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MM. Fran�ois VAUGLIN, Ren� DUTREY, Mmes Danielle SIMONNET, Claire de CLERMONT-TONNERRE et Fabienne GASNIER ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�:

2013 DLH 312 Subvention (535.000 euros) et convention avec l'Agence Parisienne du Climat (12e).

MM. Jean-Louis MISSIKA et Christian SAUTTER ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�:

2013 DDEEES 259 Convention avec l'association Le Laboratoire Paris R�gion Innovation pour l'attribution de deux subventions de fonctionnement de 80.000 euros au titre du Tourisme et de 35.000 euros au titre de la Vie Etudiante.

MM. Philippe DUCLOUX, Etienne MERCIER, Mmes Catherine VIEU-CHARIER, Delphine BURKLI, M. Gauthier CARON-THIBAULT, Mmes Mich�le BLUMENTHAL, H�l�ne BIDARD, Martine NAMY-CAULIER, Claude-Annick TISSOT, Laurence DREYFUSS, M. Lo�g RAOUL, Mme Camille MONTACI�, M. Patrick KLUGMAN et Mme Fr�d�rique PIGEON ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�:

2013 DRH 104 Avenant � la convention pluriannuelle visant � d�finir les engagements r�ciproques entre la Ville de Paris et l'AGOSPAP.

Mme Anne HIDALGO, MM. Fran�ois VAUGLIN, Julien BARGETON, Jean-Yves MANO, Pierre MANSAT, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, MM. J�r�me DUBUS, Ren� DUTREY et Mme G�raldine POIRAULT-GAUVIN ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�:

2013 DU 345 Subvention (5.687.000 euros) et avenant � la convention avec l'APUR.

MM. Christian SAUTTER, Jean-Louis MISSIKA, Mme Lyne COHEN-SOLAL, M. Jean-Bernard BROS, Mme Pauline V�RON, MM. Jacques BOUTAULT, Herv� BENESSIANO, Mme Emmanuelle DAUVERGNE, M. Pierre GABORIAU, Mmes Martine NAMY-CAULIER et Val�rie SACHS ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�:

2013 DDEEES 253 Subvention (1.620.000 euros) avec convention avec l'association Paris D�veloppement.

MM. Jean Bernard BROS, Bruno JULLIARD et Pascal CHERKI ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�:

2013 DUCT 43 Subvention (16.000 euros) � l'association Foyer International d'Accueil de Paris - FIAP Jean Monnet (14e).

Mme V�ronique DUBARRY ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�:

2013 DLH 174 R�alisation par la SA d'HLM "Habitat Social Fran�ais" (HSF) d'un programme comportant 5 logements PLUS et 4 logements PLS 14-16, rue des Pavillons (20e).

M. Jean-Louis MISSIKA ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant�:

2013 DDEEES 261 Subvention (1.000.000 euros) et convention avec l'Association Institut d'Etudes Avanc�es de Paris.

M. Daniel MARCOVITCH ne prend pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2013 DLH 248 R�alisation par Immobili�re 3F d'un programme de construction neuve comportant 2 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 2 logements PLS, 4 passage Ramey (18e). 2013 DLH 299 R�alisation par Immobili�re 3F d'un programme de construction neuve comportant 11 logements PLUS et 14 logements PLS et d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 2 logements PLAI, 6 logements PLUS et 6 logements PLS, 61 bis-63 rue de l'Ourcq (19e). 2013 DLH 301 R�alisation par Immobili�re 3F d'un programme de construction neuve comportant 36 logements PLUS, 15 logements PLAI et 23 logements PLS, lot 06A ZAC Clichy Batignolles (17e). 2013 DLH 318 R�alisation par Immobili�re 3F d'un programme de r�habilitation Plan Climat de 129 logements, 187-189 rue Vercing�torix (14e). 2013 DLH 359 R�alisation par Immobili�re 3F d'un programme de construction neuve comportant 38 logements PLUS, 13 logements PLAI et 24 logements PLS, lot T7B1 ZAC Paris Rive Gauche Secteur Tolbiac (13e).

