�

M. Julien BARGETON, rapporteur. 2013 DVD 224 Convention avec la ville des Lilas concernant l'am�nagement de la rue des Fr�res Flavien entre l'avenue de la Porte des Lilas et la rue du Docteur Gley (20e). 2013 DVD 227 Convention avec le D�partement du Val de Marne et les villes de St-Maurice et de Joinville-le-Pont pour la gestion de la route d�partementale n� 4 avenue des Canadiens (12e). 2013 DVD 229 Convention avec la ville de Bagnolet concernant l'am�nagement d'un parvis au droit d'un �difice recevant du public et de d�voiement de la chauss�e d�nomm�e Parmentier � Bagnolet et FH 20 (20e).

M. Julien BARGETON, M. Pierre MANSAT, rapporteurs. 2013 DUCT 16 Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) � l'association Prom�th�e Humanitaire (14e). 2013 DUCT 90 Subvention Fonds du Maire (9e) (4.000 euros) � l'association Ultima Chamada (14e). 2013 DUCT 134 Subvention Fonds du Maire (14e) (3.000 euros) et convention avec l'association L�o Lagrange IDF (18e). 2013 DUCT 157 Subvention (2.000 euros) � l'association Solidarit� Paga Lagny Davout (20e). 2013 DUCT 158 Subvention (1.900 euros) et convention avec l'association Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e). 2013 DUCT 178 Subvention Fonds du Maire (2.000 euros) � l'association Basket 15. 2013 DUCT 185 Subvention Fonds du Maire (800 euros) � l'association Donneurs de voix. 2013 DUCT 188 Subvention Fonds du Maire (4.000 euros) et convention avec l'association La Maison de l'Enfance (16e). 2013 DUCT 198 Subvention (5.000 euros) � l'association RECIT Paris (R�seau des Ecoles de Citoyens) 2013 DUCT 199 Subvention Fonds du Maire (12.758 euros) et convention avec l'association Comit� des f�tes et des oeuvres de solidarit� du 5e arrondissement. 2013 DUCT 201 Subvention (10.000 euros) � l'association Collectif pour le sens des autres du 13e. 2013 DUCT 203 Subvention Fonds du Maire (2.500 euros) � l'association Osez le f�minisme (14e). 2013 DUCT 205 Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) � l'association Action des m�res pour une enfance sans drogue (15e). 2013 DUCT 206 Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) � l'association Les Amis de P�n�lope (15e). 2013 DUCT 212 Subvention fonds du Maire (2.500 euros) � l'association Amicale des Anciens du Lyc�e Voltaire (11e). 2013 DUCT 214 Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) � l'association Emma�s Solidarit�. 2013 DUCT 215 Subvention Fonds du Maire (695 euros) et convention avec l'association Office Central de la Coop�ration � l'�cole de Paris. 2013 DUCT 216 Subvention Fonds du Maire (6.186 euros) � l'association comit� des f�tes et d'action sociale du 18e. 2013 DUCT 218 Subvention Fonds du Maire (3.000 euros) et convention avec l'association Jaur�s Pantin Petit J2P (19e). 2013 DUCT 219 Subvention Fonds du Maire (1.500 euros) � l'association La Courte Echelle (19e). 2013 DUCT 220 Subvention Fonds du Maire (3.000 euros) � l'association Espoir et Avenir pour tous � Claude Bernard (19e). 2013 DUCT 221 Subvention Fonds du Maire (1.000 euros) � l'association ASFM/YACHAD (14e). 2013 DUCT 222 Subvention Fonds du Maire (1.500 euros) � l'association Arzazou (14e). 2013 DUCT 224 Subvention Fonds du Maire (6.186 euros) et convention avec l'association Salle Saint Bruno (18e). 2013 DUCT 225 Subvention Fonds du Maire (1.500 euros) � l'association sportive du coll�ge Alphonse Daudet (14e). 2013 DUCT 226 Subvention Fonds du Maire (19e) (2.000 euros) � l'association Vagabond vibes (17e). 2013 DUCT 227 Subvention Fonds du Maire (14e) (2.000 euros) � l'association Compagnie du saut de l'ange (94300 Vincennes). 2013 DUCT 229 Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) � l'association Le moulin (14e). 2013 DUCT 230 Subvention Fonds du Maire (3.000 euros) et convention avec l'association Maison des copains de la Villette (19e). 2013 DUCT 231 Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) � l'association nationale Le Refuge (3e et 4e).

M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. 2013 DPVI 74 Subvention (20.000 euros) � l'association Dom 'Asile (17e) au titre de l'int�gration. 2013 DPVI 193 Subvention (29.000 euros) et convention annuelle � l'Observatoire des discriminations au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations. 2013 DPVI 204 Subvention (1.000 euros) � l'association Quartier Libre XI (11e) au titre de l'int�gration. 2013 DPVI 205 Subvention (1.850 euros) � l'association Dignit� pour tous (20e) au titre de l'int�gration. 2013 DPVI 206 Subvention (10.000 euros) � l'association Remem'beur (19e) au titre de l'int�gration.

Mme Claudine BOUYGUES, rapporteure. 2013 DICOM 41 Convention de co-organisation des Golden Blogs Awards.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. 2013 DASCO 14 Protocole d'accord transactionnel entre un tiers et la Ville de Paris. 2013 DASCO 25 Subvention (2.000 euros) � l'association Soci�t� Centrale d'Apiculture, de s�riciculture, d'insectologie et de zoologie agricole (14e). 2013 DASCO 157 Remboursement de frais de stage d'�l�ves des lyc�es municipaux. 2013 DASCO 191 Dotation (1 500 euros) au lyc�e polyvalent Fran�ois Truffaut (3e) pour le financement de projets d'activit�s �ducatives pour l'ann�e scolaire 2013-2014. 2013 DASCO 192 Subvention de fin de d�l�gation de service public � la Caisse des Ecoles du 18e arrondissement, d'un montant plafond de 2,4 millions d'euros. 2013 DASCO 193 Convention d'occupation pr�caire avec la SCI Pereire-Cardinet des locaux sis 120, rue de Saussure (17e). 2013 DASCO 195 Fixation des modalit�s d'organisation du travail des animatrices et animateurs d'administrations parisiennes en charge au sein de la Direction des affaires scolaires de fonction de direction d'accueils collectifs de mineurs dans le 1er degr�. 2013 DASCO 196 Indemnisation amiable de la MAIF, subrog�e dans les droits de son assur�, en r�paration du pr�judice subi suite � un d�g�t des eaux dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris. 2013 DPA 43 Avenant n� 2 au march� de travaux de restructuration et d'extension d'un �quipement scolaire et de cr�ation d'un centre multim�dia, 25-27 rue de Reuilly (12e). 2013 DPA 62 March�s de travaux relatif � la construction d'une �cole maternelle de 11 classes 10-12 rue de Torcy et au r�am�nagement partiel du groupe scolaire 5-7 rue de Torcy (18e). 2013 DPA 63 Demande de permis de construire pour la cr�ation de locaux scolaires et acc�s PMR et tout handicap � l'�cole maternelle 20 rue de Paradis (10e).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. 2013 DASCO 188 Subvention (7.500 euros) avec convention annuelle d'objectifs avec le Collectif Ev�nementiel Art et Handicap (CEAH) pour le projet "Absolument Excentrique" d'exposition d'art brut et singulier contemporain. 2013 DASCO 189 Subvention (6.500 euros) � l'association "Actions pour les Collectivit�s Territoriales et Initiatives Sociales, Sportives, Culturelles et Educatives" (13e) pour organiser un festival autour de la surdit� dans le cadre du projet intitul� "Fais-moi signe !".

Mme Colombe BROSSEL, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteures. 2013 DASCO 181 Avenant n� 1 � la convention du 20 janvier 2012 entre la Ville de Paris, l'�cole Boulle et le GRETA "Cr�ation, design et m�tiers d'arts", portant sur la mise � disposition de locaux dans l'immeuble scolaire municipal 21 rue de Sambre et de Meuse (10e).

Mme Colombe BROSSEL, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2013 DDEEES 178 Subvention (3.000 euros) � l'association "Les Amis de Caract�res". 2013 DDEEES 195 Subvention (7.000 euros) � l'association les Villages de Mouffetard (5e) pour les illuminations de fin d'ann�e 2012. 2013 DDEEES 219 Subvention (19.000 euros) � l'association des commer�ants Cinq sur Cinq (5e) pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e 2012. 2013 DDEEES 227 Subvention (22.000 euros) et convention avec l'association des commer�ants Prestige des Gobelins (13e) pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e 2012. 2013 DDEEES 229 Subvention (3.500 euros) � l'association Terramicales pour l'organisation du festival de c�ramique (11e). 2013 DDEEES 232 - DILT 23 - DU 348 Protocole d'accord entre la Ville de Paris et la soci�t� PMSG (Paris March� Saint-Germain) relatif � son projet de r�am�nagement de la galerie commerciale du March� Saint-Germain (6e). 2013 DDEEES 242 Convention d'occupation domaniale avec la soci�t� Jo�l Garcia Organisation, pour l'occupation de la place Saint-Sulpice (6e). 2013 DDEEES 243 Subvention (16.000 euros) � l'association pour la d�fense des int�r�ts des commer�ants et artisans du 2e arrondissement et des grands boulevards (9e) pour les f�tes de fin d'ann�e 2012. 2013 DDEEES 244 Subvention (5.000 euros) � l'association Les commer�ants de l'Ecole de M�decine (6e) pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e 2013. 2013 DDEEES 245 Subvention (9.000 euros) � l'association Saint-Placide Cherche-Midi (6e) pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e 2012. 2013 DDEEES 248 Subvention (7.000 euros) � l'association des Plaisanciers (14e) pour les illuminations des f�tes de fin d'ann�e 2012. 2013 DDEEES 252 Subvention (9.000 euros) au Village Mouffetard - association des commer�ants du bas Mouffetard (5e) pour les illuminations de f�tes de fin d'ann�e 2012. 2013 DDEEES 253 Subvention (1.620.000 euros) avec convention avec l'association Paris D�veloppement. 2013 DDEEES 255 Subvention (2.000 euros) � l'association des commer�ants pour l'animation de la place des F�tes (19e) pour les illuminations de fin d'ann�e 2012. 2013 DDEEES 256 Subvention (5.000 euros) � la Soci�t� Nationale des Meilleurs Ouvriers de France. 2013 DDEEES 258 Subvention (2.000 euros) � la F�d�ration fran�aise du Pr�t-�-Porter f�minin pour l'organisation du premier forum de la jeune cr�ation. 2013 DDEEES 262 Subvention (9.000 euros) � l'association "Comit� Quartier Latin". 2013 DDEEES 264 Subvention (10.000 euros) � l'association des commer�ants Le Hameau de Belleville Pyr�n�es Jourdain (19e). 2013 DDEEES 266 Subvention (5.000 euros) � l'association A.H.M.E. Mus�e de l'�ventail Herv� Hoguet.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. 2013 DEVE 190 Demande d'autorisation formul�e par la Compagnie Parisienne de Chauffage Urbain S.A. (CPCU) en vue d'exploiter, au titre de la r�glementation relative aux Installations Class�es pour la Protection de l'Environnement, des installations de combustion, situ�es 69 quai Auguste Deshaies, � Ivry-sur-Seine (94). 2013 DEVE 191 Subvention (2.280 euros) � l'association Energie Partag�e pour son action de sensibilisation des Parisiens � l'�nergie citoyenne.

