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M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Le v?u n��101 est relatif au diagnostic amiante dans les logements sociaux. La parole est � Mme DREYFUSS.

Mme Laurence DREYFUSS. - Merci, Monsieur le Maire.

Ce v?u concerne un sujet source d'inqui�tudes pour les locataires des logements sociaux.

En moyenne, 7 logements H.L.M. sur 10 contiennent de l'amiante. Le r�glement concernant ce mat�riau hautement canc�rig�ne entre en vigueur progressivement d?ici le 1er juillet 2015. Cette nouvelle r�glementation divise par 10 le seuil d'exposition autoris�. Cette nouvelle r�glementation fait donc bondir le co�t d'assainissement des b�timents concern�s. Elle constitue donc une bombe � retardement financi�re pour les bailleurs sociaux, contraints de mettre leurs b�timents aux normes. En l'absence d'aide financi�re, les bailleurs sociaux sont contraints de financer les surco�ts li�s � l'amiante sur leurs fonds propres, ce qui ampute d'autant leur budget de construction ou de r�habilitation. Lors du Conseil de Paris des 29 et 30 septembre 2009, David ALPHAND, et les membres du groupe U.M.P., avait demand� la nomination dans les meilleurs d�lais d'un "M. AMIANTE" � Paris, mais l'Ex�cutif municipal avait donn� un avis d�favorable et ce v?u avait �t� finalement rejet�. Le Maire de Paris et sa premi�re adjointe Anne HIDALGO se targuent pourtant d'une politique du logement social ambitieuse. Ce v?u demande donc que le Maire de Paris et sa premi�re adjointe expliquent comment ils comptent r�pondre aux d�fis sanitaires et financiers de l'amiante dans les logements sociaux parisiens.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Monsieur Jean-Yves MANO, vous avez la parole.

M. Jean-Yves MANO, adjoint. - Madame DREYFUSS, vous vous focalisez uniquement sur les logements sociaux, mais tous les immeubles construits � la m�me �poque ont la m�me probl�matique. La r�alit� aujourd'hui en France est que nous avons mis de l'amiante partout, plus ou moins �videmment volatil et plus ou moins dangereux, mais il est clair que quand vous d�collez, il y a de l'amiante dans la colle, et le durcissement de la r�glementation fait qu?� partir du moment o� l?on touche � quoi que ce soit, il y a des difficult�s majeures.

Ce n'est pas uniquement un probl�me parisien, ni de bailleurs sociaux, sachez tout de m�me qu'au niveau national, aujourd'hui toute une r�flexion est engag�e entre les sp�cialistes du b�timent, l'ensemble des bailleurs sociaux � travers l'Union sociale pour l'habitat et l'ensemble des professionnels, qui d�passe largement la Ville de Paris.

C'est pourquoi, bien s�r, nous prenons ceci au s�rieux, il y a des d�cisions � prendre, doit-on r�nover compl�tement�? Doit-on r�nover un peu moins�? Nous ne pensons pas, il faut le dire, qu'un certain type d'amiante dans certains produits provoque un aspect de dangerosit� imm�diate pour les habitants. Il y a lieu de faire �valuer tout cela et prendre des d�cisions. Ceci est �tudi� aujourd'hui au niveau national par l'ensemble des instances comp�tentes. C'est pourquoi, tout en prenant la probl�matique tr�s au s�rieux, je ne pourrai vous suivre dans la mesure o� ce n'est pas un probl�me uniquement parisien.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n��101 assorti d'un avis d�favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Contre�? Abstentions�? Le v?u est repouss�. V?u d�pos� par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif � l'�tablissement d'une charte de l'�lu parisien. V?u d�pos� par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif � l'attribution d'un logement social.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Les v?ux nos�102 et 103 sont relatifs � l'�tablissement d'une charte de l?�lu parisien. Je donne la parole � Mme DREYFUSS pour une minute.

Mme Laurence DREYFUSS. - Merci, Monsieur le Maire.

La presse a fait �tat tout au long des derni�res semaines de la pr�sence dans des logements sociaux d'�lus parisiens, notamment adjoints au Maire de Paris ou conseillers de Paris.

De telles situations ont provoqu� la r�probation d'une large part des Parisiens souvent confront�s eux-m�mes � la p�nurie de logements et � l'envol�e des prix de l'immobilier dans la Capitale.

