Autorisation de d�poser une d�claration pr�alable de travaux. 2014 DEVE 1026 Indemnisation amiable en r�paration de dommages dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. 2014 DEVE 1034 - DAC Renouvellement de la convention d'occupation par l'association "Cirque Ici" d'un b�timent dans le Jardin d'Agronomie Tropicale, bois de Vincennes (12e).

Mme Colombe BROSSEL, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2014 DLH 1051 Cr�ation 8-10, rue Richemont (13e) d?un logement foyer PLUS par la SA d?HLM "l?Habitat Social Fran�ais" (HSF). 2014 DLH 1067 Cr�ation d?une r�sidence sociale pour jeunes actifs 8-10 et 43-45 rue Davy (17e) - Modification du pr�t garanti par la Ville demand�e par Coop�ration et Famille pour 70 logements PLAI. 2014 DLH 1074 Cr�ation d'un �tablissement et service d'aide par le travail 52 avenue de Versailles (16e) - Prorogation de l'emprunt PHARE garanti par la Ville demand� par la SA d'HLM Moulin Vert. 2014 DLH 1076 Cr�ation d?une r�sidence sociale 7-9 rue Waldeck Rousseau (17e) - Prorogation de la garantie de la Ville (2.661.039 euros) sollicit�e par la RIVP. 2014 DLH 1068 Acquisition-r�habilitation d?une maison-relais 58 rue du Vertbois (3e) - Modification du pr�t garanti par la Ville demand�e par Coop�ration et Famille pour 15 logements PLAI. 2014 DLH 1053 Location de lots de copropri�t� 126, rue de Charonne (11e) � FREHA - Avenant � bail emphyt�otique administratif. 2014 DLH 1070 Cession et acquisition de lots dans l'immeuble en copropri�t� 5/5 bis, rue Basfroi (11e). Location � SNL-PROLOGUES de lots de copropri�t� - Avenant � bail emphyt�otique. 2014 DLH 1071 Location de l?immeuble 53, rue Boursault (17e) � la RIVP - Bail emphyt�otique. 2014 DLH 1073 Acquisition conventionnement de 22 logements sociaux 123 boulevard de l'H�pital (13e) - Modification des pr�ts garantis par la Ville demand�s par SOGEMAC Habitat. 2014 DLH 1038 Subvention (50.000 euros) et avenant � la convention annuelle avec le PACT 75-92-95 (8e). 2014 DLH 1048 Avenants aux conventions de l?OPATB 19e, de la d�l�gation de gestion des aides municipales, modification du r�glement d?attribution de l'aide municipale au syndicat des copropri�taires. 2014 DLH 1060 R�alisation sur trois arrondissements (11e, 12e, 18e) d'un programme de r�habilitation Plan Climat de 3 logements PLAI par SNL Paris. 2014 DLH 1011 "Pavillon de l'Abbaye", chemin de l'Abbaye dans le Bois de Boulogne (16e) - Permis de d�molir. 2014 DLH 1013 D�claration pr�alable avant travaux de ravalement de la fa�ade du 169 rue Lafayette (10e). 2014 DLH 1037 Subvention (752.000 euros) et avenant � la convention pluriannuelle avec l?Association D�partementale d?Information sur le Logement de Paris (14e). 2014 DLH 1046 R�am�nagement d?une partie de la dette de Paris Habitat OPH aupr�s de la Caisse des D�p�ts et Consignations et maintien de la garantie de la Ville de Paris.

M. Ian BROSSAT, rapporteur. 2014 DASCO 1014 Instituteurs non log�s � Paris-Indemnit� repr�sentative de logement pour 2013. 2014 DASCO 1024 Subvention (55.000 euros) et convention avec l?association Conseil D�partemental des Parents d?El�ves de l?Enseignement Public de Paris (8e). 2014 DASCO 1033 Subvention (10.000 euros) et convention avec l?association Les Amis de Magnum Photos pour le projet "Regards crois�s". 2014 DASCO 1035 Divers coll�ges parisiens-Subventions (12.950 euros) dans le cadre du fonctionnement de "l?Action coll�giens". 2014 DASCO 1036 Subvention (53.000 euros) et avenant n��4 � la convention avec l?association "Office Central de la Coop�ration � l?Ecole de Paris" (15e). 2014 DASCO 1039 Protocole d'accord transactionnel (1 805 euros) entre un tiers et la Ville de Paris suite � un d�g�t des eaux dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris 2014 DASCO 1040 Indemnisation amiable d?un tiers, en r�paration du pr�judice subi suite � un d�g�t des eaux dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris. 2014 DASCO 1041 Indemnisation amiable de ZURICH INSURANCE PLC, subrog�e dans les droits de son assur�, en r�paration du pr�judice subi suite � un d�g�t des eaux dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris. 2014 DASCO 1045 Caisse des �coles (2e) - Subvention (748.528 euros) pour la restauration scolaire. 2014 DASCO 1046 Caisse des �coles (3e) - Subvention (1.051.726 euros) pour la restauration scolaire. 2014 DASCO 1047 Caisse des �coles (4e) - Subvention (1.267.208 euros) pour la restauration scolaire. 2014 DASCO 1048 Caisse des �coles (5e) - Subvention (1.726.081 euros) pour la restauration scolaire. 2014 DASCO 1049 Caisse des �coles (6e) - Subvention (840.885 euros) pour la restauration scolaire. 2014 DASCO 1050 Caisse des �coles (7e) - Subvention (943.823 euros) pour la restauration scolaire. 2014 DASCO 1051 Caisse des �coles (8e) - Subvention (761.645 euros) pour la restauration scolaire. 2014 DASCO 1052 Caisse des �coles (9e) - Subvention (1.811.313 euros) pour la restauration scolaire. 2014 DASCO 1053 Caisse des �coles (10e) - Subvention (3.089.568 euros) pour la restauration scolaire. 2014 DASCO 1054 Caisses des �coles (11e) - Subvention (4.000.741 euros) pour la restauration scolaire. 2014 DASCO 1055 Caisse des �coles (12e) - Subvention (3.951.328 euros) pour la restauration scolaire. 2014 DASCO 1056 Caisse des �coles (13e) - Subvention (6.562.005 euros) pour la restauration scolaire. 2014 DASCO 1057 Caisse des �coles (14e) - Subvention (3.939.928 euros) pour la restauration scolaire. 2014 DASCO 1058 Caisse des �coles (15e) - Subvention (4.968.421 euros) pour la restauration scolaire. 2014 DASCO 1059 Caisse des �coles (16e) - Subvention (2.577.761 euros) pour la restauration scolaire. 2014 DASCO 1061 Caisse des �coles (18e) - Subvention (6.869.259 euros) pour la restauration scolaire. 2014 DASCO 1062 Caisse des �coles (19e) - Subvention (7.488.947 euros) pour la restauration scolaire. 2014 DASCO 1063 Caisse des �coles (20e) - Subvention (7.313.415 euros) pour la restauration scolaire. 2014 DASCO 1069 Subvention (8.000 euros) et convention avec l?association "Union D�partementale des Associations Familiales de Paris" (9e) pour le dispositif parisien "Lire et faire lire". 2014 DASCO 1071 ENT d�ploy�s dans les lyc�es municipaux-Convention entre l?Acad�mie de Paris, la Ville de Paris et la Caisse des d�p�ts et consignations, en vue de la mise en place d?un dispositif de suivi.