M. Ren� DUTREY, rapporteur. 2013 DPP 62 Subvention (5.000 euros) et convention avec l'Association de Formation et Aide � la R�insertion (FAIRE) au titre de la lutte contre la r�cidive. 2013 PP 80 Admissions en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes cr�ances pr�sent�es au cours du deuxi�me semestre 2013. 2013 PP 81 Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer les march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris. 2013 PP 82 Approbation des modalit�s d'attribution d'un march� pour le maintien en conditions op�rationnelles du syst�me informatique de gestion des ressources humaines des personnels territoriaux. 2013 PP 83 BSPP - Approbation d'un projet de r�glement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilit� de la commune de Paris. 2013 PP 84 Dispositions fixant les taux de promotion pour l'avancement de grade dans certains corps de cat�gories A, B et C pour l'ann�e 2014. 2013 PP 85 Convention de groupement de commandes avec le Minist�re de la Justice concernant l'achat de fournitures et petits mat�riels de bureau. 2013 PP 86 BSPP- Approbation des modalit�s d'attribution d'un march� relatif � la fourniture de draps. 2013 PP 87 Approbation des modalit�s d'attribution et autorisation de signer un march� de r�servation de berceaux dans des cr�ches interentreprises. 2013 PP 88 Modification des effectifs budg�taires au titre de l'ann�e 2014. 2013 PP 90 Convention de groupement de commandes avec le service Etat pour l'entretien des v�hicules motoris�s. 2013 PP 91 BSPP - Approbation des modalit�s d'attribution d'un march� relatif � l'acquisition d'un logiciel pour la Gestion des Temps et Activit�s. 2013 PP 92 BSPP - Limeil-Br�vannes / Valenton / B�timent " Ph�bus" - Avenant n� 2 au march� de travaux - gros oeuvre - finitions. 2013 PP 93 BSPP - Limeil-Br�vannes / Valenton / B�timent " Ph�bus" - Avenant n� 1 au march� de travaux - VRD- espace verts.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. 2013 DAJ 33 Subvention (296.750 euros) et avenant � la convention avec l'Ordre des Avocats au Barreau de Paris et la Caisse des R�glements P�cuniaire des Avocats de Paris. 2013 DILT 27 - DF 115 D�cision modificative n� 2 du budget annexe du service technique des transports automobiles municipaux pour l'exercice 2013. 2013 DILT 29 Approbation des modalit�s de lancement et d'attribution d'un appel d'offres pour la fourniture de graisses, lubrifiants, produits et mat�riels connexes destin�s au parc de v�hicules et engins de la Ville de Paris. 2013 DPA 52 Indemnisation de l'entreprise Petit suite aux contraintes techniques rencontr�es lors de la mise en s�curit� incendie et de l'accessibilit� aux personnes � mobilit� r�duite de l'H�tel de Ville de Paris. 2013 DRH 33 Avenant relatif � la fourniture de ch�ques d'accompagnement personnalis� ou CESU pr�financ�s dans le cadre de l'octroi de prestations sociales et lancement du march� � bons de commande de fourniture de CESU "garde d'enfant". 2013 DRH 38 Signature de trois march�s � bons de commande pour la scolarit� destin�e aux agents de la collectivit� parisienne en vue de l'obtention du dipl�me d'Etat d'�ducateur de jeunes enfants. 2013 DRH 64 Fixation du statut particulier du corps des cadres de sant� param�dicaux de la ville de Paris. 2013 DRH 65 Fixation de l'�chelonnement indiciaire applicable au corps des cadres de sant� param�dicaux de la Ville de Paris. 2013 DRH 69 R�gime indemnitaire du corps des conseillers socio-�ducatifs d'administrations parisiennes et modification de d�lib�rations relatives � la nouvelle bonification indiciaire. 2013 DRH 75 Lancement et attribution d'un march� sur appel d'offres ouvert, relatif � la gestion administrative avec pr�paration des paiements aff�rents des allocations diff�rentielles de pensions relevant de la sentence arbitrale "Bour-Marcel Paul". 2013 DRH 76 Approbation des modalit�s de lancement et d'attribution de deux march�s de formation des personnels de la Ville de Paris � l'alphab�tisation et au Fran�ais langue �trang�re. 2013 DRH 81 Modification de d�lib�ration fixant les conditions d'attribution de la prime de fonctions et de r�sultats. 2013 DRH 101 Modification des dispositions statutaires et de l'�chelonnement indiciaire de divers corps de cat�gorie B. 2013 DRH 102 Modification du statut particulier et de l'�chelonnement indiciaire des techniciens de laboratoire cadres de sant� de la commune de Paris. 2013 DRH 103 Bar�me des allocations vers�es aux pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2014. 2013 DRH 104 Avenant � la convention pluriannuelle visant � d�finir les engagements r�ciproques entre la Ville de Paris et l'AGOSPAP. 2013 DRH 105 Fixation de la nature des �preuves et du r�glement du concours professionnel d'acc�s au grade de cadre sup�rieur de sant� param�dical de la Ville de Paris. 2013 DRH 107 Indemnit� d'exercice des missions aux agents sp�cialis�s des �coles maternelles et aux adjoints d'animation et d'action sportive de la sp�cialit� "activit�s p�riscolaires". 2013 DRH 108 Signature de quatre march�s � bons de commande pour la scolarit� destin�e aux agents de la collectivit� parisienne en vue de l'obtention du dipl�me d'Etat d'infirmier. 2013 DSTI 21 Modalit�s de passation, autorisation et signature d'un march� concernant la maintenance de licences logicielles Oracle. 2013 DSTI 24 Modalit�s de passation, autorisation et signature d'un march� concernant la maintenance du progiciel Elise. 2013 DSTI 29 Maintenance de l'application EPM (Elaboration et Passation des March�s) - March� de services-Modalit�s de passation-Autorisation. 2013 DSTI 35 Modalit�s de passation, autorisation et signature du march� de service concernant la maintenance de l'application PL@NET et r�alisation de prestations associ�es. 2013 DSTI 37 Avenant � convention concernant la mise � disposition de comp�tences et de services entre la Ville de Paris (DSTI) et l'Etablissement Public "Paris Mus�es". 2013 DUCT 208 Adh�sion de la Ville de Paris � l'association ADUL. 2013 DUCT 209 Protocole d'accord transactionnel pour le versement d'une indemnisation en r�paration d'un pr�judice subi en mairie du 17e arrondissement. 2013 DUCT 213 Acceptation d'un legs universel en faveur de la Ville de Paris.

Mme Ma�t� ERRECART, rapporteure. 2013 DAJ 33 Subvention (296.750 euros) et avenant � la convention avec l'Ordre des Avocats au Barreau de Paris et la Caisse des R�glements P�cuniaire des Avocats de Paris. 2013 DILT 27 - DF 115 D�cision modificative n� 2 du budget annexe du service technique des transports automobiles municipaux pour l'exercice 2013. 2013 DILT 29 Approbation des modalit�s de lancement et d'attribution d'un appel d'offres pour la fourniture de graisses, lubrifiants, produits et mat�riels connexes destin�s au parc de v�hicules et engins de la Ville de Paris. 2013 DPA 52 Indemnisation de l'entreprise Petit suite aux contraintes techniques rencontr�es lors de la mise en s�curit� incendie et de l'accessibilit� aux personnes � mobilit� r�duite de l'H�tel de Ville de Paris. 2013 DRH 33 Avenant relatif � la fourniture de ch�ques d'accompagnement personnalis� ou CESU pr�financ�s dans le cadre de l'octroi de prestations sociales et lancement du march� � bons de commande de fourniture de CESU "garde d'enfant". 2013 DRH 38 Signature de trois march�s � bons de commande pour la scolarit� destin�e aux agents de la collectivit� parisienne en vue de l'obtention du dipl�me d'Etat d'�ducateur de jeunes enfants. 2013 DRH 64 Fixation du statut particulier du corps des cadres de sant� param�dicaux de la ville de Paris. 2013 DRH 65 Fixation de l'�chelonnement indiciaire applicable au corps des cadres de sant� param�dicaux de la Ville de Paris. 2013 DRH 69 R�gime indemnitaire du corps des conseillers socio-�ducatifs d'administrations parisiennes et modification de d�lib�rations relatives � la nouvelle bonification indiciaire. 2013 DRH 75 Lancement et attribution d'un march� sur appel d'offres ouvert, relatif � la gestion administrative avec pr�paration des paiements aff�rents des allocations diff�rentielles de pensions relevant de la sentence arbitrale "Bour-Marcel Paul". 2013 DRH 76 Approbation des modalit�s de lancement et d'attribution de deux march�s de formation des personnels de la Ville de Paris � l'alphab�tisation et au Fran�ais langue �trang�re. 2013 DRH 81 Modification de d�lib�ration fixant les conditions d'attribution de la prime de fonctions et de r�sultats. 2013 DRH 90 Modification du statut particulier et de l'�chelonnement indiciaire du corps des �boueurs. 2013 DRH 101 Modification des dispositions statutaires et de l'�chelonnement indiciaire de divers corps de cat�gorie B. 2013 DRH 102 Modification du statut particulier et de l'�chelonnement indiciaire des techniciens de laboratoire cadres de sant� de la commune de Paris. 2013 DRH 103 Bar�me des allocations vers�es aux pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2014. 2013 DRH 104 Avenant � la convention pluriannuelle visant � d�finir les engagements r�ciproques entre la Ville de Paris et l'AGOSPAP. 2013 DRH 105 Fixation de la nature des �preuves et du r�glement du concours professionnel d'acc�s au grade de cadre sup�rieur de sant� param�dical de la Ville de Paris. 2013 DRH 107 Indemnit� d'exercice des missions aux agents sp�cialis�s des �coles maternelles et aux adjoints d'animation et d'action sportive de la sp�cialit� "activit�s p�riscolaires". 2013 DRH 108 Signature de quatre march�s � bons de commande pour la scolarit� destin�e aux agents de la collectivit� parisienne en vue de l'obtention du dipl�me d'Etat d'infirmier. 2013 DSTI 21 Modalit�s de passation, autorisation et signature d'un march� concernant la maintenance de licences logicielles Oracle. 2013 DSTI 24 Modalit�s de passation, autorisation et signature d'un march� concernant la maintenance du progiciel Elise. 2013 DSTI 29 Maintenance de l'application EPM (Elaboration et Passation des March�s) - March� de services-Modalit�s de passation-Autorisation. 2013 DSTI 35 Modalit�s de passation, autorisation et signature du march� de service concernant la maintenance de l'application PL@NET et r�alisation de prestations associ�es. 2013 DSTI 37 Avenant � convention concernant la mise � disposition de comp�tences et de services entre la Ville de Paris (DSTI) et l'Etablissement Public "Paris Mus�es". 2013 DUCT 208 Adh�sion de la Ville de Paris � l'association ADUL. 2013 DUCT 209 Protocole d'accord transactionnel pour le versement d'une indemnisation en r�paration d'un pr�judice subi en mairie du 17e arrondissement. 2013 DUCT 213 Acceptation d'un legs universel en faveur de la Ville de Paris.

