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M. Julien BARGETON, adjoint, pr�sident. - Nous examinons � pr�sent conjointement les projets de d�lib�ration DJS 289, DJS 413 et les v?ux nos�68 � 75, relatifs au stade du Parc des princes. Nous avons une s�rie d'intervenants qui doivent pr�senter �videmment l'ensemble des v?ux et amendements d�pos�s. La parole est d'abord � M. David ALPHAND.

M. David ALPHAND. - Monsieur le Maire, merci.

J'ai un petit stock de v?ux sur cette convention sur le Parc des princes, ce qui m'autorise un petit temps de parole que vous me ferez respecter, mais je crois que j'irai peut-�tre un peu au-del� des cinq minutes officiellement pr�vues. Si, c'est la proc�dure�! On a m�me des v?ux rattach�s�! Et c'est trois minutes. Oui, c'est comme cela. M�me si vous n'�tes pas tr�s satisfaits d'entendre parler l'opposition, y compris sur le Parc des princes, il faudra bien vous y faire.

M. Julien BARGETON, adjoint, pr�sident. - Laissez-le parler�!

M. David ALPHAND. - Moi, j'ai tout mon temps.

M. Julien BARGETON, adjoint, pr�sident. - Un peu de discipline. On �coute M. ALPHAND.

M. David ALPHAND. - Enfin vous vous d�cidez � r�silier cette convention de d�l�gation de service public, et je parle du projet de d�lib�ration DJS 289. Ah, vous y avez mis du temps. Cela fait depuis 2009 que la Chambre r�gionale des comptes vous demandait de revoir cette convention. En r�alit�, les cons�quences de cette convention �taient assez simples. Imaginez le locataire d'un loft sur les Champs-Elys�es payant son loft au prix d'un logement social Ville de Paris. Oui, c'�tait cela le P.S.G., jusqu'� pr�sent�: 300.000 euros de redevance index�s sur l'indice de la construction, et personne n'y trouvait v�ritablement � redire, sauf la Chambre r�gionale des comptes et l'opposition municipale que vous aviez bien du mal � entendre. Alors, cet apr�s-midi, il nous est pr�sent� une nouvelle convention dans le cadre d'un nouveau mod�le �conomique du Paris Saint-Germain. J'aimerais replacer ce projet dans un contexte un peu plus g�n�ral, qui est celui du p�rim�tre allant de la porte d'Auteuil � la porte de Saint-Cloud. Un p�rim�tre, je dois le dire cet apr�s-midi, sinistr� par votre politique en mati�re sportive dans ce quartier. Imaginez, il faut rappeler les �v�nements car la chronologie est lourde�: Jean Bouin, Roland Garros, et maintenant le Parc des princes. C'est la trilogie infernale. Nous n?avions pas ouvert la porte sur Jean Bouin, mais vous avez quand m�me d�cid� un investissement de 150 millions d'euros avec les co�ts de fonctionnement qui suivront. Avec ma coll�gue Laurence DREYFUSS, nous n'avons pas ouvert la porte sur Roland Garros, et aujourd'hui, la F�d�ration fran�aise de tennis, malheureusement, souhaite contourner les d�cisions de justice. Alors nous allons �tre tr�s vigilants naturellement, sur ce troisi�me volet, le volet de fin de mandature que repr�sente le Parc des princes. Que nous propose cette convention�? Dans un premier temps, un grand danger plane sur, � nouveau un �quipement de proximit� utilis� par les scolaires, les associations, le Stade fran�ais, en l'occurrence le stade G�o Andr�. Je ne peux pas r�sister � l'envie de rappeler que sur ce fameux stade G�o Andr�, M. VUILLERMOZ, l'Ex�cutif municipal, nous avaient promis les compensations pour le projet en cours sur Roland Garros. On est d'ores et d�j� inquiets, on doit bien vous le dire, on est m�me tr�s inquiets concernant ces compensations. D�j�, vous faisiez du surbooking sur les pelouses d'Auteuil, et maintenant, vous allez imaginer les �quipements fant�mes de G�o Andr�, car c'est bien cela qui va se passer � terme, si l'on respectait � la lettre ce projet de convention que vous nous proposez. Et puis, on est d'autant plus inquiets qu'en lisant bien le projet de convention, on s'aper�oit que le club, le Paris Saint-Germain, aurait un droit de regard sur tous les projets d'am�nagement concernant les quartiers du c�t� de la porte de Saint-Cloud. Alors l�, les bras nous en tombent�! En quoi le Paris Saint-Germain aurait-il ce droit de regard, et j'allais presque dire, ce droit de vie ou de mort�? Tr�s, tr�s curieux�! J'en viens maintenant aux conditions financi�res. Les conditions financi�res, nous ne pouvons qu'�mettre un certain nombre de r�serves. Je pense en particulier � l'assiette sur laquelle est calcul�e la redevance, une assiette beaucoup trop minor�e. Vous ne tenez compte ni des droits t�l�, ni des recettes provenant des produits d�riv�s. Or cela n'est que quelques dizaines de millions d'euros chaque ann�e que vous passez par pertes et profits. Nous vous demandons de vous expliquer car nous sommes soucieux de l'int�r�t financier du contribuable parisien et de la collectivit� parisienne. De m�me, nous vous proposons, dans un v?u pr�sent� avec ma coll�gue Laurence DREYFUSS, une clause de revoyure au bout de 10 ans et de 20 ans, parce que le mod�le �conomique du Paris Saint-Germain va encore profond�ment �voluer, on peut en �tre certain, au cours de la p�riode � venir. Evitons de lier les mains de la Ville de Paris, comme ce fut le cas par le pass�, avec la convention que nous allons r�silier. C'est l'objet du v?u que nous pr�sentons. Le dernier v?u que nous pr�sentons, c'est un sujet qui nous tient � c?ur, c'est celui de l'�quipe f�minine du Paris Saint-Germain. Nous pensons qu'il conviendrait de pr�voir que cette �quipe puisse enfin jouer au Parc des princes quelques-uns de ses matchs, elles le m�ritent, et ses r�sultats ne sont pas moins bons que ceux de l'�quipe masculine. Je voudrais conclure sur deux points�: le premier, je pense aux abonnements, car quelles garanties ont �t� prises par la Ville de Paris contre une inflation du prix des billets du Parc des princes et de ses abonnements�? On constate qu'on va moderniser cette enceinte sportive, on va augmenter la capacit� d'accueil, et de ce point de vue-l� nous avons de vraies r�serves, mais on va �galement construire de nouveaux salons, de nouvelles loges. Est-ce que demain le Parc des Princes ne sera qu'une enceinte, qu'un stade, et le Paris Saint-Germain ne sera-t-il qu'un club pour riches, un peu comme on le voit dans les clubs anglo-saxons�? C'est une vrai question que je vous pose, et dans le projet de convention qui nous est soumis cet apr�s-midi, nous ne pouvons �tre que tr�s inquiets pour les supporters du Paris Saint-Germain aujourd'hui. Dernier point de conclusion, je voudrais quand m�me dire un mot sur la concertation, inexistante.

(M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint, remplace M.�Julien BARGETON au fauteuil de la pr�sidence).

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint, pr�sident. - Un mot d?une tr�s grande bri�vet�.

M. David ALPHAND. - Je vais �tre aussi bref que la concertation, Monsieur le Maire.

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint, pr�sident. - Alors soyez aussi bref que la concertation�!

M. David ALPHAND. - V�ritablement, si on voulait que ce projet voie s'�lever les riverains, les associations de d�fense du quartier, d�j� martyris�s sur Jean-Bouin et Roland-Garros, on ne s'y prendrait pas autrement. Nous sommes ici tous des supporters du Paris Saint-Germain, et je lisais hier dans Le Parisien que M. Jean-Claude BLANC, le manager du Paris Saint-Germain, veut faire du Parc des Princes le temple du foot. Alors, le temple du foot, oui, pourquoi pas, mais pas � n'importe quel prix�!