Mme Alexandra CORDEBARD, rapporteure. 2014 DASCO 1066 Subvention (100.000 euros) et convention avec l?association Loisirs Pluriel de Paris 6e (15e), destin�e � l?accueil de loisirs associatif � parit� pour des enfants handicap�s et valides. 2014 DASCO 1067 Subvention (98.500 euros) et convention avec l?association Loisirs Pluriel de Paris 19e (19e), destin�e � l?accueil de loisirs associatif � parit� pour des enfants handicap�s et valides.

Mme Alexandra CORDEBARD, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2014 DPP 1022 Subvention (4.000 euros) et convention avec l?Association Fran�aise des Victimes du Terrorisme (AFVT) au titre de l?aide aux victimes. 2014 DPP 1040 Subvention (1.000 euros) et convention avec l?association Jaur�s Pantin Petit dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 19e arrondissement. 2014 DPP 1042 Subvention (1.500 euros) et convention avec l?association Les Ateliers de Nat�ma dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 20e arrondissement. 2014 DPP 1043 Subvention (2.400 euros) et convention avec l?Association Archip�lia dans le cadre du dispositif Ville vie vacances dans le 20e arrondissement. 2014 DPVI 1024 Subvention (40.000 euros) � l'association SPR. 2014 DPVI 1037 Subventions (16.500 euros) � 6 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier Porte de Vanves-Plaisance-Raymond Losserand (14e). Deuxi�me enveloppe pour 2014. 2014 DPVI 1039 Subventions (47.000 euros) � 18 associations et conventions avec 3 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville Quartier Est 20e. Deuxi�me enveloppe pour 2014. 2014 DPVI 1040 Subventions (25.000 euros) � 16 associations et convention avec 1 association menant des actions au titre de la Politique de la Ville dans les quartiers du 19e arrondissement. Deuxi�me enveloppe 2014 2014 DPVI 1041 Subventions (51.300 euros) � 20 associations et conventions avec 2 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville dans le 10e arrondissement. Deuxi�me enveloppe 2014. 2014 DPVI 1042 "Voisin?Age" - Subvention � l?association Les petits fr�res des pauvres pour son action 2014 DPVI 1046 Subventions (40.700 euros) � 15 associations et conventions avec 4 associations menant des actions Politique de la ville Quartier Porte de Clichy-Porte de Saint Ouen (17e). Deuxi�me enveloppe 2014. 2014 DPVI 1047 Subventions (57.500 euros) � 15 associations et conventions avec 2 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville (13e). Deuxi�me enveloppe 2014. 2014 DPVI 1048 Subvention (15.500 euros) � huit associations. Seconde enveloppe. Quartier La Chapelle Porte d?Aubervilliers (18e). 2014 DPVI 1049 Subventions (16 500 euros) � 4 associations .Deuxi�me enveloppe. Quartier de la Goutte d?Or (18e). 2014 DPVI 1051 Subventions (41.500 euros) � 10 associations et conventions avec 3 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville Quartier Belleville Amandiers (20e). Deuxi�me enveloppe. 2014 DPVI 1053 Subventions (50 000 euros) � 17 associations .Seconde enveloppe. Porte Montmartre Clignancourt (18e). 2014 DPVI 1054 Subventions (22 000 euros) � 10 associations. Deuxi�me enveloppe pour 2014 Quartier Amiraux Simplon (18e). 2014 DPVI 1055 Subvention d?investissement (7.000 euros) � l?association Migrants Plaisance (14e) pour la r�habilitation de ses locaux d?accueil. 2014 PP 1011 BSPP - Fourniture de repas livr�s destin�s � ravitailler de mani�re ponctuelle certains centres de secours. 2014 PP 1012 Convention de groupement de commandes avec les services de l?Etat pour certaines prestations d?action sociale. 2014 PP 1015 Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer les march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d?appel d?offres de la ville de Paris. 2014 PP 1016 Fourniture et pose de cl�tures pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. 2014 PP 1017 Institution des commissions administratives paritaires, comp�tentes � l?�gard des personnels de la Pr�fecture de Police relevant du statut des administrations parisiennes. 2014 PP 1018 Institution des comit�s techniques et du comit� d?hygi�ne, de s�curit� et des conditions de travail comp�tents � l?�gard des personnels de la PP relevant du statut des administrations parisiennes. 2014 PP 1019 Dispositions fixant les taux de promotion pour l?avancement de grade dans certains corps de cat�gories A, B et C de la Pr�fecture de Police pour l?ann�e 2015. 2014 PP 1020 Conditionnements, collecte, transport et traitement des d�chets dangereux et non dangereux de la pr�fecture de police. 2014 PP 1022 Modification des dispositions relatives � la cat�gorie C de la Pr�fecture de Police. 2014 PP 1023 Modification de plusieurs d�lib�rations portant dispositions statutaires et indiciaires relatives � l?organisation des carri�res des fonctionnaires de cat�gorie B de la Pr�fecture de police. 2014 PP 1024 BSPP - Protocole transactionnel avec la soci�t� UTB ? SCOP Union Technique du B�timent. 2014 DPVI 1027 Subvention (2.000 euros) � l'association "L'Assembl�e Citoyenne des Originaires de Turquie" au titre de l'int�gration. 2014 DPVI 1028 Subventions (9.500 euros) � 5 associations au titre de l'int�gration. 2014 DPVI 1029 Subventions (7.000 euros) � deux associations et avenant n�2 � la convention avec l?association Belleville en vue(s) au titre de l?int�gration. 2014 DPVI 1031 Subvention (70.000 euros) et convention avec l?association Ayyem Zamen (20e). 2014 DPVI 1033 Subvention et avenant n��2 � la convention avec 2 associations au titre de l'int�gration. 2014 DPVI 1034 Subvention � 3 associations au titre de l'int�gration et de l'acc�s aux droits. 2014 DPVI 1043 Subvention et avenant n��2 � la convention � l'association Autremonde au titre de l'int�gration. 2014 DPVI 1044 Subvention (3.000 euros) � l?association L?Ecole sous l?Arbre Humanitaire au titre de l?int�gration. 2014 DPVI 1045 Subvention (7.000 euros) � l'association L'Ogresse (20e) au titre de l'int�gration. 2014 DPVI 1063 Subvention (23 500 euros) � 4 associations au titre de l'Int�gration et l'acc�s aux Droits 2014 DPVI 1064 Subvention (3.000 euros) � l'association Art en Exil au titre de l'Int�gration.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. 2014 DPVI 1052 Subvention d?investissement � l?association Vergers Urbains.

