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Mme LA MAIRE DE PARIS. - Nous allons passer � pr�sent � l?examen du v?u r�f�renc� n��6 dans le fascicule, d�pos� par l'Ex�cutif, concernant la lutte contre la pollution et l'am�lioration de la qualit� de l'air, ainsi qu'au projet de d�lib�ration DVD 1028 relatif l'extension du tramway T3.

Je vous demande bien s�r de respecter les temps de parole qui ont �t� fix�s en Conf�rence d?organisation. Si certains orateurs sont trop bavards dans leur groupe, ils prennent la place de l?intervention des autres orateurs de leur groupe. Les interventions et les pr�sentations de v?ux se feront exclusivement dans la discussion et � l?int�rieur des temps de parole d�finis par la Conf�rence d?organisation.

Je souhaite bien s�r introduire ce d�bat.

Mes chers coll�gues, la pollution � Paris n?est pas un mal n�cessaire auquel nous devrions nous r�soudre. Il en va de notre responsabilit� politique, mais �galement de notre responsabilit� morale.

Aucune civilisation urbaine p�renne ne peut s?�tablir dans une atmosph�re vici�e. Aucun progr�s social, culturel, �conomique ou scientifique ne peut profiter aux Parisiens s?ils respirent un air empoisonn�.

C?est forts de cette conviction que, depuis 2001, nous nous sommes engag�s pour faire baisser la pollution, en d�veloppant les transports en commun, en r��quilibrant l?espace public au profit des pi�tons et des cyclistes, mais �galement en inventant de nouveaux modes de d�placement, comme V�lib? et Autolib?.

Nous avons ainsi fait progresser la mobilit� des Parisiens, tout en r�duisant de 25�% la circulation automobile qui est le principal vecteur de pollution de l?air.

C?est � ce volontarisme politique, souvent critiqu� et moqu� par les partisans du statu quo, que nous devons la nette am�lioration observ�e sur le front de l?environnement � Paris.

Les millions de personnes, qui y habitent et qui y travaillent ou qui s�journent dans notre ville, respirent aujourd?hui 35�% de particules fines, 30�% d?oxyde d?azote et 13�% d?�mission de CO2 de moins qu?il y a dix ans.

Ces r�sultats montrent aux sceptiques que l?action publique peut avoir raison des pr�jug�s et des habitudes quand l?int�r�t g�n�ral est en jeu. Ils permettent d?affirmer que chacun des efforts que nous avons demand�s aux Parisiens? Si cela ne vous int�resse pas, vous pouvez quitter la s�ance et revenir. Ils permettent d?affirmer que chacun des efforts que nous avons demand�s aux Parisiens comme aux Franciliens �tait n�cessaire, mais il est malheureusement impossible de dire aujourd?hui qu?ils ont �t� suffisants. Avec trente jours de d�passement du seuil d?information, six jours de d�passement du seuil d?alerte aux particules fines observ�es en 2013, Paris et sa m�tropole continuent � souffrir d?un niveau �lev� de pollution.

C?est la raison pour laquelle, avec mon adjoint aux transports, Christophe NAJDOVSKI que je salue pour le travail qu?il a engag� avec beaucoup de d�termination sur ces sujets, je souhaite que nous nous attaquions, d�s le d�but de cette mandature, au mal end�mique auquel notre Ville fait face, celui de la pollution li�e au trafic automobile en g�n�ral et au diesel en particulier. C?est dans un esprit combatif et constructif que nous nous proposons aujourd?hui, � la fois des mesures d?urgence et des dispositions p�rennes n�cessaires � la sant� des Parisiens, comme � la salubrit� et � l?attractivit� de Paris. A l?occasion des pics de pollution r�p�t�s, qui se sont produits en mars, nous avons pu identifier d?importantes marges de progr�s dans la r�ponse des pouvoirs publics. En favorisant une intervention plus syst�matique, plus progressive et mieux coordonn�e des diff�rents acteurs, les mesures gradu�es que nous envisageons de mettre en place doivent offrir aux Parisiens et aux Franciliens de nouvelles garanties en termes de r�activit� et d?efficacit�. Nous r�agissons d�j� au d�passement du seuil d?information par la gratuit� imm�diate du stationnement r�sidentiel. Nous irons plus loin en associant � tout d�passement du seuil d?alerte la gratuit� de V�lib? et d?Autolib?. Enfin, si les Parisiens restent expos�s plus d?une journ�e � des quantit�s de particules trop �lev�es, nous solliciterons, de la Pr�fecture de police et du S.T.I.F., la mise en place de la circulation altern�e et la gratuit� dans les transports en commun. L� o� nous avions trop tendance � subir, nous nous mettons en situation d?agir pour revenir le plus rapidement possible � une situation acceptable. C?est pour nous un acte de responsabilit�. Cette gestion renouvel�e de l?urgence ne nous dispense pas de traiter des causes profondes de la pollution. Pour permettre � Paris de sortir d�finitivement du diesel � horizon 2020, nous demandons d�s aujourd?hui au Gouvernement de d�finir rapidement les conditions d?une transition nationale coh�rente et respectueuse de la justice sociale.

Dans le m�me esprit, nous demanderons au S.T.I.F. d?�radiquer le plus rapidement possible le diesel de son parc, comme nous le ferons au sein de la Municipalit� avant la fin de l?ann�e.

Les 5 millions d?euros que nous consacrons � la conversion imm�diate et compl�te de la flotte municipale, hors v�hicules utilitaires, aux �nergies hybrides et �lectriques, t�moignent de notre volont� d?�tre aussi exemplaires que nous sommes exigeants. La mise en place, au cours des prochains mois, d?un plan d?action destin� � r�duire la circulation des v�hicules les plus polluants s?inscrit dans la m�me d�marche exigeante et pragmatique. Au-del� de l?�volution du cadre l�gislatif dont la responsabilit� incombe au Gouvernement et au Parlement, nous travaillons d'ores et d�j� sur des mesures d'accompagnement garantissant aux m�nages concern�s une vraie pr�servation de leur mobilit� comme de leur pouvoir d'achat.

Parce que la lutte contre la pollution tient autant � un changement d'�nergie qu'� un changement de mentalit� et de pratiques, nous continuerons � d�velopper les transports collectifs et la compl�mentarit� des modes de d�placement.

Le prolongement du T3 que nous conduisons jusqu'� la porte d'Asni�res et que nous proposons jusqu'� la porte Maillot et au Sud, �galement, participe de cette transition au terme de laquelle Franciliens et Parisiens pourront profiter d'une ville � la fois plus mobile et moins pollu�e. De la m�me mani�re, nous favoriserons le covoiturage et l?auto-partage en r�servant des places de stationnement � celles et ceux qui s'y astreignent. D'autres modes de transports propres � l'int�rieur de Paris, notamment le long des quais de Seine et dans les liaisons inter-gares sont aussi � l'�tude. Enfin, nous �tendrons les zones 30, notamment aux abords des �quipements fr�quent�s par les enfants ou par nos a�n�s pour favoriser une circulation plus apais�e et plus fluide dans une ville qui assume de privil�gier la mobilit� de tous � la vitesse de quelques-uns. Mes chers coll�gues, parce qu'elle conditionne directement la sant� de nos concitoyens, la lutte contre la pollution n'a pas de prix. Elle a un co�t �lev� que nous devons assumer courageusement tout au long des six prochaines ann�es. C'est ce que nous faisons d�s ce premier Conseil de Paris en proposant d'am�liorer la r�ponse des pouvoirs publics en cas d'alerte, de r�duire puis d'�radiquer le diesel, mais aussi d'ouvrir de nouvelles perspectives de transports pour la m�tropole. De cette mani�re, je suis persuad�e que nous ferons de la transition �cologique une chance pour la justice sociale, le dynamisme �conomique et le rayonnement culturel de Paris. C?est � cela que nous nous engageons avec l'ensemble de ma majorit�, et sous la houlette de mon adjoint Christophe NAJDOVSKI. Je vous remercie. Je donne la parole � M. Didier LE RESTE, pour le groupe Communiste et Front de Gauche.

M. Didier LE RESTE. - Madame la Maire, Mesdames et Messieurs les Conseillers de Paris, avant d'aller plus loin, je veux vous informer que je serai le seul intervenant de mon groupe sur cette question pour qu?il n'y ait pas de surprise.

Affirmant la lutte contre la pollution li�e au trafic routier comme une des priorit�s de la majorit� pour cette nouvelle mandature, ce v?u de l'Ex�cutif marque le d�but d'un de nos chantiers les plus importants, celui de l'am�lioration de la qualit� de l'air pour les Parisiennes et les Parisiens.

Il est vrai que le temps presse et que l'action est indispensable.

En Ile-de-France, le trafic routier est responsable de plus de la moiti� des �missions d'oxyde d'azote, d'un quart des �missions directes de particules et de plus d'un quart des �missions de gaz � effet de serre.

Le lien entre le fait d'habiter � proximit� d'un trafic routier de plus de 10.000 v�hicules par jour et une mortalit� plus �lev�e est av�r� par des �tudes scientifiques, comme la corr�lation entre une diminution du taux des particules fines dans l'air et l'augmentation de l'esp�rance de vie. Enfin, 15�% � 30�% des cas d'asthme chez les enfants seraient dus au trafic routier dans 10 villes europ�ennes, dont celle de Paris. Ce tableau sombre de la situation montre bien que nous sommes confront�s � un probl�me majeur, un probl�me d?environnement et de sant� publique qui appelle � des solutions � court, moyen et long termes pour pr�server la sant� des Parisiennes et des Parisiens. Les solutions � court terme sont d�velopp�es dans l?arr�t� interpr�fectoral du 27 octobre 2011 et renforc�es par ce v?u.

Avec ces dispositions de gestion de crise de la pollution, organisant la limitation de la vitesse et de la circulation et la gratuit� des transports lorsqu'un pic est atteint, s'ajoute une action compl�mentaire de la Mairie pour retourner plus vite � un seuil tol�rable de pollution.

Cet ensemble de mesures est bien entendu n�cessaire et nous saluons cette initiative de renforcement de la part de la majorit�.

Mais nous ne pouvons plus nous limiter � la gestion de crise. Il nous faut maintenant agir et non plus r�agir, car c'est sur le moyen et le long terme, sur notre capacit� � trouver et � mettre en place de mani�re concert�e des solutions efficaces pour construire � Paris une agglom�ration parisienne durable que nous serons r�ellement jug�s.

Pour construire un Paris en phase avec l'�volution des conditions environnementales, il nous faudra forc�ment remettre en question par nos actes et notre mobilisation un des piliers de notre mod�le �conomique�: le transport routier des personnes et des marchandises assur� par des v�hicules utilisant des �nergies fossiles.

Mes chers coll�gues, si la pollution de l'air est � l'origine de nombreux probl�mes environnementaux ou sanitaires, elle est avant tout la cons�quence de notre mode de production et de notre mode de vie. Elle est profond�ment li�e � notre �conomie, ax�e sur l'utilisation d'hydrocarbures.

En nous engageant sur le chemin de l'am�lioration de la qualit� de l'air, nous devons en permanence garder � l?esprit que nos d�cisions en la mati�re auront bien s�r des retomb�es environnementales mais aussi des retomb�es �conomiques et sociales.

Prenons l'exemple de la r�flexion sur l'instauration de p�ages urbains pour les v�hicules diesel.

Pour les particuliers habitant en banlieue ou en province, oblig�s de se rendre � leur travail � Paris en voiture, le moyen de locomotion devient un des premiers postes de d�penses du foyer et en accroissement perp�tuel�; il d�passe m�me dans bien des cas, et c?est malheureux, les d�penses li�es � l'alimentation.

Instaurer un p�age urbain pour les v�hicules diesel, motorisation privil�gi�e par les foyers les plus en difficult�, sans proposer d'alternatives, c?est les p�naliser et augmenter davantage le poids des d�penses li�es � leur voiture. Nos solutions, fond�es sur le principe louable d'avoir un effet positif sur l'environnement, ne doivent pas aggraver des conditions �conomiques et sociales d�j� critiques en cette p�riode de crise. Nous devons proposer des alternatives �cologiquement b�n�fiques, mais aussi socialement �quitables. L'�ventail d'actions � notre disposition en la mati�re peut se regrouper en deux grandes cat�gories correspondant � deux grandes logiques d?intervention�: l'aide � l?initiative individuelle, et la prise en charge des investissements par la collectivit� nationale. Deux logiques qui coexistent sans forc�ment �tre contradictoires, toutes deux abord�es dans ce plan d?action concret visant � r�duire la pollution de l'air li�e au trafic routier d'ici 2020.

La premi�re, l'aide � l'initiative individuelle, consiste � encourager les automobilistes � passer de l?utilisation de v�hicules utilisant des hydrocarbures � des v�hicules �lectriques ou hybrides par des mesures d'incitation � l'achat d'une part, comme des subventions ou des cr�dits d'imp�t et des restrictions de circulation pour les voitures les plus polluantes d'autre part. L'�tat et les collectivit�s poussent les usagers � adopter un mode de transport non polluant et durable.

Cette solution a des avantages certains, comme encourager la consommation de nouveaux biens ou pousser ainsi l'industrie automobile � concentrer ses efforts sur la conception et la distribution de v�hicules propres.

Elle apporte des �l�ments de r�ponse concrets pour aller vers un parc de v�hicules moins polluants mais comporte �galement des d�fauts non n�gligeables.

Tout d'abord, elle fait peser la responsabilit� d'un enjeu de soci�t� aussi important que la transition de notre �conomie sur les seuls individus.

Or, nous ne sommes pas tous �gaux devant l?�co-responsabilit�. Celle-ci a un co�t et tous ne peuvent pas passer de leur propre chef � un mode de transport respectueux de l'environnement. M�me subventionn�, l?achat d?un nouveau v�hicule ou hybride repr�sente un investissement cons�quent pour les particuliers, et notamment les plus modestes.

Faute d'avoir les moyens d'acheter un v�hicule moins polluant, ils risquent fort de se retrouver dans un �tau financier, pris d'un c�t� par les co�ts g�n�r�s par un v�hicule fonctionnant aux hydrocarbures qui devient de plus en plus co�teux et de l'autre, par les pouvoirs publics qui les sanctionnent pour leur utilisation d'un v�hicule polluant.

Le fait de compter sur l'initiative individuelle peut se r�v�ler profond�ment injuste. De plus, elle n'apporte pas de r�ponses au probl�me du transport de marchandises, qui g�n�re une grande part de la pollution du trafic routier.

Cette logique d'action n'est pas � nos yeux celle que nous devons placer comme priorit�. Pour r�duire l?impact environnemental des d�placements sur la qualit� de l'air, le groupe Communiste - Front de Gauche pr�f�re largement que la Municipalit� et l'ensemble des pouvoirs publics se concentrent sur l'investissement pour d�velopper massivement une offre fiable de transports collectifs en Ile-de-France.

Confier � la collectivit� la prise en charge de la transition �cologique, c'est donner � tous une offre �gale de transports propres et faire de la transition �cologique un bien commun financ� par l'ensemble de la soci�t� et profitable � tous.

Tout le monde doit avoir le droit d?utiliser un transport propre et tous les citoyens ont le droit de se dire qu'ils contribuent � une politique respectueuse de l'environnement.

La position de notre groupe est claire sur ce sujet�: pour chaque d�cision visant la restriction du trafic routier que nous prenons, nous devons fournir imp�rativement une compensation par une augmentation de l'offre de transports publics.

Une offre de transports en commun en premier lieu multimodale, alternant circulation douce et transport par voie ferr�e, � l'acc�s proche des lieux de vie et de travail. Ce qui se joue � travers cet enjeu, c'est la mise en place d'un maillage dense, un transport public de proximit� comme de rabattement vers les modes lourds.

Les pistes sont tangibles et l'horizon d'un r�seau de transports en commun non polluant est atteignable. La R.A.T.P. se fixe pour objectif de passer � 80�% de bus �lectriques en 2025, m�me si, pour l?heure, seule la Chine semble �tre en capacit� de fournir des bus �lectriques. Des investissements massifs seront donc n�cessaires pour arriver � un mod�le respectueux de la qualit� de l'air.

Le r�seau des transports franciliens est aujourd'hui sursatur� car il n'a eu ni les investissements � la mesure de l'augmentation de son utilisation ni b�n�fici� de v�ritables politiques prospectives.

A titre d'illustration, le tramway T3 est d�j� satur� � certains endroits. Le nombre de voyageurs a augment� de 40�% en huit ans sur la ligne D du R.E.R. et de 30�% sur la ligne B. Dans le m�tro, c?est 5,5 millions de voyageurs par jour. Dans la mesure o� les collectivit�s, en particulier Paris, contribuent largement � l'activit� de la R.A.T.P. et soutiennent l'emploi, il n'est pas anormal de demander des comptes � l'entreprise qui, depuis septembre 2009, � la demande du Pr�sident de la R�publique de l'�poque Nicolas SARKOZY, dans sa lettre de mission adress�e au Pr�sident de la r�gie, a augment� la productivit� au point de supprimer 700 postes chaque ann�e, y compris dans la maintenance. Il en est de m�me � la S.N.C.F. o�, depuis 2003, nous assistons � un d�mant�lement progressif de l'activit� fret qui fait que cette entreprise n'est plus en capacit� de r�pondre aux besoins de la collectivit�. Selon les calculs, il manque 200 millions d'euros par an pour faire fonctionner correctement le r�seau R.A.T.P., alors que la demande est de plus en plus forte et explosera dans les prochaines ann�es. Nous devons agir pour que ces moyens financiers indispensables soient allou�s au renforcement et au d�veloppement de l'offre de transports en commun, au moment o� la diminution des dotations de l'Etat aux collectivit�s d'ici trois ans se traduira par une baisse d'au minimum 500 millions d'euros pour l?Ile-de-France. Nous devons travailler � une offre accessible financi�rement pour les usagers, en r�alisant au plus vite le projet de zone unique de transports en Ile-de-France et en faisant contribuer davantage les entreprises au co�t des transports. L?�largissement et l?harmonisation du versement transport, notamment en le rendant obligatoire d�s le premier salari�, est une piste de mesure allant dans le sens de la r�alisation de nos objectifs. Enfin, l'investissement public par une offre intermodale et non polluante de transports nous permet d'apporter de vraies solutions au probl�me de la pollution li�e au transport de marchandises. N'oublions pas qu'aujourd'hui 88�% des transports de marchandises se font par la route en Ile-de-France et repr�sentent 80.000 camions par jour alors que moins de 5�% des marchandises sont transport�es par le rail. Privil�gier une offre multimodale de transport de marchandises combinant la route, le rail et la voie fluviale permettrait une r�elle avanc�e sur la qualit� de l'air. La seule circulation par exemple d'un train de 17 wagons cinq jours sur sept retirerait 12.000 camions des routes, il est donc urgent que nous d�veloppions des outils pour r�aliser cette multimodalit�. Or, nous avons d�j� un outil � notre disposition, je veux parler de la Petite Ceinture ferroviaire, longue encore de 23 kilom�tres autour de Paris, connect�e � neuf lignes de m�tro sur 14, � deux lignes de R.E.R. et � cinq sites ferroviaires majeurs. En appui de plates-formes logistiques, cette infrastructure ferroviaire permettrait d'acheminer des marchandises dans Paris intramuros sans avoir recours au transport routier dans les proportions d?aujourd'hui. Avec les nouvelles technologies, nous disposons aujourd'hui de trains l�gers, non bruyants, �conomes en �nergie, non polluants et qui s'ins�rent bien dans l'urbanisation. Au regard des enjeux pos�s aux Parisiennes et aux Parisiens en mati�re de qualit� de l'air, sacrifier cette infrastructure ferroviaire au seul profit d'une ceinture verte serait un non-sens pr�judiciable.

Cela dit, le v?u propos� par l'Ex�cutif au Conseil de Paris constitue des premiers pas positifs, il pose un certain nombre de bonnes questions et apporte une grande partie des r�ponses adapt�es, mais il nous faudra d�gager une vision globale, brassant les th�matiques des transports comme de l'emploi et de l'habitat, pour traiter l'enjeu de la qualit� de l'air.

Entreprises, pouvoirs publics, particuliers�; il y a une v�ritable convergence d'int�r�ts entre tous les acteurs de la soci�t� autour de la question de la limitation des transports � �nergie fossile et la transition vers des transports propres. La viabilit� d'un mod�le �conomique bas� sur le p�trole, ressource limit�e et de plus en plus ch�re dans le monde, entra�nant des co�ts environnementaux, sanitaires et sociaux consid�rables, est plus que jamais remise en question.

Pour am�liorer la qualit� de l'air, un front commun des collectivit�s, des citoyens et des entreprises doit s'organiser pour muter ensemble vers un mod�le plus �cologique, plus durable et �conomiquement viable.

Enfin, c'est un combat qui n�cessite une action francilienne autour d'une coop�ration commune de toutes les collectivit�s de la r�gion, car, si notre Ville doit assumer son r�le de ville centrale et �tre moteur de ce mouvement, la pollution n'a pas de fronti�re et nous ne pouvons pas raisonner uniquement � l'�chelle de Paris.

Une bataille qui n�cessite une r�ponse publique car, pour assurer un transport propre � l'ensemble des acteurs de la vie francilienne, pour que tous les particuliers soient �gaux devant cette transition �cologique de notre �conomie, les investissements doivent �tre assum�s par la collectivit� nationale.