Le mandat �lectif du Conseil de Paris pr�sente effectivement ses grandeurs mais aussi ses servitudes. L'attribution d'un logement social � un Conseiller de Paris en exercice est susceptible de susciter des doutes sur la transparence et le respect de la proc�dure.

Aussi, dans ce premier v?u, nous souhaitons avec David ALPHAND que soit �tablie une charte de l'�lu parisien stipulant notamment que nul �lu au Conseil de Paris ne peut �tre rendu attributaire d'un logement social, quel que soit l'organisme attributaire.

Quant au deuxi�me v?u, c'est au sujet d'�lus qui auraient d�j� un logement social, que chaque �lu au Conseil de Paris s'engage � signaler aupr�s du Secr�tariat g�n�ral du Conseil de Paris le logement social dont il b�n�ficie le cas �ch�ant, au jour de son �lection. Durant la p�riode de son mandat, il s'engage � acquitter pour ce logement un loyer correspondant au prix du march� de l'immobilier � Paris pour un bien comparable. Au terme de son ou ses mandats, le loyer � acquitter retrouvera le niveau pr�vu pour tout autre locataire d'un logement social. Voil� l'objectif des v?ux nos�102 et 103.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame DREYFUSS. La parole est � M. Jean-Yves MANO.

M. Jean-Yves MANO, adjoint. - Merci, Monsieur le Maire.

Madame DREYFUSS, je voudrais vous rassurer mais vous le savez, depuis 2001, pas un �lu du Conseil de Paris n'a eu un logement social sur le contingent du Maire, m�me des maires d?arrondissement � ma connaissance. Les choses sont claires et carr�es, depuis 2001, pas un �lu n'a eu un logement social.

Certes, un certain nombre de nos coll�gues sont dans des logements sociaux dont certains depuis tr�s longtemps 1986, 1993, j'imagine bien que leur situation � l'�poque correspondait aux crit�res absolus. Cela va de soi. Donc, je ne vous suivrai pas dans la n�cessit� d'avoir une exigence, dans la mesure o� ce sont des pratiques qui sont entr�es pour nous dans les m?urs d'attribution de logements sociaux depuis 13 ans. Il n'y a pas de n�cessit� d'aller plus loin, cette r�gle bien comprise par l'ensemble de nos coll�gues est appliqu�e strictement.

En ce qui concerne votre volont� de dire, si jamais ils y sont, il faudrait qu'ils payent plus?Madame DREYFUSS, j'ai le regret de vous dire que la loi ne permet pas ceci. Quand on a un logement social, il y a des loyers plafond. Certes une r�gle peut s?appliquer, celle du surloyer, que nous appliquons � Paris.

Mais j'ai le regret de vous dire que cette r�gle est un peu limit�e dans ses effets, puisque vous le savez, deux membres �minents de votre groupe politique ont cru bon en 2009, la loi Boutin, de plafonner la notion de surloyer � 21,80 euros aujourd'hui alors que les textes permettaient d'avoir un loyer plus surloyer jusqu'� 35 euros le m�tre carr� pour ceux qui sont largement au-dessus et peut-�tre m�me largement au-dessus du revenu que l'on peut tirer d'une fonction d'�lu. Je trouve que c'est assez contradictoire dans la d�marche, peut-�tre ces deux personnes, M. LAMOUR et M. GOUJON, pourraient regretter d'avoir propos� un tel texte qui permet aujourd'hui � 400 familles parisiennes d'�tre tr�s prot�g�es dans leur pr�sence en logements sociaux, puisque pour tout un chacun, la loi dit que le loyer plus surloyer ne peut pas d�passer plus de 25�% de ses ressources. Et, dans les cas extr�mes prot�g�s par l'amendement, M. GOUJON et M. LAMOUR, certains peuvent uniquement consacrer 10 � 15�% de leur revenu et se maintenir dans le logement social. Il y a l� une profonde in�galit� et s'il y a quelque chose � faire, c?est faire sauter ce plafond qui effectivement ne met pas tous les Parisiens dans l'�galit� par rapport � leur taux d'effort au regard de leurs ressources. Je ne pourrai suivre le v?u que vous pr�sentez, puisque de toute fa�on il n'est pas l�gal.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - La parole est � M. Yves CONTASSOT pour une explication de vote du groupe "Les Verts".

