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MM. Jean-Louis MISSIKA et Christian SAUTTER ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�:

2013 DDEEES 201 G - DF 34 G - et 2013 DDEEES 263 - DF 122 : Cr�ation de la Soci�t� Publique Locale "Le Laboratoire Paris R�gion Innovation".

MM. Philippe DUCLOUX, Etienne MERCIER, Mmes Catherine VIEU-CHARIER, Delphine BURKLI, M. Gauthier CARON-THIBAULT, Mmes Mich�le BLUMENTHAL, H�l�ne BIDARD, Martine NAMY-CAULIER, Claude-Annick TISSOT, Laurence DREYFUSS, M. Lo�g RAOUL, Mme Camille MONTACIE, M. Patrick KLUGMAN et Mme Fr�d�rique PIGEON ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�:

2013 DRH 16 G - Avenant � la convention pluriannuelle visant � d�finir les engagements r�ciproques entre le D�partement et l'AGOSPAP.

Mme Anne HIDALGO, MM. Fran�ois VAUGLIN, Julien BARGETON, Jean-Yves MANO, Pierre MANSAT, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, MM. J�r�me DUBUS, Ren� DUTREY et Mme G�raldine POIRAULT-GAUVIN ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�:

2013 DU 12 G - Subvention (759.000 euros) et avenant � la convention avec l'APUR.

M. Pierre MANSAT, Mmes Colombe BROSSEL, Anne HIDALGO, M. Yves CONTASSOT, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et M. Michel DUMONT ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�:

2013 DU 11 G - Subvention (250.000 euros) et convention avec le Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Paris.

M. Daniel MARCOVITCH ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�:

2013 DASES 663 G - Participation (15.000 euros) et convention avec le D�partement de Paris, l'Immobili�re 3F et l'association EPOC (Espace Psychanalytique d'Orientation et de Consultations).

Mme Isabelle GACHET ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�:

2013 DDEEES 204 G - Subvention (3.070.000 euros) avec avenant � la convention pluriannuelle avec la Mission Locale de Paris (18e).

M. Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, M. J�rome COUMET, Mme Katia LOPEZ, M. Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivant�:

2013 DU 8 G - Acquisition en l'�tat futur d'ach�vement aupr�s de Paris Habitat - OPH de 2 volumes � usage de PMI et de 3 cabinets dentaires dans le secteur d'am�nagement Binet (18e). 2013 DASES 595 G - Subvention (156.000 euros) et convention avec Paris Habitat pour la construction d'un centre d'accueil de jour pour des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer (CAJ) (13e). 2013 DDEEES 180 G - Signature d'une convention avec paris Habitat-OPH pour l'attribution d'une subvention (150.000 euros) au programme de r�novation des devantures des entreprises commerciales et artisanales du Mail Saint-Blaise (20e). 2013 DDEEES 184 G - Subvention (33.000 euros) et convention avec le bailleur social Paris Habitat-OPH pour l'association Aurore, dans le cadre de son projet d'insertion de personnes en situation de grande exclusion intitul� "Carr� des Biffins". 2013 DJS 8 G - Contrat de transaction avec Paris-Habitat - gymnase Vignoles EST (20e).

Mme Florence BERTHOUT ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�:

2013 DDEEES 145 G - Subvention (95.000 euros) et convention avec l'Association Villette pour l'emploi des jeunes (AVEJ).

M. Christophe GIRARD, Mme L�a FILOCHE, M. Fran�ois DAGNAUD, Mme Danielle FOURNIER, MM. Jean-Jacques GIANNESINI, Thierry COUDERT, Bruno JULLIARD, Ian BROSSAT et Mme Genevi�ve BERTRAND ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�:

2013 DAC 745 G - Subventions (2.250.000 euros) avec conventions pass�es avec les �tablissements publics de coop�ration culturelle 104 Centquatre (19e) et La Maison des M�tallos (11e).

MM. Patrick BLOCHE, Bruno JULLIARD, Philippe DUCLOUX, Fran�ois VAUGLIN, Mme Liliane CAPELLE et Pierre-Yves BOURNAZEL ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�:

2013 DAC 745 G - Subventions (2.250.000 euros) avec conventions pass�es avec les �tablissements publics de coop�ration culturelle 104 Centquatre (19e) et La Maison des M�tallos (11e). Projets de d�lib�ration adopt�s par un vote d'ensemble de l'Assembl�e.