Mme Myriam EL KHOMRI, Mme Colombe BROSSEL, rapporteures. 2014 DILT 1007 Fourniture de Parkas, pour les agents de la Ville de Paris - March� de fournitures - Modalit�s de passation - Autorisation. 2014 DILT 1010 Fournitures de mat�riel �lectoral (urnes, isoloirs) et mobiliers - March� de fournitures - Modalit�s de passation - Autorisation. 2014 DILT 1018 Prestations de services d?insertion professionnelle par la manutention et le d�m�nagement�- March� de services - Modalit�s de passation - Autorisation. 2014 DRH 1017 Approbation des modalit�s de lancement et d?attribution d?un march� � bons de commande de formations au "Management de la Sant� S�curit� au Travail" destin�es aux agents de la collectivit� parisienne. 2014 DRH 1018 Signature de sept march�s de scolarit� � bons de commande pour la formation d'�l�ves de la Ville de Paris au dipl�me d'auxiliaire de pu�riculture. 2014 DRH 1019 Convention avec l?�cole nationale sup�rieure des sciences de l?information et des biblioth�ques (ENSSIB). 2014 DRH 1023 Composition des comit�s techniques. 2014 DRH 1027 Composition des comit�s d'hygi�ne de s�curit� et des conditions de travail. 2014 DSTI 1004 et 2014 DSTI 1001-G�: Accord cadre pour la construction de nouvelles applications - Avenant � la convention de groupement de commandes. 2014 DSTI 1006 Maintenance du progiciel HR ACCESS - Modalit�s de passation - Autorisation - Signature. 2014 DSTI 1008 et 2014 DSTI 1004 G�: Enl�vement, reconditionnement, recyclage et stockage d?�quipements informatiques et t�l�phoniques r�form�s - Convention de groupement de commandes - Modalit�s�- Autorisation - Signature. 2014 DSTI 1011 et 2014 DSTI 1003-G�: R�alisation d?un Help Desk et maintenance mat�rielle pour les postes de travail de la Ville de Paris - Convention de groupement de commandes - Modalit�s - Autorisation - Signature. 2014 DSTI 1013 Exploitation et int�gration sur les syst�mes de production informatique - March� de service�- Modalit�s de passation - Autorisation - Signature. 2014 DSTI 1014 Formations dans les domaines informatiques, t�l�communications, management et conduite de projet informatique - Modalit�s - Autorisation - Signature. 2014 DUCT 1007 Modification statutaire de la congr�gation Arm�e du Salut en France. 2014 DUCT 1026 Adh�sion de la Ville de Paris � l'Association "Tempo Territorial".

M. Emmanuel GREGOIRE, rapporteur. 2014 CAB_MA 1001 Subvention (3.500 euros) � l?association Couleurs pays (20e) pour la quatri�me �dition du Festival Toucouleurs. 2014 CAB_MA 1002 Subvention (4.000 euros) � l?association Ecritures Th��trales Contemporaines en Cara�be (97200 Fort de France) pour la remise, au nom de la Ville de Paris, de deux prix litt�raires. 2014 CAB_MA 1004 Subvention (3.000 euros) � l?association Femmes au-del� des mers (16e). 2014 CAB_MA 1005 Subvention (5.000 euros) � l?association La Mangrove/Compagnie Petit-Phar (93500 Pantin) pour l?organisation de rencontres culturelles sur le principe de la cr�olisation dans divers lieux de Paris. 2014 CAB_MA 1006 Subvention (6.000 euros) � l'association NJS ADDICT (15e). 2014 CAB_MA 1009 Subvention (5.000 euros) � l?Association pour le Rassemblement, la Coop�ration et l?Action Active pour le D�veloppement - ARCAAD (20e). 2014 CAB_MA 1011 Subvention (5.000 euros) � l?association Arts et Images du Monde (14e) l?organisation d?un festival du film de l?Outre-Mer. 2014 CAB_MA 1013 Subvention (18.000 euros) � l?association Compagnie Manlala (14e) pour la production d?une pi�ce de th��tre intitul�e La v�ritable histoire de Marie-Prince. 2014 DAC 1049 Subvention (1.311.500 euros) et avenants avec l'association pour le Soutien du Th��tre Priv�, ASTP (8e). 2014 DAC 1052 Subvention (570.000 euros) et avenant � convention avec l?association Maison de la Po�sie (3e). 2014 DAC 1053 Subvention (335.500 euros) et avenant avec l?association A.A.S.C.S.P./Th��tre 13 (13e). 2014 DAC 1059 Subvention (140.000 euros) et avenant avec l?association Nouveau Th��tre de Novembre (20e). 2014 DAC 1061 Subvention (127.500 euros) et avenant avec la Fondation Nationale Cit� Internationale Universitaire de Paris (14e). 2014 DAC 1074 Subvention (75.000 euros) et avenant avec l?association La Dalle aux Chaps (20e). 2014 DAC 1079 Subventions (14.000 euros) � deux associations au titre de l?aide aux �v�nements artistiques et culturels � Paris. 2014 DAC 1092 Subvention (7.000 euros) � l?association Octave et Arp�ge Compagnie th��trale des Gomi (8e). 2014 DAC 1150 Reliure traditionnelle pour les biblioth�ques sp�cialis�es et les services de la Ville de Paris. 2014 DAC 1171 Subventions (537.500 euros) avenants et convention � cinq lieux de diffusion et de soutien � la cr�ation chor�graphique (4e, 11e, 12e, 18e et 20e).