MM. Hermano SANCHES RUIVO, Christian SAUTTER, Mme Lyne COHEN-SOLAL, MM. Pierre MANSAT, Sylvain GAREL, Mme Brigitte KUSTER, M. Pierre GABORIAU, Mmes Florence BERTHOUT, Anne TACH�NE et M. Jean-Bernard BROS ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2013 DDEEES 254 Subvention (6.640.000 euros) avec convention avec l'Office du Tourisme et des Congr�s de Paris.

M. Jean-Yves MANO, Mme Halima JEMNI, M. J�r�me COUMET, Mme Katia LOPEZ, M. Jean TIBERI et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2013 DLH 121 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de construction neuve comportant 10 logements PLUS, 3 logements PLAI et 3 logements PLS, 10-12 rue Candie (11e). 2013 DLH 185 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition conventionnement comportant un logement PLAI et un logement PLUS 26 rue Cauchy-15/31 rue de la Montagne de l'Esp�rou, deux logements PLAI 24 rue Cronstadt et un logement PLAI 170 rue Saint-Charles (15e). 2013 DLH 223 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de cr�ation de 2 logements PLUS, 25/33 rue Pradier (19e).

2013 DLH 261 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition r�habilitation d'un logement PLS, 239 avenue Gambetta (20e).

2013 DLH 279 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de r�habilitation Plan Climat et de r�sidentialisation sur le groupe Bolivar Chaufourniers Moreau (19e) de 467 logements. 2013 DLH 285 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de construction neuve comportant 17 logements PLUS, 7 logements PLAI et 5 logements PLS, 115 boulevard de la Villette (10e). 2013 DLH 294 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition r�habilitation comportant 25 logements PLUS, 9 logements PLAI et 11 logements PLS, 6 place Possoz (16e). 2013 DLH 295 R�alisation par Paris Habitat-OPH, dans le cadre d'une vente en l'�tat futur d'ach�vement, d'un programme de construction neuve comportant 13 logements PLUS, 10 logements PLAI et 9 logements PLS, 25 rue du Cardinal Lemoine (5e). 2013 DLH 307 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition r�habilitation comportant 15 logements PLUS, 3 logements PLAI et 8 logements PLS, 60 rue de la Convention (15e). 2013 DLH 311 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition r�habilitation comportant 21 logements PLUS, par la transformation de chambres en logements, groupe Porte de Montreuil (20e). 2013 DLH 322 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de r�habilitation Plan Climat de 637 logements sur le groupe Cit� Blanche (19e). 2013 DLH 324 R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 13 logements PLUS et 25 logements PLS, 36 rue de Tolbiac (13e). 2013 DLH 325 R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme de r�sidentialisation du groupe Italie, Kellermann, Domin� (13e). 2013 DLH 329 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme comportant 12 logements PLUS, 115 rue Brancion (15e). 2013 DLH 332 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de cr�ation d'1 logement PLUS, 4 avenue de la Soeur Rosalie (13e). 2013 DLH 334 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition r�habilitation comportant 14 logements PLUS, 28 rue Lacordaire (15e). 2013 DLH 335 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de cr�ation d'1 logement PLAI, 120 rue de Turenne (3e). 2013 DLH 337 R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 26 logements PLUS, 18 logements PLAI et 5 logements PLS, 27-35 rue Br�guet (11e).

2013 DLH 338 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de r�habilitation Plan Climat de 603 logements sur le groupe F�camp (12e).