Les projets de d�lib�ration adopt�s par un vote d'ensemble de l'Assembl�e sont les suivants�:

2013 DASCO 36 G - Dotations (16.036 euros) aux coll�ges pour le financement de voyages pr�sent�s par des professeurs nouvellement affect�s en septembre 2013. 2013 DASCO 60 G - Convention du 20 d�cembre 2002 relative au fonctionnement, aux grosses r�parations et �quipements des ensembles immobiliers scolaires du second degr� situ�s sur le territoire du D�partement de Paris - Versement du solde de la participation r�gionale au titre du programme de travaux 2004 et 2005. 2013 DASCO 66 G - Convention avec le centre scolaire Georges Heuyer et subventions aux centres scolaires en h�pital. 2013 DASCO 70 G - Subventions de premier �quipement pour l'ouverture de coll�ges. 2013 DASCO 73 G - Dotation (3.000 euros) au coll�ge public parisien Gambetta (20e). 2013 DASCO 74 G - Dotations exceptionnelles compl�mentaires de fonctionnement (144.400 euros) allou�es aux coll�ges pour la mise en ?uvre de la r�forme du dispositif de d�livrance des v�tements de travail et �quipements de protection individuelle, au titre de l'ann�e 2014. 2013 DASCO 75 G - Convention entre l'Etat - Acad�mie de Paris, le D�partement de Paris et la Caisse des d�p�ts et consignations en vue de la mise en place d'un dispositif de suivi de la fr�quentation des ENT d�ploy�s dans les �tablissements d'enseignement secondaires parisiens. 2013 DASCO 77 G - Avenant n� 7 � la convention entre la R�gion d'Ile-de-France et le D�partement de Paris relative � la gestion des cit�s scolaires du second degr�.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. 2013 DASES 355 G - Subvention (80.000 euros) et convention avec la Fondation oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour le financement d'�quipement pour un centre d'accueil de jour. 2013 DASES 582 G - Subvention (1.000 euros) � l'association Ma goutte d'or (18e). 2013 DASES 587 G - Subvention (2.000 euros) � l'association Avec nos a�n�es (11e) au titre de 2013. 2013 DASES 589 G - Subvention (2.000 euros) � l'association Alter Natives (13e) pour son action P�richaux devant ! (15e). 2013 DASES 595 G - Subvention (156.000 euros) et convention avec Paris Habitat pour la construction d'un centre d'accueil de jour pour des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer (CAJ) (13e). 2013 DASES 613 G - Subvention (5.000 euros) � l'association Arts, cin�ma et enseignement (ACE) (19e). 2013 DASES 619 G - Subvention (100.000 euros) et convention avec l'association Foyer des Isra�lites R�fugi�s (16e) pour le financement de travaux n�cessaires � la cr�ation d'un centre d'accueil de jour. 2013 DASES 621 G - Subvention (3.500 euros) � l'association Comit� d'action sociale et d'animation du 14e arrondissement. 2013 DASES 625 G - Subvention (22.732 euros) et convention avec l'Association de soins � domicile "ASAD" (10e). 2013 DASES 652 G - Participations (3.052.600 euros) et avenants aux conventions avec les 6 CLIC Paris Emeraude (Centres Locaux d'Information et de Coordination) autoris�s sur Paris. 2013 DASES 655 G - Conventions pour l'habilitation � recevoir des personnes �g�es d�pendantes et des personnes b�n�ficiaires de l'aide sociale avec la Fondation Hospitali�re Sainte Marie, pour l'Etablissement d'H�bergement pour Personnes Ag�es D�pendantes (EHPAD) Centre Robert Doisneau (18e). 2013 DASES 681 G - Subvention (3.000 euros) � l'association Compagnie l'Air du Verseau (11e).

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2013 DDEEES 180 G - Signature d'une convention avec paris Habitat-OPH pour l'attribution d'une subvention (150.000 euros) au programme de r�novation des devantures des entreprises commerciales et artisanales du Mail Saint-Blaise (20e).