2014 DAC 1194 Subvention (25.000 euros) et avenant � la convention avec l?Association pour le rayonnement de la Ma�trise de Paris (8e).

2014 DAC 1228 Subvention (48.000 euros) et convention d?objectif avec l?association Polynotes 75 (11e). 2014 DAC 1231 Subvention (40.000 euros) � l'association "Place 2 B". 2014 DAC 1232 Subvention (30.000 euros) et convention avec la SAS Le Lucernaire Forum (6e). 2014 DAC 1237 Subvention (2.000 euros) � l?association les Mille-Feuilles (4e). 2014 DAC 1244 Subvention (5.000 euros) � l?association Le Balcon (94300 Vincennes). 2014 DAC 1247 Subvention (13.000 euros) � l'association Ars Longa (19e). 2014 DAC 1252 Subvention (1.500 euros) � l?association La Maison des Contes et des Histoires (4e). 2014 DAC 1264 Subvention (4.500 euros) pour l'association Cin�langues (18e). 2014 DAC 1269 Subvention (2.000 euros) � l'association Clap Noir (93100 Montreuil). 2014 DAC 1270 Subvention (15.000 euros) � l?association Conseil International des Monuments et des Sites ICOMOS (15e). 2014 DAC 1274 Subvention (75.000 euros) et avenant � convention avec l?Association des Concerts Pasdeloup (3e). 2014 DAC 1275 Subvention (16.000 euros) � l'association Art Azo� (20e). 2014 DAC 1282 Subvention (2.000 euros) � l?association Papier Gach� (20e). 2014 DAC 1285 Subvention (2.500 euros) � l?association La Charte des auteurs et des illustrateurs pour la jeunesse (14e). 2014 DAC 1291 Subvention (5.000 euros) � l'Association La Muse en Circuit (94 140 Alfortville). 2014 DAC 1295 Subvention (2.000 euros) � l'association Le Chat Persan (18e). 2014 DAC 1296 Subvention (13.000 euros) � l?association de la Biblioth�que Russe Tourgueniev (5e). 2014 DAC 1297 Subvention (2.000 euros) � l'association South Asia Paris New Art (3e). 2014 DAC 1298 Subvention (2.000 euros) � l'association Petit Pont et Grand �cran (17e). 2014 DAC 1299 Subvention (2.500 euros) � l?association Aria de Paris (14e). 2014 DAC 1302 Subvention (5.000 euros) � l?association Lire Autrement (14e). 2014 DAC 1303 Subvention (12.000 euros) au Centre des Arts de la Sc�ne (15e). 2014 DAC 1308 Subvention (4.000 euros) � l'association Les Amis du Comedy Club (10e). 2014 DAC 1324 Subvention ( 8.000 euros) � l'association Espagnolas en Paris (15e). 2014 DAC 1353 Subvention (10.000 euros) � l?Association des �diteurs du multiplex parisien n��4 (17e). 2014 DAC 1357 D�l�gation du Conseil de Paris � la Maire de Paris concernant la r�alisation de diagnostics d?arch�ologie pr�ventive prescrits pour des travaux d?am�nagement sur le territoire parisien. 2014 DASCO 1034 Agents de l?Etat log�s par n�cessit� absolue de service dans les trois �coles d?art parisiennes (BOULLE, ESTIENNE et DUPERR�) - Actualisation du forfait des prestations accessoires pour 2014. 2014 DASCO 1043 Ecole Boulle - Actualisation des tarifs de restauration des commensaux. 2014 DDEEES 1019 Accompagnement des entreprises des secteurs de la mode, du design et des m�tiers d'art - Convention avec la R�gion Ile-de-France. 2014 DICOM 1003 Convention de parrainage Mastercard. 2014 DICOM 1006 Convention de parrainage avec Montaigne Diffusion (tenues LACOSTE). 2014 DPA 1023 M�diath�que, square Alban Satragne (10e) - Avenant n��2 au march� de travaux. 2014 EPPM 1004 Modification des statuts de l?�tablissement public Paris Mus�es. 2014 SG 1001 Association des Maires de France - Versement de la cotisation 2014 (38.351 euros). 2014 SG 1002 Association des Maires de l?Ile-de-France - Versement de la cotisation 2014 (54.000 euros). 2014 SG 1003 Association des Maires de Grandes Villes de France - Versement de la cotisation (61.093,19 euros). 2014 SG 1004 Forum pour la Gestion des Villes et des Collectivit�s territoriales - Versement de la cotisation (8.216,52 euros).

M. Bruno JULLIARD, rapporteur. 2014 DAC 1157 Subvention (10.500 euros) aux projets culturels �labor�s dans le cadre de la Politique de la ville dans le 10e. 2014 DAC 1160 Subvention (9.500 euros) aux projets culturels �labor�s dans le cadre de la Politique de la ville dans le 14e. 2014 DAC 1287 Subvention (10.000 euros) � l?association Safoul productions (93100 Montreuil).