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint, pr�sident. - Merci. Je donne la parole � M. Yves CONTASSOT.

M. Yves CONTASSOT. - Merci, Monsieur le Maire.

Alors, ce projet de d�lib�ration a du bon et du moins bon.

Le c�t� positif, incontestablement, c'est une r�vision � la hausse substantielle de la redevance d'occupation, ainsi que la Chambre r�gionale des comptes l'avait soulign�, et il est �vident que jusqu'� pr�sent, le montant pay� par le P.S.G. �tait tout � fait anormalement bas.

Il est donc bien de se satisfaire de cette �volution m�me si effectivement, nous aurions souhait� que l'assiette fut �largie, notamment aux droits t�l�vis�s et aux autres �l�ments du chiffre d'affaires du P.S.G., comme c'est le cas pour les concessions habituellement.

Il est vrai qu'on nous a d�j� habitu�s, en mati�re sportive, � consid�rer que le business ne devait pas �tre trait� comme les autres business dans les autres domaines d'activit�s. Il y a l� une forme de cadeau sp�cifique dont on n'a jamais r�ussi � comprendre les motivations r�elles.

N�anmoins, cette augmentation est positive.

En revanche, il y a quelques points d'interrogation.

D'abord, avec cette nouvelle convention, � l'�vidence le P.S.G., le Parc s'assume d�sormais comme une enceinte �litiste. L'accueil des V.I.P. va doubler en nombre, le montant des abonnements sera quadrupl�, avec des gadgets comme le Wi-Fi g�n�ralis�, etc. Tout cela ne va pas dans le sens du maintien d'une tradition populaire du club. On voit bien qu?on est dans une logique qui est celle des grands clubs anglais, qui ont chang� totalement de type de population, mais sans doute, l� encore, le lib�ralisme anglais dans tous ses domaines, dans tous ses aspects, doit faire �cole chez tel ou tel �lu.

Plus inqui�tant, cela a d�j� �t� �voqu�, c?est l?am�nagement du quartier car on voit bien que dans cette proposition, dans cette convention, les int�r�ts du P.S.G. passent avant les int�r�ts des riverains. Une esp�ce de droit de regard sur tout ce qui va se faire, sur G�o-Andr�, sur les am�nagements qu'il pourrait y avoir. Alors d�j�, on avait vu cela avec un certain secr�taire g�n�ral d'un tournoi de tennis, qui disait�: "cela va devenir le quartier Roland-Garros".

Maintenant, on aura � c�t� du quartier Roland-Garros un quartier P.S.G.�!

Un peu curieux comme conception de l'am�nagement de l'espace public et de la d�mocratie locale.

E puis, il y a toujours cette question de l'�volution du stade apr�s 2016.

60.000 places envisag�es. Nous aimerions savoir comment cela va se faire sachant que de nombreux articles publi�s dans les m�dias disaient qu'au-del� de 50.000 places, on ne voyait pas comment c'�tait possible avec la structure actuelle, qu?il �tait plut�t question de d�molition-reconstruction pour arriver � une telle capacit�. Sans doute, M. VUILLERMOZ va nous expliquer techniquement comment on y arrive. Nous sommes tr�s impatients de le savoir. Dernier point, c'est quand m�me tout � fait, l� aussi, surprenant, c'est l'absence de capacit� de mutualiser des grands �quipements sportifs, chacun devant avoir le sien. On le conna�t en mati�re de foot avec un stade dont on nous dit qu'il arrivera � une capacit� �quivalente, � peu de choses pr�s, aux trois quarts de celle du Stade de France qui lui-m�me est d�j� sous-occup�. On ne voit pas tr�s bien pourquoi on continue, apr�s la f�d�ration de rugby et les clubs qui veulent chacun leur stade, � faire la m�me chose. Ce g�chis financier, avec l'incapacit� de mutualiser, nous �tonne. Et puis il y a un point pour lequel nous sommes franchement en opposition frontale. C'est la question du "naming". J'ai bien vu le v?u de l'Ex�cutif. Le "naming", c'est une petite mode qui consiste � parler anglais pour dire qu'on va commercialiser le nom des �quipements. Le nommage aurait �t� mieux mais ce n'est pas ce qui a �t� retenu. Et ce n?est pas la nomination, c'est s�r�! Donc ce recours au "naming" qui consiste � totalement laisser aux mains du commerce, et l� encore du business, l'utilisation des �quipements publics, comme si le P.S.G. et le Parc �taient en difficult� financi�re et qu'il fallait encore accro�tre les recettes. On a vu le v?u de l'Ex�cutif qui nous dit�: "Mais non�! Ne vous inqui�tez pas. De toute fa�on, ce sera soumis au vote du Conseil de Paris". Ah�! Quelle avanc�e�! Comme si, depuis que le P.S.G. ou la F.F.T. osaient lever le petit doigt sans qu?imm�diatement, cela soit satisfait, voire m�me par anticipation pour la F.F.T., avant m�me qu'elle ait demand� quoi que ce soit. Donc on a un peu de mal � croire qu'il n'y aura pas un accord instantan� sur les propositions du P.S.G. Alors, il y a des c�t�s positifs et des c�t�s nettement plus r�serv�s, des c�t�s n�gatifs. Pour toutes ces raisons, nous nous abstiendrons.

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur CONTASSOT. Si je puis me permettre, le Wi-Fi n'est pas un gadget, mais un bien public de premi�re n�cessit�. Monsieur Jean-Fran�ois MARTINS, vous avez la parole.

M. Jean-Fran�ois MARTINS. - Monsieur le Maire, sans revenir et sans vouloir taquiner M. ALPHAND sur la lutte de la Ville de Paris contre les quartiers � mono-activit�, le sport de haut niveau? peut-�tre que ce quartier est en train de devenir un quartier de mono-activit� pour des grands stades et des grands �quipements sportifs de proximit�. Je suis plut�t pour la mixit� des usages, comme vous le savez.

Je partage avec M. CONTASSOT le fait que - et je crois qu?on le partage tous - la fin de cette DSP pour passer enfin une convention d'occupation du domaine public est � la fois plus conforme aux recommandations de la Cour des comptes et surtout beaucoup plus conforme aux int�r�ts �conomiques de la Ville de Paris.

Pour autant, on a encore un peu de temps. Pour autant, on avait jusqu'en juin 2014. Moi qui ai ce matin salu� le maire de Paris et M. GAUDILL�RE dans leur capacit� � avoir laiss� un budget qui laisse toutes les marges de man?uvre � la prochaine �quipe municipale pour prendre les d�cisions, j'ai quand m�me l'impression que cette convention, qui dure 30 ans, qui ne pr�cise pas le prochain chantier majeur qui est en fait l'agrandissement du parc pour atteindre la capacit� que Q.S.I. souhaite atteindre pour rentabiliser ses investissements?

On a aujourd'hui une convention qui me para�t l�g�rement pr�cipit�e et qui para�t comme un boulet que tra�nera la prochaine �quipe municipale, quelle qu'elle soit.

Pourquoi un boulet�?

La premi�re, parce que dans cette convention, il n'y a pas la question principale, comme je l'ai dit, celle de l'agrandissement du stade et du passage � 50.000, 55.000, 60.000 places, ni comment on va le faire, ni qui va le payer, ni dans quelles conditions.