Mme Ma�t� ERRECART, rapporteure. 2013 DJS 424 Protocole d'accord transactionnel avec l'association La Ligue de l'enseignement - F�d�ration de Paris suite � la fermeture pour travaux du centre d'h�bergement Louis Lumi�re (20e). 2013 DJS 430 Approbation des statuts et adh�sion � l'Association Syndicale Libre de la Halle Pajol (18e). 2013 DJS 434 Subvention (2.000 euros) � l'Association des Hauts de Malesherbes (17e). 2013 DJS 438 Poursuite de la mise en oeuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances. 2013 DJS 450 Acompte de subvention (72.500 euros) au titre de 2014 avec avenant � la convention triennale 2013-2015 avec le CLLAJ de Paris (6e). 2013 DJS 457 Subvention (20.000 euros) avec convention avec KUIV (12e). 2013 DJS 472 Subvention (6.550 euros) � l'association Vue d'Ensemble (19e). 2013 DJS 475 Approbation du principe de passation d'une convention de d�l�gation de service public pour la gestion du centre d'animation Les Halles Le Marais(1er), et de son antenne Saint-Honor� (1er). 2013 DJS 477 Approbation du principe de passation d'une convention de d�l�gation de service public pour la gestion des centres d'animation Reuilly (12e) et Montgallet (12e) avec son antenne Erard (12e). 2013 DJS 478 Approbation du principe de passation d'une convention de d�l�gation de service public pour la gestion des centres d'animation Bercy (12e) et Villiot-R�p�e (12e). 2013 DJS 479 Approbation du principe de passation d'une convention de d�l�gation de service public pour la gestion du centre d'animation Montparnasse (14e). 2013 DJS 485 Demande de permis de construire pour la cr�ation d'une all�e de circulation couverte ou ferm�e au centre d'animation Poterne des Peupliers (13e).

Mme Isabelle GACHET, rapporteure. 2013 DF 110 Avenant � convention pour la gestion et exploitation de la tour Eiffel (7e). 2013 DF 114 Prise de participation de la CPCU dans une filiale � cr�er avec la SOCCRAM. 2013 DF 117 Protocole d'accord portant sur les modalit�s d'exercice de l'option d'achat des actifs de G�om�tropole et la reprise du contrat de fourniture d'�nergie thermique � l'�ch�ance de la convention de concession reliant la CPCU � la ville de Paris en 2024. 2013 DF 118 Op�rations de tr�sorerie et contrats de couverture de taux d'int�r�t et (ou) de change. 2013 DU 345 Subvention (5.687.000 euros) et avenant � la convention avec l'APUR. 2013 DU 346 Subvention (2.337.000 euros) et avenant � la convention avec le Pavillon de l'Arsenal.

M. Bernard GAUDILL�RE, rapporteur. 2013 DEVE 199 Avenant n� 1 au march� de ma�trise d'oeuvre partielle relative � la r�alisation d'un l'archipel, jardin flottant sur la Seine (7e). 2013 DEVE 204 Avenant n� 2 au march� de travaux relatif � la cr�ation d'un archipel, jardin flottant sur la Seine (7e). 2013 DEVE 197 Avenant n� 1 au march� de travaux lot n� 2 relatif � la remise en �tat des r�seaux hydrauliques du parc des Buttes Chaumont (19e). 2013 DEVE 198 Convention avec l'association Les Jardiniers de l'Aqueduc mettant � sa disposition une parcelle de terrain situ�e 2 rue de l'Empereur Valentinien (14e), pour un usage de jardin partag�. 2013 DEVE 193 Convention avec La chambre syndicale des fleuristes d'Ile de France pour l'occupation du Pavillon du Maroc situ� dans le Jardin d'Agronomie Tropicale au sein du bois de Vincennes (12e). 2013 DEVE 195 Subvention (4.000 euros) � l'association Microcultures pour ses actions de sensibilisation � la biodiversit� au Jardin d'Agronomie Tropicale du bois de Vincennes (12e). 2013 DEVE 183 Attribution de la d�nomination Square Rosalind Franklin au square situ� 167, rue de Lourmel (15e). 2013 DEVE 201 Attribution de la d�nomination square Philippe Farine au square du mail Gatbois situ� 12, passage Gatbois (12e). 2013 DEVE 202 Attribution de la d�nomination jardin de Reuilly - Paul Pernin au jardin de Reuilly situ� 15, rue Albinoni (12e). 2013 DEVE 200 Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la fourniture et livraison de d�corations de No�l pour la Direction des Espaces Verts et de l'Environnement de la Ville de Paris et signature du march� correspondant. 2013 DEVE 194 Lancement d'une proc�dure de d�l�gation de service public conform�ment aux dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales, pour l'exploitation du cr�matorium du P�re-Lachaise (20e). 2013 DEVE 203 Indemnisation de frais fun�raires engag�s suite � une information erron�e de l'administration. 2013 DEVE 163 Indemnisation amiable de diff�rents tiers, en r�paration des dommages caus�s aux int�ress�s lors d'accidents dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris.

Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. 2013 DDEEES 22 Subvention (30.000 euros) avec convention avec l'association "Union Nationale des Etudiants de France" (UNEF). 2013 DDEEES 259 Convention avec l'association Le Laboratoire Paris R�gion Innovation pour l'attribution de deux subventions de fonctionnement de 80.000 euros au titre du Tourisme et de 35.000 euros au titre de la Vie Etudiante. 2013 DDEEES 261 Subvention (1.000.000 euros) et convention avec l'Association Institut d'Etudes Avanc�es de Paris. 2013 DDEEES 265 Subventions (18.000 euros) � trois associations pour soutenir leurs projets �tudiants.

M. Didier GUILLOT, rapporteur. 2013 DU 31 Acquisition � la soci�t� ICF Habitat La Sabli�re de l'emprise d'un futur espace vert public 25-27, rue de l'Echiquier, 7, impasse Bonne Nouvelle (10e). 2013 DU 141 Cession des droits de mitoyennet� sur un mur pignon 228-230 rue de la Convention (15e). 2013 DU 232 March� � bons de commande pour la num�risation de fonds d'archives patrimoniaux de la Section de l'Inventaire de la Direction de l'Urbanisme. 2013 DU 257 ZAC Paris Rive Gauche (13e) - P�le Austerlitz Gare - Protocole n�3 Ville / SEMAPA / SNCF relatif � la poursuite de l'op�ration. 2013 DU 266 Proc�s-verbaux et plans de reconnaissance de limites d'une parcelle 28 rue David d'Angers et 47-49 rue Miguel Hidalgo (19e). 2013 DU 351 ZAC Didot (14e). Protocole avec la SemPariSeine fixant la participation financi�re de la Ville en vue de la cl�ture du trait� de concession. Reddition des comptes et quitus � la SemPariSeine. 2013 DU 355 Secteur Ourcq-Jaur�s (19e). Acquisition � la SEMAVIP d'une parcelle 35 rue des Ardennes (19e). 2013 DU 359 Secteur Lourmel-Eglise (15e). Avenant n� 2 de prorogation au trait� de concession pass� avec la SemParisSeine. 2013 DU 360 Acquisition de trois parcelles de terrain et de sept volumes aupr�s de la SEMAEST dans le secteur d'am�nagement Pajol (18e). 2013 DU 301 Attribution � une voie de la d�nomination Rue Maurice Grimaud (18e). 2013 DU 308 D�nomination d'une voie rue Louise Hervieu (12e). 2013 DU 320 D�nomination place Alice Guy (14e). 2013 DU 329 D�nomination d'une emprise suite au r�am�nagement du Forum des Halles patio- place Pina Bausch (1er). 2013 DU 330 D�nomination promenade Marcel Carn� (9e et 18e). 2013 DU 331 D�nomination promenade Roland Lesaffre (9e et 18e). 2013 DU 332 D�nomination promenade Jacques Canetti (9e et 18e). 2013 DU 333 D�nomination carrefour des Th��tres (3e et 10e). 2013 DU 335 D�nomination rue des Longues Raies (13e). 2013 DU 336 D�nomination place Serge Poliakoff (13e). 2013 DU 337 D�nomination place Slimane Azem (14e). 2013 DU 338 D�nomination all�e Colette Heilbronner (17e). 2013 DU 340 D�nomination place Carmen (20e). 2013 DU 341 D�nomination esplanade Claude Luter (20e).

Mme Anne HIDALGO, rapporteure. 2013 DU 280 Nouveau protocole d'accord entre la Ville de Paris, la SNCF et R�seau Ferr� de France relatif � l'acquisition d'un volume immobilier - Op�ration Balcon Vert - Gare de l'Est - rue d'Alsace (10e).

Mme Anne HIDALGO, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteures. 2013 DU 12 Protocole foncier avec R�seau Ferr� de France pour le site Dubois (18e).