2013 DLH 339 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition r�habilitation comportant 14 logements PLUS, 83 rue de Clignancourt (18e). 2013 DLH 342 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme comportant 4 logements PLUS et 4 logements PLS, 9 rue du Docteur Potain (19e). 2013 DLH 343 R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition-r�habilitation comportant 20 logements PLUS, 9-9bis rue Labie (17e). 2013 DLH 344 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de r�habilitation Plan Climat de 225 logements sur le groupe Blanqui Jonas (13e). 2013 DLH 345 R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant 30 logements PLUS, 8 logements PLAI et 37 logements PLS, lot T7B2 de la ZAC Paris Rive Gauche (13e). 2013 DLH 347 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme comportant 16 logements PLUS, 8 logements PLAI et 5 logements PLS, 3 avenue du Coq (9e). 2013 DLH 351 R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant une r�sidence �tudiante de 101 logements PLUS, une r�sidence sociale pour jeunes actifs de 103 logements PLAI et une r�sidence sociale de 44 logements PLAI, 61-71 rue Castagnary (15e). 2013 DLH 353 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition r�habilitation comportant 23 logements PLUS et 7 logements PLAI, 197 rue du Faubourg Saint-Martin (10e). 2013 DLH 363 R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition r�habilitation comportant 18 logements PLUS, 4 logements PLAI et 11 logements PLS, 111 avenue Victor Hugo (16e).

2013 DLH 366 R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve comportant un centre d'h�bergement de 34 logements PLAI, un EHPAD de 106 logements PLUS et une r�sidence pour personnes �g�es de 28 logements PLUS, 75-79 rue de Reuilly (12e).

2013 DLH 367 Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLAI � contracter par Paris Habitat OPH en vue du financement d'un programme de construction neuve comportant 17 logements PLUS et 36 logements PLAI, 78-82 rue d'Auteuil (16e). 2013 DLH 368 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de cr�ation d'un logement PLUS, 43 rue Saint Lazare (9e). 2013 DLH 369 R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition conventionnement comportant 5 logements PLUS, 5 logements PLAI et 3 logements PLS, 202 rue de la Convention (15e). 2013 DLH 370 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de r�habilitation Plan Climat de 545 logements, 105-109 rue de Reuilly (12e). 2013 DLH 371 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de r�habilitation Plan Climat progressif de 120 logements, sur le groupe Mass�na Ch�teau des Rentiers (13e). 2013 DLH 372 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme d'acquisition r�habilitation comportant 20 logements PLUS, 3 logements PLAI et 11 logements PLS, 77 rue de Longchamp (16e).

2013 DLH 373 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de r�habilitation Plan Climat de 57 logements, sur le groupe Liard (14e).

2013 DLH 374 R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme d'acquisition r�habilitation de 42 logements PLUS, 17 logements PLAI et 26 logements PLS, 13-19 boulevard Ornano (18e). 2013 DLH 375 R�alisation par Paris Habitat-OPH d'un programme de r�habilitation Plan Climat progressive de 403 logements, sur le groupe Porte de Vanves (14e). 2013 DLH 364 R�alisation par Paris Habitat - OPH d'un programme de construction neuve d'un Foyer pour Personnes Handicap�es de 75 logements PLS, 88 avenue Denfert Rochereau (14e). 2013 DLH 365 R�alisation par Paris Habitat - OPH d'un programme de construction neuve d'un Foyer pour Personnes Handicap�es de 36 logements PLS, lot D1 de la ZAC Paul Meurice (20e). 2013 DLH 346 R�alisation par Paris Habitat OPH d'un programme comportant une maison relais de 33 logements PLAI et une r�sidence �tudiante de 48 logements PLUS, 26 avenue de l'Observatoire (14e).

Mme Anne HIDALGO et M. Jean-Pierre CAFFET ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2013 DU 346 Subvention (2.337.000 euros) et avenant � la convention avec le Pavillon de l'Arsenal.

M. Fran�ois DAGNAUD ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2013 DAC 768 Subventions (15.665.000 euros) et conventions avec l'association La Philharmonie de Paris (19e).