Deuxi�me chose, c?est la dur�e. 30 ans�! 30 ans de dur�e de convention d'occupation. Quand on conna�t et quand on regarde les 30 derni�res ann�es du club, quand on regarde les al�as �conomiques du monde du football. Quand on regarde les al�as �conomiques de ce type d'investissement �tranger, on se dit que rien n'est certain � l'�chelle de 30 ans et qu?on a une convention finalement assez restreinte sur les perspectives possibles, et pas du tout assez souple. C'est pour cela que je serai assez d'avis d'�mettre un avis favorable sur la question de la clause de revoyure parce qu?elle me para�t n�cessaire.

Troisi�me point, la question du "naming". Je ne suis pas rassur� par les arguments de�: "Le Conseil de Paris aura son mot � dire". Je n'ai pas l'impression, en tout cas � la lecture de la convention aujourd?hui, que la Ville n'a pas son mot � dire et je ne sais pas comment on r�agirait sur ces bancs si demain, le Parc s'appelait le Parc des Princes - Lakshmi MITTAL ou le Parc des Princes - Areva-Monsanto�! Je pense que quelques-uns ne le vivraient peut-�tre pas au mieux, et � juste titre.

�videmment, dans la mesure o� cela appartient au patrimoine, pas que physique, mais culturel de la Ville de Paris? Le Parc des Princes. Je ne suis pas oppos� par principe au "naming". La Ville doit avoir son mot � dire pour que le nom qui y soit accol� respecte a minima les valeurs qui sont celles de la Ville de Paris.

Donc, pour toutes ces raisons, je consid�re qu?on a jusqu?au mois de juin 2014. Il y a des pr�cisions qui peuvent �tre apport�es par l'exploitant, par Q.S.I. et par la soci�t� qui g�re sp�cifiquement le Parc des Princes�: des pr�cisions sur l'agrandissement, des pr�cisions sur le "naming", des pr�cisions aussi sur les conditions que la Ville aura pendant 30 ans pour r�ajuster les conditions �conomiques de l'exploitation. C?est pour cela que, Monsieur VUILLERMOZ, si vous n'y voyez pas d'inconv�nient, j'aimerais que vous soyez ouvert � ce qu'on reporte cette discussion en juin 2014, quand l'exploitant aura r�pondu � toutes ces questions tr�s pr�cises.

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur MARTINS, pour votre concision. Monsieur Pascal CHERKI, vous avez la parole.

M. Pascal CHERKI, maire du 14e arrondissement. - C'est assez int�ressant, ce d�bat. On l?a toujours de mani�re r�currente sur le foot professionnel et des coll�gues sont mal � l?aise en fait par rapport � la relation qu'une collectivit� doit avoir avec un club de foot professionnel. On prend l'exemple de la convention, ce sont des pr�textes que j?ai entendus.

Attendez, je ne vous ai pas interrompu... Je pense que dans le fond, il y a un malaise, m�me une petite pointe de snobisme, d�s que l?on aborde le foot professionnel tout d'un coup on a des relations qui devraient �tre exorbitantes du droit commun, des relations que l'on a avec n'importe quelle activit� �conomique dans cette ville.

Les questions auxquelles il faut quand m�me que l'on r�ponde, c?est avons-nous int�r�t, dans le monde du XXIe si�cle � avoir un club de foot rayonnant�?

Celles et ceux qui pensent que non peuvent l'affirmer d'un point de vue politique, c'est une opinion respectable, mais je ne la fais pas mienne. Dans la comp�tition symbolique des grandes villes occidentales, la question d'avoir un club de foot rayonnant est d�terminante et celles et ceux qui peuvent en douter je les invite � aller � Barcelone voir quelle strat�gie la ville de Barcelone a d�velopp�e avec son club de football comme un lieu d'attractivit� dans la foul�e des Jeux Olympiques, etc.

Allez voir � Madrid le soin qu'a apport� la Municipalit� � aider le Real de Madrid quand il �tait en difficult� financi�re � vendre ses terrains pour pouvoir sortir de la situation.

Allez voir toutes les grandes villes. En Angleterre o� il y a plusieurs clubs et vous verrez que dans cette comp�tition, en tout cas en Europe occidentale, la question du club de foot rayonnant est un �l�ment strat�gique important.

� partir du moment o� l'on pense que l'on ne peut pas s'en d�sint�resser, il faut r�fl�chir � la nature des relations que l'on doit avoir. Quand le Paris Saint-Germain �tait en difficult� et cela ne date pas de la gauche, la Ville s'est toujours port�e aux c�t�s du club et s'est int�ress�e � son sort.

Quand Jacques CHIRAC �tait maire, elle a travaill� � un projet de reprise par Canal +.

Quand nous �tions en responsabilit� avec Canal + nous discutions, et quand nous avons senti que Canal + n'arrivait plus � le faire, nous leur avons dit, il faut vous en d�sengager et trouver d'autres partenaires. Nous avons accompagn� ce projet.

L�, on a depuis deux ans un partenaire, qui dirige le club et a d�cid� d'investir pour en faire un des clubs de renom mondial. Est-ce une bonne ou mauvaise chose�?

Je pense que oui.

Je pense que oui, qu'il vaut mieux pour une ville du statut et du rang de Paris, avoir un Paris Saint-Germain qui joue les premiers r�les en Europe et en championnat de France qu'un Paris Saint-Germain qui, comme il y a quelques ann�es, �tait le centre d'une attention particuli�re parce qu?un lieu de violence et de racisme, parce qu?il �tait dans les profondeurs du classement, parce qu?on ne savait pas au d�but de la saison comment il allait la terminer sportivement, m�diatiquement.

L�, on a un P.S.G. qui est sur une trajectoire ascendante. Apr�s, il investit, mais dans une situation donn�e, et c'est l� qu?il faut r�fl�chir au mod�le �conomique et industriel du football moderne. Le stade, c'est un �l�ment d�terminant.

Mes chers coll�gues, on ne pourrait pas demander aujourd?hui � l'industrie automobile du XXIe si�cle de fonctionner avec les usines du XIXe. La question de la modernisation de l?outil industriel est permanente et r�currente, pos�e � toute l'activit�.

Or, un stade de football, c'est central. Il y a trois �l�ments dans le football et dans le mod�le �conomique�:

1. Les joueurs bien s�r, les r�sultats,

2. Le stade,

3. La valeur incorporelle de la marque, qui permet � un moment donn� de d�velopper un mod�le �conomique qui permette au club de football dans une comp�tition mondiale, de pouvoir avoir une assise.

Quand vous regardez l'ensemble des stades en Europe des grands clubs, soit comme en Allemagne o� ils ont b�n�fici� de la vague de modernisation de la Coupe du Monde de 2006�; soit comme en Angleterre o� des investissements priv�s tr�s importants ont �t� faits � Manchester United avec un endettement du club qui est un vrai boulet�; soit comme en Espagne ou ailleurs, le mod�le �conomique, c'est hypoth�se basse 47.000, hypoth�se haute, cela peut monter jusqu?� 90.000 dans le cas de l'Espagne, 55 � 60.000.

Le Paris Saint-Germain, soit on dit qu?il faut qu?il quitte Paris et aille ailleurs, mais s'il reste � Paris, la question de la modernisation de son stade se pose, car ce stade date de 1970, il �tait tr�s moderne pour l?�poque, il a compl�tement vieilli aujourd'hui.

On peut, comme disait le G�n�ral de Gaulle, regretter le temps de la marine � voile, le temps des lampes � huile, le charme des �quipages, mais comme il disait, il n'y a pas de politique qui vaille en dehors des r�alit�s.