Mme Anne HIDALGO, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2013 CAB_MA 17 Subvention (12.000 euros) � l'association Compagnie l'autre souffle (18e) pour la cr�ation d'un r�pertoire r�unissant une s�lection des oeuvres th��trales majeures de la Cara�be. 2013 CAB_MA 25 Subvention (10.000 euros) � l'association ARIANA (17e) pour l'organisation d'un voyage socio-culturel pour 31 jeunes laur�ats guadeloup�ens issus des quartiers prioritaires du programme Mix'Art. 2013 CAB_MA 27 Subvention (6.000 euros) � l'association Gloriana (83510 Saint Antonin du Var) pour la production et la diffusion de l'op�ra lyrique "L'ile de Merlin" de Gluck avec des artistes lyriques de l'Outre-Mer en f�vrier 2014. 2013 CAB_MA 28 Subvention (8.500 euros) � l'association Institut Tout Monde (7e) pour le d�veloppement d'un programme d'action de sensibilisation des lyc�ennes et lyc�ens. 2013 CAB_MA 29 Subvention (3.000 euros) � l'association Percussion Art (92500 Rueil Malmaison) pour la production d'un spectacle de fin d'ann�e de jeunes musiciens des ateliers artistiques. 2013 CAB_MA 30 Subvention (2.000 euros) � l'association Les mots des femmes d'ici et d'ailleurs (19e) pour la r�alisation d'une exposition photographique dont une partie s'intitule "Si C�saire m'�tait cont�" en d�cembre 2013 � la biblioth�que Valeyre. 2013 DAC 278 Subvention (15.000 euros) � l'association Comit� pour une maison des savoirs et des cultures de l'Est parisien dans la Maison des m�tallos dit Comit� M�tallos (11e). 2013 DAC 556 et 2013 DAC 557-G : Cr�ation de l'association La Place - Centre culturel hip hop, acompte de subvention (150.000 euros) au titre de 2014 et signature du projet de convention aff�rent (1er). 2013 DAC 637 Subvention (6.000 euros) � l'association Solistes XXI (10e). 2013 DAC 638 Subvention (4.000 euros) � l'association le Balcon (94300 Vincennes). 2013 DAC 646 Subventions (62.500 euros) et avenants � la convention � neuf structures culturelles dans le cadre de l'Art pour grandir. 2013 DAC 702 Subvention (20.000 euros) � l'association Louis Brouillard (10e). 2013 DAC 706 Convention cadre pluriannuelle d'objectifs avec la Fondation nationale Cit� internationale universitaire de Paris (14e), et l'Etat, Minist�re de la Culture et de la Communication (Drac �le-de-France). 2013 DAC 708 Subvention (2.500 euros) � l'association Ecritures du Monde (14e). 2013 DAC 717 Subvention (10.000 euros) � l'association F�d�ration des arts de la rue en Ile-de-France (19e). 2013 DAC 719 - DLH 396 R�alisation par Immobili�re 3F d'un atelier-logement 127/129 rue Oberkampf (11e). 2013 DAC 727 Subvention (208.370 euros) et conventions avec le Th��tre aux Mains Nues (20e) et la R�gie Immobili�re de la Ville de Paris (13e). 2013 DAC 737 Approbation des modalit�s de lancement et d'attribution de march�s relatifs � des prestations de reliure courante des ouvrages des �tablissements du r�seau des biblioth�ques et des services habilit�s de la Ville de Paris. 2013 DAC 756 Subvention (12.380 euros) et convention avec la soci�t� du Th��tre des Nouveaut�s (9e). 2013 DAC 763 Subvention (10.000 euros) � l'association Le Lieu Mains d'oeuvres (93400 Saint-Ouen). 2013 DAC 765 Signature de 6 conventions relatives � l'occupation du domaine public pour les th��tres. 2013 DAC 769 Subvention (20.000 euros) au cirque Roman�s, SARL Kali production (8e). 2013 DAC 770 Subvention (5.000 euros) � l'association TRACES (20e). 2013 DAC 771 Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association FORANIM, Forum d'Animation, de Cr�ation, d'Expression et de Loisirs (15e). 2013 DAC 772 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'Association Culturelle Jean Bosco (20e). 2013 DAC 776 Subvention (12.000 euros) � l'association Fu-Jo (83000 Toulon). 2013 DAC 777 Subvention (21.000 euros) � l'Universit� d'Avignon et des Pays de Vaucluse (84). 2013 DAC 780 Subvention (10.000 euros) et avenant avec l'association Confluences (20e). 2013 DAC 787 Subvention (15.000 euros) � l'association Hana San Studio (18e). 2013 DAC 791 Subvention (5.000 euros) et avenant n� 4 avec l'association Th��tre aux mains nues (20e). 2013 DPA 69 Indemnisation de la Ville de Paris en raison de l'application de p�nalit�s et de prestations suppl�mentaires effectu�es dans le cadre de travaux d'un centre d�di� aux musiques actuelles et aux arts num�riques dans l'ancien Th��tre de la Gait� Lyrique (3e). 2013 SG 192 Attribution du nom de Juliet Berto et Jean-Henri Roger � la salle 2 du Louxor-Palais du Cin�ma.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur. 2013 DAC 767 Subventions (16.500 euros) aux associations Persona Tr�s Grata (92) et ANQA (18e). 2013 DAC 779 Subvention (3.000 euros) � l'association Ombelle (2e).

M. Bruno JULLIARD, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteurs. 2013 DAC 322 - DJS 329 Subvention (7.000 euros) � l'association Compagnie Bouche � Bouche (14e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Isabelle GACHET, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteurs. 2013 DAC 788 Subventions (58.011.091 euros) et (3.418.052 euros) � l'�tablissement public Paris Mus�es.

M. Bruno JULLIARD et Mme Dani�le POURTAUD, rapporteurs. 2013 DAC 669 - SG 195 Avenants ou conventions avec divers organismes pour l'attribution d'acomptes de subventions au titre de 2014.

M. Bruno JULLIARD, Mme Dani�le POURTAUD et Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteurs. 2013 DAC 793 Subvention (1.500 euros) � l'association l'Echomus�e (18e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteurs. 2013 SG 203 Subvention (2.541 euros) � l'association C�raf Solidarit� (18e).

Mme Fatima LALEM, rapporteure. 2013 CAB_MA 23 Subvention (8.000 euros) � l'Association pour l'information et la pr�vention de la dr�panocytose - APIPD pour l'organisation DREPACTION, concert de sensibilisation en 2013 � la dr�panocytose, maladie g�n�tique.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. 2013 DPE 87 Modalit�s de passation, sur appel d'offres ouvert, d'un march� de travaux pour l'am�nagement des d�versoirs d'orage Ch�tillon Bas-Meudon et Renan-Seine (15e) et convention entre la Ville de Paris et le SIAAP relative aux modalit�s de financement des travaux. 2013 DPE 91 Approbation des modalit�s d'attribution et de signature d'un march� pour l'ex�cution de relev�s topographiques et la restitution de plans num�riques du r�seau d'assainissement parisien. 2013 DPE 5 Approbation du principe et des modalit�s de passation d'un march� d'acquisition, de traitement et d'exploitation de donn�es 3D pour le Service Technique de l'Eau et de l'Assainissement de la ville de Paris. 2013 DPE 93 Approbation des modalit�s d'attribution et signature de deux march�s pour la fourniture de pantalons bottes et cuissardes de travail destin�s au Service Technique de l'Eau et de l'Assainissement. 2013 DVD 120 Signature d'un march� d'acquisition de palplanches m�talliques pour le r�seau fluvial de la Ville de Paris. 2013 DVD 237 Avenant n� 2 � la convention d'occupation du domaine public fluvial avec la CPCU pour la r�alisation et l'exploitation d'un puits de production de chaleur par g�othermie (19e). 2013 DVD 226 Indemnisation amiable du propri�taire du bateau de fret ISARNO endommag� sur le canal St Denis.

Mme Anne LE STRAT, rapporteure. 2013 DVD 189 Convention avec la Communaut� d'agglom�ration Plaine Commune pour la passerelle pi�tonne le canal Saint-Denis au droit de la gare ferroviaire de Saint-Denis. 2013 DVD 199 Conventions de location du droit de p�che sur le r�seau fluvial de la Ville de Paris.

Mme Anne LE STRAT, M. Pierre MANSAT, rapporteurs. 2013 DPE 80 Avenant n� 2 � convention avec l'Universit� Pierre et Marie Curie pour l'implantation dans les locaux de l'usine d'Ivry.

Mme Anne LE STRAT, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2013 DPE 114 Approbation de deux contrats de cession de droits d'auteurs avec les cr�ateurs de la conception graphique et de la mise en page du rapport sur le prix et la qualit� du service public de gestion des d�chets � Paris et du rapport sur le prix et la qualit� des services publics d'eau potable et d'assainissement.

Mme Anne LE STRAT et M. Mao PENINOU, rapporteurs. 2013 DU 356 Programme des �quipements publics du dossier de r�alisation de la ZAC Paris Rive Gauche (13e). Avenant n� 2 au trait� de concession avec la SEMAPA en vue de la r�alisation du gymnase et des salles de sport du secteur Tolbiac et d'un r�seau d'eau non potable dans le secteur Bruneseau Nord.