M. Bruno JULLIARD, Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteurs. 2014 DAC 1255 Subvention (35.000 euros) � l?association Salle Saint Bruno dans le cadre de son action dans le quartier Politique de la ville de la Goutte d'Or (18e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Myriam EL KHOMRI, Mme Pauline VERON, rapporteurs. 2014 DAC 1293 Subvention (7.000 euros) � l?Association des donneurs de voix (15e).

M. Bruno JULLIARD, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2014 CAB_MA 1007 Subvention (5.000 euros) � l?association Accolade (9e) pour l?organisation de la manifestation intitul�e Les foul�es d?Ile-de-France. 2014 CAB_MA 1008 Subvention (3.000 euros) � l?association Martigua - Sports, Culture, Loisirs (SCL) (19e) pour l?organisation d?une manifestation sportive et culturelle.

M. Bruno JULLIARD, M. Jean-Fran�ois MARTINS, rapporteurs. 2014 CAB_MA 1003 Subvention (5.000 euros) � l?association La France d?aujourd?hui (12e). 2014 CAB_MA 1014 Subvention (10.000 euros) � l?association Comit� d?Action Sociale en faveur des Originaires des D�partements d?Outre-Mer (CASODOM) (1er).

M. Bruno JULLIARD, Mme Dominique VERSINI, rapporteurs. 2014 DGRI 1029 Subvention (5.000 euros) � l?association IBUKA - M�moire et Justice, Section France (2e). 2014 DGRI 1032 Subvention (20.000 euros) et avenant � convention avec l?association Reporters sans fronti�res (2e).

M. Patrick KLUGMAN, Mme H�l�ne BIDARD, rapporteurs. 2014 DGRI 1035 - DPE Programme Solidarit�-Eau - Renouvellement d'adh�sion (1.000 euros).

M. Patrick KLUGMAN, Mme C�lia BLAUEL, rapporteurs. 2014 DGRI 1033 - DPE Subvention (2.475 euros) et convention avec Enda Europe (11e) pour l?am�lioration de l?acc�s � l?eau et � l?assainissement dans les quartiers d�favoris�s � Madagascar. 2014 DGRI 1034 - DPE Approbation de la modification du dispositif de solidarit� internationale de la Ville de Paris pour l'eau et l'assainissement.

M. Patrick KLUGMAN, Mme C�lia BLAUEL et M. Mao PENINOU, rapporteurs. 2014 DGRI 1019 Subvention (120.000 euros) et convention avec l?association M�decins sans Fronti�res (11e) dans le cadre de la lutte contre le sida en Afrique (Kenya).

M. Patrick KLUGMAN, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2014 DDEEES 1021 Association Nationale de la Recherche et de la Technologie - Conventions industrielles de formation par la recherche et contrats de collaboration avec deux laboratoires. 2014 DDEEES 1064 Subventions (70.000 euros) et conventions avec divers organismes pour l'organisation de manifestations de diffusion de la culture scientifique. 2014 DDEEES 1069 Subventions (110.000 euros) et conventions avec le CROUS de Paris et avec la Cit� Internationale Universitaire de Paris pour la mise en place du Service d'Accueil des Etudiants Etrangers (SAEE).

Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteure. 2014 DJS 1 Subvention (1.000 euros) � 1 association locale (1er). 2014 DJS 2 Subventions (29.800 euros) � 2 associations sportives dont l'activit� s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. 2014 DJS 4 Subvention (28.100 euros) � des associations sportives locales (4e). 2014 DJS 5 Subventions (33.300 euros) � 13 associations sportives locales (5e). 2014 DJS 9 Subventions (29.450 euros) � 14 associations sportives locales (9e). 2014 DJS 10 Subventions (22.250 euros) � 9 associations sportives locales (10e). 2014 DJS 15 Subventions (32.020 euros) � 15 associations sportives locales (15e). 2014 DJS 18 Subventions (42.400 euros) � des associations sportives locales (18e). 2014 DJS 19 Subventions (27.250 euros) � 14 associations sportives locales (19e). 2014 DJS 20 Subvention (26.250 euros) � 15 associations sportives locales (20e). 2014 DJS 51 Subvention (10.500 euros) et convention avec l'association ROC 14 (14e). 2014 DJS 62 Subvention (40.000 euros) et convention � l'association Maccabi Sporting (11e). 2014 DJS 67 Subvention (12 000 euros) et convention avec l?association Paris Beach Volley (20e). 2014 DJS 68 Subvention (65.000 euros) et convention avec l?UJA Maccabi Paris M�tropole (94). 2014 DJS 85 Subvention (60.000 euros) et convention avec l'association Sporting Club de Paris (13e). 2014 DJS 89 Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Jeunesse Athl�tique de Montrouge (14e). 2014 DJS 92 Subvention (9.500 euros) et convention avec l'association Gassendiana (14e). 2014 DJS 103 Subvention (36.000 euros) et convention avec l'association Olympique Montmartre Sports (18e). 2014 DJS 106 Subvention (42.000 euros) et convention � l'association Paris Basket 18 (18e). 2014 DJS 107 Subvention (27.000 euros) et convention avec l'association Espoir 18 (18e). 2014 DJS 108 Subvention (30.000 euros) et convention avec le Club Sportif Paris (19e). 2014 DJS 110 Subvention (43.000 euros) et convention avec l'association Football Club Solitaires (19e). 2014 DJS 112 Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Esp�rance Paris (19e). 2014 DJS 117 Subvention (10.000 euros) et convention avec le Club Sportif Multisport 20 (20e). 2014 DJS 136 Subventions (25.000 euros) � des associations sportives parisiennes. 2014 DJS 192 Subvention (166.000 euros) et convention avec l?Association des Personnels Sportifs des Administrations Parisiennes - Ville de Paris (APSAP-VP) au titre de la saison 2014-2015. 2014 DJS 195 Subvention (130.000 euros) et convention avec le Club des Fran�ais Volants au titre de la saison 2014-2015. 2014 DJS 197 Subvention (224.500 euros) et convention avec l?association Stade Fran�ais au titre de la saison sportive 2013-2014. 2014 DJS 199 Subvention (440.000 euros) et convention avec le club Issy Paris Hand au titre de la saison 2014-2015. 2014 DJS 200 Subvention (310.000 euros) et convention avec la SA Saint-Cloud Paris Stade Fran�ais au titre de la saison 2014-2015.