A l'�chelle francilienne et sans attendre la prochaine s�quence de pollution, nous proposons de convoquer au plus vite une table ronde rassemblant l'ensemble des acteurs concern�s, la Ville de Paris, le Conseil r�gional d?Ile-de-France, le S.T.I.F., R.F.F., la R.A.T.P. et les Minist�res des Transports et de la Sant� pour �laborer des r�ponses appropri�es et d�terminer la contribution de chaque acteur. A l'�chelle de Paris, des d�cisions peuvent �tre prises pour aller dans le sens de la transition dont nous avons besoin�: - Faire contribuer les v�ritables b�n�ficiaires des transports publics comme les centres commerciaux ou les parcs de loisirs � la n�cessaire transition de nos moyens de transport, - Agir sur la localisation des activit�s des entreprises qui font appel au d�placement des personnes et des marchandises, - D�velopper les circuits courts, - D�velopper une politique modulable en mati�re de stationnement limit� aux voitures polluantes, - Pr�empter les terrains que R�seau Ferr� de France voudrait vendre et qui peuvent servir � d�velopper la multimodalit�, - Lancer une exp�rimentation de transport de fret sur une partie de la Petite Ceinture ferroviaire, comme cela a �t� tent� avec le tramway sur le boulevard des Mar�chaux. En conclusion, le groupe Communiste - Front de Gauche est favorable au v?u de la majorit� concernant la qualit� de l'air. Il est pr�t et mobilis� pour travailler � la n�cessaire mutation de nos modes de d�placement et sera combatif pour que nous ayons les moyens indispensables pour impulser cette transition. Je vous remercie.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci � vous, Monsieur LE RESTE, pour cette intervention qui a repris l'ensemble des interventions de votre groupe et notamment pour les propositions de m�thode, sachant que, sur la Petite Ceinture, voil�, nous sommes dans un projet de reconqu�te, de reconqu�te d'espace de respiration. C'est un sujet que nous aurons l'occasion de reprendre ici en s�ance et que portera �galement Colombe BROSSEL avec, je pense, C�lia BLAUEL et d'autres adjoints de cette Assembl�e. La parole est � M. Jean-Bernard BROS, pour le groupe Radical de Gauche, Centre et Ind�pendants.

M. Jean-Bernard BROS, adjoint. - Merci, Madame la Maire. Mes chers coll�gues, la lutte contre la pollution est un d�fi pour lequel des mesures p�rennes sont n�cessaires. C'est une vision sur le long, voire le tr�s long terme que nous devons porter. Ce sont des mesures ambitieuses et constantes dans le temps, qui am�liorent durablement l'air que nous respirons. Nous le savons, le transport routier, mais aussi l'industrie, le secteur r�sidentiel et tertiaire sont nos principaux pollueurs. En ce sens, la volont� de mettre en ?uvre une sortie du diesel est un principe auquel nous r�pondons favorablement. L'augmentation de l'offre et la qualit� du transport public doivent �videmment constituer l'axe central de notre action, car c'est par des mesures incitatives, en offrant des alternatives � la fois fonctionnelles, efficaces et de qualit�, que nous influons sur les habitudes de transport des Parisiennes et des Parisiens.

C'est d?ailleurs en ce sens que nous avions depos� un voeu sur l'abandon des v�hicules au profit de la prise en charge par la Ville de Paris d'un abonnement Autolib' modul� selon l'anciennet� du v�hicule. Je dois vous dire ma satisfaction de voir cette proposition envisag�e par le v?u de l'Ex�cutif.

Le plan qui nous est propos� active les leviers d�cisifs qui sont la coproduction avec l'Etat, la R�gion Ile-de-France, le S.T.I.F. et, en parall�le, un vrai travail de p�dagogie aupr�s des citoyens. C'est une bonne d�marche, car c'est en responsabilisant au maximum chacun que la prise de conscience se fera.

Je souhaite �galement interroger le Maire en charge des transports sur plusieurs points que je ne retrouve pas dans cette communication et qui me paraissent des pistes concr�tes et incontournables. Nous �voquons la n�cessit� d'�toffer l'offre de transport mais rien n'est dit sur la question des horaires de circulation des transports publics�; je pense en particulier au m�tro la nuit. Qu?on se le dise, �largir les horaires de circulation des transports publics contribue � �toffer l'offre et � agir plus en profondeur sur les habitudes des Parisiennes et des Parisiens. Il nous faut, sur ce point, avancer et je souhaite que ce chantier soit mis � l'ordre du jour de nos discussions, car il constitue une offre compl�mentaire dans l'optique de r�duction de l'utilisation de la voiture. Le v?u de l'Ex�cutif aurait �galement pu �voquer la mise en place d'un syst�me de scooters en libre-service. En effet, les scooters, de plus en plus nombreux � Paris, sont tr�s polluants, sans doute plus polluants que les voitures. Le rapport rendu la semaine derni�re dans la revue scientifique "Nature et Communication", sur ce point, est d?ailleurs sans appel sur la n�cessit� de se pencher sur la question des scooters en ville qui repr�sentent une source de pollution tr�s importante. Je souhaite vivement que nous puissions avancer sur la mise en place d'un syst�me de scooters �lectriques en libre-service, Scootlib', comme nous nous y �tions engag�s au cours de la campagne. Enfin, concernant la question de l'autopartage, la question des places de stationnement r�serv�es est une excellente id�e et j'y adh�re totalement.

Je demanderai aussi � notre Municipalit� de se pencher sur la possibilit� de r�server � terme une voie du boulevard p�riph�rique et des autoroutes franciliennes aux voitures circulant avec trois personnes minimum, ainsi qu?aux v�hicules hybrides et �lectriques.

C'est par ce type de r�elles mesures incitatives, concr�tes et pratiques que nous r�ussirons la mission de faire de Paris une zone o� respirer ne repr�sente plus un challenge. En ce sens, l'extension du tramway constitue une obligation et l?inscrire � l'ordre du jour de ce premier Conseil de Paris est un signe fort qui montre notre volontarisme sur ce sujet.

Qui pourrait aujourd'hui contester l'apport exceptionnel en termes de qualit� de transport, d'esth�tisme et, bien s�r, de qualit� de l'air, que nous offre le tramway�? M�me ceux qui ont boycott� l'inauguration il y a quelques ann�es, ou s?allongeaient sur les voies pour montrer leur opposition en sont revenus et voteront, je crois, avec nous ce projet de d�lib�ration.

J'abonde totalement dans le sens du dernier alin�a du v?u qui concerne la n�cessaire concertation � l'�chelon m�tropolitain, en y associant les principales administrations, mais aussi des associations d'usagers des transports publics et priv�s que nous nous devons d'�couter. La mise en place d'une Conf�rence m�tropolitaine permanente des d�placements, pour �valuer et concerter les �volutions des modes de transport et du plan de d�placements parisien, pourrait constituer un utile lieu de dialogue. Mon groupe en fera d?ailleurs la proposition lors d'un prochain Conseil de Paris.

Mes chers coll�gues, les intentions de notre majorit� pour lutter contre la pollution atmosph�rique vont dans le bon sens. La concr�tisation de ces objectifs impliquera immanquablement une volont� politique sans faille et, je le redis, de la discussion avec l'ensemble des composantes de la Majorit� qui ont, je vous le garantis, des choses � dire et des propositions � porter. L?am�lioration de la qualit� de l'air demande un sens de la responsabilit� et nous devons accompagner tout ce qui s'inscrit dans cette optique.

Le Groupe Radical de Gauche, Centre et Ind�pendants votera ainsi le v?u de l'Ex�cutif, ainsi que le projet de d�lib�ration relatif � l'extension du tramway.

Je vous remercie.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci � vous, Monsieur Jean-Bernard BROS.

Je donne la parole � Mme la pr�sidente du Groupe UMP�: Mme Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET.

Mme Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET. - Merci, Madame la Maire.

Permettez-moi, avant d'aborder le sujet du v?u, d'�voquer le drame qui se joue depuis la semaine derni�re en Serbie et en Bosnie. Les deux questions ne sont pas sans lien, d'ailleurs, puisque la multiplication de calamit�s naturelles est sans doute l?une des suites du changement climatique. Ces pays font face, en tout cas, � de tr�s graves inondations, les plus graves depuis 120 ans, et ce, depuis plusieurs jours. Plusieurs dizaines de morts sont d�j� d�plor�s.

Au Groupe UMP, nous voulons t�moigner de notre solidarit� aux habitants qui souffrent de cette catastrophe, et nous souhaiterions que la Ville de Paris, qui compte d'ailleurs une importante communaut� d'origine serbe et bosniaque, examine les moyens d'apporter une aide d'urgence aux sinistr�s, comme il en est d'usage.

Venons-en maintenant au v?u. Sur le sujet de la pollution, la Municipalit� fait face � son �chec.

L'ann�e pass�e a vu deux �pisodes exceptionnellement graves de pollution�: cinq jours en d�cembre, dix jours en mars. Tout le monde s'en souvient.

Ces �pisodes graves ont donn� lieu � des mesures improvis�es, comme la circulation altern�e, de peu d'effet ou, en tout cas, d? un effet qui n'�tait pas � la hauteur de l'enjeu�; Jean-Didier BERTHAULT y reviendra tout � l'heure.

Il y a aussi eu la baisse de la vitesse du p�riph�rique, dont tout le monde conviendra, l� aussi, que les effets ne sont pas � la hauteur de l'enjeu.

Donc, la Municipalit� fait face � son �chec mais, tous ensemble, nous faisons face � l'urgence. Les experts s'accordent maintenant � dire que nous perdons chacun en moyenne six mois d'esp�rance de vie, du fait de la pollution chronique, de la pollution de fond. Ce poids est important�; j'y reviendrai.

Face � cela, qu?est-ce qu?on propose�? Un peu d'inaction, beaucoup de communication. On ne combat pas la pollution � coup de communication.

Dans ce d�bat, votre seule ligne de d�fense se r�sume � la d�fausse�: la d�fausse vers les politiques nationales, la d�fausse vers les autres institutions ou les autres organisations. Nous avons eu des d�bats r�cemment sur un sujet qui revient r�guli�rement dans la politique nationale, qui est celui du taux de di�s�lisation. Il est trop �lev� en France. Enfin, je le crois. En tout cas, il est beaucoup plus �lev� que la moyenne des pays europ�ens. On peut d�battre � l'infini pour savoir de qui c'est la faute et la simple observation de la courbe de l'�quipement des m�nages en diesel vous montrera plut�t que cela s'est pass� au tournant des ann�es 2000.

Mais une chose est s�re�: alors que, au moment du Grenelle de l'environnement, avec des mesures appropri�es, comme le bonus-malus et surtout comme la prime � la casse, qui a eu un impact fort sur la limitation du taux de di�s�lisation avec 1,2 million de voitures mises � la casse, il faut savoir qu'un diesel de 2009 �met 50 fois moins de particules qu'un diesel de 1999. Au moins, on limitait les d�g�ts.

En tout cas, vous nous dites vouloir vous mobiliser aupr�s du Gouvernement pour inverser cette tendance. Permettez, au regard du bilan modeste depuis deux ans de ce Gouvernement en mati�re d'�cologie, de douter�!

Alors, pourquoi cette d�fausse vers le national�? Sans doute pour ne pas assumer un bilan accablant et ce v?u, ici, sonne comme un aveu.

Deux chiffres.

La part du diesel, d'abord, dans les carburants consomm�s par la Ville de Paris. En mati�re de diesel, �videmment, il y a la question de savoir ce que l'on poss�de comme v�hicule et puis, il y a la question de savoir ceux que l'on utilise. Si on a une voiture diesel et une voiture essence, on a un taux de di�s�lisation de 50�%, mais si on n?utilise que la voiture diesel, on empoisonne un peu toute la journ�e.

C'est ce qu'a fait la Ville de Paris�: la part du diesel dans les carburants consomm�s par les v�hicules de la Ville est pass�e de 30�% en 2006 � 45�% en 2012. Ce sont les chiffres de la Chambre r�gionale des Comptes d'Ile-de-France.

Un autre chiffre, illustratif lui aussi�: les bennes et v�hicules techniques pour les ramassages d'ordures. On a pu entendre, ici ou l�, l'argument�: "Mais oui, c'est compliqu�, on ne trouve pas tous les v�hicules n�cessaires en non-diesel". Une partie des arrondissements est g�r�e en r�gie pour la question des ordures, une autre l'est en d�l�gation de service public.

Comment se fait-il que dans les arrondissements qui sont en d�l�gation de service public, seulement 7�% des bennes et v�hicules techniques soient diesel, alors que dans les arrondissements qui sont en r�gie, 25�% des bennes et v�hicules techniques sont diesel�?

On peut, on pouvait, depuis plusieurs ann�es d�j�, faire autrement. Ce sujet a d'ailleurs donn� lieu, ce n'est pas par hasard, � des passes d'armes pendant la campagne municipale, et notamment avec le vice-pr�sident de la R�gion. Finalement, la question des v�hicules �lectriques, c'est S�gol�ne ROYAL qui en parle le mieux lorsqu'elle dit�: "Tous les bus de Paris devraient �tre �lectriques", et qu'elle ajoute�: "Il n'y a aucune raison que cela tra�ne autant".

Ce v?u donc, est beaucoup un v?u pour la communication et pourtant, la Ville a des moyens d'action. Mais agir, c?est prendre le risque d'aborder les sujets de fond et les sujets de front.

C?est d'abord �tre innovant. Nous sommes en retard, tr�s en retard, un peu nulle part, sur les bornes de recharge rapide pour les taxis et les camions de livraisons. Et c'est naturellement une condition pour faire �voluer ce parc vers l'�lectrique.

�tre innovant, c?est par exemple prendre le train de l'innovation que nous sommes en voie de rater s'agissant de la mobilit� �lectrique. Nos voisins europ�ens exp�rimentent d�j� la recharge par induction, qui est probablement l'avenir.

Et surtout, aborder les sujets de front, c'est mettre en place la seule mesure efficace, la Z.A.P.A.

Ce n'est pas par hasard si de nombreuses capitales ont aujourd'hui ce qu?elles appellent aujourd?hui en anglais des "low emission zones"�: Londres, Milan, Rome, Lisbonne, Berlin, Stockholm, Copenhague.

Mes chers coll�gues, quand l'alerte pollution est l�, il est d�j� trop tard. Les mesures d'urgence permettent au mieux d'�cr�ter le pic�; elles ne permettent pas de l'�viter.

Mais surtout, je le disais tout � l'heure, c'est la pollution chronique, la pollution de fond, la pollution de tous les jours qui est la plus p�nalisante, dans la dur�e, pour notre sant�. Il faut donc interdire, de mani�re permanente, aux v�hicules les plus polluants d'entrer dans Paris. Et commencer par les poids lourds et les cars les plus polluants. Pourquoi�? Car le taux de renouvellement des v�hicules professionnels, la vitesse � laquelle ils sont renouvel�s, est plus rapide, et c'est donc plus simple car cela peut se faire plus rapidement, mais aussi parce qu?alors que les poids lourds, y compris les cars de tourisme, repr�sentent seulement 2 � 8�%, suivant les voies consid�r�es, des v�hicules-kilom�tres � Paris, ils �mettent 31�% des oxydes d'azote et 17�% des PM 2,5 et des PM 10.

Interdire les v�hicules les plus polluants � Paris est possible depuis le Grenelle de l'Environnement. Les d�crets ont �t� pris. Depuis 2012, le dispositif est op�rationnel. Deux d�crets du 22 f�vrier 2012 fixent des sanctions et la liste des v�hicules qui sont exclus des Z.A.P.A. Je le rappelle car c'est un argument qu'on entend de temps en temps, que cela ne serait pas pr�t. Eh bien, les d�crets sont l�: ils ont �t� pris. Il y a aussi un arr�t� du 3 mai 2012, qui fixe la nomenclature�: tout est pr�t et il suffit d'appliquer.

Mais Madame la Maire, dans votre majorit� - jusque dans votre majorit� -, des voix se sont �lev�es pendant la campagne pour le dire. � la fin 2011 et au d�but 2012, Bertrand DELANO� lui-m�me disait son intention de faire une Z.A.P.A.

C'est le sens de notre v?u�: exp�rimenter un dispositif efficace et op�rationnel. Nous vous y appelons solennellement ici. Sortez de vos postures.

Contrairement � ce que vous dites, la Z.A.P.A. est pr�te�: elle peut �tre mise en ?uvre tr�s vite.

Contrairement � ce que vous dites, elle marche�: elle est en place dans de nombreuses capitales europ�ennes.

Et non�! Pr�tendre attendre qu'elle soit mise en place en province est absurde, parce que c'est un outil qui est plus pertinent pour les grandes villes.

Enfin, contrairement � ce que vous dites, on peut tr�s bien la mettre en place sans attendre que la M�tropole du Grand Paris ne voie le jour. Elle aura d'ailleurs, depuis Paris, un effet sur la pollution, et donc sur la sant� des habitants de l'ensemble de l'aire urbaine.

Renvoyer ce choix � la m�tropole, c'est en fait se d�fausser une nouvelle fois. Bref, il y a dans ce v?u un aveu d'insuffisance et d'inefficacit� depuis des ann�es. Ne commencez pas le mandat sur le m�me pied�: mettez en place une Z.A.P.A., entendez notre proposition. Je vous remercie.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Madame KOSCIUSKO-MORIZET, vous d�fendez votre bilan de Ministre de l'Environnement�: c'est sans doute votre droit. Je ne sais pas si c'est tout � fait le lieu car l�, nous sommes en train de d�terminer les mesures pour Paris � l'avenir.

Et vous parlez de communication. Vous en parler si bien�! Une experte sans doute, mais Christophe NAJDOVSKI vous apportera les r�ponses pr�cises sur chacun de vos points. Je donne la parole � M. Yann WEHRLING.

M. Yann WEHRLING. - Madame la Maire, chers coll�gues, je suis heureux de savoir que la lutte contre la pollution de l'air figure au rang de vos priorit�s.

Telle n'avait pas �t� la teneur de votre programme au d�but de la campagne �lectorale, au contraire de notre propre �quipe. Il aura fallu qu'un des plus graves pics de pollution fasse tousser comme jamais les Parisiens en mars dernier pour que le sujet entre enfin dans le d�bat et fasse office de bilan de l'�quipe pr�c�dente.

Je ne m'�tendrai pas sur les raisons pour lesquelles nous devons consid�rer ce sujet comme �tant le sujet environnemental et sanitaire le plus pr�occupant pour Paris.

L'O.M.S. et tous les corps m�dicaux l?ont rappel�: la pollution de l'air tue.

C'est donc, j'allais dire, normal, de faire de ce sujet une priorit�; l'inverse e�t �t� choquant.

� la lecture de ce v?u, Madame la Maire, je veux vous dire merci. Je ne pouvais esp�rer meilleure validation de la justesse de nos propos et propositions pendant la campagne �lectorale. � votre mani�re, par ce v?u, vous admettez, et j'en suis ravi, que vous, au sein de l'�quipe sortante, au sein de laquelle vous aviez jou� un r�le de premier plan, vous aviez �videmment une part de responsabilit� sur ce sujet de la pollution de l'air.

Je vous ai entendue � l'instant, dans votre propos introductif, dire que vous aviez eu tendance � "subir". C'est un aveu d'une certaine mani�re. Or, vous avez pass� la campagne � dire que vous n'aviez aucune responsabilit� dans les pics de pollution. Vous alliez m�me jusqu'� chercher des responsabilit�s � un niveau national et gouvernemental.

Oh�! Je vous l'accorde, on peut trouver des responsabilit�s au niveau gouvernemental, surtout dans l'actuel Gouvernement qui, excusez du peu, a renonc� � mettre en place les Z.A.P.A., a maintenu l'avantage fiscal donn� au diesel et patine sur l?�cotaxe, dont nous aurions tant besoin pour financer les futurs transports en commun de Paris et sa r�gion.

Vous �tes m�me all�e jusqu'� chercher quelques responsabilit�s du c�t� des "Verts" au Conseil r�gional d?�le-de-France, accus�s d'avoir favoris� les bus roulant au diesel. La col�re de l'�lu incrimin� �tait alors bien justifi�e.

Dans ce v?u, vous avouez en creux qu'il faut enfin faire ce que, au cours des 13 derni�res ann�es, vous n'avez pas fait. Par exemple, vous annoncez les Z.A.P.A., appel�es dans votre v?u "restrictions de circulation". Dans la presse, je lis que vous continuez � ne pas vouloir appeler un chat un chat. Peu importe, les m�dias ne s'y trompent pas�: il s'agit bien d'une Z.A.P.A.

La plupart des villes europ�ennes, comme l?a list�e Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET � l?instant, ont ce syst�me pas tr�s compliqu� � mettre en ?uvre, en r�alit�, et qui peut aller a minima de l'interdiction des poids lourds les plus polluants et des cars de tourisme, jusqu'� des extensions � d?autres v�hicules jug�s tr�s �metteurs de particules fines.

Vous annoncez un peu plus loin votre volont� de supprimer une petite partie des v�hicules diesel du parc de la Ville. C'est donc bien que vous n'aviez pas agi sur ce point jusqu'� maintenant. Mieux vaut tard que jamais, dirons-nous, et l'important sera le r�sultat sur la qualit� de l'air.

"R�sultat veut dire en pr�alable "action".

Or, comme ce matin sur le logement, vous pr�sentez un v?u qui, � ce que j'en sais et ce que je peux en constater, est plus g�n�ralement l'outil de l'opposition. Je n'oserais penser qu'en anticipation du Grand Paris qui aura comp�tence en la mati�re, vous vous placiez d�j� en posture d'opposition.

Plus s�rieusement, nous aurions appr�ci� une forme plus engageante dans votre communication aujourd'hui. Actions, r�sultats�: tout cela vous invitera � entrer au plus vite dans le concret, concret qui fait cruellement d�faut dans ce v?u, � la fois sur l'�ch�ancier d'action et sur les moyens financiers mis en place.