Mme Anne LE STRAT, M. Jean VUILLERMOZ, rapporteurs. 2013 DLH 28 R�alisation par ERILIA d'une op�ration d'acquisition-r�habilitation comportant 6 logements PLAI, 12 logements PLUS et 5 logements PLS, 10 rue de Paradis (10e). 2013 DLH 71 R�alisation par ERILIA d'une op�ration d'acquisition-r�habilitation comportant 1 logement PLAI, 4 logements PLUS et 5 logements PLS, 64 rue Pajol (18e). 2013 DLH 121 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de construction neuve comportant 10 logements PLUS, 3 logements PLAI et 3 logements PLS, 10-12 rue Candie (11e). 2013 DLH 139 D�classement du domaine public communal d'une parcelle cadastr�e BB 21 situ�e 42-44 boulevard de Reims et 218-220 rue de Courcelles (17e). 2013 DLH 152 R�alisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 7 logements PLUS 70, rue Ren� Boulanger - Villa du Lavoir 4A (10e). 2013 DLH 157 R�alisation par la RIVP d'un programme de transformation de bureaux en 5 logements PLA-I, 12 logements PLUS et 5 logements PLS 9, rue Cadet (9e). 2013 DLH 165 R�alisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'�tat futur d'ach�vement, d'un programme comportant une r�sidence �tudiante de 92 logements PLUS lot B1A1A2, de la ZAC Paris Rive Gauche (13e). 2013 DLH 166 R�alisation par la RIVP d'un programme de construction comportant 121 logements PLUS pour �tudiants dans la ZAC Porte des Lilas, lot D3 (20e). 2013 DLH 172 R�alisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 2 logements PLA-I, 31 logements PLUS et 16 logements PLS 64-66, rue Hermel (18e). 2013 DLH 174 R�alisation par la SA d'HLM "Habitat Social Fran�ais" (HSF) d'un programme comportant 5 logements PLUS et 4 logements PLS 14-16, rue des Pavillons (20e). 2013 DLH 180 R�alisation par la RIVP d'un programme comportant 16 logements PLA-I, 21 logements PLUS et 16 logement PLS 7-9, rue Victor Schoelcher (14e). 2013 DLH 182 R�alisation par la RIVP d'un programme de construction de 3 logements PLA-I, 3 logements PLUS et 1 logement PLS 93-95, rue Brancion (15e). 2013 DLH 183 R�alisation par la RIVP d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 2 logements PLA-I, 8 logements PLUS, 4 logements PLS 9, cit� Lemercier (17e). 2013 DLH 185 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition conventionnement comportant un logement PLAI et un logement PLUS 26 rue Cauchy-15/31 rue de la Montagne de l'Esp�rou, deux logements PLAI 24 rue Cronstadt et un logement PLAI 170 rue Saint-Charles (15e). 2013 DLH 204 D�classement du domaine public et location par bail emphyt�otique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 7-9 rue Victor Schoelcher (14e). 2013 DLH 205 Location par bail emphyt�otique, au profit de la RIVP, d'un volume d�pendant de l'ensemble immobilier 88-90 rue Pix�r�court / 212-218 rue de Belleville (20e). 2013 DLH 223 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de cr�ation de 2 logements PLUS, 25/33 rue Pradier (19e). 2013 DLH 238 Location par bail emphyt�otique, au profit de la Soci�t� ELOGIE, d'un volume d�pendant de l'immeuble communal 75-77, rue R�aumur (2e). 2013 DLH 239 Location par bail emphyt�otique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 46, rue Laffitte (9e). 2013 DLH 243 R�alisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 2 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 5 logements PLS 21 bis-23, rue Pajol (18e). 2013 DLH 244 R�alisation par la SIEMP d'un programme comportant 3 logements PLUS et 5 logements PLS 76, rue Julien Lacroix (20e). 2013 DLH 248 R�alisation par Immobili�re 3F d'un programme de construction neuve comportant 2 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 2 logements PLS, 4 passage Ramey (18e). 2013 DLH 253 R�alisation par ICF HABITAT LA SABLIERE d'un programme de construction neuve comportant 23 logements PLA-I, 55 logements PLUS et 33 logements PLS, 188bis avenue de Clichy - 31 rue Boulay (17e). 2013 DLH 255 R�alisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition - r�habilitation comportant 4 logements PLUS, 124 rue de Charonne (11e). 2013 DLH 259 Avenant n� 5 au trait� de concession d'am�nagement avec la SOREQA en vue du traitement de divers �lots et parcelles pr�sentant des caract�res d'habitat d�grad�. 2013 DLH 261 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition r�habilitation d'un logement PLS, 239 avenue Gambetta (20e). 2013 DLH 274 Autorisation de proc�der � l'indemnisation d'un propri�taire priv� en r�paration de dommages caus�s � l'int�ress� lors d'un sinistre dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris en sa qualit� de propri�taire du terrain, 117-119 rue de M�nilmontant (20e). 2013 DLH 279 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de r�habilitation Plan Climat et de r�sidentialisation sur le groupe Bolivar Chaufourniers Moreau (19e) de 467 logements. 2013 DLH 281 R�alisation par la RIVP d'un programme de r�habilitation de 25 logements PLA-I et de conventionnement de 2 logements PLUS 60, rue Notre-Dame-de-Nazareth (3e). 2013 DLH 285 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de construction neuve comportant 17 logements PLUS, 7 logements PLAI et 5 logements PLS, 115 boulevard de la Villette (10e). 2013 DLH 288 Modification de baux emphyt�otiques consentis � la RIVP sur l'ensemble immobilier Village Saint-Paul �lot 2 (4e). 2013 DLH 292 R�alisation par la SIEMP d'un programme comportant 5 logements PLS, 134 rue d'Avron (20e). 2013 DLH 294 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition r�habilitation comportant 25 logements PLUS, 9 logements PLAI et 11 logements PLS, 6 place Possoz (16e). 2013 DLH 295 R�alisation par Paris Habitat-OPH, dans le cadre d'une vente en l'�tat futur d'ach�vement, d'un programme de construction neuve comportant 13 logements PLUS, 10 logements PLAI et 9 logements PLS, 25 rue du Cardinal Lemoine (5e). 2013 DLH 296 Convention relative au contr�le des r�gles d'hygi�ne de l'habitat avec l'Agence R�gionale de Sant�. 2013 DLH 297 R�alisation par R�sidences Sociales de France d'un programme de construction neuve d'une r�sidence sociale comportant 50 logements PLA-I, lot O6A ZAC Clichy Batignolles (17e). 2013 DLH 298 R�alisation par GAMBETTA LOCATIF d'un programme de construction neuve d'une r�sidence sociale pour jeunes actifs comportant 24 logements PLA-I, 18-20 rue Dareau (14e). 2013 DLH 299 R�alisation par Immobili�re 3F d'un programme de construction neuve comportant 11 logements PLUS et 14 logements PLS et d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 2 logements PLAI, 6 logements PLUS et 6 logements PLS, 61 bis-63 rue de l'Ourcq (19e). 2013 DLH 301 R�alisation par Immobili�re 3F d'un programme de construction neuve comportant 36 logements PLUS, 15 logements PLAI et 23 logements PLS, lot 06A ZAC Clichy Batignolles (17e). 2013 DLH 304 R�alisation par la SIEMP d'un programme de r�habilitation Plan Climat comportant 92 logements 72 � 86, rue des Amandiers (20e). 2013 DLH 306 R�alisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 2 logements PLA-I, 5 logements PLUS et 2 logements PLS 22 � 30, boulevard de la Chapelle (18e). 2013 DLH 307 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition r�habilitation comportant 15 logements PLUS, 3 logements PLAI et 8 logements PLS, 60 rue de la Convention (15e). 2013 DLH 309 R�alisation par la SIEMP d'un programme de construction comportant 12 logements PLA-I, 24 logements PLUS et 12 logements PLS 165-169, avenue de Clichy (17e). 2013 DLH 311 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition r�habilitation comportant 21 logements PLUS, par la transformation de chambres en logements, groupe Porte de Montreuil (20e). 2013 DLH 312 Subvention (535.000 euros) et convention avec l'Agence Parisienne du Climat (12e). 2013 DLH 313 Subvention (1.057.774 euros) et convention avec l'association PACT Paris-Hauts-de Seine (8e). 2013 DLH 314 R�alisation par ELOGIE d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 2 logements PLA-I, 5 logements PLUS et 7 logements PLS, 62 rue R�gnault (13e). 2013 DLH 316 Convention de partenariat entre la Ville de Paris, l'ADEME et la R�gion �le-de-France pour l'aide � la r�novation �nerg�tique en faveur des copropri�t�s. 2013 DLH 318 R�alisation par Immobili�re 3F d'un programme de r�habilitation Plan Climat de 129 logements, 187-189 rue Vercing�torix (14e). 2013 DLH 320 R�alisation par R�sidences Sociales de France (RSF) d'un programme de r�habilitation Plan Climat d'une pension de famille de 37 logements, 17 rue Poirier de Narcay (14e). 2013 DLH 322 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de r�habilitation Plan Climat de 637 logements sur le groupe Cit� Blanche (19e). 2013 DLH 323 R�alisation par la RIVP d'un programme de r�habilitation Plan Climat progressive de l'immeuble 10, rue du Ruisseau (18e). 2013 DLH 324 R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 13 logements PLUS et 25 logements PLS, 36 rue de Tolbiac (13e). 2013 DLH 325 R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme de r�sidentialisation du groupe Italie, Kellermann, Domin� (13e). 2013 DLH 329 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme comportant 12 logements PLUS, 115 rue Brancion (15e). 2013 DLH 330 R�alisation par ELOGIE, dans le cadre d'une vente en l'�tat futur d'ach�vement, d'un programme comportant 5 logements PLA-I, 13 logements PLUS, 6 logements PLS et un foyer pour personnes handicap�es de 8 logements PLUS, ZAC Boucicaut Lot D (15e). 2013 DLH 332 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de cr�ation d'1 logement PLUS, 4 avenue de la Soeur Rosalie (13e). 2013 DLH 334 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition r�habilitation comportant 14 logements PLUS, 28 rue Lacordaire (15e). 2013 DLH 335 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de cr�ation d'1 logement PLAI, 120 rue de Turenne (3e). 2013 DLH 336 R�alisation par la SIEMP d'un programme d'acquisition - r�habilitation comportant 2 logements PLA-I, 6 logements PLUS et 3 logements PLS, 26 rue de l'Echiquier (10e). 2013 DLH 337 R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 26 logements PLUS, 18 logements PLAI et 5 logements PLS, 27-35 rue Br�guet (11e). 2013 DLH 338 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de r�habilitation Plan Climat de 603 logements sur le groupe F�camp (12e). 2013 DLH 339 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition r�habilitation comportant 14 logements PLUS, 83 rue de Clignancourt (18e). 2013 DLH 340 R�alisation par la RIVP d'un programme comportant 2 logements PLUS 7, rue Pajou (16e). 2013 DLH 342 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme comportant 4 logements PLUS et 4 logements PLS, 9 rue du Docteur Potain (19e). 2013 DLH 343 R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 20 logements PLUS, 9-9bis rue Labie (17e). 2013 DLH 344 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de r�habilitation Plan Climat de 225 logements sur le groupe Blanqui Jonas (13e). 2013 DLH 345 R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 30 logements PLUS, 8 logements PLAI et 37 logements PLS, lot T7B2 de la ZAC Paris Rive Gauche (13e). 2013 DLH 347 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme comportant 16 logements PLUS, 8 logements PLAI et 5 logements PLS, 3 avenue du Coq (9e). 2013 DLH 348 R�alisation par la RIVP d'un programme de r�habilitation Plan Climat de l'ensemble immobilier 7, 11, 21, rue Saint Paul, 10-16, rue des Jardins Saint Paul et 1-5, rue de l'Ave Maria (4e). 2013 DLH 349 R�alisation par la RIVP d'un programme de r�habilitation Plan Climat progressive de l'immeuble 42-46, rue Hillairet (12e). 2013 DLH 350 R�alisation par la RIVP d'un programme de r�habilitation Plan Climat de l'ensemble immobilier 156-162, boulevard Davout 1-7, rue Jean Veber et 2-8, rue Louis Ganne (20e). 2013 DLH 351 R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant une r�sidence �tudiante de 101 logements PLUS, une r�sidence sociale pour jeunes actifs de 103 logements PLAI et une r�sidence sociale de 44 logements PLAI, 61-71 rue Castagnary (15e). 2013 DLH 353 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition r�habilitation comportant 23 logements PLUS et 7 logements PLAI, 197 rue du Faubourg Saint-Martin (10e). 2013 DLH 357 R�alisation par la SIEMP d'un programme comportant 12 logements PLA-I, 18 logements PLUS et 7 logements PLS 10-12, rue de Londres (9e). 2013 DLH 358 R�alisation par ELOGIE d'un programme de construction comportant 20 logements PLUS et 30 logements PLS, ZAC Paul Meurice Lot D2 (20e). 2013 DLH 359 R�alisation par Immobili�re 3F d'un programme de construction neuve comportant 38 logements PLUS, 13 logements PLAI et 24 logements PLS, lot T7B1 ZAC Paris Rive Gauche Secteur Tolbiac (13e). 2013 DLH 360 R�alisation par R�sidences Sociales de France d'un programme de cr�ation d'une r�sidence sociale comportant 33 logements PLA-I, 9 rue d'Aligre (12e). 2013 DLH 362 Cr�ation par ELOGIE de 13 logements PLUS par transformation de chambres de service dans les 12e, 13e, 15e, 16e, 17e et 20e arrondissements. 2013 DLH 366 R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant un centre d'h�bergement de 34 logements PLAI, un EHPAD de 106 logements PLUS et une r�sidence pour personnes �g�es de 28 logements PLUS, 75-79 rue de Reuilly (12e). 2013 DLH 368 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de cr�ation d'un logement PLUS, 43 rue Saint Lazare (9e). 2013 DLH 369 R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 5 logements PLUS, 5 logements PLAI et 3 logements PLS, 202 rue de la Convention (15e). 2013 DLH 370 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de r�habilitation Plan Climat de 545 logements, 105-109 rue de Reuilly (12e). 2013 DLH 371 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de r�habilitation Plan Climat progressif de 120 logements, sur le groupe Mass�na Ch�teau des Rentiers (13e). 2013 DLH 373 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de r�habilitation Plan Climat de 57 logements, sur le groupe Liard (14e). 2013 DLH 375 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de r�habilitation Plan Climat progressive de 403 logements, sur le groupe Porte de Vanves (14e). 2013 DLH 376 D�classement du domaine public et location par bail emphyt�otique, au profit de la RIVP, d'une emprise d�pendant de la parcelle communale 4A Villa du Lavoir (10e). 2013 DLH 378 R�alisation par la RIVP d'un programme de r�habilitation Plan Climat de l'ensemble immobilier 52, avenue de Flandre (19e). 2013 DLH 379 R�alisation par la RIVP d'un programme de r�habilitation Plan Climat progressif de l'ensemble immobilier 24, rue de Joinville (19e). 2013 DLH 380 R�alisation par la RIVP d'un programme de r�habilitation Plan Climat progressive de l'ensemble immobilier 3, avenue Beaucour (8e). 2013 DLH 381 R�alisation par la RIVP d'un programme de r�habilitation Plan Climat de l'immeuble 130, rue de Belleville (20e). 2013 DLH 382 Conclusion d'un avenant n� 1 au bail emphyt�otique conclu le 26 mars 1991 portant location d'un terrain 29-41 avenue L�on Boll�e (13e) au profit de la Soci�t� Civile Immobili�re Yabne - Italie. 2013 DLH 383 R�alisation par la RIVP d'un programme de r�habilitation Plan Climat progressive de l'ensemble immobilier 230, rue Saint Charles (15e). 2013 DLH 385 Contrat de collaboration avec le CNRS et l'Universit� de Tours. 2013 DLH 386 R�alisation par la RIVP d'un programme de r�habilitation Plan Climat progressive de l'ensemble immobilier 17, place des Abbesses et 14, rue Andr� Antoine (18e). 2013 DLH 387 Avenant au bail emphyt�otique conclu le 30 d�cembre 2003, au profit de la SIEMP, portant location de l'immeuble communal 19, rue Pixer�court (20e). 2013 DLH 388 Garantie de la Ville de Paris aux emprunts compl�mentaires � contracter par ELOGIE pour la r�alisation du programme de 12 logements PLA-I, 26 logements PLUS et 12 logements PLS 42 rue du Louvre (1er). 2013 DLH 390 Prorogation de la garantie accord�e par la Ville de Paris � l'emprunt PLA-I � contracter par R�sidences Sociales de France pour le financement de la d�molition-reconstruction du foyer de travailleurs migrants R�ginaldo, comportant l'am�nagement d'une r�sidence de 43 logements PLAI, 51 boulevard de Belleville (11e). 2013 DLH 391 Prorogation de la garantie accord�e par la Ville de Paris � l'emprunt PLA-I � contracter par R�sidences Sociales de France pour le financement de la restructuration du foyer de travailleurs migrants Amandiers-Tro�nes, 64 rue des Amandiers (20e). 2013 DLH 392 Modification des garanties accord�es par la Ville de Paris aux emprunts PLAI, PLUS et PLS � contracter par ICF Habitat La Sabli�re pour le financement d'un programme de construction neuve comportant 17 logements PLAI, 35 logements PLUS et 17 logements PLS, 4-14 passage Delessert (10e). 2013 DLH 393 R�alisation par la RIVP d'un programme de transformation d'un local d'activit�s en 2 logements PLUS 55, rue Meslay (3e). 2013 DLH 394 R�alisation par Lerichemont d'un programme comportant une r�habilitation Plan Climat et la cr�ation d'1 logement PLA-I 4, passage Kracher (18e). 2013 DLH 395 R�alisation par la RIVP d'un programme de r�habilitation Plan Climat progressive de l'ensemble immobilier 3, 4, 6, 7, 9, 10, 11, 12, 14, 15, rue des Hautes Formes et 27, rue Baudricourt (13e). 2013 DU 361 Mise en oeuvre d'une proc�dure de d�claration d'utilit� publique sur l'emprise, 1/3 villa des Tulipes et 99/101 rue du Ruisseau (18e). 2013 DU 362 Cession � la SA d'HLM ERILIA de lots de copropri�t� d�pendant de l'ensemble immobilier 64, rue Pajol (18e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur. 2013 DLH 300 R�alisation par Antin R�sidences d'un programme de transformation d'un Foyer de Travailleurs Migrants en une r�sidence sociale comportant 153 logements PLA-I, 11-13 rue de Belli�vre (13e). 2013 DLH 302 Transformation par ADOMA des foyers de travailleurs migrants 51 boulevard Mass�na (13e) et 63 rue du Chevaleret (13e) en deux r�sidences sociales comportant respectivement 225 logements PLA-I et 104 logements PLA-I. 2013 DLH 315 R�alisation par ELOGIE d'un programme de construction d'un foyer pour travailleurs migrants comportant 22 logements PLA-I 5 rue Houdart (20e).