2014 DJS 201 Subvention (70.000 euros) et convention avec le Centre de Formation de Football de Paris au titre de la saison 2014-2015.

2014 DJS 204 Subvention (823.225 euros) et convention avec le Stade Fran�ais Paris. 2014 DJS 205 Subvention (1.126.000 euros) et convention avec le PUC Volley-ball au titre de la saison sportive 2014-2015. 2014 DJS 206 Subvention (1 040 000 euros) et convention avec la SASP Paris Levallois au titre de la saison 2014-2015. 2014 DJS 245 Tennis Club de Paris (16e) - couverture temporaire et saisonni�re de courts de tennis - autorisations d'urbanisme. 2014 DJS 247 Exploitation de la piscine Hermant (19e) - March� de prestation de services (article 30) - Modalit�s de passation. 2014 DJS 259 Indemnisation de tiers.

M. Jean-Fran�ois MARTINS, rapporteur. 2014 DJS 238 Subvention (40.000 euros) et convention avec la Ligue de Sport Adapt� d'Ile de France pour l'organisation des championnats de France de judo.

M. Jean-Fran�ois MARTINS, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2014 DU 1035 Vente d?une emprise de voirie 11 rue du Cygne (1er). 2014 DU 1092 Rue Gaston Tessier (19e) - Autorisation de travaux et convention d'occupation temporaire avec RFF et SODEARIF. 2014 DPA 1027 Prestations de conseil et d'assistance juridique - Convention de groupement de commandes - Principe et modalit�s de passation.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. 2014 DU 1031 ZAC Boucicaut (15e) - Constat de d�saffectation, d�classement, �change foncier avec la Sempariseine de parcelles 78 rue de la Convention et acquisition du square.

M. Jean-Louis MISSIKA, Mme Colombe BROSSEL, Mme Alexandra CORDEBARD, rapporteurs. 2014 DVD 1010 Barrage du boulevard p�riph�rique, des voies sur berge, des passages souterrains et prestations associ�es ? March� de services ? Modalit�s de passation. 2014 DVD 1054 Am�nagement de la place de la R�publique (3e, 10e et 11e). Avenant au march� de ma�trise d'oeuvre. 2014 DVD 1024 Piste cyclable boulevard Jean Simon (13e). Convention avec RFF et SNCF concernant l'ouvrage d'art de franchissement. 2014 DVD 1022 Lignes de m�tro 6 et 13. Avenants n��6 et n��7 � la convention d?affectation du domaine public avec la RATP. 2014 DVD 1023 Ligne de m�tro 14. Travaux de voirie et de d�viations des r�seaux de concessionnaires. Deux conventions de financement avec la RATP. 2014 DVD 1060 Modification du terminus de la ligne 65 Porte de La Chapelle (18e). Demande de subventions au STIF. 2014 DVD 1015 Parc de stationnement Meyerbeer � Paris (9e). Signature du contrat d'affermage. 2014 DVD 1017 Parc de stationnement Foch (16e). Convention d'exploitation des stations service. 2014 DVD 1019 Parc de stationnement Ecole de M�decine (6e). Avenant n��1 � la convention de concession. 2014 DVD 1058 Indemnisation amiable (33 847,06 euros) de diff�rents tiers, en r�paration de dommages accidentels dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. 2014 DICOM 1008 Op�ration Paris Plages 2014. Conventions de partenariat. 2014 DVD 1070 Op�ration Paris Plages 2014 au Bassin de la Villette (19e). Redevances des buvettes et des glaciers.