La r�alit� aujourd?hui est qu?il faut moderniser le parc. Si on ne le fait pas, on ne peut pas �tre ville h�te de l?Euro. Dans la modernisation, que se passe-t-il�? Qui paie�? Regardez ce qui se passe ailleurs, soit ce sont des PPP comme dans une grande ville du Nord, mais cela va co�ter tr�s cher � la collectivit� ou au club en termes de loyers, soit c?est la collectivit� qui investit ou fait des co-investissements comme cela va se faire dans une grande ville, la deuxi�me ville de France. L�, dans un �quipement qui nous appartient, � nous la Ville le propri�taire, 75 millions d'euros d'investissement vont �tre faits sans que cela ne co�te un centime aux contribuables�! Un centime au contribuable�! De plus, dans ce contexte, la redevance sera multipli�e par trois, avec une redevance qui pourra �tre multipli�e de mani�re plus importante par douze en fin d'exercice si le plan de croissance �conomique pr�vu derri�re, avec l'al�a qu'il peut y avoir � cela, si les r�sultats ne suivent pas, il pourrait �tre multipli� par douze�! Je vous prie de m'excuser, mais la n�gociation qu'a men�e la Ville est une n�gociation �quilibr�e. On donne au club les moyens de se d�velopper et cela ne co�te pas un sou au contribuable parisien. On multiplie par trois la redevance. On va pouvoir financer le sport de proximit� avec des subventions aux clubs, ce qu'on a fait, et dans une situation saine. Puisque vous citez tous la Chambre r�gionale des comptes, je vous invite � vous pencher en d�tail sur ses recommandations. J'en terminerai par l�. La Ville dont elle prenait exemple, la Chambre r�gionale des comptes en disant, c'est le mod�le de gestion � suivre, c'est Bordeaux. Nous aurons une redevance trois � cinq fois sup�rieure � celle que touche Bordeaux � l'issue de cette convention. Mes chers coll�gues, je f�licite la Ville pour cette n�gociation �quilibr�e. C'est un partenariat que nous avons avec un club qui investit. Il est normal que tout le monde s'y retrouve. A l'arriv�e, cela ne co�te pas un sou au contribuable parisien, on multiplie substantiellement la redevance, ce qui nous permettra de financer aussi les subventions et les actions en direction du sport de masse et amateur � Paris.

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur CHERKI. Je donne la parole � M. Claude GOASGUEN.

M. Claude GOASGUEN, maire du 16e arrondissement. - M. CHERKI est formidable, le seul probl�me est qu'il n'a pas bien lu la convention. Je vais essayer de la lui lire. Car cette convention est tout de m�me assez extraordinaire quand on la lit. Il y a plusieurs raisons d'�tonnement.

La premi�re, c'est d'abord la date. Quand je lis la date de la convention, je m'aper�ois que la date d'�ch�ance de la convention pr�c�dente, que vous avez fortement critiqu�e et vous avez eu raison, est pr�vue le 30 juin 2014. Que d'autre part, les travaux doivent commencer en juin 2014. Mais d'ici le mois de juin 2014, il y aura des �lections municipales. Je comprends assez mal comment une convention de cette importance, puisqu'il s'agit d'une convention de trente ans, portant sur quelque chose qui est important � Paris, le Parc des Princes, soit r�gl� par une convention que l'on vote au mois de d�cembre, alors qu?on pouvait parfaitement attendre trois mois de plus, sans pour autant entamer les constructions. C'est la premi�re remarque.

La deuxi�me remarque pr�liminaire, c'est que cette convention a �t� sign�e sans consultation de personne�: ni le maire du 16e arrondissement, ni les riverains, ni les �lus du 16e � aucun moment n'ont �t� contact�s. D?ailleurs j'ai eu l'impression, � lire l'article de M. BLANC, que finalement le Maire de Paris, le maire du 16e arrondissement, �lu et repr�sentant des riverains, c'�tait M. BLANC. Parce que M. BLANC nous promettait des monuments verts sur le p�riph�rique, etc. Tout cela est grand-guignolesque. En r�alit�, vous avez voulu vous pr�cipiter pour signer un contrat et ce contrat, c'est le moins qu'on puisse dire, je le trouve curieux. Je le trouve d'autant plus curieux qu'il y a un deuxi�me �l�ment qui m'inqui�te sur le plan juridique et qui est assez grave. En fait, on aurait tr�s bien pu se limiter � l'organisation de l'Euro 2016 et � la mise aux normes. D?ailleurs, c'est ce que dit la convention. On aurait pu se limiter � la mise aux normes et on aurait pu trouver un accord, peut-�tre un peu tir� par les cheveux. Mais � ce moment-l�, on ne s'attend pas � voir la suite, car elle est assez gratin�e. Voil� ce que dit le projet�: mise aux normes de 2016, cela ne pose pas de grands probl�mes et cela aurait pu �tre accept�, mais je lis, dans un paragraphe de la convention�: "le club souhaite par la suite d�velopper un projet qui est encore � l?�tude". Un projet qui est encore � l'�tude�! Donc on nous demande de discuter sur un projet qui est encore � l'�tude et, dans la ligne suivante, avant m�me de dire que c'est un projet qui est encore � l'�tude, on dit�: "de mani�re � r�pondre � ce souhait de projet � l'�tude, la convention qui vous est soumise pr�voit une extension progressive", etc. C'est un peu raide�! Voil� que le club souhaite un projet � l'�tude, cela veut dire qu'il n'en a pas lui-m�me la finalit�. Il ne sait pas ce qu'il va y mettre et avant m�me que le club ait con�u la finalit� du projet, la Ville de Paris signe une convention avec le club qui pr�voit la finalit� du projet pendant trente ans. Reconnaissez qu'il y a deux mani�res de lire la convention.

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint, pr�sident. - Monsieur GOASGEN, j'attire votre attention sur le fait que vous n'avez que 3 minutes.

M. Claude GOASGUEN, maire du 16e arrondissement. - Oui, mais je vous assure que cela int�resse tout le monde.

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint, pr�sident. - C'est passionnant, mais la r�gle est la r�gle.

M. Claude GOASGUEN, maire du 16e arrondissement. - Si vous voulez, on ira un peu plus tard, mais j'ai plusieurs v?ux derri�re, donc je vais pr�senter les v?ux en m�me temps.

Soit j'ai la conception minimaliste et je me dis�: au fond, ce que vous nous demandez, c'est que la convention � partir de 2016 soit simplement une convention sur l'�tude qui sera faite ult�rieurement. C'est ma perception minimaliste que j'aurai l'occasion de faire plaider devant les tribunaux administratifs. Mais je n'ai pas le sentiment que ce soit la lecture que vous en fassiez et que le Maire de Paris en ait fait, puisque les pr�cisions qui viennent ult�rieurement font que nous avons une menace sur G�o Andr�, sur un certain nombre d'�tablissements du 16e arrondissement, qu'on a tout pr�par� et on nous dit�: attention, tout cela sera valable si les gens sont d'accord. Vous reconnaitrez que dans ces conditions, c'est un contrat qui �tait curieux et devient suspect. Je dirais m�me que nous sommes � la limite de l'abus de droit. Je voudrais conclure, si vous me permettez, avec le dernier aspect qui est encore plus savoureux et qui a �t� soulev� tout � l'heure. Sur le plan financier, M.�CHERKI est formidable et dit que cela va �tre multipli� par douze. Bien s�r, cela va m�me faire 4 millions, mais on voit bien que la Chambre r�gionale des comptes n'a pas �t� �cout�e. D?ailleurs pourquoi avez-vous sign� avec la S.E.S.E.�? Ce n'�tait pas avec la S.E.S.E. qu'il fallait signer mais avec le PSG. Je vais vous dire pourquoi vous avez sign� avec la S.E.S.E.�: c'est parce qu'en signant avec la S.E.S.E., cela vous permettait d'�vacuer les droits audiovisuels et les droits secondaires qui pouvaient porter sur l'utilisation d'une propri�t� de la Ville. Remarquable devant les tribunaux administratifs, cela aussi, c'est � plaider parce que je me servirai de la Chambre r�gionale des comptes. Mais dans ces conditions, c'est un contrat l�onin. Il �tait curieux au d�but, il �tait suspect ensuite en abus de droit et puis c'est un contrat l�onin. Je me dis qu'avec des sujets comme cela et des mani�res comme cela de traiter des grands investissements, on pourrait tr�s bien imaginer que le Maire de Paris apr�s tout traite avec une soci�t� un 4e �tage � la Tour Eiffel. C'est une convention d'occupation du domaine public aussi�! On pourrait dire que sur cinquante ans, on fera un 4e �tage � la Tour Eiffel�! Vous voyez bien, mes chers coll�gues, que tout cela n'est pas s�rieux. Comme j'ai le sens de l'humour, je dis que c?est grand-guignolesque, mais il n'est pas question un seul instant d'accepter cette convention qui n'en est pas une, dont je tiens � dire que j'ai la conception minimaliste et que je la ferai valoir devant les riverains qui n'ont pas �t� consult�s, et devant les instances juridiques ad�quates. Nous voterons �videmment contre la convention.