M. Jean-Yves MANO, Mme Claudine BOUYGUES, rapporteurs. 2013 DLH 305 R�alisation par ELOGIE d'un programme de construction comportant un foyer m�dicalis� pour personnes handicap�es mentales et psychiques vieillissantes de 23 logements PLUS, 232, rue de Charenton et 3/5, ruelle de la Planchette (12e). 2013 DLH 356 R�alisation par la SIEMP d'un programme de construction d'un foyer pour autistes comportant 27 logements PLUS 47-49, rue Raymond Losserand (14e). 2013 DLH 364 R�alisation par Paris Habitat - OPH d'un programme de construction neuve d'un Foyer pour Personnes Handicap�es de 75 logements PLS, 88 avenue Denfert Rochereau (14e). 2013 DLH 365 R�alisation par Paris Habitat - OPH d'un programme de construction neuve d'un Foyer pour Personnes Handicap�es de 36 logements PLS, lot D1 de la ZAC Paul Meurice (20e). 2013 DLH 389 Prorogation de la garantie accord�e par la Ville de Paris � l'emprunt PLS � contracter par la SA d'HLM Immobili�re du Moulin Vert pour le financement d'un programme de construction neuve pour personnes handicap�es comportant 140 logements PLS, 52 avenue de Versailles, 31-37 rue F�licien David (16e).

M. Jean-Yves MANO, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteurs. 2013 DLH 321 R�alisation par ESPACIL Habitat d'un programme de construction neuve comportant 125 logements �tudiants PLUS et 64 logements pour jeunes chercheurs PLS, 156 avenue Paul Vaillant Couturier (14e).

M. Jean-Yves MANO, M. Didier GUILLOT, rapporteurs. 2013 DLH 105 Convention d'intervention avec l'Agence de l'Eau Artois-Picardie pour les travaux de s�paration des r�seaux d'eaux us�es et d'eaux pluviales � la Fondation d'Auteuil Picardie � Cempuis (60). 2013 DLH 354 Autorisation de constitution d'une servitude de raccordement d'assainissement au 262 rue Saint Jacques (5e).

M. Jean-Yves MANO, Mme Anne LE STRAT, rapporteurs. 2013 DLH 27 - DASES 42 R�alisation par la Fondation de l'Arm�e du Salut d'un programme d'humanisation du Centre d'H�bergement et de R�insertion Sociale Catherine Booth (11e). 2013 DLH 346 R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme comportant une maison relais de 33 logements PLAI et une r�sidence �tudiante de 48 logements PLUS, 26 avenue de l'Observatoire (14e). 2013 DLH 352 R�alisation par la RIVP d'un programme de cr�ation d'un centre d'h�bergement d'urgence de 40 logements PLA-I 88, rue Pixer�court (20e).

M. Jean-Yves MANO, Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteurs. 2013 DU 253 Cession de l'emprise Condorcet � Villejuif (94). 2013 DU 347 Avenant n� 5 au protocole relatif � la vente de terrains � la commune d'Ach�res (78). 2013 DU 352 Bornage et reconnaissance partielle de limites d'une parcelle au 88 chemin de Groslay � Bondy (93). Proc�s-verbal de reconnaissance de limites correspondant. 2013 SG 33 Subvention (10.000 euros) � l'Institut des hautes �tudes de d�veloppement et d'am�nagement des territoires en Europe (IHEDATE) au titre 2013.

M. Pierre MANSAT, rapporteur. 2013 DU 366 - DLH 397 Lancement d'un appel � candidature pour un programme de logement mixte � Fresnes (94).

M. Pierre MANSAT et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. 2013 DAJ 36 Approbation d'un contrat de registre avec l'ICANN pour l'activation du [.Paris]. 2013 DDEEES 223 Contrat d'objectifs et de moyens 2013 - 2016 avec l'Ecole des Ing�nieurs de la Ville de Paris (EIVP) et subventions (4.695.000 euros) et (200.000 euros) � la r�gie � autonomie financi�re et personnalit� morale charg�e de la gestion de l'Ecole des ing�nieurs de la ville de Paris (EIVP). 2013 DDEEES 246 Conventions industrielles de formation par la recherche (CIFRE) avec l'Association nationale de la recherche et de la Technologie (ANRT) et contrats de collaboration avec deux organismes de recherche. 2013 DDEEES 250 Subventions (13.920.000 euros) et (2.000.000 euros) � la r�gie � autonomie financi�re et personnalit� morale charg�e de la gestion de l'Ecole Sup�rieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris (ESPCI). 2013 DDEEES 257 Subvention (194.000 euros) � divers organismes et �tablissements d'enseignement sup�rieur et de recherche.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. 2013 DDEEES 251 Attribution d'une concession de travaux publics pour la restauration et l'exploitation du r�fectoire de l'ancien couvent des Cordeliers (6e).