M. Christophe NAJDOVSKI, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2014 DFPE 1275 Subvention (18.978 euros) et avenant n��1 avec l?association Halte-Garderie de l?Annonciation pour la halte-garderie (16e). 2014 DFPE 1010 Subvention (104.670 euros) et avenant n��1 avec l'association Aide aux M�res de Famille (7e) pour sa halte-garderie. 2014 DFPE 1014 Subvention (76.364 euros) et avenant n��1 avec l'Association Initiative Rencontre et Solidarit� 10e pour la halte-garderie (10e). 2014 DFPE 1026 Subvention (81.082 euros) et avenant n��1 avec l'association Association G�n�rale des Familles du 13�me pour la halte-garderie La Kalabane (13e). 2014 DFPE 1029 Subvention (59.236 euros) et avenant n��1 avec l'association R�seau Treize pour la halte garderie Le Petit Navire (13e). 2014 DFPE 1030 Subvention (158.876 euros) et avenant n��1 avec l'Association Franco-Asiatique pour l'Enfance (10e) pour la cr�che Yves Toudic (10e). 2014 DFPE 1031 Subvention (259.492 euros) et avenant n��1 avec l'Association Franco-Asiatique pour l'Enfance (10e) pour la structure multi-accueil Bellot (19e). 2014 DFPE 1036 Subvention (202.949 euros) et avenant n��1 avec l'association La Passerelle (13e) pour la structure multi-accueil Outremer (13e). 2014 DFPE 1042 Subvention (111.626 euros) et avenant n��1 avec l'association "Gribouille Al�sia" pour la cr�che collective (14e). 2014 DFPE 1046 Subvention (104.762 euros) et avenant n��1 avec l?association Les Petits du Canard pour la cr�che collective Charlot (3e). 2014 DFPE 1050 Subvention (136.790 euros) et avenant n��1 avec l'association Les Petits du Canard pour la cr�che collective Saint Martin (3e). 2014 DFPE 1066 Subvention (73.003 euros) et avenant n��1 avec l?association Les petits lardons (10e) pour la cr�che parentale (10e). 2014 DFPE 1069 Subvention (319.825 euros) et avenant n��1 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Hauteville (10e). 2014 DFPE 1071 Subvention (223.746 euros) et avenant n��1 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Lafayette (10e). 2014 DFPE 1073 Subvention (178.320 euros) et avenant n��1 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Valmy (10e). 2014 DFPE 1074 Subvention (290.392 euros) et avenant n��1 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Chevreuil (12e). 2014 DFPE 1076 Subvention (579.127 euros) et avenant n��1 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Picpus (12e). 2014 DFPE 1078 Subvention (318.651 euros) et avenant n��1 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Auriol (13e). 2014 DFPE 1079 Subvention (222.601 euros) et avenant n��1 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la cr�che collective Jacquemont (17e). 2014 DFPE 1081 Subvention (211.043 euros) et avenant n��1 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Saussure (17e). 2014 DFPE 1082 Subvention (232.639 euros) et avenant n��1 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Roussel (17e). 2014 DFPE 1083 Subvention (108.677 euros) et avenant n��1 avec l'association Les Ateliers pour les Petits (18e) pour la halte-garderie Les Ateliers pour les Petits (18e). 2014 DFPE 1085 Subvention (171.011 euros) et avenant n��1 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Chapelle (18e). 2014 DFPE 1087 Subvention (221.882 euros) et avenant n��1 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Ourcq (19e). 2014 DFPE 1088 Subvention (13.289 euros) et avenant n��1 � l'association "Calinot Singe" (15e) pour sa cr�che parentale. 2014 DFPE 1091 Subvention (125.509 euros) et avenant n��1avec l'association Mowgli (10e) pour la cr�che collective d�nomm�e Pajol (18e). 2014 DFPE 1092 Subvention (101.885 euros) et avenant n��1 avec l'association L?Araign�e Gentille (18e) pour sa halte-garderie. 2014 DFPE 1094 Subvention (99.000 euros) et avenant n��1 avec l'association Mowgli (10e) pour la cr�che collective d�nomm�e Dieu (10e). 2014 DFPE 1095 Subvention (83.849 euros) et avenant n��1 avec l'association "Les Gardons" (12e) pour sa cr�che parentale. 2014 DFPE 1096 Subvention (35.397 euros) et avenant n��1 avec l'association "Les Petits Loups" (19e) pour la cr�che parentale "Les Petits Loups" (19e). 2014 DFPE 1097 Subvention (112.568 euros) et avenant n��1 avec l'association "Le Moulin Bleu" pour la cr�che parentale "Pic Puce" (12e). 2014 DFPE 1099 Subvention (58.876 euros) et avenant n��1 � l'association La Plan�te des Enfants pour la structure multi-accueil (14e). 2014 DFPE 1175 Fourniture et livraison de lait infantile aux �tablissements de la petite enfance de la Ville et du D�partement de Paris. 2014 DFPE 1178 Subvention (97.505 euros) et avenant n��1 � l?association La Halte d?Enfants Varet Saint Charles pour la Halte-garderie La Coccinelle (15e). 2014 DFPE 1180 Subvention (52.466 euros) et avenant n��1 � l?Association Relais 59 pour la halte-garderie (12e). 2014 DFPE 1181 Subvention (80.194 euros) et avenant n��1 � l?association Halte-garderie du Grand Pavois pour sa Halte-garderie (15e). 2014 DFPE 1182 Subvention (398.540 euros) et avenant n��1 avec l'association Institut d?�tudes, de recherches, de formation en action sociale pour la cr�che collective (15e). 2014 DFPE 1183 Subvention (245.914 euros) et avenant n��1 avec l'association Institut d?�tudes, de recherches, de formation en action sociale pour la cr�che collective (15e). 2014 DFPE 1236 Mise � disposition de places d'accueil de petite enfance pour les parisiens au sein d'EPE situ�s dans 9e arrondissement - March� de services (art30) - Principe et modalit�s de passation. 2014 DFPE 1224 Protocole d'accord transactionnel relatif au remboursement � la SA Elogie de la consommation d'eau de la cr�che collective 243 rue Lafayette (10e). 2014 DFPE 1237 Contrat de transaction avec la soci�t� La Maison Bleue pour la cr�che collective rue Moufle (11e). 2014 DFPE 1251 Subvention (88.256 euros) et avenant n��1 avec l'association Accueil Goutte d?Or pour le fonctionnement de la halte garderie La Caravelle (18e). 2014 DFPE 1226 Lancement d?un march� article 30 relatif � la gestion et � l?exploitation d?un �tablissement de petite enfance situ� au 47 rue Miguel Hidalgo (19e). 2014 DFPE 1273 Subvention (48.137 euros) et avenant n��1 avec l?Association Au Fil de la D�couverte pour la halte-garderie (15e). 2014 DFPE 1274 Subvention (100.011 euros) et avenant n��1 � l'association La Ribambelle pour sa halte-garderie (15e). 2014 DFPE 1284 Approbation du lancement d?une proc�dure de d�l�gation de service public pour l?exploitation de l?�tablissement d?accueil collectif de petite enfance situ� 4, rue Andr� Gide (15e). 2014 DFPE 1285 Approbation du lancement d?une proc�dure de d�l�gation de service public pour l?exploitation de l?�tablissement d?accueil collectif de petite enfance situ� 9, rue de la Guadeloupe (18e). 2014 DFPE 1343 Protocoles transactionnels pour l'indemnisation de familles suite � des vols de poussette dans les EAPE et d'un agent suite � un bris de glace.

Mme Nawel OUMER, rapporteure. 2014 DPE 1026 Travaux sur le r�seau d'assainissement - Respect de la charte qualit� des r�seaux d'assainissement. 2014 DPE 1027 Association Fran�aise du Gaz Naturel pour V�hicules (AFGNV) - Adh�sion 2014 (5.200 euros). 2014 SGCP 1003 Subvention (3.000 euros) et convention avec l?amicale des anciens Conseillers de Paris ou de la Seine (4e).

M. Mao PENINOU, rapporteur. 2014 DICOM 1007 Tarifs des produits commercialis�s dans les Boutiques de la Ville et modification des conditions g�n�rales de vente.

