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2005, DDATC 162 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention pluriannuelle signé avec l’association “Ageca”, 177, rue de Charonne (11e). - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 13.000 euros.


M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Nous passons maintenant � l?examen du projet de d�lib�ration DDATC 162 concernant une autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention pluriannuelle sign� avec l?association ?Ageca?, 177, rue de Charonne (11e), sur lequel un amendement n� 20 a �t� d�pos� par l?Ex�cutif.

Madame de LA GONTRIE, c?est un amendement que vous pr�sentez donc il n?y a pas de grandes difficult�s.

Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, adjointe, au nom de la 5e Commission. - Erreur de coordination entre le montant de l?avenant et le montant du projet de d�lib�ration.

M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, le projet d?amendement n� 20 d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d?amendement n� 20 est adopt�.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DDATC 162 ainsi amend�.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2005, DDATC 162).

Octobre 2005
Débat
Conseil municipal
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