M. Jean-Louis MISSIKA, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. 2013 DA 32 Approbation des modalit�s de lancement et d'attribution d'un march� � bons de commande pour la fourniture de papiers sp�ciaux pour les services de la Ville et du D�partement de Paris. 2013 DA 33 Lancement et signature de march�s � bons de commande pour la fourniture et la pose de structures de motricit�, de jeux ext�rieurs et de sols souples associ�s, la v�rification et la maintenance des aires de jeux et des �quipements sportifs, en 14 lots s�par�s, dans le cadre du groupement de commandes entre la Ville et le D�partement de Paris. 2013 DA 35 Signature de march�s subs�quents � bons de commande pour la r�alisation de prestations de contr�le technique de construction dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'am�nagement des locaux et �quipements publics de la Ville et du D�partement de Paris. 2013 DA 36 Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Paris et le Centre d'Action Sociale (CASVP) pour l'acquisition de fournitures de bureau et lancement et attribution du march� � bons de commande correspondant. 2013 DAJ 34 Signature des march�s � conclure avec les attributaires d�sign�s par la commission d'appel d'offres les 19 novembre et 3 d�cembre 2013.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure. 2013 DFPE 12 Modification de la d�lib�ration DFPE 2007-384 des 17, 18 et 19 d�cembre 2007 fixant les modalit�s de r�mun�ration et les dispositions � caract�re statutaire applicables aux assistants-es maternels-les des cr�ches familiales de la Ville de Paris. 2013 DFPE 22 Subvention (151.505 euros) et avenant n� 2 avec l'association Le Dauphin Bleu pour la cr�che collective Le Dauphin Bleu Vauvenargues (18e). 2013 DFPE 54 Subvention (100.880 euros) et avenant avec l'association De l'Infans � L'Enfant gestionnaire du lieu d'accueil enfants-parents La Babillo (18e). 2013 DFPE 59 Subvention (211.545 euros) et avenants avec l'association Estrelia (10e) pour ses activit�s d'accueil enfants parents. 2013 DFPE 328 Convention avec la copropri�t� de l'immeuble situ� 34 rue des Martyrs (9e) relative � la r�alisation d'une �tude de structure en vue de travaux � effectuer dans l'immeuble. 2013 DFPE 364 Approbation du lancement d'une proc�dure de d�l�gation de service public pour l'exploitation de l'�tablissement d'accueil collectif de petite enfance situ� 2, rue Gabrielle (18e). 2013 DFPE 450 Subvention (11.500 euros) et convention avec l'association Coop�ration f�minine, pour le financement d'un lieu d'accueil enfants parents d�nomm� Le Jardin des R00s (20e). 2013 DFPE 456 Subvention (393.222 euros) et convention avec l'association ABC Pu�riculture pour l'am�nagement de locaux 21, rue Ramponeau (20e). 2013 DFPE 465 Subvention (73.136 euros) et convention avec l'association Origami (12e) pour sa halte-garderie. 2013 DFPE 470 Subvention (85.378 euros) et avenant n� 1 avec l'association Le Relais M�nilmontant (20e) pour la halte-garderie Les Lutins Verts (20e). 2013 DFPE 471 Convention avec la copropri�t� de l'immeuble situ� 150 boulevard de Grenelle (15e) relative � l'entretien du passage commun d�nomm� voie J15.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. 2013 DPE 115 Approbation d'un contrat de cession de droits d'auteur avec le cr�ateur de quatre chansons et d'un conte pour enfants portant sur le th�me de la propret� et de la pr�vention des d�chets. 2013 DPE 117 Approbation du principe et des modalit�s d'attribution d'un march� � bons de commande sur appel d'offres ouvert, relatif � la fourniture de balais de voirie, de pelles de voirie et de manches.

M. Mao PENINOU, rapporteur. 2013 DU 302 - DPE 110 - SG 210 Signature d'un protocole avec SEQUANO Am�nagement pour la cession d'une parcelle au 34-44, avenue Gaston Roussel � Romainville (93). D�p�t d'un permis de d�molir. Signature d'un bail de location de parc de stationnement et d'une convention d'occupation temporaire. 2013 DU 303 - DPE 119 - SG 209 Protocole en vue de l'acquisition � la SNCF et � RFF de terrains 17/21 quai de la Seine � Saint Ouen (93).

M. Mao PENINOU, M. Pierre MANSAT, rapporteurs. 2013 DAC 734 Avenant n� 2 � la convention de d�l�gation de service public pour la mise en valeur et la num�risation des fonds photographiques et iconographiques conclue avec la SAEML Parisienne de Photographie. 2013 DAC 735 Adh�sion au projet europ�en de constitution de la Daguerreobase. 2013 DAC 751 Subvention (80.000 euros) et convention avec la Fondation Le Corbusier (16e). 2013 DAC 764 Protocole transactionnel en vue d'une indemnisation de la soci�t� d'assurance la MAIF. 2013 DAC 766 Avenant � la convention de m�c�nat avec la Fondation de France visant le m�c�nat partiel par la Fondation Sisley du programme de restauration int�rieure de l'�glise Notre Dame de l'Assomption (1er). 2013 DPA 66 R�am�nagement de l'entr�e et de la sortie principale des Catacombes (14e), signature d'une convention de mandat de ma�trise d'ouvrage avec l'Etablissement Public Paris Mus�es et d�p�t des demandes d'autorisations administratives correspondantes. 2013 DUCT 196 Legs particulier en faveur de la Maison Europ�enne de la Photographie et inscrit � l'inventaire du Mus�e Carnavalet. 2013 DUCT 217 Demande d'abrogation du titre d'existence l�gale de la congr�gation des Soeurs Augustines du Saint-Coeur de Marie (14e).

Mme Dani�le POURTAUD, rapporteure.

2013 DDEEES 148 Convention de gestion avec la Commission Administrative de la Bourse du travail et versement d'un acompte sur subvention 2014.

2013 DDEEES 214 Avenant n� 4 aux conventions pluriannuelles avec les Unions D�partementales syndicales et vote d'un acompte pour chaque UD au titre des subventions pour 2014. 2013 DDEEES 254 Subvention (6.640.000 euros) avec convention avec l'Office du Tourisme et des Congr�s de Paris.

M. Christian SAUTTER, rapporteur. 2013 DDEEES 238 Autorisation donn�e � la SNI de c�der � la RIVP les conventions relatives � la r�alisation de locaux � usage principal d'activit�s et autorisation de transferts corr�latifs des droits attach�s aux immeubles concern�s, des avances remboursables et des garanties d'emprunts accord�es.

M. Christian SAUTTER et M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2013 DGRI 80 Projet de coop�ration avec la Ville de Rabat dans le domaine de la valorisation du patrimoine architectural et de la revitalisation urbaine. 2013 DGRI 92 Subvention (10.000 euros) � l'association Imad pour la jeunesse et la paix. 2013 DGRI 96 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Patrimoine, M�tiers, Solidarit� France Afrique (34320 Nizas). 2013 DGRI 97 Subvention (5.000 euros) � l'association la SARL Le Tarmac - La sc�ne internationale francophone (20e). 2013 DGRI 98 Approbation � la reconduction en 2014 du Label Paris Europe. 2013 DGRI 99 Subvention (10.000 euros) � Otages du Monde (8e).

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. 2013 DGRI 90 - DPVI 458 Autorisation de signer la charte europ�enne des villes d'int�gration des Eurocit�s.

M. Pierre SCHAPIRA, Mme Claudine BOUYGUES, rapporteurs. 2013 DGRI 89 - DAC 707 Subvention (15.000 euros) � l'association la Dalle aux chaps (20e).

M. Pierre SCHAPIRA et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2013 DGRI 94 - DPE 120 Subvention (94.245 euros) avec convention � l'association Action Contre la Faim (14e) pour un programme d'aide d'urgence en R�publique Centrafricaine.

M. Pierre SCHAPIRA, Mme Anne LE STRAT, rapporteurs. 2013 DU 274 Acquisition aupr�s de la SEMAEST de volumes dans le secteur d'am�nagement Cardeurs-Vitruve, GPRU Saint Blaise (20e). 2013 DU 350 Avenant de cl�ture � la convention financi�re ANRU Goutte d'Or (18e). 2013 DU 353 GPRU Saint Blaise (20e) - March� de prestations intellectuelles d'�tudes urbaines et techniques. 2013 DUCT 43 Subvention (16.000 euros) � l'association Foyer International d'Accueil de Paris - FIAP Jean Monnet (14e).

Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteure.

2013 CAB_MA 26 Subvention (3.000 euros) � l'association La France d'aujourd'hui (12e) pour l'aider � accompagner et soutenir les personnes malades et leurs familles venues de l'Outre-Mer durant leur hospitalisation. 2013 DASES 40 Subvention (23.418 euros) et convention avec l'association le Secours catholique (7e) pour son centre d'accueil et d'orientation de personnes demandeuses d'asile le CEDRE (19e). 2013 DFPE 396 Subvention (6.000 euros) et convention avec l'association ARFOG - Lafayette (6e) destin�es au fonctionnement de son service de m�diation familiale (10e). 2013 DFPE 460 Subvention (1.000 euros) � l'association ASFM/ YACHAD pour son action M�diation sociale et culturelle en direction des femmes isol�es du quartier politique de la Ville (14e). 2013 DFPE 461 Subvention (2.000 euros) � l'association "Elisabeth K�bler-Ross France" � Ch�teauroux (36) pour le fonctionnement de son atelier pour enfants en deuil intitul� "L'Arbre � Papillons" intervenant sur l'ensemble de Paris.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. 2013 DAC 754 Apposition d'une plaque comm�morative � la m�moire d'H�l�ne Berr, 5 avenue Elis�e Reclus (7e). 2013 DAC 773 Plaque comm�morant la bataille du Garigliano, pont du Garigliano (16e). 2013 DAC 774 Subvention (2.000 euros) � l'Association M�moire et Espoirs de la R�sistance (15e). 2013 DAC 775 Subvention (800 euros) au Comit� d'entente des anciens combattants du 9e arrondissement C.E.A.C. (9e). 2013 DAC 781 Subvention (500 euros) � l'association M�moire et Patrimoine des Terre-Neuvas (35400 Saint-Malo). 2013 DAC 783 Plaque historique destin�e � accompagner le monument comm�morant la bataille de Stalingrad (19e). 2013 DAC 786 Convention de partenariat (119.600 euros) avec Gaumont Path� Archives. 2013 DAC 789 Subvention (10.000 euros) avec convention pass�e avec la Fondation Charles de Gaulle (7e). 2013 DAC 790 Subvention (10.000 euros) avec convention avec l'association pour la sauvegarde des livres anciens de la biblioth�que de la Cour de Cassation (A.S.L.A.B) (1er).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. 2013 CAB_MA 20 Subvention (9.000 euros) aux associations Football club Antillais Paris 19e - FCBA (19e), Martigua-sports, culture, loisirs - SCL (19e) et Accolade (9e) pour l'organisation de la cinqui�me �dition de la manifestation intitul�e le Paris sportif ultramarin. 2013 DJS 114 Subvention (24.500 euros) et convention avec le Club Sportif Ternes Paris Ouest (17e). 2013 DJS 411 Autorisations d'urbanisme pour la r�alisation de travaux au Centre Hippique du Bois de Boulogne (16e). 2013 DJS 433 Contrat de transaction avec l'association "Sport Life Development". 2013 DJS 445 Convention entre la Ville de Paris et le club Paris 13 Tennis de Table et attribution d'un compl�ment de subvention de 15.000 euros pour la saison 2013/2014. 2013 DJS 447 Avenant n� 1 � la convention du 11 juin 2013 entre la Ville de Paris et le club E.G.D.O. et attribution d'un compl�ment de subvention de 3.000 euros pour la saison 2013-2014. 2013 DJS 448 Subvention (5.000 euros) � deux associations dont l'activit� s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. 2013 DJS 454 Subvention (25.000 euros) et convention avec la F�d�ration Fran�aise d'Athl�tisme. 2013 DJS 459 Lancement d'un march� sur appel d'offres ouvert, � bons de commande, � 2 lots s�par�s, pour la fourniture de produits de traitement de l'eau n�cessaires aux �tablissements baln�aires de la Ville de Paris, en r�gie directe. 2013 DJS 467 Avenant n� 1 entre la Ville de Paris et le club Comit� de Paris de la FSGT et attribution d'un compl�ment de subvention de 2.000 euros pour la saison 2013-2014. 2013 DJS 469 Demande de permis de construire pour la r�habilitation et la mise en accessibilit� aux personnes � mobilit� r�duite des locaux du gymnase Ronsard (18e). 2013 DJS 473 Indemnisation amiable de diff�rents tiers en r�paration de dommages dont la responsabilit� incombe � la Ville de Paris. 2013 DJS 483 Demande de permis de construire pour la cr�ation d'un accueil et son adaptation au b�timent existant par une extension du b�timent principal du centre sportif Jules No�l (14e). 2013 DJS 484 Lancement d'un march� de prestations de services pour la gestion de la piscine Jos�phine-Baker amarr�e au Port de la Gare (13e). 2013 DJS 486 Subvention (4.200 euros) � une association parisienne.