Quelques exemples�: vous dites vouloir diminuer drastiquement la pollution. J'entends bien, mais vous auriez pu �tre un peu plus pr�cise, fixer un objectif de r�duction du nombre de jours de pics, par exemple, descendre en-dessous des 35 jours de d�passement d'ici 2020, on aurait appr�ci� ce genre de chiffrage a minima de vos intentions.

Augmenter l'offre et la qualit� des transports en commun. Certes, mais quand je relis votre projet de d�lib�ration sur le tramway, au sujet duquel, s'il faut effectivement terminer Les Mar�chaux, je vois avec inqui�tude les co�ts du reste de votre programme de tramway, notamment les liaisons inter-gares.

Vous l?avez �voqu� tout � l?heure�: tout cela aura un co�t tr�s �lev�. Les difficiles finances de la Ville, additionn�es aux recettes hypoth�tiques de l?�cotaxe que nous attendons toujours, devront nous imposer des choix et priorit�s s�v�res pour lutter efficacement contre la pollution de l?air.

Je ne suis pas certain que la d�pense la plus efficace contre la pollution de l?air passe par des investissements vers le tramway, un transport en commun tr�s co�teux, vous le savez.

C?est la raison pour laquelle, par prudence budg�taire, notre groupe s?abstiendra sur le projet de d�lib�ration tramway.

Je vous invite d?ailleurs la prochaine fois � nous pr�senter un plan de financement global de votre action contre la pollution de l?air. Je ne doute pas qu?il appara�tra d�s lors que les arbitrages se r�v�leront n�cessaires pour ne pas hypoth�quer le financement des mobilit�s nouvelles, telles que le covoiturage et l?autopartage, l?am�lioration des circulations � pied et � v�lo, de la v�g�talisation et de tant d?autres mesures.

J?ajouterai un mot au sujet du v?u d�pos� par le groupe UMP craignant les futurs am�nagements li�s au tramway qui concernent la coupe de centaines d?arbres�; c?est une parenth�se dans ce propos mais qui me tient � c?ur et j?aurais l?occasion d?y revenir souvent dans ce mandat. Je voudrais attirer votre attention sur la consid�ration accrue que nous devons avoir � l?�gard des grands arbres. Ne sous-estimons pas l?attachement des Parisiens � ces grands arbres qui font partie du patrimoine parisien, presqu?au m�me titre que bien des b�timents c�l�bres.

Vous connaissez certainement ce robinier du square Viviani plant� en 1601, qui a le m�me �ge que le bien mal nomm� Pont Neuf. Cela veut dire que nous avons un patrimoine remarquable qu?il faut prot�ger, et je ne voudrais pas que les centaines d?arbres qui sont concern�s disparaissent de notre paysage. Je crois que ce serait une grande erreur et ce n?est pas un sujet anecdotique.

Vous parlez, par ailleurs, des places de stationnement r�serv�es � l?autopartage. Mille fois oui. C?est un mode de d�placement en devenir et moderne, � soutenir avec force. Mais choisissez la visibilit� pour ces places de stationnement, pas la confidentialit� dans des sous-sols de parking, comme c?est le cas aujourd?hui. Sur la circulation altern�e, je vous remercie de reprendre cette id�e que nous avons avanc�e, qui consiste � �viter le plus rapidement possible l?al�atoire de la plaque paire et impaire, mais une s�lectivit� qu?une pastille verte appos�e sur les v�hicules les plus propres permettrait. Cette visibilit� sur les pare-brise aurait d?ailleurs �galement le b�n�fice de nous aider dans la mise en ?uvre de la Z.A.P.A. que vous annoncez ne plus vouloir zapper�! C?est une bonne chose. Enfin, rebondissant sur le dernier paragraphe de votre v?u, je partage avec vous ce constat que demain le Grand Paris, qui aura comp�tence en mati�re de lutte contre la pollution de l?air, est en effet le bon �chelon d?action. Il n?aura �chapp� � personne que la majorit� y sera diff�rente de celle de ce Conseil. Cela doit d?autant plus nous inviter, les uns et les autres, � �tre constructifs dans ce dossier. Je voudrais vous inviter � aller plus loin qu?une simple concertation avec les institutions que vous avez cit�es. A la R�gion Ile-de-France, les �lus verts ont fait une proposition d?un Grenelle de l?air. La v�rit� est que la r�solution de ce grave probl�me de sant� publique n?est pas simple. Vous admettrez que toutes les solutions ne sont pas dans ce v?u. Je regrette, par exemple, que vous n?�voquiez pas la voiture �lectrique. Je regrette que nous n?�voquions pas la question du chauffage urbain. D?autres mesures compl�mentaires sont � imaginer. Toute l?intelligence de ce Conseil, qui est grande, ne suffirait pas � en faire la liste. Je crois donc que l?id�e des �lus "Verts" au Conseil r�gional d?Ile-de-France doit �tre reprise. Organisons effectivement un Grenelle de l?air au plus vite. On pourrait en sortir un certain nombre d?id�es. Je note d?ailleurs qu?� l?�poque le Grenelle de l?environnement, port� par Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET et Jean-Louis BORLOO, avait permis un des plus grands progr�s environnemental que ce pays ait connu depuis bien des ann�es. Peut-�tre que nous pourrions avoir des r�sultats �quivalents � l?issue d?un tel Grenelle. L?embl�me de la Ville de Paris est un bateau. Nous sommes tous dans le m�me bateau. C?est la raison pour laquelle, malgr� son caract�re tr�s g�n�raliste, incomplet et peut-�tre trop peu engageant, et par bonne volont� et pour encouragement, notre groupe approuvera ce v?u qui devra toutefois rapidement passer du v?u � l?action. Je vous remercie.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - La parole est � M. R�mi F�RAUD, pour le groupe Socialiste et Apparent�s.

M. R�mi F�RAUD, maire du 10e arrondissement. - Madame la Maire, mes chers coll�gues, le r�cent bilan dress� par AIRPARIF confirme, s?il en �tait besoin, la n�cessit� imp�rieuse de poursuivre les efforts d�j� engag�s en mati�re de lutte contre la pollution et de les intensifier.

Le v?u de l?Ex�cutif, dont nous d�battons aujourd?hui, nous offre justement cette opportunit�, celle de rappeler nos objectifs et de pr�ciser les modalit�s de mise en ?uvre de cette priorit� pour la mandature.

En France, nous savons que plusieurs dizaines de milliers de d�c�s chaque ann�e sont imputables � l?�mission de particules, tr�s majoritairement produites par les moteurs de v�hicules diesel.

D�s 2001, avec Bertrand DELAN�E, nous avons pris � bras-le-corps la question de la pollution et les mesures prises ont port� leurs fruits. Rappelons-les�: la baisse de la pollution a �t� r�elle et m�me spectaculaire. En treize ans, d?apr�s AIRPARIF, les particules fines ont diminu� de 35�% et les �missions de CO2 de 13�%. Le benz�ne, le soufre et le plomb, polluants extr�mement dangereux, ont m�me quasiment disparu de l?air que nous respirons.

Et en r�duisant le trafic automobile de 25�% dans les treize ann�es pass�es, nous avons objectivement diminu� la pollution partout dans la capitale. Mais ce n?est pas un constat d?autosatisfaction, car cette baisse reste aujourd?hui insuffisante et doit �tre poursuivie.

Or, nous savons bien que c?est la voiture qui reste toujours la principale source de pollution et qu?il est donc crucial de r�duire son influence dans l?espace urbain et de favoriser les modes de d�placement alternatifs.

Voil� pourquoi nous sommes, notamment M. WEHRLING, pour le tramway.

De plus, il faut imp�rativement diminuer, voire �radiquer les v�hicules les plus polluants.

Le projet de d�lib�ration rattach� � ce v?u illustre parfaitement un des plus gros chantiers parisiens depuis la cr�ation du p�riph�rique, justement le bouclage du tramway. D?autres coll�gues du groupe Socialiste y reviendront. C?est un formidable outil de modernisation des transports, ainsi que de revitalisation des quartiers populaires de Paris qui contribuera � une diminution sensible du volume des d�placements automobiles. Un autre projet me tient d?ailleurs � c?ur qui consistera � construire une nouvelle ligne de transports en site propre, reliant les six grandes gares parisiennes et qui passera par les grands axes de la Capitale. En entrant dans la ville, le tramway des gares pourrait transporter pr�s de 250.000 voyageurs par jour et constituerait alors la premi�re ligne d?Europe, d�crivant une boucle sur les boulevards les plus spacieux de la capitale. Je suis convaincu, comme pr�sident de groupe mais aussi comme maire du 10e arrondissement qui compte deux gares, qu?un tel ouvrage viendra combler un r�el besoin � Paris. Bien s�r, nous poursuivrons �galement le d�veloppement des circulations alternatives d?Autolib? aux pistes cyclables, en passant par Scootlib? dont a parl� Jean-Bernard BROS tout � l?heure. Mais je voudrais �videmment tout particuli�rement insister sur une de nos priorit�s affich�es dans ce v?u, � savoir bien s�r la suppression du diesel. C?est d�s 2001 que la Ville de Paris s?est lanc�e dans une politique ambitieuse de r�duction de la pollution en lan�ant V�lib?, Autolib?, la reconqu�te des voies sur berges, le r�am�nagement de la place de la R�publique, en r�duisant partout la place de la voiture. La Droite parisienne, rappelons-le aux nouveaux �lus de notre ville, a syst�matiquement vot� contre ces projets. Et quand c?�tait de son ressort, le Gouvernement de Fran�ois FILLON, auquel Mme KOSCIUSKO-MORIZET a appartenu, a cherch� par tous les moyens � les emp�cher. Je crois qu?il suffit de reprendre l?histoire du projet des voies sur berges pour le constater. Parall�lement, nous avons commenc� � faire dispara�tre le diesel de la flotte municipale et, en f�vrier 2013, le Conseil de Paris a vot� la sortie du diesel pour le nouveau march� des bennes de collecte des ordures m�nag�res. Nous ne vous avons donc pas attendus et l?objectif du S.T.I.F. est d?entamer la sortie des bus au diesel, en commandant d�s cet automne des v�hicules hybrides. Nous y sommes �videmment tr�s attach�s. Ce faisant, et gr�ce � d?autres mesures d�taill�es dans le v?u, la Ville de Paris lance un acte tr�s fort, puisqu?il conduira, comme l?a dit Christophe NAJDOVSKI, � l?�radication du diesel � l?horizon 2020. C?est une imp�rieuse n�cessit�, car la France est le pays d?Europe o� roulent le plus de v�hicules diesel. Entre 2000 et 2011, la part du diesel dans le parc automobile fran�ais est pass�e de 49 � 72�%. R�sultat d?une politique fiscale irresponsable qui a contribu� � retarder durablement les recherches fran�aises sur des motorisations alternatives, et notamment �lectrique. Chacun conna�t la responsabilit� de la pr�sidente du groupe UMP et des gouvernements auxquels elle a appartenu dans ce bilan calamiteux. C?est aussi le r�sultat de politiques environnementales qui se sont r�v�l�es inop�rantes et excessivement technocratiques, comme les fameuses Z.A.P.A. D?ailleurs les villes fran�aises, et Mme KOSCIUSKO-MORIZET l?a dit elle-m�me, qui ont tent� de l?exp�rimenter l?ont abandonn�e faute d?efficacit�. Nous, nous ne nous contentons pas d?un slogan obscur de quatre lettres, nous voulons une v�ritable politique de lutte contre la pollution qui ne s?arr�te pas aux camions et aux cars de tourisme mais qui touche tous les v�hicules polluants. Or, notre volont� est d'arriver de fa�on pragmatique et concert�e � obtenir l'interdiction justement de tous ces v�hicules polluants dans l'agglom�ration. Il s'agira, en lien avec l'Etat, de mettre en place des restrictions progressives de la circulation en commen�ant par les v�hicules les plus polluants et en veillant � ce que des mesures d'accompagnement social et financier viennent compenser les co�ts induits par les mesures. Enfin, le v?u d�taille une s�rie de mesures automatiques d'urgence permettant la gratuit� du stationnement r�sidentiel, d'Autolib?, de V�lib?, voire des transports en commun, m�me si ce n'est pas directement des comp�tences de la Ville, en fonction du niveau d'alerte. L'�pisode majeur de pollution qu'a connu Paris au mois de mars pendant une dizaine de jours a montr� l'importance et l'utilit� de mesures ponctuelles, mais qui, bien entendu, ne r�glent pas les causes structurelles et nous ne pouvons pas nous arr�ter � elles malgr� leur utilit� en cas de pic de pollution. Madame la Maire, mes chers coll�gues, en nous confiant la responsabilit� de mener pendant six ans la politique municipale, les Parisiennes et les Parisiens nous ont demand� de tout faire pour r�duire encore plus significativement la pollution et je crois que c'est aussi dans cet objectif qu'ils nous ont confi�, autour d'Anne HIDALGO, la responsabilit� de conduire la politique municipale pendant ces six ann�es. C'est, avec la bataille pour le logement, l?un des chantiers prioritaires de toute notre majorit�, comme en atteste ce v?u aujourd'hui. Vous pourrez donc, Madame la Maire, compter sur l'engagement ind�fectible des �lus du groupe Socialiste et Apparent�s pour mener avec vous ce combat. Je vous remercie.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci beaucoup, Monsieur le Pr�sident. Je donne � pr�sent la parole � un autre pr�sident de groupe, M. David BELLIARD pour le groupe Ecologistes de Paris.

M. David BELLIARD. - Merci, Madame la Maire, mes chers coll�gues.

En pr�ambule, nous serons trois � intervenir pour le groupe des �lus �cologistes, Anne SOUYRIS et J�r�me GLEIZES. Nous avons pris connaissance avec grand int�r�t des propositions de Christophe NAJDOVSKI en faveur d'une nouvelle politique des transports et de lutte contre les pollutions. Apr�s de nombreuses ann�es de lutte, nous constatons avec satisfaction que les sujets que nous portons depuis longtemps soient enfin annonc�s comme prioritaires par la Municipalit�. Mes chers coll�gues, ce n'est un secret pour personne, la lutte contre les pollutions et l'am�lioration de la sant� de nos concitoyennes et concitoyens sont des piliers de l'engagement des �cologistes. La pollution de l'air et en particulier celle des microparticules ne fait �videmment pas exception. A plusieurs reprises ces derni�res ann�es, nos �lus et militants ont alert� les autorit�s quant � l'insuffisance de leur r�action face aux microparticules et � leurs effets sur la sant�. Face � la mobilisation, il y avait beaucoup de silence, d'atonie et d'immobilisme. Tr�s souvent, trop souvent et malgr� toutes celles et tous ceux qui, � droite notamment, se drapent depuis quelques mois des attributs de l?�cologie, nous nous sommes sentis bien seuls. La derni�re campagne municipale durant laquelle la Ville et une grande partie de notre pays ont connu un long et grave pic de pollution a encore d�montr� tout � la fois l'insuffisance de la r�action des pouvoirs publics et la tr�s forte mobilisation des associations environnementales et des �cologistes face � ce sujet. Nous nous r�jouissons donc de voir que la lutte contre la pollution aux microparticules est aujourd'hui une priorit� de la mandature qui s?ouvre et qu'elle d�passe les simples postures pour s'accompagner de mesures concr�tes. Comme l'ont rappel� certains de mes coll�gues, depuis d�j� longtemps, nous savons que le sujet est crucial pour notre sant�. Depuis juin 2012, le Centre international de recherche sur le cancer de l?Organisation mondiale de la sant� a d?ailleurs class� les gaz d?�chappement des moteurs diesel parmi les canc�rog�nes certains pour les humains.

Alors, certes, le diesel n'est pas la seule source de production de particules fines, il y a le chauffage urbain, l'industrie, mais aussi, dans une proportion beaucoup plus faible, tous types de v�hicules quand ils roulent.

Mais, pour l?Ile-de-France, plus de la moiti� des particules fines sont �mises par des motorisations diesel, avec � la clef une situation sanitaire catastrophique. Selon l'O.M.S., ce sont plus de 40.000 personnes par an qui meurent du fait de la pollution de l'air qui nous fait perdre en moyenne de six � neuf mois d'esp�rance de vie.

Au regard de cette situation, nous saluons les propositions qui sont faites aux membres du Conseil pour instaurer, lors des pics de pollution, des mesures d'urgence plus rapidement et de mani�re plus syst�matique.

Mieux r�agir, c'est mieux prot�ger et en particulier les plus fragiles que sont les enfants et les seniors.

Mais nous savons aussi que la clef de ce combat n'est pas simplement dans la r�action aux pics de pollution, mais dans la diminution g�n�rale et constante du niveau de pollution. La situation est en effet devenue intol�rable et nous avons malheureusement d�j� pris beaucoup de retard. Depuis de nombreuses ann�es d�j�, d'autres m�tropoles ont adopt� des politiques volontaristes en la mati�re. Tokyo est � juste titre la ville la plus couramment cit�e en la mati�re. Cette m�tropole de 34 millions d'habitants est parvenue � tout simplement �radiquer le diesel en son sein, avec des r�sultats exceptionnels. Entre 2000 et 2010, � proximit� de ses axes routiers, la capitale nippone a vu diminuer de plus de 50�% le taux de particules fines. Plus proche de nous, Stockholm, qui a instaur� une batterie de mesures avec une action tr�s forte pour soutenir les transports alternatifs et notamment le v�lo. En 10 ans et malgr� un climat parfois peu propice � l'usage de ce type de transport, ces derniers se sont accrus de 75�% et la capitale su�doise enregistre d'excellents r�sultats en termes de qualit� de l'air. Paris, enfin, prend la route de ces grandes m�tropoles qui illustrent le r�sultat positif d?une r�elle volont� politique. Or, on le constate avec les r�centes d�clarations de Mme la Ministre de l'Ecologie S�gol�ne ROYAL sur l?�cotaxe, cette volont� fait malheureusement encore cruellement d�faut dans notre pays.

Ainsi, devons-nous changer de cap. La politique d'incitation fiscale � l'usage de motorisation diesel, pratiqu�e en France depuis plus de 30 ans et accentu�e sous la pr�sidence de Nicolas SARKOZY, a conduit � une tr�s forte di�s�lisation du parc automobile et � une sp�cialisation des constructeurs fran�ais sur ce type de technologie dans tous les domaines.

De cette politique, il ne reste aujourd'hui qu'une triple faillite�: industrielle avec des constructeurs en quasi faillite, arc-bout�s sur des motorisations difficilement vendables en dehors de l'hexagone, sanitaire avec des milliers de morts et enfin financi�re. En effet, nonobstant les 7 milliards d'euros de manque � gagner pour l'Etat en 2012, l'Institut de veille sanitaire a estim� � plus de 2 milliards d'euros par an les co�ts li�s � la pollution de l'air. Il faut donc en sortir et nous n'y parviendrons pas si l'Etat et l'ensemble des acteurs concern�s ne prennent pas leur part de responsabilit� dans la voie vers un usage plus mod�r� des v�hicules individuels et la transformation du parc de transport routier automobile vers des v�hicules moins polluants. La Ville et ses repr�sentants doivent prendre toute leur part dans le prochain d�bat sur la transition �nerg�tique. Les �cologistes, eux, seront au rendez-vous.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci beaucoup, David BELLIARD, pour cette intervention. Je donne la parole � Mme Danielle SIMONNET.

Mme Danielle SIMONNET. - Je voudrais dire en pr�ambule que les propos de Mme N.K.-M. concernant le diesel et plus globalement la lutte contre la pollution de l'air, vu le bilan du Gouvernement dont elle �tait membre, sont des propos absolument pas cr�dibles.

Maintenant, sur la communication, j'estime que cette communication sur la lutte contre la pollution de l'air ne prend pas les probl�mes dans le bon sens. Le probl�me ne se limite pas aux dispositions � mettre en ?uvre en cas de pic de pollution, mais d'abord et surtout d'�viter ces pics de pollution et les probl�mes doivent �tre pris beaucoup plus en amont.

La premi�re question � se poser est�: pourquoi tant de Parisiennes et de Parisiens, de Franciliennes et de Franciliens utilisent encore chaque jour une voiture�?

D'abord parce que les distances domicile/travail ne cessent de s'allonger du fait d'un am�nagement du territoire aberrant qui sp�cialise les zones par activit� et que la sp�culation immobili�re chasse aussi les salari�s des territoires o� ils travaillent, quand ce n'est pas la crise qui supprime l'emploi o� ils vivent.