M. Yves CONTASSOT. - Il y a une esp�ce de surench�re aujourd'hui dont je dois dire qu'elle est populiste, d�magogique, haro contre les �lus issus des classes sociales d�favoris�es qui � une �poque auraient pu b�n�ficier d'un logement social. Je ne parle pas de ceux qui l'ont eu �videmment par copinage et qui deviendront un jour �lu. Mais, avec ce raisonnement, 70�% des Parisiens ne seront jamais �lus puisqu?ils sont �ligibles au logement social�! Et donc, c'est une forme de retour au suffrage censitaire qui nous est propos� par certaines qui nous disent, il ne faut pas �tre en logement social pour devenir �lu. Nous ne pouvons �videmment pas souscrire � ce type de propos qui viseraient � exclure une grande partie de la population parisienne. En revanche, nous sommes pour une forme de transparence et d'�galit� devant les r�gles. Les r�gles ne sont pas bonnes, vous avez raison, Monsieur MANO. Faut-il s'en satisfaire�? Certainement pas. Certainement pas, car y compris dans votre argumentation, vous avez oubli� de dire qu'il y a une part des logements assimil�s aux logements sociaux pour lesquels il n'y a m�me pas de surloyer et donc pour lesquels il y a sans doute d'autres proc�dures � imaginer, et nous sommes convaincus pour notre part qu'il ne faut pas se contenter de dire, on ne peut rien faire ou de faire des propositions qui n'ont aucun sens du style choisir entre son statut d'�lu et le fait de pouvoir vivre et habiter � Paris, y compris en prenant en consid�ration l'ensemble des conditions de la vie familiale, car il n'y a pas que le statut de l'�lu, mais d'autres consid�rations dans une famille qui font que les revenus de l'ensemble de la famille permettent de rester dans un logement social, sauf � leur dire d?aller vivre en banlieue. Pour ces raisons nous allons nous abstenir, car nous pensons qu?aujourd'hui, il y a une esp�ce de fuite en avant sans vouloir traiter le probl�me sur le fond.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Monsieur MANO, vous avez la parole.

M. Jean-Yves MANO, adjoint. - Petit compl�ment, certes il y a du logement non conventionn� o� le surloyer ne s'applique pas, vous avez raison. Je pr�cise simplement, pour �viter les abus ant�rieurs, tous ces logements, depuis 2001 sont attribu�s sous plafond de ressources P.L.S. Ceci, me semble-t-il, nous garantit par rapport � la destination couche moyenne de ces logements. Quant � votre proposition, effectivement nous pourrions envisager d'avoir une possibilit� d'�volution du suivi des ressources des personnes qui se trouvent dans ces logements-l�, et d'ailleurs j'en parlerai bien volontiers � Mme la Ministre du logement.

M. Yves CONTASSOT. - Nous aussi�!

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Si j'ai bien compris? Souvent on se croit � l'Assembl�e nationale ici, mais on n'y est pas en fait�!

Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n��102 avec un avis d�favorable. Qui est pour�? Qui est contre�? Abstentions�? Le v?u est repouss�. Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n��103 avec un avis d�favorable. Qui est pour�? Qui est contre�? Abstentions�? Le v?u est repouss� aussi. 2013 DU 327 - Mise en oeuvre d'une proc�dure de d�claration d'utilit� publique sur la parcelle 25, rue Jasmin - 11-13, rue Henri-Heine (16e). V?u d�pos� par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif au nettoyage et � la s�curit� de la parcelle (16e).

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Nous terminons la 8e Commission par l'examen du projet de d�lib�ration DU 327 et du v?u n��104 qui est rattach�. Il s'agit de la mise en ?uvre d'une proc�dure de d�claration d'utilit� publique sur la parcelle 25, rue Jasmin, 11-13, rue Henri-Heine dans le 16e arrondissement. La parole est � M. David ALPHAND.