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur GOASGUEN. Je donne la parole � M. Jean-Baptiste MENGUY. Monsieur MENGUY, vous avez trois minutes.

M. Jean-Baptiste MENGUY. - Merci, Monsieur le Maire. Qu'est-ce qui se passe�? Il y a un probl�me�? Vous voulez qu'on discute�? Bien, Monsieur le Maire? Qu'est-ce qu'il y a, Monsieur MANO�? Les divas, �a suffit�? C'est pour moi que vous dites cela, Madame�? C'est tr�s respectueux, je trouve�!

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint, pr�sident. - Monsieur MENGUY, vous pouvez exprimer ce que vous avez � dire�? S'il vous plait.

M. Jean-Baptiste MENGUY. - On mesure l'�l�gance de ce que vous portez en tant qu'�lue, Madame.

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint, pr�sident. - Monsieur MENGUY, s'il vous plait, allez-y.

M. Jean-Baptiste MENGUY. - Monsieur le Maire, bien s�r�!

Nous avons entendu avec int�r�t les d�clarations de Jean-Claude BLANC, notamment sur l'attention port�e � des structures, comme G�o-Andr� d?ailleurs et d'autres, mais, Monsieur VUILLERMOZ, nous attendons, ce soir, de votre part bien davantage en termes d'explications et d'engagement surtout, ainsi que bon nombre d'�claircissements que nous ne retrouvons pas - cela a d�j� �t� dit - de fa�on claire et absolue dans ce projet de d�lib�ration. Il y a, en effet, bien trop d'interrogations, notamment quant � la destination des travaux du montage financier qui est propos�, d'une part, ainsi que la ventilation de ce projet.

Il y a aussi des interrogations sur les cons�quences quant au manque � gagner li� � la perte de C.V.A.E. potentielle en cas de d�m�nagement de ce que vous citez comme �tant les bureaux du club hors de Paris mais il convient de s'interroger sur la port�e exacte de ces bureaux et si cela concerne le si�ge m�me du P.S.G.

C'est donc logiquement que nous avons d�pos� ce v?u, avec Jean-Fran�ois LAMOUR, pour que, Monsieur le Maire, lorsque vous donnerez la r�ponse � tous les orateurs, vous puissiez �clairer cette Assembl�e et �videmment toutes celles et tous ceux qui s'int�ressent de pr�s � ce dossier. Je vous remercie.

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint, pr�sident. - Merci pour cette concision. Pour r�pondre � l'ensemble de ces interventions, je donne la parole � M. Jean VUILLERMOZ.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint. - Merci, Monsieur le Maire. Chers coll�gues, je remercie l'ensemble des intervenants de s'int�resser au football? Je peux commencer�? Oui. Alors, je recommence. Je remercie l'ensemble des intervenants de s'int�resser au football, disais-je, et en particulier au P.S.G?

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint, pr�sident. - Monsieur MENGUY, �a va�!

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint. - C?est moi qui parle�! Ce n?est pas toi, c?est moi�!

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint, pr�sident. - S'il vous pla�t, ce d�bat est serein et calme, je pense qu?il ne faut pas en rajouter. M. GOASGUEN est tr�s serein, je le f�licite pour sa s�r�nit�. Voil�, c'est l'�ge�! Il faut que vous donniez quelques conseils � M. MENGUY�! Je donne la parole � M. VUILLERMOZ.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint. - Bon, je continue et je dis que je remercie l'ensemble des intervenants de s'int�resser au football et en particulier au Paris Saint-Germain, comme des millions de gens en R�gion Ile-de-France, � Paris mais aussi maintenant dans le monde, ce qui n'�tait pas forc�ment le cas il y a encore quelques ann�es.

Alors, comme je vous l?avais indiqu� lors du dernier Conseil de Paris, les n�gociations conduites avec la Soci�t� d'exploitation sports et �v�nements, c'est-�-dire la S.E.S.E., qui �tait sur le point d'aboutir, me permettent aujourd'hui de vous pr�senter le projet de convention d'occupation du domaine public pour l'exploitation du Parc des Princes.

Il s'agit d'une excellente nouvelle, cela n'a pas �t� dit, je le dis moi-m�me�!

Il s'agit d'une excellente nouvelle, car cela installe le club du Paris Saint-Germain durablement � Paris et cela, ce n'�tait pas compl�tement �vident. Et il s'installe � l'endroit o� le club s'est construit et o� des milliers de passionn�s ont v�cu de grandes �motions.

C'�tait tr�s important de pouvoir continuer cette histoire entre ce club, cher � beaucoup de Parisiens et beaucoup de Franciliens et notre ville.

Le Parc des Princes dans sa configuration actuelle a plus de 40 ans. Il faut reconna�tre qu'il n'est aujourd'hui plus totalement adapt� aux exigences du haut niveau, aux nouvelles normes et fonctionnalit�s correspondant aux grands stades.

Par exemple, quand vous me dites�: "Pourquoi remet-on en cause l'ancienne D.S.P. et pourquoi signe-t-on cette C.O.D.P. aujourd'hui�?" Tout simplement parce que, si on ne le fait pas aujourd'hui, on ne peut pas commencer les travaux � temps, et vous le savez tr�s bien. On ne peut pas commencer les travaux � temps pour faire en sorte d'assurer ce sur quoi nous nous sommes engag�s, c'est-�-dire de r�ussir l'Euro 2016.

Je rappelle que cet Euro 2016, cela n'est pas quelque chose qui a �t� r�clam� seulement par la Ville mais qui a �t� d�fendu par M. SARKOZY et dont beaucoup de villes, dix villes, vont �tre maintenant les villes h�tes de cet Euro 2016.

Si nous ne commencions pas les travaux aujourd'hui, si nous ne signions pas cette C.O.D.P. aujourd'hui, nous ne pourrions pas le faire.

Il est donc tr�s important de pouvoir le faire aujourd'hui.

Il y a donc une n�cessit� de moderniser cet �quipement de prestige qui participe au rayonnement de Paris et qui a vocation � accueillir le football de haut niveau, plus particuli�rement �videmment le club du Paris Saint-Germain, qui en est et qui en sera le club r�sident, mais cela l?est depuis 1974.

Je pr�cise � M. ALPHAND qu?il s?agit du football de haut niveau, sans exclusive, c'est-�-dire que la possibilit� de voir les f�minines du P.S.G. jouer au Parc des Princes est incluse dans cette destination du stade.