La lutte contre la pollution exige donc de se fixer un objectif de r�duction des distances domicile/travail. La Ville doit r�aliser des �tudes afin de mesurer dans le temps ces distances comme indicateurs de sa politique. Il est n�cessaire que, dans chaque projet d'am�nagement urbain sur la capitale, on puisse garantir cette mixit� dans tous les bassins de vie entre emploi, logement, services publics avec espaces verts compris, bien entendu. Paris reste tr�s d�ficitaire en logement social et je ne vais pas reprendre le d�bat de ce matin sur la difficult� qu'on a sur certaines zones comme la Z.A.C. Bercy-Charenton avec un d�s�quilibre au d�triment du logement et en faveur des bureaux. Ensuite, nous devons bien s�r renforcer le maillage du territoire en transports en commun, les extensions des tramways, les navettes de bus interquartiers, les prolongements de certains m�tros et leur d�saturation, tout en veillant � leur maintenance. Cela n�cessite des investissements et donc de s'opposer aux politiques d'aust�rit� et d'assumer de recourir � l'emprunt. Et aussi, que la S.N.C.F. et la R.A.T.P. cessent de diminuer les effectifs comme l?a fort bien justement soulign� Didier LE RESTE. Il faut �galement en finir avec le diesel, notamment pour les bus, sans attendre 2025. Le d�veloppement des pistes cyclables doit �tre poursuivi et il faudrait l'adosser au soutien tous azimuts des ateliers en coop�rative de r�paration de v�los, de programmes d'�ducation populaire de promotion de la pratique du v�lo et de pr�vention routi�re adapt�e. Je souhaite aussi que l'on r�affirme la n�cessit� de municipaliser V�lib? et Autolib? et, bien s�r, je soutiens les d�marches de l'autopartage. Mais surtout, il faudrait assumer la gratuit� des transports en commun non polluants toute l'ann�e pour rendre r�ellement attractifs les transports en commun V�lib? et Autolib? � la place de la voiture. Puisque bon nombre d'entre vous, ici, �tes convaincus enfin de l?impact de la gratuit� lors de la premi�re alerte, n'attendons pas cette premi�re alerte�! Que la Ville s'engage dans ce sens aupr�s du S.T.I.F. en demandant de commencer par �tendre les dispositifs de gratuit� existant et en exigeant l?instauration de la tarification unique sur toute la R�gion Ile-de-France bas�e sur le tarif de la zone�1-2. Je vous remercie.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci � vous. Je donne � pr�sent la parole � M. Jean-Didier BERTHAULT, pour le groupe UMP.

M. Jean-Didier BERTHAULT. - Merci, Madame la Maire.

Mes chers coll�gues, deux mois apr�s un mariage arrang�, voire forc� avec les Verts sur le dos des Parisiens, voil� donc la saison des v?ux.

Les fian�ailles n'avaient pas �t� de tout repos, � en croire les �changes parfois vifs entre la candidate socialiste et son ralli� �cologiste, mais nous aurions pu nous attendre � la concr�tisation plus formelle de votre union.

� raison, Monsieur NAJDOVSKI, vous avez rappel� tout au long de la campagne, mais surtout � quelques jours du premier tour, l'ambivalence, voire l?indiff�rence d?Anne HIDALGO sur les questions �cologiques. D�j� adjoint au Maire, vous n?avez pas h�sit� � critiquer le bilan de votre majorit� en regrettant que, je vous cite�: "la Mairie de Paris se contente de mesures d�risoires", des mesures que vous nous proposez aujourd'hui de reconduire.

En plein �pisode de pollution, vous condamnez, � juste titre, les 10 jours de silence et d'inaction incompr�hensibles de la candidate socialiste. En d�pit de ces critiques sur une candidate qui n'ose pas prendre les mesures qui s'imposent et reste muette sur la qualit� de l'air, vous avez troqu� vos convictions contre un fauteuil d'adjoint au soir du premier tour. Ce n'est pas ce v?u qui, s'il vous a permis une large communication dans la presse, viendra restaurer cette cr�dibilit� perdue.

Je m'attarderai simplement sur l'un de ces volets. Jeudi dernier, AIRPARIF a pr�sent� le bilan de l?application de la circulation altern�e le 17 mars dernier, � point nomm� donc, pour �clairer notre semblant de d�bat d?aujourd'hui.

Vous le savez tous, cette mesure de circulation altern�e date de la loi sur l?air de 1996 et a fait l?objet d'une premi�re application en octobre 1997. Il a fallu attendre 17 ans pour une seconde application du dispositif. Nul besoin donc d'�tre grand clerc pour comprendre que ce dispositif n'a pas la r�activit� qu?impose une lutte sinc�re contre la pollution. Le principe m�me de la circulation altern�e souffre d?un �cueil ind�passable.

Sous couvert de disposer d?un num�ro de plaque compatible, un v�hicule tr�s polluant, comme un imposant 4x4, un autocar totalement v�tuste ou un camion d'un autre �ge, peuvent circuler sans restriction et continuer d?�mettre des quantit�s importantes de particules fines. Pendant ce temps, une citadine essence qui n?�met quasiment pas de particules fines devra rester au garage. L'acceptabilit� sociale du dispositif est donc tr�s limit�e. Celle-ci est d?autant plus faible que la longue liste de d�rogations induit un syst�me � deux vitesses.

Le Gouvernement a achev� de convaincre toutes personnes ayant un sens du d�veloppement durable, m�me limit�. En effet, votre Gouvernement a fait l'exact inverse de ce qu'il fallait faire en pareilles circonstances. Alors que l?�pisode de pollution s�vissait depuis le mercredi 5 mars, le Gouvernement a tergivers� pendant 10 jours avant de prendre une d�cision. Ceci est d?autant plus inacceptable que les services d'AIRPARIF avaient anticip� avec justesse le franchissement du seuil d?alerte aux particules fines. Cette inertie a contribu� � prolonger l?exposition des Parisiens � un niveau de pollution incompatible avec la sant� publique. L'application tardive de la mesure n'a pas �t� motiv�e par des consid�rations �cologiques. AIRPARIF reconna�t qu'il n'y a pas eu d?�pisode de pollution les 16 et 17 avril. Il s?agissait surtout d?�teindre une pol�mique � quelques jours du premier tour et de sauver les accords avec les Verts. Pourtant, la candidate Anne HIDALGO aurait tout fait pour que la circulation altern�e ne s'applique pas, selon le g�nant vice-pr�sident Verts de la R�gion en charge des Transports, qu?il a fallu faire taire rapidement en pleine campagne �lectorale. Le bilan qu'adressait AIRPARIF ne plaide pas pour la syst�matisation de la circulation altern�e comme le propose votre v?u. La baisse de la concentration des particules fines n'a �t� que de 6�%, quand dans le m�me temps le trafic �tait r�duit de 18�%. Il semble donc que le vent - je parle du ph�nom�ne climatique, et pas celui brass� par votre majorit� - ait �t� d�terminant pour interrompre l?�pisode de pollution. Cet �pisode de pollution a �t� le signe d?un double �chec. L?�chec d'une majorit� sortante � lutter contre la pollution avec deux pics majeurs en moins de quatre mois, mais aussi l?�chec pr�visible de mesures inadapt�es. Vous nous proposez ni plus ni moins que de poursuivre dans cette impasse quand la situation exige des actes forts. La pollution est un sujet d?inqui�tude pour les Parisiens. Il m�rite maintes fois mieux que des gesticulations m�diatiques et des renoncements politiques. Prisonniers de votre id�ologie, allez-vous continuer � refuser les solutions pragmatiques et efficaces que nous vous proposons dans le v?u d�pos� par Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET et Yann WEHRLING au nom des groupes UMP, UDI et MODEM�? C'est tout l'enjeu de ce d�bat et du v?u pr�sent�. Je vous remercie.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - La parole est � Mme �dith GALLOIS, pour le groupe UDI - MODEM.

Mme �dith GALLOIS. - Madame la Maire, vous avez �t� premi�re adjointe du Maire de Paris depuis 2001. Cela fait donc 13 ans pass�s aux plus hautes responsabilit�s de la Mairie de Paris.

En 2001, la mandature s'�tait ouverte sur des promesses de lutte contre la pollution de l'air, promesses renouvel�es en 2008, mais en 2014, elle s'est termin�e, cette mandature, par des pics record de pollution.

Aujourd'hui, votre premier acte de Maire est de formuler un simple v?u d�claratif. C'est extr�mement surprenant dans la forme et c'est bien l�ger sur le fond, parce qu'il s'agit de la sant� des Parisiens, et que le temps, 13 ans plus tard, n?est plus aux d�clarations d?intention.

Or, la faiblesse des mesures structurelles propos�es est franchement pr�occupante.

Yann WEHRLING a parl� tout � l'heure du chauffage urbain, qui n'est pas �voqu� dans votre v?u alors qu?il est responsable de 39�% des �missions de particules fines.

Tout aussi incompr�hensibles, deux autres sujets majeurs ont �t� "oubli�s"�: la logistique urbaine de marchandises et la pollution dans le m�tro.

Sous les pr�c�dentes mandatures, vous vous �tes concentr�s sur les circulations douces et les transports en surface. Cela n'est �videmment pas suffisant, bus et tramway, pistes cyclables. Il faut maintenant rentrer dans le dur, dans le lourd, et prendre � bras le corps la question de la place des camions dans Paris. Il faut aussi se pr�occuper de la majorit� des transits parisiens qui se passent en souterrain, dans le m�tro, o� circulent plus de 4 millions de passagers par jour, qui sont autant de victimes d'un taux de pollution tr�s sup�rieur � celui de l'air ext�rieur. J'y reviendrai.

Comment, Madame la Maire, pouvez-vous imaginer une politique cr�dible de circulation sans en appeler aux plus gros pollueurs, ces camions de tous tonnages qui circulent en parfaite impunit� dans tout Paris et � n?importe quelle heure de la journ�e. Pollution atmosph�rique, pollution sonore, pollution visuelle, encombrement des rues.

Lors des d�bats sur l?am�nagement des berges et du P.D.U. r�gional, j'avais d�j� insist� sur la n�cessit� d'une r�forme de la politique du transport de marchandises, non pas mettre symboliquement quelques navettes fluviales, non pas se ravir de quelques triporteurs dans les rues de Paris, mais agir pour une v�ritable organisation structur�e et �cologique de la logistique urbaine de marchandises.

Or, chacune de ces occasions a �t� un rendez-vous manqu�. La d�-diabolisation passe pourtant par l�. Ce sont 32 millions de marchandises qui transitent chaque ann�e par Paris, dont 90�% par la route. Or, les �missions moyennes d'un poids lourd en particules fines, PM10, sont similaires aux �missions de deux voitures diesel et de neuf voitures � essence. Si l'on met en place un syst�me type Z.A.P.A., que vous appellerez comme vous voudrez, sans r�organiser en profondeur cette logistique urbaine, on ne fait que la moiti� du chemin. Est-ce que vous savez, Madame la Maire, combien il y a de r�glementations pour les poids lourds aujourd'hui � Paris�? Il y en a 97. C'est dire la cacophonie qui r�gne dans ce domaine. Dans le P.D.U., la R�gion avait pourtant insist� sur la n�cessit� de replacer des zones logistiques intra-muros, une pr�conisation que vous n'avez pas suivie alors que les experts s'accordent sur le fait, qu'en termes de pollution, tout se joue sur les derniers kilom�tres de livraison. Il faut installer des sites logistiques multi modaux dans la ville. Malheureusement, vous avez fait exactement le contraire en rel�guant de nombreuses zones logistiques � 20 ou 40 kilom�tres de Paris. Il faut maintenant faire le chemin inverse. L'autre question de fond que je veux �voquer, c'est celle de la pollution du m�tro, qui n'est pas int�gr�e � votre plan de la qualit� de l'air. Il s'agit pourtant d'un enjeu majeur de sant� publique parce que la pr�sence des particules fines y est, selon l'Observatoire r�gional de la sant� et AIRPARIF, jusqu'� quatre fois sup�rieur � l'air ext�rieur. La pr�sence de particules fines, PM10, peut m�me atteindre 200 microgrammes par m3 sur le quai du m�tro et jusqu'� 500 microgrammes par m3 sur le quai du RER, quand la norme fix�e pour l?air ext�rieur par l'OMS est de 50 microgrammes par m3. Ces chiffres font peur. C'est la raison pour laquelle j'ai d�pos� un v?u pour que cette pr�occupation urgente devienne une priorit� d'action de la municipalit� aupr�s du S.T.I.F. Parce que l'on ne peut pas inciter les Parisiens � prendre le m�tro et les laisser s'intoxiquer, l� plus que partout ailleurs. Parce que le m�tro et le RER, ce sont les moyens de transport les plus utilis�s par les Parisiens, il est grand temps de passer aux choses s�rieuses et de s'int�resser au plus grand nombre. Il n'est pas question, Madame la Maire, en ce d�but de mandature, de pol�miquer, simplement de vous alerter sur une situation grave qui rel�ve de la sant� publique. Le temps n'est plus aux gestes symboliques, tout aussi sympathiques soient-ils, vous avez six ans devant vous et nous, �lus d'une opposition responsable et constructive, vous demandons de prendre l'enti�re mesure de vos responsabilit�s et d'engager une politique globale et concr�te de d�veloppement durable. Je vous remercie.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci. Mme Catherine BARATTI-ELBAZ, pour le groupe Socialiste et Apparent�s.

Mme Catherine BARATTI-ELBAZ, maire du 12e arrondissement. - Merci, Madame la Maire.

Mes chers coll�gues, les projets de dimension m�tropolitaine, que le projet de d�lib�ration DVD 1028 permet de lancer, s?inscrivent pleinement dans notre engagement constant depuis 2001 de lutte active contre la pollution et pour l'am�lioration de la qualit� de l'air.

Cet engagement, nous l?avons renouvel� devant les Parisiens et il se concr�tise aujourd'hui, d�s la premi�re s�ance du Conseil de Paris, par ce v?u de l'Ex�cutif.

M�me si les actions conduites sous les deux pr�c�dentes mandatures n'ont pas toujours fait consensus dans cette assembl�e, les r�sultats positifs sont l�. Il nous faut encore aller plus loin. Nous n'avons aucunement l'intention, en effet, de nous d�fausser.

Les projets qui nous sont soumis en sont la preuve. Ils d�passent le seul cadre des mobilit�s. Ils concernent toutes les dimensions de notre ville, car ils s'accompagnent de la requalification de l'espace public et b�n�ficient � l'ensemble du tissu urbain de proximit�.

Par les dimensions d?am�nagement urbain qu?ils portent, ces projets permettent d'harmoniser l'espace public, d'optimiser les intermodalit�s, de penser l'organisation des moyens de d�placement dans la ville au profit des modes de d�placement respectueux dans notre environnement. Ils permettent d'int�grer des innovations sur l'espace public mais �galement de moderniser la structure des r�seaux souterrains dont, en particulier, ceux du chauffage urbain.

Autant de leviers qui, en accompagnant les nouvelles mobilit�s urbaines, permettent aussi la ma�trise des �nergies de la Ville et contribuent ainsi aux diminutions de nos pollutions.

Ces projets, et notamment le bouclage du tramway T3, se pensent ainsi � l?�chelle locale des quartiers et arrondissements travers�s mais aussi � l'�chelle de Paris, comme de la R�gion. Ils b�n�ficient � l'ensemble des Parisiens, Franciliens, comme aux nombreux visiteurs de la Capitale. En red�finissant le maillage des mobilit�s, en cassant le passage syst�matique par le Centre de Paris, ces projets am�nent de nouvelles respirations pour le c?ur de notre Capitale. L'arriv�e du tramway � Nation, au croisement des 11e, 12e et 20e, au c?ur de l?Est parisien, poursuit cette logique de combinaison d?�volution des mobilit�s et de requalifications urbaines, avec la perspective de la r�novation de la place de la Nation. Permettez-moi ici, en tant que maire du 12e arrondissement, de me f�liciter que l'opportunit� offerte par l'insertion de la correspondance du T3 � la porte de Vincennes soit ainsi saisie pour son prolongement vers le p�le de transport r�gional que constitue la place de la Nation. Ce prolongement, modeste au regard des travaux d�j� r�alis�s et ceux envisag�s, constitue, en effet, un symbole fort�: celui du retour du tramway au c?ur de Paris, desservant ainsi pour la premi�re fois un arrondissement non p�riph�rique qu'est le 11e arrondissement. Ce prolongement est aussi la preuve de notre volont� de renforcer son insertion dans la m�tropole du Grand Paris en le reliant au R.E.R. A, permettant de proposer des alternatives performantes � l'usage de la voiture pour les habitants de la m�tropole. Au-del� du tramway, les projets de liaison inter-gares doivent s'inscrire dans les r�flexions et les actions d�j� engag�es au niveau local dans la pr�c�dente mandature. Ainsi, s'agissant des liaisons entre les gares de Lyon et de Bercy, comme avec celle d?Austerlitz, leur mise en place doit �tre coordonn�e avec les �tudes en cours, pour r�am�nager les espaces publics aux abords de ces gares et s'appuyer sur les exp�rimentations r�ussies, � l'instar du jalonnement pi�ton autour de la gare de Lyon, afin de soutenir �galement les modes de d�placement actif, comme la marche et le v�lo. De m�me, l'�volution des transports d'entr�e dans Paris doit se faire dans une logique d?insertion urbaine de qualit� de ces nouveaux transports en commun. Cette exigence est clairement prise en compte dans les projets pr�sent�s et je m'en f�licite. Au-del� des projets cit�s, d�j� valid�s par le S.T.I.F., il faudra �galement que la Ville de Paris continue de suivre avec attention le projet de reconqu�te de l'autoroute A4. Sa concr�tisation permettrait ainsi, porte de Bercy, de contribuer aussi � la pacification des quais de Bercy et de la R�p�e. La lutte contre la pollution est un enjeu dont la Municipalit� parisienne s?est saisie avec d�termination ces derni�res ann�es. Aux �volutions structurelles des transports en commun, comme le tramway, s'ajoutent aussi de nouveaux services comme V�lib' et Autolib', qu?il nous faut � nouveau et encore d�velopper dans nos nouveaux quartiers ou encore dans le bois de Vincennes, qui m�riterait d'�tre mieux desservi, en particulier par ces nouveaux services. Les mesures fortes d'adaptation de l'usage de la voiture � la ville, avec la mise en place de zones 30, de zones de rencontre ou encore l'abaissement de la vitesse du p�riph�rique doivent se poursuivre, car, oui, elles sont efficaces. Il s'agit d'un enjeu de sant� publique qui devrait faire consensus. Au-del� des paroles, les Parisiens, et en particulier les plus fragiles d'entre eux, attendent des actes, comme nous l'avons d�j� fait sur les berges de Seine, sur la place de la R�publique ou encore m�me sur des projets plus modestes dans nos arrondissements, auxquels la Droite s'est syst�matiquement oppos�e. Il en va, effectivement, Madame la Maire, de notre responsabilit� politique et morale. Ce v?u constitue un engagement fort. J?ai confiance en votre adjoint Christophe NAJDOVSKI et en notre Majorit� pour le mettre en ?uvre. Je vous remercie.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci � vous, Madame la Maire du 12e arrondissement. Je donne la parole � la pr�sidente du groupe des Ecologistes de Paris, Mme Anne SOUYRIS.

Mme Anne SOUYRIS. - Merci, Madame la Maire. Madame la Maire et chers coll�gues, mon coll�gue David BELLIARD s'est exprim� sur la n�cessaire action de l'Etat sur le diesel et sa fiscalisation pour op�rer la transition �nerg�tique que nous appelons de nos v?ux.

Eh oui, Madame KOSCIUSKO-MORIZET, nous allons avoir besoin de vous - parce que vous �tes d�put�e, n'est-ce pas�? - pour nous montrer ce qu'est une v�ritable action �cologiste et commencer par arr�ter d?inciter fiscalement au diesel.

Parce qu?� cette transition �nerg�tique, vous vous en doutez, les Ecologistes contribueront largement mais notre r�ussite ne pourra avoir lieu que si le d�bat national engage clairement les autres composantes de l'h�micycle, notamment la Majorit�, bien s�r. Ses conclusions faciliteront ou non les actions � mettre en place au niveau de Paris et de sa m�tropole et ces actions sont nombreuses. De nombreuses villes europ�ennes ont institu� des zones � faibles �missions, permettant une r�glementation des v�hicules les plus polluants. L'efficacit� en est prouv�e et nous sommes heureux de voir que la feuille de route pr�sent�e y fait r�f�rence.

Dans le m�me ordre d'esprit, le transport de marchandises, trop souvent effectu� par fret routier, est un probl�me d'envergure � Paris et l?une des r�ussites de la circulation altern�e mise en place en mars dernier pour lutter contre le pic de pollution persistant �tait notamment due au contournement de Paris par les camions de plus de 3,5 tonnes. Ainsi, en termes de fret, et M. LE RESTE a bien raison sur ce point, nous devons favoriser le transport fluvial, qu'il s'agisse de la Seine ou du canal Saint-Martin, et le transport ferroviaire.

Il s?agit, pour cela, de cr�er des espaces de logistique urbaine, en d�veloppant des syst�mes de livraison intelligents et durables et en appliquant la Charte pour une logistique urbaine durable adopt�e en 2013. Celle-ci pr�voit notamment que 50�% des livraisons du dernier kilom�tre soient r�alis�s en v�hicule non diesel en 2017, puis 100�% en 2020.

Ces objectifs sont atteignables, il est urgent de ne plus attendre.

Car, Mesdames et Messieurs les Conseillers, cela nous rappelle le d�bat pr�c�dent�: notre discussion ne peut pas porter uniquement sur une vision intra-muros. La pollution touche tout le monde, notamment l'ensemble de la R�gion Ile-de-France et de la future m�tropole de Paris.

Le dernier rapport annuel d'AIRPARIF, rendu public le 15 mai dernier, indique ainsi qu?en 2013 plus de 3 millions de Franciliens, domicili�s principalement dans Paris et sa petite couronne et au voisinage de grands axes de circulation, sont expos�s � des niveaux de pollution non conformes � la r�glementation de l'Union europ�enne.

Nous devons donc penser notre politique en la mati�re en concertation avec l?ensemble des territoires de la m�tropole. Nous voulons une capitale connect�e et ouverte avec ses voisins. Nous devons travailler en commun avec les repr�sentants des territoires concern�s.

Dans ce cadre, nous sommes heureux d'entendre que Yann WEHRLING est avec nous et les �lus Verts du Conseil r�gional pour que soit organis� un v�ritable Grenelle de l'air pour Paris et l'Ile-de-France, car la vision que nous d�fendons est avant tout une vision positive qui offre de nouvelles possibilit�s de d�placement aux Parisiennes et aux Parisiens mais aussi � toutes celles et � tous ceux qui passent par la Capitale, la visitent et la fr�quentent.