M. David ALPHAND. - Merci, Monsieur le Maire.

Je serai bref et je voudrais simplement pr�senter le v?u rattach� � ce projet de d�lib�ration. Cette parcelle de la rue Henri-Heine, nous avons eu l'occasion d'en parler, d�j�, � de nombreuses reprises sur les bancs de notre Conseil. Je ne vous rappellerai pas ce matin qu?il s'agit l� de l'une des propri�t�s immobili�res de l'un des membres �minents du clan ASSAD, install� entre Paris et Londres. Je voudrais m'attacher ce matin simplement � demander � l'Ex�cutif municipal et � obtenir le soutien d'une majorit� de notre Conseil de Paris pour traiter la question de la salubrit� tout simplement, de la salubrit� de cette parcelle de terrain qui est depuis trop longtemps laiss�e � l'abandon. J'aurais presque eu envie de vous proposer une visite des lieux pr�alable au vote de ce v?u�; je pense que cette visite aurait suffi � vous convaincre que les services de la Ville doivent aujourd'hui intervenir et surtout maintenir cette intervention dans la dur�e, parce qu?on ne sait pas tr�s bien quel devenir pourra �tre donn� � cette parcelle de terrain. Le v?u vise � ce que les services de la Ville de Paris nettoient r�guli�rement et mettent en s�curit� de fa�on ad�quate ce site, ce qui me para�t la plus �l�mentaire des demandes. Merci.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - M. AURIACOMBE a la parole.

M. Pierre AURIACOMBE. - Merci, Monsieur le Maire.

Monsieur MANO, vous me faisiez remarquer tout � l'heure que l'on est en p�riode �lectorale. Je le remarque surtout pour vous parce que cette parcelle de terrain, nous en parlons depuis le d�but de la mandature. Cela fait cinq ans que l'on en parle, bient�t six, et vous n'avez pas fait grand-chose jusque-l�.

Alors, je suis content qu'avec peut-�tre la pression des �lections, vous vous d�cidiez enfin � bouger. C'est une chose int�ressante, merci. C'est bien et nous voterons ce projet. D'autant plus, et nous sommes l� encore en p�riode �lectorale, vous bougez �galement sur les cr�ches. Nous vous avons demand� de nombreuses fois de faire un effort sur le 16e arrondissement - je sais bien que cela ne d�pend pas de vous mais cela d�pend de la Majorit� � laquelle vous appartenez - sur les cr�ches municipales. Nous avons, enfin, dans ce projet un plus m�me si cela ne correspond pas suffisamment aux demandes en attente dans cet arrondissement. Mais enfin, l� encore, on s'en r�jouit et nous le voterons. Merci � la Municipalit�, apr�s six ann�es, d'avoir enfin r�agi sur cette parcelle de terrain. En revanche, concernant le v?u de M. ALPHAND, pour notre part, nous ne participerons pas au vote, trouvant qu'il est hors de sujet. Nous sommes sur un terrain priv� et surtout, de notre c�t�, � la mairie du 16e, nous avons contact�, vu que c?est public, l'architecte qui est actuellement saisi du dossier, pour voir dans quelle mesure il pouvait y avoir des travaux de nettoiement. Merci.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - M. Jean-Yves MANO a la parole.

M. Jean-Yves MANO, adjoint. - Effectivement, adresse symbolique.

Effectivement, il est scandaleux d'avoir un terrain de 780 m�tres carr�s, qui est disponible et libre depuis des ann�es et des d�cennies, sans aucun projet r�el et, de plus, nous doutons fortement de la volont� r�elle de leur propri�taire d'engager des travaux, puisque chaque fois que les choses bougent au niveau municipal, il y a tout d'un coup un �lan nouveau pour �laborer un projet mais qui ne se concr�tise pas.

C'est pourquoi nous avons d�cid� de lancer une d�claration d?utilit� publique. Je me r�jouis du soutien de la majorit� du 16e arrondissement pour des d�marches d?appropriation publique de biens du secteur priv�. Tout ceci est une bonne chose et un bon signe, me semble-t-il, dans l'�volution de l'analyse, parfois concr�te et pragmatique des choses, quand cela est n�cessaire. F�licitons-nous de cela. Par rapport � M. ALPHAND, M. AURIACOMBE vous a r�pondu�: nous avons un domaine priv� dans lequel la Ville de Paris ne peut pas p�n�trer. N�anmoins, vous l'avez vu, nous avons fait mettre un certain nombre de barri�res prot�geant un peu cette parcelle de la rue et permettant moins facilement � certains usagers de jeter des ordures dans ce terrain-l�. Donc, je voterai d�favorablement sur le v?u qui nous est propos�. N�anmoins, f�licitons-nous que cette d�marche soit engag�e pour enfin voir, si possible, �merger un b�timent sur cette parcelle de terrain.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Merci. Je mets donc aux voix, � main lev�e, le v?u n��104, avec un avis d�favorable. Qui est pour�? Qui est contre�? Qui s?abstient�? Le v?u est repouss�. Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DU 327. Qui est pour�? Qui est contre�? Qui s?abstient�? Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2013, DU 327). 2013 CAB_MA 16 - Subvention (8.000 euros) � l'association "Science, Technologie, Art, Recherche - STAR" (10e) pour l'organisation d'un colloque sur le th�me de l'influence des danses de combats des Outre-Mer, collecte et r�daction des actes du colloque.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Nous passons maintenant � la 9e Commission, le projet de d�lib�ration CAB_MA 16�: subvention � l?association "Science, Technologie, Art, Recherche, soit STAR", dans le 10e arrondissement. Je donne la parole � Mme Firmine RICHARD, pour 5 minutes maximum.