Pour hisser la qualit� du stade � la hauteur des standards du championnat europ�en, la S.E.S.E. a propos� � la Ville de r�aliser un ambitieux programme d'investissement qui vise essentiellement � am�liorer les conditions d'acc�s, d'accueil et de confort des diff�rents publics. On peut citer�:

- le remplacement des si�ges�;

- l'ajout de sanitaires, buvettes et espaces d'animation�;

- l'am�lioration des conditions d'accueil des personnes en situation de handicap�;

- l'am�lioration des conditions de travail des m�dias�;

- l'augmentation des espaces d'hospitalit�, de loges privatives et de si�ges � prestations, passant de 2.000 � 4.500.

Ce programme - c?est aussi pour r�pondre � un des v?ux - a �t� chiffr� � 75 millions d'euros et se r�alisera d'ici 2015 en site occup� et en plusieurs phases. Il sera donc r�alis� par la S.E.S.E. qui est une soci�t� d'exploitation contr�l�e � 100�%, je le rappelle, par Qatar Sports Investissement, �galement actionnaire du Paris Saint-Germain.

Monsieur ALPHAND, dans votre v?u, vous demandez que la C.O.D.P. soit directement sign�e avec le P.S.G., prenant appui sur le dernier rapport de la Chambre r�gionale des comptes. Or, les observations de la Juridiction financi�re ne portaient pas tant sur la contractualisation avec la S.E.S.E. en tant que telle que du fait que cette derni�re faisait �cran avec le Paris Saint-Germain en minorant les bases de calcul de la redevance.

Or, le projet qui vous est soumis aujourd'hui corrige sur ce point la D.S.P. qui avait �t� sign�e en 1999, en int�grant une part variable bas�e sur les principales ressources tir�es de l'exploitation, notamment l'activit� stade du Paris Saint-Germain. N'y figurent pas, �videmment, les droits de retransmission t�l�, ce qui est tout � fait logique, car ces droits sont rattach�s au Championnat de ligue 1 et non au chiffre d'affaires stade des clubs.

�tant donn� que les droits t�l� ne sont pas adoss�s � l?activit� stade des clubs, ils n'ont pas de l�gitimit� � servir de base de calcul � la redevance.

En revanche, Monsieur ALPHAND, les recettes li�es � la buvette et � la vente de produits d�riv�s? Enfin, cela d�pend ce que vous appelez "produits d�riv�s"�! Si vous mettez dans les produits d�riv�s les maillots, �videmment qu'ils n'y sont pas, mais tout le reste y est. Cela n'est pas exclu du calcul de la redevance et vous pouvez vous reporter notamment � l'article 20 et � son tiret sur la redevance variable assise sur les autres recettes de l'occupant.

Dans le d�tail, la redevance ce compose�:

- d'une part fixe de 1 million d'euros�;

- d'une part variable sur le chiffre d'affaires stade les jours de match du P.S.G. (billetterie, hospitalit�, affichage publicitaire)�;

- d?une part variable de 10�% sur le chiffre d'affaires de la S.E.S.E. hors matchs du P.S.G.�;

- d?une part variable de 3�% sur le revenu du "naming", le cas �ch�ant.

Vous vous montrez critique sur le montant pr�visionnel de cette redevance, ce qui ne manquera pas de faire sourire, au regard de l?Histoire�!

L'ancienne majorit� municipale?

Ecoutez-moi, Monsieur GOASGUEN�!

L'ancienne majorit� municipale, dont vous faisiez partie, a sign�, je le rappelle, en 1999 une D.S.P. avec une redevance de 300.000 euros qui atteint aujourd'hui 465.000 euros. Parall�lement, souvenons-nous que la Ville avait, � l'�poque, pris � sa charge l'ensemble des travaux pour la Coupe du monde 1998 et ceux qui suivirent apr�s 1999.

Cela, c'est la Ville qui a pay�. Mais les temps changent et ils changent en bien. Ce que l?on peut constater, c?est que les int�r�ts de la Ville sont aujourd'hui beaucoup mieux d�fendus. Le dispositif de redevance pr�vu va aboutir � un triplement du montant, � 1,5 million d?euros, d�s la saison 2014-2015. En fin de contrat, cette redevance pourrait d�passer les 6 millions d'euros sur la base des analyses du chiffre d'affaires stade, soit une multiplication par 13 de l'actuelle redevance. Je n'irai pas jusqu'� rappeler qu'en 2001, la subvention du P.S.G. atteignait plus de 6 millions d'euros�! Alors que, depuis le changement de majorit� municipale, cette subvention n?a cess� de baisser pour �tre supprim�e en 2012. La r�alit� est tr�s cruelle pour vous, pour l'U.M.P. Lorsque vous �tiez en responsabilit�, c'est la Ville qui finan�ait le Paris Saint-Germain, alors qu?aujourd'hui, et encore plus demain, c'est le club qui contribue positivement aux finances de la Ville. Outre la redevance due � la Ville, la S.E.S.E. supportera des co�ts d'exploitation du site, l'amortissement et l'investissement cons�quents de 75 millions d'euros sur 30 ans, et en d�finitive, la d�pense annuelle reviendra � 8,5 millions par an � l'exploitant du Parc. Quand on fait la comparaison avec les accords qui viennent d'�tre contract�s � l'occasion de l'Euro 2016, c'est pr�s de deux fois plus que le club de Nice, qui paiera 3,5 millions d'euros, ou celui de Bordeaux, qui paiera 4,3 millions d'euros de part fixe et 500.000 euros environ de part variable. Monsieur ALPHAND et Monsieur MARTINS, vous me demandez l'introduction d'une clause de revoyure � 10 ans et 20 ans. Je suis assez surpris. Ce n'est pas forc�ment un esprit pol�mique ou une mauvaise foi qui vous emp�che de bien lire les documents. Un rendez-vous contractuel est pr�vu dans la C.O.D.P. dans son article 23 en page 49. Celui-ci pr�voit qu?en cas de modification significative des ressources pour la Ville ou l'occupant, les deux parties disposent de trois mois pour se rencontrer et mettre en ?uvre les mesures permettant de r�tablir l'�quilibre �conomique de la convention. Permettez-moi de vous dire que cet �l�ment est beaucoup plus souple que celui que vous proposez, puisque les dur�es de 10 et 20 ans ne correspondent en rien � la vie du contrat et � l'exploitation du stade. Je pr�cise �galement que les cas de r�siliation sont bien entendu possibles, donc vous ne pouvez pas affirmer comme vous le faites dans votre v?u, qu'il s'agit d'un engagement irr�vocable. Si le P.S.G., par exemple, venait � quitter le Parc des princes, la Ville pourrait alors r�silier la C.O.D.P. pour perte d'int�r�t, et n'indemniserait la S.E.S.E. qu'� hauteur de la moiti� des investissements r�alis�s. Monsieur GOASGUEN, la C.O.D.P. pr�voit une extension et progressive du p�rim�tre conc�d� afin de r�pondre � une volont� du club de d�velopper une deuxi�me �tape dans la modernisation du Parc des princes, notamment en �tudiant les perspectives de d�velopper un projet de grande qualit� urbaine pour le sport de proximit� et le sport professionnel. Ces extensions du p�rim�tre devront �tre soumises � l'approbation du Conseil de Paris et donneront lieu le moment venu � une r��valuation de la redevance. C'est notamment le cas de G�o Andr� pour lequel la C.O.D.P. inscrit bien le fait que le projet de la S.E.S.E. doit n�cessairement pr�server les activit�s de sport de proximit�, et croyez bien que j'y ai beaucoup veill�, et �tre r�alis�e en concertation avec le Stade fran�ais. D'ailleurs, la r�alisation d'installations provisoires dans le cadre de la modernisation de Roland Garros sera tr�s prochainement lanc�e, et ce point est sp�cifiquement trait� et s�curis� dans le contrat. La solution pr�conis�e par le Conseil du 16e arrondissement, consistant � exclure du champ de la convention la totalit� du site G�o Andr�, serait excessive et m�me contre-productive parce qu'elle fermerait tout simplement la porte � des projets intelligents d'optimisation de l'espace qui permettraient de mieux valoriser le site, notamment en promouvant des synergies entre nos hauts niveaux et la proximit�. L'exp�rience r�cente a de plus montr� que le centre sportif G�o Andr� avait besoin d'�tre profond�ment modernis�, mais que le Stade fran�ais n'avait pas les moyens de supporter financi�rement cette modernisation. La conclusion d'un partenariat entre le plus grand club omnisports parisien et le plus grand club professionnel est sans doute la meilleure mani�re de trouver une solution innovante, satisfaisant les besoins des uns et des autres, et je suis optimiste sur l'aboutissement de ces discussions. Le Stade fran�ais et le P.S.G. ont montr� qu'ils �taient d?ailleurs capables de travailler ensemble, puisque d�j�, le Stade fran�ais, sur G�o Andr�, accueille les cars pour les jours de match du P.S.G. La Ville a d�j� prouv� qu'elle tenait ses engagements en mati�re de sport de proximit�, notamment lorsqu'il s'agit d'op�rations de reconstitution, comme ce fut le cas avec les pelouses d'Auteuil, projet exemplaire auquel, puis-je vous dire, Messieurs et Mesdames de la droite parisienne, vous vous �tes oppos�s, et que vous avez m�me r�ussi � bloquer pendant quelques mois. Ce beau projet des pelouses d'Auteuil �tait aid� en cela, il est vrai, par le Ministre de l?Ecologie de l'�poque. Je vais rappeler que tout ceci est marqu� noir sur blanc dans la convention. Il n'y aura ni l'extension, ni de nouveaux projets, sans accord pr�alable au Conseil de Paris. Il s'agit d'une garantie suffisamment forte pour conforter le pouvoir de d�cision de la Ville sur l'avenir du Parc. Au total, c'est donc un excellent accord pour la Ville de Paris qui vous est soumis, puisqu'il installe durablement le P.S.G. dans la Capitale. Le club prend � ses frais la r�novation du stade, sans compter que les travaux � venir contribueront � l'accueil de l'Euro 2016 � Paris, et cela, dans d'excellentes conditions. Nous avons tous � nous r�jouir de voir cette grande f�te populaire se d�rouler bient�t chez nous. Pour finir, je suis heureux d'arriver aux termes de ce dossier du Parc des princes qui cl�turera de gros dossiers, comme Jean Bouin, les pelouses d'Auteuil, la reconstruction de la piscine Molitor, la r�novation du P.O.P.B. qui est en train de se faire. Pour cela, je veux remercier la D.J.S. et sa directrice, Mme Laurence LEFEVRE, M. VICHERAT, le directeur de cabinet du Maire, et mon cabinet, qui ont �t� les chevilles ouvri�res de toutes les n�gociations de ces dossiers. J'ai oubli� le "naming" sur lequel je voudrais vous dire que, par rapport aux v?ux distribu�s, je reprends une phrase�: les consid�rants qui vous sont propos�s dans ce v?u sont repris de l'adoption d'un amendement du groupe Communiste en Conseil de Paris de juin 2010, lors du d�bat sur l'approbation du principe de passation d'un contrat de d�l�gation de service public pour la gestion du Palais omnisports de Paris-Bercy. Ce n'est pas quelque chose de nouveau, il avait d�j� �t� inclus dans le pr�c�dent B.E.A. auquel nous avons mis un terme, et il a �t� aussi inclus dans la D.S.P. du P.O.P.B. Ce n'est pas quelque chose de nouveau pour la Ville de Paris et pour notre Conseil de Paris.