Si nous saluons et soutenons l'objectif de la sortie du diesel, nous travaillerons � l'enrichissement d'une offre de transports alternatifs � la voiture individuelle. Nous devons, et c'est notre responsabilit�, mener une politique volontariste pour d�velopper des fa�ons de se d�placer non polluantes et plus douces. Les �cologistes se sont toujours battus pour l'usage du v�lo en ville, et nous continuerons. Nous voulons faire de Paris la ville du v�lo. Aujourd'hui, seuls 5�% des d�placements sont r�alis�s � v�lo. C?est trop peu. Les circulations sont encore trop dangereuses et les pistes cyclables trop souvent mal d�limit�es et empi�t�es par des voitures ou des camions. Il est tr�s difficile pour des parents de faire du v�lo � Paris avec leurs enfants. L� o� dans d'autres capitales, cette id�e rel�verait du simple quotidien, dans notre ville, en 2014, elle est l'expression d'un militantisme forcen�. Nous voulons que le v�lo entre pleinement dans la ville avec un objectif de 20�% des transports effectu�s � v�lo d'ici 10 ans. Pour cela, nous voulons multiplier les pistes cyclables existantes et prot�ger, g�n�raliser les doubles-sens sur les rues � sens unique, faciliter l'usage du v�lo entre Paris et la premi�re couronne, �viter partout les interruptions de parcours. Bref, le v�lo doit �tre une priorit� pour ces prochaines ann�es, le v�lo sous toutes ces formes avec une intensification du parcours V�lib?, une refonte de son financement, et des V�lib? de type familial permettant aux enfants d'y �tre transport�s, mais �galement aux seniors d'�tre plus stables. Car le d�veloppement du v�lo n?est pas une lubie du lobby v�lo mais une v�ritable r�appropriation de la ville par chacun et chacune. Le v�lo qui prend toute sa place dans la ville, c'est plus de confort, de sant� et de s�curit� pour tout le monde. L'espace public serait diminu� par la place de la voiture, rendu insupportable en termes de bruit et de pollution et tr�s difficile d'usage pour celles et ceux qui ne sont pas au mieux de leur forme ni compl�tement autonomes.

En d'autres termes, nous sommes pour un repartage de l'espace public afin de render de l'espace � tous et � toutes, pas aux seuls propri�taires de jardins et de terrasses, d'endroits gratuits, conviviaux et s�rs.

L'espace pi�ton, r�duit souvent � des microtrottoirs, doit �tre agrandi, repens�, et en dehors m�me des espaces verts � multiplier, pour devenir un lieu d'�changes et non de bousculade et de tension sociale.

L'�tablissement d'un Code de la rue permettant de remettre l'�tre humain, et non la voiture au centre de la ville, doit �tre s�rieusement envisag�.

Enfin, vous avez �voqu� un tr�s grand sujet, s?il en est, avec une double ambition�: celle de l?extension du tramway. Cette nouvelle mandature doit ouvrir le centre de Paris au tramway, et le tramway doit s'ouvrir � une dynamique m�tropolitaine. Les �tudes annonc�es, notamment pour les berges de la Seine et les liaisons entre les gares, d�s aujourd'hui par Christophe NAJDOVSKI, sont de bons signaux et montrent une vraie d�termination � organiser le transport de demain dans cette direction, que ce soit par le biais de lignes � haute qualit� de service ou de tramways proprement dit. Quoiqu'il en soit, ce type de transport rapide, accessible et g�n�ralis�, d'autant plus s'il devient un acc�l�rateur d'un grand d�cloisonnement entre Paris et sa banlieue, sera un grand pas en avant, et social, et environnemental, engageant par l'agr�ment et le confort les Franciliens � abandonner l'usage de la voiture autant que faire se peut. Car la d�pollution de notre air ne pourra se faire qu'� ce prix. La feuille de route de l'Ex�cutif parisien va clairement dans ce sens avec la volont� politique n�cessaire et affich�e. Nous nous en r�jouissons et nous serons avec vous sur ce chemin pendant six ann�es, les six ann�es qui viennent. Merci.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci beaucoup, Madame SOUYRIS, pour cette intervention. Madame KUSTER, vous avez la parole, pour le groupe UMP.

(M. Bruno JULLIARD, premier adjoint, remplace Mme la Maire de Paris au fauteuil de la pr�sidence).

Mme Brigitte KUSTER, maire du 17e arrondissement. - Merci.

Madame la Maire, il aura donc fallu attendre cinq ans pour �tre entendu�! Cinq ans pour que le pragmatisme l?emporte sur la posture politique�! Cinq ans pour que la majorit� municipale du 17e soit entendue�! En effet, le projet d'extension du tramway jusqu'� la Porte Maillot correspond � une attente forte et � une demande constante de la majorit� municipale du 17e. D�s 2008, alors que vous aviez d�cid� un terminus Porte d?Asni�res, Monsieur JULLIARD, nous mettions en exergue que s'il permettait de d�senclaver un quartier entier o� sont envisag�s de grands travaux d'am�nagement avec la Z.A.C. Cardinet, cela n'ouvrait pas de desserte satisfaisante vers l'ouest parisien et n?offrait pas de possibilit� d'intermodalit� suffisante. Avec cette extension, c'est la possibilit� pour des millions d'usagers des transports en commun, d?une nouvelle correspondance importante avec la ligne 1, le RER C, le RER E, bient�t, avec l'arriv�e pr�vue d?Eole en 2020. C'est aussi une d�cision majeure qui doit s'inscrire dans la r�flexion globale qu'en tant que maire du 17e, je souhaite que nous puissions mener ensemble concernant l?am�nagement de la Porte Maillot, avec mon coll�gue Claude GOASGUEN, maire du 16e. Mais ce projet de d�lib�ration va au-del� puisque voici que vous n'annoncez rien de moins que le bouclage complet du tramway. � ce stade, nous n'avons aucun calendrier, et aucune estimation n'est pr�cis�e quand plusieurs millions vont �tre n�cessaires et, je dois le rappeler, compte tenu des priorit�s du S.T.I.F., plus ax�, vous le savez, sur la petite et la grande couronne. Ainsi, il faudra prendre en compte la baisse des dotations attendues pour la Ville de Paris et le financement de toutes ces op�rations, vous le comprendrez, nous para�t pour le moins incertain.

Alors nous aimerions vous croire, Monsieur le Maire, mais alors que vous avez pass� une mandature � nous refuser les �tudes pour le prolongement jusqu'� la Porte Maillot, vous comprendrez � ce jour combien nous sommes dubitatifs quand, en plus, dans le m�me projet de d�lib�ration, vous annoncez une liaison entre les gares ainsi qu?une liaison sur les quais hauts de la rive droite.

Enfin, je souhaite revenir sur le v?u que nous d�posons, demandant que nous soyons �troitement associ�s au d�roulement du projet d?extension du tramway, avec son phasage et les budgets qui lui seront allou�s. Cela va dans le sens de la proposition que nous vous avions d�j� faite, et malheureusement � chaque fois refus�e, de la mise en place d?un comit� de suivi local du projet de prolongement du T3 r�unissant les riverains, des membres d�sign�s par les C.C.Q., les ma�tres d'ouvrage et bien s�r, les mairies d'arrondissement. En acceptant, vous aurez ainsi la possibilit� de mettre en ?uvre vos paroles avec vos actes pour une meilleure d�mocratie locale et une �coute r�elle de l?opposition municipale parisienne et des mairies d'arrondissement, m�me lorsque celles-ci ne sont pas de votre couleur politique. Je vous remercie.

M. Bruno JULLIARD, premier adjoint, pr�sident. - Merci, Madame la Maire. La parole est � M. Fran�ois HAAB, pour le groupe UDI-MODEM. Il vous reste 1 minute 32.

M. Fran�ois HAAB. - Merci, Monsieur le Maire. Monsieur le Maire, mes chers coll�gues,�je voulais aborder ici avec vous la question des cons�quences sanitaires que vont avoir les pollutions aux particules fines sur les enfants.

Je ne reviendrai pas sur tous les �l�ments qui ont �t� apport�s par les diff�rents orateurs en termes de risques, de surmortalit� mais �galement, et plus fr�quemment, d'apparition d?une nouvelle pathologie d'irritation des bronches li�e � ces particules, voire de d�compensation des maladies asthmatiques chez les enfants qui en souffrent.

Il est urgent d�s lors de mettre en place � l'�chelle de Paris une politique sanitaire de d�tection et de pr�vention de cette pathologie.

D�s lors, la m�decine scolaire nous appara�t tr�s adapt�e pour d�pister cette pathologie au cours des deux visites annuelles que font les enfants aupr�s des m�decins scolaires, ce qui permettrait de d�tecter ces enfants et de les acheminer plus pr�cocement vers une prise en charge.

De la m�me mani�re, cette mesure permettrait de recueillir des donn�es �pid�miologiques � l'�chelle de la Ville de Paris et de disposer d'indicateurs solides et robustes pour mesurer la cons�quence de ces particules fines. Enfin, ce serait un moment privil�gi� de formation et d?information de ces enfants sur ce qu'il faut faire et ne pas faire en circonstance de pic de pollution et en faire les futurs adultes responsables de demain. Je vous remercie.

M. Bruno JULLIARD, premier adjoint, pr�sident. - Merci beaucoup pour le respect parfait du chronom�tre. Je donne la parole � M. Claude DARGENT, pour le groupe Socialiste.

M. Claude DARGENT. - Merci, Monsieur le Maire. Chers coll�gues, le projet de d�lib�ration DVD 1028 et le v?u rattach� sur la pollution que nous examinons aujourd'hui s'inscrivent tous deux dans une continuit� �vidente avec les deux pr�c�dentes mandatures. En 2001, en effet, une rupture majeure a �t� introduite sous l'impulsion de Bertrand DELANO� dans la politique des transports de notre collectivit�. Cette rupture marquait la fin du tout automobile qui pr�valait sous les deux maires pr�c�dents � Paris gr�ce � une politique volontaire de diversification assum�e des modes de d�placement dans notre ville reposant sur un programme de d�veloppement du tramway, des autobus, des v�los, de la marche et sous la derni�re mandature, des voitures �lectriques, avec notamment Autolib'. Contrairement � ce que la droite a pr�tendu de mani�re r�currente en s'opposant toujours plus ou moins frontalement � ces programmes, cette politique est largement approuv�e par les Parisiens. Elle �tait d'ailleurs largement pr�monitoire, car r�pondant par avance aux effets n�gatifs sur la sant� de l'automobile � essence, et tout particuli�rement, on l'a �voqu� aujourd'hui, au diesel.

Des �tudes ont �t� conduites tr�s souvent depuis cette p�riode, et ont �tabli leurs cons�quences en termes de pathologies et de raccourcissement de l'esp�rance de vie.

Et la politique conduite depuis 13 ans n'est pas pour rien dans les r�sultats positifs enregistr�s en mati�re de recul de la pollution � Paris qui sont �voqu�s dans le v?u rattach�. La cr�ation du tramway des Mar�chaux sud sous la premi�re mandature a �t� un des actes forts illustrant cette nouvelle priorit�. Et Paris a ainsi renou� avec un mode de d�placement qui avait disparu de notre capitale depuis les ann�es 30. Ensuite, ces liaisons se sont multipli�es et nous serons bient�t � 8 lignes dans l?agglom�ration parisienne. Ce tramway a �t� prolong� ensuite et, en 2017, il atteindra la porte d?Asni�res.

Le projet de d�lib�ration qui nous est soumis envisage son bouclage, avec un prolongement qui, � terme, apr�s la porte d?Asni�res, rejoindra le Pont du Garigliano dans le 15e arrondissement.

Alors j?ai entendu depuis le d�but de cette s�ance, notamment dans la partie droite de cet h�micycle, des r�ticences sur ce mode de d�placement. Pour autant, par rapport au bus classique, le tramway assure un gain substantiel dans trois domaines, dans la capacit�, dans la r�gularit� et dans la rapidit�. Par rapport au m�tro, il est d?un co�t sans aucune commune mesure. Et ces qualit�s se sont largement confirm�es au fil des ann�es.

Pour information, et pour ceux d?entre nous qui ne sont pas convaincus, le tron�on sud, sur lequel nous disposons de plus de recul, a tr�s largement d�pass� les pr�visions de trafic�: c?�tait 95.000 voyages et nous en sommes � plus de 140.000. Surtout la transformation induite des boulevards a permis une division par deux du trafic, par deux du nombre d?accidents et une baisse corr�lative de la pollution.

Sa prolongation et son bouclage � l?ouest vont renforcer l?intermodalit� du tramway parisien, avec une mise en correspondance avec les RER, avec plusieurs lignes de m�tro, avec de nombreuses lignes de bus.

Mais surtout, le point sur lequel je voudrais insister ici, c?est l?int�r�t r�gional manifeste de cette extension. Pas seulement parce que, comme les autres sections du tramway, son itin�raire assurerait �galement une liaison de banlieue � banlieue, mais surtout parce que ce tramway ouest va assurer une liaison rapide entre le sud-ouest de la capitale, les villes d?Issy-les-Moulineaux, de Vanves et de Boulogne d?autre part, et le centre de La D�fense de l?autre, via une correspondance Porte Maillot.

Le T2 assure aujourd?hui cette liaison, de la Porte de Versailles � La D�fense en longeant la Seine, mais il est aujourd?hui satur� aux heures de pointe. Donc le tramway des mar�chaux ouest - il faudra dire le TMO, comme on parle du TMS pour les mar�chaux Sud -, ce tramway des mar�chaux ouest va rendre des services pr�cieux � plusieurs dizaines de Franciliens chaque jour. Il suffit pour cela qu?il soit rapide, que la correspondance Porte Maillot avec le RER et le m�tro le soit �galement. Alors, bien s�r, beaucoup de questions strat�giques et techniques restent � r�soudre, mais en l?occurrence nous avons l� un atout consid�rable pour la capitale.

Le projet de d�lib�ration mentionne �galement la question de la jonction entre la Porte de Vincennes et la place de la Nation - Catherine BARATTI-ELBAZ a d�velopp� ce point et je n?y reviens pas - et se termine par les trois autres r�alisations qui sont �voqu�es�: l?arriv�e n�cessaire aux portes de Paris de liaisons r�gionales � haute qualit� de service, qui suppose d?�tre accueillis convenablement, mais surtout la deuxi�me qui concerne de fa�on beaucoup plus exclusive notre collectivit�, la liaison rapide, r�guli�re et confortable entre les gares. Les performances vis�es ici sont celles d?une ligne de tramway, m�me si on lit bien le projet de d�lib�ration, il est clair que cette liaison ne prendra pas fatalement cette forme et peut s?inscrire dans les cat�gories mixtes, et d?ailleurs en �volution permanente que sont le trambus et le bus � haute qualit� de service. Enfin, pour m�moire, le projet de d�lib�ration �voque aussi une liaison analogue mais implant�e sur les quais hauts rive droite.

On voit l?importance de ce projet de d�lib�ration, que j?appellerai projet de d�lib�ration programme. Il concerne des questions qui ont deux caract�ristiques�: d?abord elles mettent en jeu le quotidien de nos concitoyens, et ensuite elles sont le moyen de r�duire les in�galit�s parfois consid�rables qui les s�parent.

Chers coll�gues, pour une majorit� de gauche, voil� qui justifie totalement que l?on poursuive l?effort engag� depuis treize ans, avec les r�sultats obtenus, d?ores et d�j� tout � fait consid�rables.

Je vous remercie.

M. Bruno JULLIARD, premier adjoint, pr�sident. - Merci beaucoup, Monsieur Claude DARGENT. Je donne la parole � M. J�r�me GLEIZES, pour le Groupe �cologiste parisien, et il reste 2 minutes 40 pour votre groupe.

M. J�r�me GLEIZES. - Merci, Monsieur le Maire. Je vais aller assez vite. Pour compl�ter les propos de mes coll�gues �cologistes, je voudrais insister sur le r�le central de la politique des transports pour les �cologistes.

En effet, au-del� de la singularit� bien fran�aise de la di�s�lisation du parc automobile, du fait notamment de la prime � la casse ou des erreurs industrielles des constructeurs fran�ais, aid�s en cela par les diff�rents gouvernements depuis vingt ans, la priorit� d?une politique de transports est de lutter contre l?�mission de gaz � effet de serre.

Pour m�moire, le dernier rapport du G.I.E.C. publi� cette ann�e, le cinqui�me, est tr�s alarmant. Nous avons pass� le seuil historique des 400 particules par millions de dioxyde de carbone (CO2), il y a un an, le 9 mai 2013.

Le plus haut taux depuis 2,5 millions d?ann�es nous ramenant � l?�re g�ologique du Plioc�ne. Nous �tions � 280 au d�but de la r�volution industrielle. Aujourd?hui nous sommes pass�s de la lutte contre le d�r�glement climatique � l?adaptation au changement climatique.

Pour autant, nous devons stopper cette dangereuse fuite en avant pour limiter les in�vitables impacts � venir. Selon le CITEPA, l?organisme qui donne les chiffres officiels pour la France, les transports concourent � plus de 30�% des gaz � effet de serre, soit presque dix points de plus que la moyenne fran�aise en Ile-de-France.

C?est donc un enjeu majeur de r�duire l?impact des transports et le projet de d�lib�ration DVD 1028, sur l?extension du tramway T3, l?arriv�e de nouvelles lignes de transports en commun � Paris, est un premier pas tr�s important dans la politique parisienne de r�duction des �missions des gaz � effet de serre.

Le tramway est le moyen de transport qui �met le moins de CO2 par kilom�tre, alors qu?en moyenne une voiture individuelle �met par passager 2,3 fois plus qu?en autobus et presque cent fois plus qu?un tramway. Les huit nouvelles stations pr�vues vont permettre d?irriguer tout le nord de Paris, mais surtout l?interconnexion avec le RER C et enfin le RER A � la place de la Nation, vont permettre de fluidifier la circulation des Parisiennes et des Parisiens.

Mais il ne faudrait pas sous-estimer l?importance du deuxi�me point du projet de d�lib�ration�: les quatre projets actuellement identifi�s de bus � haut niveau de service, en permettant un meilleur maillage du r�seau francilien de transports en commun, en r�duisant la n�cessit� de passer par le Centre de Paris, vont permettre de r�duire le temps de transports, permettre des reports modaux vers des transports en commun et donc r�duire la n�cessit� de la voiture.

L?am�lioration des liaisons entre les gares ou la cr�ation d?une liaison sur les quais de Seine participent �galement � cette volont� de r�duire la circulation de transit. La r�duction de la place de la voiture en ville est un axe important mais insuffisant.

D?autres mesures pr�sent�es dans le v?u comme la limitation des vitesses contribuent � r�duire la consommation de carburant. Il ne faut pas se limiter et agir uniquement en cas de pics de pollution. La lutte contre l?�mission des particules fines et d?oxyde d?azote est une n�cessit� de sant� publique, mais celle contre les gaz � effets de serre est une n�cessit� politique de r�duire notre part � la d�gradation de l?atmosph�re de la plan�te.

Je rappellerai que quand Georges BUSH avait refus� de ratifier le protocole de Kyoto, de nombreuses villes am�ricaines, plus de 400, dont New York et Seattle ont d�cid� de r�duire les �missions de 7�%, comme le protocole le recommandait pour les Etats-Unis. Paris doit prendre exemple sur celles-ci. Malgr� l?�chec de la Conf�rence de Copenhague et � un an de la COP21, Paris doit montrer qu?il est possible d?�tre volontariste et efficace. Le transport est l?un des volets de cette politique volontariste, tout comme la r�novation thermique des b�timents, dont a parl� Ian BROSSAT dans le v?u logement.

Pour conclure, je fais toute confiance � Christophe NAJDOVSKI pour conduire cette politique volontariste, en mettant en ?uvre le volet transport. Les �cologistes, eux, seront toujours pr�sents comme nous l?avons toujours �t� pour r�duire l?impact n�gatif des �tres humains sur la plan�te. Merci.

M. Bruno JULLIARD, premier adjoint, pr�sident. - Merci beaucoup. La parole est � Mme Julie BOILLOT, pour le groupe UMP. Il vous reste 13 minutes pour deux interventions.

Mme Julie BOILLOT. - Merci, Monsieur le Maire.

Madame la Maire, mes chers coll�gues, ce n?est pas une surprise, nous voterons favorablement le projet de d�lib�ration DVD 1028.

L?am�lioration des d�placements est au c?ur des pr�occupations des Parisiens. Nous les avons parfaitement entendus au cours de la campagne, et ce Conseil doit leur fournir des r�ponses fortes et concr�tes.

Pourtant, ce vote favorable du groupe UMP n?est pas sans r�serve et d�ception.

D�ception parce que vous avez fait le choix inopportun, certains pourraient dire politicien, de compiler quatre projets tr�s disparates�: englober dans un m�me projet de d�lib�ration les projets d?extension du tramway et de maillage entre Paris et sa banlieue, qui sont arriv�s � maturit�, entre les projets de liaison entre les gares et de transports sur les quais hauts de la rive droite, projets arrach�s de haute lutte entre les deux tours par les �cologistes, est une grossi�re manipulation.

Nous aurions souhait� deux projets de d�lib�ration distincts pour lancer nos positions.

S?agissant des r�serves, permettez-moi de m?interroger, et j?y associe mon coll�gue Jean-Fran�ois LAMOUR, sur les modalit�s de financement de ces quatre projets. Le co�t approximatif, bas� sur le co�t des derniers prolongements de T3, avoisinerait 2 milliards d?euros.