Mme Firmine RICHARD. - Merci, Monsieur le Maire. Mes chers coll�gues, en pr�sentant ce projet de d�lib�ration CAB_MA 16, le premier de l'ensemble des projets de d�lib�ration mis � l'ordre du jour de ce Conseil et concernant les subventions aux associations propos�es par la D�l�gation g�n�rale � l'Outre-mer � l'occasion de cet avant-dernier Conseil de la mandature, la volont� politique du Maire de Paris a permis � la D�l�gation g�n�rale � l'Outre-mer d'accompagner et de soutenir les projets associatifs, faisant ainsi mieux conna�tre au public parisien la culture des Outre-mer. Les nombreuses associations soutenues par la Ville de Paris ont ainsi contribu� � la mise en valeur et au rayonnement de la richesse des cultures des Outre-mer, permettant un �change fructueux avec l'ensemble des Parisiennes et des Parisiens. Que ce soit dans le domaine du th��tre, des musiques, de la litt�rature, de la po�sie, des arts plastiques, du cin�ma et des arts de l'image en g�n�ral, du secteur sportif, de l'emploi et de la jeunesse, ou de l'action sociale, ces nombreuses associations soutenues par la Ville de Paris ont ainsi contribu� au renforcement de l'action de la Ville. Par ailleurs, beaucoup de ces projets ont lieu dans des �tablissements culturels de la Ville. Je tenais �galement � remercier les directrices et directeurs de ces �quipements qui rendent possibles ces activit�s en accueillant leurs cr�ateurs et en leur permettant de pr�senter leur travail. Je me r�jouis aussi du fait que cette cr�ativit� des Outre-mer concerne tr�s fr�quemment le public jeune, nous permettant d'envisager et de r�ver l'avenir positivement. Monsieur le Maire, le soutien qu'apporte notre Municipalit� � l'ensemble de ces associations est important, et m�me indispensable puisque, tout en valorisant l'initiative associative, il favorise la dynamique des �changes entre Paris et les Outre-mer, l'inscrivant ainsi dans une pratique de coop�ration telle que la pr�conisent les conventions que vous avez sign�es avec les D�partements d'Outre-mer. Je vous appelle donc, mes chers coll�gues, � voter favorablement le pr�sent projet de d�lib�ration, ainsi que l'ensemble des projets sur les Outre-mer qui nous sont soumis. Je vous remercie.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame Firmine RICHARD. La parole est � M. Bruno JULLIARD.

M. Bruno JULLIARD, adjoint. - Merci, Monsieur le Maire.

Bien �videmment, je m'associe � Firmine RICHARD pour saluer l'excellent travail r�alis� par les sept associations que nous allons subventionner gr�ce � ces sept projets de d�lib�ration�; associations qui soutiennent des initiatives artistiques et �ducatives permettant de sensibiliser les Parisiens � la d�couverte des cultures de l'Outre-mer et � faciliter les �changes entre l'Outre-mer et la m�tropole, et bien �videmment d'abord Paris. Merci � Firmine RICHARD. Aussi, merci � la D�l�gation g�n�rale � l'Outre-mer qui r�alise un excellent travail pour densifier les �changes entre Paris et l'Outre-mer. Je crois que c'est particuli�rement salu�, �videmment, par les Ultramarins pr�sents � Paris mais, globalement, par l'ensemble des Parisiens.

M. Mao PENINOU, adjoint, pr�sident. - Je mets donc aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration CAB_MA 16.

Qui est pour�? Qui est contre�? Qui s?abstient�? Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2013, CAB_MA 16).

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