M. Gauthier CARON-THIBAULT ne prend pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2013 DLH 297 R�alisation par R�sidences Sociales de France d'un programme de construction neuve d'une r�sidence sociale comportant 50 logements PLA-I, lot O6A ZAC Clichy Batignolles (17e). 2013 DLH 320 R�alisation par R�sidences Sociales de France (RSF) d'un programme de r�habilitation Plan Climat d'une pension de famille de 37 logements, 17 rue Poirier de Narcay (14e). 2013 DLH 360 R�alisation par R�sidences Sociales de France d'un programme de cr�ation d'une r�sidence sociale comportant 33 logements PLA-I, 9 rue d'Aligre (12e). 2013 DLH 390 Prorogation de la garantie accord�e par la Ville de Paris � l'emprunt PLA-I � contracter par R�sidences Sociales de France pour le financement de la d�molition-reconstruction du foyer de travailleurs migrants R�ginaldo, comportant l'am�nagement d'une r�sidence de 43 logements PLAI, 51 boulevard de Belleville (11e). 2013 DLH 391 Prorogation de la garantie accord�e par la Ville de Paris � l'emprunt PLA-I � contracter par R�sidences Sociales de France pour le financement de la restructuration du foyer de travailleurs migrants Amandiers-Tro�nes, 64 rue des Amandiers (20e).

Mme Anne HIDALGO, MM. Claude DARGENT, Ian BROSSAT, Gilles ALAYRAC, Pierre AIDENBAUM, Mmes Sandrine CHARNOZ, Sylvie WIEVIORKA, M. Jacques BOUTAULT, Mme Karen TAIEB, M. Jean-Fran�ois LEGARET, Mmes Claire de CLERMONT-TONNERRE et Martine MERIGOT de TREIGNY ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2013 DU 351 ZAC Didot (14e). Protocole avec la SemPariSeine fixant la participation financi�re de la Ville en vue de la cl�ture du trait� de concession. Reddition des comptes et quitus � la SemPariSeine.

M. Ian BROSSAT et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2013 DUCT 224 Subvention Fonds du Maire (6.186 euros) et convention avec l'association Salle Saint Bruno (18e).

M. Yves POZZO di BORGO ne prend pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2013 SG 144 R�am�nagement du quartier des Halles (1er) : D�classement et cession de volumes des circulations verticales du Forum. 2013 SG 148 R�am�nagement du quartier des Halles (1er) : Actes rectificatifs et compl�mentaires de r�trocession et d'acquisition de surfaces commerciales. 2013 SG 204 R�am�nagement du quartier des Halles (1er) : convention d'offre de concours entre la Ville de Paris et la SCFHP relative au r�am�nagement de la Place de la Rotonde. 2013 SG 205 R�am�nagement du quartier des Halles (1er). Convention constitutive d'un groupement de commandes dans le cadre des travaux de mise en place d'une Gestion Technique Centralis�e (GTC) asservie aux services g�n�raux et aux �tablissements publics du Nouveau Forum des Halles. 2013 SG 206 R�am�nagement du quartier des Halles (1er) - Cession des volumes commerciaux des b�timents de la Canop�e et modalit�s de gestion des espaces. 2013 SG 207 R�am�nagement du quartier des Halles (1er) - Convention de financement de travaux en faux-plafonds situ�s dans l'Ancien Forum des Halles. 2013 SG 208 R�am�nagement du quartier des Halles (1er). Convention d'occupation du domaine public et autorisation du d�p�t d'une d�claration pr�alable de travaux Porte du Pont Neuf du Forum des Halles.

Mmes Dani�le POURTAUD, Anne HIDALGO, MM. Christophe GIRARD, Bruno JULLIARD, Mmes Danielle FOURNIER, Danielle SIMONNET, H�l�ne MAC� de L�PINAY, C�line BOULAY-ESPERONNIER et Genevi�ve BERTRAND ne prennent pas part au vote sur les projets de d�lib�ration suivants :

2013 DPA 66 R�am�nagement de l'entr�e et de la sortie principale des Catacombes (14e), signature d'une convention de mandat de ma�trise d'ouvrage avec l'Etablissement Public Paris Mus�es et d�p�t des demandes d'autorisations administratives correspondantes. 2013 DSTI 37 Avenant � convention concernant la mise � disposition de comp�tences et de services entre la Ville de Paris (DSTI) et l'Etablissement Public "Paris Mus�es". 2013 DAC 788 Subventions (58.011.091 euros) et (3.418.052 euros) � l'�tablissement public Paris Mus�es.

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