En l?absence d?�cotaxe, apr�s l?annonce de la baisse des dotations aux collectivit�s territoriales, et en prenant en consid�ration la priorit� donn�e aux transports franciliens par la cr�ation du Grand Paris Express, nous nous demandons quelles sont les garanties que vous avez obtenues de la part de nos partenaires. Car lancer les �tudes sans avoir une id�e des fonds disponibles serait hasardeux et inqui�tant en mati�re de bonne gestion.

Je me contenterai � pr�sent de formuler les r�serves des �lus UMP du 16e arrondissement, l?arrondissement �tant concern� par l?extension du tramway et par la ligne � un haut niveau de service sur les quais hauts.

J'ai bien entendu en Commission le Pr�sident DARGENT r�p�ter que le tramway serait fait, que c'�tait le souhait exprim� par les Parisiens lors des �lections.

Quitte � vous troubler, permettez-moi de vous rappeler que, dans le 16e arrondissement, ce sont 13�% des �lecteurs qui se sont exprim�s en votre faveur. Ce pl�biscite tr�s modeste doit vous encourager � faire preuve de beaucoup de p�dagogie � l'attention des habitants de l'arrondissement. Nous avons d�cid� d'adopter une attitude constructive et ouverte sur ces deux projets et nous attendons de la Mairie de Paris un effort similaire. L'adjoint au Maire, Christophe NAJDOVSKI, s'est engag� en Commission � aller au-del� de la concertation l�gale. Nous appr�cions les mots, mais nous pr�f�rons les actes et nous mettons en garde la Mairie de Paris contre la tentation d'exclure les �lus du 16e et ses habitants des phases de consultation. Nous ne nous contenterons pas d'informations, il faudra que tous, collectivement, nous fassions preuve d?�coute et qu'un consensus se d�gage. Pour cela, nous demandons que le processus d?�tude comporte notamment l'audition du maire du 16e, des rencontres avec les associations et les riverains. Nous demandons �galement des comptes rendus d?�tape trimestriels pour que la concertation soit au plus pr�s des pr�occupations du terrain. Nous serons particuli�rement attentifs sur la question de la rupture de charge entre la porte Dauphine et la porte d'Auteuil pour pr�server ce tron�on en bordure de bois, d'une faible densit� urbaine et dont l'espace public est parfaitement am�nag�. Vos services techniques en conviennent et nous invitons nos coll�gues les plus sceptiques � se rendre sur place, nous les accueillerons bien volontiers. La question du choix de l'itin�raire sur la portion pont du Garigliano - porte d?Auteuil sera aussi d�licate � d�finir, car il s'agit de desservir les quartiers de la porte de Saint-Cloud et d'Auteuil qui sont � forte densit� urbaine, riches en commerces, habitations et infrastructures accueillant du public. Enfin, j'attire votre attention sur un point qui nous divise tr�s largement, mais ce n'est pas un secret. Il s'agit du v�hicule individuel. Pourtant, il va falloir trouver des solutions, car c'est un fait, ne vous en d�plaise�: les habitants du 16e ont leur propre voiture. Les trac�s possibles pour l?extension du tramway et la cr�ation de la ligne sur les quais hauts supprimeraient des centaines de places de stationnement r�sidentiel. Nous demandons donc que les �tudes techniques en tiennent compte et que des mesures de compensation soient examin�es. Nous avons d'ores et d�j� des solutions � vous proposer, il ne s'agit l� que de volont� et d'accepter le consensus. Vous le voyez, Monsieur le Maire et mes chers coll�gues, nous souhaitons que cette mandature soit guid�e par un objectif commun, celui de l'am�lioration de la qualit� de vie des Parisiens, de tous les Parisiens, ceux de l'Est comme de l'Ouest. Aussi, notre vote en faveur de ce projet de d�lib�ration est un gage de sinc�rit�, sinc�rit� que nous souhaitons voir partag�e sur tous les bancs de cette Assembl�e. Je vous remercie.

M. Bruno JULLIARD, premier adjoint, pr�sident. - Merci, Madame. La parole est � M. Thomas LAURET, pour le groupe Socialiste et Apparent�s.

M. Thomas LAURET. - J'interviendrai sur deux sujets�: la voiture �lectrique d'une part et le tramway d'autre part. Tout d'abord, je salue l'engagement de la Maire et de l'Ex�cutif dans la lutte contre la pollution et je trouve assez savoureux que des le�ons de posture soient donn�es par ceux qui ont tant critiqu� V�lib', Autolib', le tramway, et dont l'essentiel des v?ux est de construire des parkings pour compenser les �ventuelles r�ductions de place li�es au tramway.

Ceci dit, nous ne sommes pas l� pour faire de la pol�mique, mais plut�t pour produire du conseil et de la r�flexion et, donc, concernant les engagements pris pendant la campagne et l'engagement, li� � ce v?u, du d�veloppement des mobilit�s �lectriques, je tiens � r�affirmer ma satisfaction de voir se dessiner ce qui repr�sente aujourd'hui un choix politique majeur et un choix de sant� publique comme cela a �t� rappel� par plusieurs intervenants, y compris des m�decins, dans cette Assembl�e.

(Mme la Maire de Paris reprend place au fauteuil de la pr�sidence).

Le premier enjeu, �videmment, c?est la r�duction de la pollution aux particules et donc la r�duction du probl�me li� � la baisse de l'esp�rance de vie d'environ six mois li�e � cette pollution. Il faut donc pouvoir inciter ceux qui continuent � utiliser leur v�hicule individuel et leur deux-roues � essence, les particuliers, les artisans et les commer�ants, mais aussi souvent les familles et �galement les v�hicules d'entreprise qui sont nombreux, notamment dans l'Ouest parisien. Il faut pouvoir les inciter � basculer vers l'�lectrique ou vers l'hybride rechargeable au moment o� ces particuliers, ces artisans et ces commer�ants envisagent de changer leur v�hicule.

Le meilleur moyen d'incitation est de placer tr�s haut dans nos priorit�s la volont� de r�server une part croissante des places de stationnement aux v�hicules et scooters �lectriques mais aussi hybrides rechargeables. Il convient �galement d'obliger les soci�t�s concessionnaires de parkings � pr�voir des bornes de recharge.

C'est �videmment une politique d�j� engag�e par cette Assembl�e par le vote de novembre 2013 qui pr�voyait la cr�ation de 700 bornes de recharge publiques sur Paris, mais c'est une politique que l'on doit prolonger fortement puisque, aujourd'hui, 40�% des foyers parisiens poss�dent encore une voiture, ce qui repr�sente environ 450 � 500.000 voitures individuelles dont plus de 350.000 voitures diesel. L'essentiel est donc de r�duire le diff�rentiel de co�t entre le diesel et l'�lectrique et le diff�rentiel de contraintes gr�ce, notamment, aux mesures qui ont �t� annonc�es et qui rel�vent de la gratuit� du stationnement et de la recharge.

Paris, de par sa taille, doit devenir la premi�re ville des mobilit�s �lectriques. Nous pouvons cr�er les conditions du changement de choix et de comportement pour les Parisiens et cr�er ainsi la dynamique que suivront toutes les grandes villes et la m�tropole parisienne.

Le deuxi�me aspect sur lequel je souhaite intervenir est la question du tramway.

Je salue �videmment l'engagement de boucler le tramway des Mar�chaux, notre engagement de campagne, et la volont� de le r�aliser en l?inscrivant politiquement d�s aujourd'hui. Je rappelle que cela aurait d� �tre fait jusqu'� la gare d'Auteuil depuis 2006, si nous n'avions pas eu l'opposition d'une partie de cette Assembl�e, mais je me f�licite aujourd'hui que l'UMP vote favorablement ce projet de d�lib�ration et que les �lus de droite du 16e aient d�sormais une position plut�t favorable � ce projet.

Je souhaite que, dans la r�flexion et les �tudes qui vont �tre lanc�es, les s�quences porte d'Asni�res - porte Dauphine - pont du Garigliano soient �tudi�es en prenant en compte la partie sud du 16e arrondissement, espace tr�s dense en population, avec le quartier de la porte de Saint-Cloud et le quartier d'Auteuil, mais aussi espace qui contient les nombreux �quipements sportifs d'Auteuil et du bois de Boulogne.

Parmi les options, il y a �videmment l'acc�s direct � la gare d'Auteuil par le boulevard Exelmans, qui est le trajet historique du viaduc de la Petite Ceinture, mais aussi l'acc�s plus long et plus co�teux du passage par la porte de Saint-Cloud.

Il y a �galement l'enjeu de l'acc�s � la D�fense via la porte Maillot et � l'universit� Dauphine, mais aussi l'acc�s � ce qui sera la belle future promenade de l'avenue Foch. Au total, pour que ce projet puisse se r�aliser dans les d�lais que nous souhaitons, il ne faut pas ajouter des contraintes politiques aux contraintes techniques et financi�res que nous rencontrerons�: un pont � traverser, deux tunnels � traiter, un boulevard plus �troit � certains endroits. Il ne faut pas, par des v?ux et des positions politiques qui sont propos�es aujourd'hui par la mairie du 16e arrondissement, que l'on retarde la r�alisation de ces travaux. Je pense d'abord � l'indemnisation des commer�ants. Il y aura une indemnisation des commer�ants. Je pense aussi � la peur de voir des arbres coup�s, mais je fais confiance � l'adjoint "Vert" aux transports, qui propose d'ailleurs un v?u de l'Ex�cutif pour que l'on coupe le moins possible d'arbres et que l'on en replante encore plus. Mais il y aura des arbres coup�s. Je fais confiance aussi � l'adjoint "Vert" pour ne pas forc�ment remplacer le nombre de places de stationnement retir�es. Il sera effectivement difficile de compenser en nombre les places de stationnement.

Mais il faut aussi travailler � la gestion partag�e des places de parkings, notamment les places de parkings publics et priv�s d'entreprises, et au d�veloppement, encore une fois, des v�hicules �lectriques.

Enfin, il y aura de la concertation, celle l�gale li�e � l'enqu�te publique, mais aussi l'implication des �lus de tous bords. Cette concertation ne concerne pas seulement des riverains du 16e, car il ne s'agit pas seulement de concerter ceux qui habitent � c�t� des voies et qui ne seront pas les seuls � utiliser le tramway. Ils sont parfois, j'en sais quelque chose, vous avez rappel� mon "excellent" score dans le 16e arrondissement, particuli�rement conservateurs, majoritairement, en tout cas. Ils ont m�me parfois un peu peur du changement quel qu'il soit, m�me quand il est porteur de progr�s. Il faut donc que le bouclage du tramway soit port�e politiquement et je me r�jouis que ce soit l?une des priorit�s de la Maire de Paris, pour que l'on ne perde pas de temps et que ce projet ne d�rive pas au-del� du raisonnable, c'est-�-dire au-del� de la d�cennie que nous connaissons. Je vous remercie.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci � vous, Thomas LAURET.

Je donne la parole � Mme Marie-Laure HAREL et nous aurons une derni�re intervenante�: Mme Fr�d�rique CALANDRA. D'abord, Marie-Laure HAREL.

Mme Marie-Laure HAREL. - Merci, Madame la Maire.

Je voudrais revenir sur deux ou trois petites choses qui viennent d?�tre dites au cours de ce d�bat.

Madame la Maire, vous avez fait part de votre m�contentement � Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET quand elle a os� rappeler une partie des choses qui touchaient ce qu'elle avait pu faire en tant que Ministre.

Je remarque que Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET n'a pas le droit d'�voquer qu'elle a �t� la Ministre du Grenelle, ce qui doit fortement vous ennuyer dans le cadre d?un d�bat sur la pollution. En revanche, cela vous d�range beaucoup moins quand tous les intervenants, et notamment vos adjoints, incriminent Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, en tant que Ministre, et tous les Gouvernements qui ont pr�c�d�.

S'il y a une r�gle, elle doit �tre la m�me pour tous�!

C?�tait la premi�re chose.

La deuxi�me, c?est que R�mi F�RAUD, comme vous tous d'ailleurs � Gauche, a voulu faire croire que nous n'avons vot� ni pour V�lib' ni pour Autolib', que nous ne votons pour rien. Alors, je voudrais revenir sur ce point important puisque, aujourd'hui, nous parlons du tramway, donc des transports � Paris.

D'abord, Autolib', nous avons vot� pour quasiment toutes les d�lib�rations qui y ont �t� li�es. V�lib?, nous avons vot� pour d�s le premier jour. Je trouve particuli�rement gonfl� aujourd'hui de dire que nous ne vous soutenons pas quand vous entreprenez des politiques de transport en commun, le jour m�me o� nous faisons r�f�rence � Paris M�tropole qui est une r�sultante directe du Grand Paris initi� par un gouvernement de Droite. Je trouve cela, deuxi�mement, gonfl� le jour o� nous sommes en train de parler du tramway et que nous sommes pr�cis�ment en train de le voter avec vous.

S'agissant du tramway, je voudrais revenir sur deux petits d�tails.

Le premier, c?est que le tramway, c?est nous qui l?avons initi� localement dans les ann�es 90 et qui avons commenc� � nous soucier du financement de ce grand projet bien avant vous.

Je vais vous rappeler encore que, gr�ce au Ministre Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, l'Etat a bien voulu prendre en charge une partie importante des travaux du tramway qui sont en cours aujourd'hui.

Puisque je viens d'�voquer Autolib', je voudrais rappeler, en revanche, qu'il y a un groupe politique ici qui a vot� contre�: ce sont les Verts.

Si je ne me trompe pas, lors de la mandature pr�c�dente, c'�tait M. BARGETON qui �tait le pr�sident du Syndicat mixte Autolib'. C'est donc un r�le qui devrait normalement revenir � M. NAJDOVSKI, en tant que Vert, qui s'est donc oppos� � Autolib'?

Si, vous avez vot� contre Autolib'�!

Et vous avez vot� contre beaucoup de d�lib�rations qui se rapportaient � Autolib'.

J'aimerais savoir comment, maintenant, vous allez nous expliquer que vous �tes un fervent d�fenseur de ce mode de transport. En tout cas, vous allez avoir fort � faire puisque, bien que nous ne nous soyons jamais oppos�s � Autolib?, nous avons relev� des incoh�rences qui sont encore d'actualit�, puisque nous doutions notamment du fait qu'Autolib' puisse aboutir � un v�ritable report modal, comme vous l'aviez promis, et, malheureusement, ce report modal ne s'est pas produit.

Vous nous aviez annonc� que chaque Autolib' remplacerait 5 voitures particuli�res. Je ne crois pas aujourd'hui qu'il y ait 20.000 et quelques voitures particuli�res qui aient disparu � Paris. La v�rit�, c'est que le report modal n'a pas eu lieu. Les Parisiens n'ont pas du tout abandonn� leur voiture.

Je vais m�me me r�f�rer � l?un des adjoints de la mandature pr�c�dente, Pierre MANSAT, issu du Parti Communiste, qui a �t� le premier � avoir la grande honn�tet� de dire, et encore une fois, je ne veux pas que vous disiez que l'on est contre Autolib', mais qui a �t� le premier � reconna�tre que vous n?�tiez pas en train d'atteindre vos r�sultats.

Je le cite�; il a dit, lors d'une r�union publique au mois de mars 2013�: "On a rat� notre objectif sur Autolib', on ne supprime pas de voitures."

Il ne s'�tait pas arr�t� l�, puisqu'il a aussi divulgu� un certain nombre de chiffres qui �taient li�s � une enqu�te de la Ville de Paris mais que, g�n�ralement, vous aimez bien garder parmi vous�: parmi les usagers d'Autolib', un tiers des personnes qui n?ont pas de voiture n'excluent pas d'en acheter une � l'avenir et une bonne partie des usagers d'Autolib', qui disposent d'une voiture particuli�re, n?ont pas du tout l'intention de renoncer � celle qu'ils utilisent aujourd'hui.

Cela, c?�tait pour Autolib?.

Maintenant que tout cela est dit, maintenant que les faits prouvent que nous n'avons jamais cherch� � entraver les politiques de transport en commun que vous avez initi�es, pour peu qu'elles soient coh�rentes, je vais le dire�: 90.000 places de stationnement en moins, des axes de circulation en moins (les voies sur berge, par exemple), des centaines de millions d'euros dans Autolib', dans V�lib', dans le tramway, dans les couloirs de bus, nous ne sommes pas contre, pourvu que cela serve � quelque chose.

Or, vous menez une politique anti-voiture qui est tr�s cynique.

Elle est tr�s cynique � l?�gard des Parisiens, tout d?abord, qui, g�n�ralement, prennent leur voiture par n�cessit� et pas par plaisir. Elle est tr�s injuste, ensuite, puisque vous cr�ez un cauchemar pour les automobilistes mais vous ne leur apportez pas de r�elles solutions � c�t�. Dans le fond, nous, nous voulons la m�me chose que vous�: tout ce que nous voulons, c?est que les Parisiens puissent b�n�ficier de transports en commun efficaces, coh�rents, suffisants, propres, performants? et nous n'y sommes pas encore�! Notre but n'est certainement pas d'�tre une Opposition destructrice et purement sectaire. La preuve encore aujourd'hui, comme je le disais�: nous votons le tramway T3 avec vous et avec grand plaisir. En revanche, il nous revient d'�tre vigilants, il nous revient de donner notre avis et il est aussi de notre devoir de contribuer � am�liorer vos projets, lorsque cela le n�cessite.

C'est donc pour cela que je vais revenir sur les couloirs de bus.

Nous avons d�pos� un v?u qui vise � optimiser les couloirs de bus.

Nous ne les remettons pas en question mais nous nous interrogeons l�gitimement sur l?emploi qui en est fait aujourd'hui. Pendant la campagne �lectorale, notre candidate Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET a rappel� � de nombreuses reprises la n�cessit� pour les couloirs de bus de revenir � leur fonction premi�re, c'est-�-dire � fiabiliser le temps de parcours des bus, ce qu'une ligne sur deux n'arrive pas � faire aujourd'hui, notamment parce qu?il y a perp�tuellement des camions de livraison qui squattent ces voies r�serv�es aux bus�: rue Beaubourg, rue du Louvre, avenue de Clichy, beaucoup de points sont identifi�s o� les bus ne peuvent jamais avoir acc�s � leur voie et en particulier aux heures de pointe o� ils devraient �tre utiles plus qu'aux autres heures encore. Notre candidate, pendant la campagne, s'�tait aussi inqui�t�e, � juste titre, du fait que vous consid�riez les couloirs de bus comme des pistes cyclables parfaitement s�curis�es, ce qui est faux. Un v�lo coinc� entre deux bus est tout � fait vuln�rable et les murets pr�sentent un danger certain pour eux, de m�me que pour tous les autres v�hicules qui les approchent, surtout les deux-roues.

Dans la mesure o� les couloirs de bus peuvent ne pas remplir leur utilit� et m�me se montrer contreproductifs � certains �gards, ce qui, par exemple, vous a amen� � en d�truire certains rue de Rennes en 2011, et sachant que des chamboulements sont pr�vus � l'avenir, dans un avenir proche, par rapport au programme que vous avez pr�sent� pendant les municipales, puisque vous entendez maintenant ouvrir ces voies r�serv�es � Autolib? et aux v�hicules �lectriques, puisque le tramway sera susceptible de concurrencer les bus sur certains itin�raires et fera doublon, par exemple, sur les liaisons inter-gare ou sur les quais hauts de la rive droite, je voudrais, � travers mon v?u, vous demander, en accord avec le S.T.I.F., la voirie et la R.A.T.P. notamment, de r�aliser un audit sur les couloirs de bus, de mani�re qu'ils n'engendrent pas d?embouteillages et donc de pollution sur les voies annexes, de mani�re qu'ils remplissent le r�le qui est le leur et qui est de servir avant tout les usagers des transports en commun parisiens.

Il est donc sans doute temps aujourd'hui, 13 ans apr�s la mise en place des couloirs de bus et avec tous les changements que vous comptez mettre en place, qu'il s'agisse du tramway ou de leur ouverture � certains autres types de v�hicules, il est peut-�tre temps de se questionner maintenant sur un mode de fonctionnement optimal, qu'il s'agisse de la pertinence des itin�raires, qu?il s?agisse des questions de s�curit�, qu?il s?agisse de la gestion de flux nouveaux qu'ils accueilleront bient�t.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Bien. La parole est � Mme Fr�d�rique CALANDRA, derni�re oratrice de ce d�bat.

Mme Fr�d�rique CALANDRA, maire du 20e arrondissement. - Madame la Maire, mes chers coll�gues, je suis assez �tonn�e par l'intervention que je viens d'entendre. D�j�, je ne sais pas quels Parisiens fr�quente Mme HAREL�! On ne doit pas fr�quenter les m�mes parce qu'il se trouve que, dans les quartiers populaires du Nord-Est de Paris, plus vous approchez du p�riph�rique, c'est-�-dire plus vous subissez la pollution, et moins vous poss�dez de voiture.

La question de la politique que nous menons n'est pas une politique pro ou anti-voiture, c?est une politique �cologique qui consiste � r�tablir de la justice sociale dans la question de l'offre des transports.

Je rappelle que, quand nous sommes arriv�s � la Municipalit� en 2001, 90�% de l'espace public �tait d�di� � 10�% des personnes qui prenaient des v�hicules priv�s. Nous r�tablissons de la justice. L'ultra-majorit� des Parisiens, et donc nous r�pondons � leurs besoins et � leur demande, prennent les transports en commun, car m�me ceux qui poss�dent un v�hicule priv�? Je vous indique d'ailleurs qu'ils diminuent chaque ann�e un peu plus et qu'aujourd'hui, � Paris, vous avez bien moins de 37�% des Parisiens qui poss�dent un v�hicule priv�. Nous r�tablissons donc une offre de transport adapt�e au fait que l'autre proportion des Parisiens qui n'ont pas de v�hicule priv� augmente sans cesse.