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint, pr�sident. - Nous avons plusieurs textes et une dizaine de v?ux � voter. Je vous prie d'�tre attentifs. Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DJS 289. Oui�?

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint. - Simplement un petit oubli qui ne me paraissait pas important, mais on me dit qu?il faut que je le dise. Il y a eu une erreur technique en page 4 du contrat qui fait r�f�rence au Conseil de Paris de novembre, au lieu du Conseil de Paris du mois de d�cembre. Cette erreur sera bien entendu corrig�e. Cela ne me paraissait pas forc�ment �vident, mais il fallait que je le dise.

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint, pr�sident. - Merci pour cette pr�cision, Monsieur VUILLERMOZ. Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DJS 289. Qui est pour�? Qui est contre�? Abstentions�? Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2013, DJS 289). Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n��68 du groupe U.M.P.P.A. avec un avis d�favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Qui est contre�? Qui s?abstient�? Le v?u est rejet�. Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n��68 A de l'Ex�cutif sur le nommage. Qui est pour�? Qui est contre�? Abstentions�? Le v?u est adopt�. (2013, V. 318). Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n��69 du groupe U.M.P.P.A. avec un avis d�favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Qui est contre�? Qui s?abstient�? Le v?u est rejet�. Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n��70 du groupe U.M.P.P.A. avec un avis d�favorable de l'Ex�cutif. Oui�?

M. Claude GOASGUEN, maire du 16e arrondissement. - Je peux avoir une explication de vote tr�s rapide�? Je remercie l'adjoint pour ses r�ponses, que je ne partage pas, mais je reconnais qu'il a fait beaucoup d'efforts pour le sport de proximit� et que, je l'ai dit � plusieurs, nous avions eu l?occasion de travailler longtemps ensemble. Quand vous faites l?analyse sur 13 ans ou 30 ans avant, n?oubliez jamais que le P.S.G. � l'�poque �tait une mini �quipe quasiment associative. Aujourd'hui, le P.S.G., en nous conc�dant une indemnit� au maximum de 4 millions par an, arrive � nous donner en r�alit� l'�quivalent de 4 mois du salaire d'un des joueurs du P.S.G., c'est-�-dire que nous avons n�goci� au plus mal.

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n��70 du groupe U.M.P.P.A. avec un avis d�favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Qui est contre�? Abstentions�? Le v?u est rejet�. Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n��71 du groupe U.M.P.P.A. avec un avis d�favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Qui est contre�? Abstentions�? Le v?u est rejet�. Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n��72 de M. ALPHAND et de Mme DREYFUSS. Qui est pour�? Qui est contre�? Abstentions�? Le v?u est rejet�. Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n��73 de M. ALPHAND et de Mme DREYFUSS. Qui est pour�? Qui est contre�? Abstentions�? Le v?u est rejet�. Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n��74 de M. ALPHAND et de Mme DREYFUSS avec un avis d�favorable de l'Ex�cutif. Qui est pour�? Qui est contre�? Abstentions�? Le v?u est rejet�. Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u n��75 de M. ALPHAND et de Mme DREYFUSS. Qui est pour�? Qui est contre�? Abstentions�? Le v?u est rejet�. Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DJS 413. Qui est pour�? Qui est contre�? Abstentions�? Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2013, DJS 413). Nous avons termin�. 2013 DJS 407 - Avenant n��1 � la CODP du 1er octobre 2004 modifiant le p�rim�tre de la concession du centre �questre de l'Etrier Dauphine - Bois de Boulogne (16e).

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint, pr�sident. - Nous passons au projet de d�lib�ration DJS 407�: avenant n��1 � la CODP du 1er octobre 2004 modifiant le p�rim�tre de la concession du centre �questre de l'�trier Dauphine - Bois de Boulogne. La parole est � M. David ALPHAND, pour 5 minutes.

M. David ALPHAND. - Sur le centre �questre de l'�trier Dauphine, je vais aller au galop�! Je souligne � ce propos que nous nous f�licitons des interventions port�es par l'�quipe municipale parisienne concernant ce centre �questre.