M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. 2013 DJS 443 Subventions (40.000 euros) avec conventions � deux associations handisports dont l'activit� s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements.

M. Jean VUILLERMOZ, Mme V�ronique DUBARRY, rapporteurs. En outre l'Assembl�e a pris connaissance des communications suivantes�: 2013 DVD 215 Communication du bilan annuel du projet d'extension du Tramway T3 de la Porte d'Ivry � la Porte de la Chapelle.

M. Julien BARGETON, rapporteur. 2013 DRH 96 Communication concernant une convention de mise � disposition entre la Ville de Paris et la Ville d'Angers.

Mme Ma�t� ERRECART, rapporteure. 2013 DAJ 35 Communication de la liste de march�s attribu�s du 8 octobre 2013 au 14 novembre 2013.

Mme Camille MONTACI�, rapporteure. Liste des membres pr�sents en Commission.

1�re Commission

MM. David ALPHAND, Jacques BRAVO, Jean-Pierre CAFFET, Ren� DUTREY, Philippe DUCLOUX, Pierre GABORIAU, Bernard GAUDILL�RE, Jean-Fran�ois LEGARET, Mme Camille MONTACI�, MM. Lo�g RAOUL, Daniel VAILLANT, Mmes Genevi�ve BERTRAND et Laurence DREYFUSS.

2e Commission

MM. Jacques BOUTAULT, Jean-Bernard BROS, Mmes Lyne COHEN-SOLAL, Ma�t� ERRECART, Laurence GOLDGRAB, M. Jean-Louis MISSIKA, Mme Val�rie SACHS, M. Christian SAUTTER, Mmes Pauline V�RON et Genevi�ve BERTRAND.

Excus��: M. Didier GUILLOT.

3e Commission

MM. Julien BARGETON, Claude DARGENT, Mmes Laurence DOUVIN, Edith GALLOIS et M. Christophe NAJDOVSKI.

4e Commission

Mmes Aline ARROUZE, Claire de CLERMONT-TONNERRE, MM. Yves CONTASSOT, Mao PENINOU, Ren� DUTREY, Mmes Fabienne GIBOUDEAUX, Anne LE STRAT, M. Daniel MARCOVITCH, Mmes Annick OLIVIER, Olivia POLSKI et M. Fran�ois VAUGLIN.

5e Commission

M. Gilles ALAYRAC, Mme Myriam EL KHOMRI, M. Mao PENINOU, Mmes Gis�le STIEVENARD, Sylvie WIEVIORKA et Genevi�ve BERTRAND.

Excus��: M. Hamou BOUAKKAZ.

6e Commission

Mmes Claudine BOUYGUES, Liliane CAPELLE, V�ronique DUBARRY, Myriam EL KHOMRI et Karen TAIEB.

Excus�s�: Mme Catherine BRUNO, M. Gauthier CARON-THIBAULT, Mme Fatima LALEM, M. Romain LEVY, Mme Martine MERIGOT de TREIGNY, M. Vincent ROGER et Mme Olga TROSTIANSKY.

7e Commission

Mmes Emmanuelle BECKER, Colombe BROSSEL, Isabelle GACHET, M. Christophe NAJDOVSKI, Jean VUILLERMOZ et Mme Laurence DREYFUSS.

Excus�s�: MM. Herv� BENESSIANO et Richard STEIN.

8e Commission

MM. Sylvain GAREL, Jean-Yves MANO, Pierre MANSAT, Mmes Laurence DREYFUSS et Claire GUIDI.

Excus�s�: Mmes Anne HIDALGO, Sandrine CHARNOZ et M. Christophe GIRARD.

9e Commission

Mmes Genevi�ve BERTRAND, Danielle FOURNIER, M. Bruno JULLIARD, Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY, M. St�phane MARTINET, Mme Dani�le POURTAUD et M. Pierre SCHAPIRA.

Excus�s�: M. Pierre AIDENBAUM, Mme Catherine DUMAS, M. Christophe GIRARD et Mme Catherine VIEU-CHARIER. Liste des membres pr�sents. M. Pierre AIDENBAUM, M. Gilles ALAYRAC, M. David ALPHAND, Mme Aline ARROUZE, M. Daniel ASSOULINE, M. David ASSOULINE, M. Pierre AURIACOMBE, Mme Marie-Chantal BACH, Mme Marinette BACHE, M. Julien BARGETON, Mme Marie-Annick BARTHE, M. Denis BAUPIN, Mme Emmanuelle BECKER, M. Herv� BENESSIANO, M. Jean-Didier BERTHAULT, Mme Florence BERTHOUT, Mme Genevi�ve BERTRAND, Mme H�l�ne BIDARD, M. Patrick BLOCHE, Mme Mich�le BLUMENTHAL, M. Hamou BOUAKKAZ, Mme C�line BOULAY-ESPERONNIER, M. Pierre-Yves BOURNAZEL, M. Jacques BOUTAULT, Mme Claudine BOUYGUES, M. Jacques BRAVO, M. Jean-Bernard BROS, M. Ian BROSSAT, Mme Colombe BROSSEL, Mme Catherine BRUNO, Mme Delphine BURKLI, M. Jean-Pierre CAFFET, Mme Fr�d�rique CALANDRA, Mme Liliane CAPELLE, M. Gauthier CARON-THIBAULT, Mme Marie-Claire CARR�RE-G�E, Mme Sandrine CHARNOZ, M. Pierre CHARON, M. Michel CHARZAT, Mme Jo�lle CH�RIOUX de SOULTRAIT, M. Pascal CHERKI, Mme Odette CHRISTIENNE, Mme Lyne COHEN-SOLAL, M. Yves CONTASSOT, M. Alexis CORBI�RE, M. Thierry COUDERT, M. J�r�me COUMET, M. Daniel-Georges COURTOIS, M. G�rard d'ABOVILLE, M. Fran�ois DAGNAUD, M. Claude DARGENT, Mme Virginie DASPET, Mme Rachida DATI, Mlle Emmanuelle DAUVERGNE, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, M. Bernard DEBR�, Mme Roxane DECORTE, M. Bertrand DELANO�, Mme Laurence DOUVIN, Mme Laurence DREYFUSS, Mme V�ronique DUBARRY, M. J�r�me DUBUS, M. Philippe DUCLOUX, Mme Catherine DUMAS, M. Michel DUMONT, M. Ren� DUTREY, Mme Myriam EL KHOMRI, Mme Ma�t� ERRECART, M. R�mi F�RAUD, Mme Mireille FLAM, Mme Ghislene FONLLADOSA, Mme Danielle FOURNIER, M. Pierre GABORIAU, Mme Isabelle GACHET, Mme Edith GALLOIS, M. Sylvain GAREL, Mme Fabienne GASNIER, M. Bernard GAUDILL�RE, M. Jean-Jacques GIANNESINI, Mme Dani�le GIAZZI, Mme Fabienne GIBOUDEAUX, M. Christophe GIRARD, M. Claude GOASGUEN, Mme Laurence GOLDGRAB, M. Philippe GOUJON, Mme Claire GUIDI, M. Didier GUILLOT, Mme Marie-Laure HAREL, M. Eric H�LARD, Mme Anne HIDALGO, Mme Halima JEMNI, M. Bruno JULLIARD, M. Patrick KLUGMAN, Mme Brigitte KUSTER, Mme Fatima LALEM, M. Jean-Fran�ois LAMOUR, Mme Anne-Christine LANG, M. Jean-Marie LE GUEN, Mme Anne LE STRAT, M. Fran�ois LEBEL, M. Jean-Pierre LECOQ, M. Jean-Fran�ois LEGARET, M. Pierre LELLOUCHE, Mme Annick LEPETIT, M. Romain LEVY, M. Alain LHOSTIS, Mme Katia LOPEZ, Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY, M. Roger MADEC, M. Jean-Yves MANO, M. Pierre MANSAT, M. Daniel MARCOVITCH, M. St�phane MARTINET, M. Jean-Fran�ois MARTINS, M. Jean-Baptiste MENGUY, M. Etienne MERCIER, Mme Martine MERIGOT de TREIGNY, M. Jean-Louis MISSIKA, M. Philippe MOINE, Mme Camille MONTACI�, Mme Val�rie MONTANDON, Mme Claire MOREL, M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Martine NAMY-CAULIER, Mme Annick OLIVIER, Mme Anne-Constance ONGHENA, M. Mao PENINOU, Mme Fr�d�rique PIGEON, Mme G�raldine POIRAULT-GAUVIN, Mme Olivia POLSKI, Mme Dani�le POURTAUD, M. Yves POZZO di BORGO, M. Lo�g RAOUL, M. G�rard REY, Mme Firmine RICHARD, M. Vincent ROGER, Mme Val�rie SACHS, M. Christian SAINT-ETIENNE, M. Hermano SANCHES RUIVO, M. Georges SARRE, M. Christian SAUTTER, M. Pierre SCHAPIRA, Mme Danielle SIMONNET, M. Richard STEIN, Mme Gis�le STIEVENARD, Mme Anne TACH�NE, Mme Karen TA�EB, M. Jean TIBERI, Mme Claude-Annick TISSOT, Mme Olga TROSTIANSKY, M. Daniel VAILLANT, M. Fran�ois VAUGLIN, Mme Pauline V�RON, M. Jean VUILLERMOZ, Mme Sylvie WIEVIORKA.

Excus�s�:

Mme Lynda ASMANI, Mme Yamina BENGUIGUI, Mme Fran�oise de PANAFIEU, Mme L�a FILOCHE, M. Patrick TR�M�GE, Mme Catherine VIEU-CHARIER.

Absente�:

Mme Val�rie HOFFENBERG.

Annexe n� 2 - Budget d'investissement de la Ville de Paris pour 2014.

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