Il suffit d?observer, dans les auto-�coles, qui passe un permis de conduire aujourd'hui et � quel �ge�: vous verrez que ce chiffre diminue sans cesse, et ce n'est pas parce que nous mettons un pistolet sur la tempe des Parisiens et des Parisiennes, mais c?est parce qu'ils sont eux-m�mes conscients que le mode de transport par v�hicule priv� n'est pas le mode de l'avenir.

Il y a aussi des probl�mes soci�taux. C'est tr�s cher de poss�der une voiture � Paris, tr�s cher de la garer, de l'assurer, de l'entretenir, de poss�der un parking, donc il y a une demande de partage de l'espace public, une demande de multimodalit�, une demande d'offres de transport compl�mentaires et intelligentes.

Notre Municipalit� a accompagn� ce changement des mentalit�s � travers une politique de transports ambitieuse. Par ailleurs, Madame HAREL, je ne sais pas o� vous �tiez en 2000 mais moi, je faisais partie avec Jean-Pierre CAFFET d?un groupe de travail avec la R.A.T.P. sur le projet tramway, et je n'ai pas beaucoup vu de propositions concr�tes �manant de votre groupe, pour tout dire aucune, et nous avons travaill� tr�s concr�tement sur le tramway, tron�on par tron�on, espace par espace. � l'�poque, je n'ai rien lu ou vu qui �mane de votre groupe dans ce sens-l�, et j'ai plut�t, avec mes coll�gues, subi au sein du Conseil de Paris les multiples blocages et oppositions que vous avez mis en ?uvre � tous les projets que nous proposions pour diminuer la pollution � Paris. Le tramway est la parfaite traduction des deux axes de notre politique qui allie d�veloppement durable et am�nagement du territoire. Je rappelle que notre politique des transports ne consiste pas seulement � transporter des gens, mais � restructurer la ville et � l'embellir.

Dans les quartiers du Nord-Est parisien qui ont �t� marqu�s par un urbanisme totalement irresponsable, nous avons mis en place une politique de transports qui a contribu� � embellir la ville tout en diminuant la pollution. D?ailleurs, les stations de tramway du T3, dans le Nord-est, et notamment dans le 20e, sont parmi les plus fr�quent�es de Paris. Puisque nous sommes � la fin de ce d�bat, je vais �courter mon intervention. Je voudrais simplement dire que je me r�jouis du choix qui est fait maintenant de faire p�n�trer le tramway � l'int�rieur de Paris, et notamment du lien entre la porte de Vincennes, o� il y a la rupture de charge, et la Nation. Le fait de renforcer l'aspect multimodal et l'aspect p�le de transport de la place de la Nation en liant le tramway?

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Madame la Maire?

Mme Fr�d�rique CALANDRA, maire du 20e arrondissement. - ... avec les lignes 2, 6 et 9 et la ligne 1 et le RER est une excellente chose. J?attire juste l'attention de l'Assembl�e sur l'insertion urbaine dans ce tron�on, et je rappelle qu'il y a l� un march� alimentaire important c�t� 12e, et nous avons aussi un besoin de maintenir nos liaisons douces, nos liaisons pi�tonnes et cyclistes. Je demande simplement � M. NAJDOVSKI et � la Direction de la Voirie que toutes les options d?insertion du tramway soient �tudi�es en lien avec les mairies d'arrondissement. Je vous remercie.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci beaucoup, Madame la Maire. Je voudrais remercier l'ensemble des orateurs qui ont pris part � ce d�bat nourri, s�rieux, controvers�, comme il se doit, mais aussi avec des convergences et pour vous r�pondre, je donne la parole � M. Christophe NAJDOVSKI.

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint. - Merci, Madame la Maire. Tout d'abord, je voudrais vous remercier d'avoir inscrit ce sujet � l'ordre du jour de nos d�bats ce jour, au Conseil de Paris, premier Conseil dans lequel nous avons un certain nombre de d�bats importants pour les ann�es qui viennent. Je voudrais remercier �galement l'ensemble des orateurs qui ont pris la parole sur ce sujet et qui ont nourri ce d�bat, qui �tait extr�mement riche. Je voudrais les remercier, notamment pour les propositions qu'ils ont pu formuler et pour certains d'entre eux, les critiques constructives qu'ils ont pu apporter.

En propos liminaire, je voudrais pr�ciser que ce d�bat sur la question des transports et de la pollution vient dans la suite d'une communication qui avait �t� faite par le Maire de Paris, Bertrand DELANO�, en novembre 2012, dans laquelle d�j�, � l?�poque, il y a donc maintenant un an et demi, nous avions abord� ces questions de pollution de l'air li�e aux transports, et m�me au-del� de la question des transports, sur les questions de pollution en r�gle g�n�rale et notamment sur le r�le que peuvent avoir notamment la question du chauffage urbain ou d'autres �l�ments qui pouvaient amener cette pollution dans nos villes.

Ce d�bat vient donc dans le droit fil de cette communication qui a d�j� eu lieu.

Je voudrais rappeler �galement que notre Conseil a d�battu et adopt� une charte pour la logistique urbaine durable en septembre 2013, il y a un peu plus de six mois, et donc tout cela est dans le droit fil de d�bats qui ont d�j� eu lieu dans le pass�.

Ce v?u est sp�cifiquement li� � la question des liens entre transports et pollution de l'air. Effectivement, nous avons v�cu ces derniers mois et derni�res ann�es des �pisodes de pollution particuli�rement s�v�res.

Nous avons v�cu en d�cembre dernier, d'abord, un �pisode de pollution qui a dur� cinq jours, puis un autre �pisode de pollution au mois de mars dernier, qui a dur� une semaine.

Ces �pisodes de pollution sont la face �merg�e de l'iceberg, c'est-�-dire qu?ils r�v�lent ce qu?est en r�alit� une pollution au quotidien, car nous sommes malheureusement dans une situation o� nous vivons avec une pollution de fond chroniques qui, m�me si nous n'atteignons pas les pics de pollution, dans un jour comme aujourd'hui par exemple, nous avons des concentrations de polluants qui sont au-dessus des valeurs fix�es, soit par l'Union europ�enne, soit par l'Organisation mondiale de la sant�.

Cette pollution chronique de fond est notamment li�e au trafic routier dans nos grands centres urbains, et � Paris en particulier, et on conna�t ses effets d�l�t�res sur la sant�. Nous le savons, les particules fines li�es � l'activit� de l'homme sont responsables de plus de 42.000 d�c�s pr�matur�s pour ce qui est de la France. C'est une diminution de l'esp�rance de vie moyenne de huit mois - c?est "Clean air for Europe", un institut de la Commission europ�enne, qui a fait cette �tude. Les co�ts sanitaires et sociaux s'�l�veraient m�me � plusieurs dizaines de milliards d'euros chaque ann�e selon l'�tude AFECOM de 2011. En �le-de-France, cette question de la pollution de l'air rev�t aussi une acuit� particuli�re. AIRPARIF a montr� l� encore la semaine derni�re, lors de la publication de son bilan de l'ann�e 2013 concernant la qualit� de l'air en �le-de-France, que ce sont plus de 3 millions de Franciliens qui respirent un air vici� au quotidien, et que ce sont 1 million de Franciliens qui sont expos�s � des d�passements de la valeur limite pour les particules fines au c?ur de l'agglom�ration. L'agglom�ration parisienne fait d'ailleurs partie des agglom�rations qui sont vis�es par un contentieux europ�en pour non-respect par la France des normes de qualit� de l'air. Ce non-respect ne date pas d'aujourd'hui�: il date d?il y a plusieurs ann�es et concerne l'ensemble du territoire national, et pas seulement l'Ile de France, � tel point qu'une plainte contre X a �t� d�pos�e il y a quelque mois, en mars dernier, par deux organisations non gouvernementales, pour non-assistance � personne en danger.

Nous le savons, la question de la pollution de l'air est un enjeu de sant� publique qui est majeur.

Et je dirai qu'en France, malheureusement, la pollution de l'air est subventionn�e par l'�tat. Elle est subventionn�e par l'�tat car depuis de nombreuses ann�es, cette pollution est due notamment � une fiscalit� qui avantage le diesel par rapport � l'essence.

Notre Municipalit� a d�j� pris des v?ux pour demander au Gouvernement actuel une remise � plat de la fiscalit� entre l?essence et le diesel. Malheureusement, nous regrettons ensemble que cette mesure ne soit pas encore mise en ?uvre. Cela �tant, cela ne saurait exon�rer les gouvernements pr�c�dents de leur responsabilit�.

Et quand j'entends dire sur ces bancs, ici notamment, sur les bancs de l'opposition, que le Gouvernement actuel, effectivement, n'a pas remis en cause la question de la fiscalit� entre l?essence et le diesel, je dirai�: "Mais qu'avez-vous fait pendant ces 10 ann�es pendant lesquelles vous �tiez au pouvoir�? Entre 2002 et 2012, avez-vous remis en cause la question du d�s�quilibre de la fiscalit� entre le diesel et l?essence�?"

La r�ponse est non�! Vous avez eu 10 ans pour le faire, mais vous ne l'avez pas fait. Il est un fait �galement?

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Cela vous d�range peut-�tre, mais �coutez ces faits et ces dates.

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint. - Il est un fait �galement que le bonus-malus a dop� les ventes de v�hicules diesel en France.

Selon le tableau de bord de l'automobile r�alis� chaque ann�e par le Comit� des constructeurs fran�ais d'automobiles, la part de march� des v�hicules diesel, qui �tait de 73,9�% en 2007, avant la mise en place du bonus-malus, est pass�e � 77,3�% en 2008, ann�e de l'instauration du bonus-malus.

Si, Madame, ce sont les chiffres du Comit� des constructeurs fran�ais d'automobiles. Cette politique pro-diesel, qui est ancienne, puisqu'elle remonte au milieu des ann�es 80, nous le savons, a eu des effets d�l�t�res sur la sant� publique. Elle a �t� malheureusement encore dop�e au moment de l'instauration du bonus-malus et donc il est d�sormais temps d'agir vite et fort et de prendre des mesures �nergiques. C'est le sens des propositions que nous faisons aujourd'hui avec Anne HIDALGO. C'est le sens de ce plan d'actions qui vise � r�duire de mani�re drastique la pollution de l'air d'origine automobile � Paris, notamment celle qui est li�e aux particules fines et aux oxydes d'azote par l'objectif d'une sortie progressive et concert�e du diesel � Paris. Oui, nous voulons que la tendance?

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Madame la Pr�sidente du groupe UMP, donnez l?exemple, �coutez les r�ponses. M�me si elles vous d�rangent, �coutez les r�ponses. Elles sont justes, ces r�ponses.

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint. - Nous voulons que la tendance observ�e par AIRPARIF d'am�lioration tendancielle des �missions de polluants que nous observons depuis 2002 � Paris soit acc�l�r�e de mani�re � ce que nous puissions enfin atteindre les valeurs limites fix�es par l'Union europ�enne parce que, l� encore, je le rappelle, ce que nous disait AIRPARIF la semaine derni�re lors de la pr�sentation du bilan annuel pour l'ann�e 2013, aujourd'hui, pour les polluants que sont les oxydes d'azote et les particules fines �mises notamment par les v�hicules diesel, nous sommes au-dessus de ces normes et nous ne les respectons pas.

Il est temps d'acc�l�rer le mouvement, d'acc�l�rer cette politique qui a �t� men�e � Paris depuis 12 ans. Je rappelle qu'AIRPARIF a dit noir sur blanc tr�s clairement les choses dans son rapport sur la qualit� de l'air entre 2002 et 2012, la diminution de la circulation automobile a permis entre autres de r�duire la pollution de l'air � Paris notamment pour ce qui concerne les oxydes d'azote et d'autres polluants, mais "cette �volution a �t� contrecarr�e, je cite, par la di�s�lisation du parc automobile".

Donc, c'est la raison pour laquelle nous pr�sentons un plan aujourd'hui en trois axes principaux. Il s'agit d'�toffer les alternatives � l?usage de la voiture individuelle par un d�veloppement de l'offre de transports en commun, il s'agit d'incitations � pouvoir changer de v�hicule, voire m�me � l'abandonner, il s'agit de reconqu�te de l'espace public avec la volont� de promouvoir les mobilit�s actives que sont la marche et le v�lo, il s'agit de d�velopper �galement de nouvelles offres de mobilit� que sont l?autopartage ou le covoiturage�; bref, il s'agit de poursuivre la politique de r�duction globale de la circulation automobile que nous menons � Paris depuis maintenant 13 ans.

Il s'agit �galement, deuxi�me volet, d?agir sur la qualit� du parc roulant. C'est le sens du plan de sortie du diesel. Pour cela, nous voulons allier � la fois des mesures d'incitation, c'est la raison pour laquelle nous interpellons aussi l'Etat pour qu?il puisse mettre en ?uvre des mesures comme une prime � la casse qui serait une mesure qui serait tout � fait de nature � pouvoir aider les collectivit�s, � pouvoir �galement am�liorer l'�tat du parc roulant et nous voulons �galement prendre des mesures de restriction de la circulation de certains v�hicules qui sont les plus polluants.

Mais, quand vous �voquez la question des v�hicules les plus polluants, je voudrais �galement rappeler et peut-�tre tordre une id�e re�ue, � savoir que les v�hicules les plus anciens ne sont pas forc�ment les plus polluants parce que ce ne sont pas forc�ment ceux qui circulent le plus.

Ainsi que nous le dit AIRPARIF dans l?�tude de faisabilit� sur ce que l'on a appel� la Z.A.P.A. en 2012, la majorit� des �missions de polluants sont le fait du parc r�cent, du fait d'un nombre de v�hicules et de kilom�tres parcourus qui sont plus importants et non du parc ancien.

Nous devons tenir compte de ces param�tres pour la mise en place d'actions qui soient � la fois efficaces et qui soient aussi justes socialement.

J'en viens maintenant � la question du troisi�me volet, cela concerne les mesures d'urgence. Nous avons v�cu en d�cembre et en mars dernier des pics de pollution extr�mement s�v�res et l'engagement que nous prenons, avec Anne HIDALGO, c?est de faire en sorte que l'on ait une r�ponse qui soit � la fois gradu�e, syst�matique et rapide quand nous sommes en situation de pic de pollution.

Nous savons que la question de la circulation altern�e n'est pas une panac�e, nous savons que c'est une mesure de dernier recours. Ceci �tant dit, c'est une mesure qui est n�cessaire de mani�re � pouvoir �cr�ter le pic de pollution et de faire en sorte que l'on ait une r�ponse qui soit adapt�e � la gravit� de la situation. Alors, je suis tr�s �tonn� d'entendre sur les bancs de l'opposition et de M. BERTHAULT en particulier qui a critiqu� cette mesure de circulation altern�e, parce que cette mesure de circulation altern�e, figurez-vous qu'elle est permise notamment par un d�cret qui date d'octobre 2011, un arr�t� plut�t interpr�fectoral qui date d'octobre 2011, qui a �t� adopt� au moment o� vous �tiez en responsabilit�, Monsieur. Comme nous avons mis en place, quand l'Etat actuel a mis en place le dispositif de circulation altern�e en mars dernier, c'�tait sur la base d'un arr�t� qui avait �t� pris en 2011, quand vous �tiez en responsabilit�. Il est quand m�me curieux que vous critiquiez une mesure que vous avez vous-m�mes contribu� � mettre en place. Je voudrais r�pondre aux diff�rents orateurs qui se sont exprim�s � l'occasion de ce d�bat et les remercier pour la richesse de leur proposition. Je commencerai dans l'ordre de prise de parole par M. LE RESTE, pour le Groupe Communiste - Front de Gauche. Je voulais lui dire que nous partageons ensemble la pr�occupation et la volont� de basculer le transport routier sur le transport fluvial et ferroviaire. Nous avons �galement le m�me souci sur l'aspect social des mesures que nous pouvons mettre en ?uvre. Nous voulons - comme vous le voyez � ce Conseil avec le d�veloppement d'une offre de transport en commun et le lancement des �tudes pour le prolongement, le bouclage du tramway des mar�chaux, son extension � la Nation, les �tudes pour l'am�lioration des liaisons entre les gares, mais aussi sur les quais de la Seine en rive droite - mailler le territoire parisien d'une offre de transport en commun suppl�mentaire qui soit efficace et qui permette aussi cette multi modalit�s.

Nous voulons vous dire �galement que l'Ex�cutif parisien est favorable � la mise en application de l'�co-redevance sur les poids lourds, qui est plus commun�ment appel�e �cotaxe, car c'est une mesure qui permet justement ce basculement du transport routier vers le transport ferroviaire et fluvial. Nous esp�rons que le Gouvernement prendra tr�s rapidement des mesures en ce sens m�me si, malheureusement, les sorties r�centes de certains des ministres n'allaient pas dans ce sens.

� M. Jean-Bernard BROS, du Groupe Radical de Gauche, je voudrais dire que nous partageons la volont� commune de remplacer les anciens v�hicules, m�me si l'Ex�cutif sera amen� malheureusement � donner un avis d�favorable � votre v?u qui intervient de mani�re relativement pr�matur�e.

En tout cas, ce v?u va tout � fait dans le bon sens et nous souhaitons pouvoir le retravailler avec vous pour faire en sorte que nous d�finissions les modalit�s de mesures qui pourraient permettre � la Ville de Paris de permettre ce remplacement des anciens v�hicules. Nous partageons aussi la volont� commune de d�velopper l'auto-partage, de r�server des voies sur le p�riph�rique et sur les autoroutes aux v�hicules propres et aux v�hicules en co-voiturage. Si nous n'avons pas �voqu� la question des horaires du m�tro la nuit, c'est parce que nous sommes simplement dans le cadre d'un v?u cibl� et non pas dans le cadre d'une communication globale sur la question des transports.

� Mme Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET qui a �voqu� les questions locales et nationales, je voudrais vous dire que vous avez, � mon sens, fait inutilement et de mani�re volontairement pol�mique un proc�s � charge de la Municipalit�, en disant, je cite�: "que nous faisions face � notre �chec". Mais si nous faisons face � un �chec, c'est bien un �chec collectif de l'ensemble des gouvernants qui se sont succ�d�s depuis 30 ans et qui ont favoris�, oui Monsieur, le diesel depuis 30 ans. Je voudrais rappeler les progr�s que nous avons r�alis�s � Paris. Je le disais tout � l'heure, AIRPARIF, lorsqu?il fait le bilan de la pollution sur 2002-2012 montre qu'il y a eu des progr�s sur les polluants, qui ont �t� frein�s par la question de la di�selisation du parc automobile.

S?il y a bien un �chec, c'est bien un �chec au niveau national. Lorsque nous vivons, en mars dernier, un pic de pollution sur 1/3 du territoire national, comment pouvez-vous faire croire que ce sont des mesures locales qui sont � l'origine de cette situation�? Quand vous avez plus de la moiti� de la population fran�aise qui suffoque, comment pouvez-vous faire croire que ce sont des mesures locales qui sont � l'origine de cette situation�? Il y a donc l� une mystification de votre part, qui est totalement d�lib�r�e et qui est un �cran de fum�e, un enfumage, pour masquer votre responsabilit� face � des mesures et des d�cisions pass�es. Alors effectivement, le bilan est accablant, que d'avoir effectivement am�lior�, plut�t incit� l'achat de v�hicules diesel par ce fameux bonus-malus, il est accablant quand on voit l'�tat de di�selisation du parc automobile fran�ais, et non pas simplement l'�tat du parc diesel de la Ville de Paris ou celui de la R.A.T.P. Nous nous en occupons et c'est la raison pour laquelle, d�s la fin de l'ann�e 2014, l'ensemble des berlines et citadines de la Ville de Paris qui roulent au diesel seront supprim�es du parc de la Ville de Paris. C'est la raison pour laquelle nous avons interpell� le pr�sident de la R.A.T.P. et celui de la R�gion Ile-de-France pour faire en sorte que nous acc�l�rions le rythme de sortie des bus de la R.A.T.P.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Cela vous g�ne que l'on rappelle cela. Vous avez du mal � accepter la r�ponse de Christophe NAJDOVSKI. �coutez, tout ce qu'il dit est vrai.

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint. - Ce plan d'action est en cours et il ne suffit pas de crier�:�"Z.A.P.A.�! Z.A.P.A.�!" pour que la pollution disparaisse comme par un coup de baguette magique.

Sur la question des Z.A.P.A., puisque vous l'�voquez, je voudrais vous citer un travail qui a �t� r�alis� par AIRPARIF en novembre 2012 -mais je ne doute pas que vous le connaissiez- donc un travail sur le projet d'exp�rimentation pour zone d'actions prioritaires pour l?air Z.A.P.A., donc AIRPARIF, zone d'actions prioritaires pour la protection de l'air � Paris, �tat des travaux � juillet 2012, travail conjoint de l'A.P.U.R. et de la mairie de Paris. Que dit cette �tude�? Elle dit, je cite�: "Dans sa forme actuelle et quel que soit le sc�nario envisag�, le projet Z.A.P.A. ne permet pas d'atteindre les objectifs de qualit� de l'air fix�s par la directive 2008 50 CE et ne pr�sente donc pas d'�quilibre entre les efforts � fournir et les gains escompt�s". Voil� la raison pour laquelle l'instrument Z.A.P.A. n'est pas le plus efficace, contrairement � ce que vous dites, Madame. L'A.P.U.R. a, au contraire, �tudi� des sc�narios alternatifs, comme le fait de remplacer l'ensemble des v�hicules diesel sur le territoire parisien, voire m�me francilien, et � montrer que cette action serait de loin plus efficace que celle de la mise en place de la Z.A.P.A. Les sc�narios alternatifs montrent �galement qu?il faut aller vers une r�duction globale de la circulation dans l'agglom�ration francilienne.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Nous ne sommes pas dans une classe de maternelle ici. Les �l�ves se tiennent mieux que vous, Monsieur BOURNAZEL, quand ils viennent au Conseil de Paris. �coutez, vous verrez comme c?est s�rieux.