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2013 DASES 151 G - Participation (40.000 euros) et convention avec l'association ABC Autisme (6e). 2013 DASES 232 G - Subvention (7.500 euros) � l'association CQFD - Ceux qui font les D�fis (15e). 2013 DASES 293 G - Subvention (3.000 euros) � l'Association Fran�aise du Syndrome de Rett (AFSR) (92160 Antony). 2013 DASES 294 G - Participation (15.000 euros) et convention avec l'association Les Papillons Blancs de Paris - APEI 75 (9e). 2013 DASES 502 G - Subvention (16.000 euros) et convention avec l'association l'Oeuvre de Secours aux Enfants (OSE) (10e). 2013 DASES 506 G - Subvention (3.000 euros) � l'association Les Illuminations (18e). 2013 DASES 649 G - Participation (15.000 euros) et convention avec l'association Service Plus � la Personne (17e). 2013 DASES 650 G - Participation (10.000 euros) et avenant n� 1 � convention avec l'Association de Gestion des Appartements Temporaires (12e). 2013 DASES 663 G - Participation (15.000 euros) et convention avec le D�partement de Paris, l'Immobili�re 3F et l'association EPOC (Espace Psychanalytique d'Orientation et de Consultations). 2013 DASES 674 G - Participation (20.000 euros) et convention avec l'association Persona Tr�s Grata (92200 Neuilly-sur-Seine). 2013 DASES 683 G - Participation (80.000 euros) r�partie entre 15 associations pour le fonctionnement du Mois Extraordinaire 2013.

Mme V�ronique DUBARRY, rapporteure. 2013 DVD 118 G - Signature avec la soci�t� SOMAP d'un contrat de transaction relatif � l'exploitation du service de transport � mobilit� r�duite PAM 75.

Mme V�ronique DUBARRY, M. Julien BARGETON, rapporteurs. 2013 DF 32 G - DASES 686 G - Transfert au profit de la fondation Saint Jean de Dieu (7e) des garanties accord�es � l'association de gestion de l'Oeuvre de Saint Jean de Dieu. Autorisation. Signature.

Mme V�ronique DUBARRY, M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteurs. 2013 DASES 656 G - Signature du sch�ma directeur de l'animation de la vie sociale (centres sociaux, associations de quartier, espaces de vie sociale) avec la Caisse d'Allocations Familiales (C.A.F.) de Paris. 2013 DASES 687 G - Participation (60.000 euros) et avenant n� 2 � convention avec l'association Entr'aide (19e).

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. 2013 DRH 8 G - Signature de trois march�s � bons de commande pour la scolarit� destin�e aux agents de la collectivit� parisienne en vue de l'obtention du dipl�me d'Etat d'assistant de service social. 2013 DRH 13 G - Approbation et signature d'un avenant � convention relatif � la fourniture de ch�ques d'accompagnement personnalis� ou CESU pr�financ�s dans le cadre de l'octroi de prestations sociales et lancement du march� � bons de commande de fourniture de CESU "garde d'enfant". 2013 DRH 14 G - Modification de d�lib�rations relatives � des primes et indemnit�s des personnels du D�partement de Paris et � la nouvelle bonification indiciaire. 2013 DRH 15 G - Bar�me des allocations vers�es aux pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2014. 2013 DRH 16 G - Avenant � la convention pluriannuelle visant � d�finir les engagements r�ciproques entre le D�partement et l'AGOSPAP. 2013 DRH 18 G - Fixation du taux de vacation des m�decins de pr�vention du d�partement de Paris.

Mme Ma�t� ERRECART, rapporteure. 2013 DF 33 G - D�cision modificative n� 3 de fonctionnement du d�partemental. 2013 DU 11 G - Subvention (250.000 euros) et convention avec le Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Paris. 2013 DU 12 G - Subvention (759.000 euros) et avenant � la convention avec l'APUR.

M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteur. 2013 DDEEES 203 G - Subvention (8.000 euros) � la fondation Prem'Up pour l'organisation des assises sur "L'impact de l'environnement de la femme enceinte sur la qualit� de vie de l'enfant".

M. Didier GUILLOT, rapporteur. 2013 DDEEES 192 G - Subventions (1.939.000 euros) et convention avec l'association Le Laboratoire Paris R�gion Innovation.

M. Didier GUILLOT et M. Jean-Bernard BROS, rapporteurs. 2013 DU 10 G - DFPE 20 G - Acquisition d'un volume � usage de centre de PMI 7-11 rue Rebeval (19e) et transaction avec le Groupe Beture Cap Atrium pour le r�glement des charges aff�rentes � ce centre.

Mme Anne HIDALGO, rapporteure. 2013 DAC 557 G - et 2013 DAC 556 : Cr�ation de l'association "La Place - Centre culturel hip hop". 2013 DAC 745 G - Subventions (2.250.000 euros) avec conventions pass�es avec les �tablissements publics de coop�ration culturelle 104 Centquatre (19e) et La Maison des M�tallos (11e).

M. Bruno JULLIARD, rapporteur. 2013 DASES 32 G - Subvention (150.000 euros) et avenant n� 1 � convention avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon pour le centre de sant� situ� rue Clavel (19e).

