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Votes spécifiques.


MM. Jean-Charles BARDON, Patrick BLOCHE, Mme Jeanne CHABAUD, M. Pierre CHARON, Mme Roxane DECORTE, M. Alain DESTREM et Mme C�cile RENSON ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2005, DDATC 10 G - Subvention de fonctionnement � l?Union des Conseillers g�n�raux de France (U.C.G.F.) pour 2005. - Montant : 10.739 euros.

M. Denis BAUPIN, Mme Elisabeth LARRIEU, M. PierreMANSAT et Mme Marinette BACHE ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2005, DVD 74 G - Avis du Conseil de Paris sur le projet de d�cret portant statuts du S.T.I.F. et modifiant certaines dispositions relatives � l?organisation des transports de voyageurs en Ile-de-France.

Mmes Dani�le POURTAUD, Sandrine MAZETIER, MM. Jean-Fran�ois BLET, Michel BULT� et J�r�me COUMET ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2005, DASCO 5 G - Autorisation � la R�gie immobili�re de la Ville de Paris de signer l?avenant n� 2 au march� public de travaux � r�aliser dans le cadre de la 2e tranche de la restructuration du lyc�e-coll�ge Jacques Decour (9e).

Mars 2005
Débat
Conseil général
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