Mme Olivia POLSKI, rapporteure. 2014 DUCT 1004 Subventions fonds du Maire (15.600 euros) � 6 associations du 16e arrondissement. 2014 DUCT 1009 Subvention fonds du Maire (4 500 euros) � l'association Posture (3e). 2014 DUCT 1010 Subvention (30.000 euros) avec convention � l'Association Education et Complexit�. 2014 DUCT 1012 Subvention (3 500 euros) au titre de l'animation locale � l?association Simplon en f�tes (18e). 2014 DUCT 1016 Subvention (4.000 euros) au titre de l'animation locale � l'association Caf� associatif Pernety (14e). 2014 DUCT 1018 Subvention (1.000 euros) � l?association Korhom (10e). 2014 DUCT 1019 Subvention � l?association "Fonda" (15.000 euros). 2014 DUCT 1020 Subvention (2.000 euros) � l?association La maison des foug�res. 2014 DUCT 1023 Subvention (2.000 euros) � l?association AOCSA la 20e Chaise. 2014 DUCT 1025 Subventions (8.500 euros) et conventions avec deux associations (19e). 2014 DUCT 1028 Subvention (2.000 euros) au titre de l'animation locale � l?association Courant d'art frais. 2014 DUCT 1029 Subvention (10.000 euros) � l?association "France b�n�volat Paris". 2014 DUCT 1030 Subvention (2.000 euros) et convention avec l?association Ecole normale sociale (18e). 2014 DUCT 1031 Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Le petit Ney (18e). 2014 DUCT 1032 Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association L'Assembl� citoyenne des originaires de Turquie. 2014 DUCT 1035 Subvention (1.500 euros) � l'association Espace Farabi. 2014 DUCT 1036 Subventions fonds du Maire (13.000 euros) � 7 associations du 19e arrondissement et conventions avec 2 de ces associations. 2014 DUCT 1038 Renouvellement de l'adh�sion de la Ville de Paris � l'association "R�seau national des maisons des associations" et versement de la cotisation correspondante. 2014 DICOM 1009 Conventions de partenariat DICOM pour l'op�ration Pass Jeunes 2014 (Le Cirque Electrique et Ya d?la Voix). 2014 DJS 157 Subventions (9.000 euros) � 2 associations de jeunesse et convention avec une association (13e). 2014 DJS 162 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association RSI La Ressource R�el Symbolique Imaginaire (17e). 2014 DJS 274 Centres d'animation Chateau-Landon, Jemmapes, Granges aux Belles et Jean Verdier (10e)�- Avenant n��2 � convention. 2014 DJS 277 Centre d'animation Tour des Dames (9e) - Tarifs de la salle de spectacle. 2014 DJS 280 Antennes Jeunes Parisiennes. Avenant au march� de prestations de service (art. 30).

Mme Pauline VERON, rapporteure.

2014 DJS 262 - DPVI Subvention (5.000 euros) � 2 associations de jeunesse et avenant � convention avec 1 association de jeunesse (18e).

Mme Pauline VERON, Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteures.

2014 DASES 1020 Garantie Ville de Paris (1.276.300 euros) pour emprunt par SCI Avron Croix St Simon pour CAJ Popincourt (11e). 2014 DFPE 1231 Subvention (46.000 euros) et convention avec l?association D?Ici-D?Ailleurs (20e) pour l?activit� de la ludoth�que Nautilude (11e). 2014 DFPE 1288 Subvention ( 8.000 euros) et convention avec l?association Union D�partementale des Associations Familiales de Paris (9e) pour son action de M�diation Familiale. 2014 DFPE 1289 Subvention (8.000 euros) � l?association Ligue Fran�aise pour la Sant� Mentale (8e) pour son service de M�diation Familiale. 2014 DFPE 1290 Subvention (5.000 euros) � l?association Centre d?Etudes Cliniques des Communications Familiales (CECCOF) pour son service de M�diation Familiale (11e). 2014 DFPE 1292 Subvention (15.000 euros) � la Fondation OPEJ - Baron Edmond de Rothschild (17e) pour ses actions de soutien � la parentalit� et son service de m�diation familiale (10e). 2014 DFPE 1293 Subvention (10.000 euros) � l?association Maison de la M�diation (20e) pour son service de M�diation Familiale (15e, 17e, 20e). 2014 DFPE 1294 Subvention (47.000 euros) et convention pluriannuelle avec l?Association Olga Spitzer (12e) pour son service de m�diation familiale et son action d?accompagnement � la parentalit�. 2014 DFPE 1295 Subvention (58.000 euros) et convention avec l?association Ecole des Parents et des Educateurs (11e) pour le fonctionnement de son caf� des parents et ses activit�s hors les murs. 2014 DFPE 1296 Subvention (3.000 euros) � l?association Arts Traditionnels et Nouvelles Technologies du 18e arrondissement. 2014 DFPE 1328 Subvention (99.592 euros) et avenant avec l?association De l?Infans � L?Enfant pour le lieu d?accueil enfants-parents La Babillo (18e). 2014 DFPE 1330 Subvention (79.600 euros) et avenant avec l'association Lire � Paris. 2014 DFPE 1334 Subvention (12.000 euros) et avenant avec l?association Coop�ration f�minine, pour le lieu d?accueil enfants parents d�nomm� Le Jardin des Roos (20e). 2014 DFPE 1338 Subvention (73.249 euros) et avenant � convention avec l?association Les Equipes d?Amiti� pour le lieu d?accueil enfants parents La Caragole (10e).

Mme Dominique VERSINI, rapporteure.

2014 DAC 1006 Plaque en hommage au Pasteur Joussellin 127 rue Marcadet (18e). 2014 DAC 1180 Subvention (13.258 euros) � 9 associations de v�t�rans et d?anciens combattants comm�morant leurs r�giments et armes, le souvenir d?op�rations ext�rieures ou issus de la fonction publique. 2014 DAC 1185 Subventions (16.694 euros) � 14 Associations d'Anciens combattants et Comit�s du Souvenir localis�s dans les arrondissements. 2014 DAC 1329 Plaque comm�morative en hommage � Huynh Khuong An 6 avenue de la porte de Brancion (15e). 2014 DICOM 1005 Conventions de partenariat pour l?exposition "Ao�t 1944. Le combat pour la libert�". 2014 DU 1025 D�nomination "Arbustes" d'une rue (14e). 2014 DU 1046 D�nomination Martha Graham d'une rue dans le forum des Halles (1er). 2014 DU 1047 D�nomination Louise Bourgeois d'une rue - ZAC Paris Rive Gauche (13e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

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