N�anmoins, je veux �galement souligner la politique du Gouvernement de Fran�ois HOLLANDE et de son Premier Ministre, M. AYRAULT, en mati�re de hausse de la TVA, qui va avoir des cons�quences particuli�rement f�cheuses et pr�judiciables sur les pratiquants dans les centres �questres, car cette hausse de la TVA aura pour effet d'augmenter consid�rablement les abonnements et finalement le co�t de ce sport. J'aimerais, puisque vos amis sont au Gouvernement, que vous puissiez, le cas �ch�ant, avoir un appel aupr�s d'eux en faveur des pratiquants parisiens et bien au-del�, parce qu?il y a l� un vrai motif de pr�occupation.

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint, pr�sident. - La parole est � M. Pierre GABORIAU.

M. Pierre GABORIAU. - Il s'agit simplement d'un avenant concernant la soci�t� �questre de l?�trier, d�tentrice d'une CODP conclue pour une p�riode de 15 ans. Elle a pour projet d'�tendre le p�rim�tre de sa carri�re situ� porte Dauphine, pour le transformer en une v�ritable carri�re de travail et de d�monstration en ext�rieur.

Ce projet permettrait de conserver et d'attirer des cavaliers d�sireux de pratiquer la comp�tition en cat�gorie club. Il s'agit l� encore de favoriser le sport de proximit�, de favoriser le sport amateur et parfois le sport de haut niveau.

Nous nous sommes r�jouis des �changes qui ont pu avoir lieu entre la direction de la jeunesse et des sports, les espaces verts et la mairie du 16e pour envisager la faisabilit� de ce projet.

Il s'agit de conclure un avenant. C'est un projet consensuel et d'int�r�t g�n�ral pour ce sport qui est une singularit� et un des facteurs d'attractivit� du 16e arrondissement.

Nous travaillons avec le maire du 16e, Claude GOASGUEN, et toute l'�quipe, en particulier l'adjoint charg� des sports, � ce projet depuis de tr�s nombreuses ann�es. Nous nous r�jouissons de cette proposition que nous avons vot�e � l'unanimit� lors du dernier Conseil du 16e arrondissement. Je vous remercie.

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint, pr�sident. - Vous avez fait un parcours sans faute. La parole est � M. Jean VUILLERMOZ pour r�pondre.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint. - Je ne parlerai pas de l'�quitaxe. Je suis ici dans la majorit� municipale et non dans la majorit� gouvernementale. En revanche, je me f�licite de ce projet men� en �troite concertation avec la mairie du 16e. Nous avons travaill� d'un commun accord sur ce sujet, �galement avec le concessionnaire qu?il faut f�liciter aussi, et remercier les services de la Ville quels qu?ils soient, DJS et services des espaces verts. Cette extension du p�rim�tre de la concession du centre �questre doit permettre au concessionnaire de r�aliser des travaux afin de valoriser et d�velopper son activit�, particuli�rement en direction des Parisiennes et des Parisiens, mais aussi et surtout des enfants � un endroit accessible en transport en commun. Il s'agit d'une extension modeste, 305 m�tres carr�s, mais indispensable pour r�aliser une v�ritable carri�re de travail et en faire un centre �questre de qualit�, tout en augmentant sa capacit� d'accueil. Merci de voter ce projet de d�lib�ration.

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DJS 407. Qui est pour�? Qui est contre�? Abstentions�? Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2013, DJS 407). 2013 DJS 444 - Avenant n��1 � la convention du 11 juin 2013 entre la Ville de Paris et le club Paris Basket 18 et attribution d'un compl�ment de subvention de 7.000 euros pour la saison 2013-2014.

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint, pr�sident. - Nous encha�nons avec le projet de d�lib�ration DJS 444�: avenant � la convention avec le club Paris Basket 18, et attribution d'un compl�ment de subvention. La parole est � M. David ALPHAND.

M. David ALPHAND. - Je suis d�sol� pour Jean VUILLERMOZ, puisque mois apr�s mois il va finir par garder un mauvais souvenir de ce Conseil de Paris.

Je vous ai bien �cout�, Monsieur VUILLERMOZ, dans cet exercice dont nous sommes familiers, ici, malheureusement, depuis 2008. Cet exercice d'autosatisfaction et d'autoc�l�bration de la politique municipale dont vous participez comme tous les autres adjoints, malheureusement, et dont le Maire de Paris, sa premi�re adjointe ont �galement coutume.

Je vous ai entendu, vous vous f�licitiez il y a quelques minutes en indiquant que les subventions en faveur du sport de proximit� et du sport d'une mani�re g�n�rale avaient consid�rablement cr� sous votre mandature, passant pour le sport de proximit�, ce sont les chiffres que vous nous avez donn�s, de 3,8 millions d'euros � 6,2 millions d'euros par an.

Il y a un tour de passe-passe derri�re tout cela, parce que naturellement, non seulement nous vous �coutons, mais nous suivons aussi tr�s attentivement les d�lib�rations et il y a une coh�rence interne. Le projet de d�lib�ration qui nous est pr�sent� cet apr�s-midi est tr�s instructif, parce qu'il concerne le club Paris Basket 18. Vous lui augmentez sa subvention en l'occurrence de quelques milliers d'euros, mais tout simplement pour couvrir le loyer qui augmente. En r�alit�, vous prenez d'une main ce que vous aviez donn� de l'autre. Voil�, Monsieur VUILLERMOZ, comment vous parvenez ensuite � vous auto c�l�brer pour des succ�s qui ne vous appartiennent pas. CQFD.

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint, pr�sident. - Bien. Monsieur VUILLERMOZ, vous avez la parole pour r�pondre.

M. Jean VUILLERMOZ, adjoint - Franchement, Monsieur ALPHAND, il me faut plus que vous pour que je garde un mauvais souvenir du Conseil de Paris. J'en garderai certainement un tr�s, tr�s bon souvenir pour un petit gars comme moi. Franchement, vous faites partie de la diversit� politique, n'est-ce pas Monsieur GOASGUEN�? Afin de vous r�pondre clairement, permettez-moi de vous rappeler la situation du Paris Basket 18. Nous parlons du plus grand club de basket f�minin � Paris, qui d�passe la barre des cents licenci�es. C?est un v�ritable vivier du basket fran�ais puisqu?une grande partie des bonnes joueuses des �quipes de ligue 1 actuelles sont pass�s par le P.B. 18. C'est �galement un club soucieux de la formation de ces encadrantes. Nombre d'entre elles suivent des formations f�d�rales. Par ailleurs, la gestion rigoureuse par la Ville des cr�dits d�di�s - c?est peut-�tre ce que vous mettez en cause - au sport de haut niveau nous permet effectivement de d�gager des fonds sur cette fin d'ann�e 2013. Conform�ment � la politique que notre majorit� a souhait� mener, il nous a sembl� l�gitime de reverser les cr�dits d�di�s au sport de haut niveau vers le sport de proximit� afin de soutenir des projets de d�veloppement de la pratique sportive. Sont toujours privil�gi�s des projets associatifs, dynamiques et pleinement en phase avec les objectifs de la politique sportive municipale, comme ici le soutien � la pratique f�minine et � la formation puisque le Paris Basket est pleinement reconnu en la mati�re par la F�d�ration fran�aise de basket. Le basket est avec le rugby le seul sport collectif majeur qui ne dispose pas encore d'une grande �quipe f�minine � Paris. Les autres en ont. Pour toutes ces raisons que je viens d'�noncer, le compl�ment de subvention de 7.000 euros attribu� au Paris Basket 18 est coh�rent avec les objectifs que s'est fix� la politique sportive men�e � Paris depuis 2008. Il me semble important que l'ensemble des �lus ici pr�sents puissent voter cette subvention.

M. Jean-Louis MISSIKA, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DJS 444.

Qui est pour�? Qui est contre�? Abstentions�? Le projet de d�lib�ration est adopt� � l'unanimit�. (2013, DJS 444).

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