2013 DASES 35 G - Subvention (105.000 euros) et avenant n�2 � convention avec l'association Le Kiosque infos Sida et Toxicomanie (4e). 2013 DASES 487 G - Subvention (5.000 euros) � l'Association des Familles Victimes du Saturnisme - AFVS (12e) au titre de l'ann�e 2013.

2013 DASES 631 G - Subvention ( 10.000 euros) et convention avec l'association CHARONNE (11e). 2013 DASES 632 G - Subvention (7.000 euros) � l'association E-Enfance (16e). 2013 DASES 636 G - Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association La Clepsydre (19e). 2013 DASES 653 G - Subvention (5.000 euros) � l'association Jeunes Solidarit� Cancer (13e) . 2013 DASES 654 G - Subvention (13.500 euros) � l'association TRACES R�seau Clinique International (10e). 2013 DASES 660 G - Subvention (12.000 euros) et convention avec le Comit� de Paris contre les maladies respiratoires (4e). 2013 DASES 664 G - Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association LABOmatique (18e). 2013 DASES 665 G - Subvention (8.000 euros) et convention avec l'association M�decins du Monde (18e). 2013 DASES 678-G Signature d'une convention entre le D�partement de Paris et la Pr�fecture de Police relative � la campagne de vaccination contre la grippe.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. 2013 DFPE 11 G - Convention de financement et de partenariat avec la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Paris destin�e � assurer la prise en charge, par l'Assurance Maladie, des prestations r�alis�es dans le cadre des missions de Protection Maternelle et Infantile et de Planification et d'Education Familiale.

M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Fatima LALEM, rapporteurs. 2013 DASES 605 G - Subvention (150.000 euros) et convention avec le Groupement de Coop�ration Sociale et M�dico-sociale - Maison des Adolescents de l'H�pital Robert Debr� (19e).

M. Jean-Marie LE GUEN et M. Romain LEVY, rapporteurs. 2013 DASES 633 G - Subvention (25.000 euros) et avenant n� 3 � convention avec l'association Coordination Toxicomanies (18e).

M. Jean-Marie LE GUEN et Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs. 2013 DASES 550 G - Subvention (1.700 euros) � l'Association des anciens �l�ves d'Alembert (11e). 2013 DASES 551 G - Subvention (1.700 euros) � l'association des anciens �l�ves de l'�cole d'horticulture Le N�tre (13e). 2013 DASES 679 G - DF 30 G - D�cision modificative n� 1 de l'exercice 2013 du budget annexe des �tablissements d�partementaux de l'aide sociale � l'enfance.

M. Romain L�VY, rapporteur. 2013 DLH 7 G - Avenant au contrat local d'engagement contre la pr�carit� �nerg�tique.

M. Jean-Yves MANO, rapporteur. 2013 SG 4 G - Versement d'une cotisation (10.739 euros) pour 2014, � l'Union des Conseillers G�n�raux de France.

M. Pierre MANSAT, rapporteur. 2013 DDEEES 173 G - P�pini�re Paris Sant� Cochin (H�pital Cochin, 14e). Avenant � la convention de transfert de gestion conclue avec l'Assistance Publique - H�pitaux de Paris. Extension de l'emprise transf�r�e et prolongation de la dur�e du transfert. 2013 DDEEES 189 G - Subvention (35.000 euros) et convention de partenariat 2013 avec l'association Labo Citoyen. 2013 DDEEES 190 G - Subvention (3.500.000 euros) avec avenant � la convention avec Bpifrance pour abonder le fonds Paris Innovation Amor�age. 2013 DDEEES 191 G - Autorisation de signer le contrat de performance du p�le de comp�titivit� Advancity. 2013 DDEEES 197 G - Subvention (50.000 euros) et convention de partenariat 2013 avec l'association Cap Digital Paris R�gion. 2013 DDEEES 200 G - Avenant � convention avec le P�le de Recherche et d'Enseignement Sup�rieur (PRES) Sorbonne Paris Cit�.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. 2013 DA 32 G - et 2013 32 : Approbation des modalit�s de lancement et d'attribution d'un march� � bons de commande pour la fourniture de papiers sp�ciaux pour les services de la Ville et du D�partement de Paris. 2013 DA 33 G - et 2013 DA 33 : Lancement et signature de march�s � bons de commande pour la fourniture et la pose de structures de motricit�, de jeux ext�rieurs et de sols souples associ�s, la v�rification et la maintenance des aires de jeux et des �quipements sportifs, en 14 lots s�par�s, dans le cadre du groupement de commandes entre la Ville et le D�partement de Paris. 2013 DA 35 G - et 2013 DA 35 : Signature de march�s subs�quents � bons de commande pour la r�alisation de prestations de contr�le technique de construction dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'am�nagement des locaux et �quipements publics de la Ville et du D�partement de Paris. 2013 DA 36 G - et 2013 DA 36 : Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Paris et le Centre d'Action Sociale (CASVP) pour l'acquisition de fournitures de bureau et lancement et attribution du march� � bons de commande correspondant. 2013 DAJ 34 G - Signature des march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d'appel d'offres les 29 octobre, 19 novembre et 3 d�cembre 2013.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure. 2013 DFPE 18 G - Approbation des modalit�s de lancement et de signature d'un march� � bons de commande pour la formation professionnelle obligatoire et l'initiation au secourisme des assistantes maternelles du D�partement de Paris.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. 2013 DPE 116 G - Extension des prestations de la r�gie de quartier TELA 13.