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint. - Les �tudes ont montr� qu'il faut aller vers des actions pour supprimer les trajets routiers de confort dans l'hyper centre. Ces �tudes ont montr� qu'il fallait aller vers une politique de renouvellement du parc automobile avec des aides de type prime � la casse. Donc c'est dans ce sens que nous voulons plut�t orienter l'action de la Ville de Paris, avec un plan d'action qui est beaucoup plus global et cibl� que la simple Z.A.P.A. que vous �voquez.

Je voudrais r�pondre � M. WEHRLING qui, pour le groupe UMP, UDI, MODEM a �voqu� la question du v?u. Je voudrais le remercier tout d'abord pour le soutien qu'il a apport� � ce v?u, avec les critiques constructives qu'il a pu apporter sur ce travail. Je voulais effectivement lui dire que l'objectif de ce v?u est de faire que nous descendions sous les 35 jours de d�passement de pic que nous connaissons � l'heure actuelle chaque ann�e.

L'objectif est de faire en sorte que nous puissions d�velopper l'offre de transports en commun. Je voudrais quand m�me vous dire, puisque vous avez estim� que c'�tait un projet tr�s co�teux, que le tramway aujourd'hui est en quelque sorte victime de son succ�s. En effet, les niveaux de fr�quentation sont tr�s largement sup�rieurs, de l'ordre de 50 � 100�%, � ceux des pr�visions qui avaient �t� r�alis�es notamment en banlieue, je prends l'exemple du tramway entre Garges et Sarcelles. Le tramway est m�me victime de son succ�s d�s le premier jour puisque les taux de fr�quentation sont m�me de l'ordre du double de ce qui �tait attendu.

Donc, nous partageons la m�me vision sur la question de l'autopartage, sur la question de l'objectif de faire en sorte qu'il y ait une visibilit� de ces nouvelles formes de mobilit� et �galement sur la question d'un Grenelle de l'air qui pourrait �tre discut�e au niveau r�gional, sachant que cela ne doit pas �tre un emp�chement pour nous d'agir au niveau parisien.

Je voudrais dire � R�mi F�RAUD et au Groupe Socialiste, qui a salu� l'action men�e depuis 2001, que nous sommes bien �videmment d'accord sur l'objectif d'am�liorer les liaisons entre les gares parisiennes, que le tramway des gares ou une liaison � haut niveau de services entre les gares, cela repr�sentera une avanc�e notoire pour am�liorer les d�placements non seulement des Parisiens mais aussi des Franciliens et �galement des visiteurs parisiens. Et vous l'avez rappel�, si les Z.A.P.A., version pr�c�dent gouvernement, ont �t� abandonn�es, c'�tait bien pour des questions d'insuffisante efficacit�.

Je voudrais dire � David BELLIARD et au Groupe Europe Ecologie - Les Verts que je voudrais les remercier pour avoir salu� le volontarisme politique et saluer �galement l'action qui �tait men�e par la Ville de Tokyo qui montre qu'avec la volont� politique, on peut agir. Dire que si Tokyo, en dix ans, a diminu� de 50�% les �missions de particules fines, il n'y a pas de raison que Paris ne puisse pas faire aussi bien que d'autres villes de par le monde.

Je voudrais dire �galement � Mme GALLOIS, qui a �voqu� les questions de logistique urbaine, qu'elle a raison d'�voquer ces questions qui sont, je le dis tr�s clairement, insuffisamment �voqu�es dans le v?u.

Cela �tant, ces questions �taient �voqu�es dans la communication qu'avait port�e mon coll�gue Julien BARGETON en septembre dernier sur la question de la charte pour la logistique urbaine durable. Donc, nous voulons prendre � bras-le-corps la question du transport des marchandises en ville et nous voulons installer des sites logistiques en ville, de mani�re � faire de la multimodalit�. Nous avons des projets sur Chapelle International, nous avons des projets sur Bercy-Charenton ou bien encore nous voulons travailler, avec mes coll�gues Jean-Louis MISSIKA, C�lia BLAUEL et d?autres - excusez-moi si je les oublie -, sur la question des ports de Paris, donc les ports et les canaux, pour faire en sorte qu'ils puissent �tre sur des temps partag�s et imaginer � la fois une vocation �conomique et des vocations r�cr�atives.

Je voudrais dire � Catherine BARATTI-ELBAZ et � Fr�d�rique CALANDRA, maires des 12e et 20e arrondissements, que nous avons la volont� commune de prolonger le tramway entre la porte de Vincennes et Nation, d?am�liorer la desserte du bois de Vincennes, de d�velopper les zones 30, les zones de rencontre qui sont effectivement des instruments efficaces. Je suis, bien �videmment, preneur de vos propositions. Si vous le permettez, pour ce qui concerne le 12e arrondissement, je pourrai vous en faire �galement.

Pour ce qui est de Mme KUSTER, je voudrais dire, � propos de votre v?u sur l'extension � la porte Maillot, que nous sommes bien �videmment d'accord et que nous souhaitons m�me aller au-del�.

Je vous proposerai que nous puissions donner un avis favorable � votre v?u, sous r�serve que vous puissiez retirer le dernier consid�rant de votre v?u qui est inutilement pol�mique puisque la Ville de Paris a toujours �t� favorable � l'extension du tramway au-del� de la porte d'Asni�res, et donc jusqu'� la porte Maillot.

Vous dire que, bien �videmment, vous serez �troitement associ�e.

Ce sera le cas, d'ailleurs, aussi, je le dis pour Mme BOILLOT, du 16e arrondissement. �videmment, les mairies d'arrondissement seront �troitement associ�es � la concertation et nous souhaitons aller m�me au-del� de la concertation l�gale pr�vue par les textes l�gaux.

Je voudrais �galement approuver les propos de M. DARGENT qui a rappel� que, sur les Mar�chaux, le trafic automobile a bien �t� divis� par deux, ce qui permet effectivement de montrer que le tramway, c?est non seulement un projet de transport mais �galement un projet de requalification urbaine.

Enfin, je voudrais dire � Mme HAREL qu?elle s'est tromp�e dans les votes du Groupe E.E.L.V., puisque le Groupe E.E.L.V. s'est abstenu et n'a pas vot� contre. Je voudrais rappeler quand m�me que le groupe UMP, me semble-t-il, s'est soit abstenu ou alors a vot� pour Autolib?, il me semble quand m�me, � diff�rentes reprises. Je serais int�ress� de voir aussi quelles seront vos propositions pour am�liorer ce syst�me qui, il faut le dire, rend beaucoup de services aujourd'hui. Une �tude ind�pendante l'a d�montr� ces derniers jours. Nous donnerons, par contre, un avis d�favorable � votre v?u, Madame, sur la question de l'optimisation des couloirs de bus qui, en r�alit�, cache, derri�re ce doux euph�misme, une volont� de supprimer certains couloirs de bus. En conclusion, Madame la Maire, puisque j'ai �t� trop long, je voudrais dire qu'aujourd'hui, le temps n'est plus � l'exp�rimentation�; le temps est � l'action et ce v?u nous permet de passer � ce temps aujourd'hui, pour un Paris qui ose et pour un Paris qui veut am�liorer la vie et faire en sorte qu'on puisse vivre mieux au quotidien. Je vous remercie.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci � vous. Merci beaucoup, Christophe NAJDOVSKI, pour ce travail s�rieux et ces r�ponses fournies.

Je voudrais juste demander � Bernard JOMIER sur le v?u n��20 l'avis de l'Ex�cutif. C'est un v?u qui concerne les questions de sant� publique.

M. Bernard JOMIER, adjoint. - Sur le v?u d�pos� par Fran�ois HAAB, au nom du Groupe UDI, je voulais dire que les consid�rants du v?u sont tout � fait justes et posent un constat largement partag�.

Lui pr�ciser toutefois qu'on dispose d�j� de donn�es, comme l'enqu�te d�cennale sant� de l'I.N.S.E.E. et des enqu�tes en milieu scolaire qui ont montr� que la pr�valence cumul�e de l'asthme �tait d'environ 12 � 13�% chez les enfants de C.M.1 et celle de la toux s�che nocturne, qui est un �quivalent mineur d'asthme, entre 12 et 17�%. Donc, effectivement, la pr�valence est tr�s �lev�e.

Nous disposons �galement, je le rappelle, de la cohorte de nouveau-n�s � Paris, mise en place en 2003, sur les maladies respiratoires de la petite enfance jusqu'� l'adolescence, ainsi que sur les relations qui existent entre le d�veloppement de ces maladies chez les jeunes enfants de la Capitale et les caract�ristiques de leur mode de vie et de leur cadre de vie, en particulier l?air int�rieur et ext�rieur qu'ils respirent.

Je vous rappelle qu'il y a 3.840 enfants qui sont dans cette cohorte, qui sont suivis sur le plan de leur �tat de sant�, sur leurs conditions de vie et d'environnement. L'exposition des enfants aux polluants atmosph�riques ext�rieurs, notamment les particules fines, est p�riodiquement �valu�e, en s'appuyant sur les donn�es fournies par le r�seau surveillance de la qualit� de l'air AIRPARIF et sur une mod�lisation pour l'exposition au trafic routier.

Ce suivi se poursuit actuellement. Les enfants sont en ce moment �g�s de 8 � 11 ans. Elle se poursuivra jusqu'� leur 14e anniversaire, comme le Conseil de Paris en a exprim� le v?u lors de sa s�ance des 19 et 20 janvier 2012.

Troisi�mement, il y a un protocole de prise en charge qui est d�j� mis en ?uvre par le service de sant� scolaire de la Ville de Paris, qui intervient aupr�s des enfants scolaris�s dans les �coles. Les m�decins scolaires r�alisent des bilans de sant� syst�matiques en grande section de maternelle, c'est-�-dire juste avant l'entr�e en CP. Ce bilan est d'ailleurs r�alis� en pr�sence des parents. Au cours de ce bilan, les signes respiratoires �vocateurs d'asthme sont syst�matiquement recherch�s, m�me si on ne fait pas une spirom�trie � chaque enfant�; c'est une d�tection qui est clinique. Enfin, dernier point, je voudrais ajouter que, sur la base des premiers r�sultats de cette cohorte, ce qui est tr�s int�ressant, c?est qu?un travail a �t� engag� afin de construire des outils cliniques de d�pistage qui puissent �tre utilis�s non seulement par le service de m�decine scolaire mais �galement par les services de P.M.I. Je dirais au total que, sur le fond, on ne peut que partager totalement votre pr�occupation et la n�cessit� d'un suivi �pid�miologique de ces enfants, mais que les actions demand�es par votre v?u sont d�j� en place. Je vous proposerai plut�t que, ensemble, on travaille � construire cet outil de mod�lisation qui, apr�s, pourra �tre propos� � l?ensemble des professionnels de sant� pour parfaire, parce qu?on peut toujours parfaire, le c�t� syst�matique de ce d�pistage. En attendant, je vous demanderai plut�t de retirer votre v?u. Je vous remercie.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci.

Je vous donnerai la parole au moment du vote sur le v?u.

Je vous remercie vraiment. D?ailleurs, je vous invite � aller voir cette �tude sur cette cohorte qu?on a lanc�e depuis 2003. C'est extr�mement int�ressant.

Je vais maintenant proc�der au vote des v?ux et du projet de d�lib�ration DVD 1028.

Je mets tout d'abord aux voix, � main lev�e, le projet de v?u r�f�renc� n��6 d�pos� par l'Ex�cutif.

Qui est pour�?

Contre�?

Abstentions�?

Le projet de v?u est adopt�. (2014, V. 9).

Je vous remercie.

Nous passons � la proposition de v?u r�f�renc�e n��7, d�pos�e par le Groupe Radical de Gauche, Centre et Ind�pendants, avec une r�ponse de l'Ex�cutif visant � vous demander de le retirer pour que l'on puisse poursuivre.

Maintenez-vous ce v?u�? Non.

Merci beaucoup, Jean-Bernard BROS.

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u r�f�renc�e n��8 d�pos�e par le groupe UMP, assortie d'un avis favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour�?

Contre�?

Abstentions�? La proposition de v?u est adopt�e � l'unanimit�. (2014, V. 10).

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u r�f�renc�e n��9, d�pos� par le groupe UMP, assortie d'un avis favorable de l'Ex�cutif?

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint. - Avec une pr�cision pour demander le retrait du dernier consid�rant, si Mme KUSTER le veut bien.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Madame KUSTER, je pense que vous �tes d'accord? sans alourdir nos d�bats.

Mme Brigitte KUSTER, maire du 17e arrondissement. - Sans alourdir mais pour informer notre bienveillante Assembl�e que le consid�rant en question rappelait que jusqu'� pr�sent, syst�matiquement, nous avions �t� retoqu�s dans nos v?ux. Alors, je veux bien retirer la r�alit�, Monsieur NAJDOVSKI, mais en 2008, en 2010, en 2012 et en 2013, chaque fois que nous avons demand� les �tudes d'extension du tramway au-del� de la Porte d'Asni�res, nous nous sommes fait refuser notre demande d'�tude.

Je peux le retirer�: cela n'enl�vera pas la r�alit� qui fait qu'� chaque fois nous nous sommes fait retoquer.

J'enl�ve le consid�rant mais cela n'enl�vera pas le fait qu'� chaque fois, vous nous avez dit non, voil�!

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Bien, et ici nous construisons l'avenir�! Merci, Madame KUSTER.

Mme Brigitte KUSTER, maire du 17e arrondissement. - Oui, mais malheureusement, dans le pass�, vous n?avez pas �t� � la hauteur�!

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Un avis favorable � la proposition de v?u r�f�renc�e n��9 d�pos�e par le groupe UMP, r�jouissons-nous�!

Qui est pour�?

Contre�?

Abstentions�?

La proposition de v?u est adopt�e � l'unanimit�. (2014, V. 11).

Quel bonheur, Madame KUSTER, votre v?u fait l?unanimit�, y compris avec Mme Danielle SIMONNET�! On peut applaudir.

Je mets maintenant aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u r�f�renc�e n��10, d�pos�e par le groupe UMP, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour�?

Contre�?

Abstentions�? La proposition de v?u est repouss�e.

Concernant le v?u n��11, d�pos� par le groupe UMP, il y a un avis favorable si amend� sur quoi�?

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint. - Au sujet de l'indemnisation amiable des professionnels artisans et commer�ants, il s'agit bien de pr�ciser dans le v?u que cette proc�dure n'est pas sp�cifique au projet d'infrastructure mais que c'est bien une ambition constante de la Ville, quels que soient les projets. Sous r�serve que cet amendement soit incorpor� au consid�rant, avis favorable.

L'amendement, pardonnez-moi, Madame la Maire, est que soient ajout�s les termes suivants�: "� l'instar du dispositif mis en place sur tous les chantiers parisiens du tramway et de liaison � haut niveau de service".

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je suppose que vous �tes d'accord pour cet amendement, le groupe UMP�? Oui.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u r�f�renc�e n��11, d�pos�e par le groupe UMP, amend�e par l'Ex�cutif.

Qui est pour�?

Contre�?

Abstentions�?

La proposition de v?u est adopt�e. (2014, V. 12).

Tout le monde est d'accord�: super�!

En r�ponse aux v?ux nos 12 et 33 du groupe UMP, l'Ex�cutif a d�pos� le v?u n��12 bis.

Le v?u n��12 est-il maintenu par le groupe UMP�?

Mme Julie BOILLOT. - Nous acceptons de le retirer.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Le v?u n��33 est-il maintenu�?

Mme Val�rie MONTANDON. - Si vous permettez un amendement sur le transfert des parkings, notamment Tolbiac, qui est recommand� pour laisser son v�hicule au zoo de Vincennes, manque.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - En s�ance, ce sont des amendements qui peuvent �tre pris. On ne va pas n�gocier en s�ance.

Mme Val�rie MONTANDON. - Je maintiens mon v?u.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Le v?u n��33 est maintenu.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u r�f�renc�e n��33, d�pos�e par le groupe UMP, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour�?

Contre�?

Abstentions�?

La proposition de v?u est repouss�e.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de v?u r�f�renc� n��12 bis d�pos� par l'Ex�cutif.

Qui est pour�?

Contre�?

Abstentions�?

Le projet de v?u est adopt� � l'unanimit�. (2014, V. 13).

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u r�f�renc�e n��13, d�pos�e par le groupe UMP, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour�?

Contre�?

Abstentions�?

La proposition de v?u est repouss�e.

En r�ponse au v?u n��14, du groupe UMP, l'Ex�cutif a d�pos� le v?u n��14 bis. Le v?u n��14 est-il maintenu�?

Mme Julie BOILLOT. - Nous acceptons aussi de le retirer�: il va dans le bon sens.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci beaucoup.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de v?u r�f�renc� n��14 bis d�pos� par l'Ex�cutif.

Qui est pour�?

Contre�?

Abstentions�?

Le projet de v?u est adopt�. (2014, V. 14).

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u r�f�renc�e n��15, d�pos�e par le groupe UMP, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour�?

Contre�?

Abstentions�?

La proposition de v?u est repouss�e.

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u r�f�renc�e n��16, d�pos�e par le groupe UMP, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour�?

Contre�?

Abstentions�?

La proposition de v?u est repouss�e.

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u r�f�renc�e n��17, d�pos�e par le groupe UMP, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour�?

Contre�?

Abstentions�? La proposition de v?u est repouss�e.

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u r�f�renc�e n��18, d�pos�e par les groupes UMP et UDI - MODEM, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour�?

Contre�?

Abstentions�?

La proposition de v?u est repouss�e.

Je mets aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u r�f�renc�e n��19, d�pos�e par le groupe UMP, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour�?

Contre�?

Abstentions�?

La proposition de v?u est repouss�e.

Avant de mettre aux voix le v?u n��20, d�pos� par le groupe UDI - MODEM, sur lequel Bernard JOMIER a apport� une r�ponse, acceptez-vous de le retirer ou le maintenez-vous�?

M. Fran�ois HAAB. - Merci de me redonner la parole. La r�ponse ne me satisfait pas. On ne parle que d'�pid�miologie�; moi, je vous parle des petites Parisiennes et des petits Parisiens qui ont besoin d?�tre d�pist�s et suivis pour ces pathologies.

L�, on parle de suivi de cohorte�: on ne parle pas de la m�me chose. On parle ici de sant� publique. Je parle de d�pistage continu, jour apr�s jour, et de soins. C'est bien de cela dont il s'agit, et il y a urgence � mettre cela en place.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Vous maintenez le v?u n��20.

Je mets donc aux voix, � main lev�e, la proposition de v?u r�f�renc�e n��20, d�pos�e par le groupe UDI - MODEM, assortie d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif.

Qui est pour�?

Contre�?

Abstentions�?

Ce n'est pas une comp�tence municipale et, concernant le travail qui est fait, si vous le connaissiez, je pense que vous auriez un autre avis.

Vous vous abstenez, tr�s bien.

La proposition de v?u est repouss�e.

Je mets � pr�sent aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DVD 1028.

Qui est pour�?

Contre�? Abstentions�? Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2014, DVD 1028). Je vous remercie pour ce d�bat nourri et ce travail r�alis� par Christophe NAJDOVSKI, l'Ex�cutif, mais aussi par l'ensemble des groupes. V?u d�pos� par le Groupe Ecologiste de Paris relatif aux voitures de fonction des maires d'arrondissement.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Nous passons � l'examen des v?ux non rattach�s en 2e Commission.

Le v?u r�f�renc� n��23 dans le fascicule, d�pos� par le Groupe Ecologiste de Paris est relatif aux voitures de fonction des maires d'arrondissement. La parole est � M. David BELLIARD.

M. David BELLIARD. - Ah�! Tous les maires s'en vont�! Merci, Madame la Maire, mes chers coll�gues. En quelques mots, la Ville fait face � des contraintes budg�taires importantes et se voit oblig�e d'envisager un certain nombre de propositions afin de r�aliser des �conomies en mati�re de fonctionnement, et il nous semble essentiel d'engager une r�flexion sur les d�penses engendr�es par la mise � disposition de chaque maire d'arrondissement d'un v�hicule de fonction. Au regard des distances tr�s r�duites de la Capitale et de l'offre importante de transports collectifs, il n'existe aujourd'hui aucune raison objective � la pr�servation de ce qui appara�t comme un privil�ge incompris par nos concitoyennes et nos concitoyens. Il est tout � fait possible d'exercer dans de bonnes conditions son mandat sans b�n�ficier d?une voiture particuli�re et en utilisant le pool de chauffeurs d�j� existant. Certains maires d'arrondissement ayant d�j� fait ce choix, comme c'est le cas, par exemple, et c?est un exemple, de Jacques BOUTAULT, maire �cologiste depuis 2001. La suppression des voitures particuli�res r�pond enfin � des pratiques nouvelles plus modernes et plus en ad�quation avec les attentes des Parisiennes et des Parisiens qui, pour plus de la moiti� d'entre eux, ne b�n�ficient pas, eux, de voiture. Bien entendu, cette proposition doit se faire avec un accompagnement des personnels existants dans le cadre d?un dialogue social de qualit� et une formation adapt�e.

(M. Mao PENINOU, adjoint, remplace Mme la Maire de Paris au fauteuil de la pr�sidence).

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Merci. Je rappelle � l?ensemble de mes coll�gues que sur les v?ux, le temps de parole est d'une minute.

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