M. Mao PENINOU, rapporteur. 2013 DDEEES 145 G - Subvention (95.000 euros) et convention avec l'Association Villette pour l'emploi des jeunes (AVEJ). 2013 DDEEES 170 G - Subvention (30.000 euros) et convention avec la SCIC "Le 100 Etablissement Culturel Solidaire". 2013 DDEEES 195 G - Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association FACE Paris (20e).

2013 DDEEES 202 G - Subvention (175.000 euros) et avenant � la convention 2013-2015 avec l'Incubateur au F�minin Paris Pionni�res (11e).

2013 DDEEES 204 G - Subvention (3.070.000 euros) avec avenant � la convention pluriannuelle avec la Mission Locale de Paris (18e).

M. Christian SAUTTER, rapporteur. 2013 DDEEES 196 G - Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Ligue de l'Enseignement F�d�ration de Paris Mouvement d'�ducation populaire (10e).

M. Christian SAUTTER, Mme Claudine BOUYGUES, rapporteurs. 2013 DDEEES 188 G - Accompagnement de porteurs de projet handicap�s dans le d�veloppement de leur activit� ind�pendante.

M. Christian SAUTTER, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteurs. 2013 DDEEES 194 G - Subvention (470.000 euros) et convention avec l'association "Carrefours pour l'Emploi, Arm�es/collectivit�s/entreprises" (7e).

M. Christian SAUTTER et Mme Pauline VERON, rapporteurs. 2013 DU 8 G - Acquisition en l'�tat futur d'ach�vement aupr�s de Paris Habitat - OPH de 2 volumes � usage de PMI et de 3 cabinets dentaires dans le secteur d'am�nagement Binet (18e).

Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteure. 2013 DASES 313 G - Signature d'une convention d'occupation pr�caire avec l'association Aurore pour la mise � disposition de locaux situ�s au 8, rue de Santeuil (5e). 2013 DASES 533 G - Subvention (15.200 euros) � l'association Relais Logement (15e) correspondant � la prise en charge du loyer et des charges de ses locaux d'accueil de jour. 2013 DASES 675 G - Participation (5.400 euros) et convention avec l'association Bagagerie 20 (20e). 2013 DASES 676 G - Subvention (3.300 euros) � l'association Solidarit� Jean Merlin (18e) pour la prise en charge du loyer et des charges de ses locaux 106, boulevard Ney (18e). 2013 DASES 677 G - Subvention (2.500 euros) � l'association Tout autre chose (9e) pour ses permanences administratives et juridiques. 2013 DASES 689 G - Subvention (20.650 euros) et convention avec l'association Ch�meurs et Pr�caires de Paris (19e) pour son action d'aide � l'acc�s aux droits des ch�meurs et personnes en situation de pr�carit�. 2013 DDEEES 184 G - Subvention (33.000 euros) et convention avec le bailleur social Paris Habitat-OPH pour l'association Aurore, dans le cadre de son projet d'insertion de personnes en situation de grande exclusion intitul� "Carr� des Biffins".

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. 2013 DDEEES 185 G - Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Passerelles 17 - R�gie de quartier du 17e Nord Est. 2013 DDEEES 186 G - Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association APPUI, pour la cr�ation d'un P�le Territorial de Coop�ration Economique (PTCE). 2013 DDEEES 198 G - Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association "Un Monde Gourmand, entreprise d'insertion".

Mme Pauline VERON, rapporteure. 2013 DJS 8 G - Contrat de transaction avec Paris-Habitat - gymnase Vignoles EST (20e).

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

En outre, l'Assembl�e a pris connaissance de la communication suivante�: 2013 DAJ 35 G - et 2013 DAJ 35 : Communication de la liste de march�s attribu�s du 8 octobre 2013 au 14 novembre 